GEM Equipement de bureau, enseignement et formation
- Guide de l’achat public - Mobiliers d’éducation - Aide à l’élaboration d’un cahier des charges fonctionnel (version 1.0 - mars 2017) - (PDF - 153 ko)
- Guide relatif aux conditions d’accueil et de sécurité matérielle des enfants de moins de trois ans à l’école maternelle (date de publication : octobre 2013) - (PDF - 1,6 Mo)
- Guide relatif à l’efficacité énergétique dans le bâtiment : application à un établissement scolaire (date de publication : août 2013) - (PDF - 2,2 Mo)
- Guide sur les fournitures de bureau (date de publication : juin 2013)
- Recommandation et cahier des charges fonctionnel concernant les couchettes pour enfants de moins de six ans (GEM-EF) (date de publication : octobre 2011)
- Recommandation et cahier des charges fonctionnel concernant les besoins en équipements et matériels sportifs pour l'éducation physique et sportive (GEM-EF) (date de publication : octobre 2011)
- Guide de l'achat public de jeux et jouets (date de publication : juillet 2011)
- Produits papetiers, articles de papeterie et imprimés (date de publication : février 2008)
- Couchettes pour enfants de moins de six ans (date de publication : février 2008)
GEM Aménagements et équipements durables dans le bâtiment (fusion GEM Ascenseurs et GEM Chauffage et climatisation)
- Guide de l'achat public d'énergie - (Version 1.0) - (Mars 2015)
- Guide d’achat pour la gestion économe des fluides dans un bâtiment à qualité environnementale (date de publication: juin 2013) En savoir plus
- Guide de l’achat public – Accessibilité des personnes handicapées - Rôle du maitre d’ouvrage et réalisation d’un diagnostic – GEM Asc (date de publication : juillet 2009)
- Guide de l'acheteur public relatif aux ascenseurs et escaliers mécaniques (date de publication : février 2008)
- Guide de rédaction des clauses techniques des marchés publics d'exploitation de chauffage avec ou sans gros entretien des matériels et avec obligation de résultat (date de publication : mai 2007)
GEM - Développement Durable
- Guide de l'achat public - L’achat public de produits et prestations d’entretien des espaces verts (version 2.0 - février 2017)
- L'achat public : une réponse aux enjeux climatiques (version 1.0 - octobre 2016) (avec notice introductive)
- Notice introductive : prise en compte du coût du cycle de vie dans une consultation (date de publication : mars 2016)
- Guide relatif à la prise en compte du coût global dans les marchés publics de maitrise d’œuvre et de travaux - Atelier Impact économique de l'achat public durable (date de publication : mai 2010)
- Guide de l’achat public durable – Achats de produits, matériel et prestations de nettoyage – GEM DD (date de publication : juillet 2009)
- Guide de l’achat public durable - Achat de vêtements - GEM DD (date de publication : juillet 2009)
- Notice d’information relative aux achats publics socio-responsables - GEM DD (date de publication : juillet 2009)
- Qualité environnementale dans la construction et la réhabilitation des bâtiments publics (date de publication : février 2008)
GEM - Habillement et textile
- Répertoire de terminologie et de normes concernant les matières premières textiles, les étoffes et l’habillement (version 1.0 - octobre 2016)
- Spécification technique relative aux fermetures à glissières et aux accessoires textiles (version 2.0 - septembre 2015)
- Spécification technique relative aux cuirs finis et aux achats d’articles confectionnés à base de cuirs finis (version 2.0 - septembre 2015)
- Recommandation relative à une méthode d’appréciation des écarts de couleurs des articles textiles (version 2.0 - décembre 2015)
- Articles confectionnés - Spécification technique générale applicable aux marchés publics d’articles confectionnés (Version 1.0) mise à jour mars 2015
- Spécification technique applicable aux sangles, rubans textiles et élastiques et fermetures auto-agrippantes (Version 2.0) mise à jour mars 2015
- Articles confectionnés - Recommandation relative au répertoire de terminologie en confection administrative (Version 2.0) mise à jour mars 2015
- Spécification technique relative aux entoilages thermo-adhérents (Version 2.0) mise à jour mars 2015
- Spécification technique relative aux fils à coudre (Version 2.0) mise à jour mars 2015
