Budget-Service central d'organisation et méthode

Dates extrêmes : 1945 à 1985

Histoire du producteur :
Le Service d'organisation et méthodes (SCOM) s'inspire pour les travaux administratifs de l'organisation scientifique du travail (OST) et du taylorisme, appliqués d'abord aux Etats-Unis dans l'industrie. Dès la fin de la Seconde guerre mondiale, des bureaux d'Organisation et Méthodes se constituent dans différentes administrations pour transposer aux services administratifs ces techniques d'organisation des ateliers. A partir de 1955, la Direction du Budget et le Commissariat général à la productivité donnent une nouvelle impulsion à un mouvement qui conduit en 1959 à la création du SCOM. Rattaché à la Direction du Budget, sa mission est de coordonner et de promouvoir les actions des bureaux d'Organisation et Méthodes qui existent dans les ministères. Il est supprimé par un décret de janvier 1985.
L'activité d'Organisation et Méthodes se définit comme "une spécialité, exercée par des professionnels ayant reçu une formation appropriée, dont l'objet est de rechercher les conditions d'une meilleure efficacité dans l'exécution des tâches administratives" (Bulletin O et M, n°1, 1961, p. 4). Le SCOM est chargé d'étudier et d'expérimenter les matériels et équipements, de conduire des études pour simplifier les procédures et les formalités, d'apporter son concours aux bureaux Organisation et Méthodes des différents services de l'Etat, de mener des actions de formation et d'information auprès des services et des administrations publics.

Historique de la conservation
B-0046467 à B-0046836 : RE 033/85 versements des 2 mai et 27 juin 1985

Présentation du contenu
Ce fonds contient les archives du Commissariat général à la productivité, dont le SCOM a récupéré certaines attributions (1949-1959) ; les papiers concernant l'organisation et l'administration du SCOM : textes de création, programmes, budgets, bilans d'activité, comptes rendus de réunions, tableaux de bord, rapports (1945-1985) ; les archives issues des activités de formation et de perfectionnement : textes de conférences, information générale, supports de cours (1957-1983) ; les documents issus des différents groupes de travail chargés de mission : études, brochures, notes, budgets (1954-1985) ; les archives concernant l'activité de publication et de diffusion du SCOM : gestion des crédits d'impression, relations avec l'Imprimerie nationale et la Documentation française, brochures, cours (1959-1985).

Instrument de recherche : inventaires papier et base de données Rebeca (cf ci-dessous).

Date de la notice : novembre 2012

Auteur de la notice : François Desmier-Moreau et Marianne Segaud

Bibliographie
Bulletin O et M.- Paris : SCOM.- SAEF, Cote : 111 BOM, 1961 - 1978 n° 1-70. Lacune n° 65
Revue du SCOM.- Paris : SCOM.-SAEF, Cote : 111 BOM, 1979 - 1985. Lacune : n° 75 (1980)

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Commissariat général à la productivité

B-0046813/1 à B-0046815/2 : Pelurier général de courrier départ : correspondance, notes. - 1953-1959

B-0046467 à B-0046501 : Réalisations du commissariat général à la productivité.

Service central d'organisation et méthodes (SCOM)

B-0046816/1 à B-0046836/1 : Pelurier général du courrier départ : correspondance, notes. - 1960-1984

Organisation et fonctionnement

B-0046502/1 : Etudes préalables à la création : correspondance, notes, loi. - 1945-1959

B-0046502/2 : Création et statut des ingénieurs d'Etat en organisation : notes, circulaire, décrets. - 1958-1960

B-0046502/3 : Rôle : correspondance, notes, circulaire. - 1968-1981

B-0046502/4 : Rémunération des personnels et stagiaires du SCOM, rémunération des conférenciers : correspondance, notes, décrets (1960-1985) ; rémunération des collaborateurs occasionnels : correspondance, notes, décrets, arrêté (1960-1980) ; octroi de la prime d'analyste aux anciens élèves de l'institut d'études supérieures des techniques d'organisation (IESTO) : correspondance, notes, arrêté, tableau (1968-1975) ; indemnités allouées aux stagiaires : notes, décrets (1961-1971). - 1960-1985

B-0046507/1 : Rapports d'activité et programmes annuels des travaux du SCOM. - 1968-1985

B-0046508/1 : Questionnaires d'orientation et programmes annuels des travaux des bureaux organisation et méthodes des différents ministères : questionnaires, correspondance, notes. - 1960-1966

B-0046508/2 : Consignes de service adressées au personnel du SCOM : notes de service, notes d'information. - 1965-1985

B-0046508/3 : Budget : notes, circulaires, tableaux. - 1965-1977

B-0046508/4 : Etudes sur le prix de revient et comptabilité analytique du commissariat général à la productivité puis du SCOM : notes, circulaires, tableaux (1955-1962 et 1980-1983). - 1955-1983

B-0046508/5 : Projet d'extension des activités : notes, tableaux. - 1968

B-0046510/1 : Rapports d'activité, rapports quadrimestriels (1972-1975) ; rapports semestriels (1979-1984). - 1972-1984

B-0046510/2 : Bureaux organisation et méthodes des différents ministères, recensement des bureaux (1963-1964) ; comptes-rendus d'activité : correspondance, questionnaires, notes, rapports (1960-1964). - 1960-1964

B-0046511/1 : Activités des échelons régionaux, échelon régional de Lyon (1972-1976) ; échelon régional de Rennes (1968-1984) : rapports d'activité, correspondance. - 1968-1984

B-0046511/2 : Etats mensuels des travaux du SCOM. - 1969-1972

B-0046512/1 : Etats mensuels des travaux sur ordinateur du SCOM. - 1972-1981

B-0046512/2 : Plan de classement des dossiers du SCOM. - 1972

B-0046512/3 : Comptes rendus de réunions internes du SCOM. - 1959-1985

B-0046512/4 : Articles concernant le SCOM et ses publications. - 1962-1985

B-0046517/1 : Activités, orientations et rapports d’activité (1979-1983) ; calendriers des stages de formation (1979-1982) ; tableaux de bord (1979-1983) ; publications : correspondance, notes, tableaux, graphiques (1979-1985). - 1979-1985

B-0046517/2 : Gestion du personnel, gestion des effectifs et du recrutement (1979-1983) ; nominations et réorganisation au sein de la Direction du budget (1971-1982) ; affectations des contrôleurs financiers : correspondance, notes (1968-1976). - 1968-1983

B-0046517/3 : Participation aux projets bureautiques dans l’administration : correspondance, notes, décrets. - 1976-1984

B-0046535/1 : Dossiers administratifs d'agents ayant exercé leurs fonctions au sein du commissariat général à la productivité et du service central organisation et méthodes (SCOM), AMICE Xavier, François, Louis ; BALANOWSKI Michel, Georges ; BARATIN Henry-Louis ; BARTHELEMY Michel ; BENAYOUN épouse TEBOUL Marie ; BERARD Nicole ; BIESE Roger ; BOGARDY Alexander ; BONNETOT Maurice ; BOUSQUET André ; BRETON Jean-Marie, Pierre ; BRUN Raymond ; BUFFE Jacques ; BUGAT André, Gustave, Albert ; BUTON épouse ANGOT Evelyne, Renée, Thérèse ; CARBONNEL Georges, Albert ; CHANOT Jeanne-Françoise ; CHAPULUT Henri, Pierre, Michel ; CHASSAING André, Henri, Gilbert ; CLEMENT Pierre, Jules, André ; CITOLEUX Marcel ; COHEN Yves, Serge, Victor ; COLLIN Jeanne ; CONORD Philippe, Roger ; COSSARD Guy, Serge, Georges, Marcel ; CONSTANT Gilbert, Didier ; CREMIEU épouse RENAUDIN Michèle, Yvonne ; CREUSOT Pierre. - 1954-1984

B-0046536/1 : Dossiers administratifs d'agents ayant exercé leurs fonctions au sein du commissariat général à la productivité et du service central organisation et méthodes (SCOM), DANIS Jean-Jacques ; DELBOSC Henri, André ; DENOS Andrée ; DESVIGNES épouse RICHARD Jacqueline, Jeanne ; DOUGLAY Michèle, Denise ; DOURY Elie ; DRUET épouse GUALDA Clarisse, Geneviève ; DUGUET épouse PLAYE Catherine, Michèle, Juliette ; DUMAUSE Jean, Louis, Albert ; DUMOULIN Pierre, Edmond ; DUPRE Jacques ; FAIVRE Henri ; FLAISSIER Jean, Eugène, Roger ; FONDELOT épouse IACOMETTI Jeannette ; FRADIN Jacques ; FRAYSSE épouse ANDRE Claudine, Michèle ; FRESSE épouse GUITTARD Edith, Léa ; GERMAIN Jean-Claude, Gilbert ; GESLIN épouse ROUSSEAU Michèle ; GOUPY Françoise ; GOURSOLAS Georgette, Hélène ; GOUZEOT Jean-Michel ; GROSJEAN Philippe ; GUYADER Jean-Manuel, Raymond ; HOFFSAES Daniel ; HULLOT Andrée ; JACOB Albert ; JACQUEMIN Edouard ; Mlle JEANNIN ; LE COGUIEC Marie-Isidore ; LE GARREC Jeanne ; LE GUEVEL Sylvie, Françoise ; LEBRET épouse LELONG Germaine, Lucienne, Fernande ; LEFORT épouse LACAILLE Jeanne-Françoise ; LEGRAS Daniel ; LEONARDUZZI Sylvain, Louis, Lucien ; LEROY Yves, Marie, Guillaume. - 1954-1983

B-0046537/1 : Dossiers administratifs d'agents ayant exercé leurs fonctions au sein du commissariat général à la productivité et du service central organisation et méthodes (SCOM), MARQUE Daniel ; MARTINEAU Jean, Clément, René ; MAUDUIT Bernard ; MAUPAS François, Pierre, Joseph ; MOGENET Pierre, Emile ; MONNEE épouse CAYAUX Monique, Mathilde ; MORVAN épouse MILISAVLJEVIC Michèle, Annette, Eliane ; MOULIAS Daniel ; MOULIN Marcel ; NEEL Jacques, René, Germain, Eugène ; NESME Roger, Henri, Marc ; NOIR André, Emile ; ORSAT Jean-Claude ; OUSSET Geneviève ; OZENNE Jean-François ; PAPOUNAUD James, André ; PASCOT Georges, Raymond, Gabriel ; PERCHERON Patrice, Jean-Marie, Bernard ; PERRARD Pierre, Jacky ; PIERFITTE René, Marie, Nicolas ; PRORIOL épouse LEDUR Marie-Claude ; PRUAL Eric ; PUYBARAUD René ; QUENTREC Fernand ; REVIGNY Claudine ; RICHIER épouse BERNADI Odette, Jeanne ; ROBERT André ; ROEDERER Geneviève, Claude ; SCHLEMOVITCH épouse MESSE Michèle, Mikhal ; SOUDIN Clément, André ; THEBALD Viviane, Marie-France ; TREPY Albert, Médard ; VILLEVET Denis, Henri, Léon ; VERNON Christiane. - 1954-1984

B-0046539/1 : Offres d'emploi et candidatures à un emploi au sein du commissariat général à la productivité puis du SCOM : correspondance, curriculum vitae, notes. - 1954-1985

B-0046539/2 : Gestion du personnel du commissariat général à la productivité puis du SCOM, attestations d'emploi nominatives (1967-1981) ; cartes de stationnement : correspondance, notes (1965-1970) ; avancement et rémunération : notes (1956-1963) ; divers : correspondance, notes (1968-1980). - 1956-1981

B-0046540/1 : Frais de mission : circulaires, arrêtés, décrets, notes. - 1965-1984

B-0046540/2 : Comptabilité des dépenses de fonctionnement du commissariat général à la productivité puis du SCOM : tableaux, notes, contrats. - 1956-1981

B-0046540/3 : Rémunérations des collaborateurs : notes, décisions, décrets, arrêté. - 1968-1983

B-0046549/1 : Acquisitions de documentation et abonnements souscrits : correspondance, notes, brochures. - 1959-1979

B-0046549/2 : Equipements, ordinateurs (1968-1976) ; matériel de bureau (1967-1981) ; téléphones et interphones : correspondance, notes, contrats (1969-1978). - 1967-1981

B-0046550/1 : Locaux affectés, plans (1955-1972) ; mobilier de bureau (1959-1961) ; entretien et aménagement des locaux : correspondance, notes, devis, brochures, plans (1959-1977). - 1955-1977

