Trésor - Relations économiques extérieures - Relations commerciales

B-0078744 à B-0078745 : Activités des conseillers et des attachés commerciaux au Cambodge et à Madagascar (pdf - 181 Ko). - 1955-1964

 

B-0060268/1 : Comité consultatif du commerce extérieur, création et fonctionnement : comptes rendus, correspondance. - 1941-1943

B-0060268/2 : Commission de gestion des comptes de péréquation : procès-verbaux (22 février 1942-9 novembre 1943). - 1942-1943

B-0060268/3 : Commission des accords économiques : procès-verbaux (4 octobre 1944-3 mai 1946). - 1944-1946

B-0060268/4 : Bulletins d'informations pour les conseillers et attachés commerciaux (3 octobre 1949-30 juin 1954). - 1949-1954

B-0060269/1 : Commission des dérogations commerciales : procès-verbaux (21 novembre 1950-14 décembre 1954). - 1950-1954

B-0060270/1 : Garantie des prix : travaux préparatoires, textes (1950) ; conditions d'octroi, nantissement, garanties-stocks, étude de marché, publicité : travaux préparatoires, textes, comptes rendus (1947-1955) ; financement de garantie de prix, création d'un compte spécial et budget : textes, travaux préparatoires (1945-1951) ; intervention de la BFCE : rapport, correspondance (1949-1954) ; COFACE, situation des comptes : tableaux de situation (1949-1951). - 1945-1954

B-0060271/1 : Entreprises ayant bénéficié de la garantie des prix, en particulier soieries, rayonne, matériel ferroviaire, charbon, maisons préfabriquées, automobiles : statistiques, demandes d'entreprises, rapports (1949-1952) ; liquidation de dossiers de garantie des prix avec garantie de change : travaux préparatoires, textes (1948-1955). - 1948-1955

B-0060271/2 : Assurance-crédit, conditions de financement, procédures, couverture des risques, rôle de la BFCE, de la COFACE : correspondance, rapports, textes. - 1928-1954

B-0060272/1 : Assurance-crédit, liquidation du service, transfert des attributions à la COFACE, personnel, redéploiement, rémunération et avancement : statuts (COFACE), fiches signalétiques des agents. - 1928-1949

B-0060272/2 : Service de l'assurance-crédit, commission des garanties et du crédit au commerce extérieur : comptes rendus (22 sept. 1950-18 déc. 1953). - 1950-1953

B-0060273/1 : Service de l'assurance-crédit, commission des garanties et du crédit au commerce extérieur : comptes rendus. - 1954

B-0060274/1 : IMEX, constitution, organisation, fonctionnement, règlements de contentieux et poursuite des infractions : rapports, tableaux des procès-verbaux de la commission des dérogations commerciales, liste de maisons contrôlées par le Service National de Répression des Fraudes Douanières, listes noires et grises, BO des Douanes, Moniteur Officiel du Commerce et de l'Industrie, formulaires, notes de service, tableaux d'enregistrement des licences, procès-verbaux réunions, listes de fourreurs français, arrêté ministériel, revue mensuelle du marché mondial de la soie, statuts d'une société. - 1946-1966

B-0060275/1 : Commerce extérieur français, prévisions, développement, évolution, problèmes de la balance des paiements : tableaux d'importations et exportations (généraux et par groupes de produits), rapports, avis du Conseil économique et social, presse, brochures, tableaux d'états d'utilisation des contingents, graphiques. - 1957-1966

B-0060276/1 : Commerce extérieur français, situation des exportations et importations, bilans, résultats : rapports, tableaux d'importations et exportations (généraux, par pays, par groupes de produits), brochures, graphiques, tableaux des indices mensuels, presse, tableau du taux de croissance annuel. - 1967-1972

B-0060277/1 : Exportations françaises, prévisions, promotion et aides aux exportations : rapports, tableaux d'exportations, tableaux de commandes perdues par les constructeurs français, brochures, procès-verbaux de réunions, tableaux de prix. - 1958-1960

B-0060277/2 : Importations françaises, économies d'importations, établissement et réalisation des programmes d'importations (généraux et par catégories de produits) : rapports, tableaux statistiques, presse, tableaux de crédits débloqués, télégrammes, procès-verbaux de réunions, tableaux des licences, tableaux des importations de pétrole, de charbon, de laine, convention de concession à la Société du port de pêche de Lorient. - 1957-1958

B-0060278/1 : Relations économiques et financières internationales, renseignements des conseillers commerciaux, conférences internationales sur les tarifs commerciaux (soie, tabacs, propriété intellectuelle, marchés internationaux de la bière, métaux lourds non ferreux, matériels de guerre, aviation civile, tracteurs, outillage à main, constructions électriques et mécaniques) : rapports, correspondance, étiquettes de marques. - 1947-1953

B-0060279/1 : Situation de l'édition française, projet Unesco en vue de faciliter la circulation internationale des publications (1947) ; circulaire n°987 du 24/08/1948 adressée aux conseillers commerciaux et soutenant l'enquête sur la situation du livre français à l'étranger : rapport des conseillers commerciaux, textes (1929-1952) ; commerce du livre en France et à l'étranger : rapports, correspondance, statistiques (1929-1952). - 1929-1952

B-0060280/1 : Action économique et culturelle de la France à l'étranger, diffusion des films français : rapports des conseillers et attachés commerciaux. - 1908-1952

B-0060280/2 : Promotion touristique de la France à l'étranger à l'issue de la 2ème guerre mondiale, création de sociétés promotionnelles : travaux préparatoires, textes, statuts. - 1944-1949

B-0060280/3 : Commerce des œuvres d'art, fraudes à l'exportation, au cours de l'exportation (1941-1943), achats de mobilier par la Warner Bross pour ses magasins d'accessoires (1947), peintures modernes (1947), lutherie (1948), tapisserie d'Aubusson (1949) : rapports, correspondance, textes, comptes rendus. - 1940-1950

B-0060281/1 : Afrique, colonies et protectorats britanniques, situation politique et économique, relations avec la France et la Hollande : rapports, presse (1950-1951) ; Angola, situation économique, financière, commerciale, relations avec la France, participation française à des adjudications (travaux hydrauliques, barrage), échanges de produits, relations avec l'Angleterre et le Japon, activité du poste du Congo belge : rapports, tableaux des automobiles enregistrées, liste des pneus importés (1950-1951) ; Libéria, relations avec la France, création à Monrovia d'une agence de la Banque d'Afrique occidentale et participation française à l'adduction d'eau à Monrovia : rapports (1950). - 1950-1951

B-0060281/2 : Commission interministérielle pour l'Amérique Latine : procès-verbaux (6 février 1952-22 décembre 1954). - 1952-1954

B-0060282/1 : Relations économiques et financières internationales, relations Est-Ouest, Hongrie, Pologne, Tchécoslovaquie : rapports des conseillers et attachés commerciaux, correspondance (1948-1955) ; projet et création d'offices de propagande en faveur des produits français à New-York, Buenos-Aires et Berlin : rapports (1935-1950). - 1935-1955

B-0060282/2 : Europe de l'Est, procès-verbaux de réunions interministérielles relatives aux relations Est-Ouest (1952-1954) ; relations avec la France, accords commerciaux et échanges de biens agricoles, textiles, sidérurgie, mécanique : rapports, tableaux d'exportations et importations, listes de produits (1949-1953) ; relations avec les pays tiers, Afrique du Nord française, Allemagne occidentale, Autriche, Belgique, Grèce, Irlande, Luxembourg, Pays-Bas, Portugal, Suède, Suisse : rapports, bulletins d'informations économiques et financières (1951-1953). - 1949-1954

B-0060283/1 : Moyen-Orient, situation politique, économique, du commerce extérieur, conventions économiques et militaires entre Etats arabes : rapports, bulletins de renseignements politiques et militaires, presse, brochures, télégramme. - 1947-1953

B-0060283/2 : Moyen-Orient, relations avec la France, missions françaises, assistance technique, gestion des biens domaniaux français au Levant, état des exportations et importations, échanges de biens agricoles textiles, bois, pétrole, sidérurgie, automobiles : procès-verbaux réunions, rapports, presse, JO, tableaux d'exportations et importations, Moniteur Officiel du Commerce et de l'Industrie, bulletin de renseignements économiques, fiche de renseignements sur un postulant au poste de conseiller commercial. - 1949-1953

B-0060283/3 : Moyen-Orient, relations avec les pays tiers, Allemagne, Autriche, Etats-Unis, Italie : rapports, tableaux d'exportations et importations, presse, bulletins de renseignements politiques et économiques (1945-1953) ; relations avec l'ONU (Assemblée générale, UNRWA, FAO) : rapports, procès-verbaux réunions (1949-1953). - 1947-1953

B-0060284/1 : Afghanistan, situation du pays, politique monétaire : rapport de l'attaché commercial, (1945-1951) ; relations avec la France, échanges commerciaux, contrôle des changes, construction (ciment), transports, énergie (pétrole), mines (or), santé publique, communications (téléphonie, radio), habillement (fourrures, textile), papeterie, missions commerciales : rapport, correspondance (1945-1952) ; activité du poste, requêtes de ressortissants français : affaires particulières, correspondance (1948-1951) ; relations avec les pays tiers, URSS, Etats-Unis (prêt), Allemagne : comptes rendus, correspondance (1947-1952). - 1945-1952

B-0060284/2 : Algérie, ravitaillement pendant l'Occupation, réunion du 9 novembre 1940, mission d'expert (février 1951) : procès-verbal de la direction des Accords commerciaux, compte-rendu de mission ; réalisation des avoirs commerciaux avec les pays de l'Europe de l'Est : statistiques (1950-1955). - 1940-1955

B-0060285/1 : Arabie saoudite, situation du pays, import-export, budget, pétrole, salines : statistiques, textes, rapports des conseillers commerciaux (1948-1953) ; relations avec la France, import-export, accord de paiement, assurance-crédit, énergie, accord franc-pétrole, sidérurgie, construction d'une cité industrielle et militaire, transport, adduction d'eau, santé publique, communications : statistiques, rapports des conseillers commerciaux (1945-1954) ; missions commerciales (1948-1953) ; relations avec les pays tiers : correspondance (1949-1952) ; activité du poste (1947-1950). - 1946-1954

B-0060285/2 : Argentine, situation, plan quinquennal (1945-1950) ; relations commerciales avec la France, négociations d'un accord commercial : travaux préparatoires, statistiques, rapports (1940-1947). - 1940-1950

B-0060286/1 : Belgique et Union économique Belgique-Luxembourg (UEBL), situation, importations, exportations, productions, agriculture, textile, matières premières et métaux (charbon, acier), banques étrangères, droits d'accises (1952) ; relations avec la France, échanges commerciaux, accords (mai-décembre 1953), agriculture (chanvre, lin, fraises, lait, tabac), matériel de navigation, travailleurs frontaliers, matières premières et métaux (charbon, acier, aluminium, cuivre) : statistiques, rapport (1940-1953) ; relations avec l'Union européenne de paiement (UEP) (1951-1952) ; Institut international du commerce siégeant à Bruxelles, fonctionnement et activités : rapport (1923-1937). - 1923-1953

B-0060286/2 : Birmanie, négociation d'un accord commercial avec la France : statistiques, notes - 1947

B-0060286/3 : Brésil, négociations commerciales avec la France sur le café, mission de F. Girard : rapport, dossiers d'entreprise. - 1947

B-0060287/1 : Bulgarie, situation, économie, finances et commerce, administration, budget, banque et monnaie, emprunts, régime des obligations et contrats, impôts, exportations (taxe à l'exportation, clearing, mouvements portuaires), code du travail, secret d'Etat : rapport, texte (1945-1955) ; plans quinquennaux : rapports, textes, statistiques (1944-1955) ; situation économique et sociale, relevés mensuels des prix (avril 1946-fév. 1952) : enquêtes, textes, rapports (1946-1954) ; industrie et mines, présentation générale, nationalisation, chemins de fer, automobile, électricité, production et pénurie, chimie (engrais, soude), pénicilline, mines (pyrite, plomb) : rapport (1947-1954) ; agriculture, organisation du travail, législation, coopératives : rapports, textes (1945-1955) ; culture, droits d'auteur, législation sur les brevets, cinéma : rapports, textes (1946-1951). - 1942-1955

B-0060288/1 : Bulgarie, situation économique : revues de presse (24 janvier 1947-31 janvier 1952). - 1947-1952

