Le délai dérogatoire figurant dans l'accord ayant été étendu par le décret, celui-ci s'applique à toutes les entreprises remplissant les deux conditions cumulatives suivantes :
- Les entreprises ont une activité qui relève du champ d'application de l'accord ;
- Les entreprises ont une activité qui relève d'au moins une des organisations professionnelles signataires.
Champ d'application
Cet accord interprofessionnel est applicable aux achats de matériaux et de produits de construction et de décoration réalisés par les entreprises intervenant aux stades de la production, du négoce et de la mise en œuvre dans le secteur du BTP.
Organisations professionnelles signataires
1. Organisations signataires de l'accord du 9 décembre 2008
- La FFB (Fédération Française du Bâtiment) représente les entreprises du bâtiment appartenant majoritairement aux classes 41 et 43 et accessoirement classées en codes 236xx, 253xx et 3311xx.
- La CAPEB (Confédération des Artisans et Petites Entreprises du Bâtiment) représente les entreprises d'installation, de mise en œuvre et de pose dans le secteur du bâtiment, la fabrication d'ouvrages à incorporer pour le bâtiment (fenêtres, escaliers, taille de pierre…) et autres activités annexes. Codes NAF (APE) des activités : 0811Z, 0990Z, 1610A, 1610B, 1623Z, 2370Z, 2511Z, 2572Z, 3102Z, 3109B, 3311Z, 3320A, 4120A, 4120B, 4311Z, 4321A, 4322A, 4322B, 4329A, 4329B, 4331Z, 4332A, 4332B, 4332C, 4333Z, 4334Z, 4339Z, 4391A, 4391B, 4399A, 4399B, 4399C, 4673A, 4673B, 4674B, 4752A, 4759A, 4778B, 7112B, 9524Z, 9603Z.
- La FNTP (Fédération Nationale des Travaux Publics) représente les entreprises de travaux publics appartenant majoritairement aux classes 42 et 43 et accessoirement classées en code 4120B, 3600Z, 3700Z, et 8130Z.
- La FNSCOP BTP (Fédération Nationale des SCOOP du BTP) représente les sociétés coopératives de production du Bâtiment et des Travaux publics.
- L'UMF (Union des Maisons Françaises) représente les constructeurs de maisons individuelles.
- Le SERCE (Syndicat des entreprises de génie électrique et climatique) représente les entreprises de génie électrique et climatique (production d'énergie/réseaux et infrastructures/bâtiments/process) qui réalisent des études, des constructions et se chargent de la maintenance et de l'exploitation.
- La CNBM (Confédération du Négoce Bois – Matériaux) représente les entreprises du négoce (grossistes) de bois d'œuvre et de matériaux de construction et de décoration (NAF 4673A).
- La FNMC (Fédération du Négoce de Matériaux de Construction) représente les négociants (grossistes) de bois et de matériaux de construction et de décoration (NAF 4673A).
- La FFNB (Fédération Française du Négoce de Bois) représente des négociants (grossistes) de bois et de matériaux de construction et de décoration (NAF 4673A).
- L'APIBOIS (Association des Industriels de la Poutre en I à base de Bois) représente les fabricants de poutres en I à base de bois.
- Le SNBL (Syndicat National du Bois Lamellé) représente les fabricants de produits en bois lamellé.
- Le SCIBO (Syndicat National des Fabricants de Structures et Charpentes Industrialisées en Bois) représente les industriels produisant des structures et charpentes industrialisées en bois.
- Le SYMOB (Syndicat des fabricants de maisons à ossature bois) représente les fabricants et constructeurs de maisons à ossature de bois.
- L' UFFEP (Union Française des Fabricants et Entrepreneurs de Parquet) représente les fabricants de parquets, sous-couches, colles, ragréages et primaires et installateurs de parquets.
