Prévision - Notes thématiques

Conjoncture (1966-1991)

B-0064430/1 : Informations conjoncturelles. - 1986

B-0064431/1 : Informations conjoncturelles (2 janvier-30 juin). - 1987

B-0064432/1 : Informations conjoncturelles (3 juillet-31 décembre). - 1987

B-0064432/2 : Conjoncture économique : notes analytiques. - 1968-1970

B-0064433/1 : Informations conjoncturelles (15 janvier-29 juillet). - 1988

B-0064434/1 : Informations conjoncturelles (8 août-14 octobre). - 1988

B-0064434/2 : Informations conjoncturelles (5 janvier-28 juillet). - 1989

B-0064435/1 : Informations conjoncturelles (4 août-29 décembre). - 1989

B-0064436/1 : Informations conjoncturelles (4 janvier-30 mai). - 1990

B-0064437/1 : Informations conjoncturelles (1er juin-28 décembre). - 1990

B-0064438/1 : Informations conjoncturelles. (4 janvier-31 mai). - 1991

B-0064439/1 : Informations conjoncturelles (3 juin-27 décembre). - 1991

B-0064440/1 : Prévisions des comptes techniques et réalisations. - 1977-1984

B-0064441/1 : Opérations variantes, prix et salaires : notes analytiques. - 1978-1985

B-0064442/1 : Opérations variantes, thème I, désengagement des finances publiques : notes analytiques. - 1979-1981

B-0064443/1 : Opérations variantes, thème II, compétitivité et taux de change : notes analytiques. - 1980

B-0064443/2 : Opérations variantes, thème III, emploi : notes analytiques. - 1979-1980

B-0064444/1 : Opérations variantes, thème II, compétitivité et taux de change : notes analytiques. - 1980-1981

B-0064445/1 : Opérations variantes, organisation de la procédure. - 1977-1981

B-0064445/2 : Opérations variantes: dossiers statistiques. - 1981-1986

 

Conjoncture internationale (1966-1973)

B-0052088/1 : Comité de politique conjoncturelle de la CEE, réunions : comptes rendus. - 1966-1969

B-0052088/2 : Fonds monétaire international (FMI), préparation des consultations : analyses, projet d'exposé. - 1968-1969

B-0052089/1 : Opération PARME, dévaluation du franc, répercussion, échanges extérieurs français, balance de paiements, mesures de politique économique : notes. - 1968-1969

B-0052089/2 : NIXON ROUND, négociations commerciales multinationales, proposition d'orientation, travaux préparatoires : notes. - 1973

B-0052089/3 : NIXON ROUND, lexique des mots utilisés dans le domaine financier, économique et politique : note. - 1973

 

Actualités économiques (1965-1983)

B-0052307/1 : Plan britannique et plan français : une comparaison du "plan national" britannique et du 5ème plan (7 octobre 1965) ; statistiques internationales comparées : période 1958 - 1965 : évolution de la P.I.B., des prix et de différentes quantités globales dans les grands pays industriels (15 octobre 1965) ; sept ans de politique économique (2, 3 et 12 novembre 1965) ; l'action sur les structures (3 novembre 1965) ; réflexions sur la situation économique et financière de la France (S.D) ; article insérés dans le bulletin vert (26 novembre 1965) ; le contrôle de la croissance par une politique des revenus aux Etats-Unis (13 décembre 1965) ; note mensuelle de la D.G.I. sur l'activité des entreprises industrielles et commerciales (30 décembre 1965) ; chronologie analytique des mesures de caractère économique et financière - 1965 et 1966 (1966) ; participation de la direction à la confection d'une plaquette de vulgarisation de la comptabilité économique nationale (19 et 21 janvier 1966) ; projet de réponse au questionnaire de l'ONU, par Pierre BAUDINET (19 avril 1966) ; les contrats de programme (19 avril 1966) ; le financement de la construction (note d'information) (25 avril 1966) ; la division de l'actualité économique (24 mai 1966) ; la balance des paiements entre la France et l'étranger en 1965 (note d'information), par Christian DILLEMAN (4 août 1966) ; analyse du rapport général de VALLON à l'Assemblée Nationale sur le projet de Loi de finances pour 1967 (18 octobre 1966) ; l'économie française au seuil de l'automne 1965 et de l'automne 1966 (octobre 1966) ; politique économique : épargne, financement des investissements, compétitivité, fiscale, crédit, prix (octobre 1966) ; la politique des revenus en France, par Christian DILLEMAN (novembre 1966) ; l'évolution récente des opérations de fusion en France ; par Christian DILLEMAN (1er décembre 1966) ; analyse du marché de l'emploi (2ème semestre 1966) note d'information (fin 1966) ; les nouveaux comités et centres d'études (S.D) ; chronologie analytique des mesures de caractère économique et financier - 1967 (1967) ; le financement des équipements locaux (janvier 1967) ; KENNEDY-ROUND : les problèmes de l'abaissement des tarifs douaniers (négociations du GATT dénommées KENNEDY-ROUND), par Jean BANCAL (20 janvier 1967) ; situation et perspectives de l'économie allemande : réunion des experts en conjoncture Bruxelles - 7 mars 1967 (S.D) ; l'évolution récente des fusions d'entreprises en France, par Christian DILLEMAN (14 avril 1967) ; table ronde - conjoncture (Revue "entreprise") questions et réponses (24 mai 1967) ; analyse des débats de l'Assemblée Nationale consacrée aux problèmes agricoles (1967) fiches récapitulatives (1967) ; analyse sommaire du "Rapport NORA" (1967) ; projet de Loi d'orientation foncière et urbaine (septembre 1967) ; évolution et perspectives du marché de l'emploi, par Christian DILLEMAN (septembre 1967) ; le prix de détail dans les magasins spécialisés et les grands magasins des pays de la CEE en octobre 1966 (1967) ; les ordonnances (octobre 1967) ; la comptabilité nationale (30 octobre 1967) ; compte-rendu de la réunion d'experts "indicateurs économiques" auprès du comité monétaire et du comité de politique conjoncturelle Bruxelles - 8 décembre 1967 (1967) ; conférence du professeur NEUMARK sur la politique au service de la croissance (fondements et objectifs de la loi allemande du 8 juin 1967) (15 décembre 1967) ; séminaire de la théorie de la politique économique : le rôle des facteurs monétaires (1967) ; la fonction de conseil en matière de politique économique en Allemagne Fédérale (1967) ; rapport du Conseil Economique sur les statistiques relatives à la construction et les méthodes de prévision des besoins (1967) ; les échanges extérieures de biens d'équipements industriels en 1966 (1967). - 1965-1967

B-0052308/1 : La mise à jour du recensement annuel des opérations de fusion, par Christian DILLEMAN (19 janvier 1968) ; analyse de rapports récents sur les échanges extérieurs de la France en ce qui concerne les produits industriels (janvier 1968) ; analyse du livre de Jacques RUEFF "Le lancinant problème des balances de paiements" résumé (30 janvier 1968) ; conférence de DENIZET faite à la SEMA le 27 octobre 1967 (2 février 1968) ; budget et plan (9 février 1968) ; politique de la recherche (15 février 1968) ; stratégie de la décision de politique économique par REIMUT JOCHIMSEN (mars 1968) ; note méthodologique sur la situation hebdomadaire du trésor (S.H) (S.D) ; rapport MONT JOIE (décembre 1968) ; les groupements d'intérêts (S.D) ; analyse de la politique agricole française à travers les dépenses budgétaires (S.D) ; chronologie analytique des mesures de caractère économique et financier - 1968 (1968). - 1968

B-0052309/1 : Chronologie analytique des mesures de caractère économique et financier (1969) ; notes de conjoncture (1969) ; évolution comparée des salaires et des prix (France - étranger) (29 janvier 1969) ; rapport MANSHOLT (21 mars 1969) ; projet de programme de travail de la division de l'actualité économique pour 1969 (S.D) ; situation et perspective de la construction (avril 1969) ; le régime français des prix (septembre 1969) ; note sur l'ouvrage de DENIZET "Monnaie et financement" (3 novembre 1969) ; analyse du "rapport VEDEL" (novembre 1969) ; bilan pour 1969 (novembre 1969) ; quelques réflexions sur les problèmes d'organisation de l'informatique économique sur l'étranger (décembre 1969) ; évolution récente et perspectives de l'utilisation des capacités de production dans l'industrie (1er décembre 1969) ; la conjoncture économique en novembre 1969 ; mémorandum sur la situation économique française destinée à l'OCDE 1967 - 1968 (S.D). - 1969

B-0052310/1 : Chronologie analytique des mesures de caractère économique et financier (1970) ; compte-rendu d'un document de la CEE (13 avril 1970) ; modification des taux de change des principales monnaies depuis la guerre (source : FMI) (S.D) ; note rapide sur la trimestrialisation (juin 1970) ; rapport sur le marché monétaire et les conditions de crédit, par Robert MARJOLIN, Jean SADRIN et Olivier WORMSER (juillet 1970) ; description volontairement sommaire des divers modèles mis au point au sein de la D.P. (septembre et octobre 1970) ; principaux indicateurs conjoncturels (novembre 1970) ; note sur le rapport WERNER et annexes (novembre 1970) ; évolution de la structure des demandes d'emploi non satisfaites depuis un an (novembre 1970) ; utilisation des travaux sur les capitaux à court terme : prévisions relatives aux mouvements de capitaux à court terme pour 1971, par Daniel ANTIER (6 novembre 1970) ; note de présentation des résultats, par Daniel ANTIER (16 novembre 1970). - 1970

B-0052311/1 : Chronologie analytique des mesures de caractère économique et financier (1971) ; quelques aspects sectoriels du problème de commerce extérieur, de l'emploi et du financement dans le court - moyen terme (janvier 1971) ; principaux indicateurs conjoncturels ; prix implicites du PNB de nos principaux partenaires pondérés par leur part dans nos exportations (15 janvier 1971) ; décisions prises à la réunion DOF-DAFI du 20 janvier 1971, par Eliane BETOUT-MOSSE (22 janvier 1971) ; graphiques (S.D) ; régressions concernant les mouvements de capitaux à court terme, par Daniel ANTIER (S.D) ; notes sur la monnaie, les taux d'intérêt et les mouvements internationaux de capitaux (février-novembre 1971) ; conjoncture : réunion du 5 février 1971 (S.D) ; principaux modèles internationaux d'échanges extérieurs (16 mars 1971) ; "réflexions économiques d'un français moyen" (17 mars 1971) ; hypothèses d'environnement international (19 mars 1971) ; note à l'attention du comité scientifique relative à l'orientation d'une étude sur l'inflation (3 mai 1971) ; les causes des mouvements de capitaux, la crise monétaire et l'adoption, par la RFA des changes flottants, par Daniel ANTIER (28 mai 1971) ; note sur l'adoption éventuelle d'une partie fixe entre les monnaies européennes et d'une parité mobile vis-à-vis du dollar (15 juin 1971) ; plan de la note : le plan de redressement économique et financier : analyse d'une politique de stabilisation (1er juillet 1971) ; note sur le projet AMEDEE (2 juillet 1971) ; plan de la note : le plan de redressement économique et financier : analyse d'une politique de stabilisation (août 1971) ; examen de la France à l'OCDE (15 octobre 1971) ; prévisions pour 1971 et 1972 du BIPE et de la SEMA (9 novembre 1971) ; note sur la mise en oeuvre d'une réflexion collective en matière de problèmes financiers et monétaires internationaux (12 novembre 1971) ; propositions pour un programme de travail sur les opérations monétaires internationales (29 novembre 1971) ; compte-rendu de la réunion du groupe de réflexion sur les problèmes monétaires et financiers internationaux - 23 novembre 1971 (30 novembre 1971). - 1971

B-0052312/1 : Chronologie analytique des mesures de caractère économique et financier (1972) ; compte-rendu de la 28ème séance du Comité de politique économique de l'O.C.D.E - 18 et 19 novembre 1971, par Pierre BAUDINET (janvier 1972) ; prévisions pour 1971 et 1972 du centre d'observation économique de la Chambre de Commerce et d'industrie de Paris (4 janvier 1972) ; indications sur les tendances récentes de la conjoncture (10 janvier 1972) ; principaux indicateurs conjoncturels (mars - décembre 1972) ; communautés européennes : rapport de synthèse sur la situation du marché de l'emploi en 1971-1972 (octobre 1971) (2 mars 1972) ; note sur les taux d'intérêt à court terme, par Daniel ANTIER (mars-avril 1972) ; l'indice des prix de détail de la CGT (S.D) ; évolution du chômage par sexe et par âge depuis septembre 1969 (8 mai 1972) ; "élaboration d'un projet de directives visant à promouvoir la stabilité, la croissance et le plein emploi dans la Communauté", par Eliane BETOUT-MOSSE (31 mai 1972) ; objectifs et moyens pour une politique commune de la recherche scientifique et du développement technologique : résumé de la communication des Communautés Européennes du 14 juin 1972 (S.D) ; notes mensuelles sur la monnaie, les taux d'intérêt et les mouvements internationaux de capitaux (19 juin et 6 juillet 1972) ; les conséquences d'une réévaluation éventuelle du prix de l'or, par Daniel ANTIER (21 juin 1972) ; compte-rendu de la réunion du groupe de réflexion sur les problèmes monétaires et financiers internationaux du 24 février 1972, par Pierre BAUDINET (21 juin 1972) ; indications sur l'évolution du chômage par secteur d'activité depuis septembre 1969, par David SIWEK (29 juin 1972) ; modification des taux de change des principales monnaies depuis la guerre (source du fonds monétaire international (FMI) (S.D) ; réflexions sur la lettre de MANSHOLT au Président de la Commission des Communautés Européennes : résumé de la note de BARRE (12 juillet 1972) ; schéma des mouvements de capitaux internationaux à court terme, par Daniel ANTIER (9 août 1972) ; les communautés européennes et la Grande Bretagne : quelques comparaisons (août 1972) ; réflexions de la DAFI en vue d'une note pour le ministre sur l'étude des évolutions budgétaires au cours des prochaines années (12 septembre 1972) ; compte-rendu de la réunion jointe des planificateurs et statisticiens d'ASIE, par Eliane BETOUT-MOSSE (septembre 1972) ; compte-rendu rapide d'une étude sur les relations entre population disponible à la recherche d'un emploi et demandes d'emploi non satisfaites (22 septembre 1972) ; révision du VIème plan ; les incidences de l'élargissement de la C.E.E (3 octobre 1972) ; note pour LENCLUD : sur le projet AMEDEE, par Eliane BETOUT-MOSSE (19 octobre 1972) ; problème de la mesure des fluctuations cycliques intérieures étudié dans le cadre des réunions du groupe de travail (27 octobre 1972) ; prévisions du BIPE pour 1972 et 1973, par David SIWEK (31 octobre 1972) ; compte-rendu du colloque sur la croissance des entreprises multinationales organisé par le Centre National de la Recherche Scientifique à RENNES (28 - 29 - 30 septembre 1972), par Daniel ANTIER (17 novembre 1972) ; compte-rendu de la 31ème session du Comité de politique économique de l'OCDE (12 décembre 1972) ; schéma des mouvements internationaux de capitaux à court terme : les équations du modèle central, par Daniel ANTIER (29 décembre 1972) ; perspectives de réforme monétaire internationale par Robert TRIFFIN (décembre 1972). - 1972

B-0052313/1 : Chronologie analytique des mesures de caractère économique et financier (1973) ; note sur la fixation des salaires au Danemark (10 janvier 1973) ; note sur le bilan d'activité 1972 et les perspectives d'orientation des travaux en 1973 du groupe sur les problèmes monétaires internationaux (18 janvier 1973) ; modification des taux de change des principales monnaies depuis la guerre (source : FMI) (février 1973) ; nouvelles hypothèses d'environnement international pour 1973 et 1974 (21 mars 1973) ; principaux indicateurs conjoncturels (mai et octobre 1973) ; dossier : "blocage des prix et des revenus" quelques expériences françaises (mai 1973) ; évolution des relations monétaires internationales de 1966 et 1973, par Daniel ANTIER (4 juillet 1973) ; extraits du rapport OCDE conférence sur la détermination des salaires (juillet 1973) ; prévisions du BIPE et de la SEMA pour 1973 et 1974 (31 juillet et 19 novembre 1973) ; prévisions du BIPE et de la SEMA pour 1973 et 1974 (31 juillet et 19 novembre 1973) ; premières réflexions sur les risques d'une récession généralisée en 1974, par Patrick BUFFET (10 août 1973) ; les difficultés de l'équilibre dans un système monétaire incertain, par Daniel ANTIER (18 septembre 1973) ; résultats d'activité en RFA au second trimestre et perspectives d'évolution en 1973 et en 1974 (3 octobre 1973) ; la politique récente de lutte contre l'inflation au Brésil (9 novembre 1973) ; réflexions sur les méfaits de l'inflation (19 novembre 1973) ; la politique des prix et des revenus au Canada (1969 - 1972) (décembre 1973). - 1973

B-0052314/1 : Chronologie analytique des mesures de caractère économique et financier (1974) ; bilan de la politique des prix et revenus aux Etats-Unis depuis le 15 avril 1971 (15 janvier 1974) ; le double marché des changes (30 janvier 1974) ; les effets de l'inflation sur les entreprises (S.D) ; les indices MOODY S' et REUTER et l'indice INSEE des prix internationaux des matières premières importées par la France, par David SIWEK (25 mars 1974) ; informations sur les inégalités de salaires extraites des résultats des enquêtes sur l'activité et les conditions d'emploi de la main-d'oeuvre (S.D) ; quelques réflexions sur le régime fiscal de l'épargne. Résumé d'un rapport de l'AGREF (S.D) ; indexation des valeurs à revenu fixe : résumé du rapport du comité des marchés financiers de l'Organisation de coopération et de développement économique (O.C.D.E.) (7 mai 1974) ; note sur l'indexation des opérations financières (7 mai 1974) ; indexation des valeurs à revenu fixe : résumé du rapport du comité des marchés financiers de l'OCDE (septembre 1973) (7 mai 1974) ; compte-rendu d'un entretien avec VILLAIN (directeur général des prix), 18 septembre 1974 (19 septembre 1974) ; le comportement des ménages face à un instrument de placement indexé (17 octobre 1974) ; proposition de programme de travail de la section de l'actualité économique pour 1975 (octobre 1974) ; le comportement des ménages à la fin de l'année 1974 (novembre 1974) ; le rôle des inadéquations entre offre et demande de travail dans la montée du chômage depuis 1970, par David SIWEK (10 décembre 1974) ; compte-rendu du Comité d'examen de l'O.C.D.E consacré à la France (19 décembre 1974) (1974) ; chronologie analytique des mesures de caractère et financier (1975) ; l'année à travers les comptes trimestriels (janvier 1975) ; analyse des résultats de l'enquête "investissements" de novembre - décembre auprès des chefs d'entreprise, par David SIWEK (12 mars 1975) ; le crédit-bail développement récent et localisation, par David SIWEK (30 avril 1975) ; résultats de l'enquête sur les investissements dans l'industrie de mars, par David SIWEK (6 mai 1975) ; évolution des ressources externes des entreprises non financières en 1972 - 1973 et 1974 (9 mai 1975) ; les mesures de soutien aux investissements productifs, par Daniel LALLIER (12 mai 1975) ; rapport sur les comptes de la Nation, la politique conjoncturelle en 1975 (18 mai 1975) ; compte-rendu de la réunion de conjoncture du 5 mai 1975 sur la balance des paiements (20 mai 1975) ; compte-rendu de la réunion de conjoncture du 13 mai 1975 consacrée aux investissements et informations récentes (16 juin 1975) ; réunion de conjoncture sur le commerce extérieur : mouvements de change et compétitivité (1er juillet 1975) ; la déformation de la structure des demandes d'emploi depuis un an, par David SIWEK (7 juillet 1975) ; compte-rendu de la réunion de conjoncture du 13 octobre 1975 consacrée à la situation de l'agriculture ; compte-rendu de la réunion de conjoncture du 30 octobre 1975, consacrée à la situation de l'emploi (S.D) ; la conjoncture à la fin du mois d'octobre 1975 (3 novembre 1975) ; tendances récentes de la conjoncture, par David SIWEK (5 décembre 1975) ; projet de programme de travail de la division de l'actualité économique (15 décembre 1975) ; les comptes trimestriels des entreprises et des ménages (1971 - 1975) (19 décembre 1975) ; compte-rendu de la réunion de conjoncture du 17 décembre consacrée aux investissements, par David SIWEK (24 décembre 1975) ; chronologie analytique des mesures de caractère économique et financier (1976) ; décalage dans la diffusion de la dernière récession : analyse des enquêtes de conjoncture, par David SIWEK (21 janvier 1976) ; dossier technique : l'évolution de la règlementation relative aux réserves obligatoires depuis 1972 (26 janvier 1976) ; description de l'évolution conjoncturelle 1972 - 1975 à partir des comptes trimestriels (27 janvier 1976) ; résumé du rapport de la Commission des Comptes Commerciaux de la Nation (13 février 1976) ; réflexions sur l'orientation possible des travaux de la direction de la prévision en matière d'emploi (7 avril 1976) ; compte-rendu de réunion du groupe de travail sur la conjoncture des matières premières (20 avril 1976) ; quelques éléments d'information sur les entreprises en difficulté (juillet 1974 - février 1975 (22 avril 1976) ; compte-rendu de la réunion de conjoncture sur l'agriculture (25 juin 1976) ; situation de la trésorerie au 14 octobre 1976 (3 novembre 1976) ; notes consacrées à l'expérience PINAY, plan de stabilisation (décembre 1976) ; Note sur les informations relatives à la situation financière des entreprises fournies par la direction générale de la concurrence et des prix (4 janvier 1977) ; l'évolution des prix alimentaires en France de 1963 à 1975 (10 mars 1977) ; estimations économétriques de la masse salariale (août 1977) ; tests économétriques du compte des entreprises (août 1977) ; tests économiques trimestriels du commerce extérieur (août 1977) ; schéma de la maquette trimestrielle (12 décembre 1977) ; essai de trimestrialisation du compte des administrations publiques centrales (14 décembre 1977) ; compte-rendu de la réunion sur la question des matières premières (28 décembre 1977). - 1974-1977

B-0052315/1 : Note de conjoncture (1978) ; les grandes entreprises nationales et la régulation conjoncturelle (2 janvier 1978) ; indications sur la situation et les perspectives conjoncturelles au début janvier, par David SIWEK (4 janvier 1978) ; quelques réflexions sur la question des matières premières, par André BELLON (S.D) ; utilisation des capacités de production dans l'industrie à la fin de 1977, par David SIWEK (2 février 1978) ; inventaire provisoire des équations de la maquette trimestrielle (6 février 1978) ; maquette trimestrielle : endogénéisation de certains postes du compte des administrations 8 mars 1978) ; la hausse de 35% du SMIG le 1er juin 1968 et ses conséquences (13 mars 1978 et 26 avril 1978) ; rapport sur les comptes de la Nation : la politique économique en 1977 (15 mars 1978) ; comparaison de la croissance de la production par personne en âge de travailler en France et dans les huit pays suivants : République Fédérale Allemande, Italie, Belgique, Pays-Bas, Royaume-Uni, Etats-Unis, Canada, Japon (31 mai 1978) ; situation et perspectives de l'économie française (8 septembre 1978) ; dossier : l'investissement productif (novembre-décembre 1978) ; la conjoncture à la fin du mois de janvier 1979 (février 1979) ; la réglementation des prix des loyers de 1976 à 1979 (14 mars 1979) ; quelques éléments sur les goulots d'étranglement dus à la main d'oeuvre (juin 1979) ; informations récentes sur le secteur des biens d'équipement (13 juillet 1979) ; éléments d'information sur l'investissement productif privé (19 juillet 1979) ; dossier sur les aides à l'investissement (20 juillet 1979) ; la réduction de la durée du travail (23 juillet et 13 septembre 1979 ; dossier sur la réforme de l'indemnisation du chômage total (6 septembre 1979) ; contrainte extérieure, compétitivité de l'économie française, stratégies industrielles, un thème d'études (septembre 1979 à décembre 1979) ; les aides publiques à l'investissement (contenu et évaluations pour 1978) (octobre 1979) ; y a-t-il actuellement un comportement de fuite devant la monnaie, susceptible d'affecter sensiblement les évolutions prévues pour 1979 et 1980, par Roland de VILLEPIN (10 octobre 1979) ; note sur l'impact inflationniste du programme électronucléaire, par Roland de VILLEPIN (25 octobre 1979) ; enseignements récents des enquêtes de conjoncture à propos de l'investissement (29 octobre 1979) ; quelques éléments concernant la fiscalité sur les produits pétroliers dans la C.E.E (9 novembre 1979) ; plan de soutien à l'économie du 29 août 1979 (6 décembre 1979) ; quelques indications sur les profits au 1er semestre 1979 (7 décembre 1979). - 1978-1979

B-0052316/1 : Notes de conjoncture (1980) ; mesures de soutien de l'investissement annoncées le 3 janvier 1980, par François GASTINEAU (4 janvier 1980) ; compte-rendu de la réunion consacré au thème compétitivité et marché intérieur, par Hani GRESH (8 janvier 1980) ; définition et mesures de la spécialisation internationale, par Jacques OULD - AOUDIA (25 janvier 1980) ; situation récente et perspectives de l'investissement industriel, par Martine FOLLY (4 février 1980) ; goulots de production et marges de capacités inutilisées dans l'industrie de novembre 1977 à janvier 1980, par Martine FOLLY (25 février 1980) ; note de lecture complémentaire sur le thème de la spécialisation internationale, par Jacques OULD-AOUDIA (14 avril 1980) ; projet de rapport sur l'évolution de l'économie nationale et des finances publiques (30 avril 1980) ; les changes flexibles ont-ils rendu plus difficiles les politiques macro-économiques ? Un jour d'horizon des problèmes et des éléments de réponse, par Hani GRESH (5 mai 1980) ; la liberté des prix des produits industriels, par François GASTINEAU (6 mai 1980) ; éléments d'information conjoncturelle sur le ralentissement du rythme de hausse des prix en 1980 (11 juin 1980) ; présentation rapide des principales enquêtes conjoncturelles, par Martine FOLLY (18 juin 1980) ; appréciation générale sur la conjoncture française (25 juin 1680) ; projet de réponse à l'avis émis par le conseil économique et social sur la conjoncture au premier semestre 1979 (25 juin 1980) ; point rapide sur les dernières informations conjoncturelles, par Martine FOLLY (1er juillet 1980) ; le point sur la situation conjoncturelle dans l'automobile (2 juillet 1980) ; éléments d'information sur le mouvement des prix (21 juillet 1980 et 22 septembre 1980) ; la consommation des ménages mesurée par les indicateurs conjoncturels au premier semestre 1980, par Martine FOLLY (22 août 1980) ; l'évolution des prix de détail en juillet 1980 (29 août 1980) ; dossier : consommation des ménages (septembre et 6 octobre 1980) ; éléments d'information sur la situation conjoncturelle de l'investissement industriel, par Martine FOLLY (8 septembre 1980) ; dossier pour le Conseil Economique et Social, par Martine FOLLY (26 septembre 1980) ; éléments d'information sur l'investissement productif, par Hani GRESH (7 octobre 1980) ; les à-coups conjoncturels de la consommation depuis le début de l'année 1980 : le textile n'explique pas tout (25 novembre 1980) ; tableau de bord - séries 1973 - 1980, par Martine FOLLY (novembre 1980). - 1980

B-0052317/1 : Chronologie analytique des mesures de caractère économique et financier (1981) ; le rapport CUCUREL sur le financement de l'habitat, par Jean-Jacques BERGER (5 janvier 1981) ; votre demande concernant les prix soumis à réglementation dans la consommation des ménages (7 janvier 1981) ; coût pour l'Etat de la politique d'aide au logement, par Jean-Jacques BERGER (13 janvier 1981) ; fiche de lecture : "problème foncier Urbain et Politique Foncière - une approche élargie", par M. ANSIDEI, J. CARASSUS, P. STROBEL (13 janvier 1981) ; quelques données sur le taux d'utilisation des capacités dans l'industrie, par Martine FOLLY (16 février 1981) ; la politique économique et financière en 1980 (10 mars 1981) ; l'influence de la campagne électorale sur l'activité économique, par Martine FOLLY (27 mars 1981) ; remarques sur l'évolution de l'indice des prix de détail en 1981, par Martine FOLLY (1er avril 1981) ; éléments d'information sur l'investissement (28 avril 1981) ; dossier conjoncture de logement (avril-mai et juillet 1981) ; contribution au bilan de trois années de libération des prix industriels (20 mai 1981) ; "bilan de la politique récente de l'habitat" un rapport de l'union des HLM - mars 1981, par Jean-Jacques BERGER (21 mai 1981) ; les principales mesures prises ou annoncées par le nouveau gouvernement, par François GASTINEAU (3 juillet 1981) ; compte-rendu de la réunion du bureau d'information et de prévisions économiques (BIPE) sur les prévisions pour la période 1981-1986, par François GASTINEAU (15 juillet 1981) ; notes de conjoncture (juillet-décembre 1981) ; compte-rendu de réunions de conjoncture au Cabinet du Ministre, par Martine FOLLY (juillet-décembre 1981) ; tableaux de bord, par Martine FOLLY (août-décembre 1981) ; notule technique sur une dévaluation accompagnée d'un dérapage inflationniste (29 septembre 1981) ; compte-rendu de la réunion organisée par le BIPE sur les prévisions d'activité de la branche BTP en 1982 (28 octobre 1981), par Jean-Jacques BERGER (octobre 1981) ; quelques éléments d'information conjoncturelle à propos de la reprise, par Martine FOLLY, Jean-Philippe NAUDET (9 novembre 1981) ; compte-rendu de la réunion du 9 novembre 1981 sur les prix industriels, par Guy de MONCHY (10 novembre 1981) ; quelques éléments sur l'évolution des prix industriels dans les budgets économiques, par Guy de MONCHY (4 décembre 1981) ; rappel des éléments de chiffrement des principaux facteurs d'évolution des prix industriels entre 1979 et 1982, par Guy de MONCHY (4 décembre 1981) ; dossier sur la politique des prix en 1974, par François GASTINEAU (8 décembre 1981) ; propositions de modifications du projet d'étude économique du Secrétariat de l'OCDE sur la France, par Guy de MONCHY (10 décembre 1981). - 1981

B-0052318/1 : Notule d'information à propos de l'enquête "trésorerie", par Martine FOLLY (22 janvier 1982) ; fiche sur l'évolution des prix industriels en 1982, par Guy de MONCHY (26 janvier 1982) ; chronologie analytique des mesures de caractère économique et financier (février-décembre 1982) ; chronologie économique de l'année 1981 (4 mars 1982) ; note sur le logement, le point sur l'année 1981 et quelques indications pour 1982, par Jacques OULD-AOUDIA (28 mars 1982) ; prix conjoncturel (5 avril 1982) ; quelques rappels sur la politique économique, par Guy de MONCHY (28 avril 1982) ; fiches sur les économies d'énergie dans le secteur logement, par Jacques OULD-AOUDIA (S.D) ; effet de la reprise de la consommation sur le commerce extérieur, par Guy de MONCHY (17 mai 1982) ; hypothèses et résultats du compte de référence du 9ème plan, par Jean-Philippe NAUDET (3 juin 1982) ; groupe technique pour les études quantitatives, par Jean-Philippe NAUDET (1er juillet 1982) ; l'expérience du blocage des prix de septembre 1976 - quelques enseignements, par Jean-Philippe NAUDET (15 juillet 1982) ; l'industrie automobile dans les échanges extérieurs, par Martine FOLLY (20 juillet 1982) ; enseignement des enquêtes de conjoncture les plus récentes (22 juillet 1982) ; quelques éléments d'appréciation de la situation financière des entreprises, par Jean-Philippe NAUDET (27 juillet 1982) ; mesures d'aides à l'investissement depuis mars 1981, par Guy de MONCHY (17 août 1982) ; compte-rendu sommaire de mission en Equateur (juillet 1982) et une utilisation de la matrice "input-output" pour l'analyse économique, par Guy de MONCHY (20 août 1982) ; situation et perspectives de l'économie française, par Martine FOLLY (26 août 1982) ; état actuel de la sortie du régime de blocage des prix et des revenus (16 novembre 1982) ; compte-rendu de la réunion de présentation de la note de conjoncture de l'INSEE, par Jean-Philippe NAUDET (15 décembre 1982) ; chronologie analytique des mesures de caractère économique et financier (janvier - décembre 1982) ; éléments d'analyse de la politique économique et les évolutions conjoncturelles importantes de 1974 à 1976 (22 février 1983) ; la politique économique en 1982 : poursuite de réformes structurelles et renforcement de la lutte contre l'inflation (15 mars 1983) ; évolution de l'économie française en 1982 et au début de 1983, par Jean-Philippe NAUDET (13 avril 1983) ; fiche sur la consommation des ménages au 1er trimestre 1983, par Florence BAUDRIER (21 avril 1983) ; fiche sur l'évolution des effectifs dans l'industrie au 1er septembre 1983, par Jean-Philippe NAUDET (26 avril 1983) ; constat sur l'évolution de la production et des marges dans l'industrie en 1982, par Guy de MONCHY (10 mai 1983) ; principaux traits de l'évolution de l'économie française en 1982, par Guy de MONCHY (9 juin 1983) ; évolution récente et perspectives des effectifs dans l'industrie au second et au troisième trimestres 1983, par Jean-Philippe NAUDET (7 juillet 1983) ; résultats d'exploitation des entreprises au cours du premier semestre 1983, par Jean-Philippe NAUDET (20 juillet 1983) ; examen du texte du BIC - France sur les possibilités d'investissements étrangers en France, par C. MANSUY (26 septembre 1983) ; évolution récente des stocks, par Jean-Philippe NAUDET (29 septembre 1983) ; article de l'humanité du 6 juillet 1983 sur "la vérité sur la situation des entreprises", par Guy de MONCHY (29 septembre 1983) ; fiche rapide sur l'évolution de la FBCF selon l'enquête commerce de gros, par Guy de MONCHY (29 septembre 1983) ; évolution récente et perspective de l'activité productive en 1983 à travers les enquêtes de conjoncture, par Florence BAUDRIER (29 septembre 1983) ; récession ou stagnation au troisième trimestre (14 octobre 1983) ; enseignements tirés des enquêtes conjoncturelles récentes (10 novembre 1983). - 1982-1983

 

Administrations (1951-1981)

B-0016069 à B-0016085 : dépenses militaires (1951-1975).

