Sommaire de la page : Toutes les administrations Administration centrale Inspection générale des finances Douanes Trésor public Services fiscaux Affaires économiques Administrations statistiques Commerce extérieur Manufactures et établissements industriels
Toutes les administrations
Annuaires
- Almanach royal, puis national, impérial... (1717-1919)
Il donne la composition de tous les départements ministériels de l'État, ainsi que leurs attributions et le nom des hauts fonctionnaires qui en font partie.
- Bottin administratif (1939-....)
Il indique chaque année la composition et l'organisation de l'ensemble de l'administration française. Il est complété par une table alphabétique des personnes.
Bibliographie
- Jules JOSAT, Le ministère des Finances : son fonctionnement, suivi d’une étude générale des autres ministères, Paris, Berger-Levrault, 1882, 992 p.
Le récit s’ouvre sur un exposé sommaire du système financier de la France. Il définit de façon générale les ressources et dépenses de l’État ainsi que les principes de la comptabilité publique. Il détaille ensuite, direction par direction : ses attributions, son organisation et les différents grades et statuts des agents.
Liens utiles
Archives départementales de l'endroit où les agents ont terminé leur carrière (sauf Administration centrale).
Centre des archives d'Outre-Mer, pour les agents en poste en Algérie, dans les colonies et l'Outre-Mer
Centre des archives diplomatiques pour les agents en poste dans les protectorats de Tunisie et du Maroc jusqu'en 1956
Pour les personnels nommés dans l’ordre de la Légion d'honneur :
* dossiers des personnes décédées avant 1977 : Archives nationales, base Léonore
* dossiers des personnes vivantes ou décédées à partir de 1977 : Grande Chancellerie de la Légion d'Honneur
Administration centrale
L’administration centrale recouvre la direction du personnel, la direction du Budget, la direction du trésor et les services centraux des directions générales qui ont des services déconcentrés (Impôts, Trésor public, Douanes, INSEE, Concurrence et consommation). C’est la direction du personnel qui gère les dossiers de ces agents.
Archives
- les états de service d'agents nés à partir de 1745,
- les dossiers de carrière d'agents de catégorie supérieure (directeurs, sous-directeurs, chefs de bureau, inspecteurs des finances) nés à partir de 1766,
- les magistrats de la cour des comptes (nés entre 1845 et 1917),
- les dossiers individuels des personnels (nés entre 1878 et 1928) ayant exercé des fonctions auprès du Comité français de libération nationale (CFLN) ou du Gouvernement provisoire de la République française (GPRF) à Alger et Londres,
- les employés supérieurs titulaires et non titulaires de l'Office des changes (nés entre 1869 et 1944),
- les employés supérieurs titulaires et non titulaires de l'Office de compensation (nés entre 1864 et 1922),
- les employés supérieurs de l'Office indochinois des changes (nés entre 1893 et 1936),
- les dossiers de carrière d'agents d'autres catégories nés à partir de 1764,
Annuaires
- Annuaire des Finances (1891-1939, puis irrégulier jusqu’en 1972)
Élaboré à partir de la documentation officielle du ministère, puis directement par la direction du personnel, il constitue l’outil de référence en matière d’organisation de l'administration des Finances et comprend :
- la composition et les attributions des administrations centrales du ministère.
- les tableaux nominatifs des personnels de l’administration centrale (éditions 1909-1935, 1937, 1939, 1942).
- les tableaux d’ancienneté et les notices biographiques individuelles des hauts fonctionnaires du ministère en activité, avec un résumé de leur parcours professionnel.
- l’organisation des services financiers dans les départements, en outre-mer et à l’étranger, avec le nom des chefs de service.
- selon les périodes, une table alphabétique des noms, la liste des agents décorés ou morts pour la France, les modalités de recrutement, d’avancement et de rémunération, la liste des ministres et des grands commis des Finances depuis 1301.
Inspection générale des finances
Archives
- Dossiers de carrière d'inspecteurs nés à partir de 1850 environ.
Bibliographie
- L'Inspection générale des Finances à ses morts de la Grande guerre, 1914-1918, Paris, Imprimerie nationale, 1921, 117 p.
Élaboré à l'occasion de l'inauguration d'un monument dédié aux inspecteurs des Finances morts lors de la Première guerre mondiale, cet ouvrage présente les notices biographiques détaillées de chacun d'entre eux.
- L'Inspection générale du Trésor, l'Inspection générale des Finances : 1831-1931, Paris, Imprimerie nationale, 1931, 164 p.
Cette présentation est complétée par les notices individuelles des membres de l'Inspection générale du Trésor (1801-1815) et de l'Inspection générale des Finances (1815-1929).