- L'UFC (Union des Fabricants de Contreplaqués) représente les fabricants de panneaux de contreplaqué destinés à la construction, majoritairement vendus aux négoces de produits de construction ou de bois-panneaux.
- L' UIPP (Union des Industries des Panneaux de Process) représente les producteurs de panneaux de particules bruts, de lin, MDF et finish foil, de surfaces mélaminés et OSB, de dalles rainures et languettes.
- La CSFVP (Chambre Syndicale des Fabricants de Verre Plat) représente les industriels produisant du verre plat (fabrication, façonnage et transformation dont notamment pour le marché automobile).
- La CSFE (Chambre Syndicale Française de l'Étanchéité) représente les entreprises de fabrication de feuilles d'étanchéitéà base de bitume avec produits et accessoires permettant leur mise en œuvre.
- La FFTB (Fédération Française des Tuiles et Briques) représente les fabricants de tuiles, briques et autres produits en terre cuite (NAF 264A/B/C).
- La FIB (Fédération de l'Industrie du Béton) représente les industriels fabriquant des produits en béton pour les activités du bâtiment, des travaux publics, du génie civil et de l'environnement.
- Le FILMM (Syndicat national des isolants en laines minérales manufacturées) représente les industriels produisant des isolants (acoustiques et thermiques) à base de laine de verre ou laine de roche.
- Le FIPEC (Fédération des Industries des peintures bâtiment de la Fédération des Industriels des Peintures, Encres, Couleurs, Colles et Adhésifs) représente les fabricants de peintures, encres, couleurs, colles et adhésifs. Au sein de ces activités, seule l'activité« peintures bâtiment et anticorrosion » se trouve concernée par l'accord.
- Le SFEC (Syndicat Français des Enducteurs Calandreurs) représente les fabricants de revêtements de sols, de revêtements de murs, feuilles et étoffes pour plafonds tendus, de feuilles d'étanchéité synthétiques et accessoires.
- Le SFIC (Syndicat français de l'Industrie Cimentière) représente les fabricants de ciments, de chaux et plâtre sous réserve d'être réalisés par des sociétés fabricant du ciment, et l'extraction de pierre à ciment, de marne, de pierre à chaux sous réserve que cette activité ne concerne que des carrières exploitées par des fabricants de ciment pour l'alimentation de leurs usines.
- Le SFJF (Syndicat Français des Joints et Façades) représente des fabricants, distributeurs et poseurs de calfeutrement de joints en mastic dans le secteur du BTP.
- Le SNIP (Syndicat National des Industries du Plâtre) représente les producteurs de plâtre (carreaux, poudre, gypse, plaques, stucs et éléments pour protection incendie).
- Le SNMI (Syndicat National des Mortiers Industriels) représente les entreprises de production et de commercialisation de tous types de mortiers (matériaux et matériaux de base (granulats, liants, adjuvants et additifs) utilisés dans la filière BTP pour les travaux de construction des ouvrages neufs et en rénovation.
- Le SNPA (Syndicat National des plastiques alvéolaires) représente les transformateurs dans le domaine des isolants acoustiques et thermiques en mousses plastiques alvéolaires (PSE, XPS et PUR) ainsi que toutes les fournitures associées utilisées en construction neuve et rénovation pour murs – sols – planchers et toitures.
- Le SNBPE (Syndicat National du Béton Prêt à l'Emploi) représente les entreprises productrices dans leurs centrales de béton prêt à l'emploi
- Le SNROC (Syndicat National des Industries de Roches Ornementales et de Construction) représente l'activité d'extraction et de transformation des pierres calcaires, marbres, granits, grès, laves et autres roches de construction destinées aux marchés du bâtiment, de la voirie, de la décoration et de l'art funéraire.
- Le SYNAD (Syndicat National des Adjuvants pour béton et mortiers) représente les producteurs et négociants en adjuvants, agents de démoulage, fibres, désactivants et colorants pour bétons et mortiers.
