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Guerre de 1914-1918 - Le financement de la guerre par l'emprunt

 

Mouvement général des fonds

B-0032346/1 : Créances de la France à l'étranger avant et après 1919 et contre-créances sur la France à valoir au 1er janvier 1924 : tableaux. - 1914-1924

B-0032348/1 : Créances de la France à l'étranger avant et après 1919 et contre-créances sur la France à valoir au 1er janvier 1924 : tableaux. - 1914-1924

B-0032339/1 : Situation des encaisses à l'étranger : télégrammes. - 1918-1922 

B-0033173/1 : Situations journalières du Trésor. - 1914

B-0033174/1 : Situations journalières du Trésor. - 1915 

B-0033175/1 : Situations journalières du Trésor. - 1916 

B-0033176/1 : Situations journalières du Trésor. - 1917 

B-0033177/1 : Situations journalières du Trésor. - 1918 

B-0056824/1 : Payeurs généraux, principaux, particuliers, adjoints : registre. - 1915-1961

B-0056822/1 : Payeurs adjoints de 1ère classe : registre (1918-1955). - 1918-1955  

B-0061071/1 : Commissions de contrôle, frais, comptabilité : états des dépenses. - 1915-1929 

B-0064360/2 : Compagnie universelle du canal maritime de Suez, acquisitions d'obligations par le Trésor français, vente des titres et obligations appartenant au Trésor français, procès intenté par les actionnaires : correspondance, notes du Mouvement général des fonds (MGF), notes de la Caisse centrale du Trésor public (bureau du portefeuille), pour la direction du MGF, tableaux des cours cotés à la bourse de Paris des obligations Suez. - 1916-1930

B-0064582/1 : Chemins de fer de l'Etat, émissions d'obligations à l'étranger, projets d'emprunts aux Etats-Unis, en Angleterre et en Espagne : texte, rapports, notes, correspondance (1912-1921) [sous-dossier]ous-dossierous-dossiersous  

 

Monnaies et médailles

J-0000001/1 : Productions d'or et d'argent en France et dans le monde. - 1915-1936

J-0000001/5 : Relevés des cours de l'or et de l'argent à Paris et à Londres. - 1915-1917 

J-0000001/12 : Aides économiques et financières des USA à la France, dettes de guerre, marché de l'argent, approvisionnement, transactions. - 1918-1919

J-0000001/3 : Influences des tensions sur les cours des métaux précieux (Inde 1918, Chine 1921-1922), notes, remarques. - 1918-1922

J-0000002/13 : Achats d'argent US à taux préférentiels ; commandes, décomptes des frais de transport, évaluations par pays de transits. - 1918-1927

J-0000002/14 : Achat de lingots d'argent aux Etats-Unis, douanes, cours, expéditions, tarifications. - 1918-1920

J-0000002/16 : Importation de lingots d'argent américains, paiements, transports. - 1918-1921 

 

Relations de la France avec les Etats-Unis 

 

Mouvement général des fonds

Relations financières, trésorerie

B-0062505/1 : Opération de Trésorerie française, fixation du budget ordinaire des services civils pour les exercices (1915-1919) : extraits des rapports des projets de loi, exposés des motifs (1915-1919) ; situation de la Trésorerie et de la Dette publique française : extrait de l'exposé des motifs des projets de loi portant ouverture sur l'exercice annuel des crédits provisoires applicable par semestre (1916-1917) ; Comptabilité des dépenses à l'étranger : états des recettes et des dépenses, rapports mensuels de l'Agence financière de New-York (1914-1929). - [sous-dossiers]

B-0062520/1 : Situation du Trésor français aux Etats-Unis, bons du Trésor émis aux Etats-Unis, bons du Trésor souscrits par la National City Bank de New-York le 4 novembre 1914 : télégrammes, coupures de presse, correspondance (1914-1916) ; Bons du Trésor émis par J.P. MORGAN et Cie, La National City Bank of New-York le 1er avril 1915 : correspondance (1915-1923) ; Paiement en bons du Trésor, affaire DU PONT DE NEMOURS : correspondance, télégrammes (1916-1918) ; Emissions, et destruction des bons du Trésor proposition de la maison MORGAN : correspondance, télégrammes (1919-1929). - 1914-1929

B-0062521/1 : Situation du Trésor français aux Etats-Unis, emprunts Anglo-French, négociation de l'emprunt 5%, travaux préparatoires : rapports et annexes, télégrammes, correspondance (1915-1917) ; intervention sur le marché de l'emprunt : relevés (1916). - [sous-dossiers] 

B-0062526/1 : Situation du Trésor français aux Etats-Unis, rachat d'obligations américaines par des banques françaises, rachat d'obligations New-York, New-Haven, Hartford et New-Orléans Railways, questions de principe : correspondance, états (1915-1917) ; rachat d'obligations central Pacific Railway : correspondance, télégrammes (1915-1921). - [sous-dossiers] 

B-0063621/1 : Etats-Unis, relations financières avec la France, paiements effectués par J.P. MORGAN pour le compte de l'Agence commerciale de la République française : correspondance, câbles. - 1915-1919

B-0063626/1 : Etats-Unis, relations financières avec la France, emprunts anglo-français : télégrammes en provenance de New-York. - 1915-1916

B-0063873/1 : Agence financière du gouvernement français à New-York, nomination de l'attaché financier, attributions, fonctionnement du poste, requisitions de transport, missions : télégrammes, correspondance, rapport au ministre. - 1915-1932

B-0062506/1 : Relations financières franco-américaines, situation du Trésor français aux Etats-Unis, dépenses nettes : correspondance de l'attaché financier (1917-1921) ; opérations de trésorerie effectuées par le gouvernement français aux Etats-Unis, comptes de dépôts du gouvernement français : correspondance de l'attaché financier (1916-1923) ; compte de dépôts du gouvernement français (1921-1923). - 1916-1923

B-0062507/1 : Relations financières franco-américaines, opération de trésorerie franco-américaine, suivi des opérations de trésorerie sur les comptes franco-américain, compte de liquidation : télégrammes du Commissariat général des affaires de guerre et de l'Office de liquidation franco-américain. - 1916-1922

B-0062529/1 : Relations financières franco-américaines, situation du Trésor français aux Etats-Unis, rachat de titres étrangers prêtés à l'Etat français, transfert et restitution d'actions américaines prêtées à l'Etat français : correspondance, notes (1916-1921) ; Restitution de valeurs américaines prêtées à l'Etat : correspondance, états (1919). - 1916-1921

B-0062533/2 : Relations entre les banques américaines françaises et coloniales : correspondance, télégrammes, exécution des prescriptions de la décision N°5, rapport. - 1916-1926

B-0062569/1 : Dettes françaises envers les Etats-Unis, opérations sur valeurs étrangères : contrat entre le gouvernement français et la Compagnie américaine des titres étrangers American Foreign Securities c° du 18 juillet 1916 (1916) ; Décomposition du collatéral, rapport du 26 juillet 1916 N°64 : annexe B à F (1916) ; Prêt au gouvernement français remboursable au 31 juillet 1919 avec garantie, remise d'obligations et de titres français, travaux préparatoires à la signature du contrat du 18 juillet 1916 et de la convention du 1er août 1916 : télégrammes, correspondance (1916). - 1916-1916

B-0062574/2 : Dettes interalliées, avances du gouvernement américain à divers pays, régularisation des écritures afférentes aux dettes et aux créances réciproques, remboursement d'emprunt : télégrammes, notes, correspondance. - 1916-1934

B-0063622/1 : Etats-Unis, relations financières avec la France, opérations de trésorerie, titres neutres déposés par J.P. MORGAN et Cie sous le dossier du Gouvernement français : correspondance. - 1916-1918

B-0063626/2 : Etats-Unis, emprunts russes : correspondance, télégrammes, coupure de presse. - 1916-1918

B-0063626/3 : Etats-Unis, emprunt de la Ville de Paris aux Etats-Unis, émissions d'obligations, remboursement : correspondance, résultats, avis d'écritures, extraits de comptes, avis de crémation. - 1916-1921

