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Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes

Acier et acier inoxydable hors emballage (fiche n°5) - 12/06/2017

FICHE N°5a

Acier et acier inoxydable avec revêtement métallique

 

1. Domaine d'application

Sont concernés l’acier[1] ou l’acier inoxydable avec revêtement métallique et les objets constitués exclusivement d’acier ou d’acier inoxydable avec revêtement métallique, qui à l’état de produits finis sont destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires.

Ne sont pas concernés les objets relevant des fiches « Acier pour emballage » et « Acier inoxydable ».

Les principaux exemples de revêtements métalliques de l’acier sont les suivants : or, argent, étain, aluminium, aluminium-silicium, nickel, chrome, dépôts de quasi-cristaux, zinc ou alliage de zinc. Par ailleurs, ces matériaux peuvent comprendre une sous couche d’accrochage en cuivre destinée à recevoir les revêtements.

Les principaux exemples de revêtements métalliques de l’acier inoxydable sont les suivants : or, argent, chrome, quasi-cristaux.

Ne sont pas concernés les articles en métal argenté, dans l’attente de la finalisation des travaux/discussions en cours au Conseil de l’Europe concernant ce type d’articles (voir fiche relative aux métaux divers revêtus).

Les principaux exemples d’application sont les suivants :

  • articles ménagers : couverts, articles de tables, intérieur de rôtissoires, plaques à pâtisseries, lèchefrites, pare-vapeur de friteuses…
  • équipements de l’industrie agro-alimentaire : citernes, silos à grains...

2. Restrictions spécifiques d’emploi des matériaux

Il est recommandé de ne pas utiliser les aciers et aciers inoxydables revêtus de zinc ou d’alliages de zinc au contact d’aliments acides.

Par ailleurs, pour éviter de mauvaises conditions d’utilisation, la température limite d’utilisation doit être précisée sur l’étiquetage des objets. A titre d’exemple, les revêtements à base de zinc ou d’alliage de zinc ne doivent pas être utilisés à des températures supérieures à 100 °C.

3. Définition des critères d’aptitude au contact alimentaire

3.1. Textes à utiliser

3.1.1 Textes réglementaires

3.1.2 Autres textes

  • NF EN 610 « Etain et alliage d’étain - Etain en lingot »
  • NF A 36 712-1 «Aciers hors emballage – Produits plats en acier avec revêtements métalliques destinés à entrer au contact des denrées, produits et boissons pour l’alimentation de l’homme et des animaux – Partie  1 : Aciers (non inoxydables) revêtus de zinc ou d’un alliage de zinc».
  • NF A 36 712-2 «Aciers hors emballage – Produits plats en acier avec revêtements métalliques destinés à entrer au contact des denrées, produits et boissons pour l’alimentation de l’homme et des animaux – Partie  2 : Aciers (non inoxydables) revêtus d’aluminium ou d’un alliage d’aluminium».
  • NF A 36 712-3 «Aciers hors emballage – Produits plats en acier avec revêtements métalliques destinés à entrer au contact des denrées, produits et boissons pour l’alimentation de l’homme et des animaux – Partie  3 : Aciers (non inoxydables) revêtus de chrome».
  • NF A 36 712-5 «Aciers hors emballage – Produits plats en acier avec revêtements métalliques destinés à entrer au contact des denrées, produits et boissons pour l’alimentation de l’homme et des animaux – Partie  5 : Aciers (non inoxydables) revêtus d’étain».

3.2 Critères à utiliser

3.2.1. Composition de l’acier
Vérification de la teneur des éléments entrant dans la composition de l’acier.

3.2.2 Teneurs maximales en éléments indésirables du revêtement
Vérification de la teneur en éléments indésirables : plomb, cadmium, arsenic.

3.2.3 Limites de libération spécifique
En particulier, limites de libération du nickel, du chrome ou du zinc lorsque le revêtement est à base de nickel, chrome ou zinc, du cuivre en présence d’une sous couche d’accrochage en cuivre, ou selon la composition des revêtements.

4. Limites d’acceptabilité

4.1. Composition de l’acier

L’acier constituant le support  satisfait les critères de composition chimique spécifiés dans les fiches « Acier (hors emballage) » et « Acier inoxydable ».

4.2. Teneurs maximales en éléments indésirables du revêtement

  • Pb  < 0,010 %
  • Cd < 0,010 %
  • As < 0,030 %

4.3. Limites de libération spécifiques

Voir limites de libération fixées en annexe I et en particulier, limites de libération du nickel, chrome, zinc et cuivre et selon la composition des objets, et limites de libération des impuretés : plomb, arsenic, cadmium.