- Nathalie CARRE de MALBERG, Le grand état-major financier : les inspecteurs des finances 1918-1946. Les hommes, le métier, les carrières. Préface d'Olivier Feiertag. Paris : Comité pour l'histoire économique et financière de la France, 2011.
- Emmanuel CHADEAU, Les inspecteurs des finances au XIXe siècle (1850-1914), profil social et rôle économique, Paris, Économica, 1986, 184 p.
Après une première partie consacrée à l’histoire du corps des inspecteurs des Finances, l’auteur dresse un répertoire biographique avec leur notice individuelle. Les annexes présentes à la fin de la première partie offrent des renseignements complémentaires pour la période concernée :
- la liste des inspecteurs ayant été directeurs dans l’administration centrale des Finances.
- la liste des inspecteurs dans les services extérieurs des Finances.
- la liste des inspecteurs en poste dans d’autres ministères.
- la liste des inspecteurs dirigeants de banques et d'entreprises.
- Dictionnaire historique des inspecteurs des finances, sous la direction de Fabien Cardoni, Nathalie Carré de Malberg et Michel Margairaz, Paris : Comité pour l'histoire économique et financière de la France, 2012, 1134 p.
L'ouvrage contient les notices des 1217 membres des promotions 1801 à 2009, par ordre alphabétique, mais aussi une quarantaine d'articles sur les parcours, les pratiques et les activités des inspecteurs sur ces deux siècles, dans la vie économique, financière et politique.
Douanes
Archives
- États de service d'agents nés à partir de 1800.
- Dossiers de carrière d'agents nés à partir de 1870.
- Fiches des personnels du corps militaire des Douanes en 1939-1940.
Annuaires
- Annuaire des Douanes (1883-1930)
Créé en 1864, il comporte les informations suivantes :
* la liste des directeurs généraux depuis 1801.
* la liste des personnels par direction, grades et dates de promotion.
* un répertoire alphabétique du personnel.
* un tableau des personnels surnuméraires.
* les officiers des bataillons des Douanes (jusqu'à l'édition de 1914).
* les décorations reçues par les agents.
* les résultats des concours d'admission.
* une rubrique "nécrologie retraites démissions".
Bibliographie
- Michel BOYÉ et Nelly COUDIER, Dictionnaire des directeurs et directions des Douanes, 1791-1945, Neuilly-sur-Seine, Association pour l’histoire de l'administration des Douanes, 2002, 317 p.
Élaboré par le musée des Douanes, cet ouvrage présente les notices biographiques des directeurs des Douanes, et une nomenclature des directions régionales.
- Jean BORDAS, Les directeurs généraux des douanes : l'Administration et la politique douanière 1801-1939, Paris, Comité pour l'histoire économique et financière de la France, coll. « Histoire économique et financière de la France», Série Études générales, 2004, 742 p.
- Jean CLINQUART, L'administration des Douanes en France sous la Révolution, Neuilly-sur-Seine, Association pour l'histoire de l'administration des Douanes, 1989, 350 p.
L'administration des Douanes en France sous le Consulat et l'Empire (1800-1815), Neuilly-sur-Seine, Association pour l'histoire de l'Administration des Douanes, 1979, 429 p.
L'administration des Douanes en France sous la Restauration et la Monarchie de juillet (1815-1848), Neuilly-sur-Seine, Association pour l'histoire de l'administration des Douanes, 1981, 521 p.
L'administration des Douanes en France de la révolution de 1848 à la Commune (1848-1871), Neuilly-sur-Seine, Association pour l'histoire de l'administration des Douanes, 1983, 675 p.
L'administration des Douanes en France sous la troisième République (1871-1914), Neuilly-sur-Seine, Association pour l'histoire de l'administration des Douanes, 1986, 742 p.
L’administration des Douanes en France de 1914 à 1944, Paris, Comité pour l’histoire économique et financière de la France, 2000, 482 p.
Cette série d’ouvrages, rédigée par Jean CLINQUART, ancien directeur interrégional des Douanes, retrace l’histoire de l’administration des Douanes, depuis la création de la régie. À travers cet exposé historique, l’auteur donne son importance au personnel, s’attachant à préciser :
* le mode de recrutement des agents.
* leur statut.
* leurs conditions d’exercice.
* leurs méthodes de travail.
En annexe figurent, selon les volumes :
* les notices biographiques de directeurs généraux des Douanes et de personnages importants.
* la situation des Douanes dans les colonies et territoires sous mandat.
* la composition du corps militaire des Douanes.
- Nathalie COLLOT, Le personnel des Douanes en France (1880-1914), Mémoire de maîtrise présenté en 1999 à l’université de Paris IV.
