Trésor - Caisses d'épargne

Dates extrêmes : 1819-1989

Importance matérielle : 625 articles, 78 ml

Conditions d'accès : les dossiers relèvent d'un délai de 25 ans. Les rapports de vérification mettant en cause des personnes (irrégularités) et les documents relatifs au patrimoine privé (demandes de prêts) sont communicables au bout de 50 ans. 

Histoire du producteur
Etablissements d'utilité publique dotés d'une législation spéciale, les caisses d'épargne ont pour objet de recevoir en dépôt l'épargne des particuliers, de les grouper, de leur servir un intérêt capitalisé annuellement et de les restituer dans le plus court délai à toute réquisition du déposant ou de ses ayants droit. Elles drainent la petite épargne pour constituer des capitaux que les déposants consolident ensuite par des placements en valeurs diverses ou en les utilisant au développement de leurs opérations agricoles, industrielles ou commerciales. Elles contribuent à vulgariser les fonds d'Etat et à assurer le succès des  souscriptions nationales.
Le 22 mai 1818, à l'initiative du baron Benjamin Delessert et du duc François de la Rochefoucauld-Liancourt, la première caisse d'épargne est créée à Paris afin de recevoir en dépôt les sommes qui lui sont confiées, lesquelles sont employées à l'achat de rentes sur l'Etat. L'ordonnance du 2 juin 1829 donne aux caisses d'épargne la faculté de placer les fonds collectés auprès du public sur un compte courant au Trésor royal moyennant un intérêt. La loi organique du 5 juin 1835 prescrit que toute caisse d'épargne doit être autorisée par ordonnance du roi rendue dans la forme des règlements d'administration publique.
La loi du 31 mars 1837 confie la gestion des fonds des caisses d'épargne à la Caisse des dépôts et devient obligatoire en 1852, ce qui accroît la confiance des épargnants. La loi du 20 juillet 1895 affirme le principe de l'emploi des fonds collectés par les Caisses d'épargne dans les fonds d'Etat et institue un fonds de réserve également appelé "fortune personnelle" dans chaque caisse d'épargne, en plus du fonds de réserve et de garantie, commun à toutes les caisses et géré par la Caisse des dépôts. Cette "fortune personnelle" permet aux Caisses d'épargne de remplir localement des missions d'intérêt général (financement de logements à bon marché, de jardins ouvriers...). Dans le cadre de la  reconstruction de la France, la loi Minjoz du 24 juin 1950 les autorise à octroyer des prêts bonifiés aux collectivités et organismes publics. Ainsi, l'épargne locale contribue au financement du développement local, celui-ci s'étendant en 1972 aux équipements collectifs des municipalités. Parallèlement, diverses réformes bancaires dès 1966 encouragent les caisses d'épargne à élargir leurs activités en développant de nouveaux produits d'épargne, jusqu'à la loi bancaire de 1984 qui consacre ces établissements comme réseau à part entière du système financier français. A la loi du 17 juin 1987 qui les autorise à proposer leurs services aux entreprises, s'ajoutent diverses modifications de leur statut jusqu'à ce que celle du 25 juin 1999 en fasse une  banque universelle  (banque commerciale, immobilier spécialisé et banque d'investissement).
En vertu du décret du 15 avril 1852, les agents des caisses d'épargne préposés à la tenue des écritures et à la manutention des fonds et valeurs sont placés sous la surveillance des receveurs des finances, qui peuvent vérifier par eux-mêmes ou par l'intermédiaire de leurs fondés de pouvoirs les écritures et la situation de ces caisses toutes les fois qu'ils le jugent nécessaire et au moins une fois par trimestre. Les caisses d'épargne sont également soumises aux vérifications des inspecteurs des finances, qui peuvent porter leur examen sur toute la gestion de l'établissement et qui doivent vérifier la régularité des écritures et l'exactitude de la caisse et du portefeuille. Les inspecteurs et receveurs des finances rendent compte de leurs vérifications et soumettent leurs propositions au ministre des Finances, qui communique leurs rapports au ministre du Commerce avec lequel il se concerte sur la suite à donner à ces propositions. Ce même décret de 1852 investit en effet le ministre du Commerce d'une forme de tutelle sur les caisses d'épargne et, par l'intermédiaire des préfets, exerce sur ces établissements une surveillance administrative et morale. 

Historique de la conservation
Les versements ont commencé en 1974.

Présentation du contenu
On distingue deux parties. La première est consacrée aux dossiers généraux relatifs à la législation et au fonctionnement. La seconde, plus importante en nombre de cotes, rassemble les dossiers de caisses d'épargne par département (y compris outre-mer et Algérie) ; ceux-ci ayant été versés en plusieurs vagues, un même département ou une même ville peut se retrouver à plusieurs endroits sur la page.

Date de la notice : 2012

Auteur de la notice : Monique Laqui

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Législation, organisation et fonctionnement (1871-1985)

B-0014544 à B-0014556 : Organisation et fonctionnement des caisses d'épargne (1871-1965).

B-0014567 à B-0014568 : Conventions internationales (1882-1920).

B-0054604/1 : Surveillance des établissements de crédit, caisses d'épargne, emploi du boni, loi du 19 février 1921 : avis du Trésor sur le projet élaboré par le ministère de l'Hygiène, de l'assistance et de la prévoyance sociales tendant à modifier l'article 19 de la loi du 26 décembre 1914. - 1920-1921

B-0054604/2 : Surveillance des établissements de crédit, caisses d'épargne, compte d'imputation de l'emploi du boni : circulaires, instructions, correspondance avec le ministère du Travail. - 1931-1933

B-0054604/3 : Surveillance des établissements de crédit, caisses d'épargne, commission supérieure des caisses d'épargne : comptes rendus des réunions annuelles. - 1940-1962

B-0054605/1 : Surveillance des établissements de crédit, caisses d'épargne, contrôle, méthodes : correspondance avec le ministère du Travail (1935-1942) ; application des dispositions du décret du 20 septembre 1896 et de l'instruction du 20 décembre 1901 : rapports de fin d'année établis par les trésoreries générales, classés par département (Ain à Yonne et Algérie) (1941). - 1935-1942

B-0054606/1 : Législation des caisses d'épargne en Alsace-Moselle : compilation des règlements d'administration intérieure et des règlements des succursales des départements du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et de la Moselle (1947, 1953) ; règlement du reliquat de la bonification d'intérêt allouée en 1946 aux comptes stables : correspondance Trésor, conférence des caisses d'épargne d'Alsace-Lorraine (1945-1958) ; reconstitution des fortunes propres des caisses d'épargne du fait d'une double reconversion en 1940 et 1945 : correspondance entre la direction du Trésor et les caisses d'épargne (1949-1956) ; régime des comptes courants à vue ouverts sous le régime de l'occupation allemande dits comptes "GIRO" : correspondance entre la direction du Trésor et les caisses d'épargne concernées (1950-1954) ; situation des caisses d'épargne, régime allemand, situation actuelle et réforme possible : notes de Bollecker (sans date). - 1945-1958

B-0054606/2 : Introduction dans les départements d'Outre-mer des services de la Caisse nationale d'épargne, application de la réglementation métropolitaine : correspondance de la direction du Trésor avec l'administration postale sur l'opportunité de cette décision et sur les difficultés de sa mise en oeuvre. - 1953-1960

B-0064724/1 : Régime des caisses d'épargne, contrôle des opérations des caisses d'épargne, dépôt minimum et maximum, conditions de remboursement après décès, sans préavis, établissement de certificat de propriété : circulaires, notes. - 1900-1965

B-0064724/2 : Régime des caisses d'épargne, réglementation (1953-1984) ; législation (1942-1945) ; contrôle des opérations de la caisse d'épargne (1902-1977) : lois, décrets, arrêtés, instruction, correspondance, notes. - 1902-1984

B-0064724/3 : Caisse d'épargne, jurisprudence (1906-1934) ; dossiers juridiques (1974-1979) : textes, références, notes. - 1906-1979

B-0064725/1 : Immeubles des caisses d'épargne, réévaluation et amortissement : instruction, notes, correspondance. - 1911-1935

B-0064725/2 : Régime des caisses d'épargne, statuts, code (1955-1981) ; fonctionnement et organisation des caisses d'épargne (1928-1984) ; du personnel (1936-1985) ; des livrets (1911-1982) ; cas particuliers, difficultés de remboursement (1941-1957) : notes, correspondance. - 1911-1985

B-0064726/1 : Caisses d'épargne, taux d'intérêt, travaux préparatoires : projets de circulaires, circulaires. - 1946-1969

B-0064726/2 : Caisses d'épargne, taux d'intérêt : décret d'application, notes. - 1930-1983

B-0064727/1 : Régime fiscal des caisses d'épargne : notes, correspondance - 1954-1980

B-0064727/2 : Régime des caisses d'épargne, rémunération de l'épargne, prime de fidélité (1969-1980) ; prime exceptionnelle (1980), comptes de dépôts (1982) : notes, décrets. - 1969-1980

B-0064727/3 : Régime des caisses d'épargne, rémunération de l'épargne ; mesures conjoncturelles de 1974 face à l'inflation ; prime de stabilité ; taxe conjoncturelle ; prime temporaire d'épargne : notes. - 1974

B-0064728/1 : Régime des caisses d'épargne, indexation de l'épargne populaire, amendement au projet de loi tendant à indexer le montant du livret A : notes, coupures de presse - 1974-1982

B-0064729/1 : Régime des caisses d'épargne, fonctionnement et organisation (1900-1985), relèvement du plafond des livrets (1946-1983) : lois, décrets, arrêtés, notes - 1900-1985

B-0064730/1 : Régime des caisses d'épargne, fonctionnement et organisation, prêts pour l'équipement, vol de billets et échange à la banque de France, protection contre les effets des événements de guerre, reconstitution des archives : circulaires, notes, correspondance - 1911-1979

B-0064730/2 : Régime des caisses d'épargne, fonctionnement et organisation, création des groupements régionaux d'épargne et de prévoyance (GREP), statut, situation financière, fiscalité, rémunération des commissaires aux comptes : arrêtés, notes, correspondance - 1969-1984

B-0064731/1 : Caisse d'épargne, fonctionnement, prêts personnels, mise en place du taux d'intérêt, travaux préparatoires, décisions de la direction du trésor : proposition de loi (Minjoz), projet de décret, notes, correspondance - 1930-1983

B-0064731/2 : Caisse d'épargne, fonctionnement, conditions particulières de réglementation des livrets de prisonniers et de déportés de guerre : loi du 8 avril 1946 (emploi du boni), circulaires, notes, correspondance - 1931-1947

B-0064732/1 : Caisse d'épargne, fonctionnement, remboursement, régime des opérations de transfert, opérations à distance, opérations réciproques : circulaires, notes, correspondance - 1940-1964

B-0064732/2 : Caisse d'épargne, fonctionnement, calcul des intérêts des comptes de la caisse des dépôts et consignations (CDC), conditions de retrait de fonds déposés à la CDC, paiement de rentes et pensions servies par la CDC et virées sur le livret de la caisse d'épargne : circulaires, correspondance - 1948-1968

B-0064732/3 : Caisse d'épargne, fonctionnement, émissions d'emprunts, obligations, rentes : circulaires, notes, correspondance, arrêtés. - 1945-1961

B-0064733/1 : Personnel des caisses d'épargne, rémunération des agents, indemnités spéciales, retraites : bilans, barèmes, notes, correspondance. - 1931-1985

B-0064734/1 : Personnel des caisses d'épargne, statut, frais de gestion, détachement, réglementation de la caisse de retraite, mouvement de grève, interventions de personnalités pour des affaires particulières : notes, correspondance, tracts syndicaux, coupures de presse - 1941-1983

B-0064735/1 : Personnel des caisses d'épargne, statut, salaires, augmentations, indemnités spéciales, affectations, retraites : circulaires, notes - 1943-1978

B-0064735/2 : Caisses d'épargne, épuration du personnel : instruction, arrêtés, notes, correspondance - 1944-1945

B-0064736/1 : Caisse d'épargne, propagande, films : scenarii, presse publicitaire - 1944-1961

B-0064736/2 : Caisse d'épargne, financement du programme de publicité : notes, correspondance - 1969-1979

B-0064737/1 : Caisse d'épargne, publicité, études : rapports de synthèse - 1969-1978

B-0064737/2 : Caisse d'épargne, discours des ministres, inaugurations, congrès - 1961-1982

B-0064738/1 : Régime des caisses d'épargne, fonctionnement et organisation, mise au point et utilisation des chèques, comptes mobiles, comptes épargne-logement, épargne-crédit et livret-portefeuille : circulaires, notes - 1931-1984

B-0064738/2 : Caisse d'épargne, fonctionnement et organisation, épargne-construction (loi du 15 avril 1953) imprimés, Journal officiel - 1953-1954

B-0064738/3 : Caisse d'épargne, fonctionnement et organisation, épargne-logement, conditions d'ouverture et de fonctionnement des comptes d'épargne- logement, protocole, convention : arrêtés, ordonnances, notes - 1957-1983

B-0064738/4 : Caisse d'épargne, fonctionnement et organisation, épargne-crédit, règlement - 1959-1959

b-0064738/5 : Caisse d'épargne, fonctionnement et organisation, le livret portefeuille, règles de fonctionnement, participation de la caisse d'épargne au placement des actions de la SICAV "Société nouvelle France", obligations : notes - 1968-1974

B-0064738/6 : Caisse d'épargne, fonctionnement et organisation, relations extérieures, ouverture des livrets d'épargne de non résident aux étrangers : notes, correspondance - 1974-1981

B-0064738/7 : Caisse d'épargne, fonctionnement et organisation, création d'un livret d'épargne régionale : rapport Mayoux, notes - 1979-1979

B-0064739/1 : Caisse d'épargne, protection de la petite épargne : rapport Leca (1977), notes, coupures de presse - 1975-1977

B-0064739/2 : Caisse d'épargne, création d'un régime d'épargne populaire, rémunération du compte sur livret d'épargne populaire (1982-1983) ; mise en oeuvre du livret d'épargne populaire, règlement et fonctionnement (1981-1984) ; cas particuliers, requête, notifications de jugement (1982-1984) : projets de loi, de décrets, d'arrêtés, arrêtés, notes, correspondance - 1981-1984

B-0064740/1 : Réforme des caisses d'épargne, avenir, modernisation et évolution, commission Racine (1967-1968) : rapport, notes - 1966-1973

B-0064740/2 : Réforme des caisses d'épargne, mise en place du chèque dans les caisses d'épargne, travaux préparatoires des comités : compte rendu de séances, notes - 1973-1976

B-0064741/1 : Réforme des caisses d'épargne, introduction du chèque dans les caisses d'épargne, modalités de mise en place (1971-1978) ; mise en oeuvre (1974-1978) ; études, projets, correspondance avec la caisse des dépôts et consignations (1973-1980) : notes, rapports des groupes de travail, projet de décret - 1971-1980

B-0064741/2 : Caisse d'épargne, financement du logement, placement en caisse d'épargne des fonds libres des offices publics d'habitation à loyer modéré (OPHLM) : notes - 1977-1981

B-0064742/1 : Caisses d'épargne, informatisation des caisses d'épargne, création d'un centre informatique régional (CTIR) (1968-1977) ; études sur le traitement informatique dans les caisses d'épargne (1969-1973) ; demandes de prêts des centres informatiques régionaux sur le fonds de réserve des caisses d'épargne (1979-1983) ; contrôle des centres informatiques régionaux ; résumés de vérifications (1971-1982) : notes, correspondance - 1968-1982

B-0064742/2 : Caisses d'épargne, informatisation des caisses d'épargne, expérimentation de nouveaux moyens de paiement, paiement par carte, distributeurs de billets, mise en place et financement d'équipements informatiques : notes d'information, correspondance - 1972-1982

B-0064743/1 à B-0064745/1 : Caisses d'épargne, classement chronologique des circulaires imprimées - 1944-1968

B-0064746/1 à B-0064748/1 : Caisse d'épargne, commission supérieure, compte-rendu de réunion - 1940-1985

B-0064749/1 : Caisse d'épargne d'Algérie, remboursements et transferts de livrets des anciennes caisses d'Algérie dans une caisse d'épargne française ; convention entre le gouvernement français et le gouvernement algérien : circulaires, notes - 1961-1985

B-0064749/2 : Caisses d'épargne d'Alsace-Lorraine, prêts hypothécaires, régime des caisses d'épargne : proposition de loi, loi, décrets, correspondance - 1929-1970

B-0064750/1 : Caisses d'épargne d'Alsace-Lorraine, taux d'intérêt, avances et remboursements sur livrets libellés en reichmarks : circulaires, correspondance - 1943-1960

B-0064750/2 : Caisses d'épargne d'Alsace-Moselle, régime particulier, prêts aux collectivités locales, comptes des dépôts, régime et rémunération : correspondance - 1971-1980

B-0064751/1 : Caisse d'épargne des territoires d'outre-mer, législation, taux d'intérêt, plafond des dépôts, placement des bons d'épargne (1948-1979) ; création d'une caisse d'épargne en Polynésie française (1965-1979) - 1948-1979

 

Dossiers des caisses d'épargne (1819-1989)

B-0014557 à B-0014560 : Caisses d'épargne d'Alsace-Lorraine (1819-1873)

B-0014561 à B-0014566 : Caisses d'épargne d'Algérie (1901-1940)

B-0014569/1 : Caisse d'épargne de Belley (Ain) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, correspondance. - 1835-1961

B-0014570/1 : Caisse d'épargne de Bourg-en-Bresse (Ain) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, correspondance. - 1834-1961

B-0014571/1 : Caisse d'épargne de Chatillon-sur-Chalaronne (Ain) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, correspondance. - 1863-1972

B-0014571/2 : Caisse d'épargne de Gex (Ain) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, correspondance. - 1859-1972

B-0014572/1 : Caisse d'épargne de Montluel (Ain) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, correspondance. - 1865-1971

B-0014572/2 : Caisse d'épargne de Montrevel (Ain) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, correspondance. - 1903-1961

B-0014573/1 : Caisse d'épargne de Nantua (Ain) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, correspondance. - 1833-1972

B-0014574/1 : Caisse d'épargne d'Oyonnax (Ain) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, correspondance. - 1878-1961

B-0014574/2 : Caisse d'épargne de Pont-de-Vaux (Ain) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, correspondance. - 1871-1975

B-0014575/1 : Caisse d'épargne de Saint-Trivier-sur-Moignans (Ain) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, correspondance. - 1901-1943

B-0014575/2 : Caisse d'épargne de Thoissey (Ain) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, correspondance. - 1865-1939

B-0014576/1 : Caisse d'épargne de Trévoux (Ain) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, correspondance. - 1862-1971

B-0014577/1 : Caisse d'épargne de Château-Thierry (Aisne) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, cautionnements, correspondance. - 1836-1965

B-0014578/1 : Caisse d'épargne de Chauny (Aisne) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, correspondance. - 1843-1961

B-0014578/2 : Caisse d'épargne de Guise (Aisne) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, correspondance. - 1840-1961

B-0014579/1 : Caisse d'épargne de La Fère (Aisne) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, correspondance. - 1841-1960

B-0014580/1 : Caisse d'épargne de Laon (Aisne) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, cautionnements, correspondance. - 1834-1961

