Direction des Affaires juridiques
Guides GEM et GEM archivés
Les GEM (Groupes d’étude des marchés) ont remplacé les GPEM (Groupes permanents d’étude des marchés), en vertu de l'arrêté du 28 août 2006 pris pour l’application de l’article 132 du code des marchés publics.
Ils préparent des projets de documents techniques d’aide à la passation et à l’exécution des marchés publics. Ils peuvent également proposer tous projets de mesures techniques tendant à la rationalisation de l’achat public.
Les documents techniques concernés sont :
152 résultat(s) correspondent à vos critères
OEAP - ARCHIVES - GEM - Spécification technique générale n°A10-91 relative aux fils à coudre
24 février 2016 | Guides et dépliants
GEM - Recommandation nutrition - Fiche de recommandations nutritionnelles pour le milieu carcéral
24 février 2016 | Guides et dépliants
GEM - Recommandation nutrition - Fiche de recommandations nutritionnelles pour le milieu scolaire
24 février 2016 | Guides et dépliants
GEM - Recommandation nutrition - Fiche de recommandations nutritionnelles pour les personnes âgées
24 février 2016 | Guides et dépliants
GEM - Recommandation nutrition - Fiche de recommandations nutritionnelles pour la petite enfance
24 février 2016 | Guides et dépliants
GEM - Guide de l’achat public de prestations de communication - Annexe Exemple de cahier des clauses techniques particulières (CCTP) dans le cadre d’un marché à « bons de commande »
24 février 2016 | Guides et dépliants
GEM - Guide de rédaction des clauses techniques des marchés publics d'exploitation de chauffage avec ou sans gros entretien des matériels et avec obligation de résultat
24 février 2016 | Guides et dépliants
GEM - Fascicule 66 du Cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés publics de travaux de génie civil – Exécution des ouvrages de génie civil à ossature en acier (document annexé à l’arrêté du 30 mai 2012)
24 février 2016 | Guides et dépliants
GEM - Fascicule 69 du Cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés publics de travaux de génie civil – Travaux en souterrain (document annexé à l’arrêté du 30 mai 2012)
24 février 2016 | Guides et dépliants
OEAP - ARCHIVES - GEM - Guide relatif à la sécurité vis-à-vis de l'allumabilité de matelas et d'articles de literie destinés aux établissements de soins et aux foyers de personnes âgées
24 février 2016 | Guides et dépliants
GEM - Recommandation et cahier des charges fonctionnel concernant les besoins en équipements et matériels sportifs pour l'éducation physique et sportive
24 février 2016 | Guides et dépliants
OEAP - ARCHIVES - Recommandation relative aux étagères et rayonnages (Edition 2004)
24 février 2016 | Guides et dépliants
GEM - Spécification technique générale applicable aux marchés publics d’étoffes
24 février 2016 | Guides et dépliants
GEM - Recommandation sur la référence aux Eurocodes dans les marchés publics relatifs aux ouvrages de construction
24 février 2016 | Guides et dépliants
OEAP - ARCHIVES - GEM - Guide d'achat relatif aux produits et prestations d'entretien des espaces verts (octobre 2011)
24 février 2016 | Guides et dépliants
GEM - Dématérialisation des procédures d'achat de fournitures des établissements publics de santé
24 février 2016 | Guides et dépliants
GEM - Guide d'approvisionnement des médicaments, des dispositifs médicaux stériles et autres produits du domaine pharmaceutique
24 février 2016 | Guides et dépliants
GEM - Maintenance et contrôle qualité des dispositifs médicaux
24 février 2016 | Guides et dépliants
GEM - Recommandation relative à une méthode d’appréciation des écarts de couleurs des articles textiles
24 février 2016 | Guides et dépliants
GEM - Guide n°A22-2009 relatif aux effets confectionnés imper-respirant
24 février 2016 | Guides et dépliants