L’ouvrage présente :
* l’organisation de l’administration centrale et des services départementaux des Douanes.
* la condition du personnel et son évolution, témoignage de la vie administrative dans cette direction.
* les notices biographiques des directeurs généraux de 1880 à 1914.
- Livre d'or du corps des Douanes - guerre de 1939-1945, Paris, Imprimerie nationale, 1949, 170 p.
Hommage de la direction des Douanes à son personnel qui a participé à la Seconde Guerre mondiale, ce livre dresse la liste des agents morts pour la France, disparus, victimes de la guerre, déportés ou internés, blessés, cités, décorés ou titulaires de diplômes délivrés par les autorités alliées.
Liens utiles
Musée national des Douanes dossiers de carrière, états de services, commissions d'emploi ainsi que des éléments biographiques d'agents nés aux XVIII, XIX et XXe siècles.
Service historique de la Défense
Trésor public
Cette rubrique concerne les agents de la direction générale de la comptabilité publique, de la direction de la Dette inscrite, et du service de la Trésorerie et poste aux armées.
Archives
- États de service des agents nés à partir de 1784.
- Dossiers de carrière des comptables supérieurs nés à partir de 1773 (trésoriers-payeurs généraux, receveurs généraux des finances, receveurs particuliers, percepteurs) et des agents des services extérieurs du Trésor depuis 1841.
- Dossiers individuels d'agents affectés à la Trésorerie et poste aux armées nés à partir de 1831.
Annuaires
- Annuaire des percepteurs et receveurs municipaux (1876-1914).
Il détaille par département et commune d’affectation la liste des trésoriers-payeurs généraux, des receveurs particuliers des finances, des percepteurs, des receveurs municipaux, des receveurs spéciaux et des percepteurs surnuméraires.
- Mémorial des percepteurs (1824-1986)
Ce recueil des lois et instructions qui régissent les contributions directes et la comptabilité municipale comporte des informations relatives aux mouvements de personnel (nominations, suspensions, révocations...).
Bibliographie
- Pierre-François PINAUD, Les trésoriers-payeurs généraux au XIXe siècle, répertoires nominatif et territorial, Paris, les Éditions de l'Érudit, 1983, 240 p.
Le répertoire nominatif contient les notices biographiques des trésoriers-payeurs généraux.
Le répertoire territorial donne par département la liste des trésoriers-payeurs généraux, y compris ceux qui n'ont pas accepté le poste ou dont la nomination est restée sans effet, ainsi que des gérants intérimaires ayant exercé ces fonctions.
- Vies de percepteurs : fragments autobiographiques 1918-1993. Récits du concours "Mémoire du Trésor public", morceaux choisis et commentés par Catherine Jumeau, Paris, Comité pour l'histoire économique et financière de la France, coll. « Histoire économique et financière de la France », Série Mémoire, 2001, 706 p.
- Blanche PY, Blanche : mémoires d'une employée du Trésor public, Paris, Imprimerie nationale, coll. « Histoire économique et financière de la France », Série Mémoire,1995, 126 p.
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Service historique de la Défense
Services fiscaux
Sont concernés les agents des Régies financières (Contributions directes et cadastre, Contributions indirectes, Enregistrement, Domaines et Timbre) et de la direction générale des Impôts, qui a succédé aux anciennes régies en 1948.
Archives
- Etats de service d'agents nés à partir de 1795.
- Dossiers de carrière d'agents nés à partir de 1731.
- Dossiers de cautionnement des conservateurs des hypothèques (cessation de fonctions entre 1861 et 1929).
- Dossiers individuels de receveurs-buralistes, auxiliaires de l’administration fiscale, en activité à partir de 1843.
Annuaires
- Annuaire de l’administration de l’enregistrement des domaines et du timbre (1854-1957)
Il se compose de deux parties :
- l'annuaire proprement dit comprend différentes informations : agents qui ont cessé leurs fonctions l'année précédente, morts au champ d'honneur, honorariat (distinctions honorifiques), classement du personnel de l'administration centrale par grade et par classe, tableaux du personnel par département, classement par grades et par classes, surnuméraires, tables alphabétiques.
- une rubrique "renseignements divers" reprend les règles d'admission dans l'administration de l'Enregistrement, la réglementation du surnumérariat, du recrutement, des nominations, de l'avancement et les conditions d'admission à la retraite.
- Annuaire de l’administration des contributions directes et du cadastre (1883-1958)
Les listes d’agents sont présentées :
- pour les services centraux, par grades et par classes.
- pour les services extérieurs, par département.
L'annuaire cite également les agents en disponibilité et ceux pourvus de grades dans l'armée.
Une table alphabétique en fin d'ouvrage facilite les recherches.