- L' UNPG (Union Nationale des Producteurs de Granulat) représente les producteurs de graviers et sables extraits dans les carrières ou en mer ou provenant du recyclage de matériaux de démolition (NAF P.08.11Z, P 08.12Z et P.08.91Z).
- Le STR PVC (Syndicat des Tubes et Raccords en PVC) représente les fabricants de tubes et raccords en PVC servant au transport des fluides ou au gainage de câbles.
- Le STR PE (Syndicat des Tubes et Raccords en Polyéthylène) représente les entreprises fabriquant des tubes, raccords et accessoires en polyéthylène servant au transport des fluides (eau, gaz, irrigation) ou au gainage de câbles.
- Le COCHEBAT (Syndicat des Composants de Systèmes Intégrés de Chauffage et de Rafraichissements) représente les entreprises fabriquant et commercialisant des composants et systèmes intégrés de chauffage à basse température, de rafraîchissement et de distribution sanitaire.
- La CSCCF (Chambre Syndicale du Carreau Céramique de France) représente les fabricants de carreaux et produits en céramique.
- Le SNEP (Syndicat National des Extrudeurs Plastiques) représente les entreprises spécialisées à la fois dans la transformation de gammes de profilés en matières plastiques pour fenêtres et de profilés en matières plastiques destinés au marché du bâtiment et des travaux publics.
- Le SNAFAPT (Syndicat National des Fabricants de Plafonds tendus) représente les industriels fabriquant des plafonds tendus.
- L' UFTM (Union Française des Tapis & Moquettes) représente les producteurs de revêtements de sols textiles (carpettes, moquettes tuftées en lés ou en dalles et moquettes tissées).
- Le SIFF (Syndicat des Industries Françaises du Fibres-ciment) représente les fabricants de matériaux de construction en fibres-ciment.
- La FIPS (Fédération des Industriels du Plafond Suspendu) représente les fabricants de plafonds suspendus.
- La FNB (Fédération nationale du Bois) représente les exploitants forestiers, scieurs et industriels du bois pour l'achat de matériaux de construction bois ronds ou issus de sciages sous toutes ses formes.
- L' UIB (Union des Industries du Bois) représente les adhérents UFC, UIPP, FFB, APIBOIS, SNBL, SCIBO, SYMOB et UFFEP et le MIAM qui réunit des fabricants d'objets divers en bois (échelles, manches d'outils, matériels industriel et ménager, moulures (code NAF 1629 Z)
- La FND (Fédération Nationale de la Décoration) représente les grossistes-distributeurs de peintures, colles et enduits, de produits chimiques, de papiers peints, revêtements muraux et tissus d'ameublement, de revêtements de sols divers et accessoires, de matériels de chantiers et outillages, de glaces et produits verriers et de produits de bricolage.
- Le SNEST (Syndicat National ces Écrans Sous-Toitures) représente les entreprises fabriquant, commercialisant et mettant en œuvre des écrans de sous-toiture, d'écrans pare-pluie de constructions à ossature bois et d'écrans pare-vapeur.
- Le SAMT (Syndicat des Accessoires Manufacturés de Toiture) représente les entreprises de fabrication, de distribution et de mise en œuvre d'accessoires de toiture (closoirs ventilés, noues, rives à bavettes, solins à bavette, bandes de solin, bavettes/raccords d'étanchéité, abergements de cheminées.
- Le SECIMPAC (Syndicat des Entreprises de Commerce International de Machines Portatives, de Matériels Pneumatiques et de Machines à Agrafer et à Clouer) représente les entreprises de commerce international intervenant dans les domaines considérés. Au sein des activités couvertes par l'accord, seule l'activité« les outillages électroportatifs et outils de jardin ainsi que leurs consommables » se trouve concernée par l'accord.