B-0014581/1 : Caisse d'épargne de Saint-Quentin (Aisne) : résumés de vérification, statuts, cautionnements, correspondance. - 1833-1961

B-0014582/1 : Caisse d'épargne de Soissons (Aisne) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, correspondance. - 1833-1961

B-0014583/1 : Caisse d'épargne de Vervins (Aisne) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, correspondance. - 1841-1961

B-0014584/1 : Caisse d'épargne de Cusset (Allier) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, correspondance. - 1835-1989

B-0014585/1 : Caisse d'épargne de Gannat (Allier) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, correspondance. - 1840-1960

B-0014586/1 : Caisse d'épargne de Lapalisse (Allier) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, cautionnements, correspondance. - 1857-1960

B-0014586/2 : Caisse d'épargne de Le Donjon (Allier) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, correspondance. - 1869-1972

B-0014587/1 : Caisse d'épargne de Monluçon (Allier) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, correspondance. - 1836-1975

B-0014588/1 : Caisse d'épargne de Moulins (Allier) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, cautionnements, correspondance. - 1834-1961

B-0014589/1 : Caisse d'épargne de Saint-Pourçain (Allier) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, correspondance. - 1876-1975

B-0014590/1 : Caisse d'épargne de Barcelonnette (Basses-Alpes) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, correspondance. - 1843-1962

B-0014590/2 : Caisse d'épargne de Castellane (Basses-Alpes) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, correspondance. - 1843-1961

B-0014591/1 : Caisse d'épargne de Forcalquier (Basses-Alpes) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, cautionnements, correspondance. - 1857-1975

B-0014591/2 : Caisse d'épargne de Digne (Basses-Alpes) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, correspondance. - 1842-1961

B-0014592/1 : Caisse d'épargne de Sisteron (Basses-Alpes) : résumés de vérification, statuts, cautionnements, correspondance. - 1843-1957

B-0014592/2 : Caisse d'épargne de Manosque (Basses-Alpes) : résumés de vérification, statuts, correspondance. - 1841-1961

B-0014593/1 : Caisse d'épargne de Valensole (Basses-Alpes) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, correspondance. - 1857-1967

B-0014594/1 : Caisse d'épargne de Briançon (Hautes-Alpes) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, correspondance. - 1857-1961

B-0014594/2 : Caisse d'épargne d'Embrun (Hautes-Alpes) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, correspondance. - 1857-1961

B-0014595/1 : Caisse d'épargne de Gap (Hautes-Alpes) : résumés de vérification, statuts, cautionnements, correspondance. - 1843-1961

B-0014596/1 : Caisse d'épargne d'Antibes (Alpes-Maritimes) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, correspondance. - 1843-1961

B-0014597/1 : Caisse d'épargne de Grasse (Alpes-Maritimes) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, correspondance. - 1834-1972

B-0014597/2 : Caisse d'épargne de Cannes (Alpes-Maritimes) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, correspondance. - 1863-1961

B-0014598/1 : Caisse d'épargne de Nice (Alpes-Maritimes) : résumés de vérification, statuts, cautionnements, règlements intérieurs, correspondance. - 1858-1961

B-0014599/1 : Caisse d'épargne de Puget-Théniers (Alpes-Maritimes) : résumés de vérification, statuts, correspondance. - 1880-1973

B-0014599/2 : Caisse d'épargne de Vence (Alpes-Maritimes) : résumés de vérification, statuts, cautionnements, correspondance. - 1860-1960

B-0014600/1 : Caisse d'épargne d'Aubenas (Ardèche) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, cautionnements, correspondance. - 1835-1961

B-0014600/2 : Caisse d'épargne d'Annonay (Ardèche) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, cautionnements, correspondance. - 1833-1961

B-0014601/1 : Caisse d'épargne de Largentière (Ardèche) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, correspondance. - 1845-1961

B-0014601/2 : Caisse d'épargne de Lavoulte (Ardèche) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, correspondance. - 1839-1961

B-0014602/1 : Caisse d'épargne de Privas (Ardèche) : résumés de vérification, règlements intérieurs, statuts, correspondance. - 1836-1961

B-0014602/2 : Caisse d'épargne de Tournon (Ardèche) : résumés de vérification, cautionnements, statuts, règlements intérieurs, correspondance. - 1857-1961

B-0014603/1 : Caisse d'épargne de Charleville (Ardennes) : résumés de vérification, statuts, correspondance. - 1833-1961

B-0014604/1 : Caisse d'épargne de Fumay (Ardennes) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, correspondance. - 1855-1962

B-0014604/2 : Caisse d'épargne de Givet (Ardennes) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, cautionnements, correspondance. - 1844-1961

B-0014605/1 : Caisse d'épargne de Rethel (Ardennes) : résumés de vérification, cautionnements, statuts, règlements intérieurs, correspondance. - 1834-1975

B-0014606/1 : Caisse d'épargne de Rocroi (Ardennes) : résumés de vérification, cautionnements, statuts, règlements intérieurs, correspondance. - 1860-1975

B-0014607/1 : Caisse d'épargne de Sedan (Ardennes) : résumés de vérification, cautionnements, statuts, règlements intérieurs, correspondance. - 1833-1961

B-0014608/1 : Caisse d'épargne de Vouziers (Ardennes) : résumés de vérification, cautionnements, statuts, correspondance. - 1861-1961

B-0014609/1 : Caisse d'épargne de Foix (Ariège) : résumés de vérification, cautionnements, statuts, règlements intérieurs, correspondance. - 1835-1961

B-0014610/1 : Caisse d'épargne de Pamiers (Ariège) : résumés de vérification, cautionnements, statuts, règlements intérieurs, correspondance. - 1837-1959

B-0014611/1 : Caisse d'épargne de Saint-Girons (Ariège) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, correspondance. - 1843-1975

B-0014612/1 : Caisse d'épargne d'Arcis-sur-Aube (Aube) : résumés de vérification, statuts, correspondance. - 1891-1961

B-0014613/1 : Caisse d'épargne de Bar-sur-Aube (Aube) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, cautionnements, correspondance. - 1833-1962

B-0014614/1 : Caisse d'épargne de Bar-sur-Seine (Aube) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, correspondance. - 1844-1976

B-0014615/1 : Caisse d'épargne de Nogent-sur-Seine (Aube) : résumés de vérification, statuts, cautionnements, correspondance. - 1927-1975

B-0014616/1 : Caisse d'épargne de Troyes (Aube) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, correspondance. - 1821-1961

B-0014617/1 : Caisse d'épargne de Carcassonne (Aude) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, correspondance. - 1833-1960

B-0014618/1 : Caisse d'épargne de Castelnaudary (Aude) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, cautionnements, correspondance. - 1856-1961

B-0014619/1 : Caisse d'épargne de Limoux (Aude) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, correspondance. - 1833-1961

B-0014619/2 : Caisse d'épargne de Narbonne (Aude) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, cautionnements, correspondance. - 1844-1961

B-0014620/1 : Caisse d'épargne d'Aubin (Aveyron) : résumés de vérification, statuts, cautionnements, correspondance. - 1862-1940

B-0014620/2 : Caisse d'épargne de Decazeville (Aveyron) : résumés de vérification, statuts, cautionnements, correspondance. - 1904-1961

B-0014621/1 : Caisse d'épargne d'Espalion (Aveyron) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, cautionnements, correspondance. - 1833-1961

B-0014621/2 : Caisse d'épargne de Millau (Aveyron) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, cautionnements, correspondance. - 1843-1961

B-0014622/1 : Caisse d'épargne de Rodez (Aveyron) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, correspondance. - 1835-1961

B-0014623/1 : Caisse d'épargne de Saint-Affrique (Aveyron) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, correspondance, cautionnements. - 1859-1961

B-0014623/2 : Caisse d'épargne de Villefranche (Aveyron) : statuts, cautionnements, résumés de vérification, correspondance. - 1847-1961

B-0014624/1 : Caisse d'épargne de Marseille (Bouches-du-Rhône) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, correspondance. - 1821-1920

B-0014625/1 : Caisse d'épargne de Marseille (Bouches-du-Rhône) : résumés de vérification, statuts, dossier relatif à l'extension du groupe des habitations ouvrières de la Capelette. - 1848-1930

B-0014626/1 : Caisse d'épargne de Marseille (Bouches-du-Rhône) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, irrégularités, correspondance. - 1821-1934

B-0014627/1 : Caisse d'épargne de Marseille (Bouches-du-Rhône) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, correspondance. - 1930-1951

B-0014628/1 : Caisse d'épargne de Marseille (Bouches-du-Rhône) : résumés de vérification, contentieux (affaire CARBON), correspondance. - 1945-1965

B-0014629/1 : Caisse d'épargne de Bayeux (Calvados) : résumés de vérification, statuts, cautionnements, correspondance. - 1836-1961

B-0014630/1 : Caisse d'épargne de Caen (Calvados) : statut, résumés de vérification, cautionnements, correspondance. - 1835-1910

B-0014631/1 : Caisse d'épargne de Caen (Calvados) : résumés de vérification, cautionnements, irrégularités, contentieux, correspondance. - 1849-1961

B-0014632/1 : Caisse d'épargne de Condé-sur-Noireau (Calvados) : résumés de vérification, statuts, cautionnements, correspondance. - 1838-1967

B-0014632/2 : Caisse d'épargne de Falaise (Calvados) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, cautionnements, correspondance. - 1835-1961

B-0014633/1 : Caisse d'épargne de Honfleur (Calvados) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, cautionnements, correspondance. - 1835-1961

B-0014633/2 : Caisse d'épargne de Lisieux (Calvados) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, cautionnements, correspondance. - 1835-1962

B-0014634/1 : Caisse d'épargne de Pont-l'Evêque (Calvados) : résumés de vérification, statuts, cautionnements, correspondance. - 1857-1967

B-0014634/2 : Caisse d'épargne d'Orbec (Calvados) : résumés de vérification, cautionnements, règlements intérieurs, correspondance. - 1862-1940

B-0014635/1 : Caisse d'épargne de Saint-Pierre-sur-Dives (Calvados) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, cautionnements, correspondance. - 1878-1961

B-0014635/2 : Caisse d'épargne de Trouville-sur-Mer (Calvados) : résumés de vérification, statuts, cautionnements, correspondance. - 1880-1960

B-0014636/1 : Caisse d'épargne de Vire (Calvados) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, cautionnements, correspondance. - 1834-1962

B-0014637/1 : Caisse d'épargne d'Aurillac (Cantal) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, cautionnements, irrégularités, correspondance. - 1835-1961

B-0014638/1 : Caisse d'épargne de Mauriac (Cantal) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, cautionnements, irrégularités, correspondance. - 1835-1961

B-0014639/1 : Caisse d'épargne de Murat (Cantal) : résumés de vérification, statuts, cautionnements, règlements intérieurs, correspondance. - 1836-1961

B-0014640/1 : Caisse d'épargne de Saint-Flour (Cantal) : résumés de vérification, statuts, cautionnements, règlements intérieurs, correspondance. - 1836-1961

B-0014641/1 : Caisse d'épargne d'Angoulême (Charente) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, correspondance. - 1833-1961

B-0014642/1 : Caisse d'épargne d'Angoulême (Charente) : résumés de vérification, correspondance. - 1931-1959

B-0014643/1 : Caisse d'épargne de Cognac (Charente) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, cautionnements, correspondance. - 1834-1961

B-0014644/1 : Caisse d'épargne de Jonzac (Charente-Inférieure) : résumés de vérification, statuts, cautionnements, règlements intérieurs, correspondance. - 1836-1976

B-0014645/1 : Caisse d'épargne de La Rochelle (Charente-Inférieure) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, cautionnements, correspondance. - 1834-1929

B-0014646/1 : Caisse d'épargne de La Rochelle (Charente-Inférieure) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, correspondance. - 1894-1960

B-0014647/1 : Caisse d'épargne de Marennes (Charente-Inférieure) : résumés de vérification, statuts, cautionnements, correspondance. - 1838-1961

B-0014648/1 : Caisse d'épargne de Rochefort (Charente-Inférieure) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, correspondance. - 1836-1961

B-0014649/1 : Caisse d'épargne de Saintes (Charente-Inférieure) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, correspondance. - 1836-1961

B-0014650/1 : Caisse d'épargne de Saint-Jean-d'Angély (Charente-Inférieure) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, correspondance. - 1834-1961

b-0014651/1 : Caisse d'épargne de Bourges (Cher) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, cautionnements, correspondance. - 1834-1975

B-0014652/1 : Caisse d'épargne de Saint-Amand (Cher) : résumés de vérification, statuts, cautionnements, règlements intérieurs, correspondance. - 1837-1975

B-0014653/1 : Caisse d'épargne de Sancerre (Cher) : résumés de vérification, statuts, cautionnements, irrégularités, règlements intérieurs, correspondance. - 1859-1959

B-0014653/2 : Caisse d'épargne de Vierzon (Cher) : résumés de vérification, statuts, cautionnements, correspondance. - 1838-1959

B-0014654/1 : Caisse d'épargne de Brive (Corrèze) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, cautionnements, correspondance. - 1835-2011

B-0014655/1 : Caisse d'épargne de Tulle (Corrèze) : résumés de vérification, statuts, cautionnements, règlements intérieurs, correspondance. - 1836-1960

B-0014656/1 : Caisse d'épargne d'Ussel (Corrèze) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, correspondance. - 1840-1961

b-0014657/1 : Caisse d'épargne de Bastia (Corse) : résumés de vérification, statuts, cautionnements, irrégularités, correspondance. - 1846-1961

B-0014657/2 : Caisse d'épargne d'Ajaccio (Corse) : résumés de vérification, statuts, cautionnements, irrégularités, correspondance. - 1853-1961

B-0014658/1 : Caisse d'épargne de Beaune (Côte-d'Or) : résumés de vérification, statuts, cautionnements, règlements intérieurs, correspondance. - 1836-1961

B-0014659/1 : Caisse d'épargne de Châtillon-sur-Seine (Côte-d'Or) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, correspondance. - 1833-1961

B-0014660/1 : Caisse d'épargne de Dijon (Côte-d'Or) : statuts, règlements intérieurs, cautionnements, correspondance. - 1834-1940

B-0014661/1 : Caisse d'épargne de Dijon (Côte-d'Or) : résumés de vérification, statuts, cautionnements, correspondance. - 1902-1960

B-0014662/1 : Caisse d'épargne de Semur (Côte-d'Or) : résumés de vérification, statuts, cautionnements, correspondance. - 1839-1961

B-0014663/1 : Caisse d'épargne de Dinan (Côtes-du-Nord) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, cautionnements, correspondance. - 1835-1961

B-0014663/2 : Caisse d'épargne de Guingamp (Côtes-du-Nord) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, cautionnements, correspondance. - 1835-1961

B-0014664/1 : Caisse d'épargne de Lamballe (Côtes-du-Nord) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, correspondance. - 1868-1961

B-0014664/2 : Caisse d'épargne de Lannion (Côtes-du-Nord) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, cautionnements, correspondance. - 1835-1961

B-0014666/1 : Caisse d'épargne de Saint-Brieuc (Côtes-du-Nord) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, cautionnements, correspondance. - 1834-1960

B-0014667/1 : Caisse d'épargne d'Aubusson (Creuse) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, correspondance. - 1843-1961

B-0014668/1 : Caisse d'épargne de Bourganeuf (Creuse) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, cautionnements, correspondance. - 1843-1961

B-0014669/1 : Caisse d'épargne de Boussac (Creuse) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, cautionnements, correspondance. - 1842-1961

B-0014670/1 : Caisse d'épargne de Chambon (Creuse) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, cautionnements, correspondance. - 1844-1961

B-0014671/1 : Caisse d'épargne de Guéret (Creuse) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, cautionnements, correspondance. - 1842-1975

B-0014672/1 : Caisse d'épargne de La Souterraine (Creuse) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, cautionnements, correspondance. - 1881-1961

B-0014673/1 : Caisse d'épargne de Bergerac (Dordogne) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, cautionnements, correspondance. - 1837-1957

B-0014673/2 : Caisse d'épargne de Nontron (Dordogne) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, cautionnements, correspondance. - 1839-1961

B-0014674/1 : Caisse d'épargne de Périgueux (Dordogne) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, cautionnements, correspondance. - 1839-1961

B-0014675/1 : Caisse d'épargne de Ribérac (Dordogne) : résumés de vérification, cautionnements, statuts, règlements intérieurs, correspondance. - 1852-1961

B-0014675/2 : Caisse d'épargne de Sarlat (Dordogne) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, cautionnements, correspondance. - 1858-1961

B-0014676/1 : Caisse d'épargne de Terrasson (Dordogne) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, correspondance. - 1908-1960

B-0014677/1 : Caisse d'épargne de Besançon (Doubs) : statuts, règlements intérieurs, cautionnements, correspondance. - 1823-1930

B-0014678/1 : Caisse d'épargne de Besançon (Doubs) : résumés de vérification, correspondance. - 1885-1962

B-0014679/1 : Caisse d'épargne de Montbéliard (Doubs) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, correspondance, cautionnements. - 1835-1961

B-0014680/1 : Caisse d'épargne de Crest (Drôme) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, correspondance. - 1836-1960

B-0014680/2 : Caisse d'épargne de Die (Drôme) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, correspondance. - 1879-1961

B-0014681/1 : Caisse d'épargne de Dieulefit (Drôme) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, correspondance, cautionnements. - 1836-1961

B-0014681/2 : Caisse d'épargne de Montélimar (Drôme) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, correspondance. - 1860-1962

B-0014682/1 : Caisse d'épargne de Nyons (Drôme) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, correspondance, cautionnements. - 1866-1961

B-0014682/2 : Caisse d'épargne de Romans (Drôme) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, correspondance. - 1836-1976

B-0014683/1 : Caisse d'épargne de Saint-Vallier (Drôme) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, correspondance, cautionnements. - 1868-1962

B-0014684/1 : Caisse d'épargne de Valence (Drôme) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, correspondance. - 1836-1963

B-0014685/1 : Caisse d'épargne de Les Andelys (Eure) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, correspondance, cautionnements. - 1834-1961

B-0014686/1 : Caisse d'épargne de Bernay (Eure) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, correspondance, cautionnements. - 1836-1961

B-0014687/1 : Caisse d'épargne d'Evreux (Eure) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, correspondance, cautionnements. - 1834-1961

B-0014688/1 : Caisse d'épargne de Gisors (Eure) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, correspondance. - 1835-1960

B-0014688/2 : Caisse d'épargne de Louviers (Eure) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, correspondance. - 1833-1961

B-0014689/1 : Caisse d'épargne de Pont-Audemer (Eure) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, correspondance, cautionnements. - 1834-1961

B-0014690/1 : Caisse d'épargne de Chartres (Eure-et-Loir) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, correspondance. - 1832-1975

B-0014691/1 : Caisse d'épargne de Châteaudun (Eure-et-Loir) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, correspondance. - 1835-1961

B-0014692/1 : Caisse d'épargne de Dreux (Eure-et-Loir) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, correspondance, cautionnements. - 1835-1960

B-0014693/1 : Caisse d'épargne de Nogent-le-Rotrou (Eure-et-Loir) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, correspondance, cautionnements. - 1835-1961

