Les formulaires de déclaration du candidat

 

Déclaration du candidat

Formulaires DC
=> Ouverture des plis

Formulaires OUV
=> Attribution des marchés

Formulaires ATTRI
=> Notification des marchés

Formulaires NOTI
=> Exécution des marchés

Formulaires EXE
Les différents types de formulaires d'une passation de marché public

 

Sélectionnez l'imprimé qui vous intéresse parmi ceux qui correspondent à votre demande

  • Lettre de candidature - Désignation du mandataire par ses co-traitants :
  • Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement :
  • Déclaration de sous-traitance :
    • DC4 applicable à compter du 1er janvier 2024 (274,4 Ko)
    • Notice explicative version 2023 (PDF - 360,7 Ko)