- Spécification technique générale applicable aux marchés publics d’étoffes (version 2.0, octobre 2014) (date de publication : février 2015)
- Spécification technique applicable aux supports textiles revêtus (version 2.0, octobre 2014) (date de publication : février 2015)
- Guide de l’achat public d’articles d’habillement version 1.1 (date de publication : juillet 2014)
- Guide de la révision des prix des marchés publics d’habillement, textile et cuir (date de publication : décembre 2013)
- Guide gestion de la fonction habillement dans le secteur public (date de publication : juillet 2012)
- Guide de la location-entretien des articles textiles (date de publication : juillet 2011)
- Spécification technique n° A23-2010 du 18 mai 2010 du Groupe d’étude des marchés d’habillement et de textile (GEMHT), applicable au blanchissage et au nettoyage professionnels des articles textiles (date de publication : mai 2010)
- Spécification technique n° A17-2003 applicable aux étoffes à base de coton, fibres libériennes et fibres chimiques – GEM HT (mise à jour novembre 2009)
- Spécification technique n° A18-2003 applicable aux étoffes à base de laine – GEM HT (mise à jour novembre 2009)
- Guide n° A22-2009 relatif aux effets confectionnés imper-respirant – GEM HT (date de publication : juillet 2009)
- Guide n° A21-2009 relatif aux contrôles qualitatifs des effets confectionnés – GEM HT (date de publication : juillet 2009)
GEM - Informatique et communications électroniques
GEM - Ouvrages, Travaux et Maîtrise d'oeuvre
- Arrêté du 28 mai 2018 relatif à la composition du CCTG - Travaux de génie civil
- Fascicule 25 - Exécution des assises de chaussées en matériaux non traités et traités aux liants hydrauliques (Version 1.0. Décembre 2017)
- Fascicule 26 - Exécution des revêtements superficiels et matériaux bitumineux coulés à froid (Version 1.0. Décembre 2017)
- Fascicule 27 - Fabrication et mise en œuvre des enrobés hydrocarbonés (Version 1.0. Décembre 2017)
- Fascicule 65 - Exécution des ouvrages de génie civil en béton armé ou précontraint (Version 1.0. Décembre 2017)
- Fascicule 67 Titre I - Exécution des travaux d’étanchéité (neufs, d’entretien ou de réfection), sur les ponts routes et les passerelles (Version 1.0. Décembre 2017)
- Fascicule 67 Titre III - Étanchéité des ouvrages souterrains (Version 1.0. Décembre 2017)
- Fascicule 68 - Exécution des travaux géotechniques des ouvrages de génie civil (Version 1.0. Décembre 2017)
- Fascicule 86 - Construction d’installations de traitement biologique de déchets ménagers avec éventuellement d’autres déchets dangereux (Version 1.0. Décembre 2017)
- Recommandation pour l’adaptation transitoire du fascicule n°74 du CCTG travaux de génie civil relatif au calcul des réservoirs en béton avec une note de présentation (janvier 2016)
- Fascicule n° 65 du Cahier des clauses techniques générales (CCTG) applicable aux marchés de génie civil – Exécution des ouvrages de génie civil en béton (version 1.2, octobre 2014)
- Guide d'harmonisation des clauses techniques contractuelles relatives aux documents concernant le management de la qualité et le respect de l'environnement (date de publication : juillet 2014)
- Recommandation sur la rédaction des spécifications techniques dans les marchés publics de travaux de bâtiment (date de publication : mai 2012)
- Fascicule 69 du Cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés publics de travaux de génie civil – Travaux en souterrain (document annexé à l’arrêté du 30 mai 2012)
- Fascicule 66 du Cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés publics de travaux de génie civil – Exécution des ouvrages de génie civil à ossature en acier (GEM-OTM) (document annexé à l’arrêté du 30 mai 2012)
- Recommandation sur la référence aux Eurocodes dans les marchés publics relatifs aux ouvrages de construction – GEM OTM (date de publication : juillet 2009)
- Recommandation n° T1-2000 relative aux maîtres d'ouvrage public pour l'application du fascicule 81 titre II (Conception et exécution des installations d'épuration d'eaux usées) du CCTG applicable aux marchés publics de travaux
- Recommandation n° T1-99 relative à l'utilisation des normes et des certifications dans les spécifications et à l'appréciation des équivalences