B-0052319/1 : Qu'est-ce que "PREFON" régime de retraite complémentaire des fonctionnaires?, par Christian BEGIN (12 janvier 1966) ; la sécurité sociale dans la préparation du Vème plan, par Christian BEGIN (janvier 1966) ; la sécurité sociale en 1966 et 1967 (2 mai 1966) ; le planning - programming - budgeting - system (PPBS), par Pierre LEQUERET (septembre 1966) ; calcul électronique et étude des dépenses budgétaires, par André HIRSCH (21 octobre 1966) ; note d'information sur les rapports de deux commissions d'études concernant la sécurité sociale, par Christian BEGIN (25 octobre 1966) ; réflexions sur la "ventilation fonctionnelle", par Christian BEGIN (janvier 1967) ; compte-rendu de la réunion du 25 janvier 1967 : harmonisation des nomenclatures utilisées pour les opérations des administrations, par Pierre LEQUERET (janvier 1967) ; base 1962 : établissements publics locaux ; méthode utilisée pour la confection des comptes, comptes définitifs 1962 - 1963 - 1964 (mai 1967) ; note sur les méthodes de prévisions à moyen terme du compte des administrations (8 juin 1967) ; la formalisation des comptes de l'ETAT, par André HIRSCH (22 juin 1967) ; formalisation des projections concernant la Sécurité Sociale (21 juillet 1967) ; modèle assistance, par André HIRSCH (S.D.) ; relations entre la division des administrations et la division de la comptabilité publique, par Gérard ELDIN (16 octobre 1967) ; note sur les déflateurs utilisés pour les opérations des administrations (1er décembre 1967) ; le modèle sécurité sociale (avril 1968) ; état au 17 juin de la situation financière des administrations en 1968, par Christian BEGIN (17 juin 1968) ; programme de travail de la division des administrations, par Michel MOUSEL (14 octobre 1968) ; note sur le fichier des équipements collectifs en Comptabilité Nationale (15 novembre 1968) ; note sur la mécanisation (20 novembre 1968) ; note de travail sur quelques aspects de l'élaboration et du contenu du compte de l'Etat en Comptabilité Nationale (4 décembre 1968) ; note sur un modèle central, par André HIRSCH (5 décembre 1968) ; projet de programme de travail de la division des administrations : Plan (11 décembre 1968) ; la nouvelle base "1962" et le compte de l'Etat (15 décembre 1968) ; note sur le passage du compte "Etat" de FIFI I à la présentation budgétaire (fin 1968) ; participation de la division des administrations aux travaux de la base 1962, recettes et dépenses d'équipement (janvier 1969) : note relative au traitement électronique du fichier des équipements collectifs (S.D.) ; note concernant les travaux "Administration" (24 janvier 1969) ; note méthodologique sur la projection du compte des collectivités locales dans le monde FIFI en 6 agents (24 février 1969) ; programme de travail, 2ème trimestre 1969 (4 avril 1969) ; compte 1968 provisoire : note de commentaire (avril 1969) ; réunion du 18 avril 1969 sur les modèles de la division des administrations (21 avril 1969) ; fichier d'équipements collectifs : note sur le contenu des tableaux par type d'équipement (6 juin 1969) ; avant-projet de rapport de mission, comprenant le rapport lui-même et des annexes (11 juin 1969) ; la dépense publique dans les pays de la CEE (26 août 1969) ; le modèle Sécurité Sociale (SS2) (septembre 1969) ; première esquisse des comptes financiers des administrations en 1975 (référence FIFI compte du 15 septembre) (10 octobre 1969) ; les problèmes des finances publiques dans le VIème plan (décembre 1969) ; les collectivités locales dans le modèle physico-financier : annexe technique (29 décembre 1969). - 1966-1969

B-0052320/1 : Compte des collectivités locales : variantes exécutées à la demande de l'intergroupe "finances des collectivités locales" (27 janvier 1970) ; note sur une éventuelle contribution de la division des administrations aux travaux de la commission des Comptes et synthèse de l'Education nationale (30 avril 1970) ; note sur le modèle de prévision à court terme du compte des administrations (MACBETH) (5 juin 1970) ; note sur le stockage du compte des administrations (CADM) (juin 1970) ; analyse du rôle de la CAECL dans le financement des équipements collectifs (juin 1970) ; l'évolution des finances publiques en France de 1970 à 1975 : note de la délégation française au groupe de travail "projection de finances publiques" (S.D) ; analyse fonctionnelle des dépenses d'éducation en France (23 septembre 1970) ; élaboration des comptes définitifs des collectivités locales par la Direction de la comptabilité publique (CP) (6 octobre 1970) ; visite à COTTEN - Ministère de l'intérieur (12 octobre 1970) ; note succincte sur l'élaboration du compte collectivités locales semi-définitif par la C.P (12 octobre 1970) ; souhaits de la direction de la Prévision concernant la collecte des informations sur les collectivités locales organisée par la C.P avec un matériel électronique (13 octobre 1970) ; groupe technique de la commission des Prestations sociales : bilan des travaux effectués sur la période octobre 1969 - octobre 1970 (13 octobre 1970) ; programme de travail sur les collectivités locales, par Pierre MARTEL (15 octobre 1970) ; problèmes posés par les perspectives de traitement informatique du compte des collectivités locales (aide-mémoire) (19 octobre 1970) ; programme de travail sur le compte des collectivités locales, par Pierre MARTEL (10 novembre 1970) ; amendements au plan de note sur le projet "échantillon de communes", par Pierre MARTEL (30 novembre 1970) ; présentation sommaire du S.E.C, par Pierre MARTEL (janvier 1971) ; note sur l'évolution des finances publiques 1970-1973, par André HIRSCH (12 janvier 1971) ; note d'information sur les techniques utilisées par la direction de la C.P pour élaborer les comptes de collectivités locales en comptabilité nationale (18 janvier 1971) ; finances publiques évolution 1970 - 1973 (19 janvier 1971) ; réflexions sur la trimestrialisation des comptes (28 janvier 1971) ; note pour les membres de la division des administrations, par Pierre MARTEL (2 février 1971) ; communication au conseil économique de renseignements sur le budget de 1971 (11 mars 1971) ; rapport sur la cour des comptes 1971 ; projet pour le chapitre marchés publics, observations de la division (25 mai 1971) ; note sur la définition du sous secteur - administration locale, par Pierre MARTEL (22 juin 1971) ; note d'orientation en vue de la préparation des budgets économiques de septembre 1971 : annexe : le budget de l'Etat en 1971 et 1972, par Pierre MARTEL (28 juin 1971) ; le modèle Sécurité Sociale (SECUS), par Jean-Pierre LAUNAY (20 juillet 1971) ; emprunts des collectivités locales : informations pratiques - détails et notes diverses (17 août 1971) ; système de modèles de simulation ; modèle central et modèles détaillés, par Michel MOUSEL (septembre 1971) ; note sur la cohérence de l'étude "financement des équipements collectifs" (KICOL) et du compte des administrations (septembre 1971) ; projet de note sur les emprunts des collectivités locales (CAECL) (4 novembre 1971) ; projet de programme de travail pour 1972 et programme de travail 1971 : bilan, par Pierre MARTEL (3 décembre 1971) ; contribution de la division des administrations à la rédaction de la note de politique du 31 décembre 1971, par Pierre MARTEL (20 décembre 1971) ; les perspectives d'exécution des budgets 1971 - 1972 de la direction du budget (au 15 décembre 1971), par André HIRSCH (21 décembre 1971) ; le certificat de situation financière des communes (instruction du 21 juillet 1959) (29 décembre 1971). - 1970-1971

B-0052321/1 : Le compte des administrations 1970-1975, par Michel MOUSEL (S.D) ; compte-rendu de la réunion du 16 novembre 1971, par Pierre MARTEL (24 janvier 1972) ; conclusions de la réunion du 1er février 1972 concernant les études sur le Fonds européen d'organisation et de garanties agricoles (FEOGA) (2 février 1972) ; compte-rendu de la réunion avec le directeur du Budget (3 février 1972), par André HIRSCH (3 février 1972) ; note sur les méthodes de prévision du compte des administrations publiques en France, par Pierre MARTEL (7 février 1972) ; fichier de séries mensuelles (février 1972) ; compte des administrations et mesures de soutien de l'activité économique en 1972 (14 mars 1972) ; note sur les méthodes de prévision du compte des administrations publiques en France, par Pierre MARTEL (17 mars 1972) ; le compte de l'Etat, passage de la Loi de règlement aux "comptes économiques" (17 mars 1972) ; note sur le financement des opérations du FEOGA (section garantie), par André HIRSCH (20 mars 1972) ; exécution de la Loi de finances et situation du trésor : note de conjoncture 1972 - 1 (17 avril 1972) ; élaboration des comptes à court terme des collectivités locales (comptes d'affectation et de capital (24 avril 1972) ; projet de note sur les emprunts des collectivités locales (24 avril 1972) ; quelques remarques et questions à propos de la confection des comptes financiers associés aux comptes non financiers provisoire et L.F (26 mai 1972) ; compte des administrations 1972 (29 mai 1972) ; session compte des administrations : documents préparatoires, par Pierre MARTEL (2 juin 1972) ; ventilation fonctionnelle des dépenses des administrations publiques (13 juin 1972) ; compte-rendu de la réunion du 1er juin 1972 (14 juin 1972) ; comptes de la sécurité sociale, par Pierre MARTEL (14 et 23 juin 1972) ; compte-rendu et analyse de la visite à la direction du Budget du 20 juin 1972, par André HIRSCH (27 juin 1972) ; sécurité sociale : révision du compte 1973 AV 23, par Jean-Pierre LAUNAY (27 juin 1972) ; exploitation du code économique de la nomenclature budgétaire, par Pierre MARTEL (29 juin 1972) ; note de conjoncture : compte des administrations ; analyse des comptes de l'Etat et de la sécurité sociale à la fin du premier semestre 1972, par André BELLON (19 juillet 1972) ; participation de la division des administrations aux travaux d'élaboration du système 1970, par André HIRSCH (4 août 1972) ; compte-rendu de l'entrevue du 4 août 1972 avec le direction du Budget, André BELLON (8 août 1972) : note sur les organismes semi-publics d'action économique (21 août 1972) ; les inquiétudes budgétaires pendant le sixième plan (28 août 1972) ; budget social européen, par Pierre MARTEL (28 août 1972) ; note sur la division "affaires sociales", par Pierre MARTEL (31 août 1972) ; influence de la conjoncture sur les comptes de la sécurité sociale : application à la période 1970 - 1973, par Jean-Pierre LAUNAY (13 septembre 1972) ; sécurité sociale : les mesures du compte 1973 d'août 1972 et les mesures annoncées par le gouvernement en septembre, par Jean-Pierre LAUNAY (20 septembre 1972) ; rôle social des collectivités locales (27 septembre 1972) ; le traitement des opérations concernant le FEOGA : compte-rendu de la réunion du 15 septembre 1972, par André HIRSCH (28 septembre 1972) ; caractéristiques, bref commentaire et conclusions des perspectives budgétaires à moyen terme 1973-1975 établies en début d'année par la direction du budget, par Michel ALIDIERES (septembre 1972) ; avant-projet de convention de recherche du CEPREMAP (Centre d'études Prospectives d'Economie Mathématique Appliquées à la Planification) pour une étude portant sur les dépenses et recettes publiques (1870 - 1970), par André HIRSCH (4 octobre 1972) ; analyse de la réalisation des objectifs du plan à la lumière des derniers budgets économiques, par André BELLON (9 octobre 1972) ; ventilation fonctionnelle des équipements réalisés par les administrations en 1971 comparée à ceux de 1970 (10 octobre 1972) ; note à l'attention de Serge BARTHELEMY concernant les administrations privées (11 octobre 1972) ; éléments de comparaison des dépenses de l'Etat en 1965 et 1972, par André HIRSCH (20 octobre 1972) ; compte des administrations : note de conjoncture, par André BELLON (9 novembre 1972) ; compte-rendu de la réunion du 22 novembre 1972 (27 novembre 1972) ; présentation résumée et compte-rendu critique de la note transferts Etat-Agriculture (27 novembre 1972) ; influence des opérations des administrations sur la demande en 1973, par André BELLON (13 décembre 1972) ; note à l'attention de Pierre COUSSY, par André HIRSCH (15 décembre 1972) ; remarques sur le projet de note de conjoncture (22 décembre 1972) ; dossier : travaux de la division des administrations (9 février 1972). - 1972

B-0052322/1 : Modèles de prévision de la dépense d'investissement de l'Etat (titres V et VI) : Applications aux ministères de l'Education Nationale et de l'Equipement et du Logement, par François DESMICHT (janvier 1973) ; principales remarques sur les comptes des notes d'orientation 1973 et 1974 en vue de la réunion du 15 janvier 1973 avec la direction du budget, par André BELLON (15 janvier 1973) ; le point sur le compte des administrations 1972 et 1973 de la note d'orientation, par Michel ALIDIERES (17 janvier 1973) ; commission des comptes de mai, compte 1973 de présynthèse, par André BELLON (19 janvier 1973) ; compte rendu de la visite à la direction du Budget (1ère sous-direction) (19 janvier 1973), par Michel ALIDIERES (22 janvier 1973) ; commission des comptes de mai, compte 1974 de présynthèse, par André BELLON (26 janvier 1973) ; le compte provisoire 1972 : analyse des comptes de la sécurité sociale, par Jean-Pierre LAUNAY (26 janvier 1973) ; éléments de réponse au questionnaire du Fonds monétaire international (FMI), par Michel ALIDIERES (30 janvier 1973) ; commission des comptes de mai 1973, compte provisoire 1972 des administrations, par André BELLON (7 février 1973) ; compte provisoire 1972, budget civil d'équipement (9 février 1973) ; les comptes des administrations 1971 à 1974 en vue de réexamen du plan, par Michel ALIDIERES (14 février 1973) ; solde en exécution du budget de 1972 (en exercice) (16 février 1973) ; compte financier des administrations : compte provisoire 1972 (19 février 1973) ; les principaux concours de l'Etat aux entreprises nationales non concurrentielles (14 mars 1973) ; commentaire sur le compte 1973 des administrations, par André BELLON (20 mars 1973) ; remarques sur le projet de nomenclature unifiée des dépenses des administrations publiques (27 mars 1973) ; étude des comptes économiques nationaux des collectivités locales pour la période 1962 - 1971 (29 mars 1973) ; note sur les modèles périphériques (9 avril 1973) ; compte des administrations 1974, par André BELLON (10 avril 1973) ; ventilation économique et fonctionnelle des dépenses de l'Etat (année 1970) (mai 1973) ; comparaisons des prélèvements obligatoires (impôts et cotisations sociales) avec la production intérieure brute, par Michel ALIDIERE (8 mai 1973) ; les administrations en 1973, par André BELLON (16 mai 1973) ; sur la partie "Administrations" du modèle FIFI (25 mai 1973) ; bilan de la politique de regroupement des collectivités locales (juin 1973) ; comparaison des dépenses civiles de l'Etat de 1965 et de 1972, par André HIRSCH (25 juin 1973) ; note de conjoncture : analyse des résultats du 1er semestre, par André BELLON (17 juillet 1973) ; commentaire sur le compte 1973 des administrations, par Jean-Claude SPINDLER (13 août 1973) ; tendances du compte des administrations 1974, par Jean-Claude SPINDLER (21 août 1973) ; la région (21 août et 22 octobre 1973) ; comparaison rapide entre l'évolution du pouvoir d'achat du salaire moyen par tête versé par la fonction publique et les E.N.F non agricoles entre 1963 et 1974, par Jean-Claude SPINDLER (28 août 1973) ; commentaire sur le compte des administrations 1974, par Jean-Claude SPINDLER (28 août 1973) ; comptes des administrations, par Jean-Claude SPINDLER (29 août 1973) ; écarts sur le compte des administrations entre les prévisions de mai et celles d'août , par Jean-Claude SPINDLER (30 août 1973) ; chiffrement de FIFI 80 - fiche de liaison (10 septembre 1973) ; les administrations en 1973, par Jean-Claude SPINDLER (19 septembre 1973) ; évolution comparée du pouvoir d'achat du salaire moyen par tête des agents de l'Etat et des salariés des entreprises (E.N.F non agricoles) entre 1963 et 1973, par Jean-Claude SPINDLER (20 septembre 1973) ; chiffrement de FIFI 80 - fiches de liaison (septembre - octobre 1973) ; présentation du compte des administrations 1980 arrêté par la D.P. le 1er octobre, par Christian PIERRET (2 octobre 1973) ; quelques problèmes liés au concept de "tendance", par Christian PIERRET (2 octobre 1973) ; réflexions sur la participation de la division des administrations aux budgets économiques, par André HIRSCH (5 octobre 1973) ; fiche sur la participation de la division des administrations aux travaux concernant le logement, par André HIRSCH (12 octobre 1973) ; en réponse à la note 915/355 du service de la conjoncture, par André BELLON (12 octobre 1973) ; équipements collectifs : éléments pour une analyse fonctionnelle de l'évolution 1965 - 1973 (octobre 1973) ; ramonage rapide du compte 1974 des administrations, par Jean-Claude SPINDLER (30 octobre 1973) ; élaboration d'un compte exploration 1975 des administrations, par Jean-Claude SPINDLER (31 octobre 1973) ; recherche et élaboration d'un compte de référence 1980 pour les administrations, par Michel ALIDIERES (octobre 1973) ; note sur le ramonage du compte 1974 août - budget d'équipement (9 novembre 1973) ; remarques sur les conséquences, d'une moindre hausse des prix et salaires en 1974, sur le compte des administrations, par Jean-Claude SPINDLER (12 novembre 1973) ; groupe finances - plan "Collectivités locales" - quelques concepts de la comptabilité nationale (10 décembre 1973) ; note d'hypothèse pour une projection 1975 du compte des administrations, par Jean-Claude SPINDLER (12 décembre 1973) ; les transferts entre l'Etat et la sécurité sociale de 1962 à 1972 (décembre 1973) ; note de conjoncture : la réalisation du budget de l'année 1973 au début du mois de décembre 1973, par Jean-Claude SPINDLER (19 décembre 1973). - 1973

B-0052323/1 : Exécution du budget 1973 (4 janvier 1974) ; dossier rétrospectif : la formation professionnelle et la promotion sociale (S. D) ; éléments d'un compte 1974 des administrations pour la note d'orientation, par Jean-Claude SPINDLER (11 février 1974) ; compte 1973 provisoire, collectivités locales (14 février 1974) ; projection des opérations financières des collectivités locales pour 1980 (19 février 1974) ; quelques éléments pour un compte 1975 des administrations dans la note d'orientation , par Jean-Claude SPINDLER (19 février 1974) ; compte-rendu de la réunion du groupe finances - plan "collectivités locales", par Christian PIERRET (22 février 1974) ; compte financier des administrations : comptes provisoire 1973 (25 février 1974) ; note sur les prévisions successives du compte de l'Etat en 1973, par Michel ALIDIERES (5 mars 1974) ; note sur les séries recettes de FISEME, par Jean-Claude SPINDLER (7 mars 1974) ; OSPAE - compte provisoire 1973 (13 mars 1974) ; commentaires du compte 1973 provisoire (18 mars 1974) ; rapports d'étapes sur les travaux du groupe finances - plan "budget de l'Etat", par Christian PIERRET (22 mars 1974) ; les administrations en 1973 (24 mars 1974) ; écarts entre le compte de l'Etat du 3 avril 1974 et la prévision d'exécution pour 1974 de la direction du budget, par Jean-Claude SPINDLER (4 avril 1974) ; les dépenses des "Administrations" et l'étude des dépenses de l'ETAT 1965 - 1970, par André HIRSCH (S.D) ; remarques sur les administrations dans le compte "énergie" (9 avril 1974) ; quelques questions sur le compte tendanciel énergie 80, par Christian PIERRET (10 avril 1974) ; note concernant la prise en compte des budgets des régions (10 avril 1974) ; commentaires du compte 1974 des administrations, par Jean-Claude SPINDLER (11 avril 1974) ; compte financier des administrations pour l'année 1974 Loi de finances (12 avril 1974) ; compte 1974 de mars 1974, subventions des administrations aux entreprises (hors ménages) (18 avril 1974) ; modifications apportées au compte des administrations 1974 lors de la synthèse du budget économique, par Jean-Claude SPINDLER (24 avril 1974) ; compte des administrations pour 1974 (synthèse du 22 avril 1974) (6 mai 1974) ; commentaire du compte 1975 des administrations associé à la synthèse du budget économique, par Jean-Claude SPINDLER (7 mai 1974) ; dossier : note de présentation, préparation des comptes pour la Commission des Comptes de la Nation de mai 1974 (22 mai 1974) ; étude comparative du budget d'équipement entre le compte 1973 provisoire et la 2ème situation définitive (15/5/1974) des dépenses (31 mai 1974) ; compte-rendu de la réunion du 7 juin 1974 : les aides au logement (11 juin 1974) ; changements de structure des dépenses civiles définitives (12 juin 1974) ; concours de l'Etat au logement : annexe explicative (24 juin 1974) ; note sur le programme d'édition des séries tirées de la S.H, par Jean-Claude SPINDLER (26 juin 1974) ; point sur le compte des administrations 1974 à la fin du premier semestre, par Jean-claude SPINDLER (14 juillet 1974) ; note sur l'évaluation de la consommation de matériel militaire (9 juillet 1974) ; demande finale compte 1974 d'août 1974 : les évolutions de la consommation des administrations (19 juillet 1974) ; réflexions méthodologiques pour une analyse de l'évolution des interventions économiques de la puissance publique (31 juillet 1974) ; commentaire rapide du compte des administrations, par Jean-Claude SPINDLER (22 août 1974) ; étude du compte de l'Etat (compte provisoire de l'année 1973) formation de la dépense et passage de l'exécution en termes budgétaires aux opérations économiques de la comptabilité nationale (23 août 1974) ; modèle ETAT (septembre 1974) ; résumé de l'étude effectuée par l'IERSO (L'institut d'études régionales du Sud-Ouest) pour le C.O.R.D.E.S. et intitulée "les comportements financiers locaux en situation de changement institutionnel : la communauté urbaine de Bordeaux" (6 septembre 1974) ; compte des administrations 1975 associé aux budgets économiques présentés à la Commission des comptes d'octobre, par Jean-Claude SPINDLER (6 septembre 1974) ; compte des administrations : présentation informatique de la synthèse (valeurs, indices, écart) (10 septembre 1974) ; commentaire rapide sur le compte 1975 prévisionnel A 20, budget d'équipement de l'Etat (11 septembre 1974) ; commentaire de compte 1975 des administrations associé au budget économique 1975 A 20 (12 septembre 1974) ; les administrations en 1974 (24 septembre 1974) ; la réforme du système budgétaire Suédois (7 octobre 1974) ; dépenses des administrations : structures et évolutions sous la Vème République ; premiers éléments (11 octobre 1974) ; présentation du "projet : les comptes satellites dans le volume des méthodes du S.E.C.H". (18 octobre 1974) ; projections exploratoires à court - moyen terme concernant les administrations, par Michel ALIDIERES (15 novembre 1974) ; compte économique de l'Education, par Michel ALIDIERES (21 novembre 1974) ; quelques éléments en vue de la définition des comptes des administrations de l'opération variante, par Jean-Claude SPINDLER (27 novembre 1974) ; résumé d'un rapport du professeur ANSELEK sur les communautés européennes et les institutions budgétaires françaises (6 décembre 1974) ; opérations "variantes" analyse préliminaire (9 décembre 1974) ; propositions pour un compte 80 tendanciel : propositions pour un compte 80 ralenti, par Christian PIERRET (18 décembre 1974) ; propositions pour 2 projections 1980, par Christian PIERRET (décembre 1974). - 1974

B-0052324/1 : Hypothèses et perspectives pour une projection 1975 - 1976 - 1977 du compte des administrations (13 janvier 1975) ; évolution des finances publiques dans les Etats membres de la Communauté de 1966 à 1970, par Michel ALIDIERES (20 janvier 1975) ; bilan de l'opération "variantes" (23 janvier 1975) ; point sur les questions d'échantillon de communes (20 février 1975) ; compte financier des administrations 1974 P (11 mars 1975) ; quelques généralités sur le prélèvement conjoncturel, par Jacques BONACOSSA (18 mars 1975) ; les administrations en 1974 (26 mars 1975) ; première projection du compte de l'Etat 1976 destinée à être intégré après modifications dans les budgets économiques de la Commission des prix, par Jacques BONACOSSA (18 avril 1975) ; commentaire rapide du compte des administrations, par Jean-Claude SPINDLER (23 avril 1975) ; première étude rapide sur les dépenses en BTP des administrations dans la période récente (1970-1975) (24 avril 1975) ; note de présentation du fichier de séries mensuelles (28 avril 1975) ; SECN, enchaînement des comptes et opérations (2 mai 1975) ; les administrations en 1975, par Jean-Claude SPINDLER (12 juin 1975) ; note de conjoncture : le compte de l'Etat, par Jean-Claude SPINDLER (17 juin 1975) ; compte financier des administrations 1975 et 1976 (20 juin 1975) ; première étude rapide sur les dépenses d'équipement de télécommunications après l'adoption du programme complémentaire (4, 2 milliards de francs) (23 juin 1975) ; prévisions sur l'exécution du programme complémentaire de prêts FDES aux entreprises nationales (1 milliard de francs), par Jacques BONACOSSA (23 juin 1975) ; les dépenses militaires, premiers éléments d'une étude rétrospective pour la période 1960 - 1974 (23 juin 1975) ; subventions éligibles au FEOGA et équilibre du compte de la CEE vis-à-vis de la France dans le compte ROSE RAMONE, par Frédéric SAINT-GEOURS (26 juin 1975) ; commentaire rapide du compte des administrations, par Jean-Claude SPINDLER (12 août 1975) ; utilisation de traitements informatiques pour l'élaboration des comptes prévisionnels des administrations (21 août 1975) ; les dépenses de l'Etat en 1980 dans les comptes équilibrés, par Frédéric SAINT-GEOURS (25 septembre 1975) ; Etude pour un bilan physique et financier de la construction autoroutière en France (décembre 1975). - 1975

B-0052325/1 : Note de présentation des projections du compte des administrations associées à l'opération variantes, par Jacques BONACOSSA (4 février 1976) ; quelques remarques sur le compte DP 3, par Frédéric SAINT-GEOURS (23 février 1976) ; évolution en volume et en valeur réelle des dépenses de l'Etat, par Frédéric SAINT-GEOURS (12 avril 1976) ; les administrations publiques en 1975 (13 avril 1976) ; compte des administrations associé au compte technique 1976 FF2, par Jacques BONACOSSA (26 avril 1976) ; colloque Franco-Soviétique TBILISSI (27 septembre-3 octobre 1976) : L'évolution à moyen terme des finances publiques en France (1949-1974), par Jacques BONACOSSA (14 mai 1976) ; point sur le compte de l'Etat au début de mai 1976, par Jean-Claude SPINDLER (21 mai 1976) ; l'exécution budgétaire du budget économique 1976 AA1 : présentation et point conjoncturel, par Jean-Claude SPINDLER (26 août 1976) ; l'enseignement public du premier degré en France (1958-1975) (16 septembre 1976) ; quelques réflexions sur les relations entre le système financier et les collectivités locales, par Frédéric SAINT-GEOURS (22 septembre et 26 octobre 1976) ; utilisation du fichier d'équipements collectifs pour l'étude de la liaison dépenses d'équipement - dépenses de fonctionnement (1er octobre 1976) ; évolution fonctionnelle des dépenses d'équipement de l'Etat de 1965 à 1974, par Frédéric SAINT-GEOURS (11 octobre 1976) ; comptes-rendus de l'exécution du programme de développement de l'économie de septembre 1975, par Frédéric SAINT-GEOURS (15 octobre 1976) ; utilisation du recensement des marchés publics pour une meilleure connaissance de la demande en biens et services des administrations (30 novembre 1976) ; utilisation du schéma analytique des opérations des collectivités locales (S.C.H.A.D.O.C), par Frédéric SAINT-GEOURS (6 décembre 1976) ; bilan d'un an d'exécution du programme de développement de septembre 1975, par Frédéric SAINT-GEOURS (7 décembre 1976) ; rétropolation de la rémunération des salariés et des salaires et traitements bruts pour les ODAC (organismes divers d'administration centrale) et l'état militaire de 1959 à 1976 (28 mars 1977) ; premières présentations rapides du compte provisoire 1976 des administrations publiques, par Jacques BONACOSSA (29 mars 1977) ; présentation rapide de l'exécution budgétaire en 1976 et 1977, par Jean-Claude SPINDLER (30 mars 1977) ; comptes trimestriels, par Jean-Claude SPINDLER (30 mars 1977) ; la construction autoroutière en 1975 et 1976 (31 mars 1977) ; la projection des salaires des administrations (6 avril 1977) ; projection des intérêts versés par l'Etat, par Jean-Claude SPINDLER (5 juillet 1977) ; notes techniques sur l'élaboration des comptes (7 septembre 1977) ; essai de formalisation du compte des administrations, par Frédéric SAINT-GEOURS (20 septembre 1977) ; place de la politique économique dans les travaux de la direction, par Frédéric SAINT-GEOURS (27 octobre 1977) ; l'exécution budgétaire économique 1977 JJ 2 : présentation et point conjoncturel, par Jean-Claude SPINDLER (28 octobre 1977) ; les grandes entreprises nationales : quelques points de repère (1970 - 1976), par Frédéric SAINT-GEOURS (15 novembre 1977) ; la place des administrations dans les instruments de la direction de la prévision, par Frédéric SAINT-GEOURS (21 novembre 1977) ; amélioration de la connaissance des ODAC, un exemple : le CNRS (Centre National de la Recherche Scientifique) (29 novembre 1977) ; le comportement des communes de plus de 10.000 habitants - un essai d'analyse (29 novembre 1977) ; rétropolation des transferts versés et reçus par les organes divers d'administration centrale de 1959 à 1969 (29 novembre 1977) ; contribution à l'amélioration de la connaissance des ODAC agricoles, par Frédéric SAINT-GEOURS (29 novembre 1977) ; l'exécution budgétaire du budget économique 1977 NN 1, présentation et point conjoncturel, par Jean-Claude SPINDLER (8 décembre 1977). - 1976-1977

B-0052326/1 : Les transferts entre les administrations publiques et les ménages (12 janvier 1978) ; contribution à l'étude sur les perspectives à moyen terme du BTP : structure, évolution passée et prévisible de la FBCF des administrations publiques centrales (18 janvier 1978) ; état du budget de la défense nationale au début de 1978 (20 janvier 1978) ; les administrations publiques dans l'opération - variantes 1978-1980, par Frédéric SAINT-GEOURS (30 janvier 1978) ; évolution des aides à l'investissement versées au SQS (Sociétés et quasi-sociétés), par Frédéric SAINT-GEOURS (2 février 1978) ; rétropolation des salaires versés par les ODAC ; de 1959 à 1969 (21 février 1978) ; les effectifs des administrations publiques (20 mars 1978) ; contribution au tome II du rapport sur les comptes de la Nation 1977 : commentaires des tableaux, par Frédéric SAINT-GEOURS (31 mars 1978) ; contribution au Tome I du rapport sur les comptes de la nation 1977, par Frédéric SAINT-GEOURS (14 avril 1978) ; éléments d'information sur le compte des administrations publiques 1978 LF 10, par Frédéric SAINT-GEOURS (17 avril 1978) ; éléments d'information sur le compte des administrations publiques 1979 EX 10, par Frédéric SAINT-GEOURS (25 avril 1978) ; le modèle "administrations " de la direction de la prévision (2 mai 1978) ; l'évolution du compte des administrations publiques de 1970 à 1980 (9 juin 1978) ; commentaire à propos de quelques séries relatives aux dépenses militaires (10 juillet 1978) ; rétropolation fonctionnelle des dépenses d'équipement des administrations publiques (1970-1974) (19 juillet 1978) ; analyse et projection de séries budgétaires mensuelles (21 septembre 1978) ; modèle "administrations" les administrations publiques locales (15 novembre 1978) ; problèmes posés à la division des administrations par l'ordinateur HB 66 (27 novembre 1978) ; simulations effectuées avec le modèle APUL (7 décembre 1978) ; quelques remarques sur la note de la sous-direction C "délai de mise en oeuvre des dépenses publiques" (22 décembre 1978) ; les projections des recettes fiscales des administrations publiques centrales dans le modèle annuel des administrations (22 décembre 1978) ; projection du poste R 101 "salaires et rémunérations bruts", par Jacques BACHELIN (18 janvier 1978) ; modèle "Administrations" : bloc APUC ; - compte de l'état (25 janvier 1979) ; propositions de formalisation du compte des organismes divers d'administration centrale dans le modèle administrations (25 janvier 1979) ; principes d'utilisation des programmes BOX et JENKINS (29 janvier 1979) ; étude des effets d'une réduction de 2 heures de la durée de travail hebdomadaire dans les administrations publiques, par Jacques BONACOSSA (13 février 1979) ; éléments de présentation du compte 1979 LF 10 en réponse à la note d'orientation, par Frédéric SAINT-GEOURS (20 avril 1979) ; note de conjoncture sur l'exécution des Lois de finances, par Frédéric SAINT-GEOURS (23 avril 1979) ; contribution au rapport à la commission des comptes du printemps 1979, par Jacques BACHELIN (21 mai 1979) ; les dépenses d'infrastructure de transport terrestre : bilan des années 1970 - 1978 et perspectives d'évolution (13 juin 1979) ; évolution de la FBCF des APUL 1979-1980 (4 octobre 1979) ; analyse des budgets de la défense pour 1979 et pour 1980, et examen à mi-parcours de la quatrième Loi de programmation militaire (18 octobre 1979) ; les dépenses d'aide sociale (30 octobre 1979) ; poids des forces et armements nucléaires à partir des évaluations des budgets de programmes de 1977 à 1979 (31 octobre 1979) ; comparaison prévision/réalisation des projections effectuées par le bureau des administrations (1976 - 1978 (octobre 1979 et janvier 1980) ; note de conjoncture relative à l'exécution de la Loi de finances 1979, par Jacques BACHELIN (8 novembre 1979) ; le modèle "Administrations" présentation du modèle, bloc APUC et bloc APUL (23 novembre, 5 et 10 décembre 1979) ; bilan de la recherche en France 1958 - 1977 (30 novembre 1979) ; que pourrait apporter l'utilisation du TES en matière d'études sur l'emploi (3 décembre 1979) ; utilisation du recensement des marchés publics en vue d'une meilleure connaissance de la demande en biens et services des administrations (18 décembre 1979) ; les effectifs des administrations publiques et des PTT (21 décembre 1979) ; les administrations publiques à l'horizon 1985 : projections associées au compte U 21 (scénario I 1XE2) du VIIIème plan, par Michel UNGEMUTH (26 décembre 1979). - 1978-1979

B-0052327/1 : Le ralentissement de la progression des dépenses publiques sur la période 1980-1982, par Jacques BONACOSSA (15 janvier 1980) ; présentation sommaire du compte 1980 JJ 1 des administrations publiques, par Jacques BONACOSSA (18 janvier 1980) ; présentation sommaire du compte 1981 D11 des administrations publiques, par Jacques BONACOSSA (25 janvier 1980) ; le compte des administrations publiques (Z'21) associé au scénario de départ "11XE2" pour le VIIIème plan, par Michel UNGEMUTH (28 janvier 1980) ; l'évolution des ressources, des emplois et du solde de l'Etat dans le compte Z'21, par Michel UNGEMUTH (7 février 1980) ; prévisions d'effectifs des APU à l'horizon 1985 (7 février 1980) ; aide de l'Etat aux secteurs productifs, évolution depuis 1970 et perspectives 1985 (2 avril 1980) ; contribution à la rédaction du Tome I des comptes de la Nation : 1979 - l'assainissement ponctuel des finances publiques, par Jacques BONACOSSA (4 avril 1980) ; la projection du compte de l'Etat dans les budgets économiques relatifs à l'exercice 1980, par Jacques BONACOSSA (18 avril 1980) ; évolution de la charge de la dette publique de 1970 à 1978 (18 avril 1980) ; rétropolation des subventions d'exploitation série 1959-1973 (18 avril 1980) ; salaires et pouvoir d'achat dans les administrations publiques de 1970 à 1979 (6 mai 1980) ; note d'hypothèses relative aux comptes 1980 (AA1) et 1981 (A 11) de la commission des comptes de la Nation du printemps 1980, par Jacques BONACOSSA (14 mai 1980) ; les finances locales à l'horizon 1985, par Michel UNGEMUTH (20 mai 1980) ; réflexions sur les finances publiques, par Roland de VILLEPIN (13 juin 1980) ; exploitation sommaire de la situation hebdomadaire de trésorerie de l'Etat et des comptes des organismes prêteurs aux collectivités locales pour le premier semestre 1980, par Didier MAILLARD (22 juillet 1980) ; les finances publiques de 1973 à 1979, par Didier MAILLARD (28 juillet 1980) ; le compte des administrations publiques à l'horizon 1985 dans les scénarios W 1 et W 2, par Michel UNGEMUTH (29 août 1980) ; les transferts Etat - Administrations publiques locales (5 septembre 1980) ; comparaison des prévisions de la quatrième Loi de programmation militaire aux réalisations en termes d'exécutions budgétaires pour les dépenses militaires de 1977 à 1979 (16 septembre 1980) ; commentaires sur le compte des administrations dans les budgets économiques d'automne (comptes 1980 JJ 2 et 1981 J 21), par Didier MAILLARD (16 septembre 1980) ; comptes de présentation de la commission d'automne, par Didier MAILLARD (23 septembre 1980) ; les administrations publiques locales depuis vingt ans : un constat, une problématique (7 octobre 1980) ; le pouvoir d'achat des traitements des fonctionnaires ; les dépenses salariales de l'Etat (21 octobre 1980) ; solde d'exécution de la Loi de finances et solde en gestion au 30 juin 1981, par Didier MAILLARD (22 octobre 1980) ; l'exécution de la Loi de finances au troisième trimestre 1980, par Didier MAILLARD (23 octobre 1980) ; les projections des comptes des administrations publiques en 1985 effectuées à la demande du Sénat : comptes S O et S 1, par Patrice MANTZ (24 octobre 1980) ; bilan des travaux du bureau D 1 "Administrations" au cours de l'année 1980, par Roland VILLEPIN (18 novembre 1980) ; comparaisons internationales d'administrations publiques (APU), par Jean-Claude CADENET (10 décembre 1980). - 1980

