Groupe d'étude des marchés d'ascenseurs (GEM-Asc)
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L'évolution des normes de sécurité relatives aux installations d'ascenseurs dans les établissements recevant du public, ainsi qu'aux établissements relevant du code du travail et aux bâtiments d'habitation, a rendu nécessaire l'élaboration du présent guide.
Ce document dématérialisé a pour but de venir en aide à la personne publique, dans l'acte d'achat.
Il ne doit, en aucune manière, être considéré comme un document réglementaire et contractuel ayant valeur de référentiel.
Ce guide ne prétend pas répondre à toutes les questions mais il apporte des éléments de réponse sur les aspects essentiels.
SOMMAIRE
PRÉFACE
1. L'EXPRESSION DES BESOINS ET CONTRAINTES
- 1.1. Les normes relatives à la sécurité incendie
- 1.2. Les normes relatives à l'accessibilité des personnes handicapées
2. LES ACTEURS ET LES INTERVENANTS
3. LE PRODUIT
- 3.1. Les ascenseurs
- 3.2. Les plates-formes élévatrices - Les élévateurs pour personnes à mobilité réduite (EPMR)
- 3.3. Les escaliers mécaniques - Trottoirs roulants
- 3.4. Les monte-charge
- 3.5. La protection contre le vandalisme
4. L'ENTRETIEN DES ASCENSEURS ET DES MONTE-CHARGES
- 4.1. Réglementation
- 4.2. Les documents contractuels
- 4.3. Allotissement du marché
- 4.4. Sous-traitance
- 4.5. Formation du personnel
- 4.6. Documents inhérents aux obligations contractuelles ou nécessaires à l'exploitation et à la maintenance
- 4.7. Prestations connexes
- 4.8. Disponibilité et fourniture des pièces de rechange
- 4.9. Le contrat étendu
- 4.10. Les élévateurs pour personnes à mobilité réduite / Plate-formes élévatrices
5. LES CONTRÔLES
- 5.1. L'activité du contrôle technique
- 5.2. Les catégories autorisées de contrôleurs techniques
- 5.3. Les contrôles à effectuer
6. LA MODERNISATION ET LA TRANSFORMATION DES ASCENSEURS EXISTANTS
ANNEXES
- 1. Glossaire et termes techniques applicables aux ascenseurs et aux monte-charges
- 2. Principaux textes de références
- 3. Adresses utiles
- 4. Groupe d'étude des marchés ascenseurset monte-charges
Liste des guides GEM et recommandations
- Voir la liste complète des guides et recommandations des GEM (groupes d'étude des marchés)