B-0046550/2 : Location de salles à l'extérieur pour palier à l'étroitesse des locaux affectés au service central organisation et méthodes (SCOM) : correspondance, notes. - 1963-1979

B-0046591/1 : Formation et perfectionnement du personnel du commissariat général à la productivité puis du service central organisation et méthodes (SCOM), formations assurées (1957-1968) ; formations suivies : correspondance, notes, convocations, brochures (1958-1983). - 1957-1983

Fonds destiné à l’amélioration de la productivité des services administratifs des différents ministères

B-0046518/1 : Fonds destiné à l’amélioration de la productivité des services administratifs, circulaires annuelles relatives à l’utilisation des crédits (1956-1985) ; fonctionnement du fonds : correspondance, notes (1965-1982). - 1956-1985

B-0046518/2 à B-0046534/1 : Demandes de crédits et répartition annuelle des crédits du fonds destiné à l’amélioration de la productivité des services administratifs des différents ministères. - 1956-1985

  • B-0046518/2 : Années 1956-1959 ; année 1960 : correspondance, notes, rapports, études, formulaires. - 1956-1960
  • B-0046519/1 : Années 1961 à 1964 : correspondance, notes, rapports, études, formulaires, photos. - 1961-1964
  • B-0046520/1 : Années 1965 à 1967 : correspondance, notes, rapports, études, formulaires, devis. - 1965-1967
  • B-0046521/1 : Années 1968 et 1969 : correspondance, notes, rapports, études, imprimés, devis. - 1968-1969
  • B-0046523/1 : Années 1970 et 1971 : correspondance, notes, rapports, études, formulaires, devis. - 1969-1971
  • B-0046524/1 : Années 1972 et 1973 : correspondance, notes, rapports, études, formulaires, brochures, devis. - 1969-1973
  • B-0046526/1 : Année 1974 : correspondance, notes, rapports, études, formulaires, brochures, devis. - 1973-1974
  • B-0046527/1 : Années 1975 et 1976 : correspondance, notes, rapports, études, formulaires, brochures, devis. - 1974-1976
  • B-0046528/1 : Année 1977 : correspondance, notes, rapports, études, brochures, devis. - 1976-1977
  • B-0046529/1 : Années 1978 et 1979 : correspondance, notes, rapports, études, brochures, devis. - 1977-1979
  • B-0046531/1 : Année 1980 : correspondance, notes, rapports, études, formulaires. - 1978-1980
  • B-0046532/1 : Année 1981 : correspondance, notes, rapports, études, formulaires, devis. - 1979-1981
  • B-0046533/1 : Année 1982 ; année 1983 : correspondance, notes, rapports, études, formulaires, devis. - 1980-1983
  • B-0046534/1 : Année 1984 : correspondance, notes, études, formulaires, devis. - 1983-1985

Relations avec différents organismes à caractère privé ou public

B-0046552/1 : Relations avec l'Association pour l'amélioration des rapports entre l'administration et le public (ARAP) (1976-1984) ; relations avec la Commission générale de l'organisation scientifique (CEGOS) (1959-1975) ; relations avec le Comité national de l'organisation française (CNOF) (1962-1969) ; relations avec l'Institut des techniques d'administration publique (ITAP) (1956-1984) ; relations avec divers organismes : correspondance, notes, rapports, brochures, convocations (1961-1984). - 1956-1984

B-0046553/1 : Relations avec le Centre d'information sur le matériel et les articles de bureau (CIMAB) (1960-1974) ; relations avec l'Association française de normalisation (AFNOR) : correspondance, notes, rapports, procès-verbaux, brochures (1960-1984). - 1960-1984

B-0046553/2 : Relations avec l'Association française de normalisation (AFNOR), participation de l'Association française de normalisation (AFNOR) à la Commission française de normalisation internationale des machines de bureau (ISO/TC 95), généralités (1960-1965) ; sous-commission 1 machines à écrire : correspondance, notes, rapports, circulaires, procès-verbaux (1962-1964). - 1960-1965

B-0046554/1 : Relations avec l'Association française de normalisation (AFNOR), participation de l'Association française de normalisation (AFNOR) à la Commission française de normalisation internationale des machines de bureau (ISO/TC 95), sous-commission 2 machines à additionner et à calculer (1962-1966) ; sous-commission 3 machines comptables et caisses enregistreuses (1961-1963) ; sous-commission 4 duplicateurs et machines à reproduire (1961-1967) ; sous-commission 5 machines à dicter (1962) ; sous-commission 6 machines à adresser, à affranchir, à ouvrir et plier le courrier et autres machines spéciales (1962-1964) ; sous-commission 7 terminologie (1962-1964) ; sous-commission 8 équipements d'entrée-sortie (1962-1964) ; sous-commission 9 présentation des documents (1961-1975) ; sous-commission 10 coordination : correspondance, notes, rapports, circulaires, procès-verbaux (1961-1964). - 1961-1975

B-0046555/1 : Relations avec l'Association française d'informatique et de recherche opérationnelle (AFIRO) puis avec l'Association française pour la cybernétique économique et technique (AFCET) (1964-1984) ; relations avec l'Association pour l'organisation des stages en France (ASTEF) (1962-1970) ; relations avec le Bureau des temps élémentaires (BTE) : correspondance, notes, rapports, comptes-rendus, brochures (1955-1977). - 1955-1984

B-0046556/1 : Relations avec le ministère chargé de la réforme administrative (1958-1968) ; relations avec le Comité des publications du Secrétariat général du gouvernement (1963-1966) ; relations avec la Direction générale de l'administration et de la fonction publique : correspondance, notes, rapports, brochure, décrets, arrêté (1964-1984). - 1958-1984

B-0046556/2 : Relations avec la Direction générale de l'administration et de la fonction publique et la Direction du personnel et des services généraux au sujet des enquêtes statistiques sur la formation des agents de l'Etat : correspondance, notes, rapports, tableaux. - 1969-1977

B-0046557/1 : Relations avec la Direction générale de l'administration et de la fonction publique et la Direction du personnel et des services généraux au sujet des enquêtes statistiques sur la formation des agents de l'Etat : correspondance, notes, rapports, tableaux, circulaires. - 1978-1985

B-0046557/2 : Relations avec le groupe 'politique interministérielle de formation' (PIF) de la Direction générale de l'administration et de la fonction publique : correspondance, notes, rapports, comptes-rendus. - 1977-1981

B-0046558/1 : Relations avec la Commission consultative permanente de la mécanographie (1956-1971) ; relations avec la Commission permanente de l'électronique (1963-1965) ; relations avec la Commission des équipements administratifs (1965-1966) ; relations avec la Cour des comptes : correspondance, notes, rapports, arrêtés, loi, questionnaires (1966-1982). - 1956-1982

B-0046559/1 : Relations du commissariat général à la productivité puis du SCOM avec le Comité central d'enquête sur le coût et le rendement des services publics : correspondance, notes, rapports, questionnaires. - 1951-1980

B-0046560/1 : Relations avec la Commission permanente de l'électronique du Plan (COPEP) (1965-1973) ; relations avec l'Inspection générale des Finances au sujet du rapport de M. Bizard du 2 décembre 1965 sur la simplification des questionnaires administratifs (1962-1966) ; relations avec le Centre d'enregistrement et de révision des formulaires administratifs (CERFA) (1966-1985) ; relations avec l'Association française pour l'accroissement de la productivité (AFAP) puis le Centre national d'information pour la productivité des entreprises (CNIPE) (1961-1972) ; relations avec la Délégation à l'informatique et l'Institut de recherche d'informatique et d'automatique (IRIA) (1966-1976) ; relations avec le Conservatoire national des arts et métiers (CNAM) (1967-1974) ; relations avec le Centre de recherches administratives (CRA) et la Fondation nationale des sciences politiques (FNSP) (1958-1966) ; relations avec le Centre de recherches pédagogiques des enseignements technologiques (CERPET) (1974-1975) ; relations avec le Centre d'enseignement supérieur du management public (CESMAP) (1974-1977) ; relations avec l'Institut français des sciences administratives (IFSA) (1980-1982) ; relations avec le Centre d'études des systèmes d'information des administrations (CESIA) : correspondance, notes, rapports, brochures, décrets (1981-1984). - 1958-1985

Activités des bureaux organisation et méthodes des différents ministères

B-0046562/1 : Listes des bureaux d'organisation administrative du commissariat général à la productivité puis des bureaux organisation et méthodes et des correspondants du service central organisation et méthodes (SCOM). - 1955-1984

B-0046562/2 : Recensement de 1970 des services ou bureaux organisation et méthodes dans les administrations et services publics, réponses aux questionnaires : correspondance, circulaire, notes, formulaires (1970-1971) ; résultats du recensement : notes (1971). - 1970-1971

B-0046562/3 : Notes et circulaires adressées aux bureaux organisation et méthodes. - 1961-1980

B-0046563/1 : Activités des bureaux organisation et méthodes des différents ministères, des services et entreprises publics et relations avec le service central organisation et méthodes (SCOM), affaires culturelles : correspondance, notes, rapports, brochure (1962-1982) ; affaires étrangères : correspondance, notes (1956-1982) ; agriculture : correspondance, notes, rapports (1955-1979). - 1955-1982

B-0046564/1 : Activités des bureaux organisation et méthodes des différents ministères, des services et entreprises publics et relations avec le service central organisation et méthodes (SCOM), Air France : correspondance (1964-1972) ; délégation générale du gouvernement en Algérie : correspondance, rapports, arrêté, notes, publications (1957-1960) ; anciens combattants et victimes de guerre : correspondance, notes, rapports, décision (1954-1984) ; correspondance (1967-1970) ; assistance publique : correspondance, notes (1965-1968) ; centre de formation des personnels communaux : correspondance (1976) ; défense nationale, armée de terre : correspondance, notes, arrêtés, circulaires, décisions (1958-1981) ; défense nationale, armée de l'air : correspondance, rapports, formulaires, circulaires (1954-1967). - 1954-1984

B-0046565/1 : Activités des bureaux organisation et méthodes des différents ministères, des services et entreprises publics et relations avec le SCOM, défense nationale, gendarmerie : correspondance, rapports (1964-1966) ; défense nationale, marine : correspondance, notes, circulaires, arrêté (1958-1969) ; eaux et forêts : correspondance, notes, rapports, instructions (1957-1972) ; électricité de France-gaz de France (EDF-GDF) : correspondance, notes, rapport (1961-1977) ; éducation nationale : correspondance, notes, rapports, arrêté, brochure (1958-1963). - 1957-1977

B-0046566/1 : Activités des bureaux organisation et méthodes des différents ministères, des services et entreprises publics et relations avec le SCOM, éducation nationale : correspondance, notes, rapports. - 1964-1982

B-0046567/1 : Activités des bureaux organisation et méthodes des différents ministères, des services et entreprises publics et relations avec le SCOM, commissariat à l'énergie atomique : correspondance, note (1958-1972) ; équipement, logement et construction : correspondance, notes, rapports, arrêtés, formulaires (1955-1983). - 1955-1983

B-0046568/1 : Activités des bureaux organisation et méthodes des différents ministères, des services et entreprises publics et relations avec le SCOM, finances : correspondance, notes, rapports (1951-1985) ; France d'outre-mer (FOM) : correspondance, notes, rapport, arrêté, circulaires (1956-1976) ; industrie : correspondance, note, rapport (1968-1978) ; intérieur : correspondance, notes, circulaires (1958-1982). - 1951-1985

B-0046569/1 : Activités des bureaux organisation et méthodes des différents ministères, des services et entreprises publics et relations avec le SCOM, jeunesse et sports : correspondance, notes (1962-1973) ; justice : correspondance, notes, rapports, circulaire, arrêté (1955-1979) ; météorologie nationale : correspondance, notes, décision, décrets, circulaire (1958-1966) ; monnaies et médailles : correspondance, notes (1957-1958) ; office de radiodiffusion télévision française (ORTF) : correspondance, notes (1957-1975) ; préfecture de la Seine : correspondance, notes, circulaire (1955-1969) ; préfecture de police : correspondance, notes, rapport, brochures (1958-1974) ; postes et télécommunications (PTT) : correspondance, notes, rapport, brochure, décision (1960-1982) ; régie autonome des transports parisiens (RATP) : note (1975). - 1955-1982

B-0046570/1 : Activités des bureaux organisation et méthodes des différents ministères, des services et entreprises publics et relations avec le SCOM, santé publique et affaires sociales : correspondance, notes, rapports, arrêtés (1958-1984) ; secrétariat général du gouvernement : notes (1972-1973) ; société nationale des chemins de fer français (SNCF) : correspondance, notes (1962-1982) ; transports, aviation civile : correspondance, notes, rapports, arrêté, circulaire (1958-1983) ; travail : correspondance, notes (1963-1979) ; travaux publics : correspondance, notes, arrêtés (1956-1965). - 1956-1984