B-0052328/1 : Eléments sur l'évolution de la hiérarchie des traitements (hors indemnités) dans la fonction publique, par F. COLLIGNON (2 janvier 1981) ; commentaire sur les comptes 1980, 1981 et 1982 des administrations publiques dans les budgets économiques, par Didier MAILLARD (20 janvier 1981) ; quelques remarques sur la notion de taux de rendement actuariel et une méthode de calcul pratique, par Didier MAILLARD (28 janvier 1981) ; la politique budgétaire en 1980 et les perspectives budgétaires en 1981, par Didier MAILLARD (6 février 1981) ; pouvoir d'achat des traitements des fonctionnaires : les dépenses salariales de l'Etat civil : résultats en 1980, par F. COLLIGNON (19 février 1981) ; le financement des déficits budgétaires en 1981 et 1982, par Didier MAILLARD (19 février 1981) ; vers une réforme de l'administration locale française, par P. LEVAYE (26 février 1981) ; les obligations 4, 5% 1973 à capital garanti, par Didier MAILLARD (6 mars 1981) ; dette publique : encours annuels moyens et encours en fin d'année (27 mars 1981) : quelques orientations générales pour la politique des finances publiques, par Roland de VILLEPIN (30 mars 1981) ; une politique active de l'emploi public : quelle ampleur, quelles modalités, par F COLLIGNON (9 avril 1981) ; incidences sur le compte de l'Etat du mode de financement du solde budgétaire à environnement macro-économique inchangé, par Patrice MANTZ (14 avril 1981) ; faut-il accroître l'emploi public, par Patrice MANTZ (23 avril 1981) ; opérations variantes - thème I : Inflation et finances publiques : le cas d'un dérapage des salaires, et quel financement pour le trésor dans une perspective non désinflationniste, par Patrice MANTZ (7 et 8 mai 1981) ; étude des composantes de la masse salariale de l'Etat civil, par F. COLLIGNON (12 mai 1981) ; désinflation, comptes publics et financement du trésor : note de synthèse, par Patrice MANTZ (14 mai 1981) ; les comptes 1981 et 1982 des administrations dans les budgets économiques du printemps 1981, par Didier MAILLARD (20 mai 1981) ; réflexions sur une éventuelle réduction de la durée du travail des agents de l'Etat, par F. COLLIGNON (26 mai 1981) ; les éléments du coût budgétaire moyen (salarial et social) d'un fonctionnaire civil de l'Etat, par F. COLLIGNON (26 mai 1981) ; les transferts économiques entre l'Etat et les administrations publiques locales de 1970 à 1980, par G. GOLDSTEIN (29 mai 1981) ; le fonds d'action conjoncturelle dans la loi de finances initiale pour 1981, par Patrice MANTZ (2 juin 1981) ; questions sur les administrations publiques en 1981 - 1982, par Roland de VILLEPIN (3 juin 1981) ; point conjoncturel sur les traitements dans la fonction publique : pouvoir d'achat - éventail hiérarchique, par F. COLLIGNON (9 juin 1981) ; informations sur le collectif budgétaire 1981 et son financement, par Roland de VILLEPIN (10 juin 1981) ; commentaire sur le compte 1981 des administrations publiques du 11 juin 1981, par Didier MAILLARD (12 juin 1981) ; institution d'un service civil féminin obligatoire, par Patrice MANTZ (29 juin 1981) ; les administrations publiques dans les budgets économiques de juin 1981, par Didier MAILLARD (1er juillet 1981) ; comité de politique économique de la CEE - formation restreinte budget, par Roland de VILLEPIN (3 juillet 1981) ; la dette de l'Etat : situation et perspectives, par Patrice MANTZ (8 juillet 1981) ; éléments d'information concernant la région, par P. LEVAYE (10 juillet 1981) ; l'exécution budgétaire à la fin du mois de juin 1981, par Didier MAILLARD (16 juillet 1981) ; dossier : "Dette de l'Etat", par Didier MAILLARD (15 juillet 1981) ; résultat de quelques variantes réalisées avec le modèle METRIC à l'automne 1979 sur les dépenses et les recettes publiques, par Roland de VILLEPIN (17 juillet 1981) ; l'équilibre financier du trésor à la fin du premier semestre 1981, par Didier MAILLARD (21 juillet 1981) ; extension du financement du régime d'assurance chômage au secteur public et nationalisé, par F COLLIGNON (24 juillet 1981) ; un cheminement en 1983 du compte des administrations publiques associé aux budgets économiques de juin 1981 (comptes de printemps révisés), par Didier MAILLARD (27 juillet 1981) ; emprunts 7% 1973 et avoirs en or de la Banque de France, par Didier MAILLARD (7 août 1981) ; les finances publiques et le compte des administrations en 1981 et 1982 dans les budgets économiques d'août 1981, par Didier MAILLARD (11 août 1981) ; éléments d'appréciation sur les finances publiques en 1981 et 1982 dans les budgets économiques d'août 1981, par Didier MAILLARD (12 août 1981) ; principaux écarts sur le compte des administrations 1982 du budget de printemps révisé (TJ 11) au budget variantiel (TJ 12) et au budget d'automne (TA 11), par Didier MAILLARD (14 août 1981) ; incidence économique d'une augmentation des effectifs ou des investissements de l'Etat (19 août 1981) ; quelques précisions sur le compte des administrations dans les budgets économiques d'août 1981, par Didier MAILLARD (25 août 1981) ; budget économique d'automne 1981 : les finances publiques en 1981 et 1982 : une situation préoccupante, par Didier MAILLARD (26 août 1981) ; le PIB (Produit Intérieur Brut) non marchand, par Didier MAILLARD (27 août 1981) ; emprunts d'Etat et protection de l'épargne contre l'inflation, par Didier MAILLARD (28 août 1981) ; problèmes posés par le financement des administrations publiques en 1981 et 1982, par Didier MAILLARD (28 août 1981) ; hypothèses retenues sur les émissions et remboursements d'emprunts d'état en 1981 et 1982 dans les budgets d'août 1981, par Didier MAILLARD (28 août 1981) ; les finances publiques en 1986 : principales caractéristiques de la projection de référence élaborée dans le cadre du plan intermédiaire, par Roland de VILLEPIN (28 août 1981) ; coût budgétaire d'une réduction de 5 heures de la durée hebdomadaire du travail des agents de l'Etat, par F. COLLIGNON (4 septembre 1981) ; le compte des administrations en 1981 et 1982 dans les budgets économiques présentés à la commission d'automne 1981 (11 septembre 1981) ; prélèvements obligatoires et offre productive, par Didier MAILLARD (15 septembre 1981) ; le compte des administrations en 1981 et 1982 dans les budgets économiques de septembre 1981 (17 septembre 1981) ; les finances publiques en 1981 et 1982 dans les budgets économiques de septembre 1981, par Didier MAILLARD (21 septembre 1981) ; variantes "désinflation en 1982" principaux écarts sur le compte des administrations, par Didier MAILLARD (13 octobre 1981) ; renforcer l'investissement des administrations en 1983 : trois modalités possibles, par Patrice MANTZ (27 octobre 1981) ; la situation des bons du trésor émis dans le public à la fin de l'année 1981, par Didier MAILLARD (28 octobre 1981) ; variantes de finances publiques et modèles macro-économiques, par Patrice MANTZ (28 octobre 1981) ; fichier mensuel prévisionnel d'intérêts et d'amortissement de la dette à long terme de l'Etat, par Didier MAILLARD (12 novembre 1981) ; incidence des modalités d'émission d'un emprunt de 10 milliards en décembre 1981 sur le profil de la charge de la dette publique, par Didier MAILLARD (20 novembre 1981) ; nationalisation : traitement économique de la caisse nationale de l'industrie et de la caisse nationale des banques dans les budgets économiques d'hiver, par Didier MAILLARD (20 novembre 1981) ; conséquences économiques d'une amélioration de la situation des militaires du contingent par l'augmentation de leur rémunération ou l'abaissement de la durée du service, par F COLLIGNON (1er décembre 1981) ; les dépenses militaires : de la loi de finances initiales à la loi de règlement (1977-1980 et prévision 1981), par Patrice MANTZ (1er décembre 1981) ; la situation des obligations 4,5% 1973 à capital garanti à la fin de l'année 1981, par Didier MAILLARD (1er décembre 1981) ; les subventions aux entreprises en 1981 et 1982, par G GOLDSTEIN, (9 décembre 1981) ; déficit budgétaire et contrainte de change dans les budgets économiques d'hiver 1981, 1982 et 1983, par Bernard KEIZER (11 décembre 1981) ; régularisation des dépenses publiques, par Bernard KEIZER (11 décembre 1981) ; les finances publiques dans les budgets économiques d'hiver 1981 - 1982, par Didier MAILLARD (15 décembre 1981) ; les investissements des administrations publiques locales dans le modèle "Administrations", par P LEVAYE (21 décembre 1981) ; vers une baisse de l'investissement public local en 1983, par Patrice MANTZ (21 décembre 1981) ; le pouvoir d'achat des traitements des fonctionnaires en 1981, par F COLLIGNON (22 décembre 1981) ; incidence sur l'emploi des investissements publics : le cas des investissements des PT.T, par Patrice MANTZ (22 décembre 1981). - 1981

 

Rationalisation des choix budgétaires (1966-1981)

B-0052329/1 : Manuel d'analyse de programme pour un système : plan-programme - budget (octobre 1986) ; dossier : Planning - Programming and Budgeting System (PPBS) (1967-1969) ; moyen en personnel pour les études R.C.B (1968) ; l'introduction à la première phase de l'étude RCB sur l'évolution et les budgets du service des mines (janvier 1969) ; les finalités de l'Etat, par Y. CANNAC (10 janvier 1969) ; à propos des coûts et avantages des mesures concernant la main d'oeuvre (novembre 1969) ; la rationalisation des choix budgétaires (12 novembre 1969) ; application aux services de police de la ville de New-York des concepts relatifs aux budgets de programme (décembre 1969) ; comptabilité entre approche sectorielle et globale (S.D) ; rationalisation des choix budgétaires (août 1970) ; documents provenant d'une mission effectuée par RILLEY en juillet - octobre 1969 (bibliographie (août 1970) ; répartition de certains transferts sociaux suivant la taille et le revenu des ménages salariés, par Bertrand MOURRE ; les "programmes finalisés" du Plan : quelques remarques, par Jean HERNANDEZ (25 septembre 1970) ; la détermination des prix fictifs à partir du modèle physico-financier (22 octobre 1970) ; bilan d'activité de la sous-direction RCB en 1970, par Michel TERGNIER (30 octobre 1970) ; on gagnerait une fortune à acheter les gens ce qu'ils valent et à les vendre ce qu'il s'estiment, par H. DAUMIER (S.D). - 1966-1970

B-0052330/1 : Rencontre méthodologique sur les budgets de programme (24, 25 mars 1971) ; la politique à long terme des pouvoirs publics et la rationalisation des choix budgétaires, par Jacques LE NOANE (S.D) ; à propos des critères de choix publics : rédaction provisoire (S.D) ; essai de présentation d'un compte de programme de la sous-direction "C", par M. C. LODEON (mai 1971) ; un modèle expérimental de gestion prévisionnelle des personnels, par Patrick SAINTVILLE (10 décembre 1971) ; exploitation des données concernant le personnel du cadre "A" de la direction de la prévision, par Sylvain DENIS (20 décembre 1971) ; sur les limites de la rationalité, par Robert L. BARTELEY (11 février 1972) ; sur l'aide à la presse, par Hubert LEVY-LAMBERT (14 février 1972) ; sur l'interconnexion des lignes de la société nationale des chemins de fer français (SNCF) et de la régie autonome des transports parisiens (RATP), par Hubert LEVY-LAMBERT (13 mars 1972) ; la gestion des deniers de l'Etat, par Hubert LEVY-LAMBERT (mars 1972) ; les transferts entre agents économiques (aspects théoriques et méthodologiques), par Bernard WALISSER (juillet 1973) ; la prise en compte de la protection de l'environnement dans les calculs économiques (4 octobre 1973) ; étude des performances des entreprises publiques du secteur concurrentiel, par Michel TERGNIER (31 mai 1974) ; dossier ouvrage de méthode (mars - août 1974) ; examen du dossier sur l'amortissement et l'autofinancement des entreprises (réunion tenue le 7 octobre 1974) (juin - octobre 1974). - 1971-1974

B-0052331/1 : Le choix des investissements, par Michel TERGNIER (février 1975) ; introduction à une discussion sur les budgets de programmes (11 et 19 juin 1975) ; subventions de l'Etat aux collectivités locales : une approche micro-économique (10 novembre 1975) ; propositions pour le développement des budgets de programme (12 novembre 1975) ; population navale nucléaire civile : situation comparée de la France et des puissances étrangères (21 novembre 1975) ; premières réflexions sur l'élaboration du budget de programmes de l'administration centrale du ministère de l'économie et des finances (26 novembre 1975) ; dossiers : effets de l'immigration sur la balance des paiements et certains aspects du développement économiques (5 brochures) (1975 - 1976) ; quelques caractéristiques de l'évolution de l'emploi industriel au cours du VIème plan (27 janvier 1976) ; les règles d'encadrement du crédit (annexe à la note "la tactique du gendarme" - octobre 1974), par Bernard WALLISER (avril 1976) ; l'évolution des dépenses de fonctionnement de l'Etat depuis 1962, par Raymond MELKA (12 avril 1976) ; réflexions sur la nouvelle procédure dite des "études prioritaires de RCB (20 avril 1976) ; quelques réflexions sur l'étude RCB "personnel infirmier", par Raymond MELKA (18 mai 1976) ; note sur les perspectives d'évolution du transport aérien mondial (20 mai 1976) ; sérénade (27 août 1976) ; aides au logement (application de la note "la tactique du gendarme" octobre 1974), par Bernard WALLISER (septembre 1976) ; perspectives d'importation de produits pétroliers en 1977 (1er octobre 1976) ; les enseignements de la "table ronde" sur les " études prioritaires", par Henri BOCOGNANO (octobre 1976) ; propositions pour un programme de formation au management public, par Henri BOCOGNANO (21 octobre 1976) ; le rôle des études prioritaires par Pierre CORTESSE, directeur de la prévision, par Raymond MELKA (22 octobre 1976) ; analyse comparative de deux "surplus" (surplus micro-économique - surplus de productivité globale des facteurs), par Bernard WALLISER (novembre 1976) ; l'évolution du budget des charges communes entre 1976 et 1977, par Raymond MELKA (novembre 1976) ; rapport sur le déroulement du séminaire sur les "principes fondamentaux de la RCB" (Lisbonne - 25 au 29 octobre 1976), par Raymond MELKA (10 novembre 1976) ; efficacité des mesures concernant les économies d'énergie (conseil des ministres du 24 novembre 1976) (23 novembre 1976) ; construction d'indicateurs synthétiques de réalisation et problématique de l'agrégation (22 décembre 1976) ; les rapports entre micro-économie et macro-économie, par Bernard WALISSER (janvier 1977) ; présentation du modèle annexé au rapport "Surveillance terrestre", par Robert POINSARD (janvier 1977) ; introduction à la théorie des catastrophes, par Bernard WALLISER (février 1977) ; situation de la construction (comité des directeurs du 16 février 1977 (15 février 1977) ; point sur la comptabilité de programme (12 août 1977) ; pour une meilleure organisation du système de transports en France (à long terme 1990/2000), par Raymond MELKA (25 août 1977) ; le budget de programmes a -t-il encore un avenir, par Yves de GAULLE (septembre 1977) ; dossier de presse sur les budgets de programmes (27 octobre 1977). - 1975-1977

B-0052332/1 : Méthode et diffusion ; conférences sur la rationalisation des choix budgétaires (avril - juin 1969) ; le système 3 P.B et le budget de programmes du ministère de la défense nationale : procédures d'élaboration (janvier 1971) ; système 3 P.B et ventilation d'un budget voté dans une structure de programmes (13 février 1971) ; essai de présentation d'un compte de programme de la sous-direction "C" (mai 1971) ; recueil de textes officiels sur la RCB (novembre 1971) ; dossier : comité de liaison pour la formation RCB (1971 - 1972.). - 1969-1972

B-0052333/1 : Dossier : le groupe de travail sur les "structures de programmes" (1971 - 1972) ; rapport de synthèse sur les budgets de programmes, par Pierre BOREL (5 avril 1972) ; les problèmes de l'évaluation dans les processus de décisions, par Bernard WALLISER (1972) ; dossier : "ELECTR' ACTION" (3 octobre 1972) ; réflexions sur les stratégies de développement de la rationalisation des choix budgétaires (23 mai 1973) ; sur les études en matières d'environnement, par Bernard WALLISER (août 1973) ; projet de note sur la valorisation du patrimoine immobilier de la SNCF en vue de la négociation du nouveau contrat de programme, par Jean-Louis DIEFFENBACHER (12 septembre 1973) ; la prise en compte de la protection de l'environnement dans les calculs économiques, par Michel TERNIER (4 octobre 1973) ; note et résumée sur l'étude du patrimoine foncier de la société nationale des chemins de fer français (SNCF) (agglomération d'Angoulême, par Jean-Louis DIEFENBACHER (6 et 20 novembre 1973) ; groupe de travail sur les indicateurs de budget de programmes MATELT (Ministère des Transports, Ministère de l'Education Nationale) : projet de rapport de synthèse, par Jean-Louis DIEFENBACHER (1er mars 1974) ; réflexions sur le développement des budgets de programmes, par Jean-Yves LE FOLL (11 juin 1975) ; la formation RCB : réalités et perspectives, par Henri BOGOGNANO (août 1975) ; présentation générale de l'ouvrage de méthode sur la RCB + fiches (12 décembre 1975) ; sensibilisation des parlementaires au management public, par Raymond MELKA (28 janvier 1976) ; états des travaux d'élaboration des budgets de programmes auxquels participe légèrement ou non la direction de la Prévision (11 mars 1976) ; état d'avancement de l'étude RCB "inondations" (22 mars 1977) ; sur l'étude "mesure de l'activité hospitalière à l'institut Gustave-Roussy de Villejuif" (94) (29 mars 1977) ; note sur le problème de la répartition des dommages dus aux inondations (2 mai 1977) ; note sur le calcul de la réduction des dommages dus à la réalisation d'un ouvrage de protection contre les inondations (20 juin 1977) ; note de commentaire sur la réunion de la sous-commission de RCB "systèmes d'information" du 21 juin 1977 (23 juin 1977) ; point sur la comptabilité de programme (12 août 1977) ; projet de fiche de l'ouvrage de méthode (août 1977) ; note d'étape sur la comptabilité de programme : sommaire (S.D) ; pour une meilleure organisation du système de transports en France (à long terme : 1990/2000), par Raymond MELKA (25 août 1977) ; aperçu sur la planification chinoise, par Bernard WALLISER (août 1977) ; réflexion sur le rapport rédigé par la mission interministérielle RCB sur le commerce (rapport RONZE, par Yves de GAULLE (31 août 1977) ; 2 IV analyse de programme, par F. LENORMAND ET Robert POINSARD (21 septembre 1977) ; définition du champ de l'étude "opérations commerciales" (11 octobre 1977) ; présentation du rapport "inondations" (12 octobre 1977) ; budgets de programme : présentation par domaine et groupe de programmes (18 octobre 1977) ; budget de programmes des services généraux du Premier Ministre - Proposition de structure de programmes (20 octobre 1977) ; projet de fiche de programme interministérielle : lutte contre les dommages dus aux inondations (25 octobre 1977) ; propositions pour l'analyse de programme aéroports (9 novembre 1977) ; comparaison et évaluation des actions recensées par la structure d'objectifs de l'analyse de programme "inondations" (9 novembre 1977) ; rapport de mission au XVIIème congrès international des sciences administratives (24 novembre 1977) ; propositions de plan de travail pour l'analyse de programme aéroports (29 novembre 1977) ; projet d'article pour la revue RCB : modélisation du service de surveillance terrestre, par B. WALLISER (décembre 1977) ; réunion du 19 décembre avec le C.P.E. à propos de l'extension de la ZIE à 200 nautiques : projet de canevas de l'étude, par Yves de GAULLE (16 décembre 1977). - 1971-1977

B-0052334/1 : Un nouvel outil pour l'élaboration du budget aux Etats-Unis : le "ZBB" (zéro base budgeting) (janvier 1978) ; réflexions à propos d'un projet d'analyse de programme sur les calamités agricoles (12 janvier 1978) ; projets de travaux concernant le forêt française et la filière "bois" (25 janvier 1978) ; proposition d'analyse de programme concernant la forêt, par Jean-Philippe GAUDEMET (21 mars 1978) ; étude RCB sur la normalisation (décembre 1980) ; rapport phase I sur l'étude du système de tarification des services météorologiques, par A. CAHUZAC et A. CHAMPAUX (26 janvier 1981) ; interdépendances et anticipations des agents économiques (2ème version), par Bernard WALLISER (avril 1981) ; évaluation du déroulement et du bilan de l'expérience - pilote de bureautique, conduite avec le concours de l'IFCI (Institut de Formation et de Conseil en Informatique) (9 avril 1981) ; déblocage des crédits du fonds d'exécution de la dépense publique ; dépenses d'investissement (annexe à la note du 1er juin 1981) ci-dessus, par Alain BERNARD (1er juin 1981) ; étude sur les délais d'exécution de la dépense publique : dépenses d'investissement (annexe à la note du 1er juin 1981) ci-dessus (juin 1981). - 1978-1981

B-0052335/1 : Commission des RCB ; procès-verbal de réunions (18 et 19 janvier 1971) ; rapports sur les problèmes de formation liés à la RCB (mai 1971) ; note sur l'élaboration des budgets de programme (mai 1971) ; procès-verbal des séances (1ère partie et 2ème partie) (26 et 27 mai 1971) ; comptes-rendus des réunions préparatoires à la commission RCB de fin d'année (septembre-novembre 1971) ; opération RCB au Ministère des Transports ; réalisations 1971 et projet de programme 1972 (octobre 1971) ; rapport au Ministre (Tome I) établi par la mission RCB (décembre 1971). - 1971

B-0052336/1 : Procédures à suivre en matière d'études analytiques RCB (S.D) ; la RCB dans les administrations : rapport de synthèse (janvier 1972) ; procès-verbal de séance (17 janvier 1972) ; groupe de travail "indicateurs" (mai 1972) ; rapport de synthèse sur les budgets de programmes (mai 1972) ; groupe de travail sur les coûts dans les budgets de programme : rapport de synthèse (10 mai 1972) ; groupe de travail sur les structures de programmes (mai 1972) ; procès-verbal de séance (15 juin 1972) ; problèmes posés par le développement des systèmes d'information de l'administration (15 juin 1972). - 1971-1972

B-0052337/1 : La RCB dans les administrations : rapport de synthèse (janvier 1973) ; rapport général sur les activités du Ministère de l'Economie et des Finances en matière de RCB (S.D) ; procès-verbal de séance (22 juin 1973) ; compte-rendu de la réunion sur les études de RCB prioritaires (23 janvier 1974) ; la RCB dans les administrations : rapport de synthèse (janvier 1974) ; projet de rapport général sur les activités du Ministère de l'Economie et des Finances en matière de RCB (mars 1974) ; compte-rendu de la réunion sur la RCB qui s'est tenue le 20 septembre au Cabinet du Ministre (26 septembre 1974) ; note du 30 septembre 1974 pour les représentants des Ministères à la commission de RCB : rapport de synthèse pour 1974 et perspectives pour 1975 (30 septembre 1974) ; compte-rendu de la réunion sur la R.C.B des directeurs du budget et de la prévision (6 décembre 1974) (12 décembre 1974) ; la RCB dans les administrations : rapport de synthèse (janvier 1975) ; fiche de présentation d'un ouvrage de méthode sur la RCB (janvier 1975) ; rapport à la communication interministérielle de RCB (séance du 31 janvier 1975 (janvier 1975) ; procès-verbal de séance (31 janvier 1975) ; compte-rendu d'une réunion sur l'étude prioritaire "système général de lutte contre les feux de forêts" (15 septembre 1975) ; rapport de synthèse pour 1975 et perspectives pour 1976 (16 octobre 1975) ; note sur les éléments pour un budget de l'immigration (17 octobre 1975) ; effets de l'immigration sur la balance des paiements et certains aspects du développement économique : rapport d'étape (décembre 1975). - 1973-1975

B-0052338/1 : La RCB dans les administrations : rapport de synthèse (janvier 1975) ; études prioritaires RCB : table ronde du 8 avril 1976 (avril 1976) ; études prioritaires RCB : procès-verbal de la table ronde du 8 avril 1976 (avril 1976) ; note d'orientation sur les budgets de programmes (1er septembre 1976) ; préparation de la 7ème réunion de la commission de rationalisation des choix budgétaires (18 octobre 1976) ; RCB, réunon bilatérale entre le Ministère de l'Intérieur et le Ministère de l'Economie et des Finances, par Michel GIROUX (27 octobre 1976) ; RCB, réunion bilatérale entre le Ministère de l'Education Nationale et le Ministère de l'Economie et des Finances, par Michel GIROUX (29 octobre 1976) ; la RCB dans les administrations : rapport de synthèse (janvier 1977) ; procès-verbal de séance (27 janvier 1977) ; la RCB dans les administrations : rapport de synthèse (janvier 1978) ; la RCB dans les administrations : rapport analytique (janvier 1980) ; rapport d'évaluation des études prioritaires (table ronde sur les études prioritaires - 19 juin 1980), par Robert POINSARD, Bernard WALLISER (9 juin 1980) ; études prioritaires RCB : procès -verbal de la table ronde du 19 juin 1980 (23 septembre 1980) ; la RCB dans les administrations : rapport analytique (1er trimestre 1981) ; la rationalisation des choix budgétaires, par Robert POINSARD (9 juin 1981) ; liste des études à caractère économique réalisées en 1979 pour le compte de l'administration, par Robert POINSARD (18 juin 1981) ; proposition concernant l'avenir des démarches analytiques appliquées aux politiques publiques, par Robert POINSARD (7 septembre 1981) ; l'avenir de la RCB, par Robert POINSARD (8 septembre 1981) ; compte-rendu de la réunion du 28 octobre 1981 sur l'orientation de l'opération RCB, par Robert POINSARD (13 novembre 1981) ; les actions de modernisation de la gestion administrative, par Robert POINSARD (8 septembre 1981) ; congrès de l'Association française de science politique (octobre 1981), par Robert POINSARD (16 novembre 1981). - 1976-1981

B-0052002 à B-0052016 : rationalisation des travaux budgétaires (RCB) (1968-1976)

 

Division des études fiscales (1959-1981)

B-0052085/1 : Taxe sur le chiffre d'affaire, réforme, incidences et conséquences économiques et financières : tableaux d'hypothèses, correspondance. - 1966-1968

B-0052086/1 : Imposition des revenus des personnes physiques en France, situation et perspective : étude rétrospective, modèle d'étude et de prévision : note, note résumée. - 1962-1968

B-0052086/2 : Fiscalité indirecte. Analyse de la fiscalité indirecte dans le tableau d'échanges interindustriels : annexes. - 1955

B-0052086/3 : Crédit hypothécaire, création d'un marché hypothécaire, réunion du Comité interministériel du 26 octobre 1965 : notes, comptes rendus (1962-1965) ; fiscalité immobilière TVA, imposition des plus values : étude critique (1966) ; déduction fiscale pour investissement pour les machines outils, le matériel textile et le matériel commandé au delà du 1er juillet 1969 : notes, fiches, avant-projet de décret (1966-1969). - 1962-1965

B-0052087/1 : Politique des revenus, création du Centre d'étude des revenus et des coûts : étude (1965-1968) ; réunions du groupe de travail "Statistiques-revenus" : notes, comptes rendus (1962) ; politique des revenus : rapports (1959-1966). - 1959-1968

B-0052339/1 : Analyse méthodologique et critique des travaux d'évaluation des recettes fiscales en 1970 (13 janvier 1966) ; regime fiscal des plus-values réalisées sur les immobilisations en cas de fusion de sociétés : amélioration ou aggravation résultant de la réforme votée le 12 juillet 1965, par Pierre COUSSY (17 janvier 1966) ; projection sur les années 1960 à 1964 des résultats de l'analyse des taxes sur le chiffre d'affaires dans le tableau d'échanges interindustriels de l'année 1959 (18 janvier 1966) ; étude critique de l'imposition des plus-values de cession de terrains à bâtir et biens assimilés, par Jean LAMARE (7 février 1966) ; comptes-rendus de la réunion du groupe fiscal n° VIII "comparaison des charges fiscales" (Bruxelles - 17 février 1966), par Pierre COUSSY (21 février 1966) ; progression des revenus des ménages, agriculture exclue de 1963 à 1965 (7 mars 1966) ; incidences de la réforme des TCA sur la situation financière des entreprises publiques (31 mars 1966) ; mémento fiscal : taxes sur le chiffre d'affaires (30 avril 1966) ; recettes des administrations pour 1966 et 1967 (11 mai 1966) ; projection sur les années 1960 à 1964 des résultats de l'analyse des taxes sur le chiffre d'affaires dans le TEI de l'année de base 1959 (1er juin 1966) ; la réforme des taxes sur le chiffre d'affaires (16 juin 1966) ; essai de détermination à l'aide des statistiques fiscales de la fraction de la retenue à la source (R.S) sur le revenu des capitaux mobiliers à la charge des ménages (14 septembre 1966) ; effet sur le niveau des prix de la réforme des T.C.A (7 décembre 1966) ; formalisation des méthodes de prévisions fiscales (13 décembre 1966) ; compte-rendu de la réunion sur les travaux en cours en calcul électronique à la division des études fiscales (projet - 25 janvier 1967), par Pierre COUSSY (26 janvier 1967) ; modifications apportées aux prévisions de recettes fiscales pour 1967, en fonction des hypothèses économiques du compte : DIBE - 1967 FF 1 du 17 février 1967 (15 mars 1967) ; corrections à apporter à la note du 15 mars 1967 : incidence de l'augmentation du prix des Gauloises sur l'impôt sur les tabacs (17 mars 1967) ; la réforme des TVA (avril 1967) ; évaluation rapide des pertes de recettes fiscales qui seraient entraînées par une remise partielle des sommes à recouvrer en 1967 au titre de l'IRPP (6 juillet 1967) ; bilan actuel des travaux du programme "réforme TVA" conditions d'achèvement de ces travaux. Perspectives d'utilisation de programme en dehors de l'opération T.V.A (26 septembre 1967) ; réunion du Comité de calcul électronique - compte-rendu de la réunion du 27 septembre 1967 sur le modèle TVA, par Pierre COUSSY (13 octobre 1967) ; IRPP et TC : prévisions trimestrielles de recettes (15 novembre 1967) ; évaluation de la perte de recette fiscale entraînée par la remise de 100 F au profit des contribuables dont l'impôt sur les revenus de 1966 est inférieur à 1.000F (15 novembre 1967) ; anciennes contributions directes et taxes assimilées (part des collectivités locales), par Jean LAMARE (16 novembre 1967) ; propositions d'action sur le montant ou l'échéance du premier tiers prévisionnel en vue de pallier une vraisemblable récession de la consommation des ménages au début de 1968, par Jean LAMARE (20 novembre 1967) ; les problèmes posés par une modification des taux de la TVA à des fins de politique conjoncturelle en début de l'année 1968 (22 novembre 1967) ; étude sur la croissance française après la guerre. Echanges extérieurs en croissance de la production (novembre 1967) ; dossier : modèle IRPP (1967/1968) ; les travaux envisagés par la division des études fiscales dans le cadre de l'élaboration du VIème plan, par Pierre COUSSY (5 janvier 1968) ; les programmes de fiscalité indirecte (15 mars 1968) ; le modèle Sécurité Sociale (avril 1968) ; calculs concernant le réforme de l'IRPP effectués à la demande de la DGI (3 avril 1968) ; note sur l'état d'avancement d'un modèle d'étude et de prévision concernant l'IRPP, par Christian BEGIN (12 avril 1968) ; récapitulation de l'incidence des différentes mesures affectant les recettes de l'Etat en 1968 (7 mai 1968) ; mesures fiscales de rééquilibre (S.D) ; l'état du budget au début de juin 1968 (4 juin 1968) ; état au 17 juin de la situation financière des administrations en 1968, par Christian BEGIN (17 juin 1968) ; opportunité d'une augmentation des taux de la TVA (S.D) ; affectation de locaux, par Christian BEGIN (3 octobre 1968) ; note sur le contenu d'impôt dans le prix des produits, par Christian BEGIN (18 novembre 1968) ; projets EGIDE, par Christian BEGIN (12 décembre 1968) ; incidence sur les prix et les recettes fiscales des mesures prises le 29 novembre 1968, par Christian BEGIN (24 décembre 1968). - 1966-1968

B-0052340/1 : Note sur le plafond de la sécurité sociale, par Christian BEGIN (6 août 1969) ; modèle pour l'étude de la fiscalité sur le revenu des ménages, par Christian BEGIN (septembre 1969) ; structure des prélèvements obligatoires de 1949 à 1968, par Christian BEGIN (29 octobre 1969) ; évaluation du coût de l'institution de l'avoir fiscal par la loi du 12 juillet 1965 (7 novembre 1969) ; la fiscalité dans les "projections économiques tendancielles de l'économie française pour 1975", par Christian BEGIN (26 novembre 1969) ; travaux effectués par l'ISEA, par Christian BEGIN (16 décembre 1969) ; évaluation des besoins à venir de la division des études fiscales en matière de travaux sur calculateur électronique, par Christian BEGIN (29 janvier 1969) ; note sur la prise en compte des charges de famille dans le calcul de l'impôt direct (6 mars 1969) ; rapport sur les comptes de la Nation de l'année 1968 (25 mars 1969) ; traitement des impôts dans le système européen des comptes économiques intégrés, par Christian BEGIN (2 avril 1969) ; statistiques et commission de l'informatique, par Christian BEGIN (3 avril 1969) ; l'évolution des impôts indirects en 1968 paraît relativement faible par rapport à la croissance de la PIB, par Christian BEGIN (18 avril 1969) ; modèle de simulation de l'impôt sur le revenu des personnes physiques (IRPP) (juin 1969) ; seuil de pression fiscale sur le revenu des personnes physiques, par Christian BEGIN (6 janvier 1970) ; sur le poids de la contribution des patentes et sa répartition par secteur d'activité économique, par Jean LAMARE (21 janvier 1970) ; projection des bénéfices fiscaux des entreprises privées non financières (29 janvier 1970) ; modèle de simulation de l'I.R.P.P (mars 1970) (19 février 1970) ; communication relative à l'impôt sur l'énergie, par Christian BEGIN (17 mars 1970) ; note exploratoire sur les rapports entre l'IRPP et l'épargne (26 mars 1970) ; statistique des taxes sur le chiffre d'affaires : description de l'échantillon E.C. 70 (avril 1970) ; modèle TVA, passage des programmes de fiscalité indirecte sur ordinateur au cours du 1er semestre 1970 (9 avril 1970) ; modèle I.S (6 et 16 avril 1970) ; statistiques des taxes sur le chiffre d'affaires : mise en place de l'échantillon E.C. 70 (15 avril 1970) ; note sur un programme d'analyse économique utilisant le T.E.I : utilisation du programme de diffusion DEF 3 et interprétation des résultats, par Christian BEGIN (8 juin 1970) ; étude de corrélations entre l'impôt sur les bénéfices des sociétés et d'autres grandeurs économiques (30 juin 1970) ; note sur l'évolution de l'IRPP de 1965 à 1969 d'après les résultats du modèle, par Christian BEGIN (17 août 1970) ; la charge d'impôts indirects par catégories socio-professionnelles, par Christian BEGIN (19 août 1970) ; réponse à une question écrite sur "la note sur une étude de l'aide aux familles", par Christian BEGIN (19 octobre 1970) ; formalisation des méthodes de prévisions des recettes fiscales des administrations (19 octobre 1970) ; charge de la T.V.A selon le niveau de revenus des ménages (1er décembre 1970) ; étude sur la sensibilité des amortissements aux variations conjoncturelles ; application à l'estimation du bénéfice fiscal (9 décembre 1970) ; incidence des mesures portant aménagement de la contribution des patentes (15 décembre 1970) ; programme de travail pour 1971, par Christian BEGIN (17 décembre 1970) ; note sur l'estimation des bénéfices de 1961 à 1969, des entreprises privées non financières, des entreprises publiques, et des institutions financières (23 décembre 1970). - 1969-1970