B-0060289/1 : Bulgarie, relations avec la France, monnaie, réforme et fabrication, créances et intérêts français, commerce, chimie-pharmacie (pénicilline, alcools gras, soude), agriculture, transports (matériel ferroviaire, bicyclette, moteurs, voitures, pneumatiques, autorails et trolleybus), textile (laine), téléphonie, photographie et optique, électricité, construction de la Bibliothèque nationale, lunetterie, verrerie, bijouterie, joaillerie, horlogerie, papeterie, foires commerciales : rapports, statistiques (1940-1950) ; relations avec les pays tiers, Europe de l'Est, Albanie, Allemagne, Autriche, Belgique, Egypte, Finlande, Grande-Bretagne, Hongrie, Italie, Pays-Bas, Pologne, Roumanie, Suisse, Suède, Tchécoslovaquie, URSS, Yougoslavie : correspondance, rapports (1945-1951) ; activité du poste : rapports (1941 ; 1944). - 1940-1954

B-0060290/1 : Chine, situation économique et financière : bulletins d'informations des attachés commerciaux (1945-1949) ; douanes, banque et monnaie, or, devises, commerce extérieur, plan d'équipement, situation économique de Shanghai, agriculture, irrigation, réforme agraire, transports, chimie, construction, textile, tungstène : rapports des conseillers et attachés commerciaux, textes, statistiques, correspondance (1944-1951). - 1944-1951

B-0060291/1 : Chine, négociations commerciales avec la France et l'Indochine, avoirs, devises, liste d'entreprises françaises, Indochine : travaux préparatoires (1946-1952) ; exportations françaises en Chine, réglementation, statistiques, présence des sociétés françaises, textile, machines-outils, énergie, moyens de transport, chimie (1949-1953) ; importations chinoises en France, réglementation, compensation, textile, cuirs, produits de culture (thé, soja, arachides, camphre) : licence, correspondance (1946-1955) ; relations avec les pays tiers : Allemagne, Canada, Etats-Unis, Grande-Bretagne, Inde, Japon, pays de l'Est, Thaïlande : correspondance, statistiques (1943-1953) ; activité du poste : correspondance (1948-1949). - 1943-1955

B-0060292/1 : Djibouti, situation économique et financière, banque et monnaie, énergie, construction, exportations, viande, cigares, café, cuirs (1949-1953) ; importations, contrôle : correspondance, licences (1949-1953) ; liquidation du compte Somaliland du Gouvernement provisoire de la République française (1946-1950) ; relations avec les pays tiers, Ethiopie, Japon (1950-1952). - 1946-1953

B-0060292/2 : Egypte, situation politique, situation économique et financière, productions agricoles, ressources minières, budget, banque, monnaie, coût de la vie, régime de la propriété intellectuelle et industrielle, législation économique, lois sur les sociétés et les assurances : rapports des conseillers commerciaux, revue de presse, Bulletin économique de la National Bank of Egypt, correspondance, textes officiels égyptiens, tableaux statistiques. - 1946-1955

B-0060293/1 : Egypte, relations avec la France, accords de paiement, ouvertures de crédits à l'exportation : correspondance, procès-verbaux de réunions, télégrammes, protocoles (1948-1953) ; relations financières : rapports, correspondance, télégrammes (1950-1953) ; garantie des prix et change : licences d'exportations, correspondance (1951-1953) ; formalités à l'exportation en Egypte : correspondance, textes officiels (1948-1953) ; vols de marchandises à l'exportation à Marseille : correspondance (1949). - 1948-1953

B-0060294/1 : Egypte, relations avec la France, importations et opérations de compensation : correspondance, licences d'importation, tableaux statistiques. - 1947-1954

B-0060294/2 : Egypte, relations avec la France, relations avec les particuliers et les entreprises, établissement de listes de notoriété : correspondance. - 1947-1950

B-0060295/1 : Egypte, relations avec la France, blocage des avoirs français : correspondance, télégrammes (1946-1949) ; émeutes du 26 janvier 1952, dommages aux biens français : correspondance, rapports, listes de sinistrés (1952) ; conditions des échanges et tarifs douaniers : correspondance, bulletins, tableaux (1946-1953) ; statistiques sur les exportations françaises vers l'Egypte : tableaux (1949-1955) ; protection des appellations d'origine française, de la propriété commerciale et industrielle en Egypte : rapports, correspondance (1947-1952) ; assistance technique française dans l'électricité, l'automobile, la reconstruction et distribution de bourses à des étudiants : correspondance (1951-1953). - 1946-1955

B-0060296/1 : Egypte, relations avec la France, échanges de biens agricoles et agroalimentaires, textiles et chaussures, bois, chimie et pharmacie, sources d'énergie, matières premières, électricité et adductions d'eau : correspondance, télégrammes, rapports. - 1946-1953

B-0060297/1 : Egypte, relations avec la France, échanges de biens, transports aériens, routiers, fluviaux (Compagnie Universelle du Canal de Suez) et maritimes, sidérurgie, outillage, matériel agricole, verrerie, moteurs, armement, construction, lunettes et bijoux, tourisme, arts, cinéma, radio, livre : correspondance, télégrammes, rapports, tableaux statistiques. - 1946-1953

B-0060298/1 : Egypte, marché du coton, situation, production et exportations vers la France : rapports des conseillers commerciaux, tableaux statistiques, correspondance, télégrammes, bulletins du SDECE, presse, procès-verbaux de réunions. - 1948-1954

B-0060299/1 : Egypte, relations avec les pays tiers, pays de l'Est, Allemagne, Arabie saoudite, Autriche, Belgique, Canada, Chili, Espagne, Etats-Unis, Grande-Bretagne, Grèce, Inde, Italie, Japon, Jordanie, Liban, Pakistan, Suisse, Syrie, Tunisie : correspondance (1948-1954) ; activité du poste, chambre de commerce : rapports, correspondance (1949-1953) ; missions commerciales en Egypte et dans les pays de la mer Rouge, foires et expositions, associations franco-égyptiennes, médecins, techniciens : correspondance, rapports (1946-1954). - 1946-1954

B-0060300/1 : Emirats du Golfe, Bahreïn, situation politique et commerciale : rapports (1953) ; relations avec la France, débouchés offerts à la France, demandes d'engagement de changes et de licences d'exportation : rapport, notes (1953-1954) ; relations avec l'Arabie Saoudite : presse (1953). - 1953-1954

B-0060300/2 : Emirats du Golfe, Koweït, situation politique et du pétrole : rapport, télégramme (1951-1953) ; relations avec la France, prospection française du marché, attribution de visas aux Français, exportations françaises, opérations de compensation, garantie des prix à l'exportation : rapports, tableau des exportation françaises de produits chimiques et parachimiques, tableau des licences d'exportation, fiches de demandes de garantie (1949-1954). - 1949-1954

B-0060300/3 : Emirats du Golfe, Oman, situation politique et diplomatique : presse. - 1953

B-0060300/4 : Emirats du Golfe, Qatar, situation politique et économique : rapports. - 1953-1954

B-0060300/5 : Espagne, négociations commerciales avec la France, commission mixte, agrumes : travaux préparatoires, textes, statistiques, procès-verbaux. - 1939-1955

B-0060301/1 : Etats-Unis, relations commerciales avec la France, exécution du PAM (plan d'assistance militaire), projet d'accord commercial, programme d'importations en provenance de la zone dollar : correspondance, étude sommaire. - 1939-1951

B-0060301/2 : Ethiopie, situation économique et financière, banque, monnaie, change, ressources minières, transports, télécommunications : rapports, correspondance (1945-1954) ; exportations éthiopiennes, douanes, fiscalité, sucre, sel, céréales, cire, café, cuirs et peaux, légumes secs : statistiques, rapports, correspondance (1944-1954) ; relations avec les pays tiers et organismes internationaux Banque internationale de développement (BIRD), Afrique du sud, Allemagne, Etats-Unis, Grèce, Italie, Norvège, Pays-Bas, Tchécoslovaquie : correspondance (1946-1953). - 1945-1954

B-0060302/1 : Ethiopie, commerce avec la France, Chambre de commerce franco-éthiopienne, compensation, courtage, informations sur les entreprises et les personnes : rapports, correspondance (1947-1955) ; exportations françaises, commerce avec Djibouti et l'Erythrée, outils, métaux, sels, sucre, produits pharmaceutiques : statistiques, rapports, correspondance (1946-1954) ; missions commerciales : correspondance, rapports (1945-1952). - 1945-1954

B-0060303/1 : Grèce, situation économique et financière, apport de capitaux anglais et américains, investissements pour la reconstruction, décret-loi sur les investissements et la protection des capitaux étrangers, coût de la vie, banque, monnaie, budget, dette, mines, propriété industrielle, régime douanier des échanges, programme d'importation de produits agricoles, produits alimentaires, matériel photographique, usine d'azote, adduction d'eau, électricité, distribution, télécommunications, transports : Bulletin français d'information économique, revue de presse, textes, correspondance, rapport. - 1945-1953

B-0060304/1 : Grèce, négociations commerciales et tarifaires avec la France, accords de paiement, conférence d'Annecy (1949) : travaux préparatoires, textes, comptes rendus des conférences, avis aux importateurs, statistiques, procès-verbaux de la commission mixte franco-grecque. - 1945-1956

B-0060305/1 : Grèce, négociations commerciales avec la France, compensation, change, licence, créances, garantie des prix, situation des contingents, relevés des situations des comptes de la Banque de Grèce, recensement et réquisition des avoirs grecs à l'étranger, relations avec l'Union européenne de paiement : statistiques, avis aux importateurs. - 1945-1958

B-0060306/1 : Grèce, exportations vers la France, agriculture, huiles (olives), fruits secs, tabacs, paille de sorgho, vins et liqueurs, textiles (coton) et peaux, émeri et pierres ponces, pyrites, éponges. - 1947-1953

B-0060307/1 : Grèce, importations de produits français, droits de tirage de la Grèce sur la France, textiles, cuirs et peaux, agriculture, tabacs, machines, chevaux, papier, bois, produits alimentaires, brasserie, produits métallurgiques et sidérurgiques, machines-outils, coutellerie, armes et munitions, matériaux de construction, moyens de transports, produits chimiques, huiles essentielles, produits pharmaceutiques, horlogerie : rapports, correspondance, textes. - 1948-1953

B-0060308/1 : Grèce, foires-expositions, Salonique, Marseille, Casablanca, Paris, missions commerciales (1953) ; relations avec les pays tiers, Allemagne, Autriche, Brésil, Belgique, Bulgarie, Chili, Danemark, Espagne, Etats-Unis, Finlande, Grande-Bretagne, Hongrie, Israël, Italie, Jordanie, Norvège, Pays-Bas, Pays de l'Est, Proche et Moyen-Orient, Portugal, Suisse, Suède, URSS et OECE et les grandes puissances : statistiques, rapports (1949-1953) ; activité du poste : liste des notes et rapports, correspondance, Bulletin français d'informations économiques, janvier-février 1952 (1951-1953). - 1949-1953

B-0060308/2 : Hong-Kong, situation, commerce, douanes, compensation, exportations, coton, acier, produits pharmaceutiques : règlements, correspondance ; relations avec la France, réglementation : statistiques, rapports. - 1949-1952

B-0060309/1 : Hongrie, situation économique et financière, budget de l'Etat, nationalisations, emprunts, coût de la vie, salaires, transports, industrie, agriculture : correspondance, rapport, revue de presse. - 1948-1954

B-0060310/1 : Hongrie, relations avec la France, accords commerciaux, produits échangés, chimie-pharmacie, automobile, textile, industries mécaniques, agriculture et bois, foires-expositions : travaux préparatoires, textes, correspondance, rapports (1947-1950) ; relations avec les pays tiers, Albanie, Allemagne, Argentine, Autriche, Belgique-Luxembourg, Bulgarie, Chine, Danemark, Egypte, Etats-Unis, Finlande, Grande-Bretagne, Indonésie, Iran, Italie, Norvège, Pakistan, Pays-Bas, Pologne, Roumanie, Suède, Suisse, Tchécoslovaquie, URSS, Yougoslavie : rapports, correspondance, textes (1945-1953) ; activité du poste : rapport du conseiller commercial (1948-1950). - 1945-1953

B-0060311/1 : Inde, situation économique, développement industriel, mouvement commercial du port de Bombay : étude des conditions économiques et financières du marché indien, revues de presse économique, bulletins d'informations économiques, correspondance, rapports, tableaux statistiques, bulletins du SDECE. - 1946-1951