B-0046571/1 : Réunions d'information des bureaux organisation et méthodes, réunion du 6 mai 1958 ; réunion du 2 juillet 1958 ; réunion du 20 octobre 1958 ; réunion du 28 novembre 1958 ; réunion du 22 décembre 1958 ; réunion du 26 janvier 1959 ; réunion du 23 février 1959 ; réunion du 27 avril 1959 ; réunion du 26 mai 1959 ; réunion du 29 juin 1959 ; réunions du 16 et 23 mars 1960 ; réunion du 3 mai 1960 ; réunions des 7, 19 et 21 décembre 1960 ; réunion du 9 mai 1962 : correspondance, notes, rapports, comptes-rendus. - 1958-1962

B-0046571/2 : Etude de l'institut technique des administrations publiques sur les bureaux d'organisation et de méthodes. - 1955

B-0046572/1 : Séminaire de Nainville-les-Roches du 5 au 7 mars 1964 réservé aux chefs des services ou bureaux organisation et méthodes des administrations et services publics : correspondance, notes, photos, compte-rendu. - 1963-1964

B-0046572/2 : Relations avec le ministère des finances, relations avec la Direction des domaines (1960) ; relations avec la Commission centrale des marchés et l'Association pour le perfectionnement des approvisionnements dans les services publics (APASP) (1959-1983) ; relations avec le Centre de formation des experts de la coopération technique internationale (1967-1972) ; relations avec la Direction de la comptabilité publique (1955-1975) ; relations avec le Bureau d'études mécanographiques et électroniques (BEME) (1964) ; relations avec la Direction générale des douanes et droits indirects (1965) ; relations avec la Commission informatique du Conseil national de comptabilité (1973) ; relations avec le Centre de formation professionnelle et de perfectionnement : correspondance, notes, compte-rendu, circulaires (1961-1975). - 1955-1983

B-0046574/1 : Relations avec le ministère des finances, relations avec la Direction de la prévision (1975-1984) ; relations avec la Direction générale pour les relations avec le public : correspondance, notes, brochures (1977-1982). - 1975-1984

B-0046574/2 : Relations avec les mairies, mairie de Mulhouse et association des maires du Haut-Rhin (1959-1975) ; autres mairies (1958-1982) ; association des maires de France : correspondance, notes, brochures (1961-1971). - 1958-1982

B-0046574/3 : Relations avec les préfectures : correspondance, notes, formulaires. - 1957-1982

Liaisons avec l'étranger

B-0046575/1 : Liaisons avec l'étranger, Algérie (1960-1973) ; Allemagne (1954-1977) ; Amérique du Sud (Argentine, Brésil, Chili, Colombie, Pérou, Uruguay, Venezuela) : correspondance, notes, brochures, études (1957-1978). - 1954-1978

B-0046576/1 : Liaisons avec l'étranger et les départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM), Antilles-Guyane (1978-1979) ; Australie (1962-1974) ; Autriche (1953-1969) ; Belgique (1959-1975) ; Birmanie (1961) ; Brésil (1973-1980) ; Bulgarie (1970-1971) ; Burundi (1974-1981) ; Nouvelle-Calédonie (1969-1971) ; Cambodge (1965-1970) ; Cameroun (1967-1980) ; Canada : correspondance, notes, brochures, études (1960-1981). - 1953-1981

B-0046577/1 : Liaisons avec l'étranger, République du Congo (1970-1971) ; Côte d'Ivoire (1961-1975) ; Egypte (1966-1977) ; Equateur (1969) ; Espagne (1955-1983) ; Gabon (1971-1976) ; Grande-Bretagne : correspondance, notes, brochures, études (1954-1961). - 1954-1983

B-0046578/1 : Liaisons avec l'étranger, Grande-Bretagne : correspondance, notes, brochures, études. - 1962-1973

B-0046579/1 : Liaisons avec l'étranger, Grèce (1962-1975) ; Haute-Volta (1969-1976) ; Hongrie (1969-1970) ; Inde (1960-1976) ; Irak (1979) ; Iran (1965-1973) ; Irlande (1960-1976) ; Israël (1956-1975) ; Italie (1955-1983) ; Japon (1956-1971) ; Laos (1969-1970) ; Liban (1960-1979) ; Madagascar (1967-1974) ; Mali (1977) ; Malte : correspondance, notes, brochures, études (1968-1970). - 1955-1983

B-0046580/1 : Liaisons avec l'étranger, Maroc (1957-1981) ; Mexique (1963-1980) ; Principauté de Monaco (1963-1969) ; Niger (1972-1978) ; Norvège (1964) ; Pakistan (1959-1961) ; Pays-Bas (1959-1974) ; Pologne (1958-1976) ; Portugal : correspondance, notes, brochures, études (1962-1981). - 1957-1981

B-0046581/1 : Liaisons avec l'étranger, République centrafricaine (1969) ; Roumanie (1966-1976) ; Sénégal (1967-1976) ; Suède (1952-1970) ; Suisse (1962-1975) ; Tchad (1977) ; Tchécoslovaquie (1970) ; Togo (1968-1974) ; Tunisie (1965-1977) ; Turquie (1962-1972) ; Uruguay (1975-1978) ; URSS : correspondance, notes, brochures, études (1967-1980). - 1952-1980

B-0046582/1 : Liaisons avec l'étranger, Etats-Unis, mission d'étude sur l'emploi des ensembles électroniques dans l'administration fédérale des Etats-Unis de septembre 1964, préparation de la mission (1964-1965) ; élaboration et diffusion du rapport (1964-1967) ; documentation : correspondance, notes, brochures, études, rapports (1953-1964). - 1953-1967

B-0046583/1 : Liaisons avec l'étranger, Etats-Unis, généralités (1954-1973) ; mission d'étude sur l'emploi des ensembles électroniques de gestion aux Etats-Unis de juillet 1967 : correspondance, notes, brochures, rapports (1966-1968). - 1954-1973

B-0046584/1 : Liaisons avec l'étranger, Vietnam (1956-1964) ; Yougoslavie (1956-1970) ; Zaïre : correspondance, notes (1972-1976). - 1956-1976

B-0046584/2 : Relations du commissariat général à la productivité puis du SCOM avec des organismes internationaux, relations avec l'Agence européenne de productivité (1957-1961) ; relations avec le Centre africain de formation et de recherche administratives pour le développement (CAFRAD) (1970-1972) ; relations avec la Commission de la Communauté européenne de l'énergie atomique (Euratom) (1965-1966) ; relations avec l'Institut international des sciences administratives (1956-1968) ; relations avec l'Organisation de coopération technique et de développement économiques (OCDE) (1961-1965) ; relations avec l'Organisation mondiale de la santé (OMS) (1963-1972) ; relations avec l'Organisation des nations unies (ONU) : correspondance, notes (1962-1971). - 1956-1972

B-0046584/3 : Participation aux missions de coopération technique à l'étranger et à la formation d'agents en poste à l'étranger : correspondance, notes, curriculum vitae. - 1959-1982

B-0046585/1 : Participation aux missions de coopération technique à l'étranger, offres de postes et candidatures (1971-1981) ; dossiers par agent : correspondance, notes, curriculum vitae (1967-1979). - 1967-1981

Relations avec les organisateurs conseils

B-0046586/1 : Relations du commissariat général à la productivité puis du SCOM avec les organisateurs conseils, généralités : correspondance, notes (1954-1963) ; offres de service de différents cabinets d’organisateurs conseils : correspondance, notes, brochures (1954-1977). - 1954-1977

B-0046586/2 : Contrats passés avec des organisateurs conseils, contrats pour l’année 1959 (1959) ; contrats pour l’année 1960 (1960) ; contrats pour l’année 1961 (1960-1961) ; contrats pour l’année 1962 : correspondance, notes, contrats (1961-1962). - 1959-1962

B-0046587/1 : Contrats passés avec des organisateurs conseils, contrats pour l’année 1963 (1962-1963) ; contrats pour l’année 1964 (1963-1964) ; contrats pour l’année 1965 (1964-1965) ; contrats pour l’année 1966 (1966) ; contrats pour l’année 1967 (1966-1967) ; contrats pour l’année 1968 (1967-1968) ; contrats pour l’année 1969 (1968-1971) ; contrats pour l’année 1970 (1969-1971) ; contrats pour l’année 1971 (1970-1971) ; contrats pour l’année 1972 : correspondance, notes, contrats (1971-1973). - 1962-1973

B-0046589/1 : Contrats passés avec des organisateurs conseils, contrats pour l’année 1973 (1972-1973) ; contrats pour l’année 1974 (1974-1975) ; contrats pour l’année 1975 : correspondance, notes, contrats (1974-1975). - 1972-1975

B-0046589/2 : Relations du commissariat général à la productivité puis du SCOM avec des associations d’organisateurs conseils, relations avec l’Association française des conseillers de direction (AFCOD) (1964-1970) ; relations avec l’Association française des conseils en organisation scientifique (AFCOS) (1953-1960) ; relations avec l’Association nationale des organisateurs du secteur public (ANOSP) (1961-1973) ; projet de création d’une association professionnelle des organisateurs privés : correspondance, notes, brochure, statuts (1954-1955). - 1953-1973

B-0046589/3 : Avis sur les organisateurs conseils et les tarifs qu’ils pratiquent : correspondance, notes, guide comptable. - 1954-1971

Chantiers d'intervention

B-0046592/1 : Listes et bilans annuels des interventions du commissariat général à la productivité puis du service central organisation et méthodes (SCOM) auprès des ministères, année 1957 ; année 1958 ; année 1960 ; année 1961 ; année 1962 : notes, graphique. - 1957-1962

B-0046592/2 : Consultations et diagnostics du commissariat général à la productivité puis du service central organisation et méthodes (SCOM) auprès des ministères, ministère des affaires culturelles (1962-1983) ; ministère des affaires étrangères (1958-1971) ; ministère des affaires sociales et de la santé publique (1956-1984) ; ministère de l'agriculture (1963-1980) ; ministère des anciens combattants et victimes de guerre : correspondance, notes, rapports, cahier des charges (1957-1966). - 1956-1984

B-0046593/1 : Consultations et diagnostics du commissariat général à la productivité puis du service central organisation et méthodes (SCOM) auprès des ministères, ministère de la coopération (1974-1975) ; ministère des armées puis de la défense nationale (1957-1984) ; ministère de l'économie et des finances (1960-1983) ; ministère de l'éducation nationale (1955-1984) ; ministère de l'environnement et du cadre de vie (1980) ; ministère de l'équipement (1958-1977) ; ministère de l'industrie (1966-1975) ; ministère de l'intérieur (1968-1980) ; ministère de la jeunesse et des sports (1968-1981) ; ministère de la justice (1960-1977) ; ministère des postes et télécommunications (PTT) (1960-1964) ; ministère des transports (1957-1983) ; ministère du travail (1974-1983) ; secrétariat général du gouvernement : correspondance, notes, rapports (1963-1982). - 1955-1984

B-0046595/1 : Consultations et diagnostics du commissariat général à la productivité puis du service central organisation et méthodes (SCOM) auprès des collectivités territoriales, mairies (1958-1984) ; préfectures : correspondance, notes, rapports, imprimés (1958-1978). - 1958-1984

B-0046595/2 : Consultations et diagnostics du commissariat général à la productivité puis du service central organisation et méthodes (SCOM) auprès de divers organismes publics ou privés : correspondance, notes, rapports, imprimés. - 1956-1983

B-0046596/1 : Etude du commissariat général à la productivité puis du SCOM relative à la liquidation des cachets dus aux collaborateurs de la Radiodiffusion télévision française (RTF) : correspondance, notes, rapports. - 1958-1963

B-0046596/2 : Réorganisation du bureau d'ordre du parquet du tribunal de grande instance de la Seine : correspondance, notes, rapports, imprimés, instructions. - 1959-1962

B-0046596/3 : Etude pilote du cabinet Jean GAURY et Cie relative au service du génie rural d'Evreux (Eure) : correspondance, notes, rapport. - 1959

B-0046596/4 : Etude relative à la gestion des personnels au sein de la direction de la météorologie nationale : correspondance, notes, rapport. - 1959-1960

