GEM Equipement de bureau, enseignement et formation |
- Guide de l’achat public - Mobiliers d’éducation - Aide à l’élaboration d’un cahier des charges fonctionnel (version 1.0 - mars 2017)
- Guide relatif aux conditions d’accueil et de sécurité matérielle des enfants de moins de trois ans à l’école maternelle (date de publication : avril 2014)
- Guide relatif à l’efficacité énergétique dans le bâtiment : application à un établissement scolaire (date de publication : août 2013)
- Guide sur les fournitures de bureau (date de publication : juin 2013) En savoir plus
- Recommandation et cahier des charges fonctionnel concernant les couchettes pour enfants de moins de six ans (GEM-EF) (date de publication : octobre 2011)
- Recommandation et cahier des charges fonctionnel concernant les besoins en équipements et matériels sportifs pour l'éducation physique et sportive (GEM-EF) (date de publication : octobre 2011)
- Guide de l'achat public de jeux et jouets (date de publication : juillet 2011)
- Produits papetiers, articles de papeterie et imprimés (date de publication : février 2008)
- Couchettes pour enfants de moins de six ans (date de publication : février 2008)
GEM Aménagements et équipements durables dans le bâtiment (fusion GEM Ascenseurs et GEM Chauffage et climatisation) |
- Guide de l'achat public d'énergie - (Version 1.0) - (Mars 2015)
- Guide d’achat pour la gestion économe des fluides dans un bâtiment à qualité environnementale (date de publication: juin 2013) En savoir plus
- Guide de l’achat public – Accessibilité des personnes handicapées - Rôle du maitre d’ouvrage et réalisation d’un diagnostic – GEM Asc (date de publication : juillet 2009)
- Guide de l'acheteur public relatif aux ascenseurs et escaliers mécaniques (date de publication : février 2008)
- Guide de rédaction des clauses techniques des marchés publics d'exploitation de chauffage avec ou sans gros entretien des matériels et avec obligation de résultat (date de publication : mai 2007)
GEM - Développement Durable |
- Guide de l'achat public - L’achat public de produits et prestations d’entretien des espaces verts (version 2.0 - février 2017)
- L'achat public : une réponse aux enjeux climatiques (version 1.0 - octobre 2016) (avec notice introductive)
- Notice introductive : prise en compte du coût du cycle de vie dans une consultation (date de publication : mars 2016)
- Guide relatif à la prise en compte du coût global dans les marchés publics de maitrise d’œuvre et de travaux - Atelier Impact économique de l'achat public durable (date de publication : mai 2010)
- Guide de l’achat public durable – Achats de produits, matériel et prestations de nettoyage – GEM DD (date de publication : juillet 2009)
- Guide de l’achat public durable - Achat de vêtements - GEM DD (date de publication : juillet 2009)
- Notice d’information relative aux achats publics socio-responsables - GEM DD (date de publication : juillet 2009)
- Qualité environnementale dans la construction et la réhabilitation des bâtiments publics (date de publication : février 2008)
GEM - Habillement et textile |
- Répertoire de terminologie et de normes concernant les matières premières textiles, les étoffes et l’habillement (version 1.0 - octobre 2016)
- Spécification technique relative aux fermetures à glissières et aux accessoires textiles (version 2.0 - septembre 2015)
- Spécification technique relative aux cuirs finis et aux achats d’articles confectionnés à base de cuirs finis (version 2.0 - septembre 2015)
- Recommandation relative à une méthode d’appréciation des écarts de couleurs des articles textiles (version 2.0 - décembre 2015)
- Articles confectionnés - Spécification technique générale applicable aux marchés publics d’articles confectionnés (Version 1.0) mise à jour mars 2015
- Spécification technique applicable aux sangles, rubans textiles et élastiques et fermetures auto-agrippantes (Version 2.0) mise à jour mars 2015
- Articles confectionnés - Recommandation relative au répertoire de terminologie en confection administrative (Version 2.0) mise à jour mars 2015
- Spécification technique relative aux entoilages thermo-adhérents (Version 2.0) mise à jour mars 2015
- Spécification technique relative aux fils à coudre (Version 2.0) mise à jour mars 2015
