Les contenus sous licences libres

L’auteur peut décider de placer son œuvre sous licence libre, c’est-à-dire qu’il donne l’autorisation gratuite, à tous et par avance, d’utiliser son œuvre dans les conditions fixées dans la licence.

Il existe plusieurs standards de licences libres (par exemple, pour les logiciels, les licences CeCILL, GNU GPL). Pour les créations, il existe les licences en Creative Commons (CC)  ou encore Art Libre.

Par exemple, les licences CC permettent à l’auteur, par le biais de variantes, d’indiquer aux utilisateurs de quelles libertés ils disposent sur l’œuvre et quelles sont leurs obligations.

Les 6 licences CC type autorisent toujours la libre diffusion de l’œuvre, mais peuvent interdire l’utilisation commerciale (NC) et les modifications (ND) ou encore imposer le maintien de la licence pour les œuvres dérivées (SA). Elles imposent toutes la mention du nom de l’auteur (BY).

Par conséquent, lorsqu’une œuvre est placée sous ce type de licence, à condition d’en respecter les termes, toute personne peut utiliser l’œuvre sans avoir à solliciter une autorisation spéciale auprès de l'auteur.

Il est donc nécessaire d’avoir déterminé les utilisations que l’on souhaite faire de l’œuvre pour s’assurer qu’elles seront conformes à la licence applicable au contenu.

NB : Les licences Creative Commons qui comportent les mentions « NC » et « ND » imposant des restrictions à l’utilisation et la distribution des œuvres, elles ne sont pas considérées comme des licences libres au sens strict mais comme des licences de libre diffusion.