- Recommandation n° T2-99 relative à la maîtrise de la qualité pour la programmation et la conception d'une opération de bâtiment - Neuf ou réhabilitation
- Recommandation n° T1-96 relative aux études pour la construction ou la réparation des ouvrages de stockage et de transport de l'eau
- Recommandation n° T1-95 relative à l'utilisation de l'eurocode 2, de l'eurocode 3, de l'eurocode 4 et de l'eurocode 5 dans les ouvrages publics de bâtiment
- Cahier des clauses administratives particulières simplifié (CCAP-S) applicable au bâtiment
GEM - Prestations et supports de communication
GEM - Produits de santé
- Guide de l’achat public - Maintenance des équipements biomédicaux (version 1.0 - mars 2017) (date de publication : mars 2017)
- Guide de l'acheteur public - Achat de dispositifs médicaux de diagnostic in vitro (version 1.0 - octobre 2014) (date de publication : février 2015)
- Guide des achats durables appliqués aux produits de santé (mise à jour : juin 2013)
- Guide des produits de santé en établissement hospitalier (mise à jour juillet 2012)
- Laveurs désinfecteurs pour endoscopes / Achats-Maintenance-Fourniture des consommables associés / Guide et documents types
- Guide d'approvisionnement des médicaments, des dispositifs médicaux stériles et autres produits du domaine pharmaceutique
- Guide d'achat en matière de réseau de gaz à usage médical
- Maintenance et contrôle qualité des dispositifs médicaux
- Dématérialisation des procédures d'achat de fournitures des établissements publics de santé
- Guide relatif à la maintenance et au contrôle qualité des dispositifs médicaux et équipements techniques hospitaliers
- Cahier des clauses particulières relatif à la maintenance et au contrôle qualité des dispositifs médicaux et équipements techniques hospitaliers
GEM - Restauration collective et nutrition
- Guide de l'achat public - Etude, programmation et équipement des locaux de restauration collective (version 1.0 - février 2017)
- Spécification technique applicable aux œufs et aux ovoproduits (version 1.0 - décembre 2015)
- Recommandation nutrition (version 2.0) date de publication : juillet 2015 (avec six fiches synthétiques)
- Spécification technique applicable aux viandes hachées et préparations à base de viandes hachées d'animaux de boucherie (version 2.0) mise à jour mars 2015
- Guide de l’achat public de fruits, légumes et pommes de terre à l’état frais (mise à jour juillet 2012)
- Spécification technique n° B3-07-09 applicable aux laits et aux produits laitiers – GEM RCN (date de publication : juillet 2009)
- Spécification technique - Préparations de viandes, produits à base de viande de volailles ou de lapins - Foies gras de volaille (date de publication : février 2008)
- Spécification technique n° B1-18-07 du 4 mai 2007 applicable aux viandes et aux abats de volailles, de lapins ou de cailles, en carcasses ou piécées (date de publication : mai 2007)
- Spécification technique n° E6-07 du 4 mai 2007 applicable aux matières grasses tartinables beurres, margarines, etc.), aux matières grasses laitières ayant un taux de matière grasse égal ou supérieur à 90 %, et aux préparations liquides à base de matières grasses (date de publication : mai 2007)
- Spécification technique n° B1-17-05 du 8 décembre 2005 applicable aux abats de boucherie
- Spécification technique n° E5-05 du 8 décembre 2005 applicable aux graisses végétales et/ou animales alimentaires
- Spécification technique C10-01 relative aux produits enrobés à base de poisson, congelés ou surgelés
- Spécification technique C9-01 relative au poisson congelé ou surgelé
- Spécification technique n° B1-13-03 du 9 décembre 2003 applicable aux viandes de gros bovins en muscles ou piécées
- Spécification technique n° B1-14-05 du 31 mars 2005 applicable aux viandes de veau en muscles ou piécées
- Spécification technique n° B1-15-05 du 31 mars 2005 applicable aux viandes d'ovins en muscles ou piécées
- Spécification technique n° B1-16-05 du 31 mars 2005 applicable aux viandes de porcins en muscles ou piécées
Archives des publications des GEM
Attention, les documents de ces archives ne sont plus utilisables en l’état et ne sont notamment pas à jour sur le plan réglementaire et sur le plan technique. Ils ne doivent donc plus être considérés comme une référence dans les marchés publics.