- Annuaire de l'administration des contributions indirectes (1872-1952)
Cet annuaire se présente initialement sous forme de tableaux :
- personnel par grades et par résidences.
- personnel par grades et par ancienneté de grade.
- personnel par ordre alphabétique.
Au fil des années, sa composition se rapproche d'autres parutions du même genre :
- liste des personnels en poste à la direction générale.
- liste des personnels en poste dans les départements.
- agents détachés.
- Annales des contributions indirectes et des octrois (1833-1892)
Elles comprennent :
- les lois, décrets et arrêtés publiés en matière de contributions indirectes et octrois, les attributions de la régie et l'organisation des bureaux de l'administration centrale.
- dans la rubrique "objets divers", un tableau nominatif du personnel dans les départements précisant les nom, fonction, grade et lieu d'affectation.
Bibliographie
- Martine GEX, Grades et fonctions dans les régies financières. 150 ans d'évolution, Paris, SAEF, 1993, 345 p.
Conçu par le service des archives économiques et financières pour faciliter la compréhension des dossiers de carrière des agents, il reprend pour chaque régie la liste des textes définissant son organisation et le statut de ses agents.
Les annexes suivantes peuvent éclairer des recherches généalogiques ou biographiques :
- table récapitulative des titres des employés supérieurs.
- modèle de fiche d'analyse des dossiers de personnel.
- guide d'utilisation de la fiche d'analyse.
- sélection de textes statutaires.
- Pierre MICKELER, Les agents des régies financières au XIXe siècle, 778 p. Thèse de doctorat soutenue en 1994 à la faculté de droit et de sciences politiques de Saint-Maur (université de Paris XII).
L'auteur retrace, à travers l'étude des dossiers de personnel des régies du XIXe siècle et des textes réglementaires, le déroulement des carrières et décrit la vie quotidienne au sein de cette administration. Il consacre notamment un chapitre à la présentation des grades et fonctions.
- BIDAULT, Tableau de l'organisation générale de l'administration de l'enregistrement et des domaines, en 1833, Paris, Chez l'Éditeur, 1833, 206 p.
Cet ouvrage présente l'organisation et le personnel de l'administration centrale ainsi que des services départementaux.
- Hommes et femmes des impôts, récits autobiographiques. 1920-1990, Paris, Imprimerie nationale, coll. Histoire économique et financière de la France, Série Mémoire, 2004, 2 vol.
- Yvonne MATHÉ, La longue marche d'une auxiliaire des impôts, Paris, Imprimerie nationale, coll. « Histoire économique et financière de la France », Série Mémoire, 1998, 146 p.
Liens utiles
Archives nationales, dont les séries G1 et G2 Personnel de la Ferme générale et Régie des droits réunis (Ancien Régime)
Affaires économiques
La rubrique concerne les agents travaillant, depuis 1940, dans les directions parallèles ou successives suivantes : Économie générale ; Prix ; Contrôle économique ; Prix et contrôle économique ; Prix et enquêtes économiques ; Commerce intérieur et prix ; Concurrence et prix ; Concurrence et consommation ; Concurrence, consommation et répression des fraudes.
Archives
- Dossiers de carrière d’agents nés à partir de 1872.
Administration statistique
Sont concernés les agents travaillant à l’Institut de conjoncture, au Service de la démographie, à la Statistique générale de la France, au Service national des statistiques puis à l’Institut national de statistique et études économiques (INSEE)
Archives
- Dossiers de carrière d’agents nés à partir de 1872.
Bibliographie
- Béatrice TOUCHELAY. L'INSEE des origines à 1961 : évolution et relation avec la réalité économique, politique et sociale. Thèse de doctorat soutenue en 1993 à Paris XII.
En annexe à son étude, l'auteur présente :
* les biographies de membres de cette administration ayant joué un rôle majeur (le corps de la thèse comporte également des données biographiques de personnages-clé).
* les inspecteurs généraux de 1946 à 1962.
* les directeurs généraux de 1947 à 1962.
* la liste des promotions d’administrateurs statisticiens entre 1943 et 1962.
Commerce extérieur
La direction des relations économiques extérieures gérait ses propres agents.
Archives
- Dossiers de carrière d'agents nés à partir de 1855.
Liens utiles
Archives nationales, série F12 Commerce et industrie
Manufactures et établissements industriels
Manufactures de l’État des tabacs et allumettes, SEITA
Archives
- Dossiers de carrière d'agents nés à partir de 1750.
Imprimerie nationale
Archives
- Dossiers de carrière d'agents nés à partir de 1870.
Liens utiles
Archives nationales, série AJ17 : Imprimerie nationale
Service des alcools
Archives
- Dossiers de carrière d'agents nés à partir de 1848.