B-0060312/1 : Inde, situation politique, situation de la population, de l'économie, de l'agriculture, du marché du jute, situation financière : rapports, correspondance, tableaux statistiques (1946-1952) ; commerce extérieur, réglementation et tarifs douaniers : Bulletin International des Douanes, rapports, textes officiels indiens, revue Indian Trade and Industry (1946-1953). - 1946-1953

B-0060313/1 : Inde, relations commerciales avec la France, négociations d'accords, contentieux au sujet d'avoirs français et indiens bloqués, compensation, intervention d'industriels : rapports, correspondance, télégrammes, protocoles d'accords, procès-verbaux réunions, listes de produits échangés, tableaux statistiques. - 1946-1951

B-0060313/2 : Inde, relations avec la France, statistiques, réglementation des échanges, tarifs douaniers et litiges : tableaux de relevés des exportations françaises vers l'Union Indienne, notices à l'usage des exportateurs, rapports, correspondance, télégrammes, listes des licences d'importation. - 1946-1953

B-0060314/1 : Inde, relations avec la France, échanges de biens agricoles et agroalimentaires, chimie et pharmacie, sources d'énergie, matières premières et métaux, télécommunications, transports : rapports, correspondance, télégrammes, procès-verbaux réunions. - 1945-1953

B-0060315/1 : Inde, relations avec la France, échanges de biens, outillage, matériel mécanique, matériel photographique, transformation des métaux, papier, armes de chasse, horlogerie, instruments de musique, parapluies, pipes, porcelaine, cinéma, participation à des constructions d'usines et de barrages (canaux, irrigation, hydroélectricité) : rapports, correspondance, presse, télégrammes, procès-verbaux, réunions, bulletins d'informations économiques. - 1946-1952

B-0060316/1 : Inde, relations avec la France, échanges de produits textiles, opérations sur le coton et le jute : correspondance, rapports, tableaux statistiques, télégrammes. - 1945-1952

B-0060317/1 : Inde, intérêts français en Inde, propagande et représentation, activités du SEPEO : correspondance, rapports, télégrammes, presse, listes des films de propagande, liste des principales représentations françaises aux Indes (1946-1952) ; expositions industrielles et commerciales en Inde et en France, 4ème Congrès des grands barrages en Inde : rapports, correspondance, catalogues, télégrammes (1946-1952) ; missions commerciales françaises en Inde et indiennes en France : rapports, correspondance, programmes de visites, télégrammes, listes des missions privées françaises en inde, presse, comptes rendus de missions (1946-1951). - 1946-1952

B-0060318/1 : Inde, relations avec les pays tiers et les organismes internationaux, Banque internationale pour la reconstruction, OECE, Fondations Ford, Rockefeller, Organisation internationale du travail, Allemagne, Australie, Autriche, Belgique, Birmanie, Canada, Etats-Unis, Egypte, Espagne, Finlande, Grande-Bretagne, Hongrie, Italie, Japon, Norvège, Pakistan, Pays-Bas, Pologne, Sarre, Sri-Lanka, Suède, Tchécoslovaquie, Thaïlande, Syrie, Suisse, Yougoslavie, URSS ; activité des postes, Inde, Sri-Lanka, Birmanie : rapport des conseillers commerciaux, correspondance. - 1946-1952

B-0060319/1 : Indochine, situation politique, économique et financière, agriculture, riz, élevage, forêts, caoutchouc : procès-verbaux de réunions du Comité du Syndicat d'études pour l'Extrême-Orient (SEPEO), Bulletin de renseignements économiques, Notes documentaires et études, documents relatifs aux problèmes indochinois, correspondance, rapports du conseiller économique (1944-1949) ; relations avec la métropole et l'Algérie, commerce et réapprovisionnement suite à la Seconde Guerre mondiale, réglementation, douanes, importations, moyens de transports, agriculture, textile, chimie, pharmacie ; exportations vers la métropole, activités du Centre des approvisionnements de l'Indochine à Londres, activités et liquidation (CAIC), agriculture, thé, céréales, poivre, quinquina, jute, kapok, cuirs et peaux, soie, énergie et minerais, charbon, étain, phosphates : comptes rendus de réunions du conseil de gestion du CAIC, procès-verbaux de la commission permanente du conseil de gouvernement, rapports, correspondance, textes, statistiques (1940-1948) ; mission commerciale française consécutive à la création du Viêt-Nam : travaux préparatoires (1944-1946) ; relations avec les pays tiers, Japon, négociations commerciales ; rapports (1940-1945). - 1940-1948

B-0060320/1 : Indonésie, situation économique et financière, réglementation du commerce extérieur et tarifs douaniers : correspondance, rapport, tableaux statistiques (1939-1950) ; relations avec la France, importations, exportations, accords commerciaux, assurance - crédit, missions commerciales, échanges de produits : travaux préparatoires, textes officiels, correspondance, tableaux statistiques, rapports (1940-1952) ; relations avec les pays tiers, Allemagne, Etats-Unis, Italie, Pays-Bas : rapports (1939-1950) ; activité du poste, situation en temps de guerre : rapport (1940). - 1939-1952

B-0060321/1 : Irak, situation économique et financière, emprunt, monnaie, réglementation et situation du commerce extérieur, activité du port de Bassorah : rapports, tableaux statistiques, correspondance, presse, télégrammes, bulletin du SDECE (1947-1954) ; relations avec la France, situation, accords commerciaux, assurances, garantie des prix, crédit, prospections privées françaises, compensations, échanges de biens : rapports, correspondance, tableaux statistiques, textes officiels irakiens, télégrammes (1947-1954) ; missions commerciales étrangères : rapport, correspondance (1953) ; relations avec les pays tiers et les organismes internationaux, Banque internationale de développement (BIRD), Allemagne, Autriche, Egypte, Grande-Bretagne, Italie, Japon, Liban, Pakistan, Syrie, URSS : texte, correspondance (1947-1952) ; activité du poste : correspondance (1947-1953). - 1947-1954

B-0060322/1 : Iran, situation politique, économique, planification, agriculture, conséquences de la nationalisation du pétrole, budget, situation des banques et de la monnaie, régime des sociétés d'assurance, réglementation et situation du commerce extérieur : rapports, bulletins du SDECE, télégrammes, correspondance, dépêches de l'AFP, plans d'importations et d'exportations, tableaux statistiques, textes officiels iraniens, tableaux de tarifs douaniers. - 1941-1953

B-0060323/1 : Iran, relations avec la France, accords commerciaux et de paiement, change : télégrammes, rapports, protocoles d'accords, correspondance, listes de produits, instructions de l'office des Changes, textes officiels iraniens. - 1946-1954

B-0060324/1 : Iran, relations avec la France, situation des importations et exportations, tarif douanier, dérogation à l'importation, garantie, compensation, attribution de licences d'importation, relations avec des particuliers et des entreprises, litiges : tableaux statistiques, rapports, fiches de demandes de garantie, correspondance, fiches de déclaration d'exportation, télégrammes, fiches de renseignement de notoriété. - 1947-1954

B-0060325/1 : Iran, relations avec la France, échanges de biens, agriculture, textiles et peaux, chimie-pharmacie, santé publique, sidérurgie et travail des métaux, sources d'énergie, papier et livre, adduction d'eau, télécommunications, transports : rapports, télégrammes, correspondance. - 1947-1954

B-0060326/1 : Iran, relations avec la France, activités de la Chambre de commerce franco-iranienne, foires et expositions, missions commerciales, propagande, stages, envoi de techniciens : correspondance, rapports, télégrammes, bulletins de la Chambre de commerce (1947-1953) ; relations avec les pays tiers, Allemagne, Etats-Unis, Grande-Bretagne, Hongrie, Italie, Japon, Pologne, URSS : rapports, correspondance, tableaux statistiques, protocoles d'accords, télégrammes, bulletins du SDECE, dépêche AFP (1947-1953) ; activité du poste : correspondance, rapports (1948-1953). - 1947-1953

B-0060327/1 : Israël, situation politique, situation économique et financière, situation budgétaire, industrialisation, coût de la vie, situation du marché de l'alcool et de la bière, du pétrole, colonisation et mise en valeur de la région du Négev : rapports des conseillers commerciaux, bulletins du SDECE, textes des conventions d'armistice entre le gouvernement d'Israël et les gouvernements égyptien, jordanien, libanais et syrien, dépêches de l'AFP, télégrammes. - 1947-1952

B-0060328/1 : Israël, relations commerciales avec la France, préparations d'accords, demandes de contingents, propositions de compensation de la banque Seligman : rapports, statistiques, protocoles d'accord, procès-verbaux de réunions, correspondance. - 1949-1956

B-0060329/1 : Israël, relations commerciales avec la France, exportations en consignation, compensation privée, états et transferts de créances et d'avoirs, crédit à l'exportation de 26 millions de dollars américains, litiges douaniers, affaires Catteau et affaires SEILA (Société d'équipements industriels et laitiers) contre RASSCO, société franco-australienne : rapports, correspondance, télégrammes. - 1947-1954

B-0060330/1 : Israël, relations commerciales avec la France, garanties et subventions : avis de garantie des prix, correspondance. - 1950-1953

B-0060331/1 : Israël, relations commerciales avec la France : statistiques (1950-1955) ; échanges de marchés, agriculture (pamplemousses, élevage, tracteurs, pêche), bois, chimie, pharmacie, alcool, énergie nucléaire, transports et urbanisme, aménagement de ports (Caïffa), chemin de fer, transports aérien, fret, colis postaux (taxation), remorques, échanges culturels (cinéma, imprimerie, livres), télécommunications, livraisons d'armes, produits de tréfilerie (fils de cuivre), textile, cuirs et peaux, haute couture, maisons préfabriquées : correspondance, rapports, télégrammes (1949-1952) ; assistance technique, missions : rapport, correspondance (1951) ; relations avec les pays avec les pays tiers, Allemagne, Autriche, Arabie saoudite, Etats-Unis, Finlande, Grande-Bretagne, Islande, Japon, Norvège, Pays-Bas, Tchécoslovaquie, URSS : statistiques, rapports, correspondance, télégrammes, protocoles d'accord (1950-1954). - 1949-1955

B-0060332/1 : Italie, situation économique, situation générale et des différents secteurs de l'agriculture et agroalimentaire : rapports, extrait d'une loi italienne. - 1956-1959

B-0060333/1 : Italie, situation du textile, des cuirs et peaux, des produits culturels (cinéma, radio, TV, presse, livre), du papier-carton, de la chimie, des mines, des transports, de l'énergie, des industries mécaniques et électro-ménagères, de la sidérurgie (application du plan Schumann) : rapports, télégrammes, annuaire de la presse italienne, tableaux statistiques, Gazzetta Ufficiale della Republica Italiana, bulletins du SDECE, correspondance. - 1950-1959

B-0060334/1 : Italie, situation économique et financière, situation de l'INI et de l'ERI et de sociétés italiennes, régime juridique et fiscal des sociétés, régime des assurances, situation financière : rapports, bulletins du SDECE, loi italienne, correspondance (1950-1959) ; situation du commerce extérieur, régime douanier, réglementation et programmes d'exportations : Gazzetta ufficiale della Republica Italiana, rapports, Chroniques étrangères de la Documentation Française, tableaux statistiques d'importations et d'exportations, télégrammes (1954-1960). - 1950-1960

B-0060335/1 : Italie, relations commerciales avec la France : statistiques. - 1956-1960

B-0060336/1 : Italie, négociations d'accords commerciaux avec la France, interventions d'organismes franco-italiens, travaux de la commission mixte franco-italienne pour l'étude de l'union douanière, études de produits et marchés, propriété industrielle : rapports, procès-verbaux de réunions, travaux préparatoires, protocoles, correspondance. - 1947-1958

B-0060337/1 : Italie, négociations d'accords commerciaux avec la France, interventions d'organismes franco-italiens, sous-commission des échanges extérieurs, commission "Italie" du Comité national des conseillers du commerce extérieur de la France : travaux préparatoires, rapport, procès-verbaux (1947-1955) ; Chambre de commerce française et italienne des régions frontalières, Lyon, Milan, travaux sur le commerce, le tourisme et les transports ferroviaires : comptes rendus de conférences, travaux préparatoires, rapports (1951-1952) ; activités du Centre français d'échanges et de documentation technique, recherches de débouchés pour les exportations françaises, agriculture, chimie, relations avec Union française des industries exportatrices : comptes rendus, rapports (1957-1959). - 1947-1959

