Trier les résultats par
Afficher les extraits
Imprimer la page

Guide de l'acheteur public relatif aux ascenseurs et escaliers mécaniques (Edition : février 2008)

Groupe d'étude des marchés d'ascenseurs (GEM-Asc)

 

Pour télécharger le guide en format PDF, cliquer sur l'icône ci-après :   PDF

 

L'évolution des normes de sécurité relatives aux installations d'ascenseurs dans les établissements recevant du public, ainsi qu'aux établissements relevant du code du travail et aux  bâtiments d'habitation, a rendu nécessaire l'élaboration du présent guide.
Ce document dématérialisé a pour but de  venir en aide à la personne publique,  dans l'acte d'achat.
Il ne doit, en aucune manière, être considéré comme un document réglementaire et contractuel  ayant valeur de référentiel.

Ce guide ne prétend pas répondre à toutes les questions mais il apporte des éléments de réponse sur les aspects essentiels.

 

SOMMAIRE
 

PRÉFACE

 

1. L'EXPRESSION DES BESOINS ET CONTRAINTES

  • 1.1. Les normes relatives à la sécurité incendie
  • 1.2. Les normes relatives à l'accessibilité des personnes handicapées

 

2. LES ACTEURS ET LES INTERVENANTS

 

3. LE PRODUIT

  • 3.1. Les ascenseurs
  • 3.2. Les plates-formes élévatrices - Les élévateurs pour personnes à mobilité réduite (EPMR)
  • 3.3. Les escaliers mécaniques - Trottoirs roulants
  • 3.4. Les monte-charge
  • 3.5. La protection contre le vandalisme

 

4. L'ENTRETIEN DES ASCENSEURS ET DES MONTE-CHARGES

  • 4.1. Réglementation
  • 4.2. Les documents contractuels
  • 4.3. Allotissement du marché
  • 4.4. Sous-traitance
  • 4.5. Formation du personnel
  • 4.6. Documents inhérents aux obligations contractuelles ou nécessaires à l'exploitation et à la maintenance
  • 4.7. Prestations connexes
  • 4.8. Disponibilité et fourniture des pièces de rechange
  • 4.9. Le contrat étendu
  • 4.10. Les élévateurs pour personnes à mobilité réduite / Plate-formes élévatrices

 

5. LES CONTRÔLES

  • 5.1. L'activité du contrôle technique
  • 5.2. Les catégories autorisées de contrôleurs techniques
  • 5.3. Les contrôles à effectuer

 

6. LA MODERNISATION ET LA TRANSFORMATION DES ASCENSEURS EXISTANTS

 

ANNEXES

  • 1. Glossaire et termes techniques applicables aux ascenseurs et aux monte-charges
  • 2. Principaux textes de références
  • 3. Adresses utiles
  • 4. Groupe d'étude des marchés ascenseurset monte-charges

Liste des guides GEM et recommandations

L'Observatoire économique de la commande publique

Partager la page