B-0046597/1 : Chantiers d'intervention du service central organisation et méthodes (SCOM), réorganisation administrative du bureau maritime des matricules (BMM), du centre de gestion des réserves (CGR) et du centre mécanographique du personnel des réserves (CMPR) de la Marine nationale à Toulon, documentation (1958-1960) ; rapports préliminaires : correspondance, notes, rapports, formulaires, instruction, circulaires (1960-1961). - 1958-1961

B-0046599/1 : Refonte des imprimés utilisés par le personnel de secrétariat d'Air France et préparation d'un guide de la dactylographie : correspondance, notes, imprimés, guide. - 1959-1960

B-0046599/2 : Etude d'un problème de classement au service assistance technique de la direction des relations économiques extérieures : notes, rapport, imprimés. - 1959-1960

B-0046599/6 : Réorganisation du bureau de l'immatriculation des aéronefs du secrétariat général à l'aviation civile (SGAC) : correspondance, notes, imprimés, rapport. - 1959-1960

B-0046598/1 : Réorganisation administrative du bureau maritime des matricules (BMM), du centre de gestion des réserves (CGR) et du centre mécanographique du personnel des réserves (CMPR) de la Marine nationale à Toulon, rapport final ; rapport particulier sur l'utilisation de la mécanographie dans la gestion des réserves de l'Armée de mer. - 1961

B-0046599/3 : Recherche d'une méthode simplifiée de collationnement des éléments de paie de la direction des constructions et armes navales (DCAN) de Lorient, contrat passé avec R. A. SZMANIA (1960) ; étude de la méthode actuelle (1960) ; méthode proposée par R. A. SZMANIA (1960) ; mise en œuvre des propositions : correspondance, contrat, notes, rapports, imprimés (1961). - 1960-1961

B-0046599/4 : Etude du Consortium d'organisateurs conseils (COC) relative à la Réorganisation de la direction du personnel, de la comptabilité et de l'administration générale du ministère des travaux publics : correspondance, contrat, notes, rapport. - 1962

B-0046599/5 : Etude du fonctionnement du bureau du personnel du service d'expansion économique à l'étranger : correspondance, notes, rapport, imprimés. - 1960-1961

B-0046599/7 : Collaboration avec des cabinets d'organisateurs conseils, chantiers confiés au centre européen d'actions de productivité (CEAP) (1960-1962) ; chantiers confiés au cabinet Jean GAURY et Cie : correspondance, notes, imprimés, certificats administratifs (1960-1961). - 1960-1962

B-0046599/8 : Réorganisation du 4e bureau de la direction des routes du ministère des travaux publics : correspondance, notes, imprimés. - 1960-1962

B-0046599/9 : Etude de l'Organisation Gérard MONTAGUE relative à l'organisation des services du Commissariat général au tourisme : correspondance, notes, rapports, plans. - 1960-1963

B-0046601/1 : Etude du Centre européen d'actions de productivité (CEAP) relative à la Réorganisation de l'Imprimerie nationale : correspondance, notes, rapports, décret. - 1960-1966

B-0046601/2 : Etude de la Société d'économie et de mathématique appliquées (SEMA) relative à la gestion automatisée des centres de chèques postaux : correspondance, imprimés. - 1961-1962

B-0046602/1 : Etude de la Société d'économie et de mathématique appliquées (SEMA) relative à la gestion automatisée des centres de chèques postaux : rapports. - 1960-1961

B-0046603/1 : Etude de la Société d'économie et de mathématique appliquées (SEMA) relative à la gestion automatisée des centres de chèques postaux : rapports. - 1961-1962

B-0046603/2 : Etude relative à l'utilisation de procédés mécanographiques ou électroniques pour le traitement des statistiques au ministère de la construction : correspondance, note, rapports. - 1960-1962

B-0046603/3 : Etude de l'organisation Yves BOSSARD et Pierre MICHEL (OBM) relative au traitement automatisé de la participation de 1% des employeurs à l'effort de construction au ministère de la construction : correspondance, notes, rapport. - 1962

B-0046604/1 : Réorganisation du bureau du matériel et du service intérieur du ministère d'Etat chargé du Sahara, des départements et des territoires d'outre-mer : notes, rapport. - 1961-1962

B-0046604/2 : Etude de la structure des services chargés en Algérie des attributions correspondant à celles du ministère de la construction : notes, rapport. - 1960-1961

B-0046604/3 : Réorganisation de la procédure de délivrance des diplômes et de la gestion du fichier central honorifique des donneurs de sang au ministère de la santé publique : correspondance, note, rapport, arrêté. - 1961

B-0046604/4 : Expertise concernant l'équipement mécanographique de la Communauté économique européenne (CEE) à Bruxelles : correspondance, rapports. - 1961

B-0046604/5 : Etude des méthodes et procédures de l'action sanitaire et sociale dans les services extérieurs du ministère de la santé publique et de la population : correspondance, comptes rendus, notes, rapports. - 1960-1966

B-0046605/1 : Etude de la Société d'Etudes pour le développement économique et social (SEDES) relative à l'aide au logement : correspondance, rapport. - 1961

B-0046605/2 : Réorganisation des services administratifs du Comité supérieur du tarif des douanes : notes, rapport. - 1961-1962

B-0046605/3 : Etude du Consortium d'organisateurs conseils (COC) relative à l'organisation des services du rectorat de Lyon et Etude de l'inspection générale des finances relative aux services extérieurs du ministère de l'éducation nationale : correspondance, notes, rapports, contrat. - 1961-1962

B-0046606/1 : Etude du Centre européen d'actions de productivité (CEAP) relative au Centre national d'éducation sanitaire, démographique et sociale : correspondance, rapports. - 1960-1961

B-0046606/2 : Etude du Centre européen d'actions de productivité (CEAP) relative au service cinématographique du ministère de l'agriculture : correspondance, rapports. - 1960

B-0046606/3 : Etude du Centre européen d'actions de productivité (CEAP) relative à l'organisation du tribunal pour enfants de la Seine : correspondance, rapports. - 1960-1961

B-0046606/4 : Etude du Centre européen d'actions de productivité (CEAP) relative à la division des travaux topographiques du ministère de la construction : correspondance, rapports. - 1960-1961

B-0046606/5 : Etude du centre européen d'actions de productivité (CEAP) relative à la réforme de la comptabilité du ministère de la santé publique et de la population : correspondance, notes, rapports. - 1960-1961

B-0046606/6 : Etude du Centre européen d'actions de productivité (CEAP) relative à l'organisation du Centre national d'enseignement par correspondance, radio et télévision (CNEPCRT) : correspondance, rapports. - 1960-1961

B-0046606/7 : Etude du Centre européen d'actions de productivité (CEAP) puis du centre d'études et de conseils EGA relative à l'organisation du service des émissions de la direction de la dette publique : correspondance, notes, rapports. - 1960-1962

B-0046606/8 : Etude de la compagnie générale d'organisation (CGO) relative aux problèmes de bâtiments et de matériel au sein du ministère de la justice : notes, rapports. - 1960-1961

B-0046606/9 : Etude du centre européen d'actions de productivité (CEAP) relative à la réorganisation des services de gestion financière du personnel de l'administration centrale de la Chancellerie et des services judiciaires : correspondance, notes, rapport. - 1960-1962

B-0046607/1 : Etude de la compagnie générale d'organisation (CGO) relative à l'état-major de la 9e région militaire à Marseille : correspondance, notes, rapport. - 1961-1962

B-0046607/2 : Etude de la compagnie générale d'organisation (CGO) relative à l'extension du rôle du bureau comptable de l'administration centrale du ministère de la construction : correspondance, rapport. - 1961

B-0046607/3 : Etude du centre européen d'actions de productivité (CEAP) relative aux services de paye dans les rectorats : correspondance, notes, rapport. - 1961-1962

B-0046607/4 : Etude de la compagnie générale d'organisation (CGO) relative à l'organisation du Haut-commissariat à la jeunesse et aux sports : correspondance, notes, rapports. - 1961-1964

B-0046608/1 : Etude relative à l'organisation des services municipaux de la ville de Strasbourg : correspondance, notes, rapports. - 1960-1964

B-0046608/2 : Chantiers d'intervention du service central organisation et méthodes (SCOM), étude du Centre européen d'actions de productivité (CEAP) relative à la réorganisation des parquets des tribunaux de grande instance, généralisation de l'étude 'pilote' menée à Rouen : correspondance, notes, rapports. - 1956-1961

B-0046608/3 : Etude de l'organisation Gérard MONTAGUE relative à l'organisation des services du Secrétariat d'Etat aux rapatriés : correspondance, notes, rapports, comptes rendus, imprimés. - 1961-1962

B-0046608/4 : Etude du centre européen d'actions de productivité (CEAP) relative à l'imprimerie de la centrale de Melun, ministère de la justice : rapport. - 1961

B-0046608/5 : Etude relative à l'organisation et au fonctionnement du service des autorisations commerciales de la direction des relations économiques extérieures : correspondance, notes, rapport. - 1961-1963

B-0046608/6 : Etude relative au projet du ministère de l'éducation nationale d'équiper ses services centraux d'un ordinateur électronique de type 1401 : correspondance, notes, imprimés. - 1960-1962

B-0046609/1 : Etude du centre européen d'actions de productivité (CEAP) relative à la Réorganisation des services du parquet général de la cour d'appel de Paris : correspondance, notes, rapports. - 1961-1962

B-0046609/2 : Etude du centre européen d'actions de productivité (CEAP) relative au problème des statistiques d'activité des services judiciaires : notes, rapports. - 1961

B-0046609/3 : Etudes menées par le SCOM et par le cabinet Jean GAURY et Cie au sein de la faculté des sciences de Paris, études relatives au service de la comptabilité des matériels (1960-1961) ; Etude relative au service scolarité (1961-1962) ; Etude du processus de liquidation et d'ordonnancement des salaires du personnel auxiliaire et vacataire : correspondance, notes, rapports, imprimés, plans (1961-1962). - 1960-1962

B-0046610/1 : Etudes menées par le SCOM et par le cabinet Jean GAURY et Cie au sein de la faculté des sciences de Paris, Etude relative au service de statistiques et bilan de l'année 1962 (1962) ; Etudes relatives aux besoins en personnel des services administratifs et au service des bourses (1963) ; Etudes relatives à la régie d'avances, au service des achats, au projet d'implantation des services administratifs dans de futurs bâtiments, à l'inscription des étudiants aux examens et à l'exploitation statistique des résultats, aux services d'entretien, à la mise en application du plan comptable et au service des Instituts de préparation aux enseignements du second degré - certificat d'aptitude aux professorats de l'enseignement du second degré (IPES-CAPES) (1964) ; extension des solutions trouvées pour l'inscription des étudiants à la faculté des sciences de Paris aux universités de Caen, Grenoble, Nantes et Toulouse : correspondance, notes, rapports, imprimés, plans (1964-1965). - 1962-1965

B-0046611/1 : Etude relative à l'organisation du bureau infanterie de la direction du personnel militaire de l'armée et terre (DPMAT) et du bureau du personnel de la direction des troupes de marine (DTM) : correspondance, notes, rapports. - 1961-1962

B-0046611/2 : Etude relative à la réorganisation du centre d'appareillage de Paris, ministère des anciens combattants et victimes de guerre : correspondance, notes, rapports, imprimés. - 1962-1966

B-0046612/1 : Etude du SCOM et du centre d'études et de conseils EGA relative à la Réorganisation de la direction de l'équipement scolaire, universitaire et sportif (DESUS) : correspondance, notes, rapports, imprimés. - 1961-1964

B-0046612/2 : Etude du SCOM et du cabinet Pierre DRIAY relative à l'organisation des services de l'institut pédagogique national (IPN) : correspondance, notes, rapports, imprimés. - 1962-1963

B-0046612/3 : Etude de l'organisation Gérard MONTAGUE relative aux travaux effectués par le bureau des consultations et soins externes de l'hôpital intercommunal de Montfermeil : correspondance, rapport. - 1962-1963

B-0046613/1 : Etude du cabinet R. A. SZMANIA relative à la réorganisation du bureau central de nomenclature (BCN) de la direction des constructions et armes navales (DCAN) de Toulon : correspondance, notes, rapports, imprimés, nomenclatures, circulaires, comptes rendus. - 1962-1966

B-0046614/1 : Etude relative à la réorganisation du bureau de la comptabilité du ministère des affaires culturelles : correspondance, notes, rapports. - 1960-1967

B-0046614/2 : Etude de l'organisation Gérard MONTAGUE relative aux problèmes d'implantation des services et d'organisation du travail au Conseil d'Etat : correspondance, notes, rapports, plans. - 1962