- La FFB (Fédération Française de la Brosserie) représente les entreprises de fabrication de pinceaux et de brosses et de pinceaux à peindre, de rouleaux et de tampons à peindre, de raclettes et autres brosses (NAF 3291Z)
- La Fédération des Bois Tranchés représente l'industrie et le commerce des bois de placage.
- Le Syndicat National du Charbon de Bois représente les producteurs de charbon de bois, de briquettes et de combustibles forestiers.
- Le LCB (Le Commerce du Bois) représente les entreprises de commerce de gros important des produits bois et dérivés (NAF 4673A).
- Le SIMD (Syndicat des Isolants en Matériaux Durs) représente les entreprises de production, de distribution et de promotion de matériaux d'isolation avec des minéraux durs.
- L'APSEL (Association Professionnelle des Systèmes d'Étanchéité Liquide) représente des fabricants et distributeurs de produits d'étanchéité liquide avec produits et accessoires permettant leur mise en œuvre.
- L' UFME (Union des Fabricants de Menuiseries Extérieures) représente les fabricants de fenêtres et portes extérieures et les professionnels associés (fabricants de profilés et accessoires et installateurs).
- L'ANEPE (Association des Nappes à Excroissance pour parois Enterrées) représente des fabricants et distributeurs de nappes à excroissances pour parois enterrées, associées ou non à des géosynthétiques réalisés par des entreprises intervenant aux stades de la production, du négoce et de la mise en œuvre dans le secteur du BTP.
- L'AFSCAM (Association Française des Sous-couches Acoustiques Minces) représente les entreprises de fabrication, de distribution et de mise en œuvre de sous-couches acoustiques minces à base de fibres minérales ou synthétiques utilisées dans le traitement aux bruits d'impact sous chape ou dalle flottante, sous carrelage collé directement sur la sous-couche, sous parquet flottant.
- L'APPMR (Association pour la Promotion des Produits Minces Réfléchissants) représente les entreprises de fabrication, de distribution et de mise en œuvre de produits réfléchissants.
- Le SNFA (Syndicat National de la Construction des Fenêtres Façades et Activités Associées) représente les fabricants de menuiseries métalliques (fenêtres et façades en aluminium), vérandas, verrières, volets, garde-corps, cloisons intérieures et produits accessoires.
- Le SNI (Syndicat National de l'Isolation) représente les fabricants et installateurs de la filière isolation : isolants thermiques et acoustiques dans le secteur bâtiment aire (isolation par l'intérieur, l'extérieur, soufflage et projection de matériaux isolants en combles perdus, isolation des chambres froides et traitement acoustiques) et dans le secteur industriel (calorifugeage des conduits) et dans le traitement de l'amiante.
- Le SNFPSPA (Syndicat National de la Fermeture, de la Protection Solaire et des Professions Associées) représente toute la chaîne de compétences (fabricants, assembleurs, installateurs, professionnels de l'entretien et de la maintenance) liées au domaine de la baie.
- Le Groupement Infrastructure-FIF (Groupement infrastructure de la Fédération des industries ferroviaires) représente les fabricants d'équipements fixes de voies (rails, traverses, appareils de voies, cœurs, soudures et attaches).
2. Organisations signataires de l'addendum du 23 décembre 2008 :
- La CNATP (Chambre nationale de l'Artisanat, des Travaux Publics, des Paysagistes et des Activités Annexes) représente les entreprises de travaux publics et entreprises paysagistes (NAF 3900Z 4120B 4122Z 4211Z 4212Z 4213A 4213B 4221Z 4222Z 4229B 4291Z 4299Z 4311Z 4312A 4312B 4313Z 4321B 4399D 4399E 8130Z)
- L' UNEP (Union nationale des Entrepreneurs du Paysage) représente les entreprises de paysagistes, reboiseurs, élagueurs, paysagistes d'intérieur et engazonneurs par projection.
