Comptabilité publique - Papiers des directeurs et transversaux

Papiers directoriaux

Conférences de direction

B-0055346 et B-0055347 : conférences de direction, procès-verbaux des séances (1961-1969, lacunes du 21 mars au 6 septembre 1966)  

B-0021982/1 : Conférences de direction, 1ère à 80ème réunions : procès-verbaux et ordre du jour (18 février 1957 - 8 mai 1961). - 1957-1961

B-0021983/1 : Conférences de direction, 81ème à 129ème réunions : procès-verbaux et ordre du jour (29 mai 1961 - 23 décembre 1963). - 1961-1963

B-0021984/1 : Conférences de direction, 130ème à 172ème réunion : procès-verbaux et ordre du jour (10 février 1964 - 21 mars 1966). - 1964-1966

B-0021985/1 : Conférences de direction, réunions : comptes rendus, documents de travail manuscrits et notes (7 septembre 1966 - 9 décembre 1970). - 1966-1970

B-0068582/1 : Conférences de direction : comptes rendus. - 1970-1988 

Directeurs

B-0055348 : discours des directeurs Jean Serise et Alain Farge (1966-1968) 

Cabinet du directeur

B-0065656/1 : Situation des personnels de la comptabilité publique dans les départements pendant la guerre de 1870-1871 : rapports des trésoriers payeurs généraux (mars-mai). - 1871   

B-0050687/1 : Comportement du personnel des services extérieurs pendant la Seconde guerre mondiale, arrestation dans les départements (Ain à Morbihan) : fiches de renseignements individuelles, listes des agents arrêtés, dossiers litigieux. - 1940-1947

B-0050688/1 : Idem (Nièvre à Yonne) : fiches de renseignements individuelles, listes des agents arrêtés, dossiers litigieux. - 1940-1947

B-0068583/1 : Syndicat des trésoriers-payeurs généraux et receveurs particuliers des finances (1970-1984) ; diner des comptables et comptables supérieurs hors métropole (1970-1985) ; assemblée générale de la mutuelle du trésor (1970-1985) ; assemblée générale du cautionnement mutuel (1970-1985) ; congrès des directeurs-adjoints et inspecteurs principaux du trésor (1970-1972) ; assemblée générale des trésoriers-payeurs généraux et receveur des finances (1974-1985) ; discours de Monsieur Jean FARGE et Monsieur Michel PRADA directeurs de la comptabilité publique. - 1970-1985

B-0068584/1 : Légion d'honneur (1970-1985) ; insignes de l'ordre nationale du mérite (1972-1985) ; départ, départ à la retraite et décès (1971-1977) ; voeux (1976-1985) ; remise des diplômes aux élèves étrangers (1979) ; inauguration et visite de trésorerie (1970-1981) ; convention nationale des pilotes (1978-1985) ; assemblée générale de l' A.P.C.T.A (1984) ; compte-rendu et exposé de séances de travail (1972) ; commission de rationalisation de choix budgétaires (1972) ; colloque sur la gestion communale (1981) ; réforme des collectivités locales (1981) ; VIIème assemblée générale de l'association internationale des établissements publics de crédits sur gages (1974) ; assemblée professionnelle des comptables du trésor (1980-1982) ; association des agents comptables (1974-1985) ; discours de Michel PRADA et de Jean FARGE, directeurs de la comptabilité publique. - 1970-1985 

B-0021986/1 : Comité technique paritaire central des services extérieurs du Trésor : procès-verbaux de réunions et documents de travail (21 juin 1967 - 28 décembre 1970). - 1967-1971
 

Service Etudes et coordination

B-0015985/1 : Instructions pour les trésoriers payeurs généraux, texte de la circulaire relative à la désignation des trésoriers-payeurs généraux et échange de courrier avec la direction de la comptabilité publique et les trésoreries (1961-1969) ; rapport Honnet concernant la représentation du Ministre des finances (1962) ; représentation de Ministre sur les problèmes de développement régional (1963) ; commité Valls : correspondance, note, rapport, tableau (1964). - 1961-1969

B-0015986/1 : Comptabilisation des tranches régionales du 5ème plan : application de l'instruction du 1er septembre 1966 concernant les tranches régionales du 5ème plan, recensement des investissements publics et échange de courrier entre les trésoriers payeurs généraux et la direction de la comptabilité publique : correspondance, note, rapport. - 1965-1967