B-0060338/1 : Italie, négociations d'accords commerciaux avec la France, interventions d'organismes franco-italiens, Comité de coopération économique franco-italien, programmes de développement régionaux (Sardaigne, Italie du Sud, Mezzogiorno, territoires d'Outre-mer), coopération à l'étranger : rapports, comptes rendus, revues de presse. - 1947-1959

B-0060339/1 : Italie, négociations d'accords commerciaux avec la France, interventions d'organismes franco-italiens, commissions des réciprocités franco-italiennes chargée des dérogations commerciales et des compensations, fonctionnement et liquidation : correspondance, statistiques, procès-verbaux des séances du 23 août 1949 au 22 mars 1951. - 1949-1951

B-0060340/1 : Italie, négociations d'accords commerciaux avec la France, position des industriels, licence d'importation pour la société Simplon, échanges de biens agricoles et agroalimentaires : rapports, procès-verbaux de réunions, télégrammes, correspondance, listes de producteurs italiens, revue de presse. - 1948-1960

B-0060341/1 : Italie, échanges de biens, textiles, cuirs et peaux, chimie-pharmacie, bois, matériaux de construction (chaux, ciment, amiante), sources d'énergie, matières premières, énergie nucléaire, transformation des métaux, machines-outils, construction électrique, télécommunications, aviation, automobiles, instruments de musique, meubles de bureau, cinéma, transports, participation française à des grands travaux : bulletins SDECE, rapports, études, correspondance, télégrammes, procès-verbaux de réunions, tableaux statistiques. - 1948-1960

B-0060342/1 : Italie, négociations d'accords commerciaux avec la France, travailleurs italiens en France, transferts financiers, importations payables en dollars, conditions des échanges, accord de 1938, application de l'accord du 11 mars 1950, accords additionnels des 12 mai, 17 juin et 31 août 1950, accord du 8 décembre 1950, négociations de contingents supplémentaires, cas des contrats domiciliés avant 1952 : statistiques, travaux préparatoires, textes, études, avis aux importateurs, listes des produits concernés par les accords successifs. - 1938-1955

B-0060343/1 : Italie, négociations d'accords commerciaux avec la France, cas de la Sarre et de l'Algérie, subventions, compensation, paiement en lire-réparations pour les sociétés Ford, Citroën, Compagnie des forges et aciéries de la marine et Homécourt, Comptoir industriel franco-italien : correspondance, rapports, télégrammes. - 1947-1959

B-0060344/1 : Italie, relations avec la France, conférence agricole franco-italienne de Rome : rapports, presse, télégrammes (1951) ; négociations franco-italiennes au sein de l'OECE : rapports, procès-verbaux de réunions, liste de produits (1950-1953) ; missions commerciales : rapport, correspondance (1955-1959) ; relations de la France avec les ex-colonies italiennes d'Afrique (Libye, Erythrée, Somalie) : rapports, correspondance, télégrammes (1946-1952) ; relations avec les pays tiers, Allemagne, Amérique du sud (1955-1956) ; activité du poste, affaire Braibanti, demande de carte de résident privilégié : rapports d'activité, correspondance (1955-1957). - 1946-1959

B-0060345/1 : Japon, situation économique et financière, évolution économique : bulletins de renseignements économiques de quinzaine, bulletin quotidien de presse étrangère, rapports, télégrammes, presse, Notes et Etudes Documentaires (1938-1952) ; activités du SCAP (Commandement Suprême des Puissances Alliées), règlement des réparations et dommages de guerre : télégrammes, rapports, Allied Powers Property Compensation Law (loi du 26 novembre 1951), procès-verbaux de réunions, presse (1947-1952) ; budget, reprise des emprunts, fixation du taux de change du yen, régime fiscal, fixation des prix : rapports, télégrammes, presse (1942-1952). - 1938-1952

B-0060346/1 : Japon, situation des différents secteurs de l'économie : rapports, correspondance, presse, télégrammes (1936-1952) ; exportations, importations, régime douanier : rapports, presse, télégrammes, Alcohol Monopoly Law, procès-verbaux de réunions, Law concerning control of Export Commodities (1947-1953). - 1936-1953

B-0060347/1 : Japon, relations avec la France, négociations d'accords commerciaux, techniques et financiers, octroi au Japon du tarif minimum sur un certain nombre de produits, réparations, restitutions et dommages de guerre : rapports, télégrammes, projet d'accord, correspondance, procès-verbaux de réunions, listes de produits admissibles au bénéfice du tarif minimum, tableaux de tarifs douaniers, comptes-rendus d'entretiens avec l'ambassadeur du Japon en France (1946-1952) ; importations, exportations avec la France, activités du SEPEO, organisme de promotion des échanges commerciaux : procès-verbaux de réunions, correspondance, télégrammes, tableaux, listes (1938-1952) - 1938-1952

B-0060348/1 : Japon, relations avec la France, échanges de produits agricoles et alimentaires, de biens sidérurgiques, mécaniques, électriques, constructions navales, bois, textile, chimie, matières premières et sources d'énergie, communication et culture, transports maritimes et aériens, biens manufacturés : procès-verbaux de réunions, rapports, télégrammes, copie d'une sentence judiciaire suite à un litige entre sociétés française et japonaise, comptes-rendus de visites françaises dans les usines japonaises. - 1948-1952

B-0060349/1 : Japon, relations avec les pays tiers, Allemagne, Argentine, Autriche, Belgique, Birmanie, Brésil, Chine, Corée, Danemark, Espagne, Etats-Unis, Finlande, Formose, Hollande, Hong-Kong, Indonésie, Inde portugaise, Israël, Nouvelle-Zélande, Philippines, République dominicaine, Siam, Iles Ryukyu, Royaume-Uni et Commonwealth britannique, Suède, Suisse, Tanger, Union Indienne, URSS, Uruguay : rapports, presse, télégrammes, protocoles d'accord, correspondance, bulletins d'informations économiques. - 1947-1952

B-0060349/2 : Japon, activité du poste : rapports, correspondance, télégrammes, fiche individuelle de renseignements sur un membre du personnel. - 1948-1952

B-0060350/1 : Jordanie, situation politique, économique, financière et régime douanier : rapports, monographie sur le pays, bulletins de renseignements économiques, presse, fiches individuelles de renseignements sur des entreprises, correspondance, protocole d'accord, liste des docteurs. - 1946-1952

B-0060350/2 : Jordanie, relations avec la France, négociations d'accords commerciaux et de grands travaux, exportations, importations, échanges de biens : rapports, procès-verbaux de réunions, télégrammes, correspondance, facture, fiches de demandes de crédits et garanties. - 1948-1952

B-0060350/3 : Jordanie, relations avec les pays tiers, Allemagne, Autriche, Egypte, Etats-Unis, Israël, Italie, Japon, Syrie-Liban, URSS : rapports, protocole d'accord, bulletin de presse étrangère. - 1949-1952

B-0060350/4 : Jordanie, activité du poste : rapports d'activité, télégrammes, correspondance. - 1948-1952

B-0060351/1 : Liban, situation économique : carte du pays, Eléments statistiques des Etats de Syrie et du Liban, Moniteur Officiel du Commerce et de l'Industrie, rapports, bulletins mensuels libanais de statistiques, bulletin français de renseignements économiques (1947-1952) ; situation financière, étude des prix, fixation des parités de la livre libanaise, budget : rapports, télégrammes, loi monétaire libanaise du 25 mai 1949, décret du 6 novembre 1948 sur la nouvelle réglementation du marché des devises étrangères, relevés des cours des devises, tableaux (1948-1952) ; situation des différents secteurs économiques : rapports, presse, fiches individuelles de renseignements sur des sociétés libanaises (1947-1952) ; exportations, importations, régime douanier : rapports, télégrammes, tableaux, presse, arrêtés du Conseil des Intérêts Communs (Liban et Syrie), décisions du Conseil supérieur des douanes libanaises, procès-verbaux du congrès des Chambres de commerce arabes (1937-1952). - 1937-1952

B-0060352/1 : Liban, relations avec la France, gestion des biens français au Levant : décret de création et procès-verbaux de réunions du Comité interministériel chargé de la gestion et de la liquidation des biens français, tableau général et listes des biens, plan de Beyrouth, rapports, correspondance, arrêtés du ministre des finances français (1946-1951) ; négociations d'accords commerciaux et financiers, participation aux adjudications de grands travaux : presse, rapports, télégrammes, correspondance, cahiers des charges, fiche de demande de garanties, liste des tarifs négociés, protocole d'accord financier, Moniteur Officiel du Commerce et de l'Industrie (1948-1955) ; importations, exportations, régime douanier, opérations de courtage, missions françaises : avis aux importateurs français, Moniteur Officiel du Commerce et de l'Industrie, tableaux statistiques, presse, télégrammes, fiches d'ouverture de crédits pour des achats au Liban (1937-1956). - 1937-1956

B-0060353/1 : Liban, relations avec la France, échanges de biens agricoles et alimentaires, sidérurgie, mécanique, constructions navales, bois, textiles, communication et culture, transports, chimie, matières premières et sources d'énergie : rapports, correspondance, télégrammes, cartes de visite, tableaux, fiches individuelles de demandes de licences d'importation, presse, avis aux importateurs, Moniteur Officiel du Commerce et de l'Industrie, réponses à des questionnaires, sommation d'un avocat, protocole d'accord. - 1949-1953

B-0060353/2 : Liban, relations avec les pays tiers, Allemagne, Autriche, Belgique, Brésil, Egypte, Etats-Unis, Irak, Japon, Jordanie, Syrie, Tchécoslovaquie : rapports, arrêté du Conseil supérieur des Intérêts Communs, protocoles d'accords, presse, tableaux, télégrammes (1949-1952) ; relations avec l'ONU : correspondance (mars-avril 1951). - 1949-1952

B-0060353/3 : Liban, activité du poste : correspondance, télégrammes. - 1939-1951

B-0060354/1 : Libye, situation politique, économique, régime douanier, commerce extérieur : rapports, brochures, extrait du registre du commerce, extrait du JO de Tripolitaine, procès-verbaux de réunion du Comité libyen du Commerce extérieur et des Changes, statistiques. - 1949-1954

B-0060354/2 : Libye, relations avec la France, négociations d'accords, exportations, importations, participation française à de grands travaux : rapports, projet de traité, facture, devis, fiches de projets de compensation, télégrammes, correspondance. - 1950-1953

B-0060354/3 : Libye, relations avec l'Egypte : rapport (décembre 1953). - 1953

B-0060354/4 : Libye, activité du poste : rapport d'activité, télégrammes. - 1952-1955

B-0060355/1 : Pakistan, situation politique et économique, industrialisation, découverte de gaz naturel, situation alimentaire, budget, développement de banques, régime des exportations et importations, état du marché du textile, activités des chambres de commerce, développement du Pakistan oriental : brochures, rapports, revues de presse, télégrammes, discours, bulletin d'informations financières, revue mensuelle du marché cotonnier, liste des produits inscrits à l'Export Open General Licence. - 1950-1953

B-0060356/1 : Pakistan, négociations d'accords commerciaux avec la France (sessions antérieures à 1952) et application : protocoles d'accords, rapports, procès-verbaux de réunions, télégrammes, liste des achats gouvernementaux envisagés par le Pakistan, tableau des exportations de produits chimiques vers le Pakistan, fiches d'ouvertures de crédits, avis aux importateurs. - 1949-1951

B-0060356/2 : Pakistan, négociations d'accords commerciaux avec la France (session 1952) et application : protocoles d'accords, rapports, télégrammes, procès-verbaux de réunions, presse, liste des matériaux et produits recherchés par le gouvernement du Pakistan. - 1951-1952

B-0060357/1 : Pakistan, négociations d'accords commerciaux avec la France (session 1953) et application : rapports, télégrammes, procès-verbaux de réunions, presse, protocole d'accord, liste de produits à exporter vers le Pakistan, tableau des importations, avis aux importateurs, instructions de l'Office des Changes, photographies, liste de syndicats professionnels français intéressés par le Pakistan. - 1952-1954

B-0060358/1 : Pakistan, négociations d'accords commerciaux avec la France (session 1954) : télégrammes, presse, procès-verbaux de réunions, tableaux des échanges prévus. - 1953-1954