B-0063629/1 : Vente de titres neutres à la Bourse de New-York : correspondance. - 1916-1918 

B-0062508/1 : Relations financières franco-américaines, opération de trésorerie, exportation des capitaux réunion de la Commission des changes, projet de loi : comptes rendus (1917-1918) ; Situation du marché des changes de New-York : rapports, correspondance de l'attaché financier (1917-1919) ; Crédits portés par la Banque de France au compte du Trésor : relevés de crédits, télégrammes (1917-1920). - 1917-1920

B-0062536/1 : Relations commerciales franco-américaines, crédits bancaires, crédits accordés au gouvernement français par les banques américaines : télégrammes. - 1917-1920

Relations commerciales franco-américaines 

B-0062537/1 : Relations commerciales franco-américaines, crédit commercial d'exportation sur les Etats-Unis, crédit en dollars à ouvrir aux Etats-Unis pour le compte de SCHNEIDER et Cie : contrat BONBRIGHT, correspondance, télégrammes (1915-1918) ; constatation des opérations relatives aux crédits obtenus par SCHNEIDER et Cie aux Etats-Unis et écritures passées par la Caisse centrale : correspondance, notes (1915-1917) ; création de la Société par actions The Foreign Commerce Corporation of America en vue de faire du commerce international (1919-1920) ; Amendement de la loi Edge Bill du 23 décembre 1913, formation de corporations destinées à financer les opérations de crédit des Etats-Unis avec les pays étrangers : rapport, correspondance (1919-1920). - 1915-1920 

B-0062538/1 : Achat de fournitures pour l'Armée française aux Etats-Unis, ravitaillement militaire : listes des contrats (1916-1918) ; négociation en vue d'achat de matériel de guerre, mesures d'application de l'accord intervenu entre le gouvernement français et J.P. MORGAN et Cie : accord, mémorandum, note (1914-1921) ; modification de l'arrangement relatif aux achats du gouvernement français aux Etats-Unis, négociation, travaux préparatoires : correspondance, télégrammes, notes (1917) ; relations avec le Service interministériel des dépenses à l'étranger, règles à appliquer aux achats de fournitures étrangères pour l'armée : notice, arrêtés (1918-1923). - 1914-1923 

B-0062539/1 : Relations commerciales franco-américaines, organisation de la flotte commerciale française, achats de navires aux Etats-Unis : correspondance, télégrammes, notes (1917-1918) ; Rétrocession par les Etats-Unis à la France de navires suédois propres au transport de charbon, règlement des affrètements suédois : télégrammes, correspondance (1919-1920). - 1917-1920

B-0062541/1 : Relations commerciales franco-américaines, achats de denrées alimentaires, de matières premières et d'outils aux Etats-Unis, achat d'avoine, de farine, de sucre, de blé, de coton, de charbon, de matériaux, de trains de laminoir, de machines linotypes : projet de convention, correspondance, télégrammes, contrat. - 1917-1920

B-0062545/1 : Relations commerciales et financières franco-américaines, cessions diverses à l'Armée américaine, cession de francs (1917-1920) ; Centralisation des Fonds de l'Armée américaine en France, organisation ALLEN : télégrammes (1918) ; Cession des coupes de bois : correspondance (1918-1919). - 1917-1920

B-0062546/1 : Relations commerciales franco-américaines, enquêtes américaines : télégrammes, correspondance.- 1917-1925

B-0063631/1 : Pelurier courrier, départ et arrivée de M. TARDIEU. - 1917-1921 

B-0062569/2 : Dettes françaises envers les Etats-Unis, avances de la trésorerie américaine, remboursement : télégrammes, accusés de réception. - 1917-1919

B-0062575/1 : Dettes interalliées, avances de la Trésorerie américaine : télégrammes, correspondance. - 1917-1921

B-0062576/1 : Dettes interalliées, créances américaines, négociation financières, travaux préparatoires : rapport LACOUR-GAYET, BERENGER, rapports financiers (1917-1929) ; Paiement des dettes des alliés aux Etats-Unis, création d'une commission autorisée à convertir ou à consolider les obligations des gouvernements détenues par les Etats-Unis : loi, correspondance (1920-1922) ; Questions des réparations : notes, correspondance (1922-1925) ; Réunions de la Commission des emprunts OR : comptes rendus (1922-1930) ; Conférence intéralliée de janvier 1925, travaux préparatoires : notes (1924-1925). - 1917-1930

B-0062583/1 : Commission pour le ravitaillement de la Belgique, paiements au caissier de la Commission effectués par la Banque Morgan : avis donné par le caissier de l'agence financière du Gouvernement français à New-York (1917-1918) ; Fonctionnement de la Commission : notes, correspondance, bilans, télégrammes, balance (1917-1918). - 1917-1933

B-0062585/3 : Organismes français aux Etats-Unis, Direction générale des services financiers et Agence financière, opérations de l'Agence financière française à New-York, négociations : rapports de la direction des Services Financiers aux Etats-Unis, correspondance (avril 1917- mars 1919). - 1917-1919

B-0062586/1 : Organismes français aux Etats-Unis, Direction générale des services financiers et Agence financière, pelurier : correspondance de l'attaché financier de novembre 1917 à février 1918, de novembre à décembre 1918, télégrammes de novembre 1917 et de février 1918, cables envoyés et reçus de mai à juin 1917. - 1917-1918

B-0062587/1 : Organismes français aux Etats-Unis, Direction générale des services financiers et Agence financière, opération de l'Agence financière : relevés mensuels, relevés du compte de l'agence commerciale de juillet 1917 et de décembre 1919. - 1917-1919

B-0062588/1 : Organismes français aux Etats-Unis, Direction générale des services financiers et Agence financière, fonctionnement et liquidation de ces deux organismes : notes. - 1917-1925

B-0063630/1 : Mouvement de métaux précieux et d'or vers les Etats-Unis : correspondance, télégrammes. - 1917-1921 

B-0062547/1 : Relations commerciales et financières franco-américaines, Comité intérallié des achats de guerre et des finances, détermination des besoins en dollars pour le règlement des dépenses occasionnées par les achats : états, télégrammes. - 1918-1918

B-0062571/1 : Dettes franco-américaine, ouverture de comptes spéciaux de règlements américains, application des accords CASENAVE-CUTHELL du 13 août 1919, CASENAVE-MELLON du 28 juin 1921, PARKER-BOULANGER, et CUTHELL-CASENAVE : notes, extraits de rapport, correspondance, détails des comptes, états détaillés. - 1918-1925

B-0062584/1 : Relations économiques, financières et commerciales internationales, cession de fusées Suisse à l'armée américaine : télégrammes, correspondance. - 1918-1919

B-0062585/2 : Aide financière des Etats-Unis à l'Europe, conférence de San-Remo : résumé de la conférence. - 1918-1920

B-0063627/1 : Etats-Unis, relations avec la France, dégagement de collatéraux accordés en garantie de plusieurs emprunts français contractés auprès de l'American Foreign Securities Company : télégrammes, correspondance (1918-1919) ; achat de titres, négociations avec la Trésorerie américaine, ouverture de crédits : télégrammes, correspondance (1917-1919). - 1918-1919

B-0063627/2 : Etats-Unis, crédit de 200 millions de dollars ouvert au compte de la Banque de France, détails des prélèvements : correspondance, télégrammes. - 1918-1920

B-0063630/2 : Rachat de titre émis aux Etats-Unis par le gouvernement français, débit au compte spécial MORGAN, encaissement des coupons : extraits de comptes, états, correspondance, tableaux. 1918 - 1918-1919

B-0063632/1 : Pelurier courrier arrivée en provenance de New-York : télégrammes. - 1918-1921

B-0062582/3 : Relations internationales, crédits commerciaux internationaux, politique américaine, négociation pour ouverture de crédits : notes, correspondance, télégrammes. - 1915-1916 