B-0014694/1 : Caisse d'épargne de Brest (Finistère) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, correspondance, cautionnements. - 1821-1962

B-0014695/1 : Caisse d'épargne de Carhaix (Finistère) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, correspondance, cautionnements. - 1861-1961

B-0014696/1 : Caisse d'épargne de Châteaulin (Finistère) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, correspondance. - 1839-1961

B-0014697/1 : Caisse d'épargne de Concarneau (Finistère) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, correspondance, cautionnements. - 1879-1961

B-0014698/1 : Caisse d'épargne de Morlaix (Finistère) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, correspondance, cautionnements. - 1835-1961

B-0014699/1 : Caisse d'épargne de Pont-l'Abbé (Finistère) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, correspondance, cautionnements. - 1867-1961

B-0014700/1 : Caisse d'épargne de Quimper (Finistère) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, correspondance, cautionnements. - 1836-1962

B-0014701/1 : Caisse d'épargne de Quimperlé (Finistère) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, correspondance, cautionnements. - 1836-1961

B-0014702/1 : Caisse d'épargne d'Alès (Gard) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, correspondance, cautionnements. - 1836-1961

B-0014703/1 : Caisse d'épargne de Le Vigan (Gard) : résumés de vérification, statuts, correspondance, cautionnements. - 1834-1961

B-0014704/1 : Caisse d'épargne de Nîmes (Gard) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, correspondance, cautionnements. - 1826-1961

B-0014705/1 : Caisse d'épargne de Sommières (Gard) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, correspondance, cautionnements. - 1898-1961

B-0014705/2 : Caisse d'épargne d'Uzès (Gard) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, correspondance, cautionnements. - 1839-1961

B-0014706/1 : Caisse d'épargne de Revel (Haute-Garonne) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, correspondance, cautionnements. - 1858-1961

B-0014707/1 : Caisse d'épargne de Saint-Gaudens (Haute-Garonne) : résumés de vérification, statuts, correspondance, cautionnements. - 1857-1939

B-0014708/1 : Caisse d'épargne de Toulouse (Haute-Garonne) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, correspondance. - 1829-1964

B-0014709/1 : Caisse d'épargne d'Auch (Gers) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, correspondance. - 1835-1963

B-0014710/1 : Caisse d'épargne de Condom (Gers) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, correspondance. - 1835-1961

B-0014710/2 : Caisse d'épargne de Fleurance (Gers) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, correspondance, cautionnements. - 1881-1976

B-0014711/1 : Caisse d'épargne de Lectoure (Gers) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, correspondance, cautionnements. - 1857-1961

B-0014711/2 : Caisse d'épargne de Mirande (Gers) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, correspondance, cautionnements. - 1859-1942

B-0014712/1 : Caisse d'épargne de Bazas (Gironde) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, correspondance, cautionnements. - 1857-1961

B-0014712/2 : Caisse d'épargne de Blaye (Gironde) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, correspondance, cautionnements. - 1835-1961

B-0014713/1 : Caisse d'épargne de Bordeaux (Gironde) : statuts, règlements intérieurs, correspondance, cautionnements. - 1818-1927

B-0014714/1 : Caisse d'épargne de Bordeaux (Gironde) : résumés de vérification, statuts, correspondance, cautionnements. - 1846-1961

B-0014715/1 : Caisse d'épargne de Bourg (Gironde) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, correspondance, cautionnements. - 1870-1961

B-0014715/2 : Caisse d'épargne de Langon (Gironde) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, correspondance, cautionnements. - 1898-1975

B-0014716/1 : Caisse d'épargne de Lesparre (Gironde) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, correspondance, cautionnements. - 1857-1939

B-0014716/2 : Caisse d'épargne de La Réole (Gironde) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, correspondance, cautionnements. - 1846-1961

B-0014717/1 : Caisse d'épargne de Libourne (Gironde) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, correspondance, cautionnements. - 1834-1975

B-0014718/1 : Caisse d'épargne de Pauillac (Gironde) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, correspondance, cautionnements. - 1869-1939

B-0014718/2 : Caisse d'épargne de Saint-Savin (Gironde) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, correspondance. - 1902-1961

B-0014719/1 : Caisse d'épargne d'Agde (Hérault) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, correspondance. - 1841-1961

B-0014719/2 : Caisse d'épargne de Bédarieux (Hérault) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, correspondance. - 1838-1960

B-0014720/1 : Caisse d'épargne de Béziers (Hérault) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, correspondance. - 1834-1961

B-0014720/2 : Caisse d'épargne de Clermont-l'Hérault (Hérault) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, correspondance. - 1842-1961

B-0014721/1 : Caisse d'épargne de Ganges (Hérault) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, correspondance, cautionnements. - 1845-1961

B-0014721/2 : Caisse d'épargne de Lodève (Hérault) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, correspondance. - 1833-1961

B-0014722/1 : Caisse d'épargne de Lunel (Hérault) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, correspondance, cautionnements. - 1838-1959

B-0014723/1 : Caisse d'épargne de Montagnac (Hérault) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, correspondance, cautionnements. - 1839-1940

B-0014724/1 : Caisse d'épargne de Montpellier (Hérault) : statuts, règlements intérieurs, correspondance, cautionnements. - 1834-1927

B-0014725/1 : Caisse d'épargne de Montpellier (Hérault) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, correspondance. - 1895-1961

B-0014726/1 : Caisse d'épargne de Pézenas (Hérault) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, correspondance, cautionnements. - 1838-1961

B-0014726/2 : Caisse d'épargne de Saint-Pons (Hérault) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, correspondance, cautionnements. - 1838-1961

B-0014727/1 : Caisse d'épargne de Sète (Hérault) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, correspondance, cautionnements. - 1838-1961

B-0014728/1 : Caisse d'épargne de Fougères (Ille-et-Vilaine) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, correspondance. - 1833-1976

B-0014728/2 : Caisse d'épargne de Montfort (Ille-et-Vilaine) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, correspondance, cautionnements. - 1854-1961

B-0014729/1 : Caisse d'épargne de Redon (Ille-et-Vilaine) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, correspondance. - 1834-1961

B-0014729/2 : Caisse d'épargne de Rennes (Ille-et-Vilaine) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, correspondance. - 1829-1960

B-0014730/1 : Caisse d'épargne de Saint-Malo (Ille-et-Vilaine) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, correspondance, cautionnements. - 1834-1976

B-0014731/1 : Caisse d'épargne de Vitré (Ille-et-Vilaine) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, correspondance, cautionnements. - 1835-1961

B-0014732/1 : Caisse d'épargne de Châteauroux (Indre) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, correspondance, cautionnements. - 1834-1961

B-0014733/1 : Caisse d'épargne d'Issoudun (Indre) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, correspondance, cautionnements. - 1837-1975

B-0014734/1 : Caisse d'épargne de La Châtre (Indre) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, correspondance, cautionnements. - 1835-1961

B-0014735/1 : Caisse d'épargne d'Amboise (Indre-et-Loire) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, correspondance. - 1844-1975

B-0014735/2 : Caisse d'épargne de Château-Renault (Indre-et-Loire) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, correspondance. - 1843-1961

B-0014736/1 : Caisse d'épargne de Chinon (Indre-et-Loire) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, correspondance. - 1834-1961

B-0014737/1 : Caisse d'épargne de Loches (Indre-et-Loire) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, correspondance. - 1836-1963

B-0014738/1 : Caisse d'épargne de Tours (Indre-et-Loire) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, cautionnements, correspondance. - 1833-1973

B-0014739/1 : Caisse d'épargne de Tours (Indre-et-Loire) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, correspondance. - 1941-1962

B-0014740/1 : Caisse d'épargne de Bourgoin (Isère) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, correspondance. - 1836-1961

B-0014740/2 : Caisse d'épargne de Crémieu (Isère) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, correspondance. - 1858-1961

B-0014741/1 : Caisse d'épargne de Goncelin (Isère) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, correspondance. - 1881-1967

B-0014742/1 : Caisse d'épargne de Grenoble (Isère) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, correspondance. - 1834-1961

B-0014743/1 : Caisse d'épargne de La Mure (Isère) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, correspondance. - 1876-1961

B-0014743/2 : Caisse d'épargne de La Tour-du-Pin (Isère) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, cautionnements, correspondance. - 1858-1963

B-0014744/1 : Caisse d'épargne de Morestel (Isère) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, cautionnements, correspondance. - 1868-1961

B-0014744/2 : Caisse d'épargne de Le Pont-de-Beauvoisin (Isère) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, correspondance. - 1878-1961

B-0014745/1 : Caisse d'épargne de Saint-Marcellin (Isère) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, correspondance. - 1861-1961

B-0014746/1 : Caisse d'épargne de Tullins (Isère) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, correspondance. - 1873-1958

B-0014746/2 : Caisse d'épargne de Rives (Isère) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, correspondance. - 1928-1952

B-0014747/1 : Caisse d'épargne de Vienne (Isère) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, correspondance. - 1838-1961

B-0014747/2 : Caisse d'épargne de Virieu (Isère) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, correspondance. - 1876-1940

B-0014748/1 : Caisse d'épargne de Vizille (Isère) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, correspondance. - 1882-1961

B-0014749/1 : Caisse d'épargne de Voiron (Isère) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, correspondance. - 1841-1961

B-0014750/1 : Caisse d'épargne d'Arbois (Jura) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, correspondance. - 1868-1961

B-0014751/1 : Caisse d'épargne de Dole (Jura) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, correspondance. - 1867-1961

B-0014751/2 : Caisse d'épargne de Champagnole (Jura) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, cautionnements, correspondance. - 1870-1961

B-0014752/1 : Caisse d'épargne de Lons-le-Saunier (Jura) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, cautionnements, correspondance. - 1835-1961

B-0014753/1 : Caisse d'épargne de Poligny (Jura) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, correspondance. - 1867-1959

B-0014753/2 : Caisse d'épargne de Saint-Amour (Jura) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, correspondance. - 1867-1939

B-0014753/3 : Caisse d'épargne de Morez (Jura) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, correspondance. - 1868-1961

B-0014754/1 : Caisse d'épargne de Salins (Jura) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, correspondance. - 1867-1974

B-0014754/2 : Caisse d'épargne de Saint-Claude (Jura) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, correspondance. - 1867-1960

B-0014755/1 : Caisse d'épargne de Dax (Landes) : résumés de vérification, statuts, cautionnements, correspondance. - 1842-1959

B-0014756/1 : Caisse d'épargne de Mont-de-Marsan (Landes) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, correspondance. - 1836-1975

B-0014756/2 : Caisse d'épargne Saint-Sever (Landes) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, correspondance. - 1844-1975

B-0014757/1 : Caisse d'épargne de Blois (Loir-et-Cher) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, cautionnements, correspondance. - 1835-1927

B-0014759/1 : Caisse d'épargne de Romorantin (Loir-et-Cher) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, correspondance, cautionnements. - 1835-1941

B-0014760/1 : Caisse d'épargne Romorantin (Loir-et-Cher) : résumés de vérification, correspondance. - 1940-1959

B-0014760/2 : Caisse d'épargne de Blois (Loir-et-Cher) : résumés de vérification, cautionnements, correspondance. - 1831-1961

B-0014761/1 : Caisse d'épargne de Vendôme (Loir-et-Cher) : résumés de vérification, règlements intérieurs, statuts, cautionnements, correspondance. - 1834-1960

B-0014762/1 : Caisse d'épargne de Charlieu (Loire) : résumés de vérification, règlements intérieurs, statuts, cautionnements, correspondance. - 1879-1961

B-0014763/1 : Caisse d'épargne de Montbrison (Loire) : résumés de vérification, règlements intérieurs, statuts, cautionnements, correspondance. - 1842-1961

B-0014764/1 : Caisse d'épargne de Rive-de-Gier (Loire) : résumés de vérification, règlements intérieurs, statuts, correspondance. - 1840-1961

B-0014765/1 : Caisse d'épargne de Roanne (Loire) : résumés de vérification, règlements intérieurs, statuts, correspondance. - 1836-1943

B-0014766/1 : Caisse d'épargne de Roanne (Loire) : résumés de vérification, statuts, cautionnements, correspondance. - 1902-1940

B-0014767/1 : Caisse d'épargne de Roanne (Loire) : résumés de vérification, statuts, cautionnements, correspondance. - 1920-1961

B-0014768/1 : Caisse d'épargne de Saint-Chamond (Loire) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, cautionnements, correspondance. - 1835-1960

B-0014769/1 : Caisse d'épargne de Saint-Etienne (Loire) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, cautionnements, correspondance. - 1832-1927

B-0014770/1 : Caisse d'épargne de Saint-Etienne (Loire) : résumés de vérification, statuts, cautionnements, correspondance. - 1903-1961

B-0014771/1 : Caisse d'épargne de Brioude (Haute-Loire) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, correspondance, cautionnements. - 1842-1961

B-0014772/1 : Caisse d'épargne de Le Puy (Haute-Loire) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, correspondance, cautionnements. - 1833-1961

B-0014773/1 : Caisse d'épargne d'Yssingeaux (Haute-Loire) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, correspondance, cautionnements. - 1853-1961

B-0014774/1 : Caisse d'épargne d'Ancenis (Loire-Inférieure) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, correspondance, cautionnements. - 1845-1961

B-0014775/1 : Caisse d'épargne de Châteaubriant (Loire-Inférieure) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, correspondance. - 1857-1961

B-0014775/2 : Caisse d'épargne de Guérande (Loire-Inférieure) : résumés de vérification, statuts, correspondance, cautionnements. - 1881-1961

B-0014776/1 : Caisse d'épargne de Nantes (Loire-Inférieure) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, correspondance, cautionnements. - 1820-1967

B-0014777/1 : Caisse d'épargne de Paimboeuf (Loire-Inférieure) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, cautionnements, correspondance. - 1839-1939

B-0014777/2 : Caisse d'épargne de Saint-Nazaire (Loire-Inférieure) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, irrégularités, correspondance. - 1866-1960

B-0014778/1 : Caisse d'épargne de Savenay (Loire-Inférieure) : résumés de vérification, statuts, cautionnements, correspondance. - 1857-1960

B-0014779/1 : Caisse d'épargne de Beaugency (Loiret) : résumés de vérification, statuts, cautionnements, correspondance. - 1836-1961

B-0014780/1 : Caisse d'épargne de Gien (Loiret) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, cautionnements, correspondance. - 1834-1961

B-0014781/1 : Caisse d'épargne de Montargis (Loiret) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, cautionnements, correspondance. - 1834-1930

B-0014782/1 : Caisse d'épargne de Montargis (Loiret) : résumés de vérification, cautionnements, correspondance. - 1895-1961

B-0014783/1 : Caisse d'épargne d'Orléans (Loiret) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, correspondance. - 1831-1961

B-0014784/1 : Caisse d'épargne de Pithiviers (Loiret) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, correspondance. - 1837-1961

B-0014785/1 : Caisse d'épargne de Cahors (Lot) : résumés de vérification, statuts, correspondance. - 1834-1963

B-0014786/1 : Caisse d'épargne de Figeac (Lot) : résumés de vérification, règlements intérieurs, statuts, correspondance. - 1836-1961

B-0014787/1 : Caisse d'épargne de Gourdon (Lot) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, correspondance. - 1862-1961

B-0014788/1 : Caisse d'épargne de Saint-Céré (Lot) : résumés de vérification, statuts, cautionnements, correspondance. - 1921-1961

B-0014788/2 : Caisse d'épargne de Souillac (Lot) : résumés de vérification, statuts, correspondance. - 1872-1942

B-0014789/1 : Caisse d'épargne d'Agen (Lot-et-Garonne) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, cautionnements, correspondance. - 1834-1960

B-0014790/1 : Caisse d'épargne d'Aiguillon (Lot-et-Garonne) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, correspondance. - 1873-1961

B-0014791/1 : Caisse d'épargne de Clairac (Lot-et-Garonne) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, correspondance. - 1868-1973

B-0014791/2 : Caisse d'épargne de Marmande (Lot-et-Garonne) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, cautionnements, correspondance. - 1842-1965

B-0014792/1 : Caisse d'épargne de Mézin (Lot-et-Garonne) : résumés de vérification, statuts, cautionnements, correspondance. - 1873-1939

B-0014792/2 : Caisse d'épargne de Nérac (Lot-et-Garonne) : résumés de vérification, statuts, correspondance. - 1843-1961

B-0014793/1 : Caisse d'épargne de Tonneins (Lot-et-Garonne) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, correspondance. - 1843-1958

B-0014793/2 : Caisse d'épargne de Villeneuve-sur-Lot (Lot-et-Garonne) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, correspondance. - 1845-1961

B-0014794/1 : Caisse d'épargne de Florac (Lozère) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, correspondance. - 1854-1941

B-0014795/1 : Caisse d'épargne de Marvejols (Lozère) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, cautionnements, correspondance. - 1853-1958

B-0014796/1 : Caisse d'épargne de Mende (Lozère) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, cautionnements, correspondance. - 1844-1955

B-0014797/1 : Caisse d'épargne d'Angers (Maine-et-Loire) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, correspondance. - 1834-1975

B-0014798/1 : Caisse d'épargne de Baugé (Maine-et-Loire) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, correspondance. - 1857-1956

B-0014798/2 : Caisse d'épargne de Beaufort (Maine-et-Loire) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, correspondance. - 1836-1961

B-0014799/1 : Caisse d'épargne de Chalonnes-sur-Loire (Maine-et-Loire) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, correspondance. - 1863-1958

B-0014800/1 : Caisse d'épargne de Longué (Maine-et-Loire) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, correspondance. - 1867-1958

B-0014800/2 : Caisse d'épargne de Cholet (Maine-et-Loire) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, correspondance. - 1835-1961

B-0014801/1 : Caisse d'épargne de Saumur (Maine-et-Loire) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, correspondance. - 1834-1959

B-0014802/1 : Caisse d'épargne de Segré (Maine-et-Loire) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, correspondance. - 1837-1973

B-0014802/2 : Caisse d'épargne de Trélazé (Maine-et-Loire) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, correspondance. - 1878-1939

B-0014803/1 : Caisse d'épargne d'Avranches (Manche) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, correspondance. - 1836-1958

B-0014804/1 : Caisse d'épargne de Cherbourg (Manche) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, correspondance. - 1834-1960

B-0014805/1 : Caisse d'épargne de Coutances (Manche) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, correspondance. - 1836-1975

B-0014806/1 : Caisse d'épargne de Granville (Manche) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, correspondance. - 1836-1958

B-0014806/2 : Caisse d'épargne de Mortain (Manche) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, correspondance. - 1836-1975

B-0014807/1 : Caisse d'épargne de Saint-Lô (Manche) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, correspondance. - 1836-1961

B-0014807/2 : Caisse d'épargne de Torigni-sur-Vire (Manche) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, correspondance. - 1867-1941

B-0014808/1 : Caisse d'épargne de Valognes (Manche) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, correspondance. - 1836-1961

B-0014809/1 : Caisse d'épargne de Châlons-sur-Marne (Marne) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, correspondance. - 1836-1961

B-0014810/1 : Caisse d'épargne d'Epernay (Marne) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, correspondance. - 1836-1960

