La Lettre de la DAJ n°390 est en ligne !

Florian Colas, directeur général des douanes et des droits indirects, met en lumière le rôle stratégique de cette administration en matière de protection des consommateurs, de régulation économique et de lutte contre les trafics, et souligne sa capacité d’adaptation face aux défis contemporains : massification des flux commerciaux, criminalité organisée et enjeux de souveraineté économique.

Florian COLAS
©BercyPhotos - Gezelin Gree

Administration de la frontière et de la marchandise, la douane française compte 16 500 agents répartis entre la branche des opérations commerciales, constituée d’agents en civil qui sont les interlocuteurs des opérateurs du commerce international, et la branche de la surveillance, constituée d’agents en uniforme et armés qui sont chargés de lutter contre les trafics.

L’utilité sociale de la douane est avérée dans de nombreux domaines de la vie économique puisqu’elle contribue à la protection des consommateurs tout en assurant les conditions d’une concurrence équitable. Elle exerce également un rôle moins connu en régulant et en contrôlant certaines filières économiques comme le secteur des buralistes et celui des viticulteurs.

Pour assurer ces missions, la douane est présente sur l’ensemble du territoire et elle dispose d’une gamme de compétences très complète puisqu’elle peut s’appuyer sur un service de renseignement du premier cercle (la direction nationale du renseignement et des enquêtes douanières), sur une direction nationale garde-côtes, sur un service judiciaire (l’office national anti-fraude) et sur un laboratoire d’analyse scientifique. Elle est une administration historiquement liée à la construction européenne puisque la plupart des règlementations qu’elle applique est tirée du code des douanes de l’Union européenne, et elle a régulièrement démontré sa capacité à répondre aux crises majeures de façon rapide, par exemple pour préparer le Brexit, pour faire face à la crise du Covid ou encore pour assurer la mise en œuvre des sanctions à l’encontre de la Russie.

La douane fait aujourd’hui face à un triple défi qui la conduit à adapter ses modes d’intervention. Elle fait tout d’abord face à la massification considérable des flux déclaratifs qu’elle doit contrôler, sous l’action du commerce en ligne et de la démultiplication des informations demandées aux opérateurs du commerce international. Elle est ensuite confrontée à l’agressivité grandissante des organisations criminelles qui ont désormais recours à des techniques qui étaient jusqu’alors réservées à des acteurs étatiques. Elle évolue enfin dans un contexte de concurrence commerciale exacerbée au plan international qui nécessite de veiller à la préservation de notre souveraineté économique.

Je suis convaincu que la douane est appelée à jouer un rôle majeur dans les années à venir en tant que première force de sécurité économique de notre pays, pour faire face aux défis posés par la nouvelle donne économique mondiale.