B-0052341/1 : modèle de simulation de l'impôt sur le revenu des personnes physiques (5 janvier 1971) ; mise au point définitive du programme de travail de la division pour 1971, par Christian BEGIN (12 janvier 1971) ; sur la taxe d'apprentissage, par Christian BEGIN (14 janvier 1971) ; sur la prévision des bénéfices des sociétés privées non financières, par Jean CEDELLE (18 mars 1971) ; modèle IRPP 1965 : portraits-robots de trois contribuables types (21 mai 1971) ; conséquences budgétaires et économiques de l'harmonisation de la taxe sur la valeur ajoutée : analyse quantitative (4 et 21 juin 1971) ; la fiscalité dans le compte plan (7 juin 1971) ; note sur la TVA, par Jean CEDELLE (8 juin 1971) ; l'évolution de la charge fiscale de 1965 à 1971 (22 juin 1971) ; les recettes fiscales dans la note d'orientation, par Christian BEGIN (25 juin 1971) ; les recettes fiscales 1971 et 1972 dans la note d'orientation, par Jean CEDELLE (30 juin 1971) ; modèle de simulation de l'impôt sur le revenu (Tome I et II) (1971) ; incidence d'une diminution des taux de TVA sur l'économie française (16 août 1971) ; synthèse des statistiques fiscales dans les six pays du marché commun de 1965 à 1969, par Michel SCHNEIDER (19 septembre 1971) ; la participation des salariés aux fruits de l'expansion des entreprises, par Charles RATABOUL (octobre 1971) ; TVA 1971 et 1972, par Jean CEDELLE (5 octobre 1971) ; prévision de l'impôt sur le bénéfice des sociétés : fiche de présentation, par Jean CEDELLE (28 octobre 1971) ; la déduction fiscale pour investissements, instrument de relance conjoncturelle : l'expérience de 1966, par Michel SCHNEIDER (30 décembre 1971) ; note sur l'opportunité conjoncturelle de la suppression du butoir de TVA en 1972, par Christian BEGIN (31 décembre 1971) ; modèle d'impôt sur le revenu : essai de taxation de la fraude (5 janvier 1972) ; recettes fiscales en 1973, par Christian BEGIN (12 janvier 1972) ; la fiscalité dans le compte de Plan (31 janvier 1972) ; calcul automatique de l'impôt sur les revenus de 1971, par Jean CEDELLE (février 1972) ; la fiscalité de l'épargne des ménages : tentative de mesure du coût budgétaire, par Michel SCHNEIDER (8 février 1972) ; la prévision à court terme des recouvrements de TVA (14 février 1972) ; la TVA dans le tableau d'échanges interindustriels (14 février 1972) ; la progressivité du système fiscal britannique, par Christian BEGIN (13 mars 1972) ; conclusions de la réunion consacrée à l'examen du modèle PREFISC, par Pierre COUSSY (23 mars 1972) ; incidence de l'harmonisation européenne des taux de TVA sur l'économie française (10 avril 1972) ; éléments quantitatifs concernant la situation fiscale de l'épargne des ménages : tentative de mesure partielle du coût budgétaire, par Michel SCHNEIDER (12 avril 1972) ; explication du montant des recouvrements de TVA depuis 1969, par Christian BEGIN (15 avril 1972) ; état des recettes fiscales au 30 avril 1972, par Christian BEGIN (23 mai 1972) ; note sur l'imposition des profits de construction (31 mai 1972) ; la T.V.A dans le budget des ménages, par Christian BEGIN (19 juin 1972) ; l'évolution des revenus non salariaux soumis à l'impôt sur le revenu des personnes physiques au titre des années 1959 à 1969 incluses (21 juin 1972) ; la fiscalité dans le compte du Plan (6 juillet 1972) ; rapport du conseil des impôts sur l'imposition des revenus déclarés par les tiers (9 août 1972) ; pression et structure fiscale à moyen terme : comparaison des recettes 1971, 1972, 1973 avec les prévisions et les engagements du VIème plan, par Michel SCHNEIDER (23 août 1972) ; présentation des développements consacrés à la fiscalité dans l'ouvrage de Ch. SCHULTZE- Le budget 1973 : les ressources envisageables pour le budget fédéral, par Michel SCHNEIDER (25 août 1972) ; rapport d'ensemble du conseil des impôts (4 septembre 1972) ; note sur l'introduction de la "brique verte,", par Christian BEGIN (25 septembre 1972) ; mesures fiscales contre l'inflation, par Christian BEGIN (12 octobre 1972) ; note sur l'imposition des profits de construction réalisés par les entreprises passibles de l'impôt sur les sociétés (8 novembre 1972) ; la ventilation des recouvrements d'impôts perçus par voie de rôle dans les comptes de 1969 à 1973, par Michel SCHNEIDER (1er décembre 1972) ; modalités de prévision des retenues à la source et prélèvements sur les revenus de capitaux mobiliers (13 décembre 1972) ; la fraude fiscale dans ses aspects internationaux (S.D). - 1971-1972

B-0052342/1 : Les principales dispositions fiscales de la Loi de finances pour 1973 et de la Loi de finances rectificative pour 1972 (18 janvier 1973) ; compte-rendu de la réunion du 18 janvier 1973 (relevé des décisions) (23 janvier 1973) ; "taux actualisation" Plan (26 janvier 1973) ; questionnaire du fonds monétaire international (FMI) : éléments de réponse, par Michel SCHNEIDER (26 janvier 1973) ; propositions d'un système de crédit d'impôt en Grande Bretagne, par Michel SCHNEIDER (12 février 1973) ; regard sur le passé : que furent les prévisions de T.V.A pour 1972, par Christian BEGIN (16 février 1973) ; éléments de fiscalité pour une note sociale, par Christian BEGIN (1er mars 1973) ; T.V.A et tableau d'échanges interindustriels : chiffre d'affaires réalisé et T.V.A brute facturée au cours d'une année civile (7 mars 1973) ; l'imposition des plus-values ou gains en capital dans la législation française et certaines législations étrangères (8 mars 1973) ; anciennes contributions directes, leur évolution récente (27 mars 1973) ; la prévision des recouvrements d'impôts perçus par voie de rôle (3 avril 1973) ; note sur la liaison entre les revenus non salariaux et le RBEI (4 avril 1973) ; note sur les impositions perçues par voie de rôle au profit de certains établissements publics et organismes divers (11 avril 1973) ; note sur l'évolution de la réserve de participation (19 avril 1973) ; éléments quantitatifs concernant la situation fiscale de l'épargne des ménages : tentative de mesure partielle du coût budgétaire, par Michel SCHNEIDER (8 mai 1973) ; il est apparu nécessaire de signaler plus particulièrement l'existence, outre les impôts perçus par voie de rôle, de deux impôts au profit du budget de district de la région parisienne et ne faisant pas l'objet d'émission de rôle (15 mai 1973) ; les problèmes soulevés par la ventilation des recouvrements d'impôts perçus par voie de rôle, par Michel SCHNEIDER (4 juillet 1973) ; incidence, à revenus constants, de quelques mesures modifiant la Loi de finances 1973 (8 août 1973) ; fiche sur les hypothèses tendancielles retenues pour le chiffrement de FIFI - fiscalité, par Michel SCHNEIDER (19 septembre 1973) ; la réforme de la fiscalité locale - Analyse du projet de Loi "portant modernisation des bases de la fiscalité directe locale" (8 octobre 1973) ; étude de la détermination du bénéfice fiscal des sociétés : exploitation des statistiques BIC par la méthode de l'analyse factorielle (6 octobre 1973) ; procès-verbal de la réunion consacrée à l'examen des comptes trimestriels (16 octobre 1973) ; éléments de constat pour le dossier fiscalité du groupe finances - plan, par Michel SCHNEIDER (novembre 1973) ; les relations susceptibles d'être dégagées entre le revenu brut d'exploitation et l'excédent bénéficiaire des sociétés privées (12 novembre 1973) ; taxe différentielle sur les véhicules automobiles (vignette) (3 décembre 1973) ; taxe sur la valeur ajoutée : la règle du butoir et ses aménagements (2 janvier 1974) ; modèle I.R 1970 : revenus de valeurs mobilières ouvrant droit à l'abattement de 1. 000 F (31 janvier 1974) ; les principales dispositions fiscales de la Loi de finances pour 1974 et de la Loi de finances rectification pour 1973 (6 février 1974) ; note sur les comparaisons statistiques internationales relatives à l'impôt sur le revenu (11 mars 1974) ; la prévision à court terme des bénéfices fiscaux des institutions financières (sociétés de capitaux) autres que la Banque de France (18 mars 1974) ; la fiscalité indirecte sur les produits pétroliers : étude de l'incidence d'une hausse des prix des produits pétroliers (9 avril 1974) ; la fiscalité comme instrument d'une politique de réduction des inégalités de revenu, par Jacques BONACOSSA (6 mai 1974) ; sur les recettes fiscales de l'année 1973 (13 mai 1974) ; détermination du salaire moyen et du taux d'imposition correspondant dans les pays étudiés (29 mai 1974) ; le modèle d'impôt sur le revenu MIR 3 (3 juillet 1974) ; paiement de l'impôt sur les sociétés (10 septembre 1974) ; contribution à l'étude des moyens d'une politique de réduction de l'éventail des revenus (17 septembre 1974) ; modèle de revenus perçus MIR 3 Bis (1er octobre 1974) ; sur les recettes fiscales des neuf premiers mois de l'année 1974 (28 octobre 1974) ; les impôts indirects dans la consommation des ménages classés par catégories socio-professionnelles (20 décembre 1974). - 1973-1974

B-0052343/1 : Modèle I.R - 1970 : revenus de valeurs mobilières ne bénéficiant pas d'un abattement (23 janvier 1975) ; modèle de revenus perçus MIR 3 bis : note complémentaire (5 février 1975 et 9 mai 1975) ; étude des entreprises de l'échantillon acquittant dans le cadre de la simulation un prélèvement supérieur à 1 million de francs (1er avril 1975) ; variantes d'I.R 1980 (29 avril 1975) ; aide fiscale à l'investissement (30 avril 1975) ; remarques rapides sur le compte "rose rééquilibré", par Michel SCHNEIDER (9 mai 1975) ; remarques sur le compte "triste rééquilibré", par Michel SCHNEIDER (20 mai 1975) ; sur le remplacement du quotient familial par un abattement forfaitaire sur le revenu net imposable et sur la taxation des prestations familiales (22 mai 1975) ; sur les recettes fiscales des 4 premiers mois de l'année 1975 (10 juin 1975) ; les recettes fiscales en 1975 et en 1976 (25 juillet 1975) ; l'impôt sur le revenu en 1980 (comptes de juin 1975) (4 septembre 1975) ; réflexions sur la note "crise et fiscalité des entreprises" (4 septembre 1975) ; les anciennes contributions directes perçues au profit des collectivités locales 1960-1971 (octobre 1975) ; examen des perspectives concernant les finances publiques dans le VIIème plan (16 octobre 1975) ; projet de programme de travail pour 1976 de la division des études fiscales, par Jean-Pierre BALLADUR (novembre 1975) ; note sur les recettes fiscales des dix premiers mois de l'année 1975 (28 novembre 1975) ; l'aide fiscale à l'investissement (16 décembre 1975). - 1975

B-0052344/1 : Dossier : révision des bilans (janvier - mars 1976) ; de l'incidence de la dépréciation monétaire sur l'évaluation des stocks (6 janvier 1976) ; réévaluation permanente des immobilisations acquises à compter du 1er janvier 1976 et suppression concomitante du régime d'amortissement dégressif (14 janvier 1976) ; le nouveau mode de projection de l'impôt sur le revenu à moyen terme (11 février 1976) ; la taxe sur les salaires en 1975 (17 février 1976) ; taxe sur la valeur ajoutée : conséquences de la suppression éventuelle de la règle du décalage d'un mois (19 février 1976) ; ordre de grandeur des provisions pour congés payés éventuellement susceptibles d'être pratiquées au 31 décembre 1975 (19 février 1976) ; les recettes fiscales dans les budgets économiques 1976 FF 2 et 1977 F 20, par Jean-Pierre BALLADUR (4 mars 1976) ; le montant d'impôt sur le revenu 1980 dans le compte de février 1976 (8 mars 1976) ; les variations de stocks au regard des prévisions de recettes de T.V.A (9 mars 1976) ; les recettes fiscales en 1976 et 1977 (10 mars 1976) ; élaboration des tableaux d'impôts de la "base 71" (11 mars 1976) ; recettes des administrations : développements proposés pour le Tome I du rapport (12 mars 1976) ; TVA et conjoncture : les recouvrements de T.V.A en février 1976 (23 mars 1976) ; les recettes fiscales en 1980 (compte P3 du 18 février 1976), par Patrice SAUVAGE (30 mars 1976) ; observations de la direction générale des impôts sur les prévisions de recettes fiscales inscrites dans le compte 1980 P 3, par Jean-Pierre BALLADUR (16 avril 1976) ; progressivité du prélèvement fiscal (20 avril 1976) ; réévaluation des valeurs nettes comptables des actifs amortissables (4 mai 1976) ; les transferts de recettes fiscales entre l'Etat et les collectivités locales dans le SECN, par Jean-Pierre BALLADUR (5 mai 1976) ; propositions de commentaires des tableaux du Tome II du rapport sur les comptes 1975 (10 mai 1976) ; évolution des recettes fiscales entre 1974 et 1977, par Jean-Pierre BALLADUR (14 mai 1976) ; l'aide fiscale à l'investissement, situation et commentaires au 30 avril 1976 (19 mai 1976) ; les tendances récentes des recettes fiscales, par Jean-Pierre BALLADUR (19 mai 1976) ; sur les recettes fiscales des quatre premiers mois de l'année 1976 (19 mai 1976) ; budgets économiques 1976 et 1977 : commentaire de la note d'orientation et des comptes JJ1 J 10 1977, par Patrice SAUVAGE (4 juin 1976) ; la taxation des revenus de 1974 (22 juin 1976) ; quelques réflexions sur les enchaînements économiques 1975-1976-1977, par Jean-Pierre BALLADUR (25 juin 1976) ; effets des prestations familiales principales et de l'impôt sur le revenu sur les ressources des contribuables (21 juillet 1976) ; évaluation des recettes fiscales des administrations (23 juillet 1976) ; l'impôt sur les sociétés de l'exercice 1975, par Patrick SAUVAGE (27 juillet 1976) ; 1977, évaluation des recettes fiscales des administrations (30 juillet 1976) ; TVA et consommation des ménages en 1976, par Patrick SAUVAGE (4 août 1976) ; note à l'intention du Cabinet du Ministre : essai de chiffrement des incidences de l'avant projet de réévaluation des bilans (24 août 1976) ; note sur la taxe intérieure de consommation sur les produits pétroliers (TIPP) (17 septembre 1976) ; bibliographie des travaux effectués par la division des études fiscales dans le cadre du VIIème plan, par Patrice SAUVAGE (23 septembre 1976) ; éléments d'appréciation de dispositions fiscales contenues dans le projet de collectif pour 1976 et dans le projet de Loi de finances pour 1977, par Jean-Pierre BALLADUR (27 septembre 1976) ; les recettes fiscales des administrations en 1976 (27 septembre 1976) ; commentaires du compte impôts 1977 (27 septembre 1976) ; prévisions de recettes budgétaires associées aux budgets économiques pour 1976 et 1977, par Jean-Pierre BALLADUR (4 octobre 1976) ; propositions de révision des recettes fiscales pour 1976, par Jean-Pierre BALLADUR (8 novembre 1976) ; informations statistiques disponibles relatives aux déductions de T.V.A (1er décembre 1976) ; les revenus agricoles dans l'impôt sur le revenu (1er décembre 1976) ; révision des recettes 1977 (1er décembre 1976) ; modèle d'impôt sur les revenus, création d'un complément familial (24 décembre 1976) ; les impôts sur les boissons, les droits de fabrication et de consommation sur les alcools (27 décembre 1976). - 1976

B-0052345/1 : Méthodes d'évaluation de l'impôt sur le revenu, par Patrice SAUVAGE (18 janvier 1977) ; fiche d'information relative aux droits sur les alcools (18 janvier 1977) ; évolution des recettes fiscales entre 1955 et 1975, par Jean-Pierre BALLADUR (24 janvier 1977) ; article "les finances publiques dans le VIIème plan" les recettes fiscales, par Patrice SAUVAGE (février 1977) ; quelques réflexions sur les résultats de l'opération "variantes" 1977 - 1979, par Jean-Pierre BALLADUR (16 février 1977) ; l'impôt sur les sociétés en 1976 et 1977, par Jean-Pierre BALLADUR (28 février 1977) ; compte-rendu de la réunion recettes inter directions du 4 mars 1977 (15 mars 1977) ; aide fiscale à l'investissement instituée en 1975 (22 mars 1977) ; prévision de recettes fiscales 1977 : note d'hypothèses, par Jean-Pierre BALLADUR (15 avril 1977) ; représentativité de l'échantillon d'entreprises de la division des études fiscales au regard de l'exhaustif B.I.C (25 avril 1977) ; l'impact sur les importations de l'aide fiscale à l'investissement, par Jean-Pierre BALLADUR (29 avril 1977) ; rapport sur les comptes de l'année 1976, Tome I, les recettes fiscales (avril 1977) ; le tabac, support fiscal (29 avril 1977) ; fiscalité des entreprises et mutations de l'industrie française entre 1959 et 1974, par Hélène TARON (mai 1977) ; prévision de recettes fiscales 1978 : note d'hypothèses (13 mai 1977) ; échantillon pluriannuel d'entreprises passibles de l'impôt sur les sociétés (25 mai 1977) ; l'aide fiscale instituée en 1975 (juin 1977) ; les finances publiques en 1982, par Patrick SAUVAGE (27 juin 1977) ; l'application en 1977 du prélèvement conjoncturel, par Jean-Pierre BALLADUR (30 juin 1977) ; prévision de recettes fiscales 1977 : note d'hypothèse (1er juillet 1977) ; ressources propres de la communauté européenne provenant de la TVA (21 juillet 1977) ; analyse théorique des dotations aux amortissements en période de stagflation (5 août 1977) ; prévision de recette fiscale 1978 : note d'hypothèses (5 août 1977) ; taux moyen et base de T.V.A non déductible, par Jean-Pierre BALLADUR (30 septembre 1977) ; étude du patrimoine des ménages en vue de son éventuelle imposition : orientations générales, par Patrice MANTZ (20 octobre 1977) ; la TVA grévant les achats des administrations (3 novembre 1977) ; le point sur les recettes budgétaires à la date du 30 septembre 1977 (10 novembre 1977) ; la répercussion de l'impôt sur les sociétés : compte-rendu de lectures, par Patrick SAUVAGE (10 novembre 1977) ; trimestrialisation expérimentale des comptes 1977 (JJ2) et 1978 (J24) (15 décembre 1977). - 1977

B-0052346/1 : Les reports déficitaires dans l'échantillon des sociétés privées non financières (1971 - 1974) (9 février 1978) ; étude d'un nouveau barème d'impôt sur le revenu (13 janvier 1978) ; estimation du poids de TVA aux divers niveaux de revenu (3 mars 1978) ; les recettes fiscales associées à la projection tendancielle F1 à l'horizon 1983, par Jean-Pierre BALLADUR (16 mars 1978) ; rapports sur les comptes de la nation de l'année 1977 : commentaires des tableaux impôts (22 mars 1978) ; estimation du poids de TVA aux divers niveaux de revenu : note méthodologique établie à la demande du Comité des Affaires fiscales de l'OCDE (23 mars 1978) ; représentativité de l'échantillon de sociétés de la direction de la prévision au regard de l'exhaustif B.I.C (sociétés passibles de l'I.S) 1971-1974 (26 avril 1978) ; les recettes fiscales dans le maquette trimestrielle (10 mai 1978) ; note sur la prévision des recettes fiscales des administrations en 1978 (17 mai 1978) ; le patrimoine des ménages en valeurs mobilières à revenu variable : essai d'évaluation au 31 décembre 1975, par Patrice MANTZ (25 mai 1978) ; l'économie générale du projet de Loi des taxations des plus-values de cession de valeurs mobilières (5 juin 1978) ; les recettes fiscales des administrations 1978 - 1979 : hypothèses et méthodes (9 août 1978) ; prévision et réalisation en matière de taxes sur le chiffre d'affaires (6 novembre 1978) ; le partage du gâteau national de 1970 à 1979, par Antoine COUTIERE (7 novembre 1978) ; dépenses d'éducation et impôt sur le revenu, par Antoine COUTIERE (24 novembre 1978) ; deux thèmes pour la politique fiscale : Lutte contre l'inégalité devant l'impôt, relance de l'activité, par Patrice MANTZ (4 décembre 1978) ; à la recherche du "TREND" perdu (réflexions sur l'explication du taux d'épargne dans DMS), par Antoine COUTIERE (7 décembre 1978) ; le patrimoine des ménages en terrains, Patrice MANTZ (14 décembre 1978) ; la vérité des prix : tarification au coût marginal ou tarification à l'équilibre budgétaire (1979) ; évaluation des titres non cotés : exploitation d'un échantillon de mutations contrôlées par l'administration fiscale, par Patrice MANTZ (3 janvier 1979) ; retenue à la source et prélèvements sur les revenus de capitaux mobiliers (3 janvier 1979) ; projet de loi portant aménagement de la fiscalité directe locale : analyse de mesures concernant la taxe d'habitation (18 janvier 1979) ; 12 millions de femmes mariées, par Antoine COUTIERE (15 février 1979) ; qui paie l'impôt, par Antoine COUTIERE (14 mars 1979) ; les ambiguïtés du quotient familial, par Antoine COUTIERE (16 mars 1979) ; fiscalité et solde extérieur, par Antoine COUTIERE (28 mars 1979) ; les prélèvements fiscaux en 1978, par Patrice MANTZ (29 mars 1979) ; les impôts dans le budget économique pour 1979 : principales hypothèses, par Patrice MANTZ (18 avril 1979) ; la taxe annuelle sur les encours de crédit (recettes prévisionnelles en 1979 et 1980) (26 avril 1979) ; faut-il supprimer le système du quotient familial, par Antoine COUTIERE (30 mai 1979) ; les impôts perçus par voie de rôles : prévisions et réalisations (6 juin 1979) ; incidence sur les recettes fiscales d'une hypothèse de rémunération des capitaux propres en franchise d'impôt (S.D) ; la taxe d'habitation dans le modèle d'impôt sur le revenu MIR 4 (25 juin 1979) ; les recettes du budget général en 1979 et 1980, par Patrice MANTZ (28 juin 1979) ; deux scénarios d'alourdissement de l'impôt sur le revenu : sous-indexation du barème, majoration exceptionnelle, par Patrice MANTZ (10 septembre 1979) ; les sociétés exportatrices de l'échantillon D.E.F (11 septembre 1979) ; l'impôt sur la défense, quelques éléments de réflexion, par Antoine COUTIERE (17 septembre 1979) ; taxe d'habitation des agriculteurs exploitants (27 septembre 1979) ; une méthode de projection trimestrielle des taxes sur le chiffre d'affaires, par Patrice MANTZ (28 septembre 1979) ; bénéfices agricoles, exploitants agricoles et impôts su le revenu en 1975 (2 octobre 1979) ; les bénéfices non commerciaux dans le modèle MIR 4 (15 octobre 1979). - 1978-1979

B-0052347/1 : Fiscalité et désengagement (à propos de variantes pures testées grâce à METRIC), par Patrick MANTZ (7 janvier 1980) ; note d'information rapide sur la confrontation des résultats 1978 à travers les échantillons des différentes centrales de bilan (11 janvier 1980) : les impôts reçus par les administrations publiques dans le scénario Z 21, par Patrice MANTZ (28 janvier 1980) ; situation fiscale des familles dans et hors mariage (31 janvier 1980) ; évaluation quantitative d'un réforme de l'assiette de l'impôt sur les sociétés (19 février 1980) ; les recettes fiscales des administrations publiques centrales dans le modèle "administrations", par Patrice MANTZ (21 février 1980) ; allocation spéciale aux familles de trois enfants et plus (21 février 1980) ; la fiscalité de l'énergie : quelques éléments de réflexion, par Pierre MANTZ (16 juin 1980) ; un essai d'évaluation du revenu disponible des ménages salariés par catégorie socio-professionnelle (juillet 1980) ; la détaxation du revenu investi en actions : premiers résultats pour 1978 (4 juillet 1980) ; à propos de la demi-part supplémentaire attribuée aux familles ayant au moins trois enfants à charge, par Antoine COUTIERE (22 septembre 1980) ; inflation et finances politiques, par Patrice MANTZ (22 septembre 1980) ; le rapport "compétitivité économique et fiscalité" (30 septembre 1980) ; les impôts reçus par les administrations publiques dans les scénarios SO et S1, par Michel UNGEMUTH (13 octobre 1980) ; les sociétés (échantillon DP) et la réforme patente, taxe professionnelle (22 octobre 1980) ; premières réflexions à propos de l'évolution récente des retenues à la source et des prélèvements sur les revenus de capitaux mobiliers, par Michel UNGEMUTH (10 décembre 1980) ; les impôts dans le budget économique pour 1982 : principales hypothèses, par Michel UNGEMUTH (21 janvier 1981) ; taxe professionnelle et TVA, par Antoine COUTIERE (10 février 1981) ; l'incidence qu'aurait sur les bénéfices imposables des sociétés, une disposition les autorisant à procéder à la distribution de leurs dividendes en franchise d'impôt sur les sociétés (16 mars 1981) ; incidence sur les recettes budgétaires d'une mesure portant le taux de l'avoir fiscal de 50 à 100% (17 mars 1981) ; la détaxation du revenu investi en actions : premiers résultats pour 1979, par Antoine COUTIERE (5 juin 1981) ; recettes fiscales associées au compte de référence du plan de deux ans et variantes fiscales réalisées à la demande du Commmissariat général du Plan dans le cadre de l'examen de la réforme du financement de la sécurité sociale, par Michel UNGEMUTH (août - septembre 1981) ; observations relatives à la proposition du groupe administratif "environnement de l'entreprise" concernant les modalités de déduction de la TVA par les entreprises, par Jean NIZET (9 septembre 1981) ; imposition des grandes fortunes - comparaison des résultats de la D.P avec ceux de la DGI, par Antoine COUTIERE (30 septembre 1981) ; tableaux de bord des recettes fiscales (septembre-octobre-novembre 1981) ; impôt sur les grandes fortunes : peut-il dépasser les facultés contributives de certains redevables, par christian PONTAGNIER (19 octobre 1981) ; impôt sur les grandes fortunes : application du projet de Loi de finances, par Christian PONTAGNIER (20 octobre 1981) ; étude sectorielle : pharmacie 1975 - 1978, par H. STEPNIK (20 octobre 1981) ; observations sur le projet d'article : endettement des entreprises et désinflation, par Antoine COUTIERE (21 octobre 1981) ; les artisans soumis au forfait, par H. STEPNIK (24 novembre 1981) ; législation fiscale applicable aux artisans, par H. STEPNIK (24 novembre 1981) ; à propos des variantes fiscales, par Michel UNGEMUTH (26 novembre 1981) ; la taxe professionnelle dans les comptes provisoires 1980, T DD 2 1981 et T D 11 1982, par Michel UNGEMUTH (27 novembre 1981) ; l'élargissement de l'assujettissement à la TVA prévu par la 6ème directive européenne, sa traduction dans la législation fiscale et ses conséquences comptables, par MIchel UNGEMUTH (1er décembre 1981) ; aspects redistributifs des avantages fiscaux de l'épargne, par Antoine COUTIERE (7 décembre 1981) ; les impôts dans les budgets économiques 1981 T DD 2, 1982 T D 12 et 1983 T D 12 : principales hypothèses et résultats, par Michel UNGEMUTH (9 décembre 1981) ; détaxation de l'épargne longue, par Antoine COUTIERE (29 décembre 1981) ; fiscalité de l'épargne : substitution d'abattements sur l'impôt aux abattements sur le revenu, par Antoine COUTIERE (30 décembre 1981) ; valeur du point TVA 82 pour les biens durables, par Antoine COUTIERE (30 décembre 1981). - 1980-1981

 

Actions économiques publiques (1965-1969)

B-0052348/1 : Remarques sur la note "les circuits financiers en 1970" (annexe technique E2), par Léonidas STAVRIDIS (1er décembre 1965) ; perspectives d'investissements des grandes entreprises nationales (groupe V, E 62, Plan), par Louis LACAILLE (7 janvier 1966) ; note de travail : pour la réunion du 22 mars 1966 sur la procédure de régionalisation du Plan (mars 1966) ; compte-rendu de la réunion du "groupe d'étude du développement économique et de l'aménagement du territoire dans le bassin parisien" de la C.N.A.T (6 avril 1966) ; préparation d'une note sur la régionalisation : compte-rendu de la réunion du 31 mars (14 avril 1966) ; remarques sur la note "les circuits financiers en 1966", par Léonidas STAVRIDIS (juin 1966) ; dossier : étude énergie (septembre 1966) ; résumé du document intitulé : "options de la politique tarifaire des transports" (octobre 1966) ; projet de rencontre entre le service des études et prévision du Ministère des Affaires Sociales et la direction de la prévision du Ministère des Finances (22 décembre 1966) ; dossier : gestion hospitalière (1967) ; compte-rendu de la rencontre du 30 janvier 1967 entre le service des études et prévisions du Ministère des Affaires Sociales et la direction de la prévision du Ministère des Finances (9 février 1967) ; note sur le stationnement payant (22 mars 1967) ; étude économique du réseau express régional (avril 1967) ; la politique commune des transports et l'imputation des charges d'infrastructure (20 avril 1967) ; compte-rendu du séminaire du comité du MEKONG (31 juillet 1967). - 1965-1967

B-0052349/1 : Etalement des congés (1967 - 1968) ; modèle à court terme des entreprises publiques : SNCF (1967 -1968) ; critères de choix au niveau de l'Etat, par Hubert LEVY-LAMBERT (mars 1968) ; note relative à la préparation d'un modèle de financement du logement pour le VIème plan, par Suzanne BROS (10 avril 1968) ; modèle de choix en matière de politique du logement (mai 1968) ; modalités des aides financières de l'Etat à la construction de logements après les modifications de juin 1968 (juilllet 1968) ; rapport sur les approvisionnements charbonniers (juillet 1968) ; étude de la rentabilité d'un stockage de sécurité de pétrole (juillet 1968) ; note d'information sur les obligations indemnitaires de la Caisse Nationale de l'Energie (13 septembre 1968) ; programme de travail pour 1969 : projet de note d'orientation, par Hubert LEVY-LAMBERT (30 septembre 1968) ; présentation du modèle de choix en matière de politique du logement (24 octobre 1968) ; note sur les travaux de recherche intéressant la division des actions économiques publiques (14 novembre 1968) ; compte-rendu de la réunion du 15 novembre 1968 sur le programme de travail de la division des actions économiques publiques (19 novembre 1968) ; problèmes posés par l'application pratique d'une tarification pour l'utilisation des infrastructures routières, par René MALGOR (novembre 1968) ; note sur la détermination des paramètres intervenant dans le modèle de choix en matière de politique du logement (février 1969) ; modèle à court terme électricité de France (mars 1969). - 1967-1969

 

Financement de l'économie (1963-1984)

Programme financier (1966-1970)

B-0052350/1 : "Qu'est-ce que le Plan" (S.D) ; réflexions rapides sur les "Objectifs" du Plan, par Serge BARTHELEMY (5 janvier 1966) ; la prise en considération des contraintes et des objectifs "financiers" dans la préparation du Plan, par Serge BARTHELEMY (18 janvier 1966) ; les recherches de la S.E.M.A dans le domaine du choix des investissements par une entreprise, par Alain MATHIEU (21 janvier 1966) ; faut-il brûler les études de la S.E.M.A (21 janvier 1966) ; relevé des "suites à donner" au Vème plan (21 janvier 1968) ; compte-rendu des réunions du 17 janvier et du 24 janvier 1966 portant sur les équipements collectifs, par Serge BARTHELEMY (25 janvier 1966) ; note pour le séminaire de Claude FOURGEAUD : la vente "au coût marginal", par Alain MATHIEU (27 janvier 1966) ; connaissance et usage de la théorie économique à la direction de la prévision, par serge BARTHELEMY (27 janvier 1966) ; les opérations financières et le Vème plan : l'art est difficile, mais la critique aussi, dès lors qu'elle se veut constructive (1er février 1966) ; propositions modestes en vue d'introduire de façon explicite les mécanismes de formation du niveau général des prix dans les projections à moyen terme (février 1966) ; comparaison du compte 66 F (budget économique de l'année 1966, établi avant la parution du "Plan DEBRE") et l'esquisse E 62 (projection de l'année 1970, établie par le Vème Plan), par Alain MATHIEU (25 février 1966) ; GRPP : compte-rendu des séances des 7, 14 et 17 février relatives au traitement des opérations financières dans la préparation du Vème Plan, par Serge BARTHELEMY (7 mars 1966) ; GRPP : séances des 21, 24 et 28 février consacrées aux problèmes du "tableau économique d'ensemble", par Serge BARTHEMELY (8 mars 1966) ; GRPP : séances du 14 mars 1966, qu'est-ce que le plan, par Serge BARTHELEMY (9 mars 1966) ; GRPP : compte-rendu des séances du 14 et 17 mars sur le thème : "qu'est-ce que le plan (S.D) ;" GRPP : "le plan et le temps", par Serge BARTHELEMY (18 mars 1966) ; GRPP compte-rendu de la séance du 21 mars sur le thème "le plan et le temps" (S.D) ; GRPP : séance du 28 mars 1966 : les mesures de politique économique prévues par le plan, par Serge BARTHELEMY (S.D) ; G.R.P.P : compte-rendu de la séance du 28 mars 1966, sur le thème "les moyens d'exécution du Plan", par Serge BARTHELEMY (S.D) ; schéma d'une note sur la nature et la portée des études de financement effectuée dans le cadre du plan, par Serge BARTHELEMY (31 mars 1966) ; quelques réflexions sur le lancinant ouvrage de RUEFF, par Serge BARTHELEMY (12 avril 1966) ; GRPP : compte-rendu des discussions consacrées à l'étude des échanges extérieurs (17 et 28 février), par Serge BARTHELEMY (13 avril 1966) ; GRPP : compte-rendu de la séance du 7 mars 1966 sur le thème : "point des travaux du groupe - problème à étudier", par Serge BARTHELEMY (15 avril 1966) ; la projection à moyen terme des tableaux d'opérations financières, par Serge BARTHELEMY (25 avril 1966) ; quelques réflexions sur le plan, par Alain MATHIEU (17 juin 1966) ; essai de réponse à la question : "le plan est-il financé" (18 juillet 1966) ; proposition d'un "schéma exploratoire" pour les travaux du plan, par Serge BARTHELEMY (25 octobre 1966) ; bibliographie choisie et commentée des publications des Nations Unies et des documents sur les aspects généraux et méthodologiques de la planification du développement 1955 - 1965 (document 320/367) (29 septembre 1966) ; bibliographie : guide de lecture du document 320/367 (14 novembre 1966) ; compte-rendu de la réunion du 18 novembre (20 novembre 1966) ; problèmes posés par l'opération "budgets pluriannuels" (28 décembre 1966) ; intérêt et modalités possibles d'une prévision budgétaire à moyen terme pour la préparation et l'exécution du plan (janvier 1967) ; programme de travail de la division des programmes financiers (23 janvier 1967) ; point des travaux des groupes "Finances - Plan" "Budgets pluriannuels", par Serge BARTHELEMY (21 février 1967) ; répartition des Out - Put (travaux prévus au programme de travail) (7 avril 1967) ; présentation du modèle physico-financier, par Serge BARTHELEMY (8, 12 et 16 mai 1967) ; éléments de réponse à Ludovic TRON, par Yves GORIN (12 mai 1967) ; travaux de projection détaillée à prévoir pour le VIème plan (en vue de la réunion du 5 juin), par Serge BARTHELEMY (25 mai 1967) ; note sur la signification pratique de plusieurs concepts utilisés pour caractériser les programmes d'investissements du Plan (6 juillet 1967) ; remarques d'ensemble sur les documents relatifs à la préparation du Plan, par Serge BARTHELEMY (23 juillet 1967) ; la méthode de projection à moyen terme des circuits financiers utilisée dans la préparation du Vème Plan français, par Serge BARTHELEMY (août 1967) ; notes sur la préparation du VIème Plan, par Serge BARTHELEMY (octobre-novembre 1967) ; observations sur le rapport intérimaire sur l'utilisation des prévisions du Plan par les entreprises, par Yves GORIN (15 décembre 1967) ; essai de Plan pour la note sur la situation des problèmes de financement (18 décembre 1967) ; participation du département à l'élaboration du VIème Plan, par Serge BARTHELEMY (28 décembre 1967) ; compte-rendu d'une réunion du 16 décembre avec VERDEIL, par Serge BARTHELEMY (S.D) ; contenu commenté du dossier "Plan", par Serge BARTHELEMY (5 janvier 1968) ; orientation des travaux de la division des programmes financiers en 1968, par Serge BARTHELEMY (5 février 1968) ; réponse à votre note du 6 février - ONU, préparation d'une étude sur les tendances, les problèmes et les politiques économiques, par Serge BARTHELEMY (11 mars 1968) ; rappel de quelques points importants concernant l'organisation, le calendrier et l'orientation de la préparation du VIème PLAN (14 mars 1968) ; organisation des groupes "finances- plan" (9 avril 1968) ; projets du Commissariat du Plan relatifs à l'organisation des Commissions de Modernisation et des groupes de travail administratifs, par Serge BARTHELEMY (17 mai 1968) ; réalisation des plans et utilisation des leviers économiques (15 juillet 1968) ; quelques réflexions du Plan rectificatif, par Serge BARTHELEMY (17 juillet 1968) ; réunion du 29 août, par Serge BARTHELEMY (30 août 1968) ; organisation des travaux des groupes finances - Plan budgétaires pour l'automne 1968, par Serge BARTHELEMY (6 septembre 1968) ; quelques documents relatifs aux travaux récents du groupe des perspectives économiques à moyen terme (10 et 13 septembre 1968) ; compte-rendu d'une réunion tenue dans le bureau de VERDEIL (Cabinet) sur les problèmes d'orientation des travaux des groupes finances - Plan (16 septembre 1968) : participation des divisions de la D.P aux travaux de planification au dernier trimestre de 1968 et en 1969, par Serge BARTHELEMY (26 septembre 1968) ; note sur le rapport relatif au développement de la "transformation" par les banques (4 octobre 1968) ; note sur le rapport intérimaire du groupe "Politique des échanges extérieurs" (7 octobre 1968) ; observations sur les éléments du dossier destiné à la réunion du Comité de politique économique à moyen terme du 11 octobre, par Serge BARTHELEMY (8 octobre 1968) ; éléments d'information sur le financement et l'exécution du Vème Plan par les collectivités locales (extraits du "rapport LENOIR", par Serge BARTHELEMY (14 octobre 1968) ; états des affaires concernant la préparation du Plan, par Serge BARTHELEMY (16 octobre 1968) ; états d'avancement des travaux des groupes finances - Plan, par Serge BARTHELEMY (17 octobre 1968) ; projet de programme de travail de la division des programmes financiers en 1969 ; rappel des décisions prises au cours de la réunion du 10 octobre 1968 consacré à l'examen de la note sur la participation de la D.P aux travaux de planification (26 septembre 1968) (18 octobre 1968) ; problèmes posés par le déroulement des travaux d'adaptation du Vème Plan et de préparation du VIème - organisation d'une réunion de coordination, par Serge BARTHELEMY (14 novembre 1968) ; propositions pour l'organisation de la D.P (25 novembre 1968) ; établissement de fiches d'opérations pour les travaux destinés à l'adaptation du Vème Plan et à la préparation du VIème Plan, par Pierre-Yves COSSE (5 décembre 1968) ; compte-rendu sommaire d'un réunion tenue au C.G.P. le 27 novembre, sur le programme de travail du CEPREMAP (centre d'études prospectives d'économie mathématique appliquées à la planification) relatif aux liaisons entre le court et le moyen terme (6 décembre 1968) ; réflexion sur le projet "EGIDE", par Serge BARTHELEMY (9 décembre 1968) ; du passage de la balance des paiements au compte de l'extérieur des comptes de la Nation (décembre 1968) ; sur le passage du compte "Etat de FIFI I à la présentation budgétaire (S.D). - 1966-1968