B-0015987/1 : Contrôle local des dépenses publiques des collectivités : plan de régularisation et de stabilisation des dépenses publiques des collectivités locales (1959-1971) ; expérience en Champagne-Ardenne de régulation des dépenses d'équipement et de travaux : correspondance, note, rapport (1964-1966). - 1959-1971

B-0015988/1 : Régionalisation : prêts des compagnies d'assurance aux collectivités locales, circulaire n° 718 du 24 décembre 1964 (1964) ; inventaire des services à compétence régionale ou pluri-départementale, organisation de la défense : correspondance, note, tableau (1965-1966). - 1964-1966

B-0015989/1 : Régionalisation du 5ème plan : procédures de régionalisation des investissements publics (1963-1965) ; expérimentation de la tranche régionale pour la région d'Auvergne : correspondance, note, tableau (1964-1966). - 1963-1966

B-0015990/1 : Sociétés d'études concernant les agglomération urbaines : dossiers d'études confiées à des études privées sur le développement économique et social, études des villes de Pau et de Tarbes et divers autres études (1964-1968) ; enquêtes concernant la participation des trésoriers payeurs généraux à l'élaboration des programmes de modernisation et d'équipement des agglomérations urbaines : correspondance, note, tableau, graphique (1965). - 1964-1968

B-0015991/1 : Plan comptable de l'état et investissements : situation financière des communes urbaines (1961-1969) ; participation des trésoriers payeurs généraux aux commissions départementales d'équipement (1962-1963) ; tableaux des opérations financières (1963 ; 1966) ; note concernant les comptes de patrimoine, richesse sociale immobilière, logement et ouvrage d'urbanisme (1965) ; implantation des constructions scolaires de l'enseignement du 1er degré (1965-1966) ; communication d'instructions concernant l'alimentation en eau des communes urbaines (1966) ; réunions de la commission de l'équipement urbain : correspondance, note, tableau, graphique (1968-1969). - 1961-1969

B-0015992/1 : Régularisation des dépenses d'équipement sanitaire et social : correspondance, note, tableau. - 1963-1972

B-0015993/1 : Etudes financières concernant les critères de régionalisation : répartitions des enveloppes financières entre les départements de la région (1965-1966) ; comptabilisation des tranches régionales (1966) ; études financières des centres régionaux de bassin parisien concernant les villes d'Amiens, du Havre, de Reims et de Saint-Quentin : correspondance, note, tableau (1967-1969). - 1965-1969

Peluriers

B-0063133/1 : Pelurier des instructions et des notes de service des bureaux A2, B2, C1, C2, C3, C4, D2, E1 (du 3 juillet au 30 décembre 1961). - 1961

B-0063134/1 : Pelurier des instructions et des notes de service du service des Etudes et de la coordination et des bureaux B2, C3, D4, E2 (1er semestre). - 1969

B-0063135/1 : Idem (2ème semestre). - 1969

B-0063136/1 : Idem  (1er semestre). - 1970

B-0063137/1 : Idem  (2ème semestre). - 1970

B-0063139/1 : Idem  (1er semestre). - 1972

B-0063140/1 : Idem  (2ème semestre). - 1972

B-0063141/1 : Idem  (1er semestre). - 1973

B-0063142/1 : Idem  (2ème semestre). - 1973

B-0063143/1 : Idem  (1er semestre). - 1974

B-0063144/1 : Idem  (2ème semestre). - 1974

B-0063145/1 : Idem  (1er semestre). - 1975

B-0063146/1 : Idem  (2ème semestre). - 1975

B-0063147/1 : Idem  (1er semestre). - 1976

B-0063148/1 : Idem  (2ème semestre). - 1976

B-0063149/1 : Idem  (1er semestre). - 1977

B-0063150/1 : Idem  (2ème semestre). - 1977

B-0063151/1 : Idem  (1er semestre). - 1978

B-0063152/1 : Idem  (2ème semestre). - 1978

B-0063153/1 : Idem  (1er semestre). - 1979

B-0063154/1 : Idem  (2ème semestre). - 1979 

Réformes

B-0065156 à B-0065213 : Réformes administratives et comptables (pdf - 505 Ko). - 1953-1988

Lettres communes

B-0063155/1 : Comptabilité publique : lettres communes (23 juin-30 décembre), notes (8 mai-28 décembre). - 1871