 

Bibliographie sur les Etats-Unis

  Roosevelt, Théodore. - Le devoir de l'Amérique en face de la guerre. Paris: Perrin, 1917. 227 p. ; 18 cm. 9.240.28 ROO / MAG

 

Agence judiciaire du Trésor

B-0020327/1 : Emprunts mexicains, liquidation, enregistrement des obligations : registre. - 1915-1949 

B-0020327/2 : Emprunts mexicains, liquidation, frais : carnets à souches, reçus annulés, reçus manuscrits, titres. - 1916-1949
   

Achats de guerre (liaison avec la Grande-Bretagne)

Direction du mouvement général des fonds

B-0064322/3 : Organisation et fonctionnement courant du Conseil interallié des achats de guerre et des finances : télégrammes, rapports du délégué financier à Londres, correspondance entre le directeur du MGF et le secrétaire général ou président du Conseil interallié, rapports de l'ambassadeur de France à Londres au Ministre des affaires étrangères, statuts du Conseil interallié, comptes rendus de sessions du Conseil, procès-verbaux de réunions du Comité financier du Conseil. - 1917-1918

B-0064326/2 : Achats français en Grande-Bretagne ou dans son Empire colonial, aciers, chanvre (de Manille), laines et cotonnades, alcool (de Cuba), fils de coton, viande, obusiers, acide picrique, tracteurs agricoles, caoutchouc, ricin, produits pyroligneux (acétone, acétate, solvants), tissus de laine et de coton, matériel télégraphique, peaux et cuirs, machines-outils, tabacs, oléagineux, or, nitrate, sucres : correspondance, télégrammes, rapports du délégué financier à Londres, avis aux importateurs de tissus de laine et coton d'Angleterre. - 1917-1921 

B-0064322/4 : Achats de guerre, gestion du compte du gouvernement français à la Banque d'Angleterre par le délégué du Ministère des finances à la Commission internationale de ravitaillement de Londres : correspondance Ministère de la guerre (direction du contrôle, service des achats à l'étranger)/Ministère des finances (MGF), notes au Ministre, télégrammes, correspondance délégué financier à la Commission franco-britannique du ravitaillement/ MGF. - 1914-1915

B-0064323/1 : Achats de guerre, gestion du compte du gouvernement français à la Banque d'Angleterre par le délégué du Ministère des finances à la Commission internationale de ravitaillement de Londres : correspondance Ministère de la guerre (direction du contrôle, service des achats à l'étranger)/Ministère des finances (MGF), notes au Ministre, télégrammes, correspondance délégué financier à la Commission franco-britannique du ravitaillement/ MGF. - 1916-1917 

B-0064324/1 : Achats de guerre, signature et application d'un contrat entre l'Etat français et la " Hudson's Bay Company " (Compagnie de la baie d'Hudson) par lequel cette compagnie s'engage à opérer pour le compte du Ministère de la guerre des achats de marchandises : texte du traité entre le gouvernement et la Compagnie du 9 octobre 1914, avenants à ce contrat, rapports du directeur général du ravitaillement des armées et des places du Ministère de la guerre, correspondance, tableaux récapitulatifs des opérations effectuées avec la " Hudson's bay company ", télégrammes, rapports de M. Moleux, inspecteur des finances, sur la suite des contrats passés par le service du ravitaillement avec la " Hudson's bay ". - 1914-1921

 B-0064324/2 : Achats de guerre, paiements faits par la " Hudson's Bay Company " pour le compte du gouvernement français : relevés justificatifs des paiements, correspondance. - 1915-1917

B-0064325/1 : Achats de guerre, mise à disposition de la banque Lazard et frères à Londres des fonds nécessaires au paiement des traites émises par la " Hudson's bay company " pour le compte de l'administration de la Guerre : correspondance Ministère de la guerre (direction du contrôle, service des achats à l'étranger)/Ministère des finances (MGF), correspondance, Ministère des finances (MGF)/Agence financière de Londres, relevés justificatifs des paiements effectués par la " Hudson's bay Co " (1915-1917) ; correspondance entre la banque "Lazard brothers and Co" (Lazard et frères) à Londres et le MGF relative aux débits effectués au profit de la " Hudson's bay company " (1915-1916). - 1915-1917
 

Relations franco-britanniques

B-0064327/2 : Réorganisation des Services d'achats français en Grande-Bretagne : note générale du SIDE (Service interministériel des dépenses à l'étranger) sur les achats français à l'étranger, correspondance, textes officiels (1915-1921) ; rattachement aux "Services généraux d'achats français en Grande-Bretagne" de toutes les missions existant à Londres : correspondance, rapports (1920-1921). - 1915-1921

B-0064310/2 : Transmission au Mouvement général des fonds de renseignements, sur la situation politique, économique et financière, les relations avec la France et les pays tiers de la Grande-Bretagne et son empire colonial, par l'ambassadeur de France en Grande-Bretagne (GB) et les consuls généraux de France en GB et dans les pays de son empire colonial, via la direction des affaires politiques et commerciales du Ministère des affaires étrangères : correspondance, télégrammes, rapports, compte rendu d'une conférence interalliée, presse britannique, procès-verbal de la 1ère séance (29/05/1916) de la Commission franco-britannique des téléphones, loi votée par le Parlement de Nouvelle-Zélande. - 1915-1922

B-0064322/1 : Signature et exécution d'un accord secret, le 18 décembre 1915, entre les gouvernements français et anglais concernant le règlement des dommages causés par l'armée anglaise en France : protocole d'accord, compte rendu d'une séance de la Commission interministérielle des comptes interalliés, correspondance. - 1915-1925 

B-0064330/1 : Liquidation des comptes franco-britanniques, règlement des comptes avec la Trésorerie britannique : correspondance, rapports du délégué financier et de l'attaché financier à Londres, tableaux des comptes, états récapitulatifs des sommes à payer, notes au Ministre (1918-1927) ; règlement des cessions réciproques et des cessions franco-britanniques à des pays tiers : rapports du délégué financier à Londres, correspondance, procès-verbaux des conférences franco-britanniques tenues au Ministère de la Guerre français (direction du contrôle) relatives au règlement des cessions françaises faites à l'armée et au gouvernement britanniques, textes officiels français, rapport du conseil technique de l'Association France-Grande-Bretagne sur l'état actuel des relations entre la France et l'Empire britannique, tableaux de situation du compte des cessions de la France à des gouvernements étrangers (1915-1928) ; octroi et remboursement d'un prêt de la Banque d'Angleterre à la Banque de France : correspondance notes au Ministre, protocole d'accord du 25 avril 1916 entre les deux banques, avenant à ce contrat (1916-1927). - 1915-1928

B-0064327/3 : Organisation, fonctionnement courant et gestion du personnel des Services généraux d'achats français puis des Services de liquidation des comptes en Grande-Bretagne : correspondance, rapports au Ministre, rapports de l'attaché financier à Londres, notices individuelles de carrière, états de services, ordres de mission, textes officiels, télégrammes, états nominatifs et traitements du personnel supérieur des missions françaises à Londres. - 1918-1926

B-0064332/1 : Liquidation des comptes franco-britanniques, règlement d'affaires particulières : rapports du directeur des Services généraux d'achats français en Grande-Bretagne, correspondance, rapports du président du Comité de liquidation des comptes franco-britanniques à Londres, notes au Ministre, télégrammes, rapports de l'attaché financier à Londres, rapports de la commission interministérielle des comptes interalliés. - 1918-1929 

B-0064338/1 : Négociations de Londres sur les dettes de guerre de la France vis-à-vis de la Grande-Bretagne, déroulement : correspondance, presse française et britannique, notes au Ministre, procès-verbaux de réunions interministérielles françaises et franco-britanniques, télégrammes, notes relatives au règlement de la dette de guerre de la France, protocoles d'accord. - 1915-1929