5. Règles pour contrôler les critères définis au paragraphe 3

5.1 Acier et acier inoxydables seuls

Le fabricant d'acier ou d’acier inoxydable fournit au fabricant du produit fini :

a) Une déclaration écrite de conformité à l'arrêté du 13/01/1976 dans les cas des aciers inoxydables.

b) Un bulletin d'analyse de la composition chimique, conforme à l'arrêté du 13/01/1976 dans les cas des aciers inoxydables.

5.2 Produit fini

Au stade du produit fini, l’inertie est vérifiée sur l’objet prêt à l’emploi (libération spécifique).

Le fabricant du produit fini vérifie cette inertie par des essais de libération dans des denrées alimentaires ou des simulants de denrées alimentaires selon les spécifications d’essais fixées en annexe II (métaux et alliages non revêtus ou comportant un revêtement métallique).

 

[1] Définition selon NF EN 10020 « Définition et classification des nuances d’acier »

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FICHE N° 5b

Acier et acier inoxydable avec revêtement organique

 

1. Domaine d'application

Sont concernés l’acier[1] ou l’acier inoxydable avec revêtement organique et les objets constitués exclusivement d’acier ou d’acier inoxydable avec revêtement organique, qui à l’état de produits finis sont destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires.

Ne sont pas concernés les objets relevant des fiches « Acier pour emballage ».

Ne sont pas concernés les aciers avec revêtement organique utilisés pour les applications suivantes: habillages extérieurs d’appareils électro-ménagers sous plafonds, hottes, cloisons et habillages intérieurs de locaux, intérieurs de chambres froides, de camions frigorifiques ou isothermes.

Les principaux exemples d’application sont les suivants :

  • articles ménagers tels que les poêles, casseroles...
  • équipements de l’industrie agro-alimentaire : fûts, citernes.

Les principaux exemples de revêtement sont les suivants : laques, vernis, films polymères (PTFE, résines, silicones, etc.).

2. Restrictions spécifiques d’emploi des matériaux

Pour éviter de mauvaises conditions d’utilisation pour les matériaux et objets destinés au consommateur final, la température limite d’utilisation est précisée sur l’étiquetage.

3. Définition des critères d’aptitude au contact alimentaire

3.1 Textes à utiliser

3.1.1 Textes réglementaires

3.1.2 Autres textes

  • Résolution AP(2004)1 du Conseil de l’Europe sur les vernis destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires ;
  • NF EN 15136 : Matériaux et objets en contact avec les denrées alimentaires - Dérivés époxy soumis à des limitations - Détermination du BADGE, du BFDGE et de leurs dérivés hydroxylés et chlorés dans les simulants d'aliments ;
  • Fiches relatives aux aciers hors emballage ;
  • Documents archives français relatifs aux vernis : voir fiche N°2a ;
  • Code de pratique pour les articles revêtus (« Code of practice for coated articles where the food contact layer is a coating » – Conseil Européen de l’Industrie des Peintures et Encres - CEPE).

3.2  Critères à utiliser

3.2.1 Support/ revêtement d'émail utilisé en sous-couche
Vérification de la teneur des éléments entrant dans la composition du support en acier.

Le cas échéant, la composition du revêtement d'émail utilisé en sous-couche intermédiaire doit être compatible avec l’usage au contact de denrées alimentaires du revêtement organique (teneurs en éléments indésirables plomb, cadmium et arsenic notamment).

Les essais d’inertie sont toutefois effectués sur le produit fini prêt à l’emploi.

3.2.2 Revêtement seul

3.2.2.1 Vernis/revêtement
Il n’existe pas de réglementation spécifique nationale en France ou de réglementation harmonisée dans l’Union européenne sur les vernis destinés au contact des denrées alimentaires, ou de liste positive pour les constituants* de ces vernis.

Les listes suivantes de monomères, substances de départ et d’additifs sont des listes de référence pour les constituants des vernis :

