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Déterminer les conditions d’utilisation des contenus

Une fois que l’utilisateur a déterminé quelles utilisations il souhaite faire du contenu, il doit s’assurer que ces utilisations sont autorisées et/ou obtenir les autorisations éventuellement nécessaires.

Trois situations peuvent se présenter :

-    des conditions générales, des licences d’utilisations sont associées au contenu (étape 2.1) ;

-    le contenu est placé sous une licence libre (par exemple Creative Commons) (étape 2.2) ;

-    dans tous les autres cas, une autorisation spéciale à obtenir auprès du titulaire des droits (étape 2.3).

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