B-0046614/3 : Etude relative au circuit du blanchissage du linge dans les hôpitaux de l'assistance publique à Paris : correspondance, notes, rapports. - 1962-1965

B-0046614/4 : Etude du centre d'Etudes et de conseils EGA relative à l'organisation du bureau du matériel et des immeubles de la direction des personnels civils (DPC) du ministère des armées : correspondance, note, rapport. - 1962-1963

B-0046615/1 : Etudes relatives à l'organisation et au fonctionnement des sous-directions d'hygiène publique et d'hygiène sociale de la direction générale de la santé publique et à la réforme des structures de l'administration centrale du ministère de la santé publique et de la population : correspondance, notes, rapports. - 1962-1965

B-0046615/2 : Etude du SCOM et du centre d'études et de conseils EGA relative à la création d'un centre électronique de gestion au sein du service de la dette viagère de la direction de la dette publique : correspondance, notes, rapports, comptes rendus, imprimés, plans. - 1962-1966

B-0046616/1 : Etude de la compagnie générale d'organisation (CGO) relative à la Réorganisation de la comptabilité des matériels et de la gestion des stocks au sein du service technique de la navigation aérienne (STNA) du secrétariat général à l'aviation civile (SGAC) : correspondance, notes, rapports, imprimés, décisions. - 1962-1966

B-0046616/2 : Etude de l'organisation Gérard MONTAGUE (Optima) relative à la Réorganisation du bureau opérations de la direction des transports aériens du secrétariat général à l'aviation civile (SGAC) : correspondance, notes, rapports. - 1962-1965

B-0046617/1 : Etude de l'organisation Gérard MONTAGUE (Optima) relative au poste de surveillante des services de soins dans les hôpitaux : correspondance, notes, rapports. - 1962-1965

B-0046617/2 : Etudes du cabinet Jean GAURY et Cie relatives au processus de gestion du linge et à la gestion des stocks dans le centre hospitalier de Saint-Germain-en-Laye (Seine-et-Oise) : correspondance, rapport. - 1962-1963

B-0046617/3 : Etudes du cabinet Jean GAURY et Cie relatives au fonctionnement du service entretien et au processus d'achats dans le centre hospitalier de Périgueux (Dordogne) : correspondance, rapports. - 1962-1964

B-0046617/4 : Etude du cabinet Jean GAURY et Cie relative aux circuits et circulations dans le centre hospitalier de Rennes (Ille-et-Vilaine) : correspondance, rapports. - 1962-1965

B-0046618/1 : Etudes relatives à la modernisation des ateliers de tirage et impression du secrétariat et au traitement automatique de l'information au sein de l'Organisation de coopération et de développement économique (OCDE) : correspondance, notes, rapports. - 1962-1966

B-0046618/2 : Etude de la Compagnie générale d'organisation (CGO) relative aux délais de liquidation des dépenses d'architecture du ministère des affaires culturelles : correspondance, notes, rapport. - 1961-1962

B-0046618/3 : Etude relative à l'utilisation des cartes perforées par la division de statistiques du département des sciences sociales de l'Organisation des nations unies pour l'éducation, la science et la culture (UNESCO) : rapport. - 1962

B-0046618/4 : Etude relative à l'équipement en matériel mécanographique des caisses de mutualité sociale agricole : correspondance, notes, rapports. - 1961-1963

B-0046618/5 : Etudes relatives au fonctionnement de la section paye du bureau du personnel de l'administration générale et à la centralisation de la comptabilité administrative au ministère des affaires culturelles : correspondance, notes, rapports, imprimés. - 1962-1964

B-0046618/6 : Etude relative à la facturation individuelle des frais d'hospitalisation dans les hôpitaux de l'assistance publique : correspondance, notes, rapport, compte rendu, imprimés. - 1962-1963

B-0046618/7 : Etude relative au rangement des documents de travail et au service de documentation de la 1re sous-direction de la direction du budget : notes, rapport, imprimés, plans. - 1962-1964

B-0046619/1 : Etude relative à l'utilisation d'un ensemble électronique de gestion au ministère de l'agriculture : correspondance, notes, rapports, imprimés, contrat. - 1962-1965

B-0046619/2 : Etudes du cabinet Roger WORMSER relatives à la Réorganisation des services buanderie et lingerie et l'amélioration des méthodes du service des entrées de l'hôpital de Vannes (Morbihan) : note, rapports. - 1963

B-0046619/3 : Etude relative au fonctionnement du bureau du courrier du centre de sécurité sociale des travailleurs migrants : correspondance, note, décret. - 1963

B-0046619/4 : Etude relative à l'opportunité de l'emploi de moyens mécanographiques pour le développement des activités des services de main-d'œuvre au ministère du travail, mise en place à titre expérimental d'un atelier mécanographique à Lille (Nord) : correspondance, notes, rapports, imprimés. - 1963-1966

B-0046620/1 : Etude du consortium d'organisateurs conseils (COC) relative à la Recherche d'une meilleure organisation des services des rectorats, Etude pilote du rectorat de Bordeaux (Gironde) : correspondance, notes, rapports, imprimés, arrêté. - 1962-1965

B-0046621/1 : Etude du consortium d'organisateurs conseils (COC) relative à la Recherche d'une meilleure organisation des services des rectorats, Etude pilote du rectorat de Bordeaux (Gironde) : rapports. - 1964-1966

B-0046622/1 : Etude du cabinet Pierre DRIAY relative aux services administratifs de l'Ecole nationale supérieure de la santé publique à Rennes (Ille-et-Vilaine) : correspondance, notes, instructions. - 1963

B-0046622/2 : Etude du centre européen d'actions de productivité (CEAP) relative à la manutention et à la distribution des fournitures de bureau à l'administration centrale du ministère de la construction : correspondance, rapport. - 1963-1964

B-0046622/3 : Etude de l'organisation Gérard MONTAGUE (Optima) relative à la Réorganisation du parquet du tribunal de grande instance de la Seine : correspondance, notes, rapports, plans. - 1962-1964

B-0046622/4 : Etude du cabinet Sytorga (Synthèse des techniques de l'organisation) relative à la Réorganisation administrative du bureau des entrées de l'hôpital Edouard HERRIOT de Lyon (Rhône) : correspondance, notes, rapports. - 1963-1966

B-0046622/5 : Etude du cabinet Pierre DRIAY relative à la cinémathèque de la Radiodiffusion télévision française (RTF) : correspondance, notes, rapports. - 1963

B-0046622/6 : Etude de l'organisation Gérard MONTAGUE relative à l'organisation du bureau des fouilles et antiquités du ministère des affaires culturelles : correspondance, rapport, décret. - 1963-1964

B-0046622/7 : Etude en vue du traitement de la paie sur ensemble Gamma 30 au ministère de la construction : notes, rapport, imprimés. - 1960-1963

B-0046623/1 : Etudes de la compagnie générale d'organisation (CGO) relatives au traitement de l'information au siège de la 2e région militaire à Lille (Nord) et aux possibilités d'automatisation de la gestion des personnels avant l'incorporation : correspondance, notes, rapports. - 1963-1965

B-0046623/2 : Etude relative à l'approvisionnement, au magasinage et à la distribution des produits pharmaceutiques à la pharmacie centrale des hôpitaux de l'assistance publique à Paris : correspondance, rapports. - 1963-1964

B-0046623/3 : Etude du centre européen d'actions de productivité (CEAP) relative à la centralisation des travaux dactylographiques à la direction de la construction : correspondance, rapport. - 1963

B-0046623/4 : Etude relative à l'organisation du service de documentation photographique de la réunion des musées nationaux : correspondance, notes, rapports. - 1963-1967

B-0046623/5 : Etude relative à la réorganisation des bureaux d'ordre et à la circulation du courrier au sein du service des transports routiers et des transports urbains de la direction des transports terrestres : correspondance, notes. - 1963-1964

B-0046623/6 : Etude relative au fonctionnement du bureau de la paie du service de l'expansion économique : correspondance, notes. - 1963-1964

B-0046623/7 : Etudes relatives au fonctionnement du bureau des primes de la division des programmes et du bureau des organismes d'habitation à loyer modéré (HLM) au sein du ministère de la construction : notes, rapports. - 1964-1965

B-0046624/1 : Etude relative à la modernisation du système de gestion du service des essences des armées : correspondance, notes, rapports, brochure. - 1963-1966

B-0046626/1 : Etude du cabinet Optima relative au fonctionnement et à l'implantation de la direction générale du travail et de l'emploi : correspondance, notes, rapports, plans. - 1964-1965

B-0046626/2 : Etude du cabinet Optima relative à l'amélioration de l'organisation de la cantine du ministère de la construction : correspondance, rapport. - 1964-1965

B-0046626/3 : Etude du consortium d'organisateurs conseils (COC) relative à la simplification des procédures de gestion du personnel et des postes budgétaires au sein de la direction de l'enseignement supérieur du ministère de l'éducation nationale : correspondance, notes, rapports. - 1964-1965

B-0046626/4 : Etude relative à la réorganisation des services communs de l'administration centrale du ministère de l'équipement : correspondance, notes, rapports, brochures, plans, arrêté. - 1964-1968

B-0046627/1 : Etude du centre européen d'actions de productivité (CEAP) relative à la Réorganisation du service du chiffre et des transmissions du ministère des affaires étrangères : correspondance, notes, rapports. - 1964

B-0046627/2 : Etude de l'organisation Roger WORMSER relative à l'éventuelle mise en place d'un centre mécanographique commun pour les établissements hospitaliers du Gard : correspondance, rapport. - 1964-1965

B-0046627/3 : Etude relative à l'unification des comptabilités du service du contrôle financier et du bureau de la comptabilité administrative centrale du ministère de la construction : rapport. - 1964

B-0046627/4 : Etudes de l'organisation Roger WORMSER relatives aux nouveaux services départementaux et régionaux d'action sanitaire et sociale du ministère de la santé publique et de la population : correspondance, notes, rapports. - 1964-1967

B-0046627/5 : Etude relative à la réorganisation des bureaux de gestion du personnel du ministère de l'agriculture : correspondance, note, rapport. - 1964-1965

B-0046627/6 : Etude relative à l'installation matérielle des services de documentation et d'archives du service de l'inspection générale des finances (IGF) : notes. - 1965

B-0046628/1 : Etude relative à la mécanisation des travaux comptables du service des alcools : correspondance, notes, rapports, imprimés, contrat. - 1962-1967

B-0046628/2 : Etude relative aux possibilités de simplification des opérations comptables effectuées au titre du fonds de développement de la Recherche scientifique et technique : correspondance, notes, rapports. - 1964-1965

B-0046628/3 : Etude relative à l'organisation des services de dactylographie et de duplication de l'inspection générale des finances (IGF) : correspondance, notes, rapports. - 1965-1967

B-0046628/4 : Etude du cabinet Jean GAURY et Cie relative à la réforme des greffes des établissements pénitentiaires, projet d'organisation du greffe de la future maison d'arrêt de Fleury-Mérogis (Seine-et-Oise) : correspondance, notes, rapport. - 1965-1966

B-0046628/5 : Etude relative au fonctionnement du fichier central des rapatriés du ministère de l'intérieur : correspondance, notes, rapports. - 1965-1966

B-0046629/1 : Etude relative au fonctionnement de l'agence officielle du spectacle (AOS) du ministère du travail : correspondance, notes, rapport. - 1965-1966

B-0046629/2 : Etude du cabinet Optima relative au colisage et à la facturation du centre technique et du matériel de la météorologie nationale : correspondance, notes, rapports, plans, décision, imprimés, brochure. - 1965-1966

B-0046629/3 : Etude du cabinet Optima relative à l'application des méthodes de comptabilité analytique à la gestion de l'école nationale de l'aviation civile (ENAC) : correspondance, note, rapports. - 1965-1969

B-0046629/4 : Etudes du centre européen d'actions de productivité (CEAP) relatives à la Réorganisation de la délégation du ministère de la construction auprès du Crédit foncier, à la Réorganisation du bureau des sociétés de construction non HLM et à l'amélioration du fonctionnement des bureaux de la sous-direction de la construction privée : correspondance, note, rapports. - 1963-1966

B-0046629/5 : Etude de l'organisation industrielle commerciale et administrative Paul PLANUS relative à l'utilisation d'un ensemble électronique au sein de la direction centrale des constructions et armes navales (DCCAN) du ministère des armées : correspondance, notes. - 1965-1966

B-0046629/6 : Etudes du centre d'études et de conseils EGA relatives à la construction de l'hôpital civil d'Arles (Bouches-du-Rhône) et du centre hospitalier d'Auxerre (Yonne) et à l'équipement des centres hospitaliers : correspondance, rapports. - 1965-1966

