Douanes-Organisation et fonctionnement

• Dates extrêmes : 1872-1985
• Importance matérielle : 6 registres ; 24,19 m.l.
• Conditions d'accès : les dossiers sont communicables à 25 ans, sauf les comités techniques paritaires et les décisions nominatives (délai de 50 ans).
• Historique de la conservation

Les premiers versements remontent à 1977.

• Présentation du contenu

Cette notice comprend les archives de la sous-direction du personnel et des bureaux compétents sur le budget et les moyens d'intervention des services. Cette dernière compétence comprend la surveillance de la législation pour identifier les moyens matériels (bateaux, chiens, etc.) nécessaires à leur application. D'où, dans les inventaires, la présence a priori insolite, mais pourtant logique, de dossiers qui semblent relever des bureaux opérationnels.

• Date de la notice : avril 2012
• Auteur de la notice : Marianne Segaud

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Lettres communes

• B-0059136/1 à B-0059140/1 : Lettres communes - 1872-1898
• B-0061435/1 : Lettres communes. - 1899-1920

 

Politique générale du personnel

B-0065843 à B-0065853 : Organisation et fonctionnement des services des douanes (pdf - 133 Ko) 1900-1979

 

La Masse des Douanes

B-0079503 à B-0079540 : Masse des douanes, composition, fonctionnement et activités (pdf - 234 Ko) 1907-1984

 

Organisation, suivi de l'activité et animation des services

B-0044322 : Comité technique paritaire : procès-verbaux des réunions 1972-1983

B-0051746 à B-0051748 : Dossiers de visite du directeur en métropole et dans les DOM-TOM (1971-1979) ; organisation de la DGDDI (1959-1974) ; notes thématiques 1971-1974

B-0079638 à B-0079653 : inspection des services (pdf - 594 Ko) 1953-2002

B-0051749 à B-0051752 : Rapports d'inspection 1954-1973

B-0051753 à B-0051788 : Organisation et activité des services extérieurs 1881-1977

B-0051970 : Conseil d'administration de la DGDDI : procès-verbaux des réunions 1973-1977

B-0053030 à B-0053123 : Gestion du personnel des Douanes (pdf - 279 Ko) 1870-1973

B-0059678/1 : Notes pour les chefs de service interrégionaux et les directeurs régionaux (janvier 1972, 1973-1975). - 1972-1975

B-0060166/1 : Bureau de douane, catégorie, trafic, compétences, effectifs, recettes, nombre de quittances délivrées : fiches classées par circonscription. - 1968

B-0060166/2 : Services douaniers, réorganisation, création, rattachement, classement par circonscription. - 1962-1968

B-0060167/1 : Conseil d'administration : comptes rendus sommaires des délibérations. - 1968-1975

B-0060168/1 : Inspecteur élève, contrôleur des bureaux et des brigades, agent de constatation des bureaux et des brigades, matelot, assistante, contrôleur stagiaire des bureaux et préposé, concours 1969-1971, organisation et résultats : correspondance avec la direction du Personnel et des services généraux. - 1968-1972

B-0060168/2 : Personnel des brigades, assistantes, agents de service, officiers et contrôleurs divisionnaires, changements de résidences : tableaux de classement pour les années 1972 et 1973. - 1972-1973

B-0060169/1 : Perception au titre des emplois remboursables : relevés comptables (1971, 1973-1974). - 1971-1974

B-0060170/1 : Remises et autres rémunérations accessoires perçues par les comptables des douanes : états récapitulatifs par circonscription interrégionale (1970, 1972-1974). - 1970-1974

B-0064074/1 : Recouvrements effectués par l'administration des douanes : notes rapides. - 1980-1984

 

Budget et programmation, affaires financières, réseau comptable

B-0064508/1 : Budget de programmes, tableau de bord, enquêtes et études complémentaires, structure, concept, différences : fiches, indicateurs, notes, notices . - 1973-1976

B-0064508/2 : Budget de programme, tableau de bord, réunions des groupes de travail : comptes rendus, notes, correspondance, rapport intermédiaire. - 1973-1976

B-0064509/1 : Budget de programme des services financiers, enquête sur la structure du programme douane fonction recouvrement : tableaux par direction régionale (1976) ; enquête sur la modification de la structure des programmes : notes d'information, correspondance (1978). - 1976-1978

B-0064510/1 : Rationalisation des choix budgétaires, politique immobilière du ministère des finances : étude. - 1970

B-0064510/2 : Rationalisation des choix budgétaires, préparation des rapports de synthèse sur les activités et les perspectives : rapports, notes, fiches, bilan. - 1972-1980

B-0064510/3 : Rationalisation des choix budgétaires, mises en oeuvre des techniques : études. - 1975-1976

B-0064511/1 : Comptabilité de programmes, méthode de calcul et de gestion de la comptabilité budgétaire de programme et analytique : fiches de travail, notes, documents RCB, notes d'information. - 1972-1979

B-0064511/2 : Comptabilité de gestion, de programme et analytique du système d'ordinateur pour le traitement du frêt international (SOFI), et du système d'ordinateur pour le frêt international aérien (SOFIA), développement du SOFIA : rapport d'activité (1973) ; mise en application de la comptabilité de programme SOFI : guide de nomenclature et de codification budgétaire (1976-1978) ; comptabilité de gestion du SOFIA et du SOFI : rapport intermédiaire (1973-1976). - 1973-1978

B-0064512/1 : Comptabilité de gestion, méthode d'évaluation des coûts, ventilation des dépenses par les centres informatiques du Trésor, aménagement des imprimés, réunion du groupe de travail "Comptabilité de gestion" : compte rendu, note documentaire, notes, correspondance, note de méthode (1977-1978). - 1977-1978

B-0064512/2 : Comptabilité de gestion, rapports intermédiaires, notes de services, tableaux récapitulatifs (1977) ; comptabilité analytique de gestion, réunion du conseil d'administration, réflexions : notes, tableaux de bord, correspondance, fiche technique (1977-1978) ; réunion du groupe de travail "Comptabilité de gestion" : rapports intermédiaires (1978). - 1977-1979

B-0064513/1 : Comptabilité de programme, application dans les services extérieurs, enquêtes : notes d'information, tableaux, notes documentaires, études . - 1975-1980

B-0064513/2 : Comptabilité de programme, comptabilité analytique, programme de cours : notes. - 1979-1980

B-0064514/1 : Comptabilité de programme, résultats de l'expérimentation : états, notes. - 1979-1983

B-0064515/1 : Indicateur de gestion : note d'information, tableaux descriptifs, graphiques (1973-1974) ; frais de fonctionnement des services indicateurs de gestion, enquête : tableaux de variation, tableaux récapitulatifs (1974-1982). - 1973-1982

B-0064515/2 : Comptabilité de gestion, réunion du conseil de la direction nationale du recrutement et de la formation professionnelle : note d'information, notes, rapports, correspondance, compte rendu. - 1974-1979

B-0064516/1 : Comptabilité analytique de la direction nationale des statistiques du commerce extérieur : rapports. - 1975-1981

 

Moyens d'intervention des services

B-0064500 à B-0064516 : Politique budgétaire et gestion des dépenses de fonctionnement (pdf - 203 Ko) 1882-1981

B-0065121 à B-0065139 : Organisation des services de la douane (pdf - 123 Ko). - 1918-1982