B-0014811/1 : Caisse d'épargne de Reims (Marne) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, correspondance. - 1823-1962

B-0014812/1 : Caisse d'épargne de Sainte-Menehould (Marne) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, correspondance. - 1843-1976

B-0014813/1 : Caisse d'épargne de Sézanne (Marne) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, correspondance. - 1843-1976

B-0014814/1 : Caisse d'épargne de Bourbonne-les-Bains (Haute-Marne) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, correspondance. - 1859-1972

B-0014815/1 : Caisse d'épargne de Chaumont (Haute-Marne) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, correspondance. - 1835-1940

B-0014816/1 : Caisse d'épargne de Fayl-Billot (Haute-Marne) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, correspondance. - 1879-1972

B-0014817/1 : Caisse d'épargne de Langres (Haute-Marne) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, correspondance. - 1835-1964

B-0014818/1 : Caisse d'épargne de Wassy (Haute-Marne) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, cautionnements, irrégularités, correspondance. - 1837-1962

B-0014819/1 : Caisse d'épargne de Château-Gontier (Mayenne) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, irrégularités, correspondance. - 1835-1961

B-0014819/2 : Caisse d'épargne d'Ernée (Mayenne) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, irrégularités, correspondance. - 1863-1964

B-0014820/1 : Caisse d'épargne d'Evron (Mayenne) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, irrégularités, correspondance. - 1866-1939

B-0014820/2 : Caisse d'épargne de Laval (Mayenne) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, cautionnements, correspondance. - 1834-1939

B-0014821/1 : Caisse d'épargne de Mayenne (Mayenne) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, cautionnements, irrégularités, correspondance. - 1837-1964

B-0014822/1 : Caisse d'épargne de Baccarat (Meurthe-et-Moselle) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, cautionnements, correspondance. - 1835-1939

B-0014823/1 : Caisse d'épargne de Briey (Meurthe-et-Moselle) : résumés de vérification, statuts, cautionnements, irrégularités, règlements intérieurs, correspondance. - 1859-1941

B-0014824/1 : Caisse d'épargne de Cirey (Meurthe-et-Moselle) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, correspondance. - 1872-1939

B-0014824/2 : Caisse d'épargne de Lunéville (Meurthe-et-Moselle) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, correspondance. - 1833-1940

B-0014825/1 : Caisse d'épargne de Nancy (Meurthe-et-Moselle) : résumés de vérification, statuts, cautionnements, correspondance. - 1834-1905

B-0014826/1 : Caisse d'épargne de Nancy (Meurthe-et-Moselle) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, correspondance. - 1836-1947

B-0014827/1 : Caisse d'épargne de Pont-à-Mousson (Meurthe-et-Moselle) : résumés de vérification, statuts, cautionnements, règlements intérieurs, correspondance. - 1836-1939

B-0014828/1 : Caisse d'épargne de Toul (Meurthe-et-Moselle) : résumés de vérification, statuts, cautionnements, règlements intérieurs, correspondance. - 1837-1940

B-0014829/1 : Caisse d'épargne de Bar-le-Duc (Meuse) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, correspondance. - 1834-1940

B-0014830/1 : Caisse d'épargne de Commercy (Meuse) : résumés de vérification, statuts, cautionnements, règlements intérieurs, correspondance. - 1837-1940

B-0014831/1 : Caisse d'épargne de Montmédy (Meuse) : résumés de vérification, statuts, irrégularités, règlements intérieurs, correspondance. - 1857-1939

B-0014832/1 : Caisse d'épargne de Sommedieue (Meuse) : résumés de vérification, statuts, cautionnements, correspondance. - 1864-1939

B-0014833/1 : Caisse d'épargne de Verdun (Meuse) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, correspondance. - 1834-1940

B-0014834/1 : Caisse d'épargne de Le Palais (Morbihan) : résumés de vérification, statuts, irrégularités, règlements intérieurs, correspondance. - 1841-1939

B-0014835/1 : Caisse d'épargne de Lorient (Morbihan) : résumés de vérification, statuts, cautionnements, correspondance. - 1834-1941

B-0014836/1 : Caisse d'épargne de Pontivy (Morbihan) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, cautionnements, irrégularités, correspondance. - 1837-1939

B-0014837/1 : Caisse d'épargne de Vannes (Morbihan) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, cautionnements correspondance. - 1835-1938

B-0014838/1 : Caisse d'épargne de Château-Chinon (Nièvre) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, correspondance. - 1859-1975

B-0014839/1 : Caisse d'épargne de Clamecy (Nièvre) : résumés de vérification, statuts, cautionnements, règlements intérieurs, correspondance. - 1837-1939

B-0014840/1 : Caisse d'épargne de Cosne (Nièvre) : résumés de vérification, statuts, cautionnements, règlements intérieurs, irrégularités, correspondance. - 1845-1943

B-0014840/2 : Caisse d'épargne de Decize (Nièvre) : résumés de vérification, statuts, cautionnements, correspondance. - 1861-1939

B-0014841/1 : Caisse d'épargne de La Charité (Nièvre) : résumés de vérification, statuts, cautionnements, règlements intérieurs, irrégularités, correspondance. - 1844-1940

B-0014842/1 : Caisse d'épargne de Luzy (Nièvre) : résumés de vérification, statuts, cautionnements, irrégularités, correspondance. - 1877-1939

B-0014843/1 : Caisse d'épargne de Moulins-Engilbert (Nièvre) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, correspondance. - 1869-1939

B-0014844/1 : Caisse d'épargne de Nevers (Nièvre) : résumés de vérification, statuts, cautionnements, correspondance. - 1834-1939

B-0014845/1 : Caisse d'épargne d'Armentières (Nord) : résumés de vérification, cautionnements, irrégularités, statuts, règlements intérieurs, correspondance. - 1848-1973

B-0014846/1 : Caisse d'épargne d'Avesnes (Nord) : résumés de vérification, cautionnements, irrégularités, statuts, règlements intérieurs, correspondance. - 1843-1976

B-0014846/2 : Caisse d'épargne de Bailleul (Nord) : résumés de vérification, cautionnements, irrégularités, statuts, règlements intérieurs, correspondance. - 1852-1940

B-0014847/1 : Caisse d'épargne de Cambrai (Nord) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, cautionnements, correspondance. - 1835-1939

B-0014847/2 : Caisse d'épargne de Bourbourg (Nord) : résumés de vérification, statuts, cautionnements, règlements intérieurs, correspondance. - 1857-1939

B-0014847/3 : Caisse d'épargne de Bergues (Nord) : résumés de vérification, statuts, cautionnements, règlements intérieurs, correspondance. - 1852-1939

B-0014848/1 : Caisse d'épargne de Cassel (Nord) : résumés de vérification, statuts, cautionnements, règlements intérieurs, correspondance. - 1858-1959

B-0014848/2 : Caisse d'épargne de Clary (Nord) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, correspondance. - 1863-1939

B-0014849/1 : Caisse d'épargne de Comines (Nord) : résumés de vérification, statuts, cautionnements, règlements intérieurs, correspondance. - 1858-1964

B-0014849/2 : Caisse d'épargne de Douai (Nord) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, correspondance. - 1833-1939

B-0014850/1 : Caisse d'épargne de Dunkerque (Nord) : résumés de vérification, statuts. - 1833-1940

B-0014850/2 : Caisse d'épargne d'Estaires (Nord) : résumés de vérification, statuts, cautionnements, irrégularités, correspondance. - 1853-1939

B-0014851/1 : Caisse d'épargne d'Etroeungt (Nord) : résumés de vérification, statuts, irrégularités, correspondance. - 1867-1939

B-0014851/2 : Caisse d'épargne de Gravelines (Nord) : résumés de vérification, statuts, cautionnements, correspondance. - 1861-1939

B-0014851/3 : Caisse d'épargne de Hazebrouck (Nord) : résumés de vérification, statuts. - 1848-1941

B-0014852/1 : Caisse d'épargne de La Bassée (Nord) : résumés de vérification, cautionnements, correspondance. - 1855-1939

B-0014852/2 : Caisse d'épargne d'Iwuy (Nord) : résumés de vérification, cautionnements, règlements intérieurs, correspondance. - 1862-1940

B-0014853/1 : Caisse d'épargne de Landrecies (Nord) : résumés de vérification, statuts, cautionnements, correspondance. - 1861-1939

B-0014853/2 : Caisse d'épargne de Le Cateau (Nord) : résumés de vérification, statuts. - 1861-1940

b-0014853/3 : Caisse d'épargne de Le Quesnoy (Nord) : résumés de vérification, statuts. - 1929-1963

B-0014854/1 : Caisse d'épargne de Lille (Nord) : résumés de vérification, statuts, cautionnements, correspondance. - 1834-1940

B-0014855/1 : Caisse d'épargne de Maubeuge (Nord) : résumés de vérification, statuts, cautionnements, correspondance. - 1839-1949

B-0014855/2 : Caisse d'épargne de Merville (Nord) : résumés de vérification, statuts, cautionnements, correspondance. - 1852-1939

B-0014856/1 : Caisse d'épargne de Roubaix (Nord) : résumés de vérification, statuts, correspondance. - 1838-1939

B-0014857/1 : Caisse d'épargne de Solesmes (Nord) : résumés de vérification, statuts, cautionnements, correspondance. - 1862-1939

B-0014857/2 : Caisse d'épargne de Steenvoorde (Nord) : résumés de vérification, statuts, cautionnements, correspondance. - 1860-1939

B-0014858/1 : Caisse d'épargne de Tourcoing (Nord) : résumés de vérification, statuts, cautionnements, correspondance. - 1843-1939

B-0014859/1 : Caisse d'épargne de Valenciennes (Nord) : résumés de vérification, statuts, cautionnements, correspondance. - 1835-1939

B-0014860/1 : Caisse d'épargne de Beauvais (Oise) : résumés de vérification, statuts, cautionnements, correspondance. - 1834-1939

B-0056968/1 : Caisse d'épargne de Clermont (Oise) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, correspondance, cautionnements. - 1836-1940

B-0056967/1 : Caisse d'épargne de Bresles (Oise) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, correspondance. - 1868-1964

B-0056967/2 : Caisse d'épargne de Chaumont-en-Vexin (Oise) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, correspondance. - 1873-1962

B-0014862/1 : Caisse d'épargne de Compiègne (Oise) : résumés de vérification, statuts, cautionnements, correspondance. - 1836-1971

B-0014863/1 : Caisse d'épargne d'Estrées-Saint-Denis (Oise) : résumés de vérification, statuts, correspondance. - 1871-1959

B-0014863/2 : Caisse d'épargne de Formerie (Oise) : résumés de vérification, statuts, cautionnements, correspondance. - 1876-1940

B-0014864/1 : Caisse d'épargne de Grandvilliers (Oise) : résumés de vérification, statuts, cautionnements, correspondance. - 1857-1940

B-0014864/2 : Caisse d'épargne de Liancourt (Oise) : résumés de vérification, statuts. - 1834-1940

B-0014865/1 : Caisse d'épargne de Méru (Oise) : résumés de vérification, statuts, cautionnements, correspondance. - 1857-1938

B-0014865/2 : Caisse d'épargne de Noailles (Oise) : résumés de vérification, statuts, cautionnements, correspondance. - 1862-1966

B-0014866/1 : Caisse d'épargne de Senlis (Oise) : résumés de vérification, cautionnements, correspondance, statuts. - 1835-1939

B-0014867/1 : Caisse d'épargne de Songeons (Oise) : résumés de vérification, statuts, correspondance. - 1862-1939

B-0014868/1 : Caisse d'épargne d'Alençon (Orne) : résumés de vérification, cautionnements, correspondance, statuts. - 1835-1973

B-0014869/1 : Caisse d'épargne d'Argentan (Orne) : résumés de vérification, cautionnements, correspondance, statuts. - 1835-1940

B-0014870/1 : Caisse d'épargne de Domfront (Orne) : résumés de vérification, statuts, cautionnements, correspondance. - 1842-1939

B-0014871/1 : Caisse d'épargne de Flers (Orne) : résumés de vérification, statuts, cautionnements, correspondance. - 1845-1939

B-0014872/1 : Caisse d'épargne de la Ferté-Macé (Orne) : résumés de vérification, statuts, correspondance. - 1862-1940

B-0014873/1 : Caisse d'épargne de L'Aigle (Orne) : résumés de vérification, statuts, cautionnements, correspondance. - 1835-1943

B-0014873/2 : Caisse d'épargne de Mortagne (Orne) : résumés de vérification. - 1931-1940

B-0014874/1 : Caisse d'épargne de Vimoutiers (Orne) : résumés de vérification, statuts, cautionnements, correspondance. - 1836-1947

B-0014874/2 : Caisse d'épargne de Sées (Orne) : résumés de vérification, statuts, cautionnements, correspondance. - 1870-1940

B-0014875/1 : Caisse d'épargne d'Aire-sur-la-Lys (Pas-de-Calais) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, cautionnements, correspondance. - 1842-1939

B-0014876/1 : Caisse d'épargne d'Arras (Pas-de-Calais) : statuts, correspondance, cautionnements. - 1833-1943

B-0014877/1 : Caisse d'épargne d'Auxi-le-Château (Pas-de-Calais) : résumés de vérification, statuts, cautionnements, correspondance. - 1836-1940

B-0014877/2 : Caisse d'épargne de Bapaume (Pas-de-Calais) : résumés de vérification, statuts, cautionnements, correspondance. - 1842-1954

B-0014878/1 : Caisse d'épargne de Berck (Pas-de-Calais) : résumés de vérification, statuts, cautionnements, correspondance. - 1873-1964

B-0014878/2 : Caisse d'épargne de Béthune (Pas-de-Calais) : résumés de vérification, statuts, correspondance, cautionnements. - 1833-1940

B-0014879/1 : Caisse d'épargne de Boulogne-sur-Mer (Pas-de-Calais) : résumés de vérification, statuts, correspondance. - 1834-1974

B-0014880/1 : Caisse d'épargne de Calais (Pas-de-Calais) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, cautionnements, correspondance. - 1834-1939

B-0014881/1 : Caisse d'épargne d'Etaples (Pas-de-Calais) : résumés de vérification, statuts, correspondance. - 1860-1975

B-0014881/2 : Caisse d'épargne d'Hesdin (Pas-de-Calais) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, cautionnements, correspondance. - 1839-1961

B-0014882/1 : Caisse d'épargne de Lens (Pas-de-Calais) : résumés de vérification, cautionnements, correspondance. - 1841-1961

B-0014883/1 : Caisse d'épargne de Lillers (Pas-de-Calais) : résumés de vérification, statuts, correspondance. - 1840-1939

B-0014883/2 : Caisse d'épargne de Montreuil (Pas-de-Calais) : résumés de vérification, statuts, correspondance. - 1843-1964

B-0014884/1 : Caisse d'épargne de Saint-Omer (Pas-de-Calais) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, cautionnements, correspondance. - 1834-1961

B-0014885/1 : Caisse d'épargne de Saint-Pol (Pas-de-Calais) : résumés de vérification, statuts, correspondance. - 1845-1939

B-0014885/2 : Caisse d'épargne de Saint-Pierre (Pas-de-Calais) : résumés de vérification, statuts, correspondance. - 1862-1939

B-0014886/1 : Caisse d'épargne d'Ambert (Puy-de-Dôme) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, correspondance, cautionnements. - 1857-1940

B-0014887/1 : Caisse d'épargne de Clermont-Ferrand (Puy-de-Dôme) : résumés de vérification, statuts, correspondance. - 1834-1940

B-0014888/1 : Caisse d'épargne d'Issoire (Puy-de-Dôme) : résumés de vérification, statuts, cautionnements, correspondance. - 1861-1939

B-0014889/1 : Caisse d'épargne de Riom (Puy-de-Dôme) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, cautionnements, correspondance. - 1842-1939

B-0014890/1 : Caisse d'épargne de Thiers (Puy-de-Dôme) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, cautionnements, correspondance. - 1835-1939

B-0014891/1 : Caisse d'épargne d'Arudy (Basses-Pyrénées) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, cautionnements, correspondance. - 1873-1967

B-0014892/1 : Caisse d'épargne de Bayonne (Basses-Pyrénées) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, correspondance. - 1834-1939

B-0014893/1 : Caisse d'épargne de Bedous (Basses-Pyrénées) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, correspondance. - 1861-1976

B-0014893/2 : Caisse d'épargne de Garlin (Basses-Pyrénées) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, correspondance. - 1871-1939

B-0014894/1 : Caisse d'épargne de Mauléon (Basses-Pyrénées) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, cautionnements, correspondance. - 1834-1939

B-0014894/2 : Caisse d'épargne de Monein (Basses-Pyrénées) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, cautionnements, correspondance. - 1860-1940

B-0014894/3 : Caisse d'épargne de Lasseube (Basses-Pyrénées) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, cautionnements, correspondance. - 1870-1967

B-0014895/1 : Caisse d'épargne de Navarrenx (Basses-Pyrénées) : résumés de vérification, statuts, correspondance. - 1864-1940

B-0014895/2 : Caisse d'épargne de Nay (Basses-Pyrénées) : correspondance, cautionnements, résumés de vérification. - 1861-1942

B-0014896/1 : Caisse d'épargne d'Orthez (Basses-Pyrénées) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, cautionnements, correspondance. - 1836-1939

B-0014896/2 : Caisse d'épargne d'Oloron (Basses-Pyrénées) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, correspondance. - 1838-1939

B-0014897/1 : Caisse d'épargne de Pau (Basses-Pyrénées) : résumés de vérification, statuts, cautionnements, correspondance. - 1833-1940

B-0014898/1 : Caisse d'épargne de Saint-Palais (Basses-Pyrénées) : résumés de vérification, correspondance. - 1897-1940

B-0014899/1 : Caisse d'épargne de Sauveterre (Basses-Pyrénées) : résumés de vérification, correspondance. - 1892-1939

B-0014899/2 : Caisse d'épargne de Salies-de-Béarn (Basses-Pyrénées) : résumés de vérification, correspondance. - 1902-1939

B-0014900/1 : Caisse d'épargne de Bagnères-de-Bigorre (Hautes-Pyrénées) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, correspondance. - 1835-1944

B-0014901/1 : Caisse d'épargne de Tarbes (Hautes-Pyrénées) : résumés de vérification, statuts, cautionnements, correspondance. - 1836-1938

B-0014902/1 : Caisse d'épargne de Céret (Pyrénées-Orientales) : résumés de vérification, statuts, cautionnements, correspondance. - 1851-1972

B-0014903/1 : Caisse d'épargne de Perpignan (Pyrénées-Orientales) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, correspondance. - 1834-1939

B-0014904/1 : Caisse d'épargne de Prades (Pyrénées-Orientales) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, correspondance. - 1854-1971

B-0014905/1 : Caisse d'épargne de Rivesaltes (Pyrénées-Orientales) : résumés de vérification, statuts, cautionnements, correspondance. - 1866-1971

B-0014906/1 : Caisse d'épargne de Brumath (Bas-Rhin) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, correspondance. - 1945-1971

B-0014906/2 : Caisse d'épargne de Bischwiller (Bas-Rhin) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, correspondance. - 1945-1972

B-0014907/1 : Caisse d'épargne d'Amplepuis (Rhône) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, correspondance, cautionnements. - 1857-1939