B-0046630/1 : Etude du cabinet Jean GAURY et Cie relative à l'organisation des services de la faculté de médecine de Paris : correspondance, notes, rapports. - 1964-1968

B-0046631/1 : Etude du centre d'études et de conseils EGA relative à la gestion administrative et comptable de la direction des enseignements supérieurs du ministère de l'éducation nationale : correspondance, rapport. - 1965-1966

B-0046631/2 : Etude relative à l'organisation et aux fonctions d'un département informatique dans un centre hospitalo-universitaire : correspondance, notes, rapport, arrêté. - 1965-1966

B-0046631/3 : Etude relative à l'élaboration des dictionnaires de chiffrement du service technique central des chiffres du secrétariat général du gouvernement : correspondance, notes, rapport. - 1965-1967

B-0046631/4 : Etude du cabinet R. A. SZMANIA relative à l'implantation des services du ministère des affaires sociales dans les locaux de l'avenue Lowendal : correspondance, notes, rapports. - 1966-1969

B-0046631/5 : Etude relative à l'automatisation de la Recherche de l'information juridique au Conseil d'Etat : correspondance, notes, rapports. - 1966-1971

B-0046632/1 : Etude du cabinet Optima relative à la Réorganisation des bureaux de la direction générale de la sécurité sociale : correspondance, notes, rapports. - 1965-1966

B-0046632/2 : Etude relative à la réorganisation du bureau du budget et de la comptabilité du ministère de l'industrie : correspondance, rapport. - 1966-1967

B-0046632/3 : Etude relative à la mécanisation des opérations comptables à la sous-direction des travaux de l'assistance publique de Paris : correspondance, notes, rapport. - 1966-1968

B-0046632/4 : Etude relative à l'organisation des achats du centre technique et du matériel de la météorologie nationale : correspondance, notes, rapport, imprimés. - 1966

B-0046632/5 : Etude relative à l'organisation et au fonctionnement du service de l'inspection générale de l'économie nationale : correspondance, notes, rapport. - 1966

B-0046632/6 : Etude relative à l'inventaire des moyens de formation et de promotion offerts aux adultes au sein de la délégation générale à la promotion sociale : correspondance, notes, imprimé. - 1966-1967

B-0046632/7 : Etude relative à l'adressage des publications préparées par la préfecture de Pontoise (Seine-et-Oise) : correspondance, notes. - 1966

B-0046633/1 : Etude relative à l'amélioration des méthodes de travail du bureau des relations internationales de la direction des transports aériens du secrétariat général à l'aviation civile (SGAC) : correspondance, note. - 1967

B-0046633/2 : Etude relative à l'impression des brevets d'invention à l'Institut national de la propriété industrielle (INPI) : correspondance, notes, proposition de loi, loi, circulaire, arrêté, imprimés, rapport. - 1965-1974

B-0046633/3 : Etude relative à la Réorganisation de la cellule chargée de l'acquisition et de l'attribution des matériels à la direction du théâtre et des maisons de la culture du ministère des affaires culturelles : correspondance, note, rapport. - 1967

B-0046633/4 : Etude relative à l'organisation de l'atelier central de mécanographie du Commissariat à l'énergie atomique (CEA) : correspondance, notes. - 1966-1967

B-0046633/5 : Etude relative à la mécanisation des travaux budgétaires au sein de la direction du budget : correspondance, notes. - 1967-1968

B-0046634/1 : Etude relative à l'élaboration des formulaires pour la préparation, la passation et l'exécution des marchés publics de l'Etat au sein de la Commission centrale des marchés : correspondance, notes, rapports, imprimés. - 1966-1971

B-0046634/2 : Etude relative à la Réorganisation des fichiers des spécialités du service central de la pharmacie et des médicaments du ministère des affaires sociales : correspondance, note, rapport. - 1967-1968

B-0046634/3 : Etude relative aux approvisionnements et aux prix de revient au sein du service de la formation aéronautique du secrétariat général à l'aviation civile (SGAC) : correspondance, notes, rapport, imprimés, brochure. - 1966-1968

B-0046634/4 : Etude relative à l'implantation de la direction de la prévision 21 rue Paul Lelong à Paris (2e arrondissement) (immeuble Underwood) : correspondance, notes. - 1967-1968

B-0046634/5 : Etude relative à la gestion des contrats de Recherche à la direction des Recherches et moyens d'essais (DRME) du ministère des armées : correspondance, notes. - 1967-1968

B-0046635/1 : Etude relative à l'organisation de certains services de la direction de la documentation du secrétariat général du gouvernement : correspondance, notes, rapports, imprimés, décret. - 1967-1974

B-0046635/2 : Etude relative à l'organisation du service de l'information et de la documentation générale du ministère de l'agriculture : correspondance, notes. - 1967-1968

B-0046635/3 : Etude du cabinet Jean GAURY et Cie relative à l'organisation de la faculté des lettres de Paris : correspondance, compte rendu, rapport. - 1967-1969

B-0046636/1 : Etudes du cabinet Jean GAURY et Cie et du SCOM relatives à l'organisation de la conservation des pièces à conviction au greffe correctionnel du tribunal de grande instance de Paris : correspondance, notes, contrat, rapports, plans. - 1966-1969

B-0046636/2 : Etude relative à l'élaboration d'un système de classement des dossiers industriels de la délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale (DATAR) : correspondance, notes, rapport. - 1967-1968

B-0046636/3 : Etude relative à la Réorganisation du courrier dans les différentes directions du ministère des affaires culturelles : correspondance, rapport. - 1968

B-0046637/1 : Etude du cabinet R. A. SZMANIA relative au transfert de l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale dans les locaux de l'Organisation du traité de l'Atlantique Nord (OTAN) place du maréchal de Lattre de Tassigny à Paris (16e arrondissement) : correspondance, notes, rapports, plans. - 1967-1969

B-0046637/2 : Etude relative à la mécanisation des services du secrétariat général du Conseil de l'Europe : correspondance, note, rapport. - 1968

B-0046637/3 : Etudes relatives à l'organisation des conservations régionales des bâtiments de France et des directions régionales du ministère des affaires culturelles : correspondance, notes, rapports, instructions, imprimés. - 1968-1975

B-0046638/1 : Etudes relatives à l'organisation des conservations régionales des bâtiments de France et des directions régionales du ministère des affaires culturelles, documentation : notes, imprimés. - 1967-1973

B-0046639/1 : Etudes du cabinet Jean GAURY et Cie et du SCOM relatives à l'expérimentation au tribunal de grande instance de Paris d'une machine à écrire automatique permettant la rédaction immédiate des minutes des jugements correctionnels et à l'automatisation de la frappe dans les procédures pénales : correspondance, notes, rapports, imprimés. - 1967-1972

B-0046639/2 : Etude relative à la mécanisation de la comptabilité du greffe du tribunal de grande instance de Paris : correspondance, notes, rapports, imprimés, brochures, devis. - 1969-1970

B-0046639/3 : Etude relative à la modernisation des services de l'état civil au sein du ministère de la justice : correspondance, notes, rapports, imprimés. - 1968-1973

B-0046640/1 : Etude relative à l'emploi de la microcopie pour la conservation des rapports de l'inspection générale des finances (IGF) : notes. - 1969-1970

B-0046640/2 : Etude de la Société pour la gestion automatisée dans l'administration (G2A) relative à l'introduction des techniques de rationalisation des choix budgétaires (RCB) au sein du ministère de l'intérieur : correspondance, rapports. - 1969

B-0046640/3 : Etude relative à la modernisation de la comptabilité générale de l'institut géographique national (IGN) : correspondance, notes, rapports. - 1969-1976

B-0046640/4 : Etude du cabinet Roger NESME relative à l'organisation du service du personnel du centre hospitalier régional de Grenoble (Isère) : correspondance, notes, rapports. - 1968-1971

B-0046640/5 : Etude relative à l'installation éventuelle d'un ordinateur au siège de l'institut national de la santé et de la Recherche médicale (INSERM) : correspondance. - 1969

B-0046641/1 : Etude de la société Interorg France relative à la programmation et à l'organisation de la future cité administrative de Lyon (Rhône), généralités (1969-1973) ; Etudes préliminaires, dossiers 1 à 3 : correspondance, notes, comptes rendus, contrats, plans, rapports (1970). - 1969-1973

B-0046642/1 : Etude de la société Interorg France relative à la programmation et à l'organisation de la future cité administrative de Lyon (Rhône), Etudes préliminaires, dossiers 4 à 7 : rapports. - 1970

B-0046643/1 : Etude de la société Interorg France relative à la programmation et à l'organisation de la future cité administrative de Lyon (Rhône), Etudes préliminaires, dossiers 8 à 9 : rapports. - 1970

B-0046644/1 : Etude de la société Interorg France relative à la programmation et à l'organisation de la future cité administrative de Lyon (Rhône), rapport de synthèse (1970) ; dossiers techniques : rapports, plans (1971-1972). - 1970-1972

B-0046644/2 : Etude du cabinet R. A. SZMANIA relative à la détermination d'une méthode de programmation des enseignements dans les locaux du centre hospitalier universitaire Necker : correspondance, notes, rapport. - 1969

B-0046645/1 : Etude du cabinet Jean GAURY et Cie relative à la Réorganisation du bureau du personnel de la direction de l'administration pénitentiaire du ministère de la justice : correspondance, notes, rapports. - 1969-1970

B-0046645/2 : Etude relative à l'organisation et au fonctionnement de la direction générale des collectivités locales du ministère de l'intérieur : correspondance, notes, rapports, répertoire téléphonique. - 1969-1970

B-0046645/3 : Etudes de la société d'études et conseils AERO (Automation, électronique, Recherche opérationnelle) et du SCOM relatives à la modernisation administrative de la gendarmerie nationale : correspondance, notes, rapport. - 1969-1971

B-0046645/4 : Etude relative à l'organisation du centre hospitalier régional de Rennes (Ille-et-Vilaine) : correspondance, notes, rapports. - 1969-1979

B-0046647/1 : Etude relative à la mise en place d'un fichier économique à la trésorerie générale d'Ille-et-Vilaine : correspondance, rapport. - 1969

B-0046647/2 : Etude relative au coût d'exploitation des centres régionaux d'informatique de la direction générale des impôts : correspondance, note, rapports. - 1969-1970

B-0046647/3 : Etude relative à la mécanisation des services évaluation et liquidation de l'Agence nationale pour l'indemnisation des Français d'outre-mer (ANIFOM) : correspondance, notes, rapports, formulaires, cartes perforées. - 1970-1972

B-0046648/1 : Etude relative à la mécanisation des services évaluation et liquidation de l'Agence nationale pour l'indemnisation des Français d'outre-mer (ANIFOM), documents de travail : notes, formulaires, plans, plaquettes publicitaires. - 1970-1974

B-0046649/1 : Etude du cabinet R. A. SZMANIA relative à la réimplantation de l'état-major de la Marine dans les locaux de la rue Royale : correspondance, notes, contrats, rapports. - 1970-1972

B-0046650/1 : Etudes relatives à l'organisation et aux méthodes de travail du secrétariat international de l'Organisation du traité de l'Atlantique Nord (OTAN) : correspondance, notes, procès-verbaux, rapports. - 1956-1972

B-0046649/2 : Etude relative à l'organisation des archives des sections administratives du Conseil d'Etat : correspondance, notes, plaquettes publicitaires, rapports. - 1968-1970

B-0046649/3 : Etude du cabinet REMTI (Recherches, Etudes et méthodologie en traitement de l'information) relative à la Réorganisation des processus de gestion des approvisionnements et des stocks dans les établissements du service de santé des armées : correspondance, notes, contrats, rapport. - 1970-1971

B-0046649/4 : Etude relative à la centralisation de la facturation au sein de l'établissement cinématographique et photographique des armées : correspondance, notes. - 1970

B-0046651/1 : Etudes relatives à la sécurité des systèmes informatiques des ministères de l'économie et du budget et à la portabilité des applications : rapports. - 1980

B-0046651/2 : Etude relative à l'organisation du centre intergouvernemental de documentation sur l'habitat et l'environnement pour les pays de la commission économique pour l'Europe des nations unies (CIDHEC) : correspondance, notes, imprimés, comptes rendus, brochures. - 1970-1976

B-0046651/3 : Etudes relatives à l'organisation et au fonctionnement du fonds d'orientation et de régularisation des marchés agricoles (FORMA) et à l'automatisation du FORMA : correspondance, notes, rapports, décret. - 1966-1970

