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Miel

Arrêté du 9 décembre 2005 portant approbation du règlement technique national montagne relatif au miel. (JORF du 20-12-2005)

Décret n° 2003-587 du 30 juin 2003 pris pour l'application de l'article L. 214-1 du code de la consommation en ce qui concerne le miel. (JORF du 02-07-2003)

Arrêté du 14 avril 2003 suspendant l'introduction en France d'abeilles, de ruches, de lots de reines avec ou sans accompagnatrices et de matériel apicole originaires de pays tiers. (JORF du 16-05-2003)

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