B-0014908/1 : Caisse d'épargne de Givors (Rhône) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, cautionnements, correspondance. - 1844-1939

B-0014909/1 : Caisse d'épargne de Lyon (Rhône) : statuts, règlements intérieurs, cautionnements, correspondance. - 1822-1931

B-0014910/1 : Caisse d'épargne de Lyon (Rhône) : résumés de vérification, correspondance. - 1902-1958

B-0014911/1 : Caisse d'épargne de Lyon (Rhône) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, cautionnements, correspondance. - 1838-1943

B-0014912/1 : Caisse d'épargne de Tarare (Rhône) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, cautionnements, correspondance. - 1841-1940

B-0014913/1 : Caisse d'épargne de Villefranche (Rhône) : résumés de vérification, statuts, cautionnements, correspondance. - 1834-1940

B-0014914/1 : Caisse d'épargne de Gray (Haute-Saône) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, cautionnements, correspondance. - 1835-1939

B-0014914/2 : Caisse d'épargne d'Héricourt (Haute-Saône) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, correspondance, cautionnements. - 1857-1940

B-0014915/1 : Caisse d'épargne de Jussey (Haute-Saône) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, correspondance, cautionnements. - 1857-1941

B-0014915/2 : Caisse d'épargne de Lure (Haute-Saône) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, correspondance, cautionnements. - 1857-1940

B-0014916/1 : Caisse d'épargne de Luxeuil (Haute-Saône) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, correspondance, cautionnements. - 1857-1939

B-0014916/2 : Caisse d'épargne de Saint-Loup-sur-Semouse (Haute-Saône) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, cautionnements, correspondance. - 1862-1940

B-0014916/3 : Caisse d'épargne de Vesoul (Haute-Saône) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, correspondance. - 1835-1975

B-0014917/1 : Caisse d'épargne d'Autun (Saône-et-Loire) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, cautionnements, correspondance. - 1834-1939

B-0014918/1 : Caisse d'épargne de Chalon-sur-Saône (Saône-et-Loire) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, cautionnements, correspondance. - 1835-1974

B-0056969/1 : Caisse d'épargne de Charolles (Saône-et-Loire) : résumés de vérification, statuts, cautionnements, correspondance. - 1833-1940

B-0056970/1 : Caisse d'épargne de Louhans (Saône-et-Loire) : correspondance, statuts, cautionnements, résumés de vérification. - 1861-1943

B-0014920/1 : Caisse d'épargne de Mâcon (Saône-et-Loire) : résumés de vérification, statuts, correspondance, cautionnements. - 1833-1940

B-0014921/1 : Caisse d'épargne de Montceau-les-Mines (Saône-et-Loire) : résumés de vérification, statuts, cautionnements, correspondance. - 1864-1943

B-0014921/2 : Caisse d'épargne de Pierre (Saône-et-Loire) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, cautionnements, correspondance. - 1901-1964

B-0014922/1 : Caisse d'épargne de Tournus (Saône-et-Loire) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, correspondance. - 1891-1940

B-0014923/1 : Caisse d'épargne de Château-du-Loir (Sarthe) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, cautionnements, correspondance. - 1863-1975

B-0014923/2 : Caisse d'épargne de La Chartre-sur-le-Loir (Sarthe) : résumés de vérification, statuts, cautionnements, correspondance. - 1867-1975

B-0014924/1 : Caisse d'épargne de La Flèche (Sarthe) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, cautionnements, correspondance. - 1835-1975

B-0014925/1 : Caisse d'épargne de Le Grand-Lucé (Sarthe) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, cautionnements, correspondance. - 1869-1962

B-0014926/1 : Caisse d'épargne de Le Mans (Sarthe) : statuts, règlements intérieurs, cautionnements, correspondance. - 1834-1914

B-0014927/1 : Caisse d'épargne de Le Mans (Sarthe) : résumés de vérification, statuts, correspondance. - 1840-1940

B-0014928/1 : Caisse d'épargne de Mamers (Sarthe) : statuts, règlements intérieurs, cautionnements, correspondance. - 1835-1928

B-0014929/1 : Caisse d'épargne de Mamers (Sarthe) : résumés de vérification, correspondance. - 1903-1940

B-0014930/1 : Caisse d'épargne de Saint-Calais (Sarthe) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, correspondance, cautionnements. - 1859-1939

B-0014931/1 : Caisse d'épargne d'Albertville (Savoie) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, cautionnements, correspondance. - 1861-1940

B-0014931/2 : Caisse d'épargne de Chambéry (Savoie) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, cautionnements, correspondance. - 1861-1944

B-0014932/1 : Caisse d'épargne de Moûtiers (Savoie) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, cautionnements, correspondance. - 1861-1948

B-0014932/2 : Caisse d'épargne de Saint-Jean-de-Maurienne (Savoie) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, cautionnements, correspondance. - 1861-1940

B-0014933/1 : Caisse d'épargne d'Annecy (Haute-Savoie) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, cautionnements, correspondance. - 1861-1940

B-0014934/1 : Caisse d'épargne de Bonneville (Haute-Savoie) : résumés de vérification, statuts, cautionnements, correspondance. - 1862-1939

B-0014934/2 : Caisse d'épargne de Thonon (Haute-Savoie) : résumés de vérification, statuts, cautionnements, correspondance. - 1863-1939

B-0014935/1 : Caisse d'épargne de Paris (Seine) : statuts, règlements intérieurs, renouvellement du conseil des directeurs, correspondance. - 1818-1930

B-0056971/1 : Caisse d'épargne de Paris (Seine) : réclamations, correspondance. - 1819-1901

B-0014937/1 : Caisse d'épargne de Paris (Seine) : cautionnements, correspondance. - 1853-1926

B-0014938/1 : Caisse d'épargne de Paris (Seine) : legs, doubles livrets, correspondance. - 1838-1930

B-0014939/1 : Caisse d'épargne de Paris (Seine) : résumés de vérification, correspondance. - 1931-1940

B-0014940/1 : Caisse d'épargne de Paris (Seine) : demandes de prêts, correspondance. - 1947-1960

B-0014941/1 : Caisse d'épargne d'Aumale (Seine-Inférieure) : résumés de vérification, statuts, cautionnements, correspondance. - 1856-1940

B-0014941/2 : Caisse d'épargne de Blangy (Seine-Inférieure) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, cautionnements, correspondance. - 1861-1939

B-0014942/1 : Caisse d'épargne de Bolbec (Seine-Inférieure) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, cautionnements, correspondance. - 1835-1940

B-0014943/1 : Caisse d'épargne de Dieppe (Seine-Inférieure) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, cautionnements, correspondance. - 1834-1939

B-0014944/1 : Caisse d'épargne d'Elbeuf (Seine-Inférieure) : résumés de vérification, statuts, cautionnements, correspondance. - 1836-1975

B-0014945/1 : Caisse d'épargne de Fécamp (Seine-Inférieure) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, correspondance. - 1839-1939

B-0014945/2 : Caisse d'épargne de Gournay (Seine-Inférieure) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, correspondance, cautionnements. - 1859-1939

B-0014946/1 : Caisse d'épargne de Le Havre (Seine-Inférieure) : rapports de vérification, statuts, règlements intérieurs, cautionnements, correspondance. - 1822-1940

B-0014947/1 : Caisse d'épargne de Neufchâtel (Seine-Inférieure) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, cautionnements, correspondance. - 1855-1975

B-0014948/1 : Caisse d'épargne de Rouen (Seine-Inférieure) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, correspondance, cautionnements. - 1820-1940

B-0014949/1 : Caisse d'épargne de Saint-Saëns (Seine-Inférieure) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, cautionnements, correspondance. - 1854-1972

B-0014949/2 : Caisse d'épargne d'Yvetot (Seine-Inférieure) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, cautionnements, correspondance. - 1836-1975

B-0014950/1 : Caisse d'épargne de Coulommiers (Seine-et-Marne) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, cautionnements, correspondance. - 1835-1975

B-0014951/1 : Caisse d'épargne de Fontainebleau (Seine-et-Marne) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, cautionnements, correspondance. - 1835-1940

B-0014952/1 : Caisse d'épargne de Meaux (Seine-et-Marne) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, cautionnements, correspondance. - 1834-1975

B-0014953/1 : Caisse d'épargne de Melun (Seine-et-Marne) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, cautionnements, correspondance. - 1835-1940

B-0014954/1 : Caisse d'épargne de Montereau-Fault-Yonne (Seine-et-Marne) : résumés de vérification, statuts, cautionnements, règlements intérieurs, correspondance. - 1858-1975

B-0014954/2 : Caisse d'épargne de Provins (Seine-et-Marne) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, cautionnements, correspondance. - 1836-1943

B-0014955/1 : Caisse d'épargne de Corbeil (Seine-et-Oise) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, cautionnements, correspondance. - 1833-1939

B-0014956/1 : Caisse d'épargne de Dourdan (Seine-et-Oise) : résumés de vérification, statuts, cautionnements, règlements intérieurs, correspondance. - 1858-1940

B-0014956/2 : Caisse d'épargne d'Ecouen (Seine-et-Oise) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, cautionnements, correspondance. - 1870-1943

B-0014957/1 : Caisse d'épargne d'Etampes (Seine-et-Oise) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, cautionnements, correspondance. - 1837-1939

B-0014957/2 : Caisse d'épargne de Luzarches (Seine-et-Oise) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, cautionnements, correspondance. - 1869-1943

B-0014958/1 : Caisse d'épargne de Mantes (Seine-et-Oise) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, cautionnements, correspondance. - 1838-1976

B-0014958/2 : Caisse d'épargne de Marines (Seine-et-Oise) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, cautionnements, correspondance. - 1869-1940

B-0014959/1 : Caisse d'épargne de Meulan (Seine-et-Oise) : résumés de vérification, status, règlements intérieurs, correspondance. - 1852-1940

B-0014959/2 : Caisse d'épargne de Poissy (Seine-et-Oise) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, cautionnements, correspondance. - 1836-1940

B-0014960/1 : Caisse d'épargne de Pontoise (Seine-et-Oise) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, correspondance. - 1840-1939

B-0014961/1 : Caisse d'épargne de Rambouillet (Seine-et-Oise) : résumés de vérification, statuts, cautionnements, règlements intérieurs, correspondance. - 1844-1940

B-0014962/1 : Caisse d'épargne de Saint-Germain-en-Laye (Seine-et-Oise) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, cautionnements, correspondance. - 1834-1940

B-0014963/1 : Caisse d'épargne de Versailles (Seine-et-Oise) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, cautionnements, correspondance. - 1831-1940

B-0014964/1 : Caisse d'épargne d'Airvault (Deux-Sèvres) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, correspondance, cautionnements. - 1869-1937

B-0014964/2 : Caisse d'épargne de Bressuire (Deux-Sèvres) : résumés de vérification, statuts, correspondance. - 1835-1939

B-0014965/1 : Caisse d'épargne de Melle (Deux-Sèvres) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, cautionnenments, correspondance. - 1833-1940

B-0014966/1 : Caisse d'épargne de Niort (Deux-Sèvres) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, cautionnements, correspondance. - 1834-1939

B-0014967/1 : Caisse d'épargne de Parthenay (Deux-Sèvres) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, cautionnements, correspondance. - 1853-1940

B-0014967/2 : Caisse d'épargne de Thouars (Deux-Sèvres) : résumés de vérification, cautionnements, statuts, règlements intérieurs, correspondance. - 1862-1941

B-0014968/1 : Caisse d'épargne d'Abbeville (Somme) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, correspondance, cautionnements. - 1835-1941

B-0014969/1 : Caisse d'épargne d'Amiens (Somme) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, cautionnements, correspondance. - 1832-1940

B-0014970/1 : Caisse d'épargne de Doullens (Somme) : résumés de vérification, statuts, cautionnements, correspondance. - 1853-1940

B-0014970/2 : Caisse d'épargne de Montdidier (Somme) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, cautionnements, correspondance. - 1854-1975

B-0014971/1 : Caisse d'épargne de Péronne (Somme) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, cautionnements, correspondance. - 1853-1941

B-0014971/2 : Caisse d'épargne de Poix (Somme) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, correspondance, cautionnements. - 1859-1943

B-0014972/1 : Caisse d'épargne d'Albi (Tarn) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, cautionnements, correspondance. - 1835-1939

B-0014972/2 : Caisse d'épargne de Castres (Tarn) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, cautionnements, correspondance. - 1834-1939

B-0014973/1 : Caisse d'épargne de Cordes (Tarn) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, cautionnements, correspondance. - 1860-1940

B-0014973/2 : Caisse d'épargne de Gaillac (Tarn) : résumés de vérification, statuts, correspondance, cautionnements. - 1857-1939

B-0014974/1 : Caisse d'épargne de Graulhet (Tarn) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, cautionnements, correspondance. - 1860-1941

B-0014974/2 : Caisse d'épargne de Lavaur (Tarn) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, cautionnements, correspondance. - 1857-1940

B-0014975/1 : Caisse d'épargne de Mazamet (Tarn) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, cautionnements, correspondance. - 1861-1939

B-0014976/1 : Caisse d'épargne de Rabastens (Tarn) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, cautionnements, correspondance. - 1867-1974

B-0014976/2 : Caisse d'épargne de Réalmont (Tarn) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, cautionnements, correspondance. - 1878-1939

B-0014977/1 : Caisse d'épargne de Castelsarrasin (Tarn-et-Garonne) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, cautionnements, correspondance. - 1835-1939

B-0014977/2 : Caisse d'épargne de Montauban (Tarn-et-Garonne) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, cautionnements, correspondance. - 1834-1940

B-0014978/1 : Caisse d'épargne de Brignoles (Var) : résumés de vérification, statuts, correspondance. - 1835-1943

B-0014978/2 : Caisse d'épargne de Draguignan (Var) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, cautionnements, correspondance. - 1834-1975

B-0014979/1 : Caisse d'épargne de Saint-Tropez (Var) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, correspondance. - 1867-1940

B-0014980/1 : Caisse d'épargne de Toulon (Var) : statuts, règlements intérieurs, correspondance, cautionnements. - 1827-1940

B-0014981/1 : Caisse d'épargne de Toulon (Var) : résumés de vérification, correspondance. - 1853-1940

B-0014982/1 : Caisse d'épargne d'Apt (Vaucluse) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, cautionnements, correspondance. - 1836-1939

B-0014983/1 : Caisse d'épargne d'Avignon (Vaucluse) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, cautionnements, correspondance. - 1831-1975

B-0014984/1 : Caisse d'épargne de Carpentras (Vaucluse) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, cautionnements, correspondance. - 1836-1939

B-0014985/1 : Caisse d'épargne de Cavaillon (Vaucluse) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, correspondance. - 1838-1939

B-0014986/1 : Caisse d'épargne de L'Isle-sur-la-Sorgue (Vaucluse) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, cautionnements, correspondance. - 1838-1942

B-0014987/1 : Caisse d'épargne d'Orange (Vaucluse) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, cautionnements, correspondance. - 1838-1945

B-0014988/1 : Caisse d'épargne de Challans (Vendée) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, cautionnements, correspondance. - 1863-1943

B-0014988/2 : Caisse d'épargne de Fontenay-le-Comte (Vendée) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, correspondance, cautionnements. - 1833-1943

B-0014989/1 : Caisse d'épargne de Les Herbiers (Vendée) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, cautionnements, correspondance. - 1872-1952

B-0014989/2 : Caisse d'épargne de Luçon (Vendée) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, cautionnements, correspondance. - 1861-1941

B-0014990/1 : Caisse d'épargne de Noirmoutier (Vendée) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, correspondance. - 1838-1940

B-0014990/2 : Caisse d'épargne de La Roche-sur-Yon (Vendée) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, cautionnements, correspondance. - 1835-1943

B-0014991/1 : Caisse d'épargne de Les Sables-d'Olonne (Vendée) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, correspondance. - 1838-1941

B-0014992/1 : Caisse d'épargne de Châtellerault (Vienne) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, cautionnements, correspondance. - 1835-1939

B-0014993/1 : Caisse d'épargne de Civray (Vienne) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, cautionnements, correspondance. - 1836-1940

B-0014993/2 : Caisse d'épargne de Loudun (Vienne) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, cautionnements, correspondance. - 1868-1940

B-0014994/1 : Caisse d'épargne de Montmorillon (Vienne) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, cautionnements, correspondance. - 1864-1948

B-0014995/1 : Caisse d'épargne de Poitiers (Vienne) : résumés de vérification, statuts, correspondance, cautionnements. - 1833-1940

B-0014996/1 : Caisse d'épargne de Limoges (Haute-Vienne) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, cautionnements, correspondance. - 1834-1939

B-0014997/1 : Caisse d'épargne de Saint-Junien (Haute-Vienne) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, cautionnements, correspondance. - 1861-1941

B-0014998/1 : Caisse d'épargne d'Epinal (Vosges) : résumés de vérification, statuts, cautionnements, correspondance. - 1833-1939

B-0014999/1 : Caisse d'épargne de Mirecourt (Vosges) : résumés de vérification, statuts, cautionnements, correspondance. - 1833-1940

B-0014999/2 : Caisse d'épargne de Neufchâteau (Vosges) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, cautionnements, correspondance. - 1833-1940

B-0015001/1 : Caisse d'épargne de Saint-Dié (Vosges) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, cautionnements, correspondance. - 1833-1939

B-0015002/1 : Caisse d'épargne d'Avallon (Yonne) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, cautionnements, correspondance. - 1835-1975

B-0056973/1 : Caisse d'épargne d'Auxerre (Yonne) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, correspondance. - 1834-1975

B-0056974/1 : Caisse d'épargne d'Auxerre (Yonne) : cautionnements, correspondance. - 1865-1927

B-0015004/1 : Caisse d'épargne de Joigny (Yonne) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, cautionnements, correspondance. - 1842-1939

B-0015005/1 : Caisse d'épargne de Saint-Florentin (Yonne) : résumés de vérification, statuts, cautionnements, correspondance. - 1861-1940

B-0015006/1 : Caisse d'épargne de Sens (Yonne) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, cautionnements, correspondance. - 1834-1939

B-0015008/1 : Caisse d'épargne de Belfort (Territoire-de-Belfort) : résumés de vérification, statuts, règlements intérieurs, cautionnements, correspondance. - 1834-1975

B-0017337/1 : Caisse d'épargne de Vitry-le-François (Marne), organisation et fonctionnement : statut, résumés de vérification, cautionnements et concours des percepteurs. - 1835-1975

B-0017338/1 : Caisse d'épargne de Chaumont (Haute-Marne), organisation et fonctionnement : statut, résumés de vérification, cautionnements. - 1879-1963

B-0017339/1 : Caisse d'épargne d'Evron (Mayenne), organisation et fonctionnement : résumés de vérification, cautionnements. - 1939-1964

B-0017339/2 : Caisse d'épargne de Laval (Mayenne), organisation et fonctionnement : statut, résumés de vérification. - 1884-1964

B-0017340/1 : Caisse d'épargne de Château-Salins et succursales de Delme et de Vic-sur-Seille (Moselle), organisation et fonctionnement : statut, résumés de vérification. - 1939-1971

