Comptabilité publique - Livres comptables

 

Journal général de l'administration des finances (1870-1921)

B-0032498/1 : Journal général de l'administration des Finances. - 1870

B-0032499/1 : Journal général de l'administration des Finances. - 1871

B-0032500/1 : Journal général de l'administration des Finances. - 1872

B-0032501/1 : Journal général de l'administration des Finances. - 1873

B-0032502/1 : Journal général de l'administration des Finances. - 1874

B-0032503/1 : Journal général de l'administration des Finances. - 1875

B-0032504/1 : Journal général de l'administration des Finances. - 1876

B-0032505/1 : Journal général de l'administration des Finances. - 1877

B-0032506/1 : Journal général de l'administration des Finances. - 1878

B-0032507/1 : Journal général de l'administration des Finances. - 1879

B-0032508/1 : Journal général de l'administration des Finances. - 1880

B-0032509/1 : Journal général de l'administration des Finances. - 1881

B-0032510/1 : Journal général de l'administration des Finances. - 1882

B-0032511/1 : Journal général de l'administration des Finances. - 1883

B-0032512/1 : Journal général de l'administration des Finances. - 1884

B-0032513/1 : Journal général de l'administration des Finances. - 1885

B-0032514/1 : Journal général de l'administration des Finances. - 1886

B-0032515/1 : Journal général de l'administration des Finances. - 1887

B-0032516/1 : Journal général de l'administration des Finances. - 1888

B-0032517/1 : Journal général de l'administration des Finances. - 1889

B-0032518/1 : Journal général de l'administration des Finances. - 1890

B-0032519/1 : Journal général de l'administration des Finances. - 1891

B-0032520/1 : Journal général de l'administration des Finances. - 1892

B-0032521/1 : Journal général de l'administration des Finances. - 1893

B-0032522/1 : Journal général de l'administration des Finances. - 1894

B-0032523/1 : Journal général de l'administration des Finances. - 1895

B-0032524/1 : Journal général de l'administration des Finances. - 1896

B-0032525/1 : Journal général de l'administration des Finances. - 1897

B-0032526/1 : Journal général de l'administration des Finances. - 1898

B-0032527/1 : Journal général de l'administration des Finances. - 1899

B-0032528/1 : Journal général de l'administration des Finances. - 1900

B-0032529/1 : Journal général de l'administration des Finances. - 1901

B-0032530/1 : Journal général de l'administration des Finances. - 1902

B-0032531/1 : Journal général de l'administration des Finances. - 1903

B-0032532/1 : Journal général de l'administration des Finances. - 1904

B-0032533/1 : Journal général de l'administration des Finances. - 1905

B-0032534/1 : Journal général de l'administration des Finances. - 1906

B-0032535/1 : Journal général de l'administration des Finances. - 1907

B-0032536/1 : Journal général de l'administration des Finances. - 1908

B-0032537/1 : Journal général de l'administration des Finances. - 1909

B-0032538/1 : Journal général de l'administration des Finances. - 1910

B-0032539/1 : Journal général de l'administration des Finances. - 1911

B-0032540/1 : Journal général de l'administration des Finances. - 1912

B-0032541/1 : Journal général de l'administration des Finances. - 1913

B-0032542/1 : Journal général de l'administration des Finances. - 1914

B-0032543/1 : Journal général de l'administration des Finances. - 1915

B-0032544/1 : Journal général de l'administration des Finances. - 1916

B-0032545/1 : Journal général de l'administration des Finances. - 1917

B-0032546/1 : Journal général de l'administration des Finances. - 1918

B-0032547/1 : Journal général de l'administration des Finances. - 1919

B-0032548/1 : Journal général de l'administration des Finances. - 1920

B-0032549/1 : Journal général de l'administration des Finances. - 1921 

Comptes des receveurs (1869-1934)

B-0027490 à B-0027541 : comptes des receveurs de l'enregistrement, des domaines et du timbre (1869-1917). Chaque compte est un résumé général pour l'année en cours, présenté par le directeur général de la comptabilité publique. Ce résumé général consiste en un relevé, par département, chapitre et article, des comptes individuels que les receveurs de l'enregistrement, des domaines et du timbre ont rendus à la Cour des comptes et qui lui ont été successivement transmis. Ils sont classés par année .

B-0032729/1 : Opérations budgétaires des exercices 1914-1918, rattachées aux écritures comptables de 1918-1919 et en règlement en 1920 : bordereaux définitifs des opérations de dépenses et de recettes effectuées par les trésoriers payeurs généraux des finances, par les receveurs des contributions indirectes, les receveurs principaux des douanes, de la Caisse centrale du trésor public, les agents comptables du Trésor, les payeurs d'armée, les receveurs des postes, télégraphes et téléphones, les trésoriers payeurs des colonies, les agents comptables de la Caisse nationale d'épargne, les receveurs de l'Enregistrement, des domaines et du timbre, les trésoriers généraux et receveurs principaux en Algérie, au Maroc, dans le département du Nord et la zone occupée de Jérusalem. - 1918-1933