B-0060358/2 : Pakistan, relations avec la France état des exportations et importations, activités d'organismes de promotion des échanges commerciaux : rapports, tableaux des exportations françaises au Pakistan (et vice-versa), avis aux importateurs, procès-verbaux de réunions du SEPEO et de l'EFAC, liste de sociétés désirant exporter au Pakistan (1947-1953) ; participation française à des adjudications pakistanaises (chemin de fer, véhicules, matériel électrique, sidérurgique...) : rapports, liste des adjudications (1950-1953). - 1947-1953

B-0060359/1 : Pakistan, relations avec la France, représentation française au Pakistan, missions françaises au Pakistan et pakistanaises en France, participation française à des foires et expositions : rapports, listes des représentants des maisons françaises, fiches de renseignements sur des sociétés françaises et pakistanaises, compte rendu de la mission économique française en Inde, au Pakistan et à Ceylan, télégrammes, procès-verbaux de réunions, biographie de l'ambassadeur pakistanais en France, presse, programmes de voyages. - 1949-1953

B-0060360/1 : Pakistan, relations avec la France, échanges de biens agricoles et alimentaires : rapports, avis aux importateurs de thé, télégrammes, liste des fabricants de sucre au Pakistan, presse (1949-1953) ; échanges de biens textiles et dérivés : rapports, fiches de renseignements sur un négociant français, télégrammes, règlements indiens (avant 1940) sur les textiles, revue mensuelle du marché cotonnier, presse (1935-1953) ; échanges de bois et dérivés : tableaux des contingents d'import-export, télégrammes, avis aux exportateurs de produits d'exploitation forestière (1949-1953) ; échanges de biens de chimie, de matières premières et sources d'énergie : rapports, télégrammes, fiches de demandes de garanties (1949-1953) - 1935-1953

B-0060361/1 : Pakistan, relations avec la France, échanges de produits sidérurgiques : rapports, télégrammes, correspondance, liste des licences accordées, procès-verbaux de réunions, presse, demandes d'autorisation d'exportation, fiche de renseignements sur des sociétés. - 1949-1953

B-0060362/1 : Pakistan, relations avec la France, échanges d'automobiles, de vélos, de matériel de chemin de fer, constructions navales et matériel électrique : rapports, télégrammes, presse, tableau du relevé des voitures sur route au Pakistan au 31 décembre 1949, contrats, fiches de demandes de garanties, comptes rendus de conversations téléphoniques, procès-verbaux de réunions, cahier des charges, questionnaire à remplir par le client éventuel en vue d'une commande d'engins flottants. - 1949-1953

B-0060363/1 : Pakistan, relations avec la France, communication : correspondance, rapports, revues, télégrammes (1949-1952) ; création d'une banque française au Pakistan et d'une société d'assurances : rapports et projet (1949-1951) ; matériel de guerre : correspondance, télégrammes, contrat de vente, tableaux des exportations françaises vers le Pakistan (1949-1953) ; transports : télégrammes, CV, correspondance (1950-1952). - 1949-1953

B-0060364/1 : Pakistan, relations avec les pays tiers, Afrique du Sud, Allemagne, Arabie Saoudite, Autriche, Belgique, Canada, Ceylan, Chine, Egypte, Etats-Unis, Espagne, Grande-Bretagne, Hongrie, Inde, Irak, Italie, Japon, Norvège, Pologne, Suisse, Tchécoslovaquie, Tunisie, URSS : télégrammes, rapports, protocoles d'accords, presse, fiche d'information sur le Pakistan Times (1948-1953) ; relations avec l'ONU : compte rendu de la 7ème session de l'Economic Commission for Asia and the Far East (28 février 1951). - 1948-1953

B-0060364/2 : Pakistan, activité du poste : rapports, liste des associations commerciales et industrielles reconnues par le Pakistan, CV, Bulletin mensuel de statistique industrielle, télégrammes, correspondance. - 1948-1954

B-0060365/1 : Philippines, situation politique, économique, financière et commerciale : rapports, télégrammes, presse, tableau du commerce extérieur, loi créant la Banque centrale des Philippines, ordres exécutifs présidentiels. - 1945-1952

B-0060365/2 : Philippines, relations avec la France, négociations d'accords commerciaux, états des exportations et importations, représentation française, participation française à des foires, relations financières, échanges de biens agricoles, mécaniques, sidérurgiques, électriques, chimiques et matières premières : télégrammes, rapports, correspondance, tableaux des exportations et importations françaises aux Philippines, presse, procès-verbaux de réunions, liste des principales firmes françaises ayant obtenu des licences d'exportation, projet d'accord, cahier des charges, fiche de renseignements sur une société française. - 1946-1953

B-0060365/3 : Philippines, relations avec les pays tiers, Allemagne, Belgique, Canada, Chine, Etats-Unis, Italie, Japon : rapports, correspondance, télégrammes, protocole d'accord. - 1944-1953

B-0060366/1 : Pologne, situation politique et économique, réalisation des plans sextennaux, développement industriel, établissement du budget, réforme monétaire, variation des prix et salaires, commerce extérieur : rapports, communiqués de la commission nationale de planification, discours, presse, télégrammes, loi budgétaire, tableau de la balance commerciale, liste des accords commerciaux avec les puissances tierces. - 1949-1954

B-0060366/2 : Pologne, relations avec la France, négociations d'accords commerciaux et financiers, état des exportations et importations, échanges de biens agricoles et alimentaires, mécaniques, sidérurgiques et électriques, constructions navales, textiles, chimie, matières premières, transports et cinéma : protocole d'accord, télégrammes, tableau des exportations polonaises vers la France et vice-versa, correspondance, arrêtés ministériels français, tableau des exportations de produits chimiques et parachimiques, liste des produits chimiques demandés par la Pologne. - 1946-1950

B-0060366/3 : Pologne, relations avec les pays tiers, Albanie, Allemagne de l'Est, Argentine, Autriche, Belgique, Brésil, Bulgarie, Chine, Danemark, Finlande, Grande-Bretagne, Hollande, Hongrie, Indonésie, Iran, Islande, Italie, Mexique, Norvège, Pakistan, Roumanie, Suisse, Tchécoslovaquie, URSS : télégrammes, rapports, protocoles d'accords, tableaux d'importations et exportations, presse, bulletin français de renseignements. - 1947-1952

B-0060367/1 : Portugal, situation économique, évolution de l'assurance et des portefeuilles en Espagne et au Portugal : rapports. - 1953

B-0060367/2 : Portugal, relations avec la France, participation française à des adjudications portugaises (hydro-électricité, chemin de fer, éclairage, canaux) : rapports, correspondance, télégrammes, presse. - 1953-1954

B-0060367/3 : Portugal, relations avec la France, accords commerciaux, négociations et application : protocoles d'accords, rapports, télégrammes, procès-verbaux de réunions, tableaux des licences d'importation, tableaux des exportations françaises vers le Portugal, avis aux importateurs, liste de la délégation portugaise. - 1949-1954

B-0060368/1 : Roumanie, situation économique et financière : revue de presse roumaine. - 1948-1954

B-0060369/1 : Roumanie, situation politique : rapports, carte administrative, projet de constitution de la République populaire de Roumanie, lois (1948-1953) ; situation économique, planification, nationalisations, situations de l'agriculture et de l'industrie : rapports, décrets ministériels roumains, décisions ministérielles, communiqués ministériels, presse, lois, statistiques du recensement agricole, statut modèle des fermes collectives (1944-1954) ; situation sociale, réglementation du travail, organisation syndicale : procès-verbaux de réunions, statuts de syndicats, rapports, décrets (1948-1953) ; situation financière, budget, fixation des prix, transactions bancaires et boursières : rapports, décrets, tableaux de prix (1936-1951) ; situation du commerce : décrets, rapports, presse, tableaux (1948-1953) ; situation culturelle : rapports, décret (1948-1951). - 1936-1954

B-0060370/1 : Roumanie, relations avec la France, accords commerciaux, négociations et application : rapports, protocoles d'accords, procès-verbaux de réunions, décrets (JO français et roumains), liste des produits échangés (1930-1948) ; échanges de biens agricoles, textiles, bois, chimie, matières premières, mécanique, constructions navales, communication, culture, transports : rapports, tableau d'exportations françaises de produits pharmaceutiques, décret roumain (1945-1948). - 1930-1948

B-0060370/2 : Roumanie, relations avec les pays tiers, Albanie, Allemagne de l'Est, Argentine, Belgique, Chili, Chine, Egypte, Grande-Bretagne, Hollande, Hongrie, Italie, Pologne, Suède, Suisse, Tchécoslovaquie, URSS, Yougoslavie : rapports, télégrammes, protocoles d'accords (1938-1954) ; relations avec l'organisation internationale de la Radiodiffusion et le Conseil d'Assistance Economique Mutuelle : rapports (1951). - 1938-1954

B-0060371/1 : Soudan, situation politique, économique et commerciale : rapports, presse, brochure, bulletin de renseignements économiques, tableau des importations de vins et spiritueux au Soudan, tableau du commerce extérieur. - 1947-1953

B-0060371/2 : Soudan, relations avec la France, importations, exportations, relations financières, missions françaises au Soudan, représentation française, échanges de biens : rapport, Moniteur Officiel du Commerce et de l'Industrie, tableaux statistiques, procès-verbaux de réunions, avis aux importateurs, liste de fonctionnaires soudanais, fiche de renseignements sur une société française, carte du Soudan, demandes d'autorisation d'importation, télégrammes, procès-verbaux de la commission Imex, tableau des exportations françaises de produits chimiques et parachimiques. - 1947-1953

B-0060371/3 : Soudan, relations avec les pays tiers, Afrique Equatoriale Française, Allemagne, Grande-Bretagne, Grèce, Israël : rapport, correspondance, procès-verbaux de la conférence AEF/Soudan à Brazzaville. - 1949-1951

B-0060371/4 : Sri-Lanka, situation économique et politique, constitution, import-export, finances et monnaie, agriculture et constitution : rapports (1944-1952) ; relations avec la France, importations de produits français, automobile (entreprises Renault et Citroën), sidérurgie, exportations, réglementation, thé, produits dérivés de la noix de coco, programmes d'équipement, prospections françaises, travaux publics, routes, sucrerie-distillerie : rapport, statistiques (1945-1953) ; relations avec les pays tiers, Allemagne, Chine, Etats-Unis : rapport (1950-1952) ; activité du poste : correspondance, rapport (1950). - 1944-1953

B-0060372/1 : Syrie, situation politique, situation de l'économie nationale (agriculture, industrie, transports) : bulletins d'informations économiques et financières, Notes et Etudes Documentaires, monographie sur la Syrie, rapports, presse, brochure du CNCE. - 1948-1953

B-0060372/2 : Syrie, situation financière, réforme monétaire, état des banques, fixation des parités : télégrammes, arrêté ministériel, presse, rapports, décrets ministériels, Recueil des lois syriennes et de législation financière, tableaux des états des marchés des devises à Beyrouth et en Syrie. - 1950-1954

B-0060373/1 : Syrie, situation du commerce intérieur et extérieur, réglementation, régime douanier, délivrance de licences d'importation, commerce de biens : rapports, arrêtés ministériels (JO de la République syrienne), brochure du CNCE, télégrammes, tableaux d'importations et exportations. - 1947-1952

B-0060374/1 : Syrie, relations avec la France, négociations d'accords commerciaux et financiers, fixation des programmes d'importations, paiements : rapports, tableaux des règlements entre France et Syrie, tableaux des exportations françaises vers la Syrie, liste des demandes de concessions françaises sur le tarif douanier syrien, procès-verbaux de réunions, JO français, protocoles d'accords, Moniteur Officiel du Commerce et de l'Industrie, avis aux importateurs, presse. - 1938-1954

B-0060374/2 : Syrie, relations avec la France, représentation française en Syrie, missions françaises en Syrie et syriennes en France, participation à la foire de Damas : rapports, télégrammes, brochures, correspondance. - 1949-1954

B-0060374/3 : Syrie, relations avec la France, participation française à des adjudications de grands travaux (mise en valeur hydraulique, travaux du cadastre, aménagement du port de Lattaquié, fournitures à l'armée, hôpitaux, barrages, centrales électriques, téléphone, construction d'un port pétrolier), à des appels d'offres ou à des demandes d'experts : rapports, télégrammes, cahiers des charges, avis d'appels d'offres, presse, bulletins d'informations économiques. - 1948-1952

B-0060375/1 : Syrie, relations avec la France, échanges de biens agricoles et alimentaires, textiles, bois, chimie, matières premières, constructions mécaniques, sidérurgie, matériel électrique, matériel militaire, communication, transports, biens artisanaux (horlogerie, objets de piété) : rapports, télégrammes, tableaux d'exportation de coton, fiches de demandes d'autorisation d'importation, avis aux importateurs français, fiches de renseignements sur des sociétés. - 1948-1953