B-0017340/2 : Caisse d'épargne de Dieuze (Moselle), organisation et fonctionnement : statut, résumés de vérification (1945-1964) ; affaire disciplinaire  (1958-1959). - 1945-1964

B-0017340/3 : Caisse d'épargne de Metz et succursales de Lucy et de Boulay (Moselle), organisation et fonctionnement : statut, résumés de vérification. - 1946-1965

B-0017341/1 : Caisse d'épargne d'Erstein (Bas-Rhin), organisation et fonctionnement : statut, résumés de vérification. - 1946-1972

B-0017341/2 : Caisse d'épargne de Haguenau (Bas-Rhin), organisation et fonctionnement : statut, résumés de vérification. - 1944-1973

B-0017342/1 : Caisse d'épargne de Molsheim (Bas-Rhin), organisation et fonctionnement : statut, résumés de vérification. - 1946-1972

B-0017342/2 : Caisse d'épargne de Niederbronn-les-Bains (Bas-Rhin), organisation et fonctionnement : statut, résumés de vérification. - 1945-1971

B-0017343/1 : Caisse d'épargne de Reichshoffen (Bas-Rhin), organisation et fonctionnement : statut, résumés de vérification. - 1945-1973

B-0017343/2 : Caisse d'épargne de Schiltigheim (Bas-Rhin), organisation et fonctionnement : statut, résumés de vérification. - 1945-1973

B-0017343/3 : Caisse d'épargne de Sélestat (Bas-Rhin), organisation et fonctionnement : statut, résumés de vérification. - 1945-1972

B-0017344/1 : Caisse d'épargne de Wasselonne (Bas-Rhin), organisation et fonctionnement : statut, résumés de vérification. - 1946-1972

B-0017344/2 : Caisse d'épargne de Strasbourg (Bas-Rhin), organisation et fonctionnement : statut, résumés de vérification (1937-1962) ; affaires Kraemer, Mrozek, Carles/Schmutz, Fix/Gerling et Mehl/Schmutz (1949-1957). - 1937-1962

B-0017344/3 : Caisse d'épargne d'Altkirch (Haut-Rhin), organisation et fonctionnement : correspondance. - 1938-1948

B-0017345/1 : Caisse d'épargne de Paris (Seine), organisation et fonctionnement : demandes de prêts. - 1957-1964

B-0017346/1 : Caisse d'épargne de Paris (Seine), organisation et fonctionnement : demandes de prêts. - 1965-1970

B-0017347/1 : Caisse d'épargne de Pontoise (Seine-et-Oise), organisation et fonctionnement : résumés de vérification (1940-1965) ; nominations des sous-caissiers des succursales (1949-1952) ; plan d'expansion (1956-1962) ; transferts des caisses d'Ecouen, de Luzarches et de Marines à Pontoise (1942-1959). - 1940-1965

B-0023430 à B-0023473 : Fonctionnement et contrôle des caisses d’épargne (pdf - 448Ko). - 1832-1979

B-0054607/1 : Surveillance des caisses d'épargne, département de l'Ain, Bugey (fusion avec Belley, Gex, Montluel, Nantua et Trévoux) (1987-1973) ; Saint-Trivier-sur-Moignans (1916-1963) ; Thoissey (1939-1968) : résumés de vérification adressés au Trésor par la trésorerie générale du département, ampliations des textes de statuts, extraits du registre des délibérations du conseil municipal relatives aux statuts, tableau présentant la situation des fonds propres et les placements auxquels ils ont été affectés, tableau indiquant l'ensemble des opérations. - 1897-1973

B-0054607/2 : Surveillance des caisses d'épargne, département de l'Aisne, Soissons (1920-1924) ; Vervins (1912-1976) : résumés de vérification adressés au Trésor par la trésorerie générale du département, ampliations des textes de statuts, extraits du registre des délibérations du conseil municipal relatives aux statuts, tableau présentant la situation des fonds propres et les placements auxquels ils ont été affectés, tableau indiquant l'ensemble des opérations. - 1912-1976

B-0054607/3 : Surveillance des caisses d'épargne, département des Basses-Alpes, Castellane (1907-1978) ; Sisteron (1910-1979) : résumés de vérification adressés au Trésor par la trésorerie générale du département, ampliations des textes de statuts, extraits du registre des délibérations du conseil municipal relatives aux statuts, tableau présentant la situation des fonds propres et les placements auxquels ils ont été affectés, tableau indiquant l'ensemble des opérations. - 1910-1979

B-0054607/4 : Surveillance des caisses d'épargne, département des Hautes-Alpes, Gap : résumés de vérification adressés au Trésor par la trésorerie générale du département, ampliations des textes de statuts, extraits du registre des délibérations du conseil municipal relatives aux statuts, tableau présentant la situation des fonds propres et les placements auxquels ils ont été affectés, tableau indiquant l'ensemble des opérations. - 1941-1979

B-0054607/5 : Surveillance des caisses d'épargne, département de l' Ariège, Foix : résumés de vérification adressés au Trésor par la trésorerie générale du département, ampliations des textes de statuts, extraits du registre des délibérations du conseil municipal relatives aux statuts, tableau présentant la situation des fonds propres et les placements auxquels ils ont été affectés, tableau indiquant l'ensemble des opérations. - 1910-1977

B-0054607/6 : Surveillance des caisses d'épargne, département de l'Aube, Arcis-sur-Aube (1932-1975) ; Bar-sur-Seine (1910-1914) : résumés de vérification adressés au Trésor par la trésorerie générale du département, ampliations des textes de statuts, extraits du registre des délibérations du conseil municipal relatives aux statuts, tableau présentant la situation des fonds propres et les placements auxquels ils ont été affectés, tableau indiquant l'ensemble des opérations. - 1910-1975

B-0054607/7 : Surveillance des caisses d'épargne, département de l' Aveyron, Aubin (1939-1967) ; Espalion (1942-1976) : résumés de vérification adressés au Trésor par la trésorerie générale du département, ampliations des textes de statuts, extraits du registre des délibérations du conseil municipal relatives aux statuts, tableau présentant la situation des fonds propres et les placements auxquels ils ont été affectés, tableau indiquant l'ensemble des opérations. - 1939-1976

B-0054608/10 : Surveillance des caisses d'épargne, département de la Haute-Garonne, Saint-Gaudens : résumés de vérification adressés au Trésor par la trésorerie générale du département, ampliations des textes de statuts, extraits du registre des délibérations du conseil municipal relatives aux statuts, tableau présentant la situation des fonds propres et les placements auxquels ils ont été affectés, tableau indiquant l'ensemble des opérations. - 1938-1970

B-0054608/1 : Surveillance des caisses d'épargne, département du Calvados, Orbec (1937-1967) ; Vire (1940-1976) : résumés de vérification adressés au Trésor par la trésorerie générale du département, ampliations des textes de statuts, extraits du registre des délibérations du conseil municipal relatives aux statuts, tableau présentant la situation des fonds propres et les placements auxquels ils ont été affectés, tableau indiquant l'ensemble des opérations. - 1937-1976

B-0054608/2 : Surveillance des caisses d'épargne, département du Cantal, Mauriac (1942-1945) ; Murat (1942-1976) : résumés de vérification adressés au Trésor par la trésorerie générale du département, ampliations des textes de statuts, extraits du registre des délibérations du conseil municipal relatives aux statuts, tableau présentant la situation des fonds propres et les placements auxquels ils ont été affectés, tableau indiquant l'ensemble des opérations. - 1942-1976

B-0054608/3 : Surveillance des caisses d'épargne, département de Charente-Maritime, Rochefort-sur-Mer : résumés de vérification adressés au Trésor par la trésorerie générale du département, ampliations des textes de statuts, extraits du registre des délibérations du conseil municipal relatives aux statuts, tableau présentant la situation des fonds propres et les placements auxquels ils ont été affectés, tableau indiquant l'ensemble des opérations. - 1958-1959

B-0054608/4 : Surveillance des caisses d'épargne, département du Cher, Sancerre : résumés de vérification adressés au Trésor par la trésorerie générale du département, ampliations des textes de statuts, extraits du registre des délibérations du conseil municipal relatives aux statuts, tableau présentant la situation des fonds propres et les placements auxquels ils ont été affectés, tableau indiquant l'ensemble des opérations. - 1942-1976

B-0054608/5 : Surveillance des caisses d'épargne, département de la Corse, Ajaccio (1942-1977) ; Bastia (1941-1977) : résumés de vérification adressés au Trésor par la trésorerie générale du département, ampliations des textes de statuts, extraits du registre des délibérations du conseil municipal relatives aux statuts, tableau présentant la situation des fonds propres et les placements auxquels ils ont été affectés, tableau indiquant l'ensemble des opérations. - 1941-1977

B-0054608/6 : Surveillance des caisses d'épargne, département de la Creuse, Aubusson : résumés de vérification adressés au Trésor par la trésorerie générale du département, ampliations des textes de statuts, extraits du registre des délibérations du conseil municipal relatives aux statuts, tableau présentant la situation des fonds propres et les placements auxquels ils ont été affectés, tableau indiquant l'ensemble des opérations. - 1960-1977

B-0054608/7 : Surveillance des caisses d'épargne, département de la Drôme, Dieulefit (1932-1976) ; Nyons (1933-1976) : résumés de vérification adressés au Trésor par la trésorerie générale du département, ampliations des textes de statuts, extraits du registre des délibérations du conseil municipal relatives aux statuts, tableau présentant la situation des fonds propres et les placements auxquels ils ont été affectés, tableau indiquant l'ensemble des opérations. - 1932-1976

B-0054608/8 : Surveillance des caisses d'épargne, département de l'Eure, Pont-Audemer : résumés de vérification adressés au Trésor par la trésorerie générale du département, ampliations des textes de statuts, extraits du registre des délibérations du conseil municipal relatives aux statuts, tableau présentant la situation des fonds propres et les placements auxquels ils ont été affectés, tableau indiquant l'ensemble des opérations. - 1929-1976

B-0054608/9 : Surveillance des caisses d'épargne, département du Finistère, Morlaix : résumés de vérification adressés au Trésor par la trésorerie générale du département, ampliations des textes de statuts, extraits du registre des délibérations du conseil municipal relatives aux statuts, tableau présentant la situation des fonds propres et les placements auxquels ils ont été affectés, tableau indiquant l'ensemble des opérations. - 1941-1975

B-0054609/1 : Surveillance des caisses d'épargne, département du Gers, Condom (1934, 1977) ; Mirande (1939-1969) : résumés de vérification adressés au Trésor par la trésorerie générale du département, ampliations des textes de statuts, extraits du registre des délibérations du conseil municipal relatives aux statuts, tableau présentant la situation des fonds propres et les placements auxquels ils ont été affectés, tableau indiquant l'ensemble des opérations. - 1934-1977

B-0054609/2 : Surveillance des caisses d'épargne, département de la Gironde, Lesparre (1939-1970) ; Pauillac (1939-1970) ; Saint-Savin (1942-1975) : résumés de vérification adressés au Trésor par la trésorerie générale du département, ampliations des textes de statuts, extraits du registre des délibérations du conseil municipal relatives aux statuts, tableau présentant la situation des fonds propres et les placements auxquels ils ont été affectés, tableau indiquant l'ensemble des opérations. - 1939-1975

B-0054609/3 : Surveillance des caisses d'épargne, département de l' Hérault, Montagnac : résumés de vérification adressés au Trésor par la trésorerie générale du département, ampliations des textes de statuts, extraits du registre des délibérations du conseil municipal relatives aux statuts, tableau présentant la situation des fonds propres et les placements auxquels ils ont été affectés, tableau indiquant l'ensemble des opérations. - 1938-1970

B-0054610/1 : Surveillance des caisses d'épargne, département d'Ille-et-Vilaine, Montfort : résumés de vérification adressés au Trésor par la trésorerie générale du département, ampliations des textes de statuts, extraits du registre des délibérations du conseil municipal relatives aux statuts, tableau présentant la situation des fonds propres et les placements auxquels ils ont été affectés, tableau indiquant l'ensemble des opérations. - 1942-1943

B-0054610/2 : Surveillance des caisses d'épargne, département de l'Isère, Bourgoin (1909-1911) ; Crémieu (1942-1971) ; Grenoble (1929-1931) ; Morestel (1867-1979) ; Pont-de-Beauvoisin (1941-1943) ; Virieu (1938-1967) ; Vizille (1909-1977) : résumés de vérification adressés au Trésor par la trésorerie générale du département, ampliations des textes de statuts, extraits du registre des délibérations du conseil municipal relatives aux statuts, tableau présentant la situation des fonds propres et les placements auxquels ils ont été affectés, tableau indiquant l'ensemble des opérations. - 1867-1979

B-0054610/3 : Surveillance des caisses d'épargne, département du Jura, Arbois (1922-1977) ; Saint-Amour (1917-1970) : résumés de vérification adressés au Trésor par la trésorerie générale du département, ampliations des textes de statuts, extraits du registre des délibérations du conseil municipal relatives aux statuts, tableau présentant la situation des fonds propres et les placements auxquels ils ont été affectés, tableau indiquant l'ensemble des opérations. - 1917-1977

B-0054610/4 : Surveillance des caisses d'épargne, département de Loire-inférieure, Guérande (1941-1976) ; Paimboeuf (1935-1970) : résumés de vérification adressés au Trésor par la trésorerie générale du département, ampliations des textes de statuts, extraits du registre des délibérations du conseil municipal relatives aux statuts, tableau présentant la situation des fonds propres et les placements auxquels ils ont été affectés, tableau indiquant l'ensemble des opérations. - 1935-1976

B-0054611/1 : Surveillance des caisses d'épargne, département du Loiret, Montargis (1971-1975) ; Orléans (1907-1979) : résumés de vérification adressés au Trésor par la trésorerie générale du département, ampliations des textes de statuts, extraits du registre des délibérations du conseil municipal relatives aux statuts, tableau présentant la situation des fonds propres et les placements auxquels ils ont été affectés, tableau indiquant l'ensemble des opérations. - 1907-1979

B-0054611/2 : Surveillance des caisses d'épargne, département du Lot, Souillac : résumés de vérification adressés au Trésor par la trésorerie générale du département, ampliations des textes de statuts, extraits du registre des délibérations du conseil municipal relatives aux statuts, tableau présentant la situation des fonds propres et les placements auxquels ils ont été affectés, tableau indiquant l'ensemble des opérations. - 1938-1970

B-0054611/3 : Surveillance des caisses d'épargne, département du Lot-et-Garonne, Aiguillon (1935-1976) ; Mézin (1873-1979) ; Néroc (1942-1976) : résumés de vérification adressés au Trésor par la trésorerie générale du département, ampliations des textes de statuts, extraits du registre des délibérations du conseil municipal relatives aux statuts, tableau présentant la situation des fonds propres et les placements auxquels ils ont été affectés, tableau indiquant l'ensemble des opérations. - 1873-1976

B-0054611/4 : Surveillance des caisses d'épargne, département de la Lozère, Florac : résumés de vérification adressés au Trésor par la trésorerie générale du département, ampliations des textes de statuts, extraits du registre des délibérations du conseil municipal relatives aux statuts, tableau présentant la situation des fonds propres et les placements auxquels ils ont été affectés, tableau indiquant l'ensemble des opérations. - 1939-1966

B-0054611/5 : Surveillance des caisses d'épargne, département du Maine-et-Loire, Baugé (1924-1977) ; Trélazé (1938-1970) : résumés de vérification adressés au Trésor par la trésorerie générale du département, ampliations des textes de statuts, extraits du registre des délibérations du conseil municipal relatives aux statuts, tableau présentant la situation des fonds propres et les placements auxquels ils ont été affectés, tableau indiquant l'ensemble des opérations. - 1924-1977

B-0054611/6 : Surveillance des caisses d'épargne, département de la Marne, Châlons-sur-Marne : résumés de vérification adressés au Trésor par la trésorerie générale du département, ampliations des textes de statuts, extraits du registre des délibérations du conseil municipal relatives aux statuts, tableau présentant la situation des fonds propres et les placements auxquels ils ont été affectés, tableau indiquant l'ensemble des opérations. - 1959-1960

B-0054612/1 : Surveillance des caisses d'épargne, département de Meurthe-et-Moselle, Baccarat (1944-1968) ; Briey (1920-1975) ; Cirey-sur-vezouze (1871-1968) ; Lunéville (1887-1970) ; Nancy (1964-1965) ; Pont-à-Mousson (1941-1967) ; Toul (1938-1969) : résumés de vérification adressés au Trésor par la trésorerie générale du département, ampliations des textes de statuts, extraits du registre des délibérations du conseil municipal relatives aux statuts, tableau présentant la situation des fonds propres et les placements auxquels ils ont été affectés, tableau indiquant l'ensemble des opérations. - 1871-1975

B-0054614/1 : Surveillance des caisses d'épargne, département de la Meuse, Bar-le Duc (1912-1969) ; Commercy (1883-1975) ; Montmedy (1941-1969) ; Sommedieue (1913-1969) ; Verdun (1838-1975) : résumés de vérification adressés au Trésor par la trésorerie générale du département, ampliations des textes de statuts, extraits du registre des délibérations du conseil municipal relatives aux statuts, tableau présentant la situation des fonds propres et les placements auxquels ils ont été affectés, tableau indiquant l'ensemble des opérations. - 1838-1975

B-0054615/1 : Surveillance des caisses d'épargne, département de la Moselle, Thionville : résumés de vérification adressés au Trésor par la trésorerie générale du département, ampliations des textes de statuts, extraits du registre des délibérations du conseil municipal relatives aux statuts, tableau présentant la situation des fonds propres et les placements auxquels ils ont été affectés, tableau indiquant l'ensemble des opérations. - 1945-1975

B-0054615/2 : Surveillance des caisses d'épargne, département de la Nièvre, Clamecy (1942,1976) ; Decize (1861-1913) ; Luzy (1877-1971) : résumés de vérification adressés au Trésor par la trésorerie générale du département, ampliations des textes de statuts, extraits du registre des délibérations du conseil municipal relatives aux statuts, tableau présentant la situation des fonds propres et les placements auxquels ils ont été affectés, tableau indiquant l'ensemble des opérations. - 1861-1976

B-0054616/1 : Surveillance des caisses d'épargne, département du Nord, Clary (1863-1966) ; Douai (1833-1976) ; Etroeungt (1938-1978) ; Iwuy (1938-1966) ; Le Cateau (1910-1966) ; Solesmes (1861-1966) ; Steenvoorde (1875-1976) : résumés de vérification adressés au Trésor par la trésorerie générale du département, ampliations des textes de statuts, extraits du registre des délibérations du conseil municipal relatives aux statuts, tableau présentant la situation des fonds propres et les placements auxquels ils ont été affectés, tableau indiquant l'ensemble des opérations. - 1833-1978

B-0054617/1 : Surveillance des caisses d'épargne, département de l'Oise, Liancourt (1836-1967) ; Méru (1858-1968) ; Noailles (1940-1965) ; Songeons (1897-1967) : résumés de vérification adressés au Trésor par la trésorerie générale du département, ampliations des textes de statuts, extraits du registre des délibérations du conseil municipal relatives aux statuts, tableau présentant la situation des fonds propres et les placements auxquels ils ont été affectés, tableau indiquant l'ensemble des opérations. - 1836-1968