B-0032729/2 : Opérations budgétaires des exercices 1914-1918, rattachées aux écritures comptables de 1918-1919 et en règlement en 1920 : bordereaux définitifs des opérations de dépenses et de recettes effectuées par les trésoriers payeurs généraux des finances, par les receveurs des contributions indirectes, les receveurs principaux des douanes, de la Caisse centrale du trésor public, les agents comptables du Trésor, les payeurs d'armée, les receveurs des postes, télégraphes et téléphones, les trésoriers payeurs des colonies, les agents comptables de la Caisse nationale d'épargne, les receveurs de l'Enregistrement, des domaines et du timbre, les trésoriers généraux et receveurs principaux en Algérie, au Maroc, dans le département du Nord et la zone occupée de Jérusalem - 1914

B-0032729/3 : Idem. - 1915

B-0032729/4 : Idem. -  1916

B-0032729/5 : Idem. -  1917

B-0032729/6 : Idem. -  1918

B-0032730/1 : Exercice des comptables : bordereaux définitifs des opérations de dépenses et de recettes effectuées par les trésoriers payeurs généraux des finances, par les receveurs des contributions indirectes, les receveurs principaux des douanes, de la Caisse centrale du trésor public, les agents comptables du Trésor, les payeurs d'armée, les receveurs des postes, télégraphes et téléphones, les trésoriers payeurs des colonies, les agents comptables de la Caisse nationale d'épargne, les receveurs de l'Enregistrement, des domaines et du timbre, les trésoriers généraux et receveurs principaux en Algérie et au Maroc. - 1919

B-0032730/2 : Exercice des comptables : bordereaux définitifs des opérations de dépenses et de recettes effectuées par les trésoriers payeurs généraux des finances, par les receveurs des contributions indirectes, les receveurs principaux des douanes, de la Caisse centrale du trésor public, les agents comptables du Trésor, les payeurs d'armée, les receveurs des postes, télégraphes et téléphones, les trésoriers payeurs des colonies, les agents comptables de la Caisse nationale d'épargne, les receveurs de l'Enregistrement, des domaines et du timbre, les trésoriers généraux et receveurs principaux en Algérie, au Maroc et les trésoriers payeurs du Haut-Commissariat en Syrie. - 1920

B-0032730/3 : Exercice des comptables : bordereaux définitifs des opérations de dépenses et de recettes effectuées par les trésoriers payeurs généraux des finances, par les receveurs des contributions indirectes, les receveurs principaux des douanes, de la Caisse centrale du trésor public, les agents comptables du Trésor, les payeurs d'armée, les receveurs des postes, télégraphes et téléphones, les trésoriers payeurs des colonies, les agents comptables de la Caisse nationale d'épargne, les receveurs de l'Enregistrement, des domaines et du timbre, les trésoriers généraux et receveurs principaux en Algérie, en Tunisie, au Maroc, ainsi que les trésoriers payeurs du Haut-Commissariat en Syrie et au Liban. - 1921

B-0032730/5 : Idem.- 1923 (lacune 1922)

B-0032731/1 : Idem.-  1924

B-0032731/2 : Idem.-  1925

B-0032731/3 : Idem.-  1926

B-0032732/1 : Idem.-  1927

B-0032732/2 : Idem.-  1928

B-0032732/3 : Idem.-  1929

B-0032732/4 : Idem.-  1930-1931

B-0032733/1 : Idem.-  1931-1932

B-0032733/2 : Idem.-  1932

B-0032733/3 : Idem.-  1933

B-0032733/4 : Idem.-  1934

 

Situations hebdomadaires (1956-1971)

Il y  un registre de situations hebdomadaires  par année. A compter de l'année 1963, chaque registre annuel de situations hebdomadaires est accompagné d'un registre annuel dit "états d'explications". 

B-0056483/1 : Comptabilité générale des dépenses et des recettes de l'Etat, conception et application,  situations hebdomadaires de trésorerie (SH) . - 1956-1958

B-0056484/1 : Idem  . - 1959-1962

B-0056485/1 : Idem . - 1963-1964

B-0056486/1 : Idem . - 1965-1966

B-0056487/1 : Idem . - 1967-1968

B-0056488/1 : Idem  . - 1969

B-0056489/1 : Idem  . - 1970

B-0056490/1 : Idem  . - 1971 

Situations de trésorerie au 31 décembre de chaque année, états S43 et S61 (1972-1983) (lacune 1975)

B-0052524/1 : Situation du recouvrement des recettes de l'Etat, des dépenses et des crédits du budget général, situation comparative des dépenses et des crédits de chaque ministère : états S43 et S61. - 1972

B-0052525/1 : Idem. - 1973

B-0052526/1 : Idem . - 1974

B-0052527/1 : Idem . - 1976

B-0052528/1 : Idem . - 1977

B-0052529/1 : Idem . - 1978

B-0052530/1 : Idem . - 1979

B-0052531/1 : Idem . - 1980

B-0052493/1 : Situation de trésorerie au 31 décembre de chaque année : états S 43 et S 61 ; situation des crédits des comptes spéciaux du Trésor ; situation des crédits du budget général (détail par ministère) ; situation des dépenses du budget général (titres et parties, résultats statistiques) ; situation du recouvrement des recettes de l'Etat ; situation comparative des dépenses et crédits de chaque ministère. - 1981-1983

Divers

B-0032696 à B-0032717 : compte général de l'administration (1877-1923).

B-0032734 : commission des changes (9 juillet 1917 - 11 janvier 1919).

B-0032735 : évasions fiscales (1922).

B-0032718 à B-0032728 : grand livre, pièces justificatives, balances (1924-1934).  B-0056314 à B-0056316 : confiscation des profits illicites, registres centralisateurs des recouvrements (1948-1979).