B-0052351/1 : Note sur la variante finances publiques A 4, par Pierre-Yves COSSE (2 janvier 1969) ; le mécontentement des ménages, par Serge BARTHELEMY (6 janvier 1969) ; présentation de variantes au compte de départ 1975 (FIFI) relatives aux finances publiques (A 1 à A 4) (6 janvier 1969) ; observations sur les fiches d'opérations relatives aux travaux à moyen terme (VIème plan), par Pierre-Yves COSSE (22 janvier 1969) ; coordination de la participation de la direction de la prévision aux commissions et groupes de travail fonctionnant au Plan, par Pierre-Yves COSSE (23 janvier 1969) ; réflexions sur les conditions d'utilisation d'un modèle formalisé de projection à moyen terme par l'administration économique et financière, par Serge BARTHELEMY (3 février 1969) ; réflexions sur les niveaux de prix à moyen terme des pays européens, par Serge BARTHELEMY (11 février 1969) ; commentaires de la note sur "les éléments de définition des comptes utilisés dans la programmation des équipements collectifs" (12 février 1969) ; colloque sur la programmation financière : planification financière en vue du développement économique (16 février 1969) ; note sur le tableau des finalités du développement économique et social (RCB-plan), par Pierre-Yves COSSE (5 mars 1969) ; premier aperçu des problèmes posés au département par la préparation du VIème plan, (5 mai 1969) ; examen des résultats - nouvelle base de la série 1959 - 1966 des comptes des entreprises en 7 secteurs. Propositions pour la transcription de FIFI en nouvelle base (13 mai 1969) ; note sur la place de la division des programmes financiers et de la direction de la prévision dans la préparation du plan, par Pierre-Yves COSSE (22 mai 1969) ; note sur les orientations du VIème plan, par Pierre-Yves COSSE (20 juin 1969) ; commentaires sur le projet de note du Commissaire Général au Plan adressé au Gouvernement, par Pierre-Yves COSSE (29 juin 1969) ; commentaires du projet de rapport sur la concurrence et la formation des prix pendant la durée du VIème plan, par Pierre-Yves COSSE (4 juillet 1969) ; une hypothèse est commune à l'ensemble des recettes projetées à échéance 1975, celle de législation constante (10 juillet 1969) ; compte-rendu du stage RCB établi par Christian PHELINE (10 juillet 1969) ; note sur le programme des travaux de la division des programmes (15 juillet 1969) ; note sur le compte de cadrage, par Pierre-Yves COSSE (1er août 1969) ; le compte des institutions financières dans le modèle physico-financier (11 août 1969) ; la dépense publique dans les pays de la CEE (26 août 1969) ; remarques sur "la note PRATE" (10 septembre 1969) ; note sur l'organisation des travaux de groupes finances-Plan (16 septembre 1969) ; comportement financier des collectivités locales dans le modèle FIFI (23 septembre 1969) ; note de présentation concernant la fiscalité dans le compte de départ 1975 du modèle physico-financier, par Pierre-Yves COSSE (16 octobre 1969) ; la projection des prix dans le compte de départ (23 octobre 1969) ; note sur l'activité de la division des programmes financiers en 1969, par Pierre-Yves COSSE (12 novembre 1969) ; la dépense publique dans le pays de la CCE (novembre 1969) ; les intérêts, dividendes et assurances dans le compte des entreprises (14 novembre 1969) ; l'autofinancement des entreprises dans le compte de départ (21 novembre 1969) ; compte-rendu de la réunion du 19 novembre 1969 (coordination des travaux d'élaboration du VIème Plan) (S.D) ; brèves remarques sur l'avant-projet de plan pour le rapport sur les options, par Pierre-Yves COSSE (26 novembre 1969) ; observations sur les variantes T.V.A réalisées sur le compte de départ (FIFI) et dans l'étude des variantes d'aléas 1970 - 1971 (DECA), par Christian PHELINE (2 janvier 1970) ; programme de travail de la division des programmes financiers (10 janvier 1970) ; compte-rendu de la réunion de discussion du projet de programme de travail de la division des programmes financiers (15 janvier 1970) ; note sur le traitement de l'endettement des entreprises dans le modèle physico-financier (20 janvier 1970) ; note sur les options du VIème Plan intéressant en priorité le département, par Pierre-Yves COSSE (21 janvier 1970) ; premières contributions des cheminements à la préparation du VIème plan (22 janvier 1970) ; évolution de la structure financière de l'ensemble des ENF en 1975 (d'après le compte de départ et le TOF associé. (22 janvier 1970) ; les prix du secteur 7 dans le compte de départ (23 janvier 1970) ; note sur les travaux de modélisation en matière d'impôts indirects (26 janvier 1970) ; sur le projet de programme de travail d'intégration des opérations financières (5 février 1970) ; nouvelle estimation de la structure financière des entreprises en 1975 à l'aide du TOF associé au compte de référence (19 février 1970) ; les perspectives 1970 - 1975 du compte de base (23 février 1970) ; remarques complémentaires sur la variante DECA "environnement international", par Christian PHELINE (25 février 1970) ; perspectives de l'opération "cheminements" (4 mars 1970) ; à propos du "comportement d'autofinancement des entreprises" (9 mars 1970) ; perspectives de développement des travaux de cheminement pour l'élaboration du VIème plan, par Christian PHELINE (13 mars 1970) ; présentation de la division des programmes financiers, par Pierre-Yves COSSE (17 mars 1970) ; avis sur l'avant-projet de rapport sur les prix (GFP politique des prix et de la concurrence (25 mars 1970) ; opération DIABOLIK ; réflexions sur un modèle de comportement global des collectivités locales (9 avril 1970) ; observations sur la note DEF concernant les rapports entre IRPP et épargne, par Pierre-Yves COSSE (16 avril 1970) ; de la diversité de la notion de "Programmes" dans le rapport sur les principales options du VIème plan, par Pierre-Yves COSSE (20 avril 1970) ; que faut-il faire de la division des programmes financiers, par Pierre-Yves COSSE (4 mai 1970 et 1er juin 1970) ; note pour Serge BARTHELEMY sur les observations suscitées par le projet de présentation de DECA (11 mai 1970) ; note sur la participation de la direction de la prévision aux travaux et recherches sur la liaison cour-moyen terme, par Pierre-Yves COSSE (14 mai 1970) ; remarques sur la note "prix et charges de l'industrie et du secteur abrité dans le compte d'options" (15 mai 1970) ; questions sur DIABOLIK (18 mai 1970) ; note relative aux travaux sur le modèle intégré à court-terme (19 mai 1970) ; réflexions sur la définition d'une politique du court-moyen terme dans le cadre du Ministère de l'Economie et des Finances, par Pierre-Yves COSSE (25 mai 1970) ; compte-rendu de la réunion D.P. du 21 mai 1970 relative au modèle intégré court terme, par Christian PHELINE (25 mai 1970) ; remarques sur la note préliminaire IS de la division des études fiscales (28 mai 1970) ; observations sur l'instruction relative aux fonctions collectives (VIème plan (8 juin 1970) ; réflexions sur le mémoire "monnaie, financement et croissance en économie de concurrence" de R. COURBIS discussion de VAUCRESSON (10 et 11 juin 1970) ; remarques sur la note "cohérence entre productivité du travail et taux d'investissement productif" (11 juin 1970) ; note sur la mission comptes économiques du Congo Kinshasa (12 juin 1970) ; programme de travail intérimaire de la division des programmes financiers (15 juin 1970) ; à propos de l'étude sur "l'utilisation du modèle FIFI dans la planification française", par Christian PHELINE (17 juin 1970) ; demande d'instruction à propos des "indicateurs associés au VIème plan" (19 juin 1970) ; demande d'instructions sur les travaux éventuels à effectuer dans le cadre de l'opération DIABOLIK, par Pierre-Yves COSSE (19 juin 1970) ; calendrier de réorganisation (25 juin 1970) ; les conditions à une réorientation de la DPF (1er juillet 1970) ; note sur "l'esquisse chiffrée" jointe au projet de directives pour la 2ème phase de la préparation du VIème plan (6 juillet 1970) ; étude des Trends de DECA : les opérations de répartition et le S.U.S. du compte de l'extérieur, par Christian PHELINE (juillet 1970) ; signification et rôle des indicateurs associés au VIème plan, par Christian PHELINE (7 juillet 1970) ; étude des Trends de DECA : le logement, par Christian PHELINE (16 juillet 1970) ; étude des Trends de DECA : le compte de l'agriculture (16 juillet 1970) ; remarques sur l'Essai de compte d'écart du 20 juillet 1970 (23 juillet 1970) ; éléments pour une circulaire de réorganisation des sous-directions A et B (28 juillet 1970) ; présentation du compte d'écart (6 août 1970) ; étude des Trends de DECA ; intérêts, dividendes et fermages assurances. Opérations diverses de répartition, par Christian PHELINE (17 août 1970) ; étude des trends de DECA ; le compte de l'extérieur (septembre 1970) ; éléments pour un modèle de la FBCF logement (2 et 4 septembre 1970) ; propositions de répartition des travaux concernant le moyen terme dans le cadre de la nouvelle organisation des sous-directions A et B (septembre 1970) ; propositions de programme de travail sur le court - moyen terme (8 septembre 1970) ; note sur le projet "intégration" (23 septembre 1970) ; note sur la situation des indicateurs d'alerte (30 septembre 1970) ; orientations pour une note de politique économique à horizon pluriannuel (8 octobre 1970) ; note sur les intérêts reçus par le trésor (8 octobre 1970). - 1969-1970

 

Opérations financières (1963-1984)

B-0052352/1 : Note sur une méthode de projection de flux financiers en fonction du temps (août 1963) ; les circuits financiers en 1970, par Henri CAZALOT (avril 1964) ; notes méthodologique sur l'établissement des comptes financiers des entreprises publiques (12 mai 1964) ; épargne, investissement et opérations financières (1er juillet 1964) ; note sur l'établissement des comptes financiers détaillés des entreprises (9 décembre 1964) ; tableau des opérations financières 1964 (mai 1965) ; éléments de conjoncture financière pour les 7 premiers mois de 1965, par Serge REBEILLARD (14 octobre 1965) ; première esquisse des circuits financiers en 1966, par Henri CAZALOT (15 novembre 1965) ; évolution de quelques éléments du tableau des opérations financières (9 premiers mois de 1965) et (10 premiers mois de 1965) (10 et 22 décembre 1965) ; définition et nature de la monnaie (14 décembre 1965) ; l'évolution du volume des offres et demandes de capitaux en 1965 (SD). - 1963-1965

B-0052353/1 : La rémunération des placements au 1er janvier 1966, par Pierre VAJDA (25 janvier 1966) ; les opérations financières et le Vème Plan, par Henri CAZALOT (1er février 1966) ; évolution de quelques éléments du tableau des opérations financières (1965), par Pierre VAJDA (25 février 1966) ; les circuits financiers en 1966, par Pierre VAJDA (26 mai 1966 et 6 juin 1966) ; à propos d'un critère de gestion en matière de politique monétaire, quelques recherches économétriques (projet de note) (8 juin 1966) ; les assurances et la comptabilité nationale (15 juin 1966) ; réflexions sur l'épargne et les placements, par Henri CAZALOT (3 août 1966) ; à propos de l'épargne - logements, par Pierre VAJDA (3 août 1966) ; remarques générales sur le projet de rapport du groupe d'étude du marché financier européen, par Pierre VAJDA (31 août 1966) ; tableaux d'opérations financières, par Yves BERNARD (26 septembre 1966) ; mesure de la transformation (S.D) (1966) ; le problème de la transformation (S.D (1966) ; note relative à l'intégration des opérations financières dans les budgets et le Plan, par Pierre VAJDA (23 février 1967) ; étude des taux d'intérêt en France de 1959 à 1964 dans l'optique du tableau d'opérations financières de la comptabilité nationale (6 juillet 1967) ; un modèle Keynésien intégré simple, par Pierre VAJDA (25 octobre 1967) ; la projection à court terme des tableaux d'opérations financières, par Henri CAZALOT ; établissement d'un tableau d'opérations financières en encours - premiers résultats, par Yves BERNARD (26 décembre 1967). - 1966-1967

B-0052354/1 : Propositions relatives aux travaux de projections financières dans le cadre de la préparation du VIème Plan (8 janvier 1968) ; le problème de l'intégration des opérations financières dans la prévision à court terme, par Pierre VAJDA (17 janvier 1968) ; compte-rendu de la réunion du 16 janvier 1968 à l'INSEE sur les aspects financiers de la préparation du VIème Plan (30 janvier 1968) ; formalisation de la projection à court terme du tableau des opérations financières (30 janvier 1968) ; le système des réserves obligatoires (31 janvier 1968) ; projet de programme de travail de la DOF concernant la projection du tableau des opérations financières dans le cadre du VIème Plan, par Pierre VAJDA (7 février 1968) ; programme de travail 1968, par Yves BERNARD (8 février 1968) ; note rapide de commentaires le TOF 1969 (26 mars 1968) ; le financement du découvert de l'Etat par les bons du trésor est-il déflationniste, par Pierre VAJDA (avril 1968) ; présentation d'un tableau des financements publics à long terme, par Pierre VAJDA (15 juillet 1968) ; projet de comptes financiers du logement (juillet 1968) ; première projection des flux financiers pour 1975 (17 septembre 1968) ; note rapide de commentaires sur le tableau des opérations financières 1969 A 13 (7 octobre 1968) ; présentation d'un tableau des financements publics à long terme (8 octobre 1968) ; projet de programme 1969, par Yves BERNARD (8 octobre 1968) ; compléments et modifications à la note du 17 septembre 1968 intitulée "première projection des flux financiers en 1975" (7 novembre 1968) ; premières variantes à "l'esquisse centrale" du "TOF du cadrage 1975" (3 décembre 1968) ; note technique relative à une première projection tendancielle des flux financiers en 1975 (S.D) ; lancement de l'opération : "Modèle intégré" (17 mars 1969) ; note préparatoire à la réunion de lancement de l'opération "Modèle intégré" (4 juin 1969) ; informations financières (octobre-décembre 1969) ; des diverses mesures des réserves de change, par Yves BERNARD (28 novembre 1969). - 1968-1969

B-0052355/1 : Etude économétrique du comportement à court terme des ménages en matière de demandes d'actifs, sur la base des données annuelles de la comptabilité nationale (janvier 1970) ; la demande de monnaie par les ménages (2 février 1970) ; discussion sur l'étude économétrique du comportement des ménages du 2 février 1970 - principaux problèmes soulevés et réponses de la DOF (11 février 1970) ; nouvelles perspectives financières pour 1975 : présentation d'un TOF associé au compte de référence, par Pierre VAJDA (février 1970) ; propositions pour la réunion du 10 mars : modèle intégré (9 mars 1970) ; notes de la réunion du 11 mars 1970 (12 mars 1970) ; note technique relative à un TOF provisoire associé au compte d'option, par Pierre VAJDA (3 avril 1970) ; modèle économétrique trimestriel de la banque fédérale de Saint Louis (avril 1970) ; placements liquidés et à court terme (20 mai 1970) ; bibliographie monétaire et financière, par Pierre VAJDA (24 mai 1970) ; liquidité et distribution du crédit (21 juillet 1970) ; les opérations financières en 1971 (16 septembre 1970) ; propositions pour un schéma cohérent d'intégration de la division des opérations financières dans les nouvelles structures de la D.P, par Pierre VAJDA (6 octobre 1970) ; présentation de variantes du T.O.F 1975 actualisé (13 octobre 1970) ; présentation du système d'informations monétaires conjoncturelles de la DOF (SIM) (14 octobre 1970) ; présentation d'un tableau des opérations financières associé au compte d'option, par Pierre VAJDA (27 octobre 1970) ; intégration des opérations financières dans FIFI (23 novembre 1970) ; les retards échelonnés (7 décembre 1970) ; point de vue sur l'intégration des opérations financières dans un modèle à très court terme, par Hubert PREVOT (18 décembre 1970) ; compte-rendu de deux discussions exploratoires concernant une éventuelle étude RCB - chèques postaux (21 décembre 1970) ; le système de stockage de données mis au point à la Banque de France (15 janvier 1970) ; opérations réalisées entre la France et le fonds monétaire international (FMI) (février 1971) ; mémoire "Econométrie descriptive et provisionnelle d'un ensemble de crédits", par Jean FUERXER (25 mars 1971) ; note sur la monnaie : les taux d'intérêt et les mouvements internationaux de capitaux (2 avril 1971) ; compte-rendu de la réunion du 14 mai 1971 sur la note n° 2 de SCHMIDT relative à une analyse des comportements financiers des entreprises en relation avec la trésorerie (26 mai 1971) ; les prévisions des opérations financières en 1971 - note de présentation (28 mai 1971) ; état d'avancement des travaux de recherche entrepris à la DOF, par Antoine COUTIERE (juin 1971) ; compte-rendu de la réunion du 8 juillet 1971 sur la note de SCHMIDT relative à une analyse des comportements financiers des entreprises (9 juillet 1971) ; contrôles sélectifs du crédit : les leçons tirées de l'expérience française, par Jacques MELITZ (27 août 1971) ; politique monétaire et distribution du crédit, par Antoine COUTIERE (septembre 1971) ; présentation schématique de l'intégration des opérations financières dans FIFI, par Antoine COUTIERE (13 septembre 1971) ; note sur la production de logements dans les comptes du passé et en prévision (15 septembre 1971) ; l'évolution du crédit en 1971, par Hubert PREVOT (30 septembre 1971) ; résumé de la note de L. LEVY GARBONA "Le comportement bancaire, le diviseur du crédit et l'efficacité du contrôle monétaire", par Antoine COUTIERE (3 novembre 1971) ; objectif d'un groupe d'études des problèmes financiers internationaux, par Hubert PREVOT (22 novembre 1971) ; une théorie nouvelle de l'économie monétaire, par Ghislain VERGNES (25 novembre 1971) ; projet de travail en vue de l'élaboration d'un modèle du compte d'exploitation des banques (4 décembre 1971) ; projet d'étude sur la demande de crédits par les entreprises (4 décembre 1971) ; résumé de deux ouvrages de Bernard SCHMITT, par Ghislain VERGNES (7 décembre 1971) ; note d'information sur le modèle de politique du logement : POLO (10 décembre 1971). - 1970-1971

B-0052356/1 : Notes d'information : actualités internationales - Etats-Unis (janvier - décembre 1972) ; sources et méthodes d'élaboration des comptes du passé : le compte des institutions financières et le compte des intérêts (janvier 1972) ; le modèle de financement du Logement "FILO" Tome I les modalités et les mécanismes du financement du Logement (janvier 1972) ; un modèle pour étudier l'influence de la monnaie dans l'économie française : note provisoire, par Jean-Paul MINGASSON (19 janvier 1972) ; esquisse d'un modèle pour étudier l'influence de la monnaie dans l'économie française, par Jean-Paul MINGASSON (19 janvier 1972) ; informations sur les statistiques financières (23 janvier 1972) ; le TOF et la projection des opérations financières des administrations (7 février 1972) ; informations sur les statistiques financières (n° 2) statistiques publiées par la centrale des risques (Banques de France) (10 février 1972) ; la réforme du crédit foncier (16 février 1972) ; monnaie et croissance : remarques préliminaires et propositions d'étude, par Jean-Paul MINGASSON (18 février 1972) ; les opérations des banques avec l'étranger en 1971, par Jean-Paul MINGASSON (22 février 1972) ; l'offre de crédit par les banques commerciales françaises et la politique monétaire, par Antoine COUTIERE (23 février 1972) ; les opérations du trésor en 1971, par Jean-Paul MINGASSON (24 février 1972) ; étude mathématique et statistique de modèles convolutifs (24 février 1972) ; plan détaillé d'une note pour le groupe de politique économique, par Jean-Paul MINGASSON (25 février 1972) ; le tableau des financements à moyen et long terme : présentation générale et méthode de confection, par Antoine COUTIERE (28 février 1972) ; petite fiche technique sur les crédits à l'économie financés par la Banque de France et inclus dans les contreparties de la masse monétaire (29 février 1972) ; évolution des facteurs ayant agi sur la liquidité bancaire en 1971 (1er mars 1972) ; projection des opérations financières pour 1972 (mars - juin 1972) ; modèle FIFI - TOF (mars - décembre 1972). - 1972

B-0052357/1 : Mise à jour des relations de demandes d'actifs par les ménages (avril 1972) ; les problèmes financiers en 1971, par Hubert PREVOT (6 avril 1972) ; l'offre de crédit par les banques commerciales : une approche théorique, par Antoine COUTIERE (7 avril 1972) ; note rapide sur la conjoncture financière, par Hubert PREVOT (14 avril 1972) ; note technique sur l'élaboration du TOF provisoire 1971 (18 avril 1972) ; compte de présynthèse 1972 des administrations (25 avril 1972) ; une réorganisation de SIM (25 avril 1972) ; le compte financier de la sécurité sociale : les actifs (27 avril 1972) ; groupe monnaie, croissance, prix : remarques sur l'exposé de J.H. DAVID sur la création monétaire en France, par Antoine COUTIERE (18 mai 1972) ; modèle bancaire (PROPER : profits et pertes) (24 mai 1972) ; les flux financiers en 1971 et 1972 dans la perspective de 1975, par Jean-Paul MINGASSON (8 juin 1972) ; étude mathématique et statistique des modèles convolutifs (12 juin 1972) ; les opérations financières en 1971 et 1972 dans la perspective de 1975, par Jean-Paul MINGASSON (20 juin 1972) ; esquisse de plan type d'une note de conjoncture financière (1ère version) (4 juillet 1972) ; essai d'évaluation de l'incidence de l'évaluation du taux de réserves obligatoires sur le coût des crédits bancaires (31 août 1972 et 28 septembre 1972) ; les opérations financières en 1972, par Hubert PREVOT (septembre 1972) ; programme d'études rapides sur les problèmes de l'inflation (27 septembre 1972) ; réflexions sur l'inflation : "fuite devant la monnaie" (29 septembre 1972) ; réflexions sur les parts de marché (banques commerciales) (3 octobre 1972) ; réflexions sur les conditions de création de crédit par les banques et les organismes spécialisés (6 octobre 1972) ; réflexions sur l'inflation : "l'inflation et la théorie quantitative" (9 octobre 1972) ; typologie sommaire de quelques situations possibles en 1973 (10 octobre 1972) ; premières réflexions sur les perspectives inflationnistes, par Hubert PREVOT (11 octobre 1972) ; la monnaie croit-elle trop rapidement, par Antoine COUTIERE (12 octobre 1972) ; la demande de monnaie en France, par Jacques MELITZ (12 octobre 1972) ; note d'information (24 octobre 1972) ; effets économiques du solde des opérations de la sécurité sociale, par Jean-Paul MINGASSON (24 octobre 1972) ; problèmes posés par les prévisions du financement du logement pour le VIIème plan, par Antoine COUTIERE (30 octobre 1972) ; note rapide sur l'utilisation du modèle ENCREDI (31 octobre 1972) ; note sur quelques problèmes d'analyse monétaire, par Jacques MELITZ (2 novembre 1972) ; eurodollar et franc germinal, par Jean-Paul MINGASSON (6 novembre 1972) ; politique monétaire en 1972 (22 novembre 1972) ; le TOF 1973 S/21 A 2, par Hubert PREVOT (28 novembre 1972) ; la situation financière à la veille du 4ème trimestre 1972 (30 novembre 1972) ; note sur l'expansion monétaire (du début 1970 à l'été 1972), par Jean-Paul MINGASSON (1er décembre 1972) ; la politique monétaire en 1972, par Hubert PREVOT (1er décembre 1972) ; remarques sur la note DOF n° 109 - 72 du 28 novembre 1972 relative au TOF 1973 S/21 A2 (6 décembre 1972) ; quelques résultats sur l'offre de monnaie en France (13 décembre 1972) ; endettement obligatoire des entreprises non financières par secteurs (1956 - 1971) (14 décembre 1972) ; quelques éléments de théorie monétaire - encaisses désirées et théorie du patrimoine, par Hubert PREVOT (14 décembre 1972) ; le multiplicateur, par Antoine COUTIERE (14 décembre 1972) ; observations de la DOF sur le projet de note de conjoncture de l'INSEE, par Jean-Paul MINGASSON (27 décembre 1972). - 1972

B-0052358/1 : Propositions d'enquêtes pour l'inspection des finances, par Jean-Paul MINGASSON (5 janvier 1973) ; l'endettement des entreprises non financières (hors logement) auprès des institutions financières (1954 - 1971) (23 janvier 1973) ; prévisions de masse monétaire associées au dispositif de "balisage de crédit" (29 janvier 1973) ; quelques réflexions sur la création monétaire dans le système français, par Antoine COUTIERE (31 janvier 1973) ; dossier : notes d'information (février à décembre 1973) ; introduction aux problèmes monétaires de la zone franc (13 février 1973) ; note rapide de méthode : la projection des opérations financières à court terme (14 février 1973) ; la prévision des impôts dus par les banques commerciales françaises (16 février 1973) ; premières données sur le TOF 72 provisoire (2 mars 1973) ; réunion CREDOC - logement du 2 mars 1973 (6 mars 1973) ; modèle FIFI - TOF (version non intégrée) dossier variantes, par Antoine COUTIERE (14 mars 1973) ; contribution au rapport des comptes 1972 : le rôle des opérations financières (26 mars 1973) ; modèle FIFI - TOF (version non intégrée) (mars 1973) ; modèle "PROPER" (modèle bancaire du compte de pertes et profits (13 avril 1973) ; les effets de l'encadrement du crédit au 1er trimestre 1973 (13 avril 1973) ; notes de lecture : théorie et test du rationnement du crédit, par Antoine COUTIERE (19 avril 1973) ; projet d'exploitation des données de la centrale des bilans SEDES (4 mai 1973) ; l'incidence des réserves obligatoires sur la rentabilité des opérations bancaires (7 mai 1973) ; projet de note pour le groupe monnaie - croissance, par Antoine COUTIERE (9 mai 1973) ; les opérations financières en 1973, par Hubert PREVOT (mai 1973) ; présentation du TOF 74 M/M 10 (mai 1973) ; introduction aux opérations financières des pays africains de la zone franc (14 mai 1973) ; tentative d'explication de l'offre de monnaie en France, par Jacques MELITZ (mai 1973) ; l'impact du plan "d'encadrement " du crédit sur la situation financière des entreprises et des ménages (23 mai 1973) ; "la politique monétaire et la Plan" (29 mai 1973) ; un modèle du système monétaire français, par Antoine COUTIERE (7 juin 1973) ; fiche technique sur le traitement des intérêts versés par les ménages dans FIFI (logement) (12 juin 1973) ; compte-rendu sur la demande de crédit (18 juin 1973) ; l'évolution des opérations financières au cours de la première moitié du VIème Plan (20 juin 1973) ; liste non exhaustive des documents et statistiques financières des principaux organismes publiques (22 juin 1973) ; liste des questions à caractère financier posées par l'INSEE dans ses enquêtes habituelles de conjoncture (26 juin 1973) ; l'encadrement du crédit de 1973 : quelques points de la méthodologie utilisée pour prévoir la masse monétaire et ses contreparties (26 juin 1973). - 1973

B-0052359/1 : Etude économétrique du comportement à court terme des ménages en matière de demande d'actifs, sur la base des données annuelles de la comptabilité nationale (1973) ; tentative de test de l'influence des variables financières sur le comportement de dépense des ménages (4 juillet 1973) ; la demande de crédit bancaire en France, par Jean-François HERVE (juillet 1973) ; petit mémento de conjoncture financière, par Jacques MELITZ (2 août 1973) ; le retour financier dans le modèle STAR, par Michel HUSSON (21 août 1973) ; l'endettement des entreprises non financières (hors logements) auprès des institutions financières (complément à la note du 23 janvier 1973) (29 août 1973) ; endettement du logement (en cours) partage entreprises-ménages (29 août 1973) ; remarque de la DOF sur le compte du VIIème plan du 14 août 1973, par Antoine COUTIERE (4 septembre 1973) ; bilan sommaire du 1er semestre, par Hubert PREVOT (5 septembre 1973) ; les opérations financières en 1973, par Daniel LALLIER (7 septembre 1973) ; note pour Edmond MALINVAUD : à la question "quelle doit être l'orientation de la politique monétaire au cours des prochains trimestres" - trois réponses sont envisageables, par Hubert PREVOT (11 septembre 1973) ; les opérations financières en 1973, par Daniel LALLIER, Hubert PREVOT (14 septembre 1973) ; note pour Edmond MALINVAUD : l'évolution des liquidités détenues par les entreprises, par Hubert PREVOT (5 octobre 1973) ; présentation du TOF 74, par Hubert PREVOT (10 octobre 1973) ; le crédit inter-entreprises : premiers résultats de l'exploitation de l'échantillon du Crédit national (16 octobre 1973) ; fiche sur les activités de la DOF dans le domaine du logement, par Hubert PREVOT (18 octobre 1973) ; un modèle du système monétaire français P.I.M. - P.O.M. (prix, intérêt, monnaie, politique monétaire), par Antoine COUTIERE (octobre 1973) ; note sur les problèmes posés par la gestion informatique des données financières du Conseil national du crédit, par Suzanne CHEVALLIER (23 octobre 1973) ; TOF 74 (3 notes) (23 octobre 1973) ; projet de modèle intégré du système monétaire français, par Jacques MELITZ (octobre 1973) ; intérêt 1971, par Daniel LALLIER (30 octobre 1973) ; le financement des dépenses d'équipement des collectivités locales et des organismes semi-publics d'action économique (OSPAE), par Antoine COUTIERE (21 novembre 1973) ; fiches pour le groupe finance - plan opérations financières (26 et 28 novembre 1973) ; note sur les opérations financières en 1974, par Hubert PREVOT (30 novembre 1973) ; l'évolution des opérations financières au cours des trois premiers trimestres 1973 (3 décembre 1973) ; projection 1980, par Antoine COUTIERE (13 décembre 1973 17 décembre 1973) ; la distribution de crédit au 1er trimestre 1974 (14 décembre 1973) ; les centrales de bilans : quelques points d'information (19 décembre 1973) ; STATOF : variantes 1969/1973 (1973). - 1973

B-0052360/1 : Notes d'information (janvier - juillet et décembre 1974) ; la distribution des crédits en 1974 - réglementation et prévisions (4 janvier 1974) ; note sur quelques points de conflits entre les deux modèles monétaires de la DOF; par Jacques MELITZ (21 janvier 1974) ; marché hypothécaire : bilan ; 1966 - 1973 (28 janvier 1974) ; note sur les divergences relevées entre les deux modèles de la DOF, par Antoine COUTIERE (29 janvier 1974) ; notes mensuelles de conjoncture financière (février - décembre 1974) ; quelques remarques sur le financement du compte F 1, par Hubert PREVOT (1er février 1974) ; quelques résultats sur la demande de crédit des entreprises (8 février 1974) ; novembre - décembre 1973 - un exemple de fuite devant la monnaie, par Hubert PREVOT (11 février 1974) ; TOF en cours ; la Banque de France et la Caisse des Dépôts et Consignations et les Caisses d'Epargne (15 février et 25 mai 1974) ; présentation rapide du TOF d'orientation, par Daniel LALLIER (1er mars 1974) ; présentation du TOF 1975 d'orientation, par Daniel LALLIER (19 mars 1974) ; les opérations financières en 1973, par Daniel LALLIER (1er avril 1974) ; dossier statistique des opérations financières (29 avril 1974) ; les opérations financières en 1973, par Daniel LALLIER (30 avril 1974) ; principales hypothèses pour le compte "intérêts" prospectif 1975 (3 mai 1974) ; l'indexation des opérations financières, par Hubert PREVOT (6 mai 1974) ; les opérations financières en 1974, par Daniel LALLIER (13 mai 1974) ; système monétaire français, par Antoine COUTIERE (mai 1974) ; TOF : 75 CC (mai 1974) ; une étude économétrique de la demande de crédit bancaire en France, par Jacques MELITZ (15 mai 1974) ; projet d'article pour statistiques et études financières (série orange), par François NICOLAS (20 mai et 19 juin 1974) ; TOF 74 JJ 2 (juin 1974) ; quelques remarques sur l'indexation, par Jacques MELITZ (5 juin 1974) ; les problèmes de financement en 1974, par Daniel LALLIER (21 juin 1974) ; FIFI - TOF et la préparation du VIIème plan, par Antoine COUTIERE (25 juin 1974) : problèmes relatifs à l'élaboration de données trimestrielles concernant l'endettement des entreprises, par François NICOLAS (27 juin 1974) ; compte intérêts et compte d'affectation des institutions financières, par Suzanne CHEVALLIER (8 juillet 1974) ; aperçu méthodologique sur les séries utilisées par la division "condition de vie des ménages" (19 juillet 1974) ; les entreprises seront-elles plus gênées en 1974 qu'elles ne l'ont été lors des précédents plans de stabilisation (14 août 1974) ; le TOF 74 A A 2 (septembre 1974) plus note de commentaire, par Gaston OLIVE (septembre - octobre 1974) ; remarques sur le TOF A A 2, par Jean-François PONSOT (25 septembre 1974) ; thèmes abordés lors de la réunion du 4 octobre 1974 préparatoire à une note sur l'indexation d'un emprunt public. Essai de synthèse, par Jean-François PONSOT (8 octobre 1974) ; quelques données sur l'endettement des entreprises, par François NICOLAS (9 octobre 1974) ; évolution récente du marché des Euro-Capitaux, par Bernard GAUDILLERE (14 octobre 1974) ; note sur l'éventuelle émission d'un emprunt public indexé ou sur la création éventuelle d'autres instruments de placement indexés (octobre 1974) ; TOF 74 A A 2 (17 octobre 1974) ; inflation et croissance en France depuis 1962 (A. COTTA) (25 octobre 1974) ; les opérations financières en 1974 (25 octobre 1974) ; l'endettement et la charge financière des entreprises publiques (28 octobre 1974) ; essai de recensement des participations de l'Etat (12 novembre 1974) ; taux d'intérêts (suite) moyen terme et exportations (26 novembre 1974) ; documents de travail ; stratégie, seuil, politique d'endettement, par Bernard GAUDILLERE (décembre 1974) ; un instrument au service de la politique monétaire et financière : STATOF (4 décembre 1974) ; financement externe et formation d'actifs financiers des entreprises et des ménages en 1974, par Jean-François PONSOT (16 décembre 1974). - 1974

B-0052361/1 : Le tableau prospectif des opérations financières pour 1975 (1975) ; éléments sur l'estimation économétrique de la demande de liquidités, par Jean-François PONSOT (22 janvier 1975) ; des tableaux d'opérations financières intra-annuels à base statistique STATOF, par Suzanne CHEVALLIER (22 janvier 1975) ; projet de recherche présenté au CORDES. Etude des obligations indexées B. JACQUILLAT ET R. ROLL, par Jean-François PONSOT (27 janvier 1975) ; réflexions sur la nouvelle base de comptabilité nationale et son application au TOF, par Suzanne CHEVALLIER (30 janvier 1975) ; réflexions sur le rééquilibre des comptes économiques et financiers pour 1980 (30 janvier 1975) ; évolution récente des crédits au logement (fin 1971 - septembre 1974), par Bernard GAUDILLERE (12 février 1975) ; STATOF - mode d'emploi (17 février 1975) ; les fichiers LOCOKH et MARMON de statistiques financières (21 février 1975) ; quelques remarques sommaires sur les opérations financières au cours de la période 1974 - 1977, par Jean-François PONSOT (24 février 1975) ; TOF en encours : dossier n° 3 - le trésor : compte financier base 1962 - base 1970 (février 1975) ; notes mensuelles de conjoncture (mars - décembre 1975) ; commentaire sur l'exercice TOF 74 PP (pré-provisoire) (6 mars 1975) ; compte-rendu de mission : banques des règlements internationaux (3 - 4 mars 1975, par Bernard GAUDILLERE) (12 mars 1975) ; quelque éléments sur le comportement financier des entreprises et des ménages en 1974, par Jean-François PONSOT (17 mars 1975) ; l'endettement du secteur agricole, par François NICOLAS (20 mars 1975) ; commentaire du TOF 75 OR (24 mars 1975) ; présentation du TOF 1975 d'orientation (25 mars 1975) ; quelques propositions pour un programme de travail sur les entreprises à la DOF (14 avril 1975) ; les opérations financières en 1974, par Jean-François PONSOT (17 avril 1975) ; un schéma simpliste du phénomène d'accélération par les stocks : le problème de l'évolution du fonds de roulement, par Jean-François PONSOT (25 avril 1975) ; pour la constitution à brève échéance d'un dossier léger relatif à l'endettement des entreprises, par Jean-François PONSOT (30 avril 1975) ; quelques éléments sur les conséquences financières des mesures du 23 avril, par Jean-François PONSOT (12 mai 1975) ; la franchise d'impôt : "Lorrain" sur les revenus tiré des obligations - possibilités d'études sur l'effet de son relèvement, par Jean-François PONSOT (14 mai 1975) ; les opérations financières en 1975 (26 mai 1975) ; de l'influence de la durée des emprunts sur l'autofinancement des entreprises (28 mai 1975) ; les opérations financières en 1975 (2 juin 1975) ; dossier statistique des opérations financières (6 juin 1975) ; les déficits budgétaires aux Etats-Unis : le financement, les effets monétaires et financiers (9 juin 1975) ; dossier statistique du TFLT (tableau financement à long terme) (16 juin et 23 juillet 1975) ; gestion de la trésorerie et influence monétaire du trésor au cours des premiers mois de 1975, par Jean-François PONSOT (18 juin 1975) ; dossier statistique des opérations financières (23 juin 1975) ; compte-rendu de présentation de comptes rééquilibrés pour 1980 effectuée lors de la réunion du 20 juin 1975 (24 juin 1975) ; TOF 76 AV 10 (fiche technique de présentation) (juin 1975) ; quelques remarques sur les possibilités actuelles de la politique du crédit (30 juin 1975). - 1975