B-0064342/1 : Relations financières franco-britanniques, règlement d'affaires particulières : correspondance, rapports au Ministre, rapports du délégué financier et de l'attaché financier à Londres, déclarations de versement à la Caisse centrale du trésor public, télégrammes, textes officiels français, procès-verbaux des séances de la Commission interministérielle chargée d'étudier les conditions de l'évacuation des terrains occupés en France par les services de l'armée britannique et de la Commission mixte franco-britannique chargée de la même mission. - 1915-1926

B-0064310/1 : Transmission par le Ministère des affaires étrangères de listes noires confidentielles des maisons, personnes et sociétés de nationalité ennemie ou placées sous le contrôle de l'ennemi ou suspectes de favoriser le commerce de l'ennemi, application à des cas particuliers : listes générales, listes particulières pour le Danemark, l'Espagne, la Hollande et les Indes néerlandaises, la Norvège, la Suède et la Suisse, correspondance entre les Affaires étrangères et les Finances, télégrammes, presse. - 1916-1919

B-0064320/1 : Grande-Bretagne, situation de la dette publique intérieure et extérieure : presse française et britannique, notes et rapports de l'attaché financier près l'ambassade de France à Londres, correspondance (1917-1930) ; conversion de l'emprunt "War loan 5%" : presse française et britannique, rapports de l'attaché financier près l'ambassade de France à Londres, rapports de l'ambassadeur de France au Ministre des affaires étrangères (1932-1933) ; octroi et remboursement d'avances en sterling consenties pendant la guerre par la Banque d'Angleterre à la Banque de France, en échange d'un dépôt d'or à titre de prêt : correspondance, notes au Ministre, protocole de la Conférence financière franco-britannique tenue à Calais le 24 août 1916, télégrammes, accord Caillaux/Churchill du 12 juillet 1926, rapports du délégué financier puis de l'attaché financier à Londres, presse française (1916-1928). - 1916-1933

B-0064322/2 : Relations commerciales franco-britanniques, révision de l'arrangement du 24 août 1917 : correspondance, projet de texte modifié de l'arrangement, télégrammes, numéro de septembre 1917 du "Bulletin de statistique et de législation comparée", relevés des quantités de marchandises pour lesquelles des licences ont été délivrées pendant l'exercice 1918 (1917-1919) ; négociations financières franco-britanniques : télégrammes, correspondance, rapports du délégué financier à Londres (1916-1918). - 1916-1919

B-0064329/6 : Liquidation des comptes franco-britanniques, négociations : protocoles d'accords, correspondance, télégrammes, tableaux de relevés des factures françaises non comprises dans les règlements de comptes intervenus jusqu'au 28 juin 1921, rapports au Ministre, rapports de la Commission des comptes interalliés, notes et rapports de l'attaché financier à Londres, protocole de la Conférence financière de Calais du 24 août 1916, notes du Comité de liquidation des comptes franco-britanniques. - 1916-1927

B-0064333/1 : Liquidation des comptes franco-britanniques.- " Wheat executive ", organisation et fonctionnement, règlement et apurement des comptes : rapports du délégué financier à Londres, correspondance, télégrammes, extraits des minutes des séances du "Wheat executive", protocole d'accord, rapports de M. Moutonnet, chef du Service du ravitaillement puis délégué du ravitaillement à Londres (1916-1924) ; création et fonctionnement du "Meats and fats executive" : rapports du délégué financier à Londres, accord Clémentel/Lord Rhondda du 27 août 1917 créant le "Meats and fats executive", télégrammes (1917) ; création et fonctionnement du "Nitrate of soda executive" : mémorandum d'accord sur la constitution de ce Comité exécutif, télégrammes, correspondance (1918) ; création et fonctionnement du "Interallied sugar executive" et du "Oil seed executive" : correspondance, protocoles d'accord de création de ces deux Comités exécutifs, rapports du délégué financier à Londres, télégrammes (1917). - 1916-1924

B-0064333/2 : Liquidation des comptes franco-britanniques, règlement des transports de troupes britanniques en France par chemin de fer : correspondance, factures, relevés des créances, rapports du délégué financier à Londres, rapports et notes de la Commission interministérielle des comptes interalliés, rapports au Ministre, tableaux de la situation comptable à la fin décembre 1925 des dépenses engagées et des recettes effectuées par le Service de la 1ère section de liquidation des affaires de guerre et afférentes aux acquisitions de matériel roulant et de matières d'entretien faites pour le compte des grands réseaux de chemin de fer. - 1916-1926

B-0064336/1 : Liquidation des comptes franco-britanniques, rachat par l'administration française, Ministère des travaux publics, Ministère des régions libérées, Office de reconstruction industrielle (ORI) du ministère de la reconstruction industrielle, des stocks de matériel britanniques en France : correspondance, contrats de cession franco-britanniques, conventions de cession, rapports au Ministre, télégrammes, listes des dépôts de matériel britanniques cédés à l'ORI, protocoles d'accords, rapports de la Commission interministérielle des comptes interalliés, rapports du délégué financier et de l'attaché financier à Londres, rapport de la Commission franco-anglaise des téléphones. - 1916-1929

B-0064331/1 : Liquidation des comptes franco-britanniques, situation et régularisation des comptes "cash" français avec le gouvernement britannique : correspondance, rapports au Ministre, rapports du délégué financier et de l'attaché financier à Londres, comptes rendus de séances de la Commission interministérielle des comptes interalliés, tableaux de comptes "cash" non encore régularisés, rapports du Comité de liquidation des comptes franco-britanniques, accords entre la Trésorerie britannique et le Ministère des finances français. - 1917-1928

B-0064334/1 : Liquidation des comptes franco-britanniques, règlement des comptes de "shipping", c'est-à-dire des transports maritimes effectués par des navires britanniques au profit de la France : rapports du délégué chargé de la liquidation du Service des transports maritimes à Londres, rapports du président du Comité de liquidation des comptes franco-britanniques à Londres, comptes rendus de séances de la Commission interministérielle des comptes interalliés, rapports de la Commission générale extraparlementaire de la Marine marchande sur les conditions dans lesquelles s'est reconstituée la marine marchande française (mai 1923), correspondance, télégrammes, textes officiels français, rapports du délégué du sous-secrétaire d'Etat du ravitaillement à Londres sur le marché des frets, listes de commandes textiles passés en Angleterre par des maisons françaises et non exécutés. - 1917-1926 

B-0064337/2 : Règlement des dettes de guerre françaises vis-à-vis de la Grande-Bretagne, négociations : notes, presse, correspondance, tableaux des versements effectués par la France à l'Angleterre, extraits des débats à la Chambre des communes sur les dettes interalliés, comptes rendus de conversations franco-britanniques, télégrammes, rapports de l'attaché financier, projets de règlement des dettes françaises, protocole de la conférence financière de Calais du 24 août 1916 (1916-1926) ; états mensuels des bons du Trésor en livres remis à la Trésorerie britannique (1921-1929) ; remboursement des dettes de la Banque de France vis-à-vis de la Banque d'Angleterre : correspondance, notes au Ministre, protocole d'accord entre les deux banques, du 25 avril 1916 et avenants à cet accord, comptes rendus de conversations de l'attaché financier à Londres avec la Trésorerie britannique, télégrammes, protocole de la conférence financière de Calais du 24 août 1916 (1916-1929). - 1916-1929

B-0064343/1 : Opérations de trésorerie et paiement des achats français en Grande-Bretagne par le délégué financier du gouvernement français à Londres (agence financière de Londres) : correspondance, télégrammes, rapports, comptes rendus de réunions franco-britanniques. - 1916-1919

B-0064352/1 : Comptabilité de l'Agence financière de Londres : correspondance, tableaux de situation hebdomadaire des comptes, télégrammes, relevés hebdomadaires du compte du gouvernement de la République française à la Banque d'Angleterre. - 1916-1921

B-0064355/3 : Transferts de fonds effectués par l'Agence financière de Londres vers l'Agence financière de New-York : correspondance, télégrammes. - 1916-1918 