- Spécification technique générale applicable aux marchés publics d’étoffes (version 2.0, octobre 2014) (date de publication : février 2015)
- Spécification technique applicable aux supports textiles revêtus (version 2.0, octobre 2014) (date de publication : février 2015)
- Guide de l’achat public d’articles d’habillement version 1.1 (date de publication : juillet 2014)
- Guide de la révision des prix des marchés publics d’habillement, textile et cuir (date de publication : décembre 2013)
- Guide gestion de la fonction habillement dans le secteur public (date de publication : juillet 2012)
- Guide de la location-entretien des articles textiles (date de publication : juillet 2011)
- Spécification technique n° A23-2010 du 18 mai 2010 du Groupe d’étude des marchés d’habillement et de textile (GEMHT), applicable au blanchissage et au nettoyage professionnels des articles textiles (date de publication : mai 2010)
- Spécification technique n° A17-2003 applicable aux étoffes à base de coton, fibres libériennes et fibres chimiques – GEM HT (mise à jour novembre 2009)
- Spécification technique n° A18-2003 applicable aux étoffes à base de laine – GEM HT (mise à jour novembre 2009)
- Guide n° A22-2009 relatif aux effets confectionnés imper-respirant – GEM HT (date de publication : juillet 2009)
- Guide n° A21-2009 relatif aux contrôles qualitatifs des effets confectionnés – GEM HT (date de publication : juillet 2009)
GEM - Informatique et communications électroniques |
- Recommandation sur l’accessibilité des sites WEB publics (date de publication : juillet 2012) ))
- Guide pour les acheteurs publics de services de communications électroniques (date de publication : mai 2010)
GEM - Ouvrages, Travaux et Maîtrise d'oeuvre |
- Arrêté du 28 mai 2018 relatif à la composition du CCTG - Travaux de génie civil
- Fascicule 25 - Exécution des assises de chaussées en matériaux non traités et traités aux liants hydrauliques (Version 1.0. Décembre 2017)
- Fascicule 26 - Exécution des revêtements superficiels et matériaux bitumineux coulés à froid (Version 1.0. Décembre 2017)
- Fascicule 27 - Fabrication et mise en œuvre des enrobés hydrocarbonés (Version 1.0. Décembre 2017)
- Fascicule 65 - Exécution des ouvrages de génie civil en béton armé ou précontraint (Version 1.0. Décembre 2017)
- Fascicule 67 Titre I - Exécution des travaux d’étanchéité (neufs, d’entretien ou de réfection), sur les ponts routes et les passerelles (Version 1.0. Décembre 2017)
- Fascicule 67 Titre III - Étanchéité des ouvrages souterrains (Version 1.0. Décembre 2017)
- Fascicule 68 - Exécution des travaux géotechniques des ouvrages de génie civil (Version 1.0. Décembre 2017)
- Fascicule 86 - Construction d’installations de traitement biologique de déchets ménagers avec éventuellement d’autres déchets dangereux (Version 1.0. Décembre 2017)
- Recommandation pour l’adaptation transitoire du fascicule n°74 du CCTG travaux de génie civil relatif au calcul des réservoirs en béton avec une note de présentation (janvier 2016)
- Fascicule n° 65 du Cahier des clauses techniques générales (CCTG) applicable aux marchés de génie civil – Exécution des ouvrages de génie civil en béton (version 1.2, octobre 2014)
- Guide d'harmonisation des clauses techniques contractuelles relatives aux documents concernant le management de la qualité et le respect de l'environnement (date de publication : juillet 2014)
- Recommandation sur la rédaction des spécifications techniques dans les marchés publics de travaux de bâtiment (date de publication : mai 2012)
- Fascicule 69 du Cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés publics de travaux de génie civil – Travaux en souterrain (document annexé à l’arrêté du 30 mai 2012)
- Fascicule 66 du Cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés publics de travaux de génie civil – Exécution des ouvrages de génie civil à ossature en acier (GEM-OTM) (document annexé à l’arrêté du 30 mai 2012)
- Recommandation sur la référence aux Eurocodes dans les marchés publics relatifs aux ouvrages de construction – GEM OTM (date de publication : juillet 2009)
- Recommandation n° T1-2000 relative aux maîtres d'ouvrage public pour l'application du fascicule 81 titre II (Conception et exécution des installations d'épuration d'eaux usées) du CCTG applicable aux marchés publics de travaux