B-0052362/1 : Evolution des opérations financières (1er janvier - 1er mai 1975), par Bernard GAUDILLERE (juillet 1975) ; présentation du TOF 1975 d'orientation (travaux préparatoires à la Commission des comptes d'automne) (juillet 1975) ; un exemple d'utilisation de STATOF, l'évolution de la structure des crédits autres que court terme (2 juillet 1975) ; sur l'éventuelle opportunité d'une baisse de taux de TVA (11 juillet 1975) ; l'endettement des entreprises de 1954 à 1974, par François NICOLAS, H. GOLDET (1er août 1975) ; la seconde partie du stage "opérations financières" : quelques remarques sur ses buts et sa faisabilité, par Jean-François PONSOT (26 août 1975) ; à propos du volet financier du plan de relance d'août 1975 (1er septembre 1975) ; stage "opérations financières" note n°3 : planning de la 1ère partie du stage (4 septembre 1975) ; les opérations financières en 1975 (9 septembre 1975) ; sur la contribution des TOF et TFLT 1980 à la définition des conditions d'un financement non inflationniste des investissements. Quelques premières remarques (15 septembre 1975) ; les opérations financières en 1975 (22 septembre 1975) ; à la suite de la réunion du 16 septembre sur le financement des déficits budgétaires américaines (22 septembre 1975) ; projet de rapport du groupe d'étude interministériel "Voies et moyens d'un financement équilibré des investissements des entreprises" (7 octobre 1975) ; quelques compléments au dossier : "essai de projections financières pour 1980" (8 octobre 1975) ; sur l'endettement des entreprises non financières (année 1974-1975 et prévisions 1980 au regard des tendances de longue période). Quelques considérations générales et rapides, par Jean-François PONSOT (9 octobre 1975) ; épargne et consommation des ménages - une esquisse de comportement de patrimoine (15 octobre 1975) ; sur quelques éléments complémentaires à la réunion de conjoncture du 16 octobre sur les opérations financières fournies en vue de la réunion du 17 octobre sur des comptes techniques 1976, par Jean-François PONSOT (17 octobre 1975) ; résultats sommaires du TOF 1er semestre 1975, par Bernard GAUDILLERE (octobre 1975) ; quelques remarques décousues sur le financement des entreprises, par Jean-François PONSOT (31 octobre 1975) ; notes d'information financière sur l'Etranger (Etats-Unis, Grande Bretagne, Allemagne Fédérale) (octobre-décembre 1975) ; à propos de l'enquête de conjoncture dans la construction immobilière d'octobre 1975 (4 novembre 1975) ; projet de programme de travail de la division des opérations financières pour 1976, par Jean-François PONSOT (4 novembre 1975) ; comparaison des séries NICOLAS et STATOF (17 novembre 1975) ; principales questions soulevées par les hypothèses ou les résultats des premières projections financières 1980 (TOF et TFLT (24 novembre 1975) ; un instrument au service de la politique monétaire et financière : STATOF : quelques éléments descriptifs sur la structure des liquidités des ménages et des entreprises (1950-1974), par Jean-François PONSOT (26 novembre 1975) ; unicité ou pluralité des politiques monétaires et financières durant le VIIème plan, par Patrick PONSOLLE (novembre 1975) ; la hausse du taux d'épargne est-elle une panacée, par Patrick PONSOLLE (27 novembre 1975) ; les crédits au logement, bâtiments et travaux publics (1975) ; taux d'épargne et récession, par Patrick PONSOLLE (1975) ; le relèvement du taux d'épargne dans les projections économiques pour 1980 (bis), par Patrick PONSOLLE (4 décembre 1975) ; présentation du TOF 75 (3) de décembre 1975 (22 décembre 1975) ; transferts résultant des créances et dettes des ménages (29 décembre 1975) ; évolution des euromarchés (octobre 1974 - octobre 1975), par Bernard GAUDILLERE (29 décembre 1975). - 1975

B-0052363/1 : Notes mensuelles de conjoncture (janvier - décembre 1976) ; tableau des opérations financières en cours au 31 décembre 1971, par N. ETIENNE et L. BODDAERT (janvier 1976) ; "à propos du ratio produit/capital et de son évolution" : présentation de la note - principaux résultats, par H. GOLDET (7 janvier 1976) ; à propos de PAS/AUT, par Jean-François PONSOT (12 janvier 1976) ; l'évolution des relations entre les banques et les autres institutions financières de 1964 à 1974, par H. GOLDET (13 janvier 1976) ; compte 1975 provisoire des sociétés d'assurances (16 janvier 1976) ; quelques éléments sur la situation financière des entreprises en vue du point de vue de leur endettement, par Jean-François PONSOT (19 janvier 1976) ; un bilan provisoire des opérations financières en 1975, par Jean-François PONSOT (27 janvier 1976) ; quelques remarques sur les problèmes posés par la variante financière présentée à la réunion du comité de financement du 13 janvier (4 février 1976) ; note et méthode : élaboration d'un compte provisoire ou prévisionnel des sociétés d'assurances (9 février 1976) ; le marché financier dans le TOF (10 février 1976) ; note pour BARTHEMEMY, par Jean-François PONSOT (11 février 1976) ; interventions de la Caisse des Dépôts sur le marché financier (1963 - 1975) (1976) ; la possibilité d'une forte baisse du taux d'épargne des ménages en 1976 et la prise en compte de l'incidence de l'inflation sur ce taux, par Jean-François PONSOT (18 février 1976) ; la formation de liquidités par les ménages au 4ème trimestre 1975, par Jean-François PONSOT (19 février 1976) ; renseignements complémentaires sur le poids du secteur public (19 février 1976) ; analyse et commentaire des opérations financières 1980 (compte économique de "février 1976" (8 mars 1976) ; tableaux d'opérations financières encours au 31 décembre 1971 (8 mars 1976) ; la DOF et les statistiques fiscales : 1er travail exploratoire, par H. GOLDET (19 mars 1976) ; le blocage des prix, par Patrick PONSOLLE (23 mars 1976) ; politique des taux d'intérêt et évolution de la partie du franc, par Patrick PONSOLLE (24 mars 1976) ; projections financières pour 1980 associées au compte de février 1976 (26 mars 1976) ; présentation rapide du TOF 1976 FF 2, par Jean-François PONSOT (31mars 1976) ; tableau résumé des opérations financières de 1959 à 1974 (1er avril 1976) ; tableau détaillé : les opérations financières de 1966 à 1973 (1er avril 1976) ; note succincte : les opérations financières en 1975, par Bernard GAUDILLERE (5 avril 1976) ; l'analyse conjoncturelle de l'évolution monétaire et financière : quelques réflexions, par Patrick PONSOLLE (7 avril 1976) ; la réforme du financement du logement d'après le rapport BARRE (12 avril 1976) ; présentation rapide du TOF 77 A/F 20 (12 avril 1976) ; les opérations financières en 1975 (présentation du TOF 76 FF 2), par Jean-François PONSOT (13 avril 1976) ; taux d'intérêt effectifs et charges financières : une petite simulation, par H. GOLDET (16 avril 1976) ; la sectorisation de l'encours d'endettement des entreprises non financières en 1971 (note de travail) (21 avril 1976) ; à propos de la "productivité apparente du capital" et de son évolution (projet d'article) (30 avril 1976) ; à propos de l'équilibre masse monétaire contreparties, par Jean-François PONSOT (3 mai 1976) ; les liquidités des ménages et des entreprises statistiques comparées : TOF du SESOF, TOF provisoire, STATOF (6 mai 1976) ; schéma d'une brève présentation des projections financières faites pour le VIIème plan, par Jean-François PONSOT (6 mai 1976) ; cohérence entre le tableau de charges et produits financiers et le TOF en encours (13 mai 1976) ; note d'information financière sur l'étranger (mai 1976) ; réflexions quelque peu abstraites en vue de la note de politique économique, par Jean-François PONSOT (20 mai 1976) ; esquisse de note de politique monétaire et financière (1ère version), par Patrick PONSOLLE (31 mai 1976) ; confrontation des séries endettement logement et tableaux en encours (1976) ; contribution au rapport sur les comptes de la nation 1975 : les opérations financières, par Bernard GAUDILLERE (2 juin 1976) ; quelques réflexions sur les orientations de la politique économique et monétaire en 1976 et 1977, par Patrick PONSOLLE (4 juin 1976) ; présentation des TOF 76 JJ 1 et 77 J 10 (note d'orientation de juin 1976) (4 juin 1976) ; si les suggestions de la commission BARRE sur le financement du logement étaient retenues (11 juin 1976) ; sur les possibilités d'appréciation du caractère restrictif de la politique du crédit (en ce qui concerne les entreprises), par Jean-François PONSOT (16 juin 1976) ; présentation rapide du TFLT provisoire pour 1975 (18 juin 1976) ; note de conjoncture : le comportement financier des ménages, par Patrick PONSOLLE (21 juin 1976) ; les opérations financières en 1975, par Bernard GAUDILLERE (21 juin 1976) ; les capacités ou besoin de financement. Les soldes de créances et dette - leur comparaison qui se traduit par l'ajustement dans le comptes 1974 et 1975 (24 juin 1976) ; quelques réflexions sur les effets monétaires, financiers et économiques du lancement de petits emprunts d'Etat, par Patrick PONSOLLE (24 juin 1976) ; projet de chapitre pour le dossier technique remis aux parlementaires dans le cadre de la discussion du VIIème plan (30 juin 1976). - 1976

B-0052364/1 : Quelques remarques sur l'analyse des incidences monétaires des opérations du trésor, par Thierry MOULONGUET (5 juillet 1976) ; le retournement de tendance intervenu dans l'évolution monétaire à partir de mars dernier (8 juillet 1976) ; note préparatoire à une note technique sur le suivi conjoncturel des opérations avec l'extérieur, par Thierry MOULONGUET (3 août 1976) ; TOF 76 AA 1 (9 août 1976) ; projet d'article à paraître dans "économie et statistique" L'économie française en 1980 : le financement de la croissance (9 août 1976) ; projet pour le rapport sur les budgets économiques (17 août 1976) ; quelques remarques à propos des problèmes de change, par Jean-François PONSOT (17 août 1976) ; quelques résultats sur les créances et dettes des ENF au 1er semestre 1976, par H. GOLDET (18 août 1976) ; quelques remarques sur l'évolution inta-annuelle de la masse monétaire et de ses contreparties en 1976, par Patrick PONSOLLE (23 août 1976) ; les ajustements des ménages et SQS dans le TOF 1975 (23 août 1976) ; premières observations sur les évolutions financières compatibles avec les budgets économiques 1977 A 12 et A 13, par Jean-François PONSOT (23 août 1976) ; équilibre comptable et correction des variations saisonnières : premières réflexions, par Jean-François PONSOT (25 août 1976) ; note de méthode sur les indicateurs de comportement financier des ménages, par Patrick PONSOLLE (26 août 1976) ; le contrôle des changes en août 1976 (note provisoire) (1er septembre 1976) ; prévision du marché obligatoire en 1980 associé au compte du plan (2 septembre 1976) ; l'encadrement du crédit en pratique (3 septembre 1976) ; remarques sommaires sur la notion de difficultés de trésorerie, par Jean-François PONSOT (3 septembre 1976) ; les opérations financières en 76 et 77 (BE 76 AA 1 et 77 A 12) (7 septembre 1976) ; interrogations sommaires à propos de la rentabilisation du capital, par Jean-François PONSOT (7 septembre 1976) ; quelques remarques sur des statistiques concernant la Société Générale (9 septembre 1976) ; quelques thèmes de réflexion suscités par les variantes de budgets économiques pour 1977, par Jean-François PONSOT (9 septembre 1976) ; prévisions monétaires pour 1976 (14 septembre 1976) ; exécution du budget 1976, par Thierry MOULONGUET (15 septembre 1976) ; l'endettement des ENF : quelques indications tirées de la centrale des bilans de la banque de France (20 septembre 1976) ; traitement de l'agent S 61 (trésor) dans le TOF trimestriel (22 septembre 1976) ; premier projet de présentation systématique linéaire des opérations financières, par Jean-François PONSOT (27 septembre 1976) ; les opérations financières en 1976 et 1977 (1er octobre 1976) ; FIFI - TOF : développement et échec de l'intégration dans FIFI (5 octobre 1976) ; les principales voies d'attaque du franc (7 octobre 1976) ; quelques rappels et quelques données récentes sur l'encadrement du crédit (8 octobre 1976) ; réflexions eet interrogations sur la politique monétaire (sous l'aspect : fixation d'une norme pour la masse monétaire), par Jean-François PONSOT (11 octobre 1976) ; relations économiques et financières dans une économie schématique à 3 agents (ménages, entreprises, IF), par Patrick PONSELLE (20 octobre 1976) ; essai de construction d'une S.H. prévisionnelle au 31 décembre, par Thierry MOULONGUET (21 octobre 1976) ; modélisation du compte des ménages et simulations des effets d'une politique monétaire restrictive, par Jean-François PONSOT (25 octobre 1976) ; l'évolution récente des financements non bancaires, par Thierry MOULONGUET (26 octobre 1976) ; quelques questions à propos de la "capacité d'endettement à moyen - long terme" des entreprises non financières (27 octobre 1976) ; évolution des parts de collecte de l'épargne liquide et à court terme des ménages depuis 1969, par Suzanne CHEVALLIER (28 octobre 1976) ; quelques propos sur la liaison entre les opérations du trésor et la liquidité de l'économie, par Thierry MOULONGUET (29 octobre 1976) ; peut-on mesurer le poids des institutions de crédits dans l'activité, par H GOLDET (29 octobre 1976) ; incidence de la durée et du taux d'intérêt sur le mensualités de remboursement pour une tranche d'emprunt de 10.000 F (2 novembre 1976) ; les principales opérations pesant sur le cours du franc (4 novembre 1976) ; République Fédérale Allemande : l'évolution monétaire récente (5 novembre 1976) ; le modèle HERZOG - VAJDA, par Patrick PONSOLLE (8 novembre 1976) ; présentation sommaire de modèles monétaristes (8 novembre 1976) ; la sectorisation de l'encours d'endettement des entreprises non financières en 1972 (16 novembre 1976) ; note sur la F.B.C.F logement en 1976 et 1977 (importance des problèmes de financement pour expliquer son évolution), par Thierry MOULONGUET (17 novembre 1976) ; note sur la liaison crédit à la consommation - consommation, par Thierry MOULONGUET (22 novembre 1976) ; projet de programme de travail de la division des opérations financières pour l'année 1977, par Jean-François PONSOT (29 novembre 1976) ; la sectorisation de l'encours d'endettement des entreprises non financières en 1971 et 1972 : un point rapide (2 décembre 1976) ; note sur l'évolution des crédits de caractère bancaire en 1976 par Thierry MOULONGUET (13 décembre 1976) ; caisse des dépôts et croissance de la masse monétaire (ou des liquidités), par Jean-François PONSOT (13 décembre 1976) ; note de conjoncture monétaire et financière (14 décembre 1976) ; présentation du TOF 76 NN 2 (21 décembre 1976) ; comparaison résultats conjoncturels - STATOF et TOF 76 NN 2, par H GOLDET (22 décembre 1976) ; quelques premières réflexions sur le rôle des TOF dans la prévision et la politique économique, par Jean-François PONSOT (24 décembre 1976) ; recensement des dotations et participations de l'Etat (24 décembre 1976) ; à propos des anticipations (1976) ; l'utilisation des tableaux d'opérations financières pour l'élaboration de la politique économique (le cas français (1976). - 1976

B-0052365/1 : Rapport de la mission effectuée par EWENCZYK ET ROCCA (DP) auprès du ministère du plan du Sénégal en décembre 1976 (2 janvier 1977) ; la division des opérations financières et l'opération variantes, par Jean-François PONSOT (10 janvier 1977) ; calcul des intérêt relatifs au financement, par Suzanne CHEVALLIER (17 janvier 1977) ; quelques indications sur les institutions financières : évolution du rôle des banques 1960-1975 (17 janvier 1977) ; enseignements du TOF associé au budget économétrique : technique N 21, par Jean-François PONSOT (24 janvier 1977) ; un bilan provisoire des opérations financières en 1975, par Jean-François PONSOT (27 janvier 1977) ; note sur les tendances actuelles du comportement d'épargne des ménages, par Thierry MOULONGUET (27 janvier 1977) ; note sur la situation de trésorerie des entreprises et leur comportement en matière de stocks, par Thierry MOULONGUET (27 janvier 1977) ; quelques réflexions qualitatives sur le financement du logement à l'horizon 1980, par Thierry MOULONGUET (28 janvier 1977) ; en marge d'une note de A COUTIERE, par Jean-Pierre PONSOT (4 février 1977) ; préparation d'une note sur la "contrepartie financière" de l'opération variantes, par Jean-François PONSOT (9 février 1977) ; actualisation des séries d'endettement des ENF et des ménages, par H GOLDET (14 février 1977) ; la défense a très court terme du franc sur le marché des changes, par PH LOGRIS (15 février 1977) ; la problématique monétaire et financière des scénarios de l'opération variante (18 février 1977) ; le financement des entreprises publiques (21 février 1977) ; FBCF : logement, endettement et taux d'épargne des ménages : quelques interrogations, par Jean-François PONSOT (7mars 1977) ; présentation du TOF 77 FF 1 (base sur la note d'orientation de mars 1977) (8 mars 1977) ; endettement des entreprises et des ménages : comparaison des séries NICOLAS-SURUZIER et des séries INSEE (11 mars 1977) ; actualisation des séries d'endettement des ENF et des ménages, par H. GOLDET (11 mars 1977) ; rapport de la mission effectuée par EWENCZYK et ROCCA (DP) auprès du ministère du plan du Sénégal du 1er au 15 mars 1977 (15 mars 1977) ; la conjoncture économique et financière aux Etats-Unis au début de 1977 (et quelques perspectives pour l'ensemble de l'année) (16 mars 1977) ; exécution de la Loi de finances 1976 et modalités de financement des charges de trésorerie, par Thierry MOULONGUET (25 mars 1977) ; principaux résultats de l'année 1976, par Thierry MOULONGUET (31 mars 1977) ; l'utilisation des tableaux d'opérations financières pour l'élaboration de la politique économique (le cas français) (4 avril 1977) ; taux d'intérêt et investissements des entreprises : quelques interrogations schématiques, par Jean-François PONSOT (7 avril 1977) ; quelques données - essentiellement financières sur les grandes entreprises nationales de 1959 à 1975 (12 avril 1977) ; la capacité de financement des institutions de crédit, par Suzanne CHEVALLIER (2 mai 1977) ; caractéristiques financières des ménages et des entreprises en 1976, par H. GOLDET (2 mai 1977) ; quelques remarques d'ordre techniques sur le poste "divers" des contreparties de la masse monétaire (3 mai 1977) ; fiche résumée sur le tableau d'opérations financières associé au budget économique 1977 AA 2, par Jean-François PONSOT (4 mai 1977) ; présentation rapide du TFLT provisoire pour 1976 (6 mai 1977) ; présentation des projections financières pour 1977, par Jean-François PONSOT (10 mai 1977) ; quelques prévisions financières pour le logement des ménages en 1980 (16 mai 1977) ; présentation schématique d'observations sur DMS, par Jean-François PONSOT (20 mai 1977) ; le compte financier de l'Etat liaison entre les soldes budgétaires et les créances sur le trésor public (23 mai 1977) ; dossier statistique (26 mai 1977) ; les opérations financières en 1977, présentation du TOF 77 AA 2 "DT" (mai 1977) ; observations sur les soldes financiers et les intérêts et les réflexions plus générales à propos des projections économiques effectuées par le modèle DMS (31 mai 1977) ; crédit inter-entreprises et encours d'endettement en 1971 et 1972 : données par taille et forme juridique (2 juin 1977) ; essai d'appréciation de l'effet restrictif de la politique monétaire en 1977, par Thierry MOULONGUET (9 juin 1977) ; thèmes de recherche sur la liaison taux d'intérêt-investissement, par Thierry MOULONGUET (16 juin 1977) ; entretien avec DENIZET (17 juin 1977) ; éléments de réponse à des questions de PONSOT (20 juin 1977) ; entretien avec PELLE, directeur financier de Fives : Babcok, par Thierry MOULONGUET (21 juin 1977) ; quelques remarques méthodologiques relatives à la préparation du Vème plan du Sénégal (21 juin 1977) ; compte-rendu de la réunion avec CHADEAU (crédit national) plus additif, par Thierry MOULONGUET (23 juin 1977) ; entretien avec LAULAN et ses collaborateurs (24 juin 1977) ; la conjoncture économique et financière aux Etats-Unis : le mini-emballement inflationniste d'avril-mai a-t-il détraqué le mécanisme de la croissance (24 juin 1977) ; entretien avec MOUSTACCHI (RENAULT) (28 juin 1977) ; compte-rendu de l'entretien avec RAULT, directeur financier d'HACHETTE, par Thierry MOULONGUET (29 juin 1977) ; recherche sur l'influence du niveau actuel des taux d'intérêt sur les comportements d'entreprise, par Thierry MOULONGUET (30 juin 1977). - 1977

B-0052366/1 : Mécanismes de répercussion taux d'intérêt - investissement productif (esquisse de plan), par Jean-François PONSOT (1er juillet 1977) ; ou l'on trouve 70 milliards que l'on ne cherchait pas (6 juillet 1977) ; compte-rendu de l'entretien avec METTAS (PUK), par Thierry MOULONGUET (8 juillet 1977) ; compte-rendu de l'entretien avec METTAS (PUK), par Thierry MOULONGUET (8 juillet 1977) ; remarques méthodologiques relatives à la prise en compte des problèmes financiers dans la préparation du Vème plan du Sénégal (18 juillet 1977) ; quelques remarques rapides sur la politique monétaire et financière, par Jean-François PONSOT (25 juillet 1977) ; étude descriptive de l'influence des diverses composantes de la liquidité sur son évolution d'ensemble (5 août 1977) ; quelques réflexions sur les opérations financières en 1978 suite à la réunion du groupe de synthèse des 8 - 9 août, par Jean-François PONSOT (10 août 1977) ; réflexions sommaires sur l'exercice "fourchette", par Jean-François PONSOT (12 août 1977) ; commentaire du TOF.JJ6 1977, par Thierry MOULONGUET (23 août 1977) ; étude des deux variantes par rapport au J 23 (23 août 1977) ; document de travail : problématique financière en 1978 (25 août 1977) ; la répartition sectorielle de l'encours d'endettement des ENF et du crédit inter-entreprises en 1971 et 1972 (5 septembre 1977) ; les orientations de la politique monétaire en 1978, par Thierry MOULONGUET (6 septembre 1977) ; réflexions sommaires sur les orientations de la politique monétaire en 1978 ; politique monétaire et aspects sectoriels. Quelques interrogations, par Jean-François PONSOT (8 septembre 1977) ; sur le problème des ajustements entre les T.E.E et les TOF, par Suzanne CHEVALLIER (13 septembre 1977) ; nouvelles remarques schématiques sur les orientations de la politique monétaire en 1978, par Jean-François PONSOT (13 septembre 1977) ; remarques rapides sur le financement des investissements publics (16 septembre 1977) ; les opérations financières en 1977 (16 septembre 1977) ; la situation financière des ménages et des entreprises à l'été 1977 (avec confrontation au TOF JJ 5), par Henri GOLDET (22 septembre 1977) ; les orientations monétaires de la politique économique en 1978 (28 septembre 1977) ; méthodologie des projections financières à moyen terme en France du 1er au VIème plan - le cas du VIIème plan (6 octobre 1977) ; quelques brèves remarques sur les fluctuations du Dollar (14 octobre 1977) ; le point de la conjoncture monétaire et financière, par Thierry MOULONGUET (24 octobre 1977) ; les projections financières à moyen terme en France : méthodologie comparée du VIIème plan et des plans antérieurs (28 octobre 1977) ; problèmes du nouveau secteur public portugais, par Henri GRESH (novembre 1977) ; le point de la conjoncture monétaire et financière, par Thierry MOULONGUET (2 novembre 1977) ; évaluation du crédit inter-entreprises par secteur en 1971 et 1972 (10 novembre 1977) ; premières réflexions sur la maquette trimestrielle intégrée, par Jean-François PONSOT (15 novembre 1977) ; sur l'application du nouveau plan comptable des banques - sur les modifications apportées par la Banque de France au traitement des statistiques monétaires et financières : le point de la situation (16 novembre 1977) ; maquette trimestrielle, croissance, inflation - quelques remarques rapides, par Jean-François PONSOT (17 novembre 1977) ; premières lignes hâtives sur la maquette DRM (21 novembre 1977) ; le régime de l'encadrement du crédit en 1978 : quelques éléments d'appréciation (22 novembre 1977) ; notes brèves sur l'intégration dans les modèles macro-économiques (6 décembre 1977) ; le taux d'épargne 1978 dans la variante C, par Patrice SAUVAGE (12 décembre 1977) ; réflexions sur la maquette trimestrielle intégrée, par Jean-François PONSOT (12 décembre 1977) ; quelques remarques sur la maquette trimestrielle (13 décembre 1977) ; principales caractéristiques des années 1976 - 1977 - premières remarques sur leurs aspects sectoriels (14 décembre 1977) ; premières réflexions sommaires sur l'association à STAR rénové d'un "TOF résumé" - le point de vue de la DOF, par Jean-François PONSOT (14 décembre 1977) ; les opérations financières en 1977 note commentant le TOF 77 NN 1(20 décembre 1977). - 1977

B-0052367/1 : Actualisation des séries d'endettement des ENF et des ménages (2 janvier 1978) ; les besoins de la direction de la prévision en matière de données monétaires et financières, par Jean-François PONSOT (9 janvier 1978) ; la réforme du financement et de l'aide au logement : la mise en place progressive d'un système de compromis (10 janvier 1978) ; quelques éléments d'appréciation sur le comportement d'épargne et d'endettement des ménages, par Patrice SAUVAGE (16 janvier 1978) ; l'évolution des intérêts du compte des ménages au regard de l'inflation, par Patrice SAUVAGE (25 janvier 1978) ; Etats-Unis : quelques réflexions à propos de l'évolution monétaire et financière observée en 1977 et prévisible en 1978 (1er février 1978) ; variante C' : l'indexation des livrets A des Caisses d'Epargne compromettrait gravement l'équilibre d'exploitation de la Caisse des Dépôts et Consignations en 1978 et surtout en 1979 (6 février 1978) ; caractéristiques de l'équilibre épargne - investissement et taille des flux financiers vus au niveau des prêteurs et emprunteurs primaires (ou agents non financiers). Un premier essai de définition, par Jean-François PONSOT (6 février 1978) ; la politique de l'épargne dans la variante C : quelques suggestions pour 1978, par Patrice SAUVAGE (7 février 1978) ; dossier quantitatif (15 février 1978) ; endettement et crédits inter-entreprises par sous-secteurs de 1971 à 1974 (projet d'article) (23 février 1978) ; éléments de réponse à la question : est-il souhaitable d'avoir un taux d'épargne des ménages élevé, par Jean-François PONSOT (7 mars 1978) ; structure du compte non financier des institutions financières (IF) (7 mars 1978) ; partie financière d'un exposé fait dans le cadre des travaux du "groupe CAM DESSUS" relatif à l'adaptation des circuits de financement (14 mars 1978) ; comparaison STATOF - séries NICOLAS - SERUZIER - années 1974-1976 (21 mars 1978) ; encours de crédits accordés aux entreprises et aux ménages (à l'exclusion des crédits immobiliers) (23 mars 1978) ; remarques rapides sur le financement des grandes entreprises nationales et autres sociétés et quasi sociétés de 1970 à 1976 (23 mars 1978) ; le financement du déficit budgétaire aux Etats-Unis en 1977 (29 mars 1978) ; emprunts "encouragés" et compte des intérêts provisoire 1977 (29 mars 1978) ; début de l'introduction au "rectangle" sur le crédit inter-entreprises (projet) (3 avril 1978) ; compte intérêt 1978 (avril 1978) si les taux d'intérêts baissaient (5 avril 1978) ; financement du déficit budgétaire et création monétaire aux Etats-Unis (10 avril 1978) ; financement du déficit budgétaire et création monétaire aux Etats-Unis (10 avril 1978) ; encours de crédits accordés aux entreprises et aux ménages (à l'exclusion des crédits immobiliers) (18 avril 1978) ; présentation du TFLT provisoire pour 1977 (19 avril 1978) ; un essai de projection financière pour 1978 présentation sommaire, par Jean-François PONSOT (20 avril 1978) ; endettement obligatoire des ENF - actualisation des séries NICOLAS -SERUZIER (20 avril 1978) ; à propos des intérêts liés au marché monétaire (27 avril 1978) ; appréciation de la sous-estimation des intérêts versés au titre de l'endettement à moyen et long terme par les entreprises et les ménages (1974 - 1976) dans les séries de comptabilité nationale (3 mai 1978) ; les problèmes du financement du déficit d'exécution de la Loi de finances et de l'équilibre monétaire en 1978, vus à travers le tableau d'opérations financières associé au budget économique AV3 (5 mai 1978) ; comparaison rapide des soldes non financiers des institutions financières en ancienne base (base G2 AB) et en nouvelle base (SE CN NB) (12 mai 1978) ; les opérations financières en 1978 ; le TOF 78 MM2 (18 mai 1978) ; les opérations financières en 1978 (commentaire du TOF 1978 MM 2) (25 mai 1978) ; bonifications d'intérêt : un point rapide et provisoire sur la question (6 juin 1978) ; extension de la TVA aux opérations d'assurance (14 juin 1978) ; rapport du comité du financement introduction, par Patrice SAUVAGE (26 juin 1978) ; la question de l'épargne financière des ménages (27 juin 1978) ; les enseignements de projections financières à horizon 1980, par Jean-François PONSOT (28 juin 1978) ; principaux problèmes posés par les projections financières 1970, par Patrice SAUVAGE (29 juin 1978) ; taux d'intérêt, service de la dette, situation des entreprises non financières (5 juillet 1978) ; interrogations béotiennes sur le rôle des crédits commerciaux à court terme (F G3) et décalages comptables (F 64), par Jean-François PONSOT (12 juillet 1978) ; les entreprises publiques en 1979, par Gérard MOULIN (19 juillet 1978) ; les emprunts français à l'étranger de 1973 à 1977, par Gérard MOULIN (20 juillet 1978) ; le marché financier français de 1967 à 1977, par Gérard MOULIN (24 juillet 1978) ; les apports des marchés financiers à l'économie française, par Gérard MOULIN (25 juillet 1978) ; dossier technique consacré aux intérêts (R 41) dans le budget économique d'été (juillet - août 1978) années 1978 - 1979 - 1980 (3 août 1978) ; les opérations financières en 1978 (budget économique JJ 3) (3 août 1978) ; les opérations financières en 1979 (9 août 1978) ; remarques préliminaires à propos de l'équilibre de la ligne besoins et capacités de financement (10 août 1978) ; les opérations financières en 1978 et 1979 (comptes AA 1 et A 21) (13 septembre 1978) ; les enseignements du TOF 1979 A 21, par Jean-François PONSOT (15 septembre 1978) ; à propos de la ligne capacités et besoins de financement, par Jean-François PONSOT (18 septembre 1978) ; la réforme des statistiques du Conseil national du Crédit (18 septembre 1978) ; quelques réflexions et interrogations sur le F.M.E, par Jean-François PONSOT (3 octobre 1978) ; à propos du Crédit Agricole (compte rendu tardif de la réunion tenue chez DETILLEUX à la direction du Trésor au bureau de l'agriculture) 8 juin 1978 (5 octobre 1978) ; note en marge de l'élaboration d'un modèle financier à moyen terme (17 octobre 1978) ; les souscripteurs sur le marché primaire des obligations, par Gérard MOULIN (1978) ; assurance 1977 : écarts entre prévisions et réalisations (18 octobre 1978) ; premières remarques sur le déficit budgétaire, le rôle du système bancaire dans son financement et le contrôle de la politique monétaire en RFA (20 octobre 1978 et 15 novembre 1978) ; quelques idées sur l'encadrement du crédit (20 octobre 1978) ; pour une nouvelle présentation des TOF prévisionnels, par Patrice SAUVAGE (23 octobre 1978) ; le nombre de salaires joue-t-il un rôle dans la détermination des petites entreprises en matière de politique du crédit, par H. GOLDET (16 novembre 1978) ; la DOF, le SME et les études "en amont" de l'opération variantes : quelques interrogations à la DOF, par Jean-François PONSOT (22 novembre 1978) ; quelques remarques relatives à l'application éventuelle d'un contrôle de la progression des salaires par l'intermédiaire des banques (1er décembre 1978) ; présentation du TOF 1978 NN 1 (4 décembre 1978) ; norme d'endettement, évaluation du stock de capital et comportement de solvabilité de COURBIS, par Jean-François PONSOT (6 décembre 1978) ; compte de l'année 1979 : impact de la baisse du taux de rémunération de l'épargne liquide en 1979 : un transfert de revenus des ménages vers la puissance publique et les banques (6 décembre 1978) ; interrogations naïves sur le rôle des taux d'intérêt aux Etats-Unis, par Jean-François PONSOT (6 décembre 1978) ; l'évolution récente des financements longs dans leur dimension sectorielle (1970 - 1976) (7 décembre 1978) ; sur les travaux du comité chargé d'examiner le fonctionnement des institutions financières britanniques (comité HAROLD WILSON) (8 décembre 1978) ; le système monétaire européen, par Gérard MOULIN (11 décembre 1978) ; le système monétaire européen (enjeux et perspectives économiques) (11 décembre 1978) ; les effets macro-économiques de l'encadrement du crédit (13 décembre 1978) ; le compte économique 1979 et la norme de masse monétaire (14 décembre 1978) ; charges financières et rigidité de l'inflation (21 décembre 1978). - 1978