B-0012587/1 : Pelurier du courrier départ (6 janvier-16 août ; 17 octobre-26 novembre). - 1917

B-0012697/1 : Courrier arrivée de et départ à monsieur le Secrétaire de la Trésorerie, Whitehall (juin 1917-mars 1919). - 1917-1919

B-0012699/2 : Pelurier arrivée et départ de l'agence financière de Londres avec la Banque de France - 1917-1919 

B-0012588/1 : Pelurier du courrier départ de l'Agence financière de Londres (janvier-mars). - 1918

B-0012589/1 : Idem (avril-juin). - 1918

B-0012590/1 : Idem (1er-15 juillet ; 16 août-31 octobre). - 1918 

Ouvrages d'époque sur la Grande-Bretagne

  • Begbie, Harold. - L'Angleterre justifiée. Paris : Editions Bossard, 1917. II-IV-404 p. ; in-8° (21,5 cm). CHEFF BH 8° 4656
  • Crazannes, J.-M.. - L'Empire britannique et la guerre européenne. Lettres d'Angleterre. Paris : Belin frères, Libraires-éditeurs, 1916. VIII-230 p. ; in-8° (17,5 cm). CHEFF BH 8° 4383
  • Destrée, Jules. - L'effort britannique : contribution de l'Angleterre à la guerre européenne (août 1914 - février 1916). Bruxelles : Paris : G. Van Oest et Cie, 1916. 277 p. ; 18 cm. 9.211.2 (42) DES 1916
  • Jèze, Gaston. - Les Finances de guerre de l'Angleterre,.... Paris : M. Giard & E. Brière, Libraires-éditeurs, 1915. 3 vol., 248-304 p., 248 p. et 96-XXVIII-142 p. ; in-8° (23 cm). CHEFF BH 8° 1957

 

Relations de la France avec les pays autres que la Grande-Bretagne et les Etats-Unis

B-0067580/1 : Belgique, règlements franco-belges, cessions consenties au Gouvernement belge avant l'armistice (914-1919) ; cessions consenties au Gouvernement belge après l'armistice (1919) ; allocations aux réfugiés belges (1919-1922) ; assistance aux français réfugiés en Belgique (1917-1923) ; avences du Trésor français à la Belgique (1914-1920) ; application de l'article 232 du Traité de Versailles (1918-1925) : relevés de compte, tableaux, correspondance. - 1914-1925 

B-0061122/1 : Bulgarie, relations avec la France, affaire des blés bulgares dite de Closières, achat par M. Closière pour le compte de la France, de la Grande Bretagne et de la Russie de blé bulgare, confiscation de ce blé et des sommes déposées dans les banques bulgares au début de la guerre (1915-1930); créances de la Banque bulgare de commerce sur le gouvernement russe (1918-1922); négociations entre les trois pays pour la récupération des sommes dépensées par les Alliés (1921-1925) [sous-dossiers]

B-0061123/1 : Bulgarie, relations économiques et financières avec la France, reprise des échanges commerciaux, défense des intérêts français en Bulgarie, importance des importations françaises d'essence de rose, de tabac, de blé et de graines de tournesol, participations françaises dans des sociétés bulgares et construction d'infrastructures, cotation à Paris de la monnaie bulgare, activités des sociétés françaises en Bulgarie (compagnie sucrière de Bulgarie, compagnie d'électricité de Sofia, société minière et industrielle de Plakalnitza) spéculation bulgare sur la baisse du Franc, service des emprunts bulgares, emprunt de la ville de Sofia contre des fournitures industrielles, fourniture des matériels de chemin de fer, crédit français à la Bulgarie, visiteurs bulgares à la foire de Paris de 1937, affectation de la contre valeur des achats de tabacs à un fond culturel chargé de l'entretien des étudiants bulgares en France et au paiement des livres français expédiés en Bulgarie : correspondance, coupures de presse, statuts et comptes rendus des assemblées générales des sucreries et raffinerie en Bulgarie. - 1915-1939

B-0069215/1 : Egypte, dette publique : comptes rendus des travaux de la commission de la dette publique Egyptienne (1918;1921-1938) ; caisse de dette publique Egyptienne (1918-1941) [sous-dossier ] 

B-0033711/3 : Ethiopie, relations avec la France, activités du poste francais en Ethiopie (1918) [sous-dossier] 

B-0064454/2 : Relations avec la Grèce, avances financières : numéros de L'économiste européen , rapports du délégué de la France à la Commission internationale des finances helléniques, tableaux comptables. - 1918-1923 

B-0031221/1 : Grèce, situation financière en Grèce, rapports Sergent : rapports. -1917

B-0064360/6 : Négociations avec les Pays-Bas relatives aux importations néerlandaises en France : correspondance, notes du Mouvement général des fonds, note de la Direction générale des douanes, note du Ministère du blocus et des régions libérées, statuts de la Société néerlandaises d'exportation, rapport de l'ambassadeur de France à Londres. - 1918

 

Bureau des opérations de trésorerie

B-0054643/1 : Législation des valeurs mobilières, réglementation de l'émission et de la négociation sur le marché français des valeurs étrangères, application des lois des 31 mai 1916 et 31 décembre 1920 et de l'arrêté du 15 septembre 1933 : notes du Mouvement général des fonds, rapports au Ministre, états statistiques des valeurs étrangères (autorisations, refus, dérogations) (1915-1953) [sous-dossier]

Bureau central

B-0013030/1 : Administration militaire de l'Alsace : états mensuels concernant les allocations générales, de secours et les syndicats des caisses agricoles : note, correspondance, état, instruction, arrêté (1914-1918) ; budget de l'administration militaire : note, état, correspondance (1914-1918) ; demandes de dispense de fréquentation scolaire : correspondance, liste (1915-1918) ; commerce de bois provenant de forêts domaniales : note, correspondance, arrêté (1915-1918) ; service central de comptabilité concernant les taxes, indemnités et traitements : note, correspondance, télégramme (1915-1921). - 1914-1921

B-0013057/1 : Réglementation de la trésorerie aux armées : majorations et décomptes des campagnes en Afrique et au Levant : correspondance, note (1914-1934). [sous-dossier]

B-0013039/1 : Service du personnel du bureau central de la trésorerie aux armées : correspondances concernant le personnel candidat à mutations, lettres de service : note, instruction (1917-1945). - 1917-1945

B-0013058/1 : Réorganisation, fonctionnement et affectations dans les troupes du Levant : remplacements dans l'armée française du Levant, affectations, traitement des agents : note, correspondance (1917-1941). [sous-dossier]

B-0013061/1 : Financement de la trésorerie aux armées : courrier du trésor et des postes aux armées concernant Suez (1917-1918). [sous-dossier]. 

B-0031158/1 : Autriche-Hongrie, banques : tableaux récapitulatifs pour l'ensemble des banques de 1913 à 1918 (SD) ; Banque d'Autriche Hongrie, Crédit mobilier autrichien (Kredit Austalt für Handel und gewerbe), Wiener Bankeverein, Crédit foncier d'Autriche (Oesterreichische Boden Kredit austalt), Banque impériale royale privilégiée des pays autrichiens (Landerbank), Niederösterrichiesche Escompte Gesellschaft, Zivnostenska Banka v Praze, Anglo-Oesterreichische Bank, Pester Ungarische Commercial Bank, Première union de caisse d'épargne de Pest (Pester Erster Vaterlandischer Sparcassa Verien), Société anonyme hongroise de banque de commerce : note générale de présentation par établissement bancaire et tableaux (1914-1918). - 1914-1918