  • Substances (monomères, substances de départ et additifs) listées dans le règlement (UE) n°10/2011 du 14 janvier 2011 modifié, en tenant compte des restrictions et/ou spécifications fixées (LMS, teneurs résiduelles, critères de pureté…) ;
  • Substances des vernis et revêtements évaluées par l'Autorité européenne de sécurité des aliments (EFSA) selon ses lignes directrices et ayant fait l’objet d’un avis favorable de l’EFSA.
  • Substances ayant fait l’objet d’un avis favorable  du Comité scientifique de l’alimentation humaine (Scientific Committee on Food – SCF) (listes 0 à 4), lien : http://ec.europa.eu/food/fs/sc/scf/index_en.html ;
  • Substances évaluées listées dans la Résolution AP(2004)1 du Conseil de l’Europe sur les vernis de la partie A : Liste 1 des monomères et de la partie C : Liste 1 des additifs) 
  • Substances  des vernis et revêtements évaluées en appliquant les lignes directrices de l'Autorité européenne de sécurité des aliments (EFSA), ou des lignes directrices équivalentes, et qui ont fait l'objet d'un avis favorable d'une instance scientifique compétente dans l'un des Etats membres de l'Union européenne, de la Turquie ou d'un Etat partie contractante à l'Espace économique européen (en tenant compte des restrictions et/ou spécifications fixées) ;
  • Substances des vernis et revêtements faisant l’objet d’une autorisation dans un texte réglementaire par un Etat-membre de l'Union européenne relatif aux vernis destinés au contact des denrées alimentaires, sur la base d’une évaluation scientifique menée après 1991 selon les lignes directrices SCF/EFSA et qui ont fait l'objet d'un avis favorable d'une instance scientifique compétente dans cet Etat-membre, en tenant compte des restrictions et/ou spécifications fixées (LMS, teneurs résiduelles, critères de pureté…).

D’autres constituants peuvent être utilisés dans la fabrication des revêtements et des vernis, sous réserve qu’une évaluation du risque conformément aux principes scientifiques d’évaluation des risques reconnus à l’échelle internationale soit disponible afin de démontrer le respect de l’article 3 du règlement (CE) n°1935/2004 précité.

En particulier, les constituants faisant l’objet d’une autorisation dans un texte réglementaire par un Etat-membre de l'Union européenne relatif aux vernis sur la base d’une évaluation scientifique des risques menée antérieurement à 1991, en appliquant les critères existants au moment de leur évaluation, peuvent être utilisés sous réserve d’apporter des données toxicologiques complémentaires en fonction de la nature de ces constituants, de leur niveau de migration et de l’exposition à ces constituants, afin de démontrer le respect de l’article 3 du règlement (CE) n°1935/2004.

Les constituants utilisés dans la fabrication des vernis et revêtements, y compris leurs impuretés, qui ne font pas l’objet d’une évaluation scientifique des risques selon les lignes directrices de l’EFSA ou selon des lignes directrices équivalentes et d’un avis favorable de l’EFSA ou d’une instance scientifique compétente dans un Etat-membre de l'Union européenne, ne doivent pas être classés  cancérogènes, mutagènes, toxiques pour la reproduction de catégories 1 ou 2 selon le règlement (CE) n° 1272/2008 du 16 décembre 2008 modifé, ou se présenter sous une forme nanométrique.

Les critères du règlement (CE) n°1895/2005 du 18 novembre 2005 pour le BADGE et ses dérivés sont respectés.

La loi n° 2010-729 du 30 juin 2010 modifiée par la loi n°2012-1442 du 24 décembre 2012 suspend l'importation et la mise sur le marché à titre gratuit ou onéreux de tout conditionnement, contenant ou ustensile comportant du bisphénol A et destiné à entrer en contact direct avec toutes les denrées alimentaires depuis le 1er janvier 2015 (voir les lignes directrices de la DGCCRF sur la mise en œuvre.

*NOTE : Le terme constituant comprend les substances.

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3.2.2.2 Revêtement anti adhésif
Recherche de la présence de chromates à partir de l’interface des revêtements antiadhésifs, en absence d’éléments de preuve indiquant leur non utilisation dans le processus de fabrication.

3.2.3 Produit fini
Les matériaux et objets au stade de produits finis (métaux vernis) doivent satisfaire à des exigences en matière de migration spécifique* des constituants du revêtement qui sont soumis à une limite spécifique, de libération spécifique des métaux, composants d’alliages et impuretés cités en annexe I de la présente fiche, de migration globale et, le cas échéant, de teneurs résiduelles, dans les conditions normales ou prévisibles de leur emploi.

* Le contrôle des limites de migration spécifique n'est pas obligatoire s'il peut être établi que la migration potentielle, calculée à partir de la teneur résiduelle de la substance dans le matériau ou l’objet dans l’hypothèse d’une migration complète de cette substance (ou en appliquant des modèles de diffusion généralement reconnus, fondés sur des données scientifiques, et établis de manière à surestimer la migration réelle) ne dépasse pas la limite de migration spécifique.

4. Limites d’acceptabilité

4.1 Acier ou acier inoxydable seuls

L’acier constituant le support doit satisfaire les critères de composition chimique spécifiés dans les fiches « Acier non revêtu pour emballage (fer noir) » ou « Acier avec revêtement d’étain » ou dans la norme NF EN 10335 dans le cas du fer chromé.

L’acier inoxydable doit satisfaire les critères de composition chimique de l’arrêté du 13 janvier 1976.

Le fabricant s’assure de cette composition.