B-0052368/1 : L'effet de levier par secteur et par taille de 1971 à 1974, par Jean-Pierre RIFFARD (1979) ; quelques remarques relatives à l'application éventuelle d'un contrôle de la progression des salaires par l'intermédiaire des banques (2 janvier 1979) ; intérêt sur bons du trésor en compte courant (année 1978) (8 janvier 1979) ; l'apport personnel pour le logement de 1971 à 1977, par Patrice SAUVAGE (9 janvier 1979) ; première application d'un contrôle de l'évolution des rémunérations par l'intermédiaire du crédit (15 janvier 1979) ; une interrogation sur l'évolution à moyen terme de l'épargne des ménages (17 janvier 1979) ; la politique monétaire en 1979 (17 janvier 1979) ; politique monétaire et désinflation (22 janvier 1979) ; les entreprises publiques au cours du VIIIème plan, par Gérard MOULIN (24 janvier 1979) ; les "actions et autres participations" dans TOF de 1976 à 1980, par Gérard MOULIN (25 janvier 1979) ; les circuits de financement à l'horizon 1980 (étude du TFLT) (26 janvier 1979) ; les opérations financières en 1980 (29 janvier 1979) ; incidence monétaire de l'action des finances publiques en décembre 1978 (7 février 1979) ; durée des emprunts, croissance de la dette, poids des remboursements : un premier dossier (12 février 1979) ; variante I : par quels moyens peut-on faire baisser ex-ante le taux d'épargne des ménages (12 février 1979) ; la situation des entreprises industrielles en 1977 (19 février 1979) ; quelques remarques sur les aspects financiers des récentes projections à moyen terme, par B. EWENCZYK (21 février 1979) ; courte analyse de l'évolution des différentes formes de placements liquides en 1978 (23 février 1979) ; conséquences budgétaires de la Loi relative à l'orientation de l'épargne, par Gérard MOULIN (28 février 1979) ; étude dynamique du marché du crédit (1er mars 1979) ; la rentabilité des banques inscrites en France, par Gérard MOULIN (1er mars 1979) ; comment apprécier le niveau de contrainte exercé par la politique monétaire sur les agents non financiers, recherche des facteurs agissant sur cette contrainte (5 mars 1979) ; les effets macro-économiques de l'encadrement du crédit (résumé) (19 mars 1979) ; fondements monétaires de l'opération variantes (19 mars 1979) ; l'évolution de la dette, des charges financières et des remboursements des entreprises : second dossier (22 mars 1979) ; les effets macro-économiques de l'encadrement du crédit (4 avril 1979) ; la politique monétaire en RFA : aspects récents (11 avril 1979) ; évaluation des performances monétaires de cinq grands pays : recherche d'une grille d'analyse, par Patrice SAUVAGE (12 avril 1979) ; la politique monétaire (examen à la lumière de l'opération variantes) (17 avril 1979) ; pour un encadrement sélectif du crédit : quelques réflexions à partir de la note d'O. MAIGNE "les effets de l'encadrement du crédit" (19 avril 1979) ; quelques remarques à propos du taux d'épargne des ménages (20 avril 1979) ; remarques sur la ligne décalages comptables du TOF provisoire 1978 (25 avril 1979) ; la taxe annuelle sur les encours de crédit (recettes prévisionnelles en 1979 et 1980), par Thierry MOULONGUET (26 avril 1979) ; dynamic Study of the Credit Market by Daniel COHEN French Ministry of Economy, par Daniel COHEN (mai 1979) ; évolution de la dette, des charges financières et des remboursements des entreprises : un troisième dossier exploitant des données fournies par le Crédit National (4 mai 1979) ; l'équilibre M2/contreparties tiré du TOF 79 AV 2 (8 mai 1979) ; l'information financière comme élément de l'information économique générale, par Jean-François PONSOT (15 mai 1979) ; les entreprises d'assurance (EA) dans le budget économique de printemps (juin 1979) (29 mai 1979) ; le comportement d'épargne des français face à leur retraite (31 mai 1979) ; les opérations financières en 1979 et 1980 (5 juin 1979) ; dossier quantitatif (7 juin 1979) ; endettement des ménages et des entreprises actualisation 1976 et 1977, par O. MAIGNE (11 juin 1979) ; examen de la structure du compte des IF (1970 - 1975) comptes nationaux et DMS (11 juin 1979) ; présentation du tableau de financement à moyen et long terme (TFLT) provisoire pour 1978 (13 juin 1979) ; serait-il possible de faire face à une situation de défiance à l'égard du franc par une politique des taux (15 juin 1979) ; le marché obligatoire peut-il contribuer plus largement au financement du GEN en 1980 (quelques éléments de réponse) (27 juin 1979) ; évolution de la masse monétaire au cours des premiers mois de 1979, par O. MAIGNE (3 juillet 1979) ; premiers résultats sur le bloc financier du modèle DMS. Le comportement financier des ménages (6 juillet 1979) ; contraintes nouvelles liées à la mise en oeuvre du SME (10 juillet 1979) ; investissement et contraintes financières : compte-rendu d'une réunion au Crédit National (27 juillet 1979) ; l'équilibre épargne - investissement au plan mondial : quelques éléments d'appréciation, par Patrice SAUVAGE (1er août 1979) ; les opérations financières en 1979, par O. MAIGNE (14 août 1979) ; dossier quantitatif (1er octobre 1979) ; dossier : le compte du GEN (2 et 10 octobre 1979) ; la fuite devant la monnaie à travers l'équation de consommation de COPAIN (8 octobre 1979) ; les opérations financières en 1979 et 1980 (9 octobre 1979) ; y a-t-il actuellement un comportement de fuite devant la monnaie, susceptible d'affecter sensiblement les évolutions prévues pour 1979 et 1980 (10 octobre 1979) ; les évolutions monétaires et financières au 1er semestre 1979 vues à travers les TOF trimestriels (10 octobre 1979) ; le régime de l'encadrement du crédit en 1980 (11 octobre 1979) ; la monnaie supranationale, par Daniel COHEN (octobre 1979) ; regard financier sur le compte de départ 00 du 19 septembre 1979 (16 octobre 1979) ; considérations décousues sur les effets possibles d'une réduction des délais de paiement (23 octobre 1979) ; influence macro-économique du crédit inter-entreprises : essai de modélisation, par O. MAIGNE (25 octobre 1979) ; investissements, politique monétaire et contrainte financière : quelques éléments d'appréciation (26 octobre 1979) ; commentaires autour du rapport du groupe de réflexion présidé par MAYOUX, par Gérard MOULIN (30 octobre 1979) ; comparaison internationale du coût du financement externe des entreprises (6 et 7 novembre 1979) ; note mensuelle de conjoncture monétaire et financière, par Guy WORMS (12 novembre 1979) ; pétrole, dollar, eurodollar et la stabilité du système monétaire international (23 novembre 1979) ; perspectives du marché obligatoire en 1980, par Gérard MOULIN (26 novembre 1979) ; aperçu sur les conditions de détermination des taux d'intérêt en France en 1978 et 1979, par Gérard MOULIN (3 décembre 1979) ; sur le change à terme et l'équilibre monétaire extérieur (13 décembre 1979) ; compte-rendu du 1er congrès de l'association française des finances (AFFI) (6 et 7 décembre 1979) (18 décembre 1979) ; informations mensuelles monétaires et financières (18 décembre 1979) ; programme de travail 1980, par Guy WORMS (28 décembre 1979). - 1979

B-0052369/1 : l'équilibre macro-financier à l'horizon 1985 (2 janvier 1980) ; les facteurs déterminant l'épargne des ménages (9 janvier 1980) ; fuite devant la monnaie et reconstitution d'encaisses : deux attitudes opposées, une même explication, par Guy WORMS (28 janvier 1980) ; l'intégration dans METRIC (4 février 1980) ; l'évolution du franc en moyenne période : bilan et perspectives (8 février 1980) ; premières remarques sur les circuits de financement à l'horizon 1985 (8 février 1980) ; les aspects essentiels d'une étude sur les PME/PMI en 1979 (10-200 salariés) (11 février 1980) ; la dette de l'Etat et l'endettement des principaux secteurs économiques résidents (1969 - 1978) (12 février 1980) ; les crédits de trésorerie aux particuliers en 1979 (14 février 1980) ; le système monétaire international (20 février 1980) ; doit-on être monétariste en 1980, note de lecture d'un article de Vivien LEVY-GARBOUA dans la revue banque (20 février 1980) ; le financement des administrations publiques dans le cadre des perspectives macro-financières pour 1985 (12 mars 1980) ; la nouvelle alliance du pétrole et du système monétaire international (13 mars 1980) ; réintégration des crédits désencadrés et comportement bancaire, par Guy WORMS (24 mars 1980) ; la projection du compte financier du trésor ; mode d'élaboration et fiabilité (24 mars 1980) ; les projets de réforme du système monétaire international (27 mars 1980) ; deux déterminations du taux d'épargne des ménages (31 mars 1980) : réforme et projets de réforme du système monétaire international (une mise en perspective) (2 avril 1980) ; essai d'appréciation du "travail au noir" à travers la circulation des billets de 500 francs (10 avril 1980) ; taux d'intérêt et accumulation du capital - une première note de travail sur les aspects financiers de l'investissement (11 avril 1980) ; quelques remarques sur la modélisation de l'intermédiation financière et sur l'intégration à propos du bloc monétaire et financier de COPAIN, par O. MAIGNE (22 avril 1980) ; taux d'intérêts, encadrement du crédit et accumulation du capital (23 avril 1980) ; les aides à la famille en France : constat et perspectives, par Guy WORMS (19 mai 1980) ; l'évolution du système monétaire international en 1979 (mai 1980) ; première exploitation des tableaux trimestriels et annuels d'activité bancaire de la BNP (23 mai 1980) ; dossier quantitatif, par Patrick MIDY (1980 - 1981) ; évolution de la liquidité de l'économie de 1970 à 1979, par Guy WORMS (11 juin 1980) ; fluctuations à court terme de la position en devises des résidents et en francs des non résidents (17 juillet au 30 septembre 1980) ; la dette publique à moyen et long terme, par Gérard MOULIN (18 juillet 1980) ; activité et rentabilité des banques françaises de 1970 à 1978 (28 août 1980) ; tableau de financement des ASQS (8 septembre 1980) ; estimations économétriques de variables libres par une contrainte comptable (9 septembre 1980) ; quelques modifications apportées aux équations du modèle MINI-DMS financier (23 septembre 1980) ; quelques premières variantes réalisées avec le modèle MINI-DMS financier (1er octobre 1980) ; l'équilibre financier à l'horizon 1985 (2 octobre 1980) ; deux remarques sur le fonctionnement des changes flottants (10 octobre 1980) ; le succès du billet de 500 francs s'explique-t-il par un développement des transactions occultes, par Guy WORMS (16 octobre 1980) ; la détermination du taux d'épargne financier des ménages, une tentative d'intégration des résultats d'enquête de conjoncture (24 octobre 1980) ; l'évolution de l'endettement des entreprises de 1975 à 1978 (28 octobre 1980) ; une estimation de l'incidence des mesures prises en 1980 en faveur des livrets de caisse d'épargne (13 novembre 1980) ; pour une amélioration des méthodes de prévision du marché obligatoire, par Guy WORMS (18 novembre 1980) ; une estimation économétrique de l'incidence d'une mesure prise en faveur de l'épargne logement (19 novembre 1980) ; prolégomènes à un travail sur la formation et l'influence des taux d'intérêts (20 novembre 1980) ; évolution du plafond des livrets A de caisses d'épargne depuis 1959, par Gérard MOULIN (21 novembre 1980) ; l'épargne des ménages en 1980, par Gérard MOULIN (26 novembre 1980) ; la réglementation en matière d'encadrement du crédit : évolution et situation actuelle (26 novembre 1980) ; présentation du tableau des opérations financières de fin d'année (80 NN 1) (1er décembre 1980) ; à propos des changements intervenus dans le mode de fonctionnement du marché obligataire, par Guy WORMS (2 décembre 1980) ; la nouvelle procédure de refinancement des créances nées à MT sur l'étranger réescomptables au taux privilégié de 4,5% (créance sur l'extérieur hors CEE) (11 décembre 1980) ; un contrôle de la création monétaire par action sur la liquidité bancaire est-il possible, par O. MAIGNE (22 décembre 1980) ; la demande de monnaie : un aperçu théorique (30 décembre 1980) ; peut-on sortir de l'encadrement du crédit, contribution à la réflexion sur les modalités de contrôle de l'offre de monnaie en France, par Guy WORMS (31 décembre 1980). - 1980

B-0052370/1 : Informations mensuelles monétaires et financières (janvier - décembre 1981) ; dossier : la demande de monnaie (janvier 1981) ; dossier : la demande de monnaie (janvier 1981) ; présentation du cadrage macro-financier associé au budget économique 1982 J 11 (22 janvier 1981) ; la situation financière de la poste, par Gérard MOULIN (3 février 1981) ; taux de liquidité de l'économie et politique monétaire : éléments de réflexion (5 février 1981) ; commentaire sur les "quelques remarques sur la notion de taux de rendement actuariel et une méthode de calcul pratique", par Guy WORMS (6 février 1981) ; les évolutions monétaires et financières au troisième trimestre 1980, par Gérard MOULIN (9 février 1981) ; plusieurs scénarios d'évolution de l'épargne collectée sur les plans d'épargne logement jusqu'en 1983 (12 février 1981) ; les émissions d'obligations en 1980, par Gérard MOULIN (12 février 1981) ; les emprunts français à l'étranger en 1980, par Gérard MOULIN (13 février 1981) ; essai de mesure des restrictions de crédit en période d'encadrement, par O. MAIGNE (23 février 1981) ; les marchés financiers en 1980, par Gérard MOULIN (24 février 1981) ; une autre classification des emprunteurs sur le marché obligataire français, par Gérard MOULIN (24 février 1981) ; faut-il craindre une réduction de l'apport du marché obligataire au financement de l'économie, par Guy WORMS (26 février 1981 et 2 mars 1981) ; taux débiteur des banques et encadrement du crédit (18 mars 1981) ; quelques implications de l'hétérogénéité des banques françaises quant à la conduite de la politique monétaire, par E. DEVAL , GUILLY (19 mars 1981) ; dossier : le système financier (25 mars 1981) ; désinflation et placements financiers des ménages : une prévision de la collecte de quatre produits d'épargne associé au scénario 1985 du VIIIème plan (25 mars 1981) ; l'encadrement du crédit fige-t-il les parts de marché des institutions monétaires (26 mars 1981) ; évolution récente de la distribution de crédit à l'habitat, par Gérard MOULIN (27 mars 1981) ; l'évolution des taux d'intérêts pratiques par les banques en matière d'avances et découverts à la clientèle commerciale, par E. DEVAL-GUILLY (6 avril 1981) ; variations des créances sur le trésor entre décembre de l'année n et janvier de l'année n+1, par Henri ESTRAT (7 avril 1981) ; quelques données statistiques sur la trésorerie des ménages, par Henri ESTRAT (9 avril 1981) ; étude comparée de la création monétaire vue à travers la situation du financement des charges budgétaires et financières de l'état à la fin du 1er trimestre des trois dernières années, par Henri ESTRAT (10 avril 1981) ; encadrement du crédit, restrictions quantitatives et équilibre macro-économique : essai de clarification, par O. MAIGNE (13 avril 1981) ; dossier : l'évolution des circuits de financement en 1985, par Gérard MOULIN (16 avril 1981) ; les opérations financières en 1980, par Jean-Claude SPINDLER (27 avril 1981) ; le fichier hebdomadaire des statistiques monétaires et financières du BOF, par Henri ESTRAT (15 mai 1981) ; endettement des entreprises et desinflation, par Guy WORMS (3 juin 1981) ; les opérations de trésorerie dans la situation hebdomadaire du trésor, par Patrick MIDY (10 juin 1981) ; premières réflexions sur les incidences des relations économiques et financières avec l'extérieur sur la masse monétaire, par Patrick MIDY (11 juin 1981) ; présentation du tableau de financement à moyen et long terme (T.F.L.T) provisoire pour 1980, par Jean-Claude SPINDLER (23 juin 1981) ; l'évolution récente de la conjoncture monétaire et financière, par Henri ESTRAT (24 juin 1981). - 1981

B-0052371/1 : Les bons au 31 décembre 1980, par Gérard MOULIN (8 juillet 1981) ; crédits à taux privilégié, crédits à taux fixe et crédits indexes, par Isabelle YENI (15 juillet 1981) ; les évolutions monétaires et financières au quatrième trimestre 1980, par Henri ESTRAT (16 juillet 1981) ; les évolutions monétaires et financières au premier trimestre 1981, par Henri ESTRAT (29 juillet 1981) ; hypothèses relatives aux TOF 1983 et 1986 associés au compte V 2 de l'INSEE, par Gérard MOULIN (14 août 1981) ; nationalisation des banques : quels critères, quelles conséquences, par E DEVAL-GUILLY, Patrick VENTURINI (21 août 1981) ; la situation financière des petites entreprises est-elle particulièrement défavorable ?, par Patrick VENTURINI (25 août 1981) ; réflexions sur la suppression de l'anonymat de la détention des bons et de l'or, par GUY WORMS (1er septembre 1981) ; les résidents français ont-ils intérêt à s'endetter en devises ?, par Guy WORMS (2 septembre 1981) ; rendement réel des emprunts d'Etat (10 septembre 1981) ; une estimation du coût des "rompus" liés à l'indemnisation des actionnaires des sociétés nationalisables dans différentes hypothèses, par Guy WORMS (25 septembre 1981) ; quel sera le coût des nationalisations en 1982, par Guy WORMS (28 septembre 1981) ; qui peut financer l'emprunt Union nationale pour l'emploi dans l'industrie et le commerce (UNEDIC), par Isabelle YENI (30 septembre 1981) ; l'incidence sur la masse monétaire des pertes et bénéfices du fonds de stabilisation des changes (1er octobre 1981) ; une première tentative de mesure de l'impact d'une hausse du SMIC sur les comptes des entreprises à partir de données individuelles, par Patrick VENTURINI (12 octobre 1981) ; projet d'article pour "Economie et prévision" endettement des entreprises et modification du rythme d'inflation (20 octobre 1981) ; les déterminants de l'épargne des ménages (29 octobre 1981) ; le comportement financier des sociétés et quasi sociétés et des ménages, par Patrick MIDY (30 octobre 1981) ; le tableau de financement de l'économie en 1981, par Gérard MOULIN (6 novembre 1981) ; modèle d'échanges bilatéraux : le fichier COBOL (6 novembre 1981) ; le tableau de financement de l'économie : méthodologie, par Gérard MOULIN (12 novembre 1981) ; à propos des observations du BEF sur le projet d'article "endettement des entreprises et désinflation", par Patrick VENTURINI (16 novembre 1981) ; quelques dispositifs d'encadrement sélectif du crédit, par E. DEVAL-GUILLY (19 novembre 1981) ; observations sur une proposition de Loi organique tendant à limiter le rôle de l'endettement dans la création de la monnaie et permettre une nouvelle politique économique assurant la résorption du chômage et de l'indépendance énergétique par Guy WORMS (25 novembre 1981) ; le compte des intérêts et des institutions financières en 1982; par Jean-Claude SPINDLER (27 novembre 1981) ; les opérations financières en 1981, par Patrick MIDY (2 décembre 1981) ; protection de l'épargne, inflation et fiscalité, par Guy WORMS (7 décembre 1981) ; tableau des intérêts et comptes des institutions financières, par Jean-Claude SPINDLER (7 décembre 1981) ; observations sur la partie monétaire (paragraphes 44 - 54) de la note EDR (81) 28 du secrétariat du comité d'examen des situations économiques et des problèmes de développement de l'Organisation de coopération et développement économique (OCDE), par Henri ESTRAT (10 décembre 1981) ; détermination des normes d'encadrement du crédit au premier semestre 1982, par Gérard MOULIN (11 décembre 1981) ; les opérations financières en 1982, par Patrick MIDY (14 décembre 1981) ; quelques résultats économétriques sur la demande de monnaie en 1982, par J BOURNAY (17 décembre 1981) ; les prévisions monétaires de la direction de la prévision pour 1981 : comparaison des chiffres des différents TOF, par Gérard MOULIN (21 décembre 1981) ; le modèle du CANADA (21 décembre 1981) ; éléments de comparaison internationale des évolutions des facteurs déterminant la liquidité de l'économie, par Henri ESTRAT (22 décembre 1981) ; problèmes posés par la séparation du secteur nationale dans les prévisions des opérations des institutions financières, par Jean-Claude SPINDLER (22 décembre 1981) ; les opérations financières en 1983, par Patrick MIDIY (23 décembre 1981) ; les intérêts et les comptes des institutions de crédit dans les budgets économiques d'hiver, par Isabelle YENI (24 décembre 1981) ; quelle peut-être l'incidence d'une baisse accélérée des taux obligataires sur les placements des ménages en 1982, par J BOURNAY (28 décembre 1981) ; les évolutions monétaires et financières au deuxième trimestre 1981, par Henri ESTRAT (30 décembre 1981) ; argumentaire concernant la décroissance de la liquidité de l'économie attendue en 1982, par Guy WORMS (30 décembre 1981) ; argumentaire concernant la décroissance de la liquidité de l'économie attendue en 1982, par Guy WORMS (30 décembre 1981) ; que faire des profits bancaires, par Guy WORMS (31 décembre 1981) ; dossier : opérations financières (31 décembre 1981). - 1981

B-0052372/1 : Les obligations à taux variable par E DEVAL-GUILLY (1982) ; dossier : l'équilibre des marchés financiers, par Guy WORMS (7 janvier et 3 mars 1982) ; effet sur le tableau des opérations financières pour 1982 de la Loi sur les nationalisations, par Jean-Claude SPINDLER (8 janvier 1982) ; éléments d'information sur la "pression financière" subie par les agents économiques, par Patrick MIDY (12 janvier 1982) ; une estimation des transferts de revenus qu'entraînerait une variation des taux d'intérêt en 1982, par Isabelle YENI (14 janvier 1982) ; informations mensuelles monétaires et financières, par Henri ESTRAT (janvier - décembre 1982) ; intégration monétaire et financière : proposition d'étude, par Patrick MIDY (22 janvier 1982) ; l'importance du crédit fournisseur dans les entreprises commerciales, par Patrick VENTURINI (22 janvier 1982) ; un nouveau dossier sur les nationalisations, par Guy WORMS (29 janvier 1982) ; réflexions à propos de la création d'un nouveau placement financier protégeant l'épargne populaire de l'érosion monétaire, par Guy WORMS (2 février 1982) ; incidence des modalités de financement de la dette publique sur la présentation des charges de l'Etat, par Guy WORMS (25 février 1982) ; évaluation des incidences d'un relèvement du plafond des avances gratuites de la Banque de France au trésor, avec compensation partielle par une augmentation des réserves obligatoires sur les dépôts, par Jean-Claude SPINDLER (2 mars 1982) ; économies budgétaires résultant d'une réforme des mécanismes de financement de la dette publique, par Jean-Claude SPINDLER (19 mars 1982) ; les banques paient-telles trop peu d'impôts sur les sociétés, par Patrick VENTURINI, Isabelle YENI (19 mars 1982) ; tableau de financement de l'économie : évaluation pour 1980 ; prévision poru 1982 ; prévision pour 1983 (2 avril 1982) ; les intérêts et le compte des institutions de crédit dans le compte provisoire 1981, par Patrick VENTURINI (6 avril 1982) ; évolutions monétaires et financières au 3ème trimestre 1981, par Henri ESTRAT (6 avril 1982) ; les principes d'élaboration des comptes semi-définitifs réels des institutions de crédit, par Patrick MIDY, Patrick VENTURINI (16 avril 1982) ; point rapide sur la situation du marché obligataire depuis le mois de mai 1981, par Henri ESTRAT (20 avril 1982) ; quelques éléments d'information sur l'impôt sur les sociétés supporté par les banques, par Patrick VENRURINI, Isabelle YENI (27 avril 1982) ; nomenclature retenue dans le tableau de financement de l'économie, par Gérard MOULIN (28 avril 1982) ; dossier concernant les problèmes du BOF (5 mai 1982) ; analyse de l'incidence de la politique du crédit sur la situation actuelle du marché du logement par Guy WORMS (7 mai 1982) ; stimulation de la consommation des ménages par un assouplissement du crédit, par Guy Worms (7 mai 1982) ; les prélèvements obligataires sur les banques inscrites - incidence de la prise en compte des établissements de crédit-bail, par Patrick VENTURINI (17 mai 1982) ; à propos de l'intégration (18 mai 1982) ; encadrement du crédit et modélisation de la sphère financière, par R. DEVAL-GUILLY, par Guy WORMS (26 mai 1982) ; tableaux de financement de l'économie pour 1982 et 1983, par Gérard MOULIN (1er juin 1982) ; remarques sur les obstacles financiers à la désinflation, par Guy WORMS (1er juin 1982) ; comment prévoir les masses d'intérêts dans le compte du 9ème plan, par E. DEVAL-GUILLY, Guy WORMS (8 juin 1982) ; éléments de comparaison entre prévisions financières de la Banques de France et de la direction de la prévision pour 1982, par Jean-Claude SPINDLER (9 juin 1982) ; prévisions du compte des institutions de crédit pour 1982 - 1983, par Guy WORMS (17 juin 1982) ; une tentative d'évaluation des méthodes de prévision des comptes des institutions de crédits à partir d'une comparaison des comptes nationaux provisoires et semi-définitifs, par Guy WORMS (28 juin 1982). - 1982

B-0052373/1 : Premier regard sur l'équilibre financier au cours du IXème Plan, par François CHAMPARNAUD (2 juillet 1982) ; faut-il faire grief aux entreprises publiques de ne pas spéculer contre le franc, par Guy WORMS (5 juillet 1982) ; les évolutions monétaires et financières au cours de l'année 1981, par Henri ESTRAT (5 juillet 1982) ; dossier technique : "projections financières associées au compte V 2 du IXème Plan", par François CHAMPARNAUD (6 juillet 1982) ; élaboration du tableau des opérations financières pour 1981 (compte provisoire) - note introductive + 15 fiches, par Jean-Claude SPINDLER (9 juillet 1982) ; évaluation des pertes ou bénéfices de change, par Henri ESTRAT (12 juillet 1982) ; note sur les hypothèses d'intérêts en 1983, par François CHAMPARNAUD (30 juillet 1982) ; les investissements et leur financement en 1982 - 1983 dans l'état actuel des budgets économiques, par François CHAMPARNAUD (3 août 1982) ; éléments financiers associés aux budgets économiques 1982 et 1983, par Jean-Claude SPINDLER (16 août 1982) ; taux d'intérêt, taux de change (petit guide de lecture), par F. RENARD (17 août 1982) ; le marché des obligations à taux variable : un essor résultant de la conjonction des aspirations des emprunteurs et des prêteurs, par E. DEVAL-GUILLY (19 août 1982) ; épargne financière des ménages et marché financier, par Guy WORMS (20 août 1982) ; compte-rendu d'une réunion du groupe PRATE, par François CHAMPARNAUD (22 septembre 1982) ; l'évaluation des masses d'intérêts afférents aux prêts accordés par les institutions de crédit, par Patrick VENTURINI (25 septembre 1982) ; le tableau des intérêts et les comptes des institutions de crédit pour 1981 et 1982, par Patrick VENTURINI, Isabelle YENI (7 octobre 1982) ; groupe de travail sur les institutions de crédit, par François CHAMPARNAUD (12 octobre 1982) ; dossier : équilibre financier interne et externe (18 octobre 1982) ; la croissance actuelle de M2 est-elle compatible avec le respect de l'objectif monétaire, par François CHAMPARNAUD, Henri ESTRAT, F. RENARD (26 octobre 1982) ; pour une harmonisation du système statistique monétaire et financier, par Patrick VENTURINI (26 octobre 1982) ; les économies de crédit et le marché du désencadrement, par Henri ESTRAT (27octobre 1982) ; "la nouvelle macro-économie face aux enjeux de la politique monétaire", par F. RENARD (5 novembre 1982) ; évolutions monétaires et financières au 2ème trimestre 1982, par Henri ESTRAT (23 novembre 1982) ; réduction de la charge financière des entreprises endettées à taux fixes élevés : un cas d'école, par F. RENARD (26 novembre 1982) ; l'influence d'une baisse du taux d'intérêt des prêts au logement sur la demande de logements neufs, par Robert TEYSSIER (9 décembre 1982) ; quelles justifications apporter à une norme des besoins de financement de l'Etat rapportés au PIB, par François CHAMPARNAUD (17 décembre 1982) ; sur les effets d'éviction : propos d'étape, par François CHAMPARNAUD (21 décembre 1982) ; taux de change et interventions - rapport de l'INSEAD, par Gilbert VENET (22 décembre 1982) ; l'évolution monétaire et financière associée aux budgets économiques 1982, 1983, 1984, par François CHAMPARAND (27 décembre 1982). - 1982

B-0052374/1 : Proposition d'étude du Centre de Recherche Economique sur l'Epargne (CREP) portant sur la perception, par les ménages, de l'indexation des prêts immobiliers, par Gilbert VENET (19 janvier 1983, novembre 1982) ; peut-on mettre en oeuvre une politique plus sévère du crédit à la consommation, par Gilbert VENET (20 janvier 1983) ; une projection des comptes sur livrets pour l'année 1983, par Robert TEYSSIER (20 janvier 1983) ; dossier : budgets économiques 1982 TNN 2, 1983 TN 11, 1984 TN 11 (opérations financières : dossier technique) (20 janvier 1983) ; l'évaluation des réserves de change à partir des bilans de la Banque de France et des informations de la direction du trésor, par Henri ESTRAT (25 janvier 1983) ; réforme du financement des allocations familiales : effets sur l'épargne de la création d'une taxe proportionnelle sur les revenus des capitaux mobiliers ; rapport présenté par PADOA - SCHIOPPA devant la Chambre des Communes, par Gilbert VENET (28 février 1983) ; à propos du crédit interne, par F. RENARD (1er mars 1983) ; l'évolution monétaire en 1982, par Henri ESTRAT (11 mars 1983) ; un bref aperçu des principales explications de l'évolution des taux d'intérêt, par Robert TEYSSIER (16 mars 1983) ; effets d'une modification des taux d'intérêts directeurs sur la situation des agents non financiers en 1983, par Isabelle YENI (18 mars 1983) ; évolutions monétaires et financières au troisième trimestre 1982, par Henri ESTRAT (21 mars 1983) ; rapport sur les comptes 1982 : financement de l'économie et système financier + TOF provisoire 1982 (18 avril 1983) ; à propos de l'effet des mesures de stimulation de l'épargne-logement, par Robert TEYSSIER (19 avril 1983) ; emprunt obligatoire, par Gilbert VENET (28 avril 1983) ; informations mensuelles monétaires et financières, par Henri ESTRAT (avril-décembre 1983) ; mesures en faveur de l'épargne-logement, par Gilbert VENET (29 avril 1983) ; argumentaire relatif aux taux d'intérêts américains, par Gilbert VENET (4 mai 1983) ; dans quelle mesure peut-on mettre en oeuvre une politique d'intérêt plus autonome et déconnexion des taux d'intérêt et politique monétaire, par Henri ESTRAT, F. RENARD (9 et 10 mai 1983) ; les opérations financières en 1982, par René MAURY (10 mai 1983) ; une maquette du système financier français, par E. DEVAL-GUILLY (13 juin 1983) ; à propos de l'influence du taux d'intérêt sur l'arbitrage épargne-consommation, par Robert TEYSSIER (14 juin 1983) ; incidences des nationalisations de 1982 sur les tableaux d'opérations financières, par René MAURY (20 juin 1983) ; dossier statistique crédit interne, par F. RENARD (21 juin 1983) ; dossier : évolution de quelques indicateurs financiers relatifs aux agents non financiers (22 juin 1983) ; compte-rendu de la réunion du Conseil National de la Statistique du 21 juin 1983 consacrée aux statistiques monétaires et financières, par Gilbert VENET (24 juin 1983) ; hypothèses sur les taux d'intérêt français dans les budgets économiques d'été, par François CHAMPARNAUD (29 juin 1983) ; un petit peu d'économétrie sur l'évolution du taux débiteur des banques, par Robert TEYSSIER (9 août 1983) ; un petit peu d'économétrie sur l'évolution du taux d'intérêt obligataire, par Robert TEYSSIER (16 août 1983) ; les effets économétriques d'une facturation des chèques, par Henri ESTRAT (19 août 1983) ; comportement financier des ménages et des sociétés au premier trimestre 1983, par Henri ESTRAT (30 août 1983) ; l'évolution de l'épargne en 1983, par Gilbert VENET (13 septembre 1983) ; projections financières pour 1988 associés au scénario DMS P 2, par Isabelle YENI (19 septembre 1983) ; pourquoi les banques doivent-elles faire des profits, par F. RENARD (28 septembre 1983) ; taux de rendement net des différents placements financiers, par Henri ESTRAT (28 septembre 1988) ; les provisions en comptabilité privée, par Gilbert VENET (28 septembre 1983) ; l'offre d'euro-crédits aux pays en développement : le cas de l'année 1982, par François CHAMPARNAUD, F. RENARD (11 octobre 1983) ; harmonisation du système statistique monétaire et financier : quelques commentaires et quelques propositions, par J. BOURNAY (11 octobre 1983) ; contribution de la politique de crédit à la politique de l'offre, par F. RENARD (17 octobre 1983) ; compte-rendu de lecture : l'économétrie de modèles avec rationnement appliquée au marché du crédit, par Robert TEYSSIER (18 octobre 1983) ; évolution de la situation financière des entreprises, par F; RENARD (20 octobre 1983) ; dossier : "Politique monétaire en 1984" (27 octobre 1983) ; compte-rendu d'un entretien avec P; VAJDA, Président du Crédit Chimique, par F. RENARD (3 novembre 1983) ; agrégats monétaires et activité économique, Une note de lecture d'un document de la banque des règlements internationaux (BRI), par Robert TEYSSIER (18 novembre 1983) ; besoins d'emprunts du secteur public, par François CHAMPARNAUD (19 novembre 1983) ; à propos d'un article récent de Milton FRIEDMANN, par Robert TEYSSIER (24 novembre 1983) ; "le compte des banques inscrites en 1984" par E. DEVAL-GUILLY, F. RENARD (26 novembre 1983) ; la politique monétaire en 1984 : degré de contrainte et conditions de réalisation d'un objectif de M2 R à 6 %, par François CHAMPARNAUD (28 novembre 1983) ; quelques réflexions sur les aides à l'exportation, par F. RENARD (5 décembre 1983) ; les banques de données micro-économiques à la direction de la prévision, par Gilbert VENET (19 décembre 1983) ; préparation de la réunion interministérielle de l'OCDE du 14 février 1984 : le problème des taux d'intérêt, par Gilbert VENET (23 décembre 1983) ; tableau de financement de l'économie française (1983) ; informations mensuelles monétaires et financières (janvier - mars 1984). - 1983-1984

 

Rentabilité des investissements (1965-1969)

B-0052375/1 : Note de lecture sur la programmation des investissements routiers sur une liaison par C. BOZON et C. CHARMEIL, par Bernard VIGNIER (23 décembre 1965) ; compte-rendu de la réunion du 10 février 1966, par Bernard VIGNIER (14 février 1966) ; interprétation des variables duales du modèle EDF de programmation à long terme, par Jean-Jacques CARRE (15 mars 1966) ; rentabilité de l'enseignement, par Bernard VIGNIER (juin 1966) ; propositions méthodologiques en vue de calcul de taux de rentabilité en matière sanitaire, par Bernard VIGNIER (12 septembre 1966) ; fiche d'opération détaillée sur l'étude : coûts et avantages de la généralisation de la vaccination BCG, par Bernard VIGNIER (21 décembre 1966) ; calculs coûts - avantages aux services hospitaliers - méthodologie provisoire : exemple du traitement des fractures dans deux services de l'Assistance publique de Paris, par Bernard VIGNIER (novembre 1967 et décembre 1967) ; la rationalisation des choix budgétaires : présentation générale de ses objectifs (1968) ; une méthode pour guider le choix en présence de points de vue multiples "ELECTRE" (22 janvier 1968) ; la mesure des out put des programmes de santé aux Etats-Unis : note n° 1 le facteur Q", par Bernard VIGNIER (13 mars 1968) ; localisation optimale des postes de perception, point de l'étude et modèle de résolution, par Patrick BREAUD (avril 1968) ; compte-rendu de la réunion du 16 mai du groupe RCB "urbanisme", par Henri GUILLAUME (S.D) ; note pour Jacques LE NOANE : point sur les travaux du groupe RCB, par Jean LE FOLL (2 août 1968) ; note sur le questionnaire adressé aux responsables de l'opération de rénovation de Châlon-sur-Saône, par Henri GUILLAUME (2 août 1968) ; économie marchande et biens collectifs (8 août 1968) ; les nomenclatures des programmes d'un ministère civil américain (le Health, Education and Welfare Department), description générale et première réflexions sur les enseignements à en tirer, par Bernard VIGNIER (août 1968) ; avant-projet de programme de travail pour 1969, par Jean-Jacques CARRE (4 octobre 1968) ; compte-rendu de la réunion à la SEMA sur les critères de sélection de sujets de recherche, par Jean-Jacques CARRE (14 novembre et 3 décembre 1968) ; stage RCB des directeurs, par Jean-Jacques CARRE (26 décembre 1968) ; planning - programming - budgeting guidance for program and financial plan (décembre 1968) ; quelques indications sur une stratégie de développement de la RCB (1er janvier 1969) ; appréciation rapide du rapport du groupe d'analyse SDAF - Datar, par Patrick BREAUD (5 juin 1969) ; rapport de la mission d'études sur le PPBS effectuées aux Etats-Unis du 17 au 27 avril 1969, par Jean LE FOLL (11 juin 1969) ; bilans actualisés et éclairage des choix (S.D) ; méthodologie de l'analyse coûts - avantages, par Henri GUILLAUME (S.D) ; note sur la rentabilité économique du réseau express régional (S.D). - 1965-1969

Agriculture (1970-1981)