B-0060376/1 : Syrie, relations avec les pays tiers, Algérie, Allemagne de l'Ouest, Arabie Saoudite, Egypte, Etats-Unis, Grande-Bretagne, Irak, Italie, Japon, Jordanie, Liban, Suisse, URSS : tableaux d'importations et exportations, télégrammes, protocoles d'accords, rapports, bulletins de renseignements économiques (1949-1954) ; relations avec la BIRD, le FAO et les Etats de la Ligue Arabe : rapports, télégrammes, procès-verbaux de réunions (1950-1954). - 1949-1954

B-0060376/2 : Syrie, activité du poste, participation aux conférences d'Istanbul et du Caire des chefs de mission au Proche-Orient : rapports d'activité, télégramme, correspondance. - 1949-1952

B-0060377/1 : Tanger, situation politique, économique, sociale, financière et commerciale du pays : presse, rapports, statistiques, Moniteur Officiel du Commerce et de l'Industrie, décisions de l'assemblée législative, lois, télégrammes, tableaux des expéditions d'or de Tanger, tableaux des cours des changes, procès-verbaux de réunions, brochures, liste des établissements industriels à Tanger. - 1945-1954

B-0060378/1 : Tanger, relations avec la France, relations financières (paiements), régime des exportations et importations, octroi de licences d'import ou export, opérations de réexportation de Tanger de marchandises françaises : télégrammes, Moniteur Officiel du Commerce et de l'Industrie, rapports, procès-verbaux de réunions, avis aux importateurs et aux exportateurs, fiches de demandes de réexportation, tableaux des licences accordées, tableaux des exportations françaises, tableaux des paiements, statuts d'une association. - 1941-1954

B-0060379/1 : Tanger, relations avec la France, représentation française à Tanger, défense des intérêts français à Tanger : télégrammes, liste des avocats français à Tanger, rapports, correspondance. - 1944-1954

B-0060379/2 : Tanger, relations avec la France, participation française à des adjudications et concessions d'Etat (travaux de construction, aménagement portuaire, équipement électrique, travaux hydrauliques, équipement d'abattoirs, constructions d'usines) : rapports, cahiers des charges, télégrammes, programme de concours, plans des futurs abattoirs de Tanger. - 1949-1953

B-0060379/3 : Tanger, relations avec la France, échanges de biens agricoles et alimentaires, textiles, bois, chimie, matières premières, sidérurgie, constructions mécaniques et électriques, communication, transports : rapports, fiche de demande d'autorisation d'importation, télégrammes, factures. - 1946-1953

B-0060379/4 : Tanger, relations avec les pays tiers, Afrique du Nord française et espagnole, Allemagne, Chine, Espagne, Etats-Unis, bloc Soviétique, Syrie : rapports, lois, presse, correspondance, tableaux des mouvements commerciaux, télégrammes. - 1945-1954

B-0060379/5 : Tanger, activité du poste : rapport, correspondance. - 1945-1950

B-0060380/1 : Taiwan, échanges commerciaux avec la France, réglementation, compensations, produits (thé) : rapports, correspondance, statistiques. - 1948-1953

B-0060380/2 : Tchécoslovaquie, situation politique et économique, planification, nationalisations, situation de l'agriculture et de l'industrie : bulletin d'informations Tchécoslovaquie libre, rapports, presse, lois, décrets, tableaux de productions, télégrammes (1948-1954) ; situation financière, budget, fixation des prix et impôts : rapports, lois, tableaux de prix (1949-1953) ; situation sociale : rapports, loi (1949-1953) ; situation du commerce intérieur et extérieur : rapports, télégrammes, statistiques du commerce extérieur, brochure, décret, liste des accords conclus avec les pays tiers (1949-1954) ; situation culturelle : rapport, bulletin de renseignements économiques (1948-1949). - 1948-1954

B-0060381/1 : Tchécoslovaquie, relations avec la France, négociations et applications d'accords commerciaux, exportations, importations : avis aux importateurs et exportateurs, tableaux et liste d'exportations et importations entre les deux pays, rapports, protocole d'accord, bulletins d'informations de la Chambre de commerce franco-tchécoslovaque, tableaux de licences d'exportation, facture. - 1948-1953

B-0060381/2 : Tchécoslovaquie, relations avec la France, représentations française en Tchécoslovaquie et tchécoslovaque en France : correspondance, rapports, procès-verbaux de réunions. - 1948-1951

B-0060382/1 : Tchécoslovaquie, relations avec la France, échanges de biens agricoles et alimentaires, textiles, bois, chimie, verrerie, matières premières, constructions mécaniques et électriques, matériel de guerre, sidérurgie et métallurgie, culture, transports, biens artisanaux : rapports, correspondance, télégrammes, JO français, brochures, fiches de demande de garantie et de demandes de licences d'importation, factures, contrat, arrêté ministériel français. - 1947-1954

B-0060382/2 : Tchécoslovaquie, relations avec les pays tiers, Albanie, Allemagne, Argentine, Autriche, union Belgo-luxembourgeoise, Brésil, Bulgarie, Chine, Danemark, Egypte, Espagne, Finlande, Grande-Bretagne, Hollande, Hongrie, Inde, Iran, Islande, Israël, Japon, Liban, Mexique, Norvège, Pakistan, Pologne, Roumanie, Suède, Suisse, Turquie, URSS, Yougoslavie : rapports, protocoles d'accord, presse, bulletins de renseignements économiques, télégrammes. - 1948-1954

B-0060382/3 : Tchécoslovaquie, activité du poste : correspondance, rapport d'activité, télégramme, ordonnance tchécoslovaque sur les relations des ambassades avec les administrations tchécoslovaques. - 1948-1951

B-0060383/1 : Tunisie, réalisation des avoirs commerciaux avec les pays de l'Europe de l'Est : statistiques. - 1951-1955

B-0060383/2 : Turquie, situation politique, économique (agriculture, industrie), financière et du commerce extérieur : presse, rapports, tableaux de la production agricole, bulletins de renseignements économiques, JO turc, statistiques du commerce. - 1950-1954

B-0060383/3 : Turquie, relations avec la France, négociations et application d'accords commerciaux et financiers, investissements français en Turquie, état des exportations et importations : JO français, protocoles d'accords, Moniteur Officiel du Commerce et de l'Industrie, procès-verbaux de réunions, notices du CNCE à l'usage des exportateurs, tableaux d'échanges. - 1929-1956

B-0060383/4 : Turquie, relations avec la France, participation française à des adjudications de grands travaux (aérodromes, barrages, matériel de chemin de fer, métro d'Istanbul, navires, réseau routier, travaux électriques, hydrauliques, portuaires et téléphoniques) : télégrammes, rapports, presse, projets de contrats, cahiers des charges. - 1950-1954

B-0060384/1 : Turquie, relations avec la France, participation française à des foires et expositions turques, et vice-versa, envoi d'experts français en Turquie : rapports, télégrammes, correspondance, presse, plan de la foire d'Izmir. - 1951-1953

B-0060384/2 : Turquie, relations avec la France, échanges de biens agricoles ou alimentaires, textiles, bois, chimie, métallurgie, matériel électrique, constructions mécanique, armes, bijoux, transports : rapports, procès-verbaux de réunions, protocoles d'accords et contrats, télégrammes, décret français, correspondance. - 1940-1955

B-0060384/3 : Turquie, relations avec les pays tiers, Allemagne, Egypte, Espagne, Grande-Bretagne, Italie, Japon, URSS et bloc soviétique, Yougoslavie : bulletins de renseignements économiques, rapports, télégrammes, protocoles d'accords, brochure, listes et tableaux des échanges (1950-1953) ; relations avec l'OECE : rapports, procès-verbaux de réunions (1950-1954). - 1950-1954

B-0060385/1 : URSS, situation politique et économique, mise en place et exécution des plans, situation de l'agriculture, du secteur minier et de l'industrie : rapports, liste des départements ministériels, règlement relatif à la franchise des colis et bagages du Corps diplomatique étranger, décrets, presse, télégrammes, bulletins d'informations économiques, tableaux de production agricole. - 1947-1955

B-0060385/2 : URSS, situation financière et sociale : revues de presse économique, rapports, loi de finances, tableau du panier de provision du ménage-type ouvrier, télégrammes, bulletin d'informations économiques et financières, ordonnance, instructions ministérielles. - 1948-1952

B-0060385/3 : URSS, situation des transports (chemin de fer, lignes aériennes, réseau routier, trafic fluvial) : rapports, tableaux des caractéristiques des grandes lignes de chemin de fer, presse. - 1947-1948

B-0060385/4 : URSS, situation culturelle, développement du cinéma, de la télévision, de la radio, diffusion de publications, enregistrement des brevets : rapports, notice de la Chambre de commerce d'URSS. - 1948-1949

B-0060386/1 : URSS, relations avec la France, accords commerciaux, état des exportations et importations : télégrammes, tableaux statistiques des dépenses commerciales engagées, tableaux des relevés des exportations françaises vers l'URSS (1948-1952) ; échanges de biens agricoles et alimentaires, textiles, bois, chimie, matières premières, constructions mécaniques et électriques, communication, montres-bracelets : télégrammes, rapports, arrêtés ministériels français (1946-1948). - 1946-1952

B-0060386/2 : URSS, relations avec les pays tiers, Afghanistan, Afrique du Nord française, Albanie, Belgique, Brésil, Bulgarie, Chine, Corée du Nord, Danemark, Egypte, Espagne, Etats-Unis, Finlande, Grande-Bretagne, Hollande, Hongrie, Inde, Indonésie, Iran, Italie, Liban-Syrie, Norvège, Pologne, Roumanie, bloc soviétique (satellites), Suède, Suisse, Tchécoslovaquie, Turquie, Yougoslavie : télégrammes, rapports, presse, protocoles d'accords, bulletins de renseignements économiques, tableaux d'exportations et importations (1944-1952) ; relations avec l'ONU : télégrammes, bulletin de renseignements économiques, liste des conventions internationales auxquelles participe l'URSS (1945-1951). - 1945-1952

B-0060387/1 : Yémen, situation politique et économique : rapports, bulletin de renseignements politiques. - 1945-1953

B-0060387/2 : Yémen, relations avec la France, négociations d'accords commerciaux et financiers, exportations, importations, paiements : rapports, télégrammes, protocoles d'accords, tableaux de licences d'importation, procès-verbaux de réunions, avis aux importateurs français (1946-1953) ; participation française à des adjudications de grands travaux (port, réseau routier, usine de sel) : rapports, correspondance, bulletin de renseignements économiques (1950-1953) ; missions françaises et yéménites : rapports, télégrammes (1950-1952) ; échanges de biens agricoles, textiles, électriques, mécaniques, papier, chimie : rapports, tableau des exportations françaises de produits chimiques, factures, télégrammes, fiche de renseignements sur un négociant français (1946-1952). - 1946-1953

B-0060387/3 : Yémen, relations avec les pays tiers, Allemagne, Etats-Unis, Grande-Bretagne, côte française des Somalis, Syrie : presse, télégrammes, rapports. - 1948-1953

B-0060388/1 : Yougoslavie, situation politique, situation économique, planification, nationalisations, situation de l'agriculture, des mines et de l'industrie : télégrammes, presse, rapports, décrets, tableaux de production agricole, lois, organigramme du Conseil économique yougoslave, bulletin d'informations économiques, ordonnance. - 1938-1954

B-0060388/2 : Yougoslavie, situation financière, budget, émission d'emprunts, coût de la vie, politique des prix, fonctionnement des banques : rapports, tableaux des prix, lois, télégrammes, tableaux des recettes et dépenses. - 1946-1954

B-0060388/3 : Yougoslavie, situation sociale, fixation des salaires et réglementation du travail : rapports, décrets. - 1946-1954

B-0060389/1 : Yougoslavie, situation du commerce extérieur, régime douanier, réglementation de la représentation étrangère : rapports, loi, ordonnance, décrets, presse, procès-verbaux de réunions, tableaux statistiques d'exportations et importations, liste des accords commerciaux, télégrammes, brochures de la Chambre de commerce de Yougoslavie. - 1947-1953

B-0060389/2 : Yougoslavie, situation culturelle, protection des brevets et de la propriété industrielle et commerciale : rapports, décrets. - 1947-1953

