Pourquoi définir les utilisations projetées des contenus ?
Quel que soit le statut du contenu, des autorisations de l’auteur et, plus généralement, du titulaire des droits ou des personnes représentées sur le contenu, peuvent être nécessaires pour l’utiliser.
L’utilisateur doit donc commencer par déterminer ce qu’il souhaite faire du contenu en précisant les éléments suivants :
Types d’utilisation et supports des contenus
- Reproduction, intégration à une publication, édition, numérisation, reprographie, etc. Par exemple :
• numériser une photographie ;
• reproduire un tableau, une photographie dans un ouvrage, une plaquette, etc. ;
• intégrer des extraits d’une étude dans un rapport.
Identifier les supports : édition sous forme papier (plaquette, dépliant, carte postale, flyer, etc.), envoi par courrier électronique, distribution de clés USB, de DVD…
- Représentation, communication à un public (diffusion en ligne, représentation lors d’un spectacle vivant, etc.). Par exemple :
• exposer des photographies, des reproductions d’article de presse ;
• diffuser un extrait de film dans un film institutionnel ;
• diffuser des supports de formation aux participants à une formation ;
• diffuser une musique lors d’un événement ;
• diffuser des images lors d’une conférence ;
• diffuser des contenus sur internet ;
• diffuser un programme audiovisuel dans un espace d’accueil du public.
Identifier les modalités (site institutionnel, réseaux sociaux, autres sites, chaîne YouTube, diffusion lors de séminaires, expositions, diffusion audiovisuelle, diffusion sur applications mobiles, etc.)
- Adaptation (mise à jour d’un logiciel, etc.), traduction, transformation de l’œuvre, etc.
- Accorder des droits à des tiers (mutualiser l’utilisation du contenu, placer le contenu ou les réalisations intégrant le contenu sous licence libre, etc.)
Conditions d’exploitation des contenus
Possibilité ou non pour l’utilisateur de faire un usage payant/commercial, d’intégrer le contenu à des produits dérivés, etc.
Durée de l’utilisation envisagée des contenus
Peut être une durée limitée ou toute la durée des droits d’auteur.
Territoire géographique sur lequel l’utilisation des contenus est projetée
La France, le monde si diffusion sur internet.
- Utiliser des contenus - Comment respecter le droit d’auteur et le droit à l’image - Introduction
- Utiliser un contenu : testez vos connaissances avec le vrai / faux
- Les contenus concernés par le droit d’auteur - Point de départ
- Définir les utilisations projetées des contenus - Étape 1
- Déterminer les conditions d’utilisation des contenus - Étape 2
- Les contenus sous licences libres - Étape 2.1
- Les contenus dont la mise à disposition est associée à des conditions générales d’utilisation - Étape 2.2
- Tous les autres cas - Les conditions d’utilisation des contenus ne sont pas affichées - Étape 2.3
- Utiliser l’œuvre dans le respect du droit moral de l’auteur - Étape 3
- Droit à l’image des personnes et des biens - Étape 4
- Consultez l'intégralité du guide Droit d'auteur, droit à l'image : les étapes essentielles pour utiliser un contenu au format pdf
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Le parcours de l'utilisateur d'un contenu
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