B-0046652/1 : Etude relative au traitement automatisé des procédures de police devant les tribunaux du département du Cantal : correspondance, notes. - 1970

B-0046652/2 : Etude du cabinet Jean GAURY et Cie relative à l'organisation du tribunal de grande instance de Bobigny : correspondance, notes, rapport. - 1970-1971

B-0046652/3 : Etude relative à l'organisation et au fonctionnement du bureau des pensions au ministère des postes et télécommunications (PTT) dans le cadre de la décentralisation de ce service à Lannion (Côtes-du-Nord) : correspondance, notes, rapports. - 1970-1972

B-0046653/1 : Etude relative à l'organisation et au fonctionnement du bureau des pensions au ministère des postes et télécommunications (PTT) dans le cadre de la décentralisation de ce service à Lannion (Côtes-du-Nord), documents de travail : notes, imprimés, brochure. - 1970-1972

B-0046653/2 : Etude relative à l'implantation de la direction du budget : notes. - 1971

B-0046653/3 : Etude relative à l'élaboration des tableaux de chiffres à la direction du budget : notes. - 1971

B-0046653/4 : Etude relative à la réorganisation des services administratifs de l'école nationale d'administration (ENA) : correspondance, notes, rapports. - 1971-1972

B-0046654/1 : Etude relative à l'automatisation des procédures à l'office de coopération et d'accueil universitaire (OCAU) du secrétariat d'Etat aux affaires étrangères : correspondance, notes, rapports, imprimés, note de service. - 1971-1974

B-0046654/2 : Etude relative à la Réorganisation de la direction de la réglementation au ministère de l'intérieur : correspondance, notes, rapports, imprimés, consignes. - 1971-1972

B-0046654/3 : Etudes relatives à l'organisation et à l'établissement d'une comptabilité analytique d'exploitation à l'institut scientifique et technique des pêches maritimes (ISTPM) de Nantes (Loire-Atlantique) : correspondance, rapports. - 1971-1975

B-0046654/4 : Etude relative à la possibilité de recourir à l'emploi d'un ordinateur à la Grande chancellerie de la légion d'honneur : correspondance, note, rapport. - 1971-1972

B-0046655/1 : Etude relative au fonctionnement des services de l'office national d'information sur les enseignements et les professions (ONISEP) : correspondance, notes, rapports. - 1971-1972

B-0046655/2 : Etude relative au fonctionnement des services de l'office national d'information sur les enseignements et les professions (ONISEP), documentation et documents de travail : brochures, notes. - 1971-1972

B-0046656/1 : Etude relative au fonctionnement des services de l'office national d'information sur les enseignements et les professions (ONISEP), documentation et documents de travail : brochures, notes, imprimés. - 1971-1972

B-0046657/1 : Etude relative au fonctionnement des services de l'office national d'information sur les enseignements et les professions (ONISEP), documentation et documents de travail : brochures, notes, rapports, décrets. - 1970-1972

B-0046659/1 : Etudes du SCOM et du cabinet R. A. SZMANIA relatives à la mise en place de l'établissement public d'aménagement (EPA) de la ville nouvelle de Saint-Quentin-en-Yvelines (Yvelines) : correspondance, note, rapport. - 1971

B-0046659/2 : Etude relative à l'automatisation de la frappe dactylographique du courrier à la direction de la sécurité sociale : correspondance, notes. - 1971

B-0046659/3 : Etude relative à l'implantation des services de la direction générale de l'administration et de la fonction publique : correspondance, rapport. - 1971

B-0046659/4 : Etude relative à l'amélioration des processus automatisés de tenue de la comptabilité administrative au ministère des affaires culturelles : correspondance, rapports, imprimés. - 1971-1976

B-0046659/5 : Etude relative aux circuits d'engagement, de liquidation et d'ordonnancement au sein des services administratifs et financiers du secrétariat général du gouvernement : correspondance, rapport. - 1972

B-0046659/6 : Etude relative aux moyens de reproduction, de duplication et de façonnage au sein du Conseil d'Etat : correspondance, rapports. - 1972-1973

B-0046660/1 : Etude relative au renforcement des moyens automatiques de gestion à la sous-direction de l'édition et de la diffusion du secrétariat général du gouvernement : correspondance, procès-verbal, rapports, imprimés. - 1972-1974

B-0046660/2 : Etude relative à l'organisation du contrôle du déroulement général de l'opération mille piscines : correspondance, rapports. - 1972-1973

B-0046660/3 : Etude relative à la constitution d'un fichier des immeubles sis à l'étranger au ministère des affaires étrangères : correspondance, notes, rapports, imprimés. - 1972-1974

B-0046660/4 : Etudes relatives à la construction de bâtiments administratifs, construction d'une unité de regroupement de services administratifs à Nantes (Loire-Atlantique) : appel d'offre, dossiers de candidature, notes, rapports, tableaux (1972) ; implantation de la section organisation, informatique du rectorat de Toulouse (Haute-Garonne) : notes, plans (1972) ; regroupement de divers ministères et administrations centrales au quai de la rapée à Paris : correspondance, notes, rapports (1974-1975) ; construction de la cité administrative de Mâcon (Saône-et-Loire) : correspondance, notes, contrat, rapport (1969-1972). - 1969-1975

B-0046661/1 : Etude relative à l'installation d'un ensemble électronique de gestion au centre départemental de traitement de l'information de la préfecture de la Nièvre : correspondance, notes, rapport. - 1972

B-0046661/2 : Etude relative au traitement des archives dans les trésoreries générales : correspondance, notes, rapport. - 1972-1973

B-0046661/3 : Etude relative à l'organisation des fonctions financières et comptables à l'institut national agronomique Paris-Grignon (INAPG) : correspondance, note, rapport. - 1973

B-0046661/4 : Etude relative au fonctionnement de la division de la documentation au ministère de la santé publique et de la sécurité sociale et au ministère du travail, de l'emploi et de la population : correspondance, notes, rapport, brochures publicitaires, imprimés, arrêtés, plans. - 1972-1974

B-0046662/1 : Etude du cabinet SEMA relative à l'organisation de la documentation au ministère des affaires étrangères : correspondance, notes, rapports, contrat. - 1973-1974

B-0046662/2 : Etude du cabinet R. A. SZMANIA relative au circuit de l'information écrite et aux tâches des bureaux d'ordre de la direction de la sécurité sociale : correspondance, notes, rapports, contrat. - 1973

B-0046662/3 : Etude relative au fonctionnement du secrétariat de la commission nationale technique (CNT) de la sécurité sociale : correspondance, notes, rapports, tableaux, imprimés. - 1973-1974

B-0046662/4 : Etude relative à l'organisation des services administratifs de l'institut national d'astronomie et de géophysique (INAG) : correspondance, rapport. - 1973-1974

B-0046662/5 : Etudes relatives à la Réorganisation du bureau d'ordre de la direction des affaires civiles et du sceau et au classement des dossiers de la direction des affaires criminelles et de la direction des services judiciaires du ministère de la justice : correspondance, rapports. - 1973-1974

B-0046663/1 : Etude relative à la comptabilité des prêts au bureau pour le développement des migrations intéressant les départements d'outre-mer (BUMIDOM) : correspondance, rapport. - 1973

B-0046663/2 : Etude relative au bureau du personnel du centre hospitalier régional et universitaire (CHR) de Saint-Etienne (Loire) : correspondance, notes, rapport. - 1973-1974

B-0046663/3 : Etudes relatives au fonctionnement du service national des examens du permis de conduire (SNEPC) : correspondance, notes, rapports. - 1973-1978

B-0046663/4 : Etude relative à l'opportunité de l'utilisation du microfilm à la direction nationale des statistiques du commerce extérieur (DNSCE) : correspondance, note, rapport. - 1973-1974

B-0046663/5 : Etude relative aux méthodes et moyens utilisés pour l'établissement des rémunérations de la Grande chancellerie et la vérification des états de salaires des maisons d'éducation de la Légion d'honneur : correspondance, note, rapport. - 1973-1974

B-0046663/6 : Etude relative à la construction d'une nouvelle cité administrative à Strasbourg (Bas-Rhin) : correspondance, notes, rapport. - 1974-1975

B-0046663/7 : Etude relative au traitement des saisies-arrêts des rémunérations du travail à la direction des services judiciaires du ministère de la justice : correspondance, notes, rapport. - 1974-1975

B-0046664/1 : Etude relative aux problèmes de l'atelier de reprographie de l'institut d'Etudes politiques (IEP) : correspondance, notes, brochure publicitaire. - 1974

B-0046664/2 : Etude relative à l'automatisation du fichier national des permis de conduire : correspondance, notes, rapports, arrêté, décret, loi, convention. - 1970-1974

B-0046664/3 : Etudes relatives à la circulation et au contrôle du courrier et aux problèmes d'organisation matérielle à la direction du budget : correspondance, notes, rapports, consignes, imprimés. - 1971-1975

B-0046664/4 : Etude relative à l'utilisation de la micrographie au Conseil d'Etat : correspondance, note, rapport. - 1974

B-0046664/5 : Etude relative à l'équipement informatique du centre de documentation de l'inventaire général des monuments et des richesses artistiques de la France : correspondance, notes, rapport, procès-verbal. - 1973-1976

B-0046664/6 : Etude relative aux processus de passation des marchés à la Commission centrale des marchés (CCM) : correspondance, notes, rapport, circulaire. - 1974-1977

B-0046665/1 : Etudes relatives à l'organisation et au fonctionnement du bureau administratif du service évaluation de l'agence nationale pour l'indemnisation des français d'outre-mer (ANIFOM) : correspondance, notes, rapport. - 1974-1975

B-0046665/2 : Etude relative à l'installation du secrétariat d'Etat aux universités dans l'immeuble Maine-Pasteur (Paris) : correspondance, notes, plans. - 1975

B-0046665/3 : Etude relative aux possibilités d'emploi de la micrographie à l'administration centrale du ministère de l'éducation et du secrétariat d'Etat aux universités : correspondance, notes, comptes rendus, rapport. - 1974-1975

B-0046665/4 : Etude relative à la mise en forme des arrêts à la Cour de cassation : correspondance, note, rapport. - 1975-1977

B-0046665/5 : Etude relative au fonctionnement de l'atelier d'impression du secrétariat général du gouvernement : correspondance, note. - 1975

B-0046665/6 : Etude relative à l'organisation et au fonctionnement d'un bureau d'ordre à la sous-direction de l'exécution des peines de la direction de l'administration pénitentiaire : correspondance, notes, rapports. - 1975

B-0046665/7 : Etude relative aux causes de retard dans la mise en place et la consommation des crédits d'investissements au secrétariat d'Etat à la culture : correspondance, notes, rapport. - 1975

B-0046665/8 : Etudes relatives à l'organisation des greffes judiciaires des établissements pénitentiaires et aux procédures comptables dans les établissements pénitentiaires dotés de l'autonomie financière : rapports. - 1976-1977

B-0046666/1 : Etude relative à l'utilisation des bases de données dans le secteur public : correspondance, rapport. - 1975

B-0046666/2 : Etude relative à l'automatisation de la comptabilité des bureaux des douanes : correspondance, notes. - 1975

B-0046666/3 : Etude relative à l'organisation du service régional de l'action sanitaire et sociale de Lyon (Rhône) : correspondance, rapport. - 1975

B-0046666/4 : Etude relative aux circuits des courriers au sein de la direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI) : correspondance, note, rapport. - 1976-1977

B-0046666/5 : Etude relative à l'aménagement des locaux de l'observatoire économique de Paris (OEP) : correspondance, notes, plans. - 1975-1976

B-0046666/6 : Etude relative au service courrier de la météorologie nationale : correspondance, notes, rapport. - 1973-1976

B-0046666/7 : Etude relative au projet d'acquisition d'un ordinateur de bureau par l'agence Centre-Europe des pipelines de l'Organisation du traité de l'Atlantique Nord (OTAN) : correspondance, notes, rapport. - 1976

B-0046666/8 : Etude relative au remplacement du matériel informatique du centre français du commerce extérieur (CFCE) : correspondance, notes, brochures, organigramme. - 1976

B-0046666/9 : Etude relative à l'organisation du service spécial des bases aériennes de l'Ile-de-France (SSBAIF) de la direction générale de l'aviation civile (DGAC) : correspondance, notes, brochures, rapport. - 1975-1978

B-0046667/1 : Etude préalable relative à l'organisation et au fonctionnement de la direction des affaires sociales du ministère de l'agriculture : correspondance, rapport. - 1976-1977

