Définir les utilisations projetées des contenus

Pourquoi définir les utilisations projetées des contenus ?

Quel que soit le statut du contenu, des autorisations de l’auteur et, plus généralement, du titulaire des droits ou des personnes représentées sur le contenu, peuvent être nécessaires pour l’utiliser.

L’utilisateur doit donc commencer par déterminer ce qu’il souhaite faire du contenu en précisant les éléments suivants :

Types d’utilisation et supports des contenus

-    Reproduction, intégration à une publication, édition, numérisation, reprogra­phie, etc. Par exemple :

• numériser une photographie ;

• reproduire un tableau, une photographie dans un ouvrage, une plaquette, etc. ;

• intégrer des extraits d’une étude dans un rapport.

 -    Représentation, communication à un public (diffusion en ligne, représentation lors d’un spectacle vivant, etc.). Par exemple :

• exposer des photographies, des repro­ductions d’article de presse ;

• diffuser un extrait de film dans un film institutionnel ;

• diffuser des supports de formation aux participants à une formation ;

• diffuser une musique lors d’un événement ;

• diffuser des images lors d’une confé­rence ;

• diffuser des contenus sur internet ;

• diffuser un programme audiovisuel dans un espace d’accueil du public.

 -    Adaptation (mise à jour d’un logiciel, etc.), traduction, transformation de l’œuvre, etc.

-    Accorder des droits à des tiers (mutua­liser l’utilisation du contenu, placer le contenu ou les réalisations intégrant le contenu sous licence libre, etc.)

Conditions d’exploitation des contenus

Possibilité ou non pour l’utilisateur de faire un usage payant/commercial, d’intégrer le contenu à des produits dérivés, etc.

Durée de l’utilisation envisagée des contenus

Peut être une durée limitée ou toute la durée des droits d’auteur.

Territoire géographique sur lequel l’utilisation des contenus est projetée

La France, le monde si diffusion sur internet.