Guide de l'acheteur public relatif aux ascenseurs et escaliers mécaniques (Edition : février 2008)

Groupe d'étude des marchés d'ascenseurs (GEM-Asc)

 

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L'évolution des normes de sécurité relatives aux installations d'ascenseurs dans les établissements recevant du public, ainsi qu'aux établissements relevant du code du travail et aux  bâtiments d'habitation, a rendu nécessaire l'élaboration du présent guide.
Ce document dématérialisé a pour but de  venir en aide à la personne publique,  dans l'acte d'achat.
Il ne doit, en aucune manière, être considéré comme un document réglementaire et contractuel  ayant valeur de référentiel.

Ce guide ne prétend pas répondre à toutes les questions mais il apporte des éléments de réponse sur les aspects essentiels.

 

SOMMAIRE
 

PRÉFACE

 

1. L'EXPRESSION DES BESOINS ET CONTRAINTES

• 1.1. Les normes relatives à la sécurité incendie
• 1.2. Les normes relatives à l'accessibilité des personnes handicapées

 

2. LES ACTEURS ET LES INTERVENANTS

 

3. LE PRODUIT

• 3.1. Les ascenseurs
• 3.2. Les plates-formes élévatrices - Les élévateurs pour personnes à mobilité réduite (EPMR)
• 3.3. Les escaliers mécaniques - Trottoirs roulants
• 3.4. Les monte-charge
• 3.5. La protection contre le vandalisme

 

4. L'ENTRETIEN DES ASCENSEURS ET DES MONTE-CHARGES

• 4.1. Réglementation
• 4.2. Les documents contractuels
• 4.3. Allotissement du marché
• 4.4. Sous-traitance
• 4.5. Formation du personnel
• 4.6. Documents inhérents aux obligations contractuelles ou nécessaires à l'exploitation et à la maintenance
• 4.7. Prestations connexes
• 4.8. Disponibilité et fourniture des pièces de rechange
• 4.9. Le contrat étendu
• 4.10. Les élévateurs pour personnes à mobilité réduite / Plate-formes élévatrices

 

5. LES CONTRÔLES

• 5.1. L'activité du contrôle technique
• 5.2. Les catégories autorisées de contrôleurs techniques
• 5.3. Les contrôles à effectuer

 

6. LA MODERNISATION ET LA TRANSFORMATION DES ASCENSEURS EXISTANTS

 

ANNEXES

• 1. Glossaire et termes techniques applicables aux ascenseurs et aux monte-charges
• 2. Principaux textes de références
• 3. Adresses utiles
• 4. Groupe d'étude des marchés ascenseurset monte-charges