B-0031159/1 : Autriche-Hongrie, sociétés industrielles, société autrichienne hongroise privilégiée des chemins de fer de l'Etat, chemins de fer du sud de l'Autriche, societa di navigazione a vapore del Lloyd-austriaco (Lloyd Autrichien), Première compagnie impériale royale privilégiée de navigation, société minière et métallurgique des Alpes autrichiennes, Prager Eisen-industrie Gesellschaft, Rimamurany Salgo Tarjaner Esienwerke Aktiengesellschaft, Krainische Industrie Gesellschaft, Skodawerke Aktiengesellshaft in Pilsen, Witxkowitzer Bergau und Eisenhutten Gewerkschaft, société des charbonnages de Trifail, société des charbonnages d'Urikany, compagnie galicienne des mines, société anonyme hongroise générale de charbonnage, Brüxer Kohlen Bergbau Gesellschaft, Galizische Karpathen Petroleum Aktien Gesellschaft, Schodnica actien gesellschaft fur petroleum industrie, société française des Karpathes, pétroles de Borislaw, Oesterreichische Siemens Schuckert Werke, AEG union elektrizzitäts gesellschaft, Ganz'sche Elektricitats AG, Ganz & Comp, Danubius, Maschinen, Waggon und Schiffbau Aktiengesellschaft, société des pétroles de Dabrowa, Oesterreichische Berg-und Hütten Werkgesellschaft : notes de présentation de la société. - 1918-1919  

B-0061782/1 : Emprunt 3 1/2% 1914, textes (1914) ; indemnités attribuées au personnel (1914) ; relevés des indemnités versées aux comptables du département (1914) ; percepteurs désignés pour recevoir les souscriptions (1914). - 1914

B-0061784/1 : Emprunt 5% 1916, souscriptions à l'étranger (1916-1918) ; indemnités attribuées aux comptables et au personnel (1916-1917) : résultats (1916). - 1916-1918 

B-0061785/1 : Emprunt 4% 1917, textes (1915-1918) ; remplacement des titres détériorés (1919-1921) ; souscriptions dans les colonies (1917-1919) ; souscriptions à l'étranger (1917-1921) ; résultats (1917-1918). - 1915-1921

B-0061786/1 : Emprunt 4% 1918, textes (1915-1918) ; souscriptions à l'emprunt (1918-1919) ; souscriptions à l'étranger (1918-1924) ; coupons russes admis en souscriptions (1918-1923) ; résultats (1918). - 1918-1924 

B-0061791/1 : Emprunt 6% 1920, textes (1916-1929) ; résultats (1920). - 1916-1929 

B-0061794/2 : Bons de la défense nationale 1915, textes (1915) ; allocations de commissions sur les souscriptions (1915) ; souscriptions par les colonies (1915-1918) ; souscription par les notaires (1915) ; échange des certificats provisoires (1915) ; mise au porteur des obligations de la défense nationale (1915-1921). - 1915-1921 

B-0061795/1 : Bons de la défense nationale, approvisionnement des banques (1915-1923) ; approvisionnement des comptables coloniaux (1916-1919) ; approvisionnement des percepteurs (1916-1919) ; approvisionnement des bureaux de poste (1916-1923) ; perte de récépissé (1915-1919) ; réclamations sur les retards dans la délivrance des bons (1914-1919). - 1914-1923

B-0061796/1 : Bons de la défense nationale, paiement des intérêts de retard (1915-1919) ; escompte (1914-1917) ; remboursement (1915-1919). - 1914-1919 

B-0061797/1 : Bons de la défense nationale, perte (1915-1923) ; détérioration (1917-1920). - 1915-1923 

B-0064897/1 : Marché financier, agents de change de Paris, modification et augmentation des tarifs des courtages, projet de loi : travaux préparatoires. - 1916-1923 

B-0061980/1 : Conditions d'émission des emprunts publics : états, fiches, tableaux. - 1917-1946
 

  Inspection générale des finances

B-0068470/1 : Rapports d'études sur l'emprunt d'Etat 1914-1918 : notes pour le ministre, décret du 30 juillet 1918, tableaux de tournée de l'emprunt [sous-dossier] 

 

B-0062522/1 : Relations financières franco-américaines, situation du Trésor français aux Etats-Unis, emprunts français aux Etats-Unis pour le réaménagement des territoires, emprunts des villes et des départements victimes de la guerre, incinération des titres et coupons annulés : relevés des coupons d'emprunt, correspondance, télégrammes (1916-1922). - [sous-dossier] 

B-0062527/1 : Relations financières franco-américaines, situation du Trésor français aux Etats-Unis, rachat d'obligations américaines par des banques ou organismes français : correspondance, télégrammes, avis de rachat par les banques, états détaillés. - 1915-1930

B-0062528/1 : Relations financières franco-américaines, situation du Trésor français aux Etats-Unis, rachat de titres étrangers prêtés à l'Etat français, rachat des obligations et de titres Cleveland, Cincinnati, Chicago, St-Louis, San-Francisco, opération sur obligation St-Louis et San-Francisco, exécution, remboursement : correspondance, télégrammes, contrat. - 1915-1925  

B-0064356/1 : Opérations de placement à court terme à Londres, émission et remboursement de bons du Trésor français par l'Agence financière : correspondance délégué financier puis attaché financier/direction du Mouvement général des fonds (MGF), rapports, télégrammes, tableaux statistiques des émissions (1914-1936). [sous-dossier] 

B-0064357/1 : Opérations de crédit à long terme en Grande-Bretagne, émission d'emprunts de guerre français (rentes 5% 1915 et 1916, 4% 1917 et 1918), remboursement des titres des rentes françaises : télégrammes, correspondance, presse anglaise et française, circulaires de la direction générale des Contributions directes, circulaires communes de la direction du Mouvement général des fonds, de la direction de la Dette inscrite et de la direction générale de la Comptabilité publique, rapports, comptes rendus de la presse britannique par l'attaché financier à Londres, lettres de réclamations ou de protestations de "The Committee of british holders of french war bonds", déclarations de Winston Churchill du 31 juillet 1928 au sujet des rentes françaises émises à Londres, loi du 7 Germinal An XI sur le franc, loi du 5 août 1914 sur les émissions de billets de la Banque de France, prospectus britanniques pour souscrire aux emprunts français, spécimens de coupons en anglais, ouvrage intitulé "The moral debt of a proud nation (British issues of the war loans of France)" par Alfred Barnard. - 1914-1932 

B-0062570/1 : Dettes françaises envers les Etats-Unis : notes, états des dépenses, tableaux des prévisions (1917-1925) [sous-dossier]  [sous-dossier]   

 

Dette inscrite

B-0055536/9 : Délais de prescription auxquels sont soumis les produits et les capitaux d'emprunts émis par l'Etat, les collectivités et établissements publics et les services concédés, délais de présentation, délais de grâce, forclusion, suspension, reprise, prorogation, date de cessation des hostilités : notes de service, circulaires et rapports concernant l'application des textes en vigueur pour les Première et Seconde guerres mondiales et les événements de 1968 (1914-1919, 1940-1958, 1968). - 1914-1968

B-0055536/5 : Rentes admises en payement de la contribution extraordinaire sur les bénéfices de guerre, annulations, dégrèvements : correspondance de la direction générale des contributions directes, notes pour la dette inscrite et notes de la direction de la comptabilité publique. - 1918-1928  

 

Comptabilité publique

B-0032542/1 : Journal général de l'administration des finances. - 1914

B-0032543/1 : Journal général de l'administration des finances. - 1915 

B-0032544/1 : Journal général de l'administration des finances. - 1916 

B-0032545/1 : Journal général de l'administration des finances. - 1917 

B-0032546/1 : Journal général de l'administration des finances. - 1918 

B-0050283/1 : Subventions et aides du Trésor, interventions, avances de trésorerie, prêts et subventions. - 1917-1940 

B-0050304/1 : Rentes 3 1/2 % 1914, paiement des arrérages : rapport au ministre, correspondance, spécimens d'imprimés. - 1914-1939

B-0050305/1 : Rentes 5 % 1915, rentes 5% 1916, rentes 4% 1917, paiement des arrérages : rapport au ministre, correspondance. - 1916-1939 

Compagnie des agents de change

B-0067992/1 : Dossier de société ayant pour objet les opérations de bourse et de banque ainsi que toutes les affaires s'y rattachant, (Pons, Emile et Cie). - 1914-1931

