- Ordre du jour - 15 novembre 2006
- Compte-rendu assemblée plénière 2005
- Atelier de réflexion PME et commande publique
- Note de synthèse
- Travaux de l'atelier PME et commande publique
- Atelier de réflexion Mesure de la dématérialisation de l'achat public
- Note de synthèse
- Travaux de l'atelier Mesure de la dématérialisation de l'achat public
- Atelier de réflexion Impact économique des préoccupations liées à l'environnement et Atelier Prise en compte des aspects sociaux de la commande publique
- Résultats du recensement 2005 et analyses économiques du recensement 2004
- Mise en place du recensement économique des marchés 2007
- Le nouveau cadre juridique du recensement économique
- Les résultats de la concertation publique
- Projet d'arrêté relatif au recensement économique de l'achat public
- Projet de fiche de recensement
- Explication des rubriques de la fiche de recensement
- Perspectives 2008/2010 pour le système d'information de l'OEAP
- Le système d'information de l'OEAP : Etat des lieux et étapes du déploiement
- Proposition d'arrêté d'application de l'article 133 du code des marchés publics
- Point sur la concertation technique
- Projet de décision relative au conseil scientifique
- Projet de décision relative à la nomination du président du conseil scientifique
- Mise en place des groupes d'étude des marchés
- Décision relative aux groupes d'études des marchés
- Décision relative à la nomination des présidents des groupes d'étude des marchés
- Programme prévisionnel 2007 des groupes d'étude des marchés
- Enquête satisfaction - choix du logo de l'OEAP