B-0063156/1 : Comptabilité publique : lettres communes, notes - 1872

B-0063157/1 : Idem.- 1873

B-0063158/1 : Idem.-   1874

B-0063159/1 : Idem.-  1875

B-0063160/1 : Idem.-  1875

B-0063161/1 : Idem.-  1876

B-0063162/1 : Idem.-  1877

B-0063163/1 : Comptabilité publique : lettres communes, circulaires - 1897-1898

B-0059111/1 : Lettres communes : table chronologique. - 1894 

B-0063248/1 : Direction de la comptabilité publique : lettres communes.- 1887-1895

B-0063249/1 : Idem . - 1896-1901  

B-0063225/1 : Idem. -   1924

B-0063226/1 : Idem. - 1925

B-0063227/1 : Pelurier des lettres communes. - 1926

B-0063228/1 : Direction de la comptabilité publique : lettres communes  - 1926

B-0063229/1 : Idem.  - 1927

B-0063230/1 : Idem.  -  1927

B-0063231/1 : Idem.  -  1928

B-0063232/1 : Idem.  -  1929

B-0063233/1 : Idem.  -  1930

B-0063234/1 : Idem.  -  1931

B-0063235/1 : Idem.  -  1932

B-0063236/1 : Idem.  -  1933

B-0063237/1 : Idem.  -  1934

B-0063238/1 : Idem.  -  1935

B-0063239/1 : Idem.  -  1935

B-0063240/1 : Idem.  -  1936

B-0063241/1 : Idem.  -  1937

B-0063242/1 : Idem.  -  1938

B-0063243/1 : Idem.  -   1939

B-0063244/1 : Idem.  -   1940

B-0063245/1 : Pelurier des lettres communes. - 1941

B-0063246/1 : Idem.  -   1941

B-0063247/1 : Idem.  -   1942-1943

B-0063164/1 : Table alphabétique et résumée des circulaires et lettres communes (1er janvier 1932-31 décembre 1937). - 1938 

B-0063165/1 : Table alphabétique et résumée des circulaires et lettres communes de la DGCP (1er janvier 1938-31 décembre 1947 et du 1er janvier 1948 - 31 décembre 1953). - 1948-1953

Peluriers

B-0063254/1 : Pelurier des notes de service et instructions du bureau E2. - 1968

B-0063255/1 : Pelurier des notes de service et instructions des bureaux A1, A2, A3, B2, C2, C3, D1, D3, D4, E2, E3. - 1968

B-0063256/1 : Pelurier des notes de service et instructions des bureaux B2, C2, C3, C4, D1, D3, D4, E2, E3. - 1969

B-0063257/1 : Pelurier des notes de service et instructions des bureaux B2, D3, D4, E2. - 1969

B-0063258/1 : Pelurier des notes de service et instructions des bureaux A1, A2, A3, B1, B2, C3, D1, D3, D4, E2, E3. - 1969

B-0063259/1 : Pelurier des notes de service et instructions des bureaux B2, C1, C2, C3, C4, D3, D4, E2, E3 - 1970

B-0063260/1 : Pelurier des notes de service et instructions des bureaux D3, E2 et E3.. - 1970

B-0063261/1 : Pelurier des notes de service et instructions des bureaux A1, A2, A3, B2, C2, C3, D1, D3, D4, E1, E2, E3. - 1970

B-0063262/1 : Pelurier des notes de service et instructions des bureaux B2, C2, C3, C4, D1, D3, D4, E1, E2. - 1971

B-0063263/1 : Pelurier des notes de service et instructions des bureaux B2, D1, D3, E2. - 1971

B-0063264/1 : Rapports manuscrits de la comptabilité générale des Finances (1er volume). - 1816-1831

B-0063265/1 : Lettres communes des 1er, 2ème, 3ème, 4ème , 5ème bureau et des bureaux C1, C2, C3,C4, D1, D2, E1 (1939-1972, 1974-1979). - 1939-1979

B-0063266/1 : Emprunts, législation : textes généraux (1793-1975) ; décisions ministérielles : JO (1825-1959). - 1793-1975

B-0063266/2 : Emprunts, création et remboursement, législation : extraits de JO. - 1878-1953

B-0063267/1 : Bons du Trésor, emprunts, législation : extraits de JO. - 1933-1974

B-0063267/2 : Emprunts à moyen terme, législation : extraits de JO. - 1963-1978