- Recommandation n° T1-99 relative à l'utilisation des normes et des certifications dans les spécifications et à l'appréciation des équivalences
- Recommandation n° T2-99 relative à la maîtrise de la qualité pour la programmation et la conception d'une opération de bâtiment - Neuf ou réhabilitation
- Recommandation n° T1-96 relative aux études pour la construction ou la réparation des ouvrages de stockage et de transport de l'eau
- Recommandation n° T1-95 relative à l'utilisation de l'eurocode 2, de l'eurocode 3, de l'eurocode 4 et de l'eurocode 5 dans les ouvrages publics de bâtiment
- Cahier des clauses administratives particulières simplifié (CCAP-S) applicable au bâtiment
GEM - Prestations et supports de communication |
GEM - Produits de santé |
- Guide de l’achat public - Maintenance des équipements biomédicaux (version 1.0 - mars 2017) (date de publication : mars 2017)
- Guide de l'acheteur public - Achat de dispositifs médicaux de diagnostic in vitro (version 1.0 - octobre 2014) (date de publication : février 2015)
- Guide des achats durables appliqués aux produits de santé (mise à jour : juin 2013) En savoir plus
- Guide des produits de santé en établissement hospitalier (mise à jour juillet 2012)
- Laveurs désinfecteurs pour endoscopes / Achats-Maintenance-Fourniture des consommables associés / Guide et documents types
- Guide d'approvisionnement des médicaments, des dispositifs médicaux stériles et autres produits du domaine pharmaceutique
- Guide d'achat en matière de réseau de gaz à usage médical
- Maintenance et contrôle qualité des dispositifs médicaux
- Dématérialisation des procédures d'achat de fournitures des établissements publics de santé
- Guide relatif à la maintenance et au contrôle qualité des dispositifs médicaux et équipements techniques hospitaliers
- Cahier des clauses particulières relatif à la maintenance et au contrôle qualité des dispositifs médicaux et équipements techniques hospitaliers
GEM - Restauration collective et nutrition |
- Guide de l'achat public - Etude, programmation et équipement des locaux de restauration collective (version 1.0 - février 2017)
- Spécification technique applicable aux œufs et aux ovoproduits (version 1.0 - décembre 2015)
- Recommandation nutrition (version 2.0) date de publication : juillet 2015 (avec six fiches synthétiques)
- Spécification technique applicable aux viandes hachées et préparations à base de viandes hachées d'animaux de boucherie (version 2.0) mise à jour mars 2015
- Guide de l’achat public de fruits, légumes et pommes de terre à l’état frais (mise à jour juillet 2012)
- Spécification technique n° B3-07-09 applicable aux laits et aux produits laitiers – GEM RCN (date de publication : juillet 2009)
- Spécification technique - Préparations de viandes, produits à base de viande de volailles ou de lapins - Foies gras de volaille (date de publication : février 2008)
- Spécification technique n° B1-18-07 du 4 mai 2007 applicable aux viandes et aux abats de volailles, de lapins ou de cailles, en carcasses ou piécées (date de publication : mai 2007)
- Spécification technique n° E6-07 du 4 mai 2007 applicable aux matières grasses tartinables beurres, margarines, etc.), aux matières grasses laitières ayant un taux de matière grasse égal ou supérieur à 90 %, et aux préparations liquides à base de matières grasses (date de publication : mai 2007)
- Spécification technique n° B1-17-05 du 8 décembre 2005 applicable aux abats de boucherie
- Spécification technique n° E5-05 du 8 décembre 2005 applicable aux graisses végétales et/ou animales alimentaires
- Spécification technique C10-01 relative aux produits enrobés à base de poisson, congelés ou surgelés
- Spécification technique C9-01 relative au poisson congelé ou surgelé
- Spécification technique n° B1-13-03 du 9 décembre 2003 applicable aux viandes de gros bovins en muscles ou piécées
- Spécification technique n° B1-14-05 du 31 mars 2005 applicable aux viandes de veau en muscles ou piécées
- Spécification technique n° B1-15-05 du 31 mars 2005 applicable aux viandes d'ovins en muscles ou piécées
- Spécification technique n° B1-16-05 du 31 mars 2005 applicable aux viandes de porcins en muscles ou piécées