B-0067997/1 : Dossier de société ayant pour objet les opérations de bourse et de banque ainsi que toutes les affaires s'y attachant : (PROVOST et Cie). - 1915 

B-0067999/8 : Dossier de société ayant pour objet les opérations de bourse et de banque ainsi que toutes les affaires s'y rattachant, (MARTIN Ernest et Cie). - 1914-1930

B-0068002/7 : Dossier de société ayant pour objet les opérations de bourse et de banque ainsi que toutes les affaires s'y rattachant, (SELLIER, HEMERIY et Cie.) - 1916-1925 

B-0068003/5 : Dossier de société ayant pour objet les opérations de bourse et de banque ainsi que toutes les affaires s'y rattachant, (ZUNZ LOVENBACH et Cie.) - 1914-1953

B-0068135/8 : Dossier de société ayant pour objet les opérations de Bourse et de Banque ainsi que toutes les affaires s'y rattachant, nom de la socièté : DELOURME et compagnie. - 1914-1931

B-0068137/1 : Dossier de société ayant pour objet les opérations de Bourse et de Banque ainsi que toutes les affaires s'y rattachant, nom de la socièté : DESFOSSES, FAVRE frère et compagnie. - 1916-1952  

B-0068144/4 : Dossier de société ayant pour objet les opérations de Bourse et de Banque ainsi que toutes les affaires s'y rattachant, nom de la socièté : LOVENBACH et compagnie. - 1914-1917

B-0068148/11 : Dossier de société ayant pour objet les opérations de Bourse et de Banque ainsi que toutes les affaires s'y rattachant, A. BOSCHER, YOUG et Compagnie. - 1914-1920

B-0068148/7 : Dossier de société ayant pour objet les opérations de Bourse et de Banque ainsi que toutes les affaires s'y rattachant, Paul BLOCH. - 1914-1935

B-0068138/6 : Dossier de société ayant pour objet les opérations de Bourse et de Banque ainsi que toutes les affaires s'y rattachant, nom de la socièté : FABRE, LOVENBACH et compagnie. - 1917-1922

B-0068145/3 : Dossier de société ayant pour objet les opérations de Bourse et de Banque ainsi que toutes les affaires s'y rattachant, ALBERTY, GAMBY et compagnie. - 1917-1953 

B-0068196/1 : Liquidation des sociétés d'agents de change et réserves de garantie pour risque de gestion, liquidations, affaires particulières : notes, correspondance, actes notariés. - 1914-1956

B-0069395/1 : Chambre syndicale des agents de change  : procès-verbaux des séances (juin 1911-septembre 1914) - 1911-1914

B-0069396/1 : Idem (novembre 1914-juin 1918) - 1914-1918

B-0069397/1 : Idem (juin 1918-janvier 1920) - 1918-1920 

B-0069756/1 : Chambre syndicale des agents de change : décisions et avis. - 1914

B-0069757/1 : Chambre syndicale des agents de change : décisions et avis. - 1915 

B-0069758/1 : Chambre syndicale des agents de change : décisions et avis. - 1916

B-0069759/1 : Chambre syndicale des agents de change : décisions et avis. - 1917

B-0069760/1 : Chambre syndicale des agents de change : décisions et avis. - 1918    

B-0070393/2 : Compagnie des agents de change de Paris, emprunt de 20 millions consenti par MM. De Rothschild frères et la banque de Paris et des Pays Bas : correspondance. - 1914

B-0070393/1 : Compagnie des agents de change de Paris, emprunt 6% 1915, souscription : correspondance, notes, tableaux (1915) ; tirages d'amortissement : correspondance, liste des bons remboursables, état des bons (1920-1930) ; paiement des coupons : correspondance, notes (1915-1928) ; cours de négociation des bons : correspondance (1916-1936) ; cours de rachat : correspondance, note, tableaux (1916-1925). [sous-dossiers] 

B-0067980/2 : Compagnie des Agents de Change de Paris, gestion centralisée des comptes-courants des charges en bons de la Défense nationale : notes, correspondance, circulaires de la Chambre syndicale (1917-1939). [sous-dossier] 

 

Service de la comptabilité

B-0067798/1 : Circulaires de la chambre syndicale (1 volume) - 1914-1921

B-0065947/1 : Comptabilité de la compagnie des agents de change de Paris : Grand livre. - 1914-1915

B-0065948/1 : Comptabilité de la compagnie des agents de change de Paris : Grand livre. - 1915-1916 

B-0066072/1 : Comptabilité de la compagnie des agents de change de Paris : livre journal. - 1914-1915 

B-0066073/1 : Comptabilité de la compagnie des agents de change de Paris : livre journal. - 1915

B-0066074/1 : Comptabilité de la compagnie des agents de change de Paris : livre journal. - 1915-1916 

B-0066186/2 : Comptabilité de la compagnie des agents de change de Paris : bilans. - 1915-1916 

B-0067748/1 : Registre des décisions et avis de la chambre syndicale (4 volumes) - 1916-1919

B-0065949/1 : Comptabilité de la compagnie des agents de change de Paris : Grand livre. - 1916-1917

B-0066075/1 : Comptabilité de la compagnie des agents de change de Paris : livre journal. - 1916

B-0066076/1 : Comptabilité de la compagnie des agents de change de Paris : livre journal. - 1916-1917

B-0066186/3 : Comptabilité de la compagnie des agents de change de Paris : bilans. - 1916-1917

B-0066197/1 : Comptabilité de la compagnie des agents de change de Paris : frais généraux. - 1916 

B-0065950/1 : Comptabilité de la compagnie des agents de change de Paris : Grand livre. - 1917

B-0065951/1 : Comptabilité de la compagnie des agents de change de Paris : Grand livre. - 1917-1918

B-0066077/1 : Comptabilité de la compagnie des agents de change de Paris : livre journal. - 1917

B-0066078/1 : Comptabilité de la compagnie des agents de change de Paris : livre journal. - 1917

B-0066079/1 : Comptabilité de la compagnie des agents de change de Paris : livre journal. - 1917-1918

B-0066187/1 : Comptabilité de la compagnie des agents de change de Paris : bilans. - 1917-1919

B-0065952/1 : Comptabilité de la compagnie des agents de change de Paris : Grand livre. - 1918

B-0065953/1 : Comptabilité de la compagnie des agents de change de Paris : Grand livre. - 1918-1919

B-0066080/1 : Comptabilité de la compagnie des agents de change de Paris : livre journal. - 1918-1918

B-0066081/1 : Comptabilité de la compagnie des agents de change de Paris : livre journal. - 1918-1919

B-0066198/1 : Comptabilité de la compagnie des agents de change de Paris : frais généraux. - 1918  

Service des émissions et de l'information financière

B-0066387/1 : Emission d'emprunts par la société de Paris et du Rhône. - 1915-1973 

B-0066475/1 : Emission d'emprunts par les établissements Lancel (3169) (1914-1971). [sous-dossier]

B-0066659/1 : Emission d'emprunts par la société Ripolin (2521) (1914-1953) - 1914-1953

B-0066701/1 : Emission d'emprunts par la Compagnie des freins et signaux WESTINGHOUSE (2410) ex Compagnie des freins WESTINGHOUSE. - 1915-1969
  
B-0066721/2 : Emission d'emprunts Rente 3 1/2% (n° 3405). - 1914-1939

B-0066906/1 : Emission d'emprunts par l'immeuble de Paris (2816) (1914-1951) [sous-dossier]

B-0066968/1 : Emission d'emprunts par LINCRUSTA ex-Compagnie LINCRUSTA-WALTON FRANCAISE et LOREÏD réunis (3374) 1914-1960 [sous-dossier]

B-0067349/1 : Emission d'emprunts par la société Applevage (2279) (1914-1960). - 1914-1960

B-0067350/1 : Emission d'emprunts par la société ARBEL (2281) (1914-1947). - 1914-1947 