- Le SNSO (Syndicat National des entreprises du second œuvre du bâtiment) représente les entreprises du second œuvre (travaux d'installation électrique, d'eau et de gaz en tous locaux, d'équipements thermiques et de climatisation, d'isolation, de plâtrerie, de menuiserie bois et PVC, de menuiserie métallique et serrurerie, de revêtement de sols et des murs, de peinture et vitrerie, de finition, de charpente, de couverture par éléments, d'étanchéification, de montage de structures métalliques, spécialisées de construction, agencement des lieux de vente (NAF 4321A 4322A 4322B 4329A 4331Z4332A 4332B 4332C 4333Z 4334 Z 4339Z 4391A 4391B 4399A 4399B 4399D.
- Le GPA (Groupement Peintures Anticorrosion) représente les entreprises consacrant leurs activités aux travaux de peintures anticorrosion industrielles.
- Le SN CRAIE (Syndicat national des Blancs de Craie, Marbre et Dolomie) représente les entreprises d'extraction et de transformation de matériaux à base de carbonates naturels.
- Le SN FORES (Syndicat national des Formulateurs de Résines Synthétiques) représente les entreprises qui ont pour activité l'adaptation de matériaux à base de résines synthétiques pour les protections de revêtements de sol, protection des bétons et réparations, calages et scellements, renforcement des structures.
- Le SYNFAD (Syndicat national des Fabricants de Couches d'Usure pour Sols Industriels) représente les entreprise fabriquant des durcisseurs pour sols en béton (NAF 4399 D).
- La FFACB (Fédération Française des Artisans Coopérateurs du Bâtiment) représente les sociétés coopératives, des groupements ou unions essentiellement formés d'entreprises artisanales du bâtiment (enregistrées au RM).
- La FORCAB (Fédération des coopératives d'achat pour les artisans du bâtiment) représente les sociétés coopératives d'artisans et toute union d'économie sociale dans le secteur du bâtiment pour les activités gros œuvre, carrelage, béton, acier, bois, couverture, menuiserie et charpente.
3. Organisations signataires de l'addendum du 5 février 2009 :
- La FFPV (Fédération Française des Professionnels du Verre) représente les transformateurs, négociants produisant des vitrages isolants, verres trempés, feuilletés, thermoformés, bombés, sablés et serigraphiés.
- Le SIO (Syndicat de l'Industrie de l'Outillage) représente les entreprises qui conçoivent, fabriquent et commercialisent de l'outillage à main, énergisé, agricole et horticole, mécanique pour le travail du bois et autres matériaux, mécanique pour le travail du métal et des produits et matériels pour la construction et le second œuvre.
- L'APA (Association Professionnelle des Armaturiers) représente les professionnels des armatures industrielles pour le béton (acier en barres ou couronnes), y compris entreprises de pose qui y adhère sous réserve que l'accord dérogatoire signé par l'APAC soit validé et étendu à tous les fournisseurs d'aciers des armatures.
- L'APAC (Association française de Promotion des Aciers pour la construction) représente les fabricants d'aciers en couronnes ou en barres crantées pour la construction.
- La FFCMI (Fédération Française des Constructeurs de Maisons Individuelles) représente les petits et moyens constructeurs de maisons individuelles.
- Le SFIRMM (Syndicat des Fabricants des Isolants Réflecteurs Minces Multicouches) représente les entreprises fabriquant et distribuant des isolants réflecteurs minces multicouches.
4. Organisation signataire de l'addendum du 26 février 2009 :
- L'UCFF (Union de la Coopération Forestière Française) représente les coopératives agricoles et forestières, les coopératives d'utilisation de matériels agricoles, les sociétés d'intérêt collectif agricole et les groupements de gestion (stockage, conditionnement, achats, ventes et transformation).
5. Organisation signataire de l'addendum du 11 mars 2009 :
- La CSVT (Chambre syndicale des verreries techniques) représente les entreprises se rattachant à la fabrication de verre sous toutes ses formes hors le verre plat (isolation et fibres de verre).