Le fournisseur de l’acier inoxydable atteste de la conformité aux exigences de composition chimique spécifiées, et le fabricant s’assure de ces compositions.

4.2 Produit fini

Les limites de migration spécifique, quantités maximales et/ou résiduelles des monomères, autres substances de départ et additifs sont celles de l’annexe I du règlement (UE) n°10/2011 du 14 janvier 2011 pour les constituants qui y sont listés, ou celles issues des avis et évaluations scientifiques pertinents.

Les limites de libération spécifique des métaux, composant d’alliages et impuretés sont celles figurant en annexe I de la présente fiche.

Les limites pour les dérivés époxydiques sont celles du règlement (CE) n°1895/2005.

La limite de migration globale est de 10 mg/dm2 de surface destinée à entrer au contact des denrées alimentaires. Une exception est prévue pour les matériaux et objets destinés au contact des denrées pour nourrissons (enfants âgés de moins de douze mois) et les enfants en bas âge (enfants âgés de 1 à 3 ans) pour lesquels la limite de migration globale est de 60 mg/kg de simulant de denrée alimentaire.

Limite en chrome hexavalent non décelé avec un seuil de détection de 5 μg/dm² (Avis du CSHPF, Séance du 13 février 1996, BOCCRF n°8 du 24 mai 1996).

5. Règles pour contrôler les critères définis au paragraphe 3

5.1 Acier et acier inoxydable seul

Le fabricant d'acier ou d’acier inoxydable fournit au fabricant du produit fini :

a) Un bulletin d'analyse de la composition chimique et une déclaration écrite de conformité à l’arrêté du 13 janvier 1976 pour l’acier inoxydable.

b) Un bulletin d'analyse de la composition chimique pour l’acier.

5.2 Revêtement seul

Afin de vérifier les  critères fixés, devront être fournies au laboratoire chargé des analyses*, qui pourra être amené à signer des accords de confidentialité, les informations suivantes :

  • Références des revêtements (de manière à permettre leur identification),  description du métal revêtu, famille des revêtements ;
  • Identité des substances, nature des restrictions pour les monomères, autres substances de départ et les additifs pour lesquels des LMS (limites de migration spécifique) ou à des quantités maximales résiduelles sont fixées, et le cas échéant les impuretés, produits de dégradation ou autres substances susceptibles de présenter un risque pour la santé humaine ;
  • Informations relatives à l’utilisation des matériaux et objets : type de denrées alimentaires (ou simulant), durée et température réelles de contact avec ces denrées. Le cas échéant, informations particulières d’étiquetage et rapport réel surface/volume.

Le fabricant de revêtement fournit au fabricant du matériau ou de l’objet prêt à l'emploi une déclaration écrite de conformité au règlement (CE) n°1935/2004, attestant la conformité de la composition, et, sur la base d’essais de migration effectués avec le revêtement appliqué sur un support « inerte » (acier inoxydable ou verre), de la migration globale et, le cas échéant, des migrations spécifiques des constituants du revêtement qui sont soumis à une limite spécifique, dans des conditions d’essais représentatives de l’utilisation réelle. En cas d’emploi d’additifs à double usage, ceux-ci sont identifiés.

* en cas d’externalisation des essais

5.3 Produit fini

Au stade du produit fini, l’inertie du revêtement est vérifiée sur l’objet prêt à l’emploi (migration/libération spécifique de constituants et migration globale).

Le fabricant du produit fini vérifie cette inertie par des essais de migration/libération spécifique et des essais de migration globale dans des simulants de denrées alimentaires ou des denrées alimentaires selon les spécifications d’essais de l’annexe II (métaux et alliages comportant un revêtement organique).

Le contrôle des limites de migration spécifique n'est pas obligatoire s'il est établi que la migration potentielle, calculée à partir de la teneur résiduelle de la substance dans le matériau ou l’objet dans l’hypothèse d’une migration complète de cette substance (ou en appliquant des modèles de diffusion généralement reconnus, fondés sur des données scientifiques, et établis de manière à surestimer la migration réelle) ne dépasse pas la limite de migration spécifique.

Dans le cas des conditionnements de denrées alimentaires avec une durée longue de conservation, l’adéquation emballage/denrée alimentaire est vérifiée par des essais de longue durée, suivant un protocole propre à chaque industriel, de manière à s’assurer que le conditionnement est effectivement adapté aux conditions réelles d’utilisation (résistance mécanique, chimique, etc.). Ces essais peuvent aussi prendre la forme de tests de vieillissement accélérés sur la base d’une méthodologie reposant sur des principes scientifiques.

 

[1] Définition selon NF EN 10020 « Définition et classification des nuances d’acier »

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