B-0054617/2 : Surveillance des caisses d'épargne, département de l'Orne, Domfront (1939-1975) ; Flers (1939-1946) ; Mortagne (1938-1967) ; Sées (1936-1968) : résumés de vérification adressés au Trésor par la trésorerie générale du département, ampliations des textes de statuts, extraits du registre des délibérations du conseil municipal relatives aux statuts, tableau présentant la situation des fonds propres et les placements auxquels ils ont été affectés, tableau indiquant l'ensemble des opérations. - 1936-1975

B-0054618/1 : Surveillance des caisses d'épargne, département du Pas-de-Calais, Auxi-le-Château (1938-1968) ; Saint-Omer (1834-1935) ; Saint-Pol-sur-Ternoise (1938-1967) : résumés de vérification adressés au Trésor par la trésorerie générale du département, ampliations des textes de statuts, extraits du registre des délibérations du conseil municipal relatives aux statuts, tableau présentant la situation des fonds propres et les placements auxquels ils ont été affectés, tableau indiquant l'ensemble des opérations. - 1834-1968

B-0054618/2 : Surveillance des caisses d'épargne, département des  Basses-Pyrénées, Navarrenx (1896-1979) ; Orthez (1899-1976) ; Sauveterre-de-Béarn (1939-1973) : résumés de vérification adressés au Trésor par la trésorerie générale du département, ampliations des textes de statuts, extraits du registre des délibérations du conseil municipal relatives aux statuts, tableau présentant la situation des fonds propres et les placements auxquels ils ont été affectés, tableau indiquant l'ensemble des opérations. - 1896-1979

B-0054619/1 : Surveillance des caisses d'épargne, département du Bas-Rhin, Ingwiller : résumés de vérification adressés au Trésor par la trésorerie générale du département, ampliations des textes de statuts, extraits du registre des délibérations du conseil municipal relatives aux statuts, tableau présentant la situation des fonds propres et les placements auxquels ils ont été affectés, tableau indiquant l'ensemble des opérations. - 1973-1976

B-0054619/2 : Surveillance des caisses d'épargne, département du Haut-Rhin, Mulhouse : résumés de vérification adressés au Trésor par la trésorerie générale du département, ampliations des textes de statuts, extraits du registre des délibérations du conseil municipal relatives aux statuts, tableau présentant la situation des fonds propres et les placements auxquels ils ont été affectés, tableau indiquant l'ensemble des opérations. - 1945-1976

B-0054619/3 : Surveillance des caisses d'épargne, département du Rhône, Villefranche-sur-Saône : résumés de vérification adressés au Trésor par la trésorerie générale du département, ampliations des textes de statuts, extraits du registre des délibérations du conseil municipal relatives aux statuts, tableau présentant la situation des fonds propres et les placements auxquels ils ont été affectés, tableau indiquant l'ensemble des opérations. - 1937-1976

B-0054619/4 : Surveillance des caisses d'épargne, département de la Haute-Saône, Jussey : résumés de vérification adressés au Trésor par la trésorerie générale du département, ampliations des textes de statuts, extraits du registre des délibérations du conseil municipal relatives aux statuts, tableau présentant la situation des fonds propres et les placements auxquels ils ont été affectés, tableau indiquant l'ensemble des opérations. - 1857-1970

b-0054619/5 : Surveillance des caisses d'épargne, département de la Saône-et-Loire, Mâcon : résumés de vérification adressés au Trésor par la trésorerie générale du département, ampliations des textes de statuts, extraits du registre des délibérations du conseil municipal relatives aux statuts, tableau présentant la situation des fonds propres et les placements auxquels ils ont été affectés, tableau indiquant l'ensemble des opérations. - 1834-1976

B-0054619/6 : Surveillance des caisses d'épargne, département de Haute-Savoie, Bonneville : résumés de vérification adressés au Trésor par la trésorerie générale du département, ampliations des textes de statuts, extraits du registre des délibérations du conseil municipal relatives aux statuts, tableau présentant la situation des fonds propres et les placements auxquels ils ont été affectés, tableau indiquant l'ensemble des opérations. - 1938-1976

B-0054619/7 : Surveillance des caisses d'épargne, ville de Paris : résumés de vérification adressés au Trésor par la trésorerie générale du département, ampliations des textes de statuts, extraits du registre des délibérations du conseil municipal relatives aux statuts, tableau présentant la situation des fonds propres et les placements auxquels ils ont été affectés, tableau indiquant l'ensemble des opérations. - 1977-1977

B-0054619/8 : Surveillance des caisses d'épargne, département de Seine-Maritime, Bolbec (1940-1969) ; Gournay-en-Bray (1860-1942) : résumés de vérification adressés au Trésor par la trésorerie générale du département, ampliations des textes de statuts, extraits du registre des délibérations du conseil municipal relatives aux statuts, tableau présentant la situation des fonds propres et les placements auxquels ils ont été affectés, tableau indiquant l'ensemble des opérations. - 1860-1969

B-0054619/9 : Surveillance des caisses d'épargne, département de Seine-et-Oise, Poissy : résumés de vérification adressés au Trésor par la trésorerie générale du département, ampliations des textes de statuts, extraits du registre des délibérations du conseil municipal relatives aux statuts, tableau présentant la situation des fonds propres et les placements auxquels ils ont été affectés, tableau indiquant l'ensemble des opérations. - 1882-1977

B-0054620/1 : Surveillance des caisses d'épargne, département des Deux-Sèvres, Thouars : résumés de vérification adressés au Trésor par la trésorerie générale du département, ampliations des textes de statuts, extraits du registre des délibérations du conseil municipal relatives aux statuts, tableau présentant la situation des fonds propres et les placements auxquels ils ont été affectés, tableau indiquant l'ensemble des opérations. - 1929-1975

B-0054620/2 : Surveillance des caisses d'épargne, département de la Somme, Poix-de-Picardie : résumés de vérification adressés au Trésor par la trésorerie générale du département, ampliations des textes de statuts, extraits du registre des délibérations du conseil municipal relatives aux statuts, tableau présentant la situation des fonds propres et les placements auxquels ils ont été affectés, tableau indiquant l'ensemble des opérations. - 1954-1978

B-0054620/3 : Surveillance des caisses d'épargne, département du Tarn, Cordes (1911-1969) ; Gaillac (1927-1938) : résumés de vérification adressés au Trésor par la trésorerie générale du département, ampliations des textes de statuts, extraits du registre des délibérations du conseil municipal relatives aux statuts, tableau présentant la situation des fonds propres et les placements auxquels ils ont été affectés, tableau indiquant l'ensemble des opérations. - 1911-1969

B-0054620/4 : Surveillance des caisses d'épargne, département du Tarn-et-Garonne, Montauban : résumés de vérification adressés au Trésor par la trésorerie générale du département, ampliations des textes de statuts, extraits du registre des délibérations du conseil municipal relatives aux statuts, tableau présentant la situation des fonds propres et les placements auxquels ils ont été affectés, tableau indiquant l'ensemble des opérations. - 1834-1937

B-0054620/5 : Surveillance des caisses d'épargne, département du Var, Brignoles (1923-1967) ; Saint-Tropez (1909-1976) : résumés de vérification adressés au Trésor par la trésorerie générale du département, ampliations des textes de statuts, extraits du registre des délibérations du conseil municipal relatives aux statuts, tableau présentant la situation des fonds propres et les placements auxquels ils ont été affectés, tableau indiquant l'ensemble des opérations. - 1909-1976

B-0054621/1 : Surveillance des caisses d'épargne, département du Vaucluse, L'Isle-sur-la-Sorgue : résumés de vérification adressés au Trésor par la trésorerie générale du département, ampliations des textes de statuts, extraits du registre des délibérations du conseil municipal relatives aux statuts, tableau présentant la situation des fonds propres et les placements auxquels ils ont été affectés, tableau indiquant l'ensemble des opérations. - 1839-1977

B-0054621/2 : Surveillance des caisses d'épargne, département de la Vendée, Luçon (1866-1977) ; Noirmoutier (1938-1968) : résumés de vérification adressés au Trésor par la trésorerie générale du département, ampliations des textes de statuts, extraits du registre des délibérations du conseil municipal relatives aux statuts, tableau présentant la situation des fonds propres et les placements auxquels ils ont été affectés, tableau indiquant l'ensemble des opérations. - 1866-1977

B-0054621/3 : Surveillance des caisses d'épargne, département de la Vienne, Poitiers : résumés de vérification adressés au Trésor par la trésorerie générale du département, ampliations des textes de statuts, extraits du registre des délibérations du conseil municipal relatives aux statuts, tableau présentant la situation des fonds propres et les placements auxquels ils ont été affectés, tableau indiquant l'ensemble des opérations. - 1938-1976

B-0054621/4 : Surveillance des caisses d'épargne, département des Vosges, Le Thillot (1925-1970) ; Neufchâteau (1940-1971) ; Saint-Dié (1833-1976) : résumés de vérification adressés au Trésor par la trésorerie générale du département, ampliations des textes de statuts, extraits du registre des délibérations du conseil municipal relatives aux statuts, tableau présentant la situation des fonds propres et les placements auxquels ils ont été affectés, tableau indiquant l'ensemble des opérations. - 1833-1976

B-0054622/1 : Surveillance des caisses d'épargne, département de l'Yonne, Auxerre (1937-1967) ; Avallon (1957-1971) ; Joigny (1840-1965) ; Saint-Florentin (1881-1967) ; Sens (1899-1968) ; Tonnerre (1903-1977) : résumés de vérification adressés au Trésor par la trésorerie générale du département, ampliations des textes de statuts, extraits du registre des délibérations du conseil municipal relatives aux statuts, tableau présentant la situation des fonds propres et les placements auxquels ils ont été affectés, tableau indiquant l'ensemble des opérations. - 1840-1977

B-0054624/1 : Surveillance des caisses d'épargne, département de Seine-et-Oise, Corbeil (1941-1966) ; Dourdan (1858-1976) ; Etampes (1882-1966) : résumés de vérification adressés au Trésor par la trésorerie générale du département, ampliations des textes de statuts, extraits du registre des délibérations du conseil municipal relatives aux statuts, tableau présentant la situation des fonds propres et les placements auxquels ils ont été affectés, tableau indiquant l'ensemble des opérations. - 1858-1976

B-0054625/1 : Surveillance des caisses d'épargne, département de Seine-et-Oise, Pontoise : résumés de vérification adressés au Trésor par la trésorerie générale du département, ampliations des textes de statuts, extraits du registre des délibérations du conseil municipal relatives aux statuts, tableau présentant la situation des fonds propres et les placements auxquels ils ont été affectés, tableau indiquant l'ensemble des opérations, affaire Battier (1964-1966). - 1938-1973

B-0054626/1 : Surveillance des caisses d'épargne de Saint-Pierre-et-Miquelon, Saint-Pierre : résumés de vérification adressés au Trésor par la trésorerie générale du département, ampliations des textes de statuts, extraits du registre des délibérations du conseil municipal relatives aux statuts, tableau présentant la situation des fonds propres et les placements auxquels ils ont été affectés, tableau indiquant l'ensemble des opérations. - 1941-1970

B-0054626/2 : Surveillance des caisses d'épargne de la Guadeloupe, Basse-Terre (1890-1972) ; Pointre-à-Pitre (1946-1972) : résumés de vérification adressés au Trésor par la trésorerie générale du département, ampliations des textes de statuts, extraits du registre des délibérations du conseil municipal relatives aux statuts, tableau présentant la situation des fonds propres et les placements auxquels ils ont été affectés, tableau indiquant l'ensemble des opérations. - 1890-1972

B-0054627/1 : Surveillance des caisses d'épargne de la Martinique, Fort-de-France : résumés de vérification adressés au Trésor par la trésorerie générale du département, ampliations des textes de statuts, extraits du registre des délibérations du conseil municipal relatives aux statuts, tableau présentant la situation des fonds propres et les placements auxquels ils ont été affectés, tableau indiquant l'ensemble des opérations, affaire Boisson (1949-1959). - 1883-1972

B-0054627/2 : Surveillance des caisses d'épargne de la Guyane, Cayenne : résumés de vérification adressés au Trésor par la trésorerie générale du département, ampliations des textes de statuts, extraits du registre des délibérations du conseil municipal relatives aux statuts, tableau présentant la situation des fonds propres et les placements auxquels ils ont été affectés, tableau indiquant l'ensemble des opérations. - 1941-1967

B-0054627/3 : Surveillance des caisses d'épargne de la Réunion, Saint-Denis : résumés de vérification adressés au Trésor par la trésorerie générale du département, ampliations des textes de statuts, extraits du registre des délibérations du conseil municipal relatives aux statuts, tableau présentant la situation des fonds propres et les placements auxquels ils ont été affectés, tableau indiquant l'ensemble des opérations. - 1927-1967

B-0054628/1 : Surveillance des caisses d'épargne de l'Algérie, Alger (1852-1964) ; Bône (1854-1959) ; Constantine (1858-1963) ; Philippeville (1854-1961) ; Sétif (1953-1960) : résumés de vérification adressés au Trésor par la trésorerie générale du département, ampliations des textes de statuts, extraits du registre des délibérations du conseil municipal relatives aux statuts, tableau présentant la situation des fonds propres et les placements auxquels ils ont été affectés, tableau indiquant l'ensemble des opérations. - 1852-1969

B-0054629/1 : Surveillance des caisses d'épargne de l'Algérie, Mostaganem (1865-1961) ; Oran (1933-1970), Tlemcen : résumés de vérification adressés au Trésor par la trésorerie générale du département, ampliations des textes de statuts, extraits du registre des délibérations du conseil municipal relatives aux statuts, tableau présentant la situation des fonds propres et les placements auxquels ils ont été affectés, tableau indiquant l'ensemble des opérations. - 1865-1970

B-0064751/2 : Caisses d'épargne de l'Ain (Belley, Bourg-en-Bresse, Montrevel, Oyonnax, Pont de Vaux) : résumés de vérification, correspondance, statut, règlement intérieur - 1933-1983

B-0064752/1 : Caisses d'épargne de l'Aisne, (Château-Thierry, Chauny, Guise, La Fère, Laon, Saint-Quentin, Soissons, Vervins) : résumés de vérification, correspondance, statut, règlement intérieur. - 1910-1984

B-0064753/1 : Caisses d'épargne de l'Allier (Cusset-Vichy, Gannat, La Pelisse le Donjon, Montluçon, Moulins, Saint-Pourçain-sur-Sioule) : résumés de vérification, correspondance, statut, règlement intérieur. - 1971-1983

B-0064753/2 : Caisses d'épargne des  Basses-Alpes (Digne, Forcalquier, Manosque, Sisteron) : résumés de vérification, correspondance, statuts, règlement intérieur. - 1936-1982

B-0064753/3 : Caisses d'épargne des Hautes-Alpes (Barcelonnette, Briançon, Embrun, Gap) : résumés de vérification, correspondance, statuts, règlement intérieur. - 1941-1983

B-0064753/4 : Caisses d'épargne des Alpes-Maritimes (Antibes, Cannes, Grasse, Nice, Vence) : résumés de vérification , correspondance, statuts, règlement intérieur. - 1913-1983

B-0064754/1 : Caisses d'épargne de l'Ardèche (Annonay, Aubenas, Privas, Largentière, La Voulte, Tournon) : résumés de vérification, correspondance, statuts, règlement intérieur. - 1902-1982

B-0064754/2 : Caisses d'épargne des Ardennes (Charleville-Mézières, Fumay, Givet, Rethel, Rocroi, Sedan, Vouziers) : résumés de vérification, correspondance, statuts, règlement intérieur. - 1897-1983

B-0064755/1 : Caisses d'épargne de l'Ariège (Foix, Pamiers, Saint Girons) : résumés de vérification, correspondance, statuts, règlement intérieur. - 1911-1983

B-0064755/2 : Caisses d'épargne de l'Aube (Arcis-sur-Aube, Bar-sur-Aube, Bar-sur-Seine, Nogent-sur-Seine, Troyes) : résumés de vérification, correspondance, statuts, règlement intérieur. - 1898-1984

B-0064755/3 : Caisses d'épargne de l'Aude (Carcassonne, Castelnaudary, Limoux, Narbonne) : résumés de vérification, correspondance, statuts, règlement intérieur. - 1927-1983

B-0064756/1 : Caisses d'épargne de l'Aveyron (Decazeville, Millau, Rodez, Espalion, Saint-Affrique, Villefranche-de Rouergue) : résumés de vérification, correspondance, statuts, règlement intérieur. - 1964-1981

B-0064757/1 : Caisses d'épargne des Bouches-du-Rhône : résumés de vérification, correspondance, statut, règlement intérieur (1968-1984) ; fusion des caisses d'épargne des Bouches-du-Rhône et de la Corse (Ajaccio et Bastia) : correspondance, statut, décret (1963-1973). - 1944-1984

B-0064757/2 : Caisses d'épargne du Calvados (Bayeux et Falaise fusionnées avec Caen, Vire) : résumés de vérification , correspondance, statuts, règlement intérieur. - 1958-1983

b-0064758/1 : Caisses d'épargne du Calvados (Lisieux, Saint-Pierre-sur-Dives, Trouville, caisse d'épargne du Nord du Pays d'Auge avant fusion et création de la caisse d'épargne du Pays d'Auge) : résumés de vérification, correspondance, statuts, règlement intérieur ; caisse d'épargne du Pays d'Auge (fusion des caisses d'épargne de Lisieux, Saint-Pierre-sur-Dives, Trouville, caisse d'épargne du Pays d'Auge) : création, statuts, correspondance. - 1955-1981

B-0064759/1 : Caisses d'épargne du Cantal (Aurillac, Murat, Saint-Flour) : résumés de vérification, correspondance, statuts, règlement intérieur. - 1967-1983

B-0064759/2 : Caisses d'épargne de Charente (Angoulême, Cognac) : résumés de vérification, correspondance, statuts, règlement intérieur. - 1921-1983

B-0064759/3 : Caisses d'épargne de Charente-Inférieure (La Rochelle, Marennes, Jonzac, Rochefort-sur-Mer, Saintes, Saint Jean d'Angely) : résumés de vérification, correspondance, statuts, règlement intérieur. - 1905-1983

B-0064760/1 : Caisses d'épargne du Cher (Bourges, Saint-Amand-Montrond, Sancerre, Vierzon) : résumés de vérification, correspondance, statuts, règlement intérieur. - 1925-1983

B-0064760/2 : Caisses d'épargne de Corrèze (Brive, Tulle, Ussel) : résumés de vérification, correspondance, statuts, règlement intérieur. - 1933-1983

B-0064760/3 : Caisses d'épargne de la Côte-d'Or (Beaune, Châtillon-sur-Seine, Dijon, Semur-en-Auxois) : résumés de vérification, correspondance, statuts, règlement intérieur. - 1933-1983

B-0064761/1 : Caisses d'épargne des Côtes-du-Nord (Dinan, Guingamp, Lamballe, Loudéac, Paimpol, Saint-Brieuc) : résumés de vérification, correspondance, statuts, règlement intérieur. - 1936-1984