B-0066756/2 : Emission d'emprunts de Péchiney (n°2516). - 1916-1949

B-0066784/1 : Emission d'emprunts par la Compagnie internationale des wagons-lits (2721) (1916-1959) [sous-dossier]

B-0067321/1 : Emission d'emprunts par la Compagnie générale d'Electro-céramique (3451) (1916-1961) [sous-dossier] 

B-0066399/1 : Emission d'emprunts par la société Pyrénéenne d'entreprises industrielles (1917-1960) [sous-dossier]

B-0066486/1 : Emission d'emprunts par les Produits chimiques "LION NOIR" (2506) ex Produits d'entretien ménagers et industriels "P.E.M.I.". - 1917-1964

B-0066534/1 : Emission d'emprunts par la société Minerais et métaux (2463) (1917-1952) [sous-dossier]

B-0066869/1 : Emission d'emprunts par la compagnie electro mécanique (2379). - 1917-1961

B-0066897/1 : Emission d'emprunts par la société GSP (3114) (1917-1965). [sous-dossier]

B-0067069/1 : Emission d'emprunts par la Société anonyme Batignolles-Chatillon (2418). - 1917-1953

B-0067099/1 : Emission d'emprunts par la Compagnie auxiliaire de navigation (2559) (1917-1959) [sous-dossier]. 

B-0067246/1 : Emission d'emprunts par les Etablissements NEYRPIC, (Ateliers NEYRET-BEYLIER et PICCARD-PICTET) (2309). - 1917-1967

B-0067322/1 : Emission d'emprunts par les Etablissements N. Géliot et Fils (3456) (1917-1961) [sous-dossier]

B-0067375/1 : Emission d'emprunts par les Forges de Clairvaux (3187) (1917-1961) [sous-dossier] 

B-0066614/1 : Emission d'emprunts par les sociétés Forges et chantiers Méditerranée (2330) (1918-1958) ; (1944-1965). - 1918-1965

B-0066734/1 : Emission d'emprunts de la Compagnie générale de télégraphie sans fil . - 1918-1948

B-0066746/1 : Emission d'emprunts de la Société des produits azotés (n° 2516). - 1918-1966

B-0066858/1 : Emission d'emprunts par l'entreprise Alfred Nodet (3134) (1918-1963) [sous-dossier].  

B-0066915/1 : Emission d'emprunts par la société des accumulateurs fixes et de tractions (2384). - 1918-1971

B-0066962/1 : Emission d'emprunts par Hoogovens (4106) 1918-1973. -[sous-dossier].  

B-0067079/1 : Emission d'emprunts par les établissements Brissonneau et Lotz (2288) (1918-1951) [sous-dossier].  

B-0067140/1 : Emission d'emprunts par la société Cotelle et Foucher (2501). - 1918-1957

B-0067157/1 : Emission d'emprunts par la Société du rotin (n°3243) (1918-1962) [sous-dossier].

B-0067224/1 : Emission d'emprunts par la Compagnie Industrielle de Matérielle de Transport (CIMT LORRAINE) (2306) (1918-1968) [sous-dossier].

B-0067404/1 : Emission d'emprunts par la Compagnie anonyme d'assurances Le Patrimoine vie (2022) (1911-1964 )) ; par la Société Générale d'Entreprises (2244) (1918-1967) [sous-dossiers] 

B-0067631/1 : Emission d'emprunts par la société S.E.V. (2220) (1918-1974) [sous-dossier]

Bibliographie sur les valeurs mobilières, les marchés financiers et les sociétés par actions

  • Bricard, Pierre. - La Constitution des sociétés anglaises par actions. Paris : [s.n.], 1914. 157 p.. CHEFF BH 8° 11182
  • Combat, F.-J.. - 1914-1915 : les affaires, la bourse, les banques et la guerre. Paris; Nancy : Berger-Levrault , 1915. 91 p. ; 17 cm. 500 COM / MAG
  • Du Moulin, Alex. - [Le Marché belge.] Comment placer ses capitaux ?.... Bruxelles : Em. Rossel & fils, imprimeurs, 1914. 328 p. ; 19 cm. CHEFF BH 8° 13095
  • Froissart, Jehan. - La Protection des propriétaires de valeurs mobilières victimes de la guerre (loi du 4 avril 1915). Paris : Librairie de droit usuel, 1917. XII-135 p. ; in-8° (23 cm). CHEFF BH 8° 9603
  • Neymarck, Alfred. - La statistique internationale des valeurs mobilières : Xème rapport présenté au nom du comité des finances élu par l'institut international de statistique. Paris : F. Alcan, 1916. 199 p. ; 26,5 cm. 672 NEY /MAG
  • Neymarck, Alfred. - Les émissions et remboursements d'obligations des grandes compagnies de Chemin de fer en 1917. 1918. p. 99-104. 169.2 RS /MAG -
  • Neymarck, Alfred. - Les titres mobiliers (suite et fin). 3. 1916. p. 33-42. 169.2 RS /MAG
  • Petellat, Henri. - Les Faux marchés à terme sur marchandises et valeurs mobilières. II. La Contre-partie boursière et sa répression. Paris : Librairie Générale de Droit et de Jurisprudence : R. Pichon et R. Durand-Auzias, 1914. 384 p. ; in-8° (18 cm). CHEFF BH 8° 9239
  • Vidal, Emmanuel. - La Bourse des valeurs mobilières : organisation, mode de fonctionnement, le rôle tenu pendant la guerre, l'internationalisme de la finance et de la bourse. Paris: Cote de la Bourse et de la Banque, 1917. XII-88 p. ; 24,5 cm. 672 VID / MAG et CHEFF BH 8° 13169
  • Lecouturier, Emile. - De la portée exacte de la loi du 22 novembre 1913. 1916. p. 1-12. 169.2 RS /MAG
  • Savon, Marius. - Les Grandes lignes de la refonte de la loi sur les sociétés par actions. Paris : Librairie du Recueil Sirey, 1914. 164 p. ; in-8° (21,5 cm). CHEFF BH 8° 7768
  • Wahl, Albert. - Commentaire de la loi du 22 novembre 1913 modifiant le régime des sociétés par actions. Paris : Librairie du Recueil Sirey, 1914. 99 p. ; in-8° (21,5 cm). CHEFF BH 8° 1169
  • Yovovitch, Douchane. - Les valeurs mobilières étrangères à la bourse de Paris : thèse de doctorat politique et économique. Paris : Arthur Rousseau, 1918. XII-168 p. ; 23,5 cm. 672 YOV / MAG

Douanes

B-0059694/1 : Stockage des produits pétroliers, incorporation des excédents d'alcool dans la fabrication des carburants binaires, supercarburants ternaires et mélanges diverses : notes au ministre du Budget (1914-1956) [sous-dossier] 

B-0065126/1 : Problèmes généraux d'organisation de service : notes, circulaires. - 1918-1920

B-0007069/1 : Application de la réglementation française des changes faisant obligation à tous les résidents de rapatrier tous revenus encaissés à l'étranger, dossiers de déclarations des revenus des "Trust" constitués aux Etats-Unis : traduction de "l'acte de Trust" et ses conditions, produits du trust, états des avoirs rapatriés, correspondance. - 1917-1967

Bibliographie sur les Douanes

Essai sur la politique douanière de la France. Paris: Payot et Cie, 1919. 268 p. ; in-16 (18 cm). CHEFF BH 8° 6112

  • Lavergne, Bernard. - L'Union commerciale des Alliés après la guerre : hostilités douanières envers l'Austro-Allemagne, tarifs préférentiels entre Alliés. Paris : Librairie Félix Alcan, 1917. I-77 p. ; in-8° (24 cm). CHEFF BH 8° 12531
  • Pommereuil, R.. - La Guerre économique, 1914-1918 [suivi de] Législation et réglementation douanières... [suivi de] Guide pratique à l'usage des industriels, des commerçants et des fonctionnaires. Poitiers : Librairie administrative P. Oudin, 1918. 463 p. ; 21 cm. CHEFF BH 8° 5940
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