Une fois que l’utilisateur a déterminé quelles utilisations il souhaite faire du contenu, il doit s’assurer que ces utilisations sont autorisées et/ou obtenir les autorisations éventuellement nécessaires.
Trois situations peuvent se présenter :
- des conditions générales, des licences d’utilisations sont associées au contenu (étape 2.1) ;
- le contenu est placé sous une licence libre (par exemple Creative Commons) (étape 2.2) ;
- dans tous les autres cas, une autorisation spéciale à obtenir auprès du titulaire des droits (étape 2.3).
Les étapes à suivre pour utiliser un contenu
- Utiliser des contenus - Comment respecter le droit d’auteur et le droit à l’image - Introduction
- Utiliser un contenu : testez vos connaissances avec le vrai / faux
- Les contenus concernés par le droit d’auteur - Point de départ
- Définir les utilisations projetées des contenus - Étape 1
- Déterminer les conditions d’utilisation des contenus - Étape 2
- Les contenus dont la mise à disposition est associée à des conditions générales d’utilisation - Étape 2.1
- Les contenus sous licences libres - Étape 2.2
- Tous les autres cas - Les conditions d’utilisation des contenus ne sont pas affichées - Étape 2.3
- Utiliser l’œuvre dans le respect du droit moral de l’auteur - Étape 3
- Droit à l’image des personnes et des biens - Étape 4
- Consulter l'intégralité du parcours de l'utilisateur d'un contenu
Voir l'infographie interactive (PDF - 1 Mo)