B-0060389/3 : Yougoslavie, relations avec la France, négociations d'accords commerciaux et financiers : tableaux d'exportations et importations, lois, décrets, ordonnance, rapports, presse, télégrammes, protocoles d'accords, liste de produits, procès-verbaux de réunions, Moniteur Officiel du Commerce et de l'Industrie (1937-1952) ; état des exportations et importations avec la France : tableaux, correspondance (1937-1952). - 1937-1952

B-0060389/4 : Yougoslavie, relations avec la France, représentation et missions françaises en Yougoslavie : liste d'importateurs français, rapports, liste de personnalités yougoslaves, télégrammes, fiches de renseignements sur les activités de Français en Yougoslavie, liste des unions et syndicats groupés dans la Chambre de commerce franco-yougoslave (1938-1951) ; échanges de biens agricoles, textiles, bois, chimie, matières premières, constructions mécaniques, transports : télégrammes, rapports, procès-verbaux de réunions (1937-1947). - 1937-1951

B-0060390/1 : Yougoslavie, relations avec les pays tiers, Allemagne, Autriche, Argentine, Belgique, Bulgarie, Egypte, Espagne, Etats-Unis, Finlande, Grande-Bretagne, Grèce, Hollande, Hongrie, Inde, Italie, Mexique, Norvège, Paraguay, Pologne, Portugal, Roumanie, Suède, Suisse, Tchécoslovaquie, Turquie, URSS : rapports, protocoles d'accords, télégrammes, bulletins de renseignements économiques, Notes et Etudes Documentaires, tableaux d'exportations et importations (1938-1953) ; relations avec la BIRD ; télégrammes, presse (1949-1952). - 1938-1953

B-0060391/1 : Zaïre, situation économique, organisation administrative, banque, monnaie, fiscalité, coût de la vie, main-d'oeuvre indigène et colonisation européenne, productions et sociétés travaillant dans le cadre de la santé publique, construction, tourisme, énergie, agriculture, transports, ressources minières, photographie, artisanat, industrialisation, commerce : rapports, correspondance, presse, textes officiels. - 1950-1951

B-0060392/1 : Zaïre, réglementation commerciale, import-export : statistiques (1950-1951) ; produits exportés, domaine de la santé publique, viande, poisson, sel, sucre, bananes, café, épices, huile de palme, copal, étain, cuivre, caoutchouc (1947-1951) ; sociétés créées dans le cadre de l'exploitation du pays : rapports (1950) ; relations avec la France et l'Afrique équatoriale française (AEF) : rapport, correspondance (1950-1951) ; relations avec les pays tiers, Afrique du Sud, Amérique latine, Argentine, Australie, Canada, Europe (dont la Belgique), Etats-Unis, Inde, Irak, Japon, Pakistan, URSS : statistiques, correspondance (1950-1951) ; activité du poste (1951). - 1950-1951

B-0060393/1 : Canada, relations avec la France, abrogation de l'accord franco-canadien du 22 mars 1946 relatif à la mainlevée du contrôle du gouvernement canadien sur certains biens privés (levée générale du séquestre canadien sur les avoirs français) : rapports, télégrammes, avis de l'Office des changes, correspondance. - 1951-1952

B-0060393/2 : Canada, relations avec la France, accords financiers et emprunts franco-canadiens : rapports, télégrammes, presse, protocoles d'accords, avis de l'Office des changes, procès-verbaux de réunions, tableau de l'amortissement de l'emprunt français contracté au Canada, bulletin d'informations économiques et financières. - 1945-1971

B-0060393/3 : Canada, relations avec la France, convention tendant à éviter les doubles impositions : formulaires de déclaration, Bulletin officiel de l'administration des contributions directes et du cadastre, textes officiels français, articles de presse, protocole d'accord, procès-verbaux de réunions. - 1938-1954

B-0060393/4 : Canada, relations avec la France, accord aérien, projet d'établir un service aérien entre la Nouvelle-Ecosse et Saint-Pierre-et-Miquelon : rapports, correspondance, protocole d'accord. - 1946-1968

B-0060393/5 : Canada, activité du poste, réception de documentation sur les exportations françaises : rapports. - 1948-1949

B-0060394/1 : République démocratique allemande, situation politique et situation générale de l'économie : rapports, bulletins d'informations économiques et nouvelles brèves sur l'Allemagne orientale, presse allemande, brochures, télégrammes. - 1971-1973

B-0060394/2 : République démocratique allemande, situation de l'agriculture, des mines et de l'industrie (énergie hydraulique et électrique, bâtiments et travaux publics, matériaux de construction, métallurgie, sidérurgie, mécanique, machines-outils, constructions navales, électronique, chimie, caoutchouc, armes, colorants, verrerie, parfumerie, pharmacie, textiles, teinturerie, industrie du froid, livres, musique, emballages) : rapports, presse, brochures, télégrammes, tableaux de production. - 1952-1973

B-0060395/1 : République démocratique allemande, situation des finances publiques, niveau des prix, coût de la vie, fondation d'une banque : presse, télégramme, rapports. - 1953-1976

B-0060395/2 : République démocratique allemande, situation du commerce intérieur et extérieur, organisation de la foire de Leipzig : brochures, presse, rapports, télégrammes, textes officiels, tableaux d'exportations et importations, règlement de la Cour d'arbitrage instituée près de la Chambre de commerce extérieur de RDA, cartes de presse. - 1953-1974

B-0060396/1 : République démocratique allemande, relations avec la France, négociation et application d'accords commerciaux et financiers : rapports, tableaux d'exportations et importations, listes de produits échangés, tableaux des licences délivrées, protocoles d'accords, télégrammes, procès-verbaux de réunions. - 1950-1956

B-0060397/1 : République démocratique allemande, relations avec la France, négociation et application d'accords commerciaux et financiers : rapports, tableaux d'exportations et importations, listes de produits échangés, tableaux des licences délivrées, protocoles d'accords, télégrammes, procès-verbaux de réunions. - 1958-1961

B-0060398/1 : République démocratique allemande, relations avec la France, négociation et application d'accords commerciaux et financiers : rapports, tableaux d'exportations et importations, listes de produits échangés, tableaux de licences délivrées, protocoles d'accords, télégrammes, procès-verbaux de réunions. - 1962-1976

B-0060399/1 : République démocratique allemande, relations avec la France, arrangements financiers entre la Banque de France et la Deutsche Natenbank (DNB) : télégrammes, protocoles d'accords, relevés de comptes, listes de personnalités allemandes. - 1952-1970

B-0060400/1 : République démocratique allemande, relations avec la France, participations française à la foire de Leipzig et allemande à la foire de Paris, rencontres entre professionnels français et allemands des industries mécaniques et chimiques, représentation française en Allemagne, visites allemandes en France, attributions de visas pour la France aux Allemands de l'Est : rapports, presse, listes de personnalités, programmes de visites, procès-verbaux de réunions, télégrammes, brochures, cartes de presse, fiches individuelles sur des sociétés françaises. - 1950-1974

B-0060401/1 : République démocratique allemande, relations avec la France, demandes de garanties d'assurance-prospection, ou de crédits à court et à long terme par des établissements ou des entreprises auprès de la Compagnie française d'assurance pour le commerce extérieur (COFACE) : rapports, fiches individuelles de demandes, télégrammes, articles de presse. - 1970-1972

B-0060402/1 : République démocratique allemande, relations avec la France, exécution du plan français au niveau du commerce extérieur, état du commerce français avec la RDA et les pays de l'Est : rapports, tableaux de contrats signés, télégrammes, tableaux d'exportations et importations, articles de presse, revues, bulletins des Douanes sur les résultats du commerce extérieur français. - 1953-1973

B-0060403/1 : République démocratique allemande, relations avec la France, échanges de biens agricoles, textiles, bois et papier, chimie, matières premières, mécanique, sidérurgie, métallurgie, constructions navales, biens manufacturés, culture, transports : articles de presse, répertoire des exportateurs français de produits surgelés ou congelés, répertoire des exportateurs de vins et spiritueux, télégrammes. - 1955-1974

B-0060404/1 : République démocratique allemande, relations avec les pays tiers, Europe occidentale, Europe orientale et pays sous-développés : rapports, presse, tableaux d'exportations et importations, bulletins de la DREE. - 1951-1975

B-0060405/1 : République démocratique allemande, relations avec les pays tiers, Afghanistan, Afrique, Albanie, Algérie, Amérique du Sud, Arabie Saoudite, Argentine, Australie, Autriche, Belgique, Bengladesh, Birmanie, Brésil, Bulgarie, Cambodge, Cameroun, Canada, Ceylan, Chili, Chine : presse, rapports, protocoles d'accords, procès-verbaux de réunions. - 1953-1979

B-0060406/1 : République démocratique allemande, relations avec les pays tiers, Chypre, Colombie, République populaire du Congo, Corée du Nord, Corée du Sud, Cuba, Danemark, Egypte, Equateur, Espagne, Etats-Unis, Finlande, Ghana, Grande-Bretagne, Grèce, Guinée, Hongrie, Inde : presse, rapports, protocoles d'accords. - 1951-1979

B-0060407/1 : République démocratique allemande, relations avec les pays tiers, Indonésie, Irak, Iran, Islande, Italie, Japon, Koweït, Liban, Libéria, Mali, Maroc, Mauritanie, Mexique, Mongolie, Mozambique, Népal, Nigéria, Norvège, Nouvelle-Zélande : presse, rapports, protocoles d'accords, tableaux d'exportations et importations. - 1954-1979

B-0060408/1 : République démocratique allemande, relations avec les pays tiers, Pakistan, Pays arabes, Pays-Bas, Pologne, Portugal, République arabes réunies, République centrafricaine, République fédérale d'Allemagne, Roumanie, Scandinavie, Somalie, Soudan, Sri-Lanka, Suède : presse, protocoles d'accords, rapports. - 1951-1979

B-0060409/1 : République démocratique allemande, relations avec les pays tiers, Suisse, Syrie, Tchécoslovaquie, Thaïlande, Tunisie, URSS, Uruguay, Viêt Nam du Nord, Yémen du Sud, Yougoslavie, Zambie : presse, rapports, tableaux d'exportations et importations, bulletins de renseignements économiques. - 1951-1979

B-0060409/2 : République démocratique allemande, activité du poste, problèmes de déplacements à Berlin-Est après la construction du mur, gestion du personnel, fonctionnement des mariages franco-allemands et de la double nationalité : correspondance, rapports, liste de documents nécessaires pour un mariage franco-allemand, presse. - 1961-1970

B-0060410/1 : Turquie, situation financière, budget, protection de la monnaie, dette publique, emprunt intérieur, impositions, situation des prix et augmentation du coût de la vie : rapports, tableaux des dépenses, textes officiels, articles de presse, tableaux de prix. - 1946-1960

B-0060411/1 : Turquie, relations avec la France, négociations et exécution d'accords commerciaux (dont une convention de commerce et de navigation) et financiers, convention sur la double imposition : rapports, télégrammes, liste de maisons françaises représentées en Turquie, articles de presse, tableaux des licences délivrées, tableaux d'exportations, listes de produits échangés, procès-verbaux de réunions, avis de l'Office des changes, protocoles d'accords, avis aux importateurs, tableau de la balance des paiements. - 1929-1958

B-0060412/1 : Turquie, relations avec la France, négociations et exécutions d'accords pour les échanges de coton turc, de blé, de tabac et d'autres biens agricoles, de chrome, de manganèse, et de matériel français pour les sucreries, les cimenteries, le textile et la construction de barrages : rapports, télégrammes, procès-verbaux de réunions, brochures, articles de presse, contrats. - 1954-1958

B-0060413/1 : Turquie, relations avec la France, règlement de contentieux commerciaux et financiers avec la France : rapports d'expertises judiciaires, télégrammes, fiches individuelles de renseignements sur des sociétés. - 1934-1967

B-0060414/1 : Turquie, relations avec la France, emprunts turcs à la France, utilisation du dollar comme monnaie de compte dans les relations franco-turques, états des comptes des accords de paiements entre la France et la Turquie : rapports, télégrammes, protocoles d'accords, relevés de comptes, articles de presse, correspondance. - 1939-1958

B-0060415/1 : Turquie, relations avec la France, déblocage d'avoirs français en Turquie (avoirs du Trésor et avoirs privés) : rapports, télégrammes, certificats de consommation, listes des déblocages d'avoirs privés français, factures, tableau des avoirs français bloqués, correspondance. - 1940-1960