B-0046667/2 : Etude relative aux effectifs de la direction de la circulation, des transports et du commerce et de la police générale de la Préfecture de police de Paris : correspondance, rapport. - 1976-1977

B-0046667/3 : Etude relative à la mise en place d'une comptabilité analytique au centre de documentation de l'armement : correspondance, note, rapports. - 1976-1978

B-0046667/4 : Etude relative à la simplification et la normalisation des actes et imprimés utilisés par les services douaniers dans le domaine du contentieux : correspondance, note. - 1976

B-0046667/5 : Etudes relatives à l'organisation du bureau des entrées et aux délais de facturation au centre hospitalier spécialisé en psychiatrie de Rennes (Ille-et-Vilaine) : correspondance, rapports. - 1976-1978

B-0046667/6 : Etude relative à l'organisation et au fonctionnement du bureau du logement du service social du ministère de la justice : correspondance, note. - 1976-1977

B-0046667/7 : Etude relative à la circulation de l'information et des courriers au sein de la direction générale de la concurrence et des prix : correspondance, note, rapport. - 1977-1978

B-0046667/8 : Etude préalable relative à l'organisation administrative de l'institut national de la Recherche agronomique (INRA) : correspondance, note. - 1977-1978

B-0046668/10 : Etude relative aux circuits administratifs à la direction commerciale et à la comptabilité de la Société d'édition de documentation économique et commerciale (SEDEC) : correspondance, notes. - 1978-1979

B-0046668/11 : Etude relative à l'organisation de la division de l'ordonnancement et de l'agence comptable de l'agence nationale pour l'emploi (ANPE) : correspondance, notes, rapports. - 1978-1979

B-0046668/1 : Etude relative à l'organisation du service de restauration des peintures des musées nationaux : correspondance, rapport. - 1977-1978

B-0046668/12 : Etude relative à l'introduction de l'informatique à la caisse nationale des monuments historiques et des sites : correspondance, rapport. - 1978

B-0046668/13 : Etude relative au classement des dossiers individuels du personnel de l'institut national de la statistique et des Etudes économiques (INSEE) : correspondance, rapport. - 1978

B-0046668/2 : Etude relative à l'utilisation de microfilms sous jaquettes pour la gestion du fichier des établissements dans les directions régionales de l'institut national de la statistique et des Etudes économiques (INSEE) : correspondance, notes. - 1976-1977

B-0046668/3 : Etude relative à la déconcentration technique du centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles (CNASEA) : correspondance, rapport. - 1977-1978

B-0046668/4 : Etude relative au processus d'instruction des demandes au sein du service du Médiateur : correspondance, rapports, notes. - 1977-1978

B-0046668/5 : Etude relative à l'organisation des circuits de courrier à l'Assistance publique : correspondance, rapports, notes. - 1977-1980

B-0046668/6 : Etude préalable relative à l'institution d'un horaire variable à la conservation régionale des bâtiments de France de Versailles (CRBF) : correspondance, rapport, notes. - 1977-1978

B-0046668/7 : Etude d'opportunité relative à l'automatisation des travaux administratifs à l'agence pour la coopération technique industrielle et économique (ACTIM) : correspondance, rapport, notes. - 1977-1978

B-0046668/8 : Etude relative à l'implantation des dépôts d'archives de documentation et de matériel dans le nouveau bâtiment de l'école nationale d'administration (ENA) : correspondance, rapport. - 1978

B-0046668/9 : Etude relative à la reproduction du fichier des emprunteurs de l'agence nationale pour l'indemnisation des français d'outre-mer (ANIFOM) : correspondance, note. - 1978

B-0046670/1 : Etude relative à la Réorganisation du central dactylographique de la Cour des comptes : correspondance, notes. - 1978-1980

B-0046670/2 : Etude relative à la Réorganisation des services administratifs de l'école nationale de l'administration (ENA) : correspondance, notes, rapports, contrat, décision. - 1978-1981

B-0046670/3 : Etude relative à la normalisation et à la simplification des statistiques au sein de l'administration pénitentiaire : correspondance, note, rapport. - 1978-1979

B-0046670/4 : Etude relative au traitement de l'information au centre national de transfusion sanguine (CNTS) : correspondance, rapport. - 1978-1979

B-0046670/5 : Etude relative aux processus administratifs du contrôle financier à l'institut national de la Recherche agronomique (INRA) : correspondance, note, rapport. - 1978-1979

B-0046671/10 : Etudes relatives au recrutement, à la gestion des coopérants et aux nouvelles implantations des services du ministère de la coopération : correspondance, notes, rapports. - 1978-1982

B-0046671/11 : Etude du cabinet ECA automation relative à l'automatisation de la gestion budgétaire du ministère de la coopération : correspondance, rapport. - 1979-1980

B-0046671/1 : Etude relative à la modernisation de la gestion comptable des services extérieurs de l'éducation surveillée : correspondance, compte rendu, rapports. - 1978-1981

B-0046671/12 : Etude relative à l'informatisation des procédés d'instruction des requêtes au Conseil d'Etat : correspondance, note. - 1979-1980

B-0046671/13 : Etude relative à l'opportunité d'équipement du pool de la direction du budget en traitement de texte : correspondance, note, rapport. - 1980

B-0046671/14 : Etude relative à l'implantation de matériel de traitement de texte à la bibliothèque de la Documentation française : correspondance, note, rapport. - 1980-1981

B-0046671/15 : Etude relative à la modernisation de la section de vente des publications officielles européennes de la direction des journaux officiels (JO) : correspondance, note. - 1980

B-0046671/16 : Etude relative au fonctionnement de l'instance arbitrale : correspondance, note. - 1980

b-0046671/17 : Etude relative à l'organisation du bureau d'ordre central de la direction générale de la santé et des hôpitaux (DGSH) : correspondance, notes, imprimés. - 1980-1981

B-0046671/2 : Etude relative à la gestion des fichiers action d'information et donateurs du Comité français contre la faim : correspondance, cahier des charges, statuts, rapport. - 1979

B-0046671/3 : Etude relative à l'organisation du travail administratif dans les communes de 2000 à 5000 habitants : correspondance, notes. - 1979-1981

B-0046671/4 : Etude relative à l'organisation du bureau gestion du service de la commission centrale des marchés : correspondance, note. - 1979

B-0046671/5 : Etude relative à la volonté de la bibliothèque publique d'information (BPI) du centre Georges POMPIDOU de s'équiper en matériel de micrographie : correspondance. - 1979

B-0046671/6 : Etude relative à la réorganisation du service de la documentation nationale du cadastre (SDNC) : correspondance, rapport. - 1979-1981

B-0046671/7 : Etude relative à l'automatisation des travaux de gestion de la Société interprofessionnelle des oléagineux (SIDO) : correspondance, note, rapport. - 1979-1981

B-0046671/8 : Etude relative à la Réorganisation de l'office public départemental d'habitations à loyer modéré (HLM) d'Ille-et-Vilaine à Rennes : correspondance, note technique. - 1979-1980

B-0046671/9 : Etude relative à la planification des activités des ateliers de la manufacture nationale de Sèvres : correspondance, notes. - 1980-1984

B-0046673/10 : Etude relative à l'implantation de machines de traitement de texte au bureau du service national (BSN) de Paris : correspondance, note. - 1981-1982

B-0046673/11 : Etude relative au fonctionnement du bureau du cabinet du ministère de la culture et particulièrement au circuit du courrier : correspondance, note. - 1981

B-0046673/1 : Etude relative à la Réorganisation de la documentation du SCOM : questionnaires, rapports. - 1980-1981

B-0046673/2 : Etude relative au fonctionnement du service constructeur des académies de la région de l'Ile-de-France (SCARIF) : correspondance, compte rendu, note, rapport. - 1980-1981

B-0046673/3 : Etude relative à l'organisation du secrétariat des chefs de bureaux de la direction du budget : correspondance, brochures publicitaires, notes, rapport. - 1980-1981

B-0046673/4 : Etude relative à l'organisation du service des cartes grises à la préfecture d'Ille-et-Vilaine : note. - 1981

B-0046673/5 : Etude relative à l'opportunité d'implanter une machine de traitement de texte à la sous-direction de la réglementation intérieure du ministère de l'intérieur : correspondance, notes, rapport. - 1981

B-0046673/6 : Etude relative à l'organisation administrative et au développement informatique nécessaires à l'amélioration du recouvrement des amendes : notes. - 1981

B-0046673/7 : Etude relative à la mise en œuvre de tableaux de bord à la direction de la comptabilité publique : notes. - 1981-1983

B-0046673/8 : Etude relative à l'automatisation des travaux effectués par la section des bénéfices forfaitaires agricoles de la direction générale des impôts (DGI) : correspondance, notes. - 1981-1982

B-0046673/9 : Etude relative à l'acheminement du courrier de la direction de la prévision : correspondance, notes, compte rendu, rapport, imprimés. - 1981-1982

B-0046674/1 : Etudes relatives au développement de la bureautique, de l'informatique et de la télématique au sein de l'administration centrale du ministère de l'économie et des finances dans la perspective de son déménagement à Bercy, sous-groupe bureautique, projet SCRIBE (Système de communication et de réseaux en informatique et bureautique évolutif) (1981-1984) ; sous-groupe documentation et bibliothèque (1982-1983) ; sous-groupe archivage (1982-1983) ; visites de sociétés de matériel bureautique (1982) ; concours international de mobilier de bureau : correspondance, notes, questionnaires, rapports, comptes rendus, brochures publicitaires (1982-1983). - 1981-1984

B-0046675/10 : Etude relative à l'automatisation des processus administratifs au consulat général de France à Genève : correspondance, rapport. - 1983

B-0046675/11 : inventaire des réalisations du système national version 2 (SNV2) des unions de recouvrement de l'agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS) : correspondance, note. - 1983

B-0046675/1 : Etude relative à l'établissement d'un plan bureautique au sein du ministère du temps libre : correspondance, rapports. - 1981-1983

B-0046675/12 : Etude relative à l'automatisation des fichiers du fonds national pour l'emploi (FNE) : correspondance, notes, rapport. - 1983

B-0046675/13 : Etude relative à l'automatisation des fichiers de la mission du fonds social européen (FSE) : correspondance, notes, rapport. - 1983-1984

B-0046675/14 : Etude relative à l'automatisation des activités administratives du fonds d'action sociale (FAS) pour les travailleurs migrants : correspondance, notes, procès-verbal. - 1983-1984

B-0046675/15 : Etude relative à l'organisation de l'inspection des administrateurs judiciaires et des mandataires liquidateurs : correspondance, notes. - 1983-1984

B-0046675/16 : Etude relative à l'organisation des greffes des juges d'instruction : correspondance, note. - 1984

B-0046675/17 : assistance apportée à l'office national interprofessionnel des céréales (ONIC) dans le cadre de la Réorganisation générale de ses services : correspondance. - 1984

B-0046675/18 : Etude relative au projet de système d'analyse de gestion au service d'hydrographie et d'océanographie de la Marine (SHOM) : correspondance, note. - 1984

B-0046675/19 : Etude relative aux expériences de déspécialisation du travail de dactylographie dans les services des télécommunications : correspondance, note. - 1984

B-0046675/2 : Etude relative à l'organisation de la mise au point des publications de la Documentation française en vue d'un projet d'équipement relatif à l'édition électronique : correspondance, rapports. - 1981-1982

B-0046675/3 : Etude relative à l'organisation du bureau des grâces au ministère de la justice : correspondance, notes, rapport. - 1981-1982

B-0046675/4 : Etude relative à l'installation du service de documentation et des dossiers du personnel de la direction des services administratifs et financiers du secrétariat général du gouvernement dans de nouveaux locaux : correspondance, note, plan. - 1981-1982

B-0046675/5 : Etude relative à l'automatisation de la comptabilité administrative au ministère du temps libre : correspondance, note. - 1982

B-0046675/6 : Etude relative à l'organisation de la 2e division du service central de l'état civil (SCEC) du ministère des relations extérieures à Nantes : correspondance, notes. - 1982

B-0046675/7 : Etude relative à l'implantation d'une machine de traitement de texte au Haut comité de la langue française (Franterm) : correspondance, note. - 1982

B-0046675/8 : Etude relative à l'informatisation du service de la répression des fraudes : correspondance, note. - 1982

B-0046675/9 : Etude relative à l'organisation administrative de la direction du développement culturel du ministère de la culture : correspondance, notes, rapport. - 1983-1984

B-0046677 à B-0046776 : Documentation, études, groupes de travail.

B-0046777 à B-0046794 : Publications et diffusions du SCOM.