B-0064761/2 : Caisses d'épargne de la Creuse (Aubusson, Bourganeuf, Boussac, Chambon-sur-Voueize, Guéret, La Souterraine) : résumés de vérification, correspondance, statuts, règlement intérieur. - 1909-1989

B-0064762/1 : Caisses d'épargne de Dordogne (Bergerac, Nontron, Périgueux, Ribérac, Sarlat, Terrasson) : résumés de vérification, correspondance, statuts, règlement intérieur. - 1929-1983

B-0064762/2 : Caisses d'épargne du Doubs (Besançon, Montbéliard) : résumés de vérification, correspondance, statuts, règlement intérieur. - 1910-1984

B-0064763/1 : Caisses d'épargne de la Drôme (Crest, Die, Nyons, Romans, Saint-Vallois, Valence) : résumés de vérification, correspondance, statuts, règlement intérieur. - 1910-1983

B-0064763/2 : Caisses d'épargne de la Drôme (Dieulefit, Montélimar), suppression des caisses d'épargne de Montélimar et Dieulefit, création de la caisse d'épargne de Montélimar-Dieulefit : résumés de vérification, correspondance, statuts, règlement intérieur. - 1914-1984

B-0064764/1 : Caisses d'épargne de l'Eure (Les Andelys, Bernay, Evreux, Louviers, Gisors, Pont -Audemer) : résumés de vérification, correspondance, statuts, règlement intérieur. - 1971-1983

B-0064764/2 : Caisses d'épargne d'Eure-et-Loir (Chartres, Châteaudun, Nogent-le-Rotrou, Dreux) : résumés de vérification, correspondance, statuts, règlement intérieur. - 1835-1983

B-0064765/1 : Caisses d'épargne du Finistère (Brest, Carhaix, Châteaulin, Concarneau, Morlaix, Pont-l'Abbé, Quimper, Quimperlé) : résumés de vérification, correspondance, statuts, règlement intérieur. - 1912-1984

B-0064765/2 : Caisses d'épargne du Gard (Alès, Nîmes, Sommières, Le Vigan, Uzès) : résumés de vérification, correspondance, statuts, règlement intérieur. - 1899-1983

B-0064766/1 : Caisses d'épargne de Haute-Garonne (Revel-Toulouse) : résumés de vérification - correspondance (1917-1981) ; fusion des caisses d'épargne de Toulouse et de Saint-Gaudens : statut, correspondance (1971-1983) - 1917-1983

B-0064766/2 : Caisses d'épargne du Gers (Auch, Condom, Fleurance, Lectoure) : résumés de vérification, correspondance, statuts, règlement intérieur. - 1911-1983

B-0064767/1 : Caisses d'épargne de la Gironde (Bazas, Blaye, Bordeaux, Bourg-sur-Gironde, Langon, Libourne, La Réole) : résumés de vérification, correspondance, statuts, règlement intérieur. - 1911-1983

B-0064768/1 : Caisses d'épargne de l'Hérault (Bédarieux, Saint-Pons (fusion), Béziers, Clermont-l'Hérault, Lodève, Lunel, Montpellier, Sète, Vallée de l'Hérault : fusion des caisses d'épargne d'Agde et de Pézenas) : résumés de vérification, correspondance, statuts, règlement intérieur. - 1903-1984

B-0064769/1 : Caisses d'épargne de l'Ille et Vilaine (Fougères, Montfort-sur-Meu, Rennes, Redon, Saint-Malo, Vitré) : résumés de vérification, correspondance, statuts, règlement intérieur. - 1936-1984

B-0064769/2 : Caisses d'épargne de l'Indre (Châteauroux, La Châtre, Issoudun) : résumés de vérification, correspondance, statuts, règlement intérieur. - 1918-1984

B-0064769/3 : Caisses d'épargne d'Indre et Loire (Amboise, Château-Renault, Chinon, Loches, Tours) : résumés de vérification, correspondance, statuts, règlement intérieur. - 1845-1984

B-0064770/1 : Caisses d'épargne de l'Isère (Grenoble, La Mure, création de la caisse d'épargne Nord - Isère regroupant Bourgoin - Jailleu, Crémieu - Moustel, Pont-de-Beauvoisin, Saint-Marcellin, La Tour du Pin, Tullins, Vienne, Vizille, Voiron : suppression de la caisse d'épargne de Virieu) : résumés de vérification, correspondance, statuts, règlement intérieur. - 1899-1984

B-0064771/1 : Caisses d'épargne du Jura (Arbois, Champagnole, Dôle-Poligny, Morez, Jura-centre : Lons-le-Saunier, Saint-Amour, Artois, Salins-les-Bains) : résumés de vérification, correspondance, statuts, règlement intérieur. - 1905-1984

B-0064771/2 : Caisses d'épargne du Loir-et-Cher (Blois, Romorantin, Vendôme) : résumés de vérification, correspondance, statuts, règlement intérieur. - 1933-1984

B-0064771/3 : Caisses d'épargne des Landes (Dax, Mont-de-Marsan, Saint-Sever) : résumés de vérification, correspondance, statuts, règlement intérieur. - 1913-1984

B-0064772/1 : Caisses d'épargne de la Loire (Charlieu, Montbrison, Rive-de-Gier, Roanne, Saint-Chamond, Saint-Etienne) : résumés de vérification, correspondance, statuts, règlement intérieur. - 1911-1983

B-0064772/2 : Caisses d'épargne de la Haute-Loire (Brioude, Yssingeaux) : résumés de vérification, correspondance, statuts, règlement intérieur. - 1899-1982

B-0064773/1 : Caisses d'épargne de Loire-Inférieure (Ancenis, Châteaubriant, Guérande, Nantes : suppression des caisses d'épargne de Paimboeuf et de Guérande, rattachement à Nantes, Saint-Nazaire, Savenay) : résumés de vérification, correspondance, statuts, règlement intérieur. - 1866-1984

B-0064773/2 : Caisses d'épargne du Loiret (Beaugency, Gien, Montargis, Orléans, Pithiviers) : résumés de vérification, correspondance, statuts, règlement intérieur. - 1834-1983

B-0064774/1 : Caisses d'épargne du Lot (Cahors, Figeac-Souillac, Gourdon, Saint-Céré) : résumés de vérification, correspondance, statuts, règlement intérieur. - 1942-1983

B-0064774/2 : Caisses d'épargne du Lot-et-Garonne (Agen, création de la caisse d'épargne des Trois Vallées, (fusion des caisses d'épargne de Tonneins, Clairac, Neirac), Marmande, Villeneuve sur Lot : résumés de vérification, correspondance, statuts, règlement intérieur. - 1933-1982

B-0064775/1 : Caisses d'épargne de Lozère, suppression de la caisse d'épargne de Florac, fusion de la caisse d'épargne de Mende et Marjevols, rattachement à la caisse d'épargne de Lozère : résumés de vérification, correspondance, statuts, règlement intérieur. - 1906-1980

B-0064775/2 : Caisses d'épargne du Maine-et-Loire (Angers, Baugé, Beaufort-en-Vallée, Cholet, Longué, Saumur, Segré) : résumés de vérification, correspondance, statuts, règlement intérieur. - 1888-1983

B-0064776/1 : Caisses d'épargne de la Manche (Avranches, Cherbourg, Coutances, Granville, Saint-Lô, Valognes) : résumés de vérification, correspondance, statuts, règlement intérieur. - 1937-1983

B-0064777/1 : Caisses d'épargne de la Marne (Châlons-sur-Marne, Epernay, Sainte-Ménéhould, Reims, Sézanne) : résumés de vérification, correspondance, statuts, règlement intérieur. - 1941-1983

B-0064777/2 : Caisses d'épargne de Haute-Marne (Chaumont, Langres, Wassy) : résumés de vérification, correspondance, statuts, règlement intérieur. - 1897-1982

B-0064777/3 : Caisses d'épargne de Mayenne (Château-Gontier, Ernée, Evron, Laval, Mayenne) : résumés de vérification, correspondance, statuts, règlement intérieur. - 1837-1984

B-0064778/1 : Caisses d'épargne de Meurthe-et-Moselle (Baccarat et Lunéville, Briey, Cirey-sur-Vezouze, Nancy, Pont-à-Mousson, Toul) : résumés de vérification, correspondance, statuts, règlement intérieur. - 1892-1984

B-0064779/1 : Caisses d'épargne de la Meuse (Bar-le-Duc, Commercy, Montmédy, Verdun) : résumés de vérification, correspondance, statuts, règlement intérieur. - 1837-1984

B-0064779/2 : Caisses d'épargne du Morbihan (Belle-Ile-en-Mer (Le Palais), Lorient, Pontivy, Vannes) : résumés de vérification, correspondance, statuts, règlement intérieur. - 1901-1983

B-0064780/1 : Caisses d'épargne de Moselle (Forbach, caisse d'épargne fédérée de la Moselle (fusion de Thionville, Dieuze, Château-Salins), Sarreguemines, Sarrebourg) : résumés de vérification, correspondance, statuts, règlement intérieur. - 1945-1983

B-0064781/1 : Caisses d'épargne de la Nièvre (Château-Chinon, La Charité-sur-Loire, Clamecy, Cosne-sur-Loire, Decize, Moulins-Engilbert (fusion de Château-Chinon, Luzy et de Moulins-Engilbert, Nevers) : résumés de vérification, correspondance, statuts, règlement intérieur. - 1844-1983

B-0064781/2 : Caisses d'épargne du Nord (Avesnes (suppression des caisses d'épargne de Landrecies et d'Etroeungt, rattachée à Avesnes), Bergues, Bourbourg, Cambresis, Douai, Dunkerque) : résumés de vérification, correspondance, statuts, règlement intérieur. - 1852-1984

B-0064782/1 : Caisses d'épargne du Nord (fusion des caisses d'épargne de Estaires, Hazebrouck, Bailleul, sous l'appellation de caisses d'épargne de Flandre intérieure, Gravelines, La Barrée) : résumés de vérification, correspondance, statuts, règlement intérieur. - 1852-1984

B-0064782/2 : Caisses d'épargne du Nord (Lille, Maubeuge, Roubaix, Steenvoorde, Tourcoing, Valenciennes) : résumés de vérification, correspondance, statuts, règlement intérieur. - 1835-1984

B-0064782/2 : Dossiers de caisses d'épargne de l'Oise (Beauvais-Merlu, Clermont -de-l'Oise, Compiègne, Formerie, Grandvilliers-Sogons, Senlis) : résumés de vérification - correspondance - statuts, règlement intérieur - 1858-1984

B-0064783/1 : Caisses d'épargne de l'Oise (Beauvais-Merlu, Clermont de l'Oise, Compiègne, Formerie, Grandvilliers-Sogeons, Senlis) : résumés de vérification, correspondance, statuts, règlement intérieur. - 1859-1984

B-0064784/1 : Caisses d'épargne de l'Orne (Alençon, Argentan, Domfront, L'Aigle, La Ferté-Macé, Val de Vère (Flers et Condé-sur-Noireau), Vimoutiers) : résumés de vérification, correspondance, statuts, règlement intérieur. - 1905-1981

B-0064784/2 : Caisses d'épargne du Pas-de-Calais (Aire-sur-la-Lys, Arras, Berck-sur-Mer, Béthune, Boulogne-sur-mer, Calais, Côte d'Opale, Etaples, Hesdin, Lens, Lillers, Montreuil-sur-Mer, Saint-Omer) : résumés de vérification, correspondance, statuts, règlement intérieur. - 1899-1983

B-0064785/1 : Caisses d'épargne du Puy-de-Dôme (Ambert, Clermont-Ferrand, Issoire, Riom, Thiers) : résumés de vérification, correspondance, statuts, règlement intérieur. - 1912-1985

B-0064785/2 : Caisses d'épargne des Basses-Pyrénées (Bayonne, Bedous, Garlin, Mauléon, Monéin, Navarreux, Nay, Oloron-Sainte-Marie, Arudy, Orthez, Pau, Saint-Palais, Salies-de-Béarn) : résumés de vérification, correspondance, statuts, règlement intérieur. - 1833-1983

B-0064785/3 : Caisses d'épargne des Hautes-Pyrénées (Bagnères-de-Bigorre, Tarbes) : résumés de vérification, correspondance, statuts, règlement intérieur. - 1959-1984

B-0064785/4 : Caisse d'épargne des Pyrénées-Orientales (Le Roussillon) : résumés de vérification, correspondance, statuts, règlement intérieur. - 1941-1983

B-0064786/1 : Caisses d'épargne du Bas-Rhin (Barr, Bouxwiller, Fédérée, Illkirch, Ingwiller, Obernai, Pfaffenhoffen, Saverne, Wissembourg) : résumés de vérification, correspondance, statuts, règlement intérieur. - 1947-1982

B-0064786/2 : Caisses d'épargne du Haut-Rhin (Altkirch, Colmar, Guebwiller, Mulhouse, Munster, Ribeauvillé, Thann) : résumés de vérification, correspondance, statuts, règlement intérieur. - 1945-1983

B-0064787/1 : Caisses d'épargne du Rhône (Amplepuis, Givors, La Croix Rousse, Lyon, Tarare, Villefranche-sur-Saône) : résumés de vérification, correspondance , statuts, règlement intérieur . - 1822-1984

B-0064787/2 : Caisses d'épargne de Haute-Saône (Gray, Héricourt, Lure, Luxeuil-les-Bains, Saint-Loup-sur-Semouse, Vesoul) : résumés de vérification, correspondance, statuts, règlement intérieur. - 1857-1983

B-0064788/1 : Caisses d'épargne de Saône-et-Loire (Autun, Châlon-sur-Saône, Charolles, Louhans, Mâcon, Montceau-les-Mines) : résumés de vérification, correspondance, statuts, règlement intérieur. - 1936-1983

B-0064788/2 : Caisses d'épargne de la Sarthe (Château-du-Loir, La Chartre-sur-le-Loir, La Flèche, Le Mans, Mamers, Saint-Calais) : résumés de vérification, correspondance, statuts, règlement intérieur. - 1836-1983

B-0064789/1 : Caisse d'épargne de la Savoie (Albertville, Chambéry, Saint-Jean-de-Maurienne) : résumés de vérification, correspondance, statuts, règlement intérieur. - 1861-1982

B-0064789/2 : Caisses d'épargne de Haute-Savoie (Annecy, Annemasse, Bonneville, Thonon-les-Bains) : résumés de vérification, correspondance, statuts, règlement intérieur. - 1936-1984

B-0064790/1 : Caisse d'épargne de Paris : résumés de vérification, correspondance, tracts syndicaux. - 1895-1984

B-0064791/1 : Caisse d'épargne de Paris : procès-verbaux de vérification. - 1977-1981

B-0064792/1 : Caisse d'épargne de Seine-Maritime (Aumale, Blangy-sur-Bresle, Dieppe, Elbeuf, Estuaire de la Seine, Fécamp, Gournay-en-Bray, Neufchatel-en-Bray, Rouen, Yvetot) : résumés de vérification, correspondance, statuts, règlement intérieur. - 1861-1984

B-0064792/2 : Caisse d'épargne de Seine-et-Marne (Coulommiers, Fontainebleau, Meaux, Melun, Montereau, Provins) : résumés de vérification, correspondance, statuts, règlement intérieur. - 1891-1983

B-0064793/1 : Caisses d'épargne de Seine-et-Oise (Mantes, Meulan, Poissy, Rambouillet, Saint-Germain-en-Laye, Versailles) : résumés de vérification, correspondance, statuts, règlement intérieur. - 1899-1984

B-0064794/1 : Caisses d'épargne des Deux-Sèvres (Airvault, Bressuire, Thouars, Melle, Niort, Parthenay) : résumés de vérification, correspondance, statuts, règlement intérieur. - 1835-1983

B-0064794/2 : Caisses d'épargne de la Somme (Abbeville, Amiens, Doullens, Montdidier, Péronne) : résumés de vérification, correspondance, statuts, règlement intérieur. - 1912-1983

B-0064794/3 : Caisses d'épargne du Tarn (Albi, Castres, Gaillac, Graulhet, Lavaur/Rabastens, Mazamet, Réalmont) : résumés de vérification, correspondance, statuts, règlement intérieur. - 1902-1983

B-0064794/4 : Caisses d'épargne du Tarn-et-Garonne (Castelsarrasin, Montauban) : résumés de vérification, correspondance, statuts, règlement intérieur. - 1930-1982

B-0064795/1 : Caisses d'épargne du Var (Draguignan, Saint-Tropez, Toulon) : résumés de vérification, correspondance, statuts, règlement intérieur. - 1900-1983

B-0064796/1 : Caisses d'épargne du Vaucluse (Avignon, Carpentras, Cavaillon, L'Isle-sur-Sorgues, Apt, Orange) : résumés de vérification, correspondance, statuts, règlement intérieur. - 1893-1984

B-0064797/1 : Caisses d'épargne de la Vendée (Fontenay-le-Comte, La Roche-sur-Yon, Les Sables-d'Olonne, Luçon) : résumés de vérification, correspondance, statuts, règlement intérieur. - 1925-1983

B-0064797/2 : Caisses d'épargne de la Vienne (Châtellerault, Civry, Loudun, Poitiers) : résumés de vérification, correspondance, statuts, règlement intérieur. - 1869-1983

B-0064797/3 : Caisses d'épargne de la Haute-Vienne (Limoges, Saint-Junien) : résumés de vérification, correspondance, statuts, règlement intérieur. - 1965-1984

B-0064797/4 : Caisses d'épargne des Vosges (Epinal, Le Thillot, Mirecourt, Neufchateau, Remiremont, Saint-Dié) : résumés de vérification, correspondance, statuts, règlement intérieur. - 1834-1983

B-0064798/1 : Caisse d'épargne de l'Yonne (Auxerre, Avallon, Joigny, Saint-Florentin, Sens, Tonnerre) : résumés de vérification, correspondance, statuts, règlement intérieur. - 1916-1982

B-0064799/1 : Caisse d'épargne du Territoire de Belfort (Belfort, Delle) : résumés de vérification, correspondance, statuts, règlement intérieur. - 1907-1982

B-0064799/2 : Caisse d'épargne de Seine-et-Oise (Corbeil-Essonnes) : résumés de vérification, correspondance, statuts, règlement intérieur. - 1909-1983

B-0064799/3 : Caisse d'épargne de Seine-et-Oise (Pontoise) : résumés de vérification, correspondance, statuts, règlement intérieur. - 1965-1985

B-0064800/1 : Caisse d'épargne de la Nouvelle Calédonie (Nouméa) : résumés de vérification, correspondance, statuts, règlement intérieur. - 1973-1983

B-0064800/2 : Caisses d'épargne de la Guadeloupe (Basse-Terre, Pointe-à-Pitre) : résumés de vérification, correspondance, statuts, règlement intérieur. - 1946-1984

B-0064801/1 : Caisse d'épargne de la Martinique (Fort -de-France) : résumés de vérification, correspondance, statuts, règlement intérieur. - 1884-1984

B-0064801/2 : Caisses d'épargne de la Réunion (Saint-Denis) et de Saint-Pierre-et-Miquelon : résumés de vérification, correspondance, statuts, règlement intérieur. - 1874-1983

B-0064801/3 : Caisse d'épargne de la Guyane (Cayenne) : résumés de vérification, correspondance, statuts, règlement intérieur. - 1965-1983

 

 

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