B-0060416/1 : Turquie, relations avec la France, arriérés commerciaux, situations mensuelles et affaires particulières : tableaux de liquidations des arriérés commerciaux français en Turquie, rapports, rapport d'expertise judiciaire, télégrammes, tableaux d'états des créances, procès-verbaux de réunions. - 1951-1958

B-0060416/2 : Turquie, relations avec la France, opérations de compensation et apurement des anciens comptes de clearing : rapports, télégrammes, articles de presse, procès-verbaux de réunions, listes de produits échangés, factures (1950-1958) ; opérations triangulaires impliquant ou non la France : rapports, télégrammes, articles de presse (1954-1958). - 1950-1958

B-0060417/1 : Turquie, relations avec la France, visites et missions françaises en Turquie : rapports, télégrammes, procès-verbaux de réunions, convention de coopération, liste d'invités à l'ambassade de France (1957-1958) ; état des exportations et importations, et des relations commerciales franco-turques : rapports, tableaux statistiques, états des règlements entre la France et la Turquie (1955-1958). - 1955-1958

B-0060418/1 : Turquie, relations avec la France, participation française à la foire d'Izmir : rapports, articles de presse, télégrammes, catalogues, fiches de demandes d'allocations par les exposants français, factures, plans, photographies, brochures, circulaires ministérielles turques, listes de personnalités, listes de contingents d'importations accordées à la France. - 1953-1958

B-0060419/1 : Turquie, relations avec la France, participation française à la foire d'Izmir : rapports, télégrammes, articles de presse, catalogues, factures, liste de contingents accordés à la France, circulaires ministérielles, listes de personnalités. - 1956-1965

B-0060420/1 : Turquie, relations avec la France, participation française à la foire d'Izmir : rapports, catalogues, articles de presse, télégrammes, listes d'importations, circulaires ministérielles turques, photographies. - 1960-1970

B-0060421/1 : Turquie, relations avec la France, participation française à la foire d'Izmir : rapports, télégrammes, circulaires ministérielles turques, listes des contingents, factures (1964-1969) ; participations française aux foires d'Istanbul et d'Ankara et turque à des foires françaises ou étrangères : articles de presse, correspondance (1951-1952). - 1951-1969

B-0060422/1 : Turquie, marchés d'infrastructures de l'OTAN (aéroports, aérodromes, télécommunications, stations de pompage, lignes électriques, bases navales, fournitures à l'armée), participation française aux adjudications et à l'exécution : circulaires ministérielles, rapports, télégrammes, contrats, articles de presse, procès-verbaux de réunions, fiches de demandes de garanties et de demandes d'exportations. - 1951-1961

B-0060423/1 : Turquie, relations avec le Conseil de l'Atlantique Nord, travaux du Comité des paiements et de l'avancement des travaux d'infrastructure et du Comité économique : rapports, procès-verbaux de réunions (1959-1960) ; relations avec le Conseil de l'Europe, travaux du Comité spécial des hauts fonctionnaires pour la simplification des formalités de frontière : rapports, procès-verbaux de réunions (1959-1961). - 1959-1962

B-0060423/2 : Turquie, relations avec les pays de l'OECE, les pays arabes, les alliés de la guerre 1914-1918 (liquidation des opérations effectuées en Turquie par la France, la Grande-Bretagne et l'Italie à la suite de la guerre), l'Allemagne fédérale, l'Allemagne orientale, l'Australie et l'Autriche : rapports, protocoles d'accords, articles de presse, circulaires ministérielles turques. - 1932-1958

B-0060424/1 : Turquie, relations avec les pays tiers, Belgique, Brésil, Bulgarie, Danemark, Egypte, Espagne, Etats-Unis, Finlande, Grande-Bretagne, Grèce, Hongrie, Inde, Indochine, Irak, Iran, Israël : rapports, protocoles d'accords, circulaires ministérielles turques, articles de presse, brochures, tableaux des échanges. - 1938-1958

B-0060425/1 : Turquie, relations avec les pays tiers, Italie, Japon, Liban, Monaco, Norvège, Pakistan, Pays-Bas, Pologne, Roumanie, Suède, Suisse, Syrie, Tchécoslovaquie, Tunisie, URSS, Yougoslavie : rapports, tableaux d'échanges, protocoles d'accords, brochures, articles de presse, circulaires ministérielles turques, liste des exportateurs de Tunisie. - 1937-1958

B-0060426/1 : Turquie, activité du poste, budget, gestion du personnel (traitements), indemnisation des dommages causés aux Français lors des émeutes de la nuit du 6 au 7 septembre 1955, participation à des réunions des conseillers commerciaux entre Français ou entre pays de l'OECE, réception de statistiques sur la politique économique extérieure française, relations entre le conseiller commercial et le Centre national du commerce extérieur (CNCE) : rapports, télégrammes, avis de l'Office des changes, brochures, bulletins mensuels de statistiques, fiches catalogues de la production française, fiches d'expéditions de films, articles de presse, organigrammes du CNCE, liste des membres du gouvernement français constitué le 1er juin 1958. - 1948-1969

B-0054891 à B-0054935 : Relations commerciales bilatérales (1929-1981)

B-0054936 à B-0054977 : Relations commerciales multilatérales, GATT, construction européenne, OCDE, ONU (1949-1983)

B-0054978 à B-0055118 : Politique commerciale, régime des importations, aide à l'exportation (1923-1987)

B-0055119 à B-0055149 : Produits de base agricoles et alimentaires et dossiers sectoriels (1944-1989)

B-0055150 à B-0055151 : Coopération technique (1957-1980)

B-0069005/1 : Analyse économique des marchés extérieurs, des grandes catégories de produits, avis aux importateurs, investissements à l'étranger et en France : pelurier de courrier départ. - 1971

B-0069006/1 : Demandes de cartes d'exportateurs, évolution des échanges commerciaux avec les partenaires étrangers, aides financières, projets d'investissements : pelurier du courrier départ. - 1971

B-0069007/1 : Décision d'attribution de subventions, investissements à l'étranger, réponses à des demandes de cartes d'exportation, évolution du marché monétaire dans la CEE : pelurier de courrier départ. - 1971

B-0069007/2 : Résultats du commerce extérieur pour 1972 et prévisions, préparation d'accord décennal avec l'Union soviétique, réponses à des demandes de cartes d'exportateurs français : pelurier de courrier départ. - 1972

B-0069008/1 : Evolution du commerce extérieur textile, tendances de la conjoncture dans les pays de la CEE, résultats chiffrés du commerce extérieur, réponses à de demandes de cartes d'exportateurs français, investissements étrangers en France, relations économiques entre la France et la Pologne, échanges extérieurs de produits chimiques : pelurier de courrier départ. - 1972

B-0069009/1 : Résultats du commerce extérieur en 1973 et 1974, mesures pour redresser la balance commerciale, tendances de la conjoncture économique dans les pays de la CEE : pelurier de courrier départ. - 1973-1974

B-0069010/1 : Evolution des commandes de biens d'équipement, prévisions et résultats du commerce extérieur en 1975, commerce avec les pays pétroliers, résultats commerciaux avec les pays de la CEE : pelurier de courrier départ. - 1975

B-0069011/1 : Réponses à des demandes de licences d'importation présentées par des pays étrangers sur des produits manufacturés ou alimentaires : pelurier de courrier départ. - 1971

B-0069012/1 : Réponses à des demandes de licences d'importation et d'exportation, contrôle des exportations de produits agricoles, problèmes posés par l'entente entre les pays exportateurs de café : pelurier de courrier départ. - 1972

B-0069013/1 : Participation de la France au groupe des 12 sur l'énergie, réponses à des demandes de licences d'importation et d'exportation, négociations commerciales multilatérales, réglementation d'importations de viande, mesures permettant d'améliorer les exportations en agriculture : pelurier de courrier départ. - 1974

B-0069014/1 : Contrôle des exportations françaises et rapport définitif des exportations de fromage en 1974/75, réponses à des demandes de licences d'importation, développement des exportations d'eaux de vie et de vin, gestion communautaire du marché de la poudre de lait : pelurier de courrier départ. - 1975

B-0069015/1 : Budget de l'Agence pour la coopération Technique Industrielle et Economique (ACTIM), marchés extérieurs notamment avec les pays du Golfe, avis sur une aide financière pour des contrats Renault et Berliet pour l'Algérie. - 1971

B-0069016/1 : Mission à l'étranger, coopération technique à l'étranger. - 1971

B-0069016/2 : Grands projets susceptibles d'être réalisés au Pérou, engagement et dépenses de l'Agence pour la coopération technique industrielle et économique (ACTIM), coopération économique et industrielle avec divers pays industrialisés ainsi que des pays du tiers monde : pelurier de courrier départ. - 1972

B-0069017/1 : Conditions de crédits à l'exportation, modalités de subvention en faveur de l'AIRBUS, marché militaire avec la Libye notamment clause de boycott, projet EL BISTAN en Turquie, prêts du Trésor à des Etats étrangers : pelurier de courrier départ. - 1974

B-0069018/1 : Octroi de garanties de la compagnie française d'assurance pour le commerce extérieur, coopération technique française à l'étranger, aide financière à divers pays étrangers : pelurier de courrier départ. - 1974

B-0069018/2 : Versements de subventions de l'Agence pour la coopération technique Industrielle et Economique (ACTIM), notifications d'opérations d'exportation examinées par la commision interministérielle pour l'étude des exportations de matériel de guerre : pelurier de courrier départ. - 1974

B-0069019/1 : Versements de subventions de l'Agence pour la coopération technique Industrielle et Economique (ACTIM), politique du crédit, notifications d'opérations d'exportations dans différents domaines notamment sidérurgie, urbanisme, chemins de fer, armement, coopération technique et aides financières à l'étranger, crédits à l'exportation : pelurier de courrier départ (janvier-septembre). - 1975

B-0069019/2 : Versements de subventions de l'Agence pour la coopération technique Industrielle et Economique (ACTIM), notifications d'opérations d'exportation examinées par la commision interministérielle pour l'étude des exportations de matériel de guerre : pelurier de courrier départ (janvier-septembre). - 1975

B-0069020/1 : Evolution des échanges commerciaux avec l'étranger, taux de change douanier, contrats commerciaux avec différents pays, protectionnisme américain, commission de coopération industrielle, commerce franco soviétique, contreparties à demander aux Algériens, aides alimentaires aux pays pauvres : pelurier de courrier départ (janvier-septembre). - 1971

B-0069020/2 : Versements de subventions de l'Agence pour la coopération technique Industrielle et Economique (ACTIM), politique du crédit, notifications d'opérations d'exportations dans différents domaines notamment sidérurgie, urbanisme, chemins de fer, armement, coopération technique et aides financières à l'étranger, crédits à l'exportation : pelurier de courrier départ (octobre-décembre). - 1975

B-0069020/3 : Versements de subventions de l'Agence pour la coopération Technique Industrielle et Economique (ACTIM), notifications d'opérations d'exportation examinées par la commision interministérielle pour l'étude des exportations de matériel de guerre : pelurier de courrier départ (octobre-décembre). - 1975

B-0069021/1 : Négociations commerciales avec des pays étrangers, coordination des comités d'investissements, importations de produits d'origines diverses, échanges commerciaux : pelurier de courriers départ (octobre-décembre). - 1971

B-0069021/2 : Relations économiques avec l'étranger, demande d'aides à la France de pays pauvres, accords de coopération, demandes de licences pour importation de produits : pelurier de courrier départ (janvier à décembre). - 1974

B-0069022/1 : Relations économiques avec les pays d'Asie, réponses à des demandes de licence d'importation suite à des foires commerciales, note sur la convention de LOME (communauté économique européenne et pays d'Afrique, des Caraïbes et du Pacifique), importation de pétrole brut et projet de coopération dans le domaine aéronautique avec la Russie : pelurier de courrier départ. - 1975

B-0069023/1 : Bilans des marchés extérieurs pour 1970, prêts à long terme : fiches par pays et par objet, comptes rendus de réunions du comité "long terme". - 1970

B-0069023/2 : Missions à l'étranger, accords de gouvernement à gouvernement pour assurer notre approvisionnement en énergie, études et moyens de la direction des Relations économiques extérieures (DREE) : notes pour le ministre, pour les conseillers commerciaux à l'étranger (1973-1975). - 1973-1975

B-0069024/1 : Comité Directeur, bilans des marchés d'exportation garantis à long terme : comptes rendus de réunions par pays . - 1971

 

 

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