B-0052376/1 : Bilan en devises des modifications de structures agricoles (31 mars 1970) ; bilan du programme de travail pour 1970 de la division de l'agriculture (S.D) ; appréciation des effets sur l'économie nationale de la variation du prix du maïs à la production (S.D) ; surplus, prix fictifs et modèle physico-financier : application à l'étude des structures agricoles (8 septembre 1970 et 6 octobre 1970) ; note sur la directive n° 1 des nouvelles propositions de la commission MANSHOLT : dénombrement des exploitants aidées (28 octobre 1970) ; note sur la directive n° II des nouvelles propositions de la commission MANSHOLT : chiffrement de l'extension de l'indemnité viagère de départ à l'ensemble de la communauté (17 décembre 1970) ; note sur l'évolution à court terme de la production laitière en France (8 mars 1971) ; modèle agricole : note méthodologique (18 juin 1971) ; modèle agricole : avant projet technique - références bibliographiques (juin 1971) ; étude sur FIFI de variantes d'exode agricole. Choix d'une politique optimale d'exide agricole : une approche du problème (septembre 1971) ; compte-rendu de la réunion du 10 novembre 1971 relative à l'examen du projet de rapport sur la RCB du ministère de l'agriculture (23 novembre 1971) ; transferts Etat - Agriculture : premiers résultats (7 décembre 1971) ; note exploratoire sur une étude "bilan du nouveau règlement financier communautaire" (17 décembre 1971) ; modèle agricole à long terme : premiers résultats (2 mars 1972) ; note sur le contenu de la deuxième étape d'élaboration du modèle agricole (15 mars 1972) ; note complémentaire sur la réalisation du bloc démographie (10 avril 1972) ; quelques éléments sur la formation des prix du marché pour les céréales (25 avril 1972) ; note sur la deuxième phase de l'élaboration du modèle agricole (3 mai 1972) ; transferts Etat-Agriculture, transferts aux exploitations agricoles : présentation générale de l'étude (14 septembre 1972 et 25 octobre 1972) ; programme d'études à moyen terme : IAA (Industries agricoles alimentaires) (3 novembre 1972) ; projet de programme de travail pour 1973 (27 novembre 1972). - 1970-1972

B-0052377/1 : Réunion du 31 janvier 1973 sur le modèle agricole (25 janvier 1973) ; quelques indications sur le "bloc capital" (29 janvier 1973) ; l'avenir de l'industrie de transformation de la tomate (13 mars 1973) ; étude Tabac : note de synthèse provisoire (3 avril 1973) ; note sur une convention liant le FORMA et les fromageries BEL (5 juin 1973) ; modèle agricole à long terme : bloc capital (26 juin 1973) ; modèle agricole à long terme : présentation générale, par Jean-Marie RUCH (6 juillet 1973) ; dépenses au titre de l'I.V.D. en 1980 (indemnité viagère de départ) + rectificatif à la note, par Jean-Marie RUCH (28 décembre 1973 et 23 janvier 1974) ; les nouvelles équations du bloc production, par Alain MONTFORT (14 janvier 1974) ; la population active agricole en 1980 d'après la solution centrale de SIMAGRI, par Alain MONTFORT (25 janvier 1974) ; situation du marché mondial du blé, par Jean-Marie RUCH (8 février 1974) ; SIMAGRI, solution centrale et premières variantes, par Alain MONTFORT (27 février 1974) ; stage effectué en Grande Bretagne du 11 février au 22 mars 1974 (16 avril 1974) ; note de travail sur le modèle bovin, par Alain MONTFORT (12 juin 1974) ; le soutien du Revenu agricole en 1974 (12 juillet 1974) ; une réorganisation de la politique agricole française (18 juillet 1974) ; note sur l'état des travaux effectués par le modèle bovin (21 octobre 1974). - 1973-1974

B-0052378/1 : L'organisation du marché commun agricole, par Charles CORNUT (11 mars 1975) ; quelques éléments concernant l'orientation à long terme de l'agriculture française, par Charles CORNUT (2 avril 1975) ; note sur la valeur ajoutée nationale de la production agricole française (18 juillet 1975) ; note de travail sur le modèle bovin, par Michel DROUET (septembre 1975) ; note pour le ministre sur la co-responsabilité financière dans les productions agricoles, par Michel DROUET (2 octobre 1975) ; la population active agricole, évolution 1970 - 1985 (4 novembre 1975) ; négociation d'un accord international sur le blé (6 novembre 1975) ; note sur la mission à Bruxelles le 13 novembre 1975 CORNUT - DROUET - WINTER, par Charles CORNUT (17 novembre 1975) ; les facteurs explicatifs de l'évolution de la production laitière, par Michel DROUET (19 novembre 1975) ; étude prospective de l'agriculture : coût budgétaire en 1975. Coût et avantages pour la Nation des différentes évolutions des structures agricoles jusqu'en 1985 (INSEE-DP-Budget) (S.D) ; note sur les propositions de prix 76/77, par Charles CORNUT (27 janvier 1976) ; compte-rendu d'une mission effectuée aux Etats-Unis, par Michel DROUET (30 janvier 1976) ; quelques éléments sur la politique de reconversion lait-viande et son influence sur l'équilibre des marchés de la viande bovine et des produits laitiers (17 mai 1976) ; note relative au rapport de la C.E.E. sur l'application dans les Etats membres des différents régimes de primes versées aux éleveurs européens en 1974 - 1975, par Michel DROUET (21 mai 1976) ; petites notes sur la viticulture (10 juin 1976) ; compte-rendu de mission (Etats-Unis - mai 1976), par Louis MAHE (7 juillet 1976) ; note sur la sécheresse et ses conséquences : quelles décisions prendre, par Charles CORNUT (7 juillet 1976) ; sécheresse et équilibre des marchés de la viande bovine et des produits laitiers, par Michel DROUET (8 juillet 1976) ; note sur l'endettement des agriculteurs en 1975, par Charles CORNUT (26 août 1976) ; à propos du programme d'action vers un équilibre sur le marché laitier (19 octobre 1976) ; notule sur la situation économique de l'agriculture en 1977, par Charles CORNUT (19 octobre 1976) ; réflexions sur la situation de l'agriculture en 1977, par Charles CORNUT (22 novembre 1976) ; note sur l'évolution des prix et des revenus en agriculture depuis 1962/sources INSEE et SCEES (30 décembre 1976) ; note sur la viticulture languedocienne (18 janvier 1976) ; aspects socio-économiques des fluctuations cycliques agricoles - la cas du porc (janvier 1977) ; la situation de l'agriculture française en 1977 (1977) ; l'élargissement de la communauté européenne ouvrira-t'-il de nouveaux débouchés à l'élevage français (23 mars 1977) ; rentabilité des fonds propres et du capital d'exploitation en 1974 d'après le réseau d'information comptable agricole (RICA) (16 mai 1977) ; à propos de la limitation de la taille des élevages hors sol (30 juin 1977) ; le modèle CEREDIANE (note d'étape n° 1) (21 juillet 1977) ; évolution de l'endettement des agriculteurs en 1976, par Charles CORNUT (25 août 1977) ; note sur le mini-modèle bovin, par Michel DROUET (8 septembre 1977) ; capitalisation, rentabilité et endettement des exploitations du RICA à travers un échantillon constant 1972-1975 (15 septembre 1977) ; compte-rendu de mission au ministère de l'agriculture de l'Allemagne Fédérale (20 septembre 1977) ; perspectives sur la situation mondiale du marché des céréales pour la campagne 1977/1978 : premier bilan de la campagne céréalière française 1976/1977 (3 octobre 1977) ; note sur les propositions d'aménagement de l'organisation commune des marchés dans le secteur de la viande bovine, par Michel DROUET (7 octobre 1977) ; observations générales sur les prêts aux agriculteurs (11 octobre 1977) ; la situation de l'agriculture en 1977 (2 novembre 1977) ; remarques sur les niveaux d'intensification dans les exploitations d'élevage du RICA (5 décembre 1977) ; le système agrimonétaire européen et la détérioration de la compétitivité de l'agriculture française (7 décembre 1977). - 1975-1977

B-0052379/1 : Les parités vertes et des distorsions de compétitivité à la production, par P. LAPLAUD (18 janvier 1978) ; "approche du contenu en produits agricoles des denrées du groupe alimentation de l'indice mensuel des prix à la consommation", par P. LAPLAUD (31 janvier 1978) ; note concernant le niveau souhaitable de stock mondial de régulation dans un accord international sur le commerce du blé (20 mars 1978) ; évolution de l'orientation des exploitations agricoles entre 1970 et 1975 d'après le RICA (réseau d'information comptable agricole) (24 mars 1978) ; répercussions de la dévaluation du franc vert et des niveaux de prix en unités de compte des produits agricoles soumis à l'organisation commune de marché sur l'indice mensuel des prix à la consommation (28 avril 1978) ; incidence financière de l'entrée de l'Espagne, de la Grèce et du Portugal dans la CEE, par P. LAPLAUD (8 juin 1978) ; deux axes de l'agriculture espagnole, par P. LAPLAUD (7 novembre 1978) ; montants compensatoires monétaires et taux verts, par P. LAPLAUD (20 novembre 1978) ; système monétaire européen et démobilisation des montants compensatoires monétaires (1979) ; dossier : filière-bois, par P. LAPLAUD (février-mars 1979) ; quelques réflexions sur la politique agricole, par Michel DROUET (15 février 1979) ; note d'orientation : le modèle à moyen terme de l'agriculture française, par Michel DROUET (23 avril 1979) ; commerce extérieur français de produits agricoles et alimentaires : prévisions pour 1979 (arrêtée au 3 juillet 1979) (9 juillet 1979) ; compte-rendu de la conférence de l'IIASA, par Michel DROUET (13 juillet 1979) ; la demande de céréales par les fabricants d'aliments composés en France (7 septembre 1979) ; commerce extérieur français de produits agricoles et alimentaires : prévisions pour 1979 (arrêtée au 10 octobre 1979) (18 octobre 1979) ; les problèmes de l'estimation sur données SPATIO temporelles (12 novembre 1979) ; propositions pour une réforme de la politique agricole commune (PAC), par Michel DROUET (11 janvier 1980) ; les conséquences de l'annulation de contrats de livraison de céréales américaines à destination de l'URSS (22 janvier 1980) ; comptes prévisionnels de l'agriculture pour 1980, par Alain GELEY (17 juillet 1980) ; bilan capital : les séries d'endettement (14 octobre 1980) ; concepts et méthodes statistiques disponibles pour la tenue des comptes de patrimoines (16 octobre 1980) ; commerce extérieur français de produits agricoles et alimentaires : prévisions pour 1980 (21 octobre 1980) ; conclusions du séminaire sur la fiscalité agricole européenne et perspectives (20 novembre 1980) ; les conséquences de la hausse de la livre sterling envisagées dans le cadre du marché commun agricole (24 novembre 1980) ; modèle à moyen terme, bloc démographie : mutations sociales, professionnelles, migrations (23 décembre 1980) ; compte-rendu du colloque organisé par l'European Discussion Center : "An analysis of Community Policies and Priorities", par Michel DROUET (2 février 1981) ; dossier fiscalité agricole, par Jean BERNARD (mars - juin 1981) ; comptes prévisionnels de l'agriculture pour 1981, par Jean BERNARD (8 avril 1981) ; dévaluation du franc et dévaluation du franc vert (26 mai 1981) ; orientation pour la politique agricole, par Michel DROUET (29 mai 1981) ; comité de pilotage du modèle à moyen terme de l'agriculture française, par Michel DROUET (mai-juin 1981) ; situation des exploitations agricoles au regard de la taxe sur la valeur ajoutée, par Jean BERNARD (28 juillet 1981) ; les conséquences agricoles d'une modification des parités au sein du S.M.E, par Jean-Luc DEMARTY (11 août 1981) ; réunion préparatoire à la conférence annuelle agricole (5 août 1981) : éléments du compte-rendu, par Jean-Luc DEMARTY (12 août 1981) ; éléments de réponse au questionnaire du Commissariat du Plan sur l'agriculture, par J.P. ROUBAUD (16 septembre 1981) ; note sur la création d'offices en agriculture, par J.P. ROUBAUD (17 septembre 1981). - 1978-1981

Industrie (1965-1982)

B-0052380/1 : Industrie : Essai sur l'évolution des structures de production en France, par Pierre CAZALA (juillet 1965) ; note de lecture sur structures et cycles économiques, par Johan AKERMAN (8 mars 1966) ; dossier : action de l'Etat sur les structures de production (mars 1966) ; dossier comité de développement industriel (avril 1966) ; note exploratoire sur les effets des commandes parapubliques de gros matériels de production de l'énergie électrique, par Anicet LE PORS (26 mai 1966) ; la recherche sous contrat mérite l'appui financier de l'Etat (1er juin 1966) ; note sur le programme de travail de la division des structures (27 octobre 1966) ; dossier : GAP technologique (novembre 1966) ; note exploratoire sur l'industrie pharmaceutique française (février 1967) ; documentation sectorielle (19 avril 1967) ; espace (juillet 1967) ; grands accélérateurs (15 septembre 1967) ; note de lecture : "BARRIERS TO NEW COMPETITION" (octobre 1967). - 1965-1967

B-0052381/1 : Industrie : Entreprises nationales : examen d'ensemble des objectifs économiques et financiers (12 janvier 1968) ; réunion du 27 mars 1968 du groupe sectoriel de la Commission Centrale des marchés "gros matériel d'équipement électromécanique", par Anicet LE PORS (28 mars 1968) ; dossier : politique industrielle, par Anicet LE PORS (juin 1968) ; compte-rendu de la réunion du 13 novembre 1968 : programme 1969 pour la division des structures et propositions pour la prochaine réunion (15 novembre 1968) ; les méthodes de la prévision technologique (7 janvier 1969) ; éléments pour une décision publique dans l'affaire JEUMONT-SCHNEIDER (25 mars 1969) ; coût et avantages pour la Nation des différentes évolutions des structures agricoles (mars à décembre 1969) ; projet d'étude sur l'aide aux familles : évaluation du montant de l'aide publique pour divers types de famille (20 mai 1969) ; la demande de ciment et les investissements dans l'industrie cimentière (mai 1969) ; l'analyse du comportement des ménages en matière de logement (30 mai 1969) ; répartition de certains transferts sociaux suivant la taille et le revenu des ménages salariés (4 août 1969) ; rapport d'activité 1969 (15 octobre 1969) ; note sur l'introduction de la R.C.B. à l'Assistance publique de Paris (21 octobre 1969) ; un modèle de politique du logement "POLO", par Hubert LEVY-LAMBERT (31 octobre 1969) ; note sur la gestion de la voirie parisienne (20 novembre 1969) ; note sur les règles de construction de places de stationnement (20 novembre 1969) ; contribution à l'étude des relations entre l'Etat et l'industrie en 1985, par S DENIS (novembre 1969) ; note sur l'appréciation globale de la rentabilité d'une entreprise (11 décembre 1969). - 1968-1969

B-0052382/1 : Diversification du secteur public (janvier 1970) ; les critères dans la RCB (27 janvier 1970) ; Effet sur le revenu des agriculteurs de différentes évolutions des structures agricoles (25 février 1970) ; organisation de la sous-direction C (16 mars 1970) ; RCB et politique industrielle, par Anicet LE PORS (22 juin 1970) ; compte-rendu de la réunion de travail sur l'étude R.C.B - exportations et proposition du plan pour l'étude (8 juillet 1970) ; impact sur les finances publiques de l'application du taux normal de TVA aux téléviseurs (périodes 1970 - 1975) (11 août 1970) ; note sur la participation de la direction de la prévision à l'étude "RCB-exportations" (10 septembre 1970) ; le bilan 1970 de la division de l'industrie (20 octobre 1970) ; éléments de méthodologie pour une étude R.C.B exportations (3 novembre 1970) ; le programme de travail 1971 de la division de l'industrie (19 novembre 1970) ; compte-rendu de la réunion du 25 novembre 1970 relative au programme de travail 1971 de la division de l'industrie (S.D) ; les problèmes de l'emploi industriel dans le court - moyen terme (22 décembre 1970) ; les crédits publics à finalité industrielle en 1970 (1971) ; pré-étude RCB sur une action en faveur de la recherche développement : l'Agence pour la valorisation de la recherche, par B. de VIGAN (21 janvier 1971) ; première approche pour une étude sur les investissements français à l'étranger (3 février 1971) ; note préliminaire à une étude sur la réforme des aides régionales (10 février 1971) ; étude du marché de CONCORDE (description du modèle) (15 février 1971) ; les facteurs de compétitivité (22 février 1971) ; étude du comportement financier et de la compétitivité des entreprises (FINCOM) situation au 31 mars 1971 ; l'introduction de l'emploi dans les modèles : à propos des courbes de PHILLIPS (26 avril 1971) ; étude sur l'entreprise minière et chimique (22 juin 1971) ; étude de l'évolution du marché des télévisions depuis le 1er juillet 1970 (12 août 1971) ; rapport d'activité de la division de l'industrie 1971 (29 septembre 1971) ; programme de travail de la division de l'industrie pour 1972 (4 octobre 1971) ; l'impact sur les finances publiques de l'application tu taux normal de TVA aux téléviseurs (11 octobre 1971) ; de l'utilité des modèles sectoriels, par Anicet LE PORS (20 octobre 1971) ; recherche des facteurs explicatifs de la compétitivité des entreprises à l'exportation (25 octobre 1971) ; examen du rapport sur la R.C.B du ministère du développement industriel et scientifique, par Anicet LE PORS (2 novembre 1971) ; note complémentaire concernant le programme de travail 1972 de la division de l'industrie (7 décembre 1971). - 1970-1971

B-0052383/1 : Notes sur le suivi des grands programmes : convention état-sidérurgie, aéronautique, construction navale, plan calcul et espace (1971-1972) ; l'évaluation des critères de la nouvelle politique des prix (13 mars 1972) ; les travaux aux perspectives économiques du programme CONCORDE (24 avril 1972) ; note de travail sur le programme CONCORDE (document provisoire et confidentiel) (20 juin 1972) ; note de travail relative à l'application de la méthode de surplus de productivité globale aux chantiers navals (31 août 1972) ; projet d'étude sur "les entreprises publiques du secteur concurrentiel et les participations de l'Etat" (18 septembre 1972) ; étude des bilans des secteurs de la mécanique et de la chimie pour les années 1966, 1967, 1968 et 1969 (27 septembre 1972) ; grands programmes industriels (octobre-décembre 1972) ; la position concurrentielle des produits français sur les principaux marchés extérieurs en 1970 et son évolution au cours des dernières années (15 novembre 1972) ; projet d'études sur "transferts Etat - Industrie et efficacité des moyens de la politique industrielle" (20 novembre 1972) ; transfert Etat - Industrie et marchés publics (19 décembre 1972) ; note de travail : la société nationale industrielle aérospatiale (20 décembre 1972). - 1971-1972

B-0052384/1 : Note de travail : les entreprises du secteur concurrentiel et les participations de l'Etat : entreprise minière et chimique (EMC) (3 janvier 1973) ; note de travail : la compagnie générale transatlantique et la compagnie des messageries maritimes (10 janvier 1973) ; note de travail : l'agence Havas (15 janvier 1973) ; note de travail : programme d'études sectorielles à long terme : Energie (16 janvier 1973) ; éléments pour des études dans le secteur "Commerce" (17 janvier 1973) ; programmes d'études sectorielles à long terme : industrie (17 janvier 1973) ; la régie nationale des Usines RENAULT (23 janvier 1973) ; les relations entre l'Etat et le secteur pétrolier (24 janvier 1973) ; note de travail sur les comptes consolidés (26 janvier 1973) ; note de travail sur le secteur bancaire nationalisé (26 janvier 1973) ; projet d'études transferts "Etat - Industrie" (26 janvier et 1er février 1973) ; Etat d'avancement de l'étude "transferts entre l'Etat et les entreprises publiques du secteur concurrentiel" (26 janvier 1973) ; éléments pour un programme d'études à long terme du secteur "Recherche" (1er février 1973) ; transferts Etat-Industrie et efficacité des moyens de la politique industrielle (21 février 1973) ; transferts de l'Etat aux entreprises publiques : note de méthode (9 mai 1973) ; note sur la fiscalité en tant que moyen de politique industrielle (14 mai 1973) ; l'étude des transferts entre l'Etat et les compagnies maritimes d'économie mixte (27 juin 1973) ; transferts Etat-Industrie et efficacité des moyens de la politique industrielle : définition de l'étude (juin 1973) ; Etat d'avancement de l'étude "Transferts entre l'Etat les entreprises publiques du secteur concurrentiel". Propositions d'orientation (2 juillet 1973) ; "Transferts Etat-Industrie et efficacité des moyens de la politique industrielle" : état d'avancement des travaux (16 juillet 1973) ; compte-rendu de réunion sur les transferts "Etat-Industrie" et l'efficacité des moyens de la politique industrielle (5 juillet 1973) (24 juillet 1973) ; l'amélioration de la gestion des dépenses publiques en Grande Bretagne : le PESC (Public Expenditure Survey Committee) et le PAR (Programm Analysis and Rewei), par Anicet LE PORS (août 1973) ; les transferts entre l'Etat et les entreprises publiques du secteur concurrentiel (6 octobre 1973) ; note sur les flux financiers entre l'Etat et l'Industrie en 1970 et 1971 (21 novembre 1973). - 1973

B-0052385/1 : Dossier : répercussions de la crise de l'énergie sur l'industrie (janvier-février 1974) ; transferts Etat-Compagnies d'économie mixte (janvier-février 1974) ; étude des conséquences industrielles de l'évolution de la demande d'automobiles (9 mai 1974) ; exportations françaises de matériels de transport (18 juin 1971) ; compte-rendu de la réunion du 26 juin 1974 : l'industrie automobile et les exportations de matériels de transport (3 juillet 1974) ; les grands programmes industriels, par Anicet LE PORS (octobre 1974) ; financement de l'investissement et régimes d'amortissement : étude de la croissance nominale à taux constant (14 novembre 1974) ; les flux financiers entre l'Etat et l'industrie de 1962 à 1972, par J. PRUNET (28 novembre 1974). - 1974

B-0052386/1 : Etudes prévues par le programme de travail de la division de l'industrie pour 1975 (réunion tenue le 10 mars 1975 (février 1975) ; les justifications de l'intervention publique en matière de politique industrielle, par Anicet LE PORS (10 avril 1975) ; recherches économétriques sur les transferts Etats-Industrie (17 avril 1975) ; conférence de Hugues de l'ESTOILE, directeur général de l'industrie (21 avril 1975) (24 avril 1975) ; compte-rendu du colloque des 28 et 29 avril 1975 sur "les données essentielles de l'industrie française" (16 mai 1975) ; éléments de comparaisons internationales des relations et transferts Etats- Industrie, par Anicet LE PORS (25 mai 1975) ; l'évaluation des aides au développement régional (juin 1975) ; comparaison internationale des transferts et des aides financières Etat-Industrie (26 août 1975) ; les industries agricoles et alimentaires (15 septembre 1975) ; les transferts "Etats-Industrie" en 1973 (actualisation de la note sur les "flux financiers entre l'Etat et l'industrie" novembre 1974) (16 septembre 1975) ; projet de programme de travail pour 1976 (13 octobre 1975) ; à propos du ratio produit/capital et de son évolution (24 octobre 1975) ; l'industrie textile des pays occidentaux eu égard à la concurrence des pays à bas salaires (6 novembre 1975) ; les aides de l'Etat à la construction navale ; comparaisons internationales (9 décembre 1975) ; dossier relatif au commerce et à l'artisanat (15 janvier 1976) ; les interventions de l'Etat dans la construction aéronautique- comparaisons internationales, par Jean-Yves LE FOLL (27 janvier 1976) ; quelques caractéristiques de l'évolution de l'emploi industriel au cours du VIème Plan (27 janvier 1976) ; les aides de l'Etat à la sidérurgie : essai de comparaisons internationales, par Philippe DOMERGUE (février, avril 1976) ; les aides de l'Etat à la construction navale : comparaisons internationales ('11 février 1976) ; le cycle de l'emploi dans les secteurs de l'industrie : premiers résultats (5 avril 1976) ; comparaisons internationales des aides de l'Etat à trois secteurs industriels : note de synthèse (10 mai 1976) ; quelques réflexions sur la mesure de la productivité, par Philippe DOMERGUE (23 juin 1976) ; l'industrie de l'ameublement : éléments monographiques (juillet 1976) ; classement des secteurs selon le rapport importations sur consommation intérieure apparentes (10 août 1976) ; les causes de la faiblesse du secteur de la machine - outil en France, par Philippe DOMERGUE (13 août 1976) ; quelques réflexions sur la problématique d'une intervention publique dans le secteur des biens d'équipement (18 août 1976) ; calcul de la date optimale de renouvellement d'un matériel ou d'un équipement d'un service public (août 1976) ; la montre électronique, par Jean-Yves LE FOLL (septembre 1976) ; structures de bilan et problèmes financiers de l'industrie de l'ameublement (21 septembre 1976) ; étude des effets sur les exportations d'un "assainissement par le bas" (1er octobre 1976) ; calcul économique en passé incertain, par Philippe DOMERGUE (3 décembre 1976) ; la sensibilité des résultats en matière d'emploi et de commerce extérieur du projet du nouvel avion civil à quelques paramètres de base (14 décembre 1976). - 1975-1976

B-0052387/1 : Evolution sectorielle de l'endettement en 1974 et 1975 selon la centrale des risques (3 janvier 1977) ; remarques sur la politique industrielle du JAPON, par Philippe DOMERGUE (10 janvier 1977) ; la méthode de calcul du modèle "contenu" (13 janvier 1977) ; une présentation simplifiée du "modèle contenu en emploi", par Philippe DOMERGUE (25 janvier 1977) ; étude des marges à l'importation (27 janvier 1977) ; réflexions sur le rendement en devises à partir de l'exemple de la construction navale (15 février 1977) ; étude sur les groupes industriels (15 février 1977) ; évolution récente de la production et des échanges extérieurs des produits retenus dans l'étude : marges à l'importation (25 février 1977) ; quelques caractéristiques de l'aide à la construction navale (10 mars 1977) ; le partage du travail, des dépenses et des recettes du programme CONCORDE (11 mars 1977) ; rappel des principaux résultats d'une étude sur les conséquences industrielles du programme nucléaire PWR-925 MWE (16 mars 1977) ; quelques données sur l'évolution de certaines aides à l'exportation, par Philippe DOMERGUE (17 mars 1977) ; évolution récente des échanges extérieurs de certains produits proposés pour l'étude des marges à l'importation (1er avril 1977) ; les tendances récentes de l'investissement en France, par Philippe DOMERGUE (12 et 15 avril 1977) ; Problèmes financiers et commerciaux de l'industrie d'ameublement (13 avril 1977) ; propositions pour l'étude de l'efficacité des aides à l'exportation (6 mai 1977) ; rapports transports-industrie : premiers chiffres (23 mai 1977) ; l'effet sur les importations de l'aide fiscale à l'investissement, par Philippe DOMERGUE (8 juin 1977) ; note sur les interventions publiques en faveur des entreprises en difficulté" (10 juin 1977) ; l'approvisionnement de la France en matières premières non énergétiques (20 juin 1977) ; quelques réflexions concernant les actions éventuelles de l'Etat dans le secteur de l'ameublement (23 juin 1977) ; l'évolution des emplois tertiaires dans l'industrie : note d'étape (6 juillet 1977) ; présentation d'une enquête du BIPE sur l'aide à l'investissement : "les mesures gouvernementales efficaces pour promouvoir, dans les circonstances actuelles, des investissements créateurs d'emplois", par Philippe DOMERGUE (23 septembre 1977) ; l'intervention de l'Etat dans la construction navale : note technique, par Jean-Yves LE FOLL (25 septembre 1977) ; éléments de comptabilité en travail : modèles du contenu en emploi (octobre 1977) ; quelques thèmes possibles pour l'étude RCB sur l'aménagement du temps (6 octobre 1977) ; liaisons entre industrie, services et commerces : note méthodologique (annexe n°1) (13 octobre 1977) ; étude des marges à l'importation (20 octobre et 16 novembre 1977) ; exploitation de l'enquête sur les marges à l'importation, par Philippe DOMERGUE (7 novembre 1977) ; participation de la direction de la prévision à l'étude de l'efficacité des aides à l'exportation, par Philippe DOMERGUE (novembre 1977) ; enquête sur les marges à l'importation, par Philippe DOMERGUE (16 novembre 1977) ; quelques données sur le commerce, par Jean-Yves LE FOLL (8 décembre 1977) ; le partage du travail, des dépenses et des recettes du programme CONCORDE : nouvelles estimations (15 décembre 1977) ; les problèmes des industries agricoles et alimentaires relatifs au commerce extérieur (16 décembre 1977 et 6 janvier 1978) ; le budget de programmes du ministère de l'industrie, du commerce et de l'artisanat : perspectives de développement (12 janvier 1978) ; caractérisation des entreprises exportatrices : quelques observations sur les résultats de différentes études (24 janvier 1978) ; les aides publiques aux entreprises industrielles : évolution récente et propositions, par Jean-Yves LE FOLL (31 janvier 1978) ; quelques réflexions sur la politique industrielle, par Jean-Yves LE FOLL (6 mars 1978) ; quelques applications de l'analyse interindustrielle : emploi, filières et décomposabilités, par F ROCHERIEUX (juillet 1973) ; la pénétration étrangère sur le marché des voitures particulières et commerciales (1970-1977, par Philippe DOMERGUE (29 septembre 1978) ; essai de caractérisation des entreprises exportatrices en fonction des données comptables (octobre 1978) ; investissement industriel à l'étranger et balance des paiements (2 novembre 1978) ; tentes, tentes coton 4 personnes, double chambre, double toit, poids : 24Kg environ (7 novembre 1978) ; quelques remarques sur les différentes formules de réduction de la durée du travail (16 novembre 1978) ; chemises : chemises et chemisettes mélangées, coton polyester (20 novembre 1978) ; canapés : canapés fixes, 3 places, velours de lin, armature chêne, rembourrage mousse de polyester (22 novembre 1978) ; cyclomoteurs : vélomoteurs de 49cm3 (24 novembre 1978) ; principaux résultats d'une enquête sur les marges commerciales. Comparaison de douze produits d'origine nationale et étrangère (janvier 1979) ; les aides publiques à l'industrie (1978 - 1979) ; production emploi pour les grands secteurs industriels éléments de comparaison internationale de 1974 à 1977 (10 janvier 1979) ; créations et dispositions d'entreprises industrielles 1974 - 1977 (19 janvier 1979) ; quelques propositions concernant la réforme du système d'aide à l'exportation (30 janvier 1979) ; éléments de comptabilité en travail des échanges de biens et services (31 janvier 1979) ; quelques propositions concernant les aides publiques à l'industrie (19 février 1979) ; quelques caractéristiques économiques et financières des principaux groupes commerciaux français depuis 1972 : note d'étape (22 février 1979) ; études de groupes 1972 - 1978 (2 mars 1979) ; études sur le commerce et les services : principales conclusions de la réunion du 5 mars 1979, par Jean-Yves LE FOLL (19 mars 1979) ; une accélération volontariste du développement des activités tertiaires est-elle souhaitable ? est-elle possible ? proposition d'étude (22 mai 1979) ; quelques données sur les perspectives d'investissement des secteurs industriels, par Philippe DOMERGUE (8 juin 1979) ; des emplois ont-ils été transférés à partir de 1969 de l'industrie vers les services et commerces liés à l'industrie (20 juin 1979) ; rappel des mesures prises en faveur des P.M.I et de la création d'entreprises depuis 1976 (24 août 1979) ; quelques remarques sur les études de filière (S.D) ; note : le calcul des marges commerciales en termes de comptabilité nationale : description et éléments d'appréciation, par A. NICOLAS (S.D) ; du secteur tertiaire, par A. NICOLAS (4 septembre 1979) ; éléments introductifs à la réunion du 25 octobre 1979 sur le secteur tertiaire, par A NICOLAS (23 octobre 1979) ; coût et résultats des efforts de restructuration de l'industrie française (3 décembre 1979) ; résumé de l'étude de la CEE : "forces et faiblesses de la spécialisation internationale des pays de la CEE" (21 décembre 1979) ; l'évolution des investissements des principales entreprises publiques industrielles de 1973 à 1978 (24 décembre 1979). - 1977-1979

B-0052388/1 : Observations sur une étude du comportement d'investissement des entreprises industrielles (7 mars 1980) ; productivité apparente du travail et emploi à moyen terme dans le commerce (7 août 1980) ; investissements français à l'étranger (4 septembre 1980) ; perspectives d'activité du BTP pour 1980 et 1981 et situation du secteur, des risques des pratiques de relance (28 octobre 1980) ; le rôle des entreprises publiques du secteur concurrentiel dans la FBCF de 1973 à 1979, par Michel NOROTTE (5 novembre 1980) ; les grandes sociétés françaises de distribution de 1972 à 1978 : performances économiques et financières (24 décembre 1960) ; les groupes industriels français et le redéploiement, par Michel NOROTTE (8 janvier 1981) ; la tertiarisation de l'économie française : éléments d'appréciation, par A. NICOLAS (16 février, 4 et 16 septembre 1981) ; proposition d'échanges d'informations et de contacts avec les dirigeants de grands groupes industriels, par Jean-Yves LE FOLL (25 février 1981) ; la faiblesse de l'argumentation économique de certaines politiques sectorielles, par A. NICOLAS (17 mars 1981) ; les groupes industriels français et l'emploi, par Michel NOROTTE (20 mars 1981) ; le point de vue sur le système français de distribution intérieure (17 avril 1981) ; la hausse des prix de la réparation automobile depuis 1970 : éléments d'explication (30 avril 1981) ; aperçu sur l'industrie électronique française (15 mai 1981) ; les politiques industrielles des grands pays occidentaux : comparaison et évolution depuis la fin des années 60 : France, République Fédérale Allemande, Etats-Unis et Japon (19 juin 1981) ; l'industrie automobile française d'aujourd'hui et dans les années 80 (25 juin 1981) ; impacts sectoriels d'une hausse de SMIC sur les coûts salariaux et les coûts de production : quelques éléments d'appréciation (26 juin 1981) ; les entreprises publiques industrielles : éléments de comparaison internationale et l'influence des nationalisations en France, par Michel NOROTTE (10 juillet 1981) ; les groupes industriels français et le redéploiement (2 septembre 1981) ; l'interdiction du refus de vente en question par A NICOLAS (8 septembre 1981) ; observations sur le rapport du groupe administratif "environnement des entreprises" (9 septembre 1981) ; observations rapides sur le questionnaire "contrainte extérieure et reconquête du marché intérieur" (9 septembre 1981) ; intervention publique et socialisation du risque. Quel taux de remboursement peut-on attendre (23 septembre 1981) ; dossier : travaux PTT (septembre 1981) ; les groupes commerciaux en 1980 (16 octobre 1981) ; les entreprises publiques industrielles et l'évolution de la FBCF et de l'emploi au cours des dernières années par Michel NOROTTE (4 novembre 1981) ; les grandes centrales d 'achats françaises en 1980, et la centrale d'achats SOCADIP en 1980 (14 décembre 1981) ; l'artisanat et l'emploi par A. NICOLAS (15 décembre 1981) ; arguments pour une coopération européenne en matière de politique industrielle dans la filière électronique (19 août 1982) ; opportunités de coopération européenne dans l'industrie : le cas de l'automobile (27 août 1982) ; une accélération de la normalisation au niveau européen (30 août 1982) ; - 1980-1982

Equipement (1969-1981)

B-0052389/1 : Note sur la détermination des investissements d'E.D.F (27 juin 1969) ; note sur la demande d'énergie (27 juin 1969) ; cadre de la comptabilité analytique envisagé par la direction (1970) ; note sur la mise au point des modèles et l'informatique à la D.P (23 juin 1970) ; note portant sur les difficultés soulevées par l'évaluation des flux financiers en matière de financement du logement et l'élaboration de la partie logement du tableau des opérations financières (24 juin 1970) ; note sur l'aide au logement (20 octobre 1970) ; note sur le bilan 1970 des activités de la division de l'équipement (22 octobre 1970) ; note sur le bilan de l'activité de la division des études générales en 1970 (29 octobre 1970) ; étude d'un modèle de prévision à court terme pour un entreprise publique le SEITA (octobre 1970) ; note de synthèse sur les études économiques des métros de Lyon et Marseille (6 novembre 1970) ; programme de travail pour 1971 de la division de l'équipement - projet (19 novembre 1970) ; note sur le programme de travail 1971 de la division des études générales (24 novembre 1970) ; préparation du programme de travail 1971 de la division de l'équipement urbanisme - problèmes fonciers (3 décembre 1970) ; note sur une utilisation du modèle G.D.F de FINER : les premières perspectives à moyen terme de Gaz de France (7 janvier 1971) ; étude R.C.B sur les chèques postaux (1971 - 1972) ; stationnement payant, par Philippe SENTIS (15 janvier 1971) ; variantes de financement de G.D.F (12 février 1971) ; note sur les perspectives à moyen terme de Gaz de France (11 mars 1971) ; analyse et présentation du bilan de la politique de logement suivie dans le passé par Yves CARSALADE (3 mai 1971) ; note de synthèse sur l'élaboration du programme finalisé de sécurité routière (juin 1971) ; étude d'un modèle de prévision à court terme appliqué à une entreprise publique : la R.A.T.P en termes de comptabilité d'entreprise (14 juin 1971) ; note sur la prévision de la demande d'électricité (28 juillet 1971) ; bilan et programme de travail de la division de l'équipement (6 octobre 1971) ; bilan et programme de travail de la division des études générales (22 octobre 1971) ; étude R.C.B - musées (1971 - 1972) ; élaboration des comptes des entreprises publiques (1er décembre 1971) ; étude sur les transports parisiens : propositions sur l'organisation des travaux (8 décembre 1971) ; programmes d'investissements des entreprises publiques en 1972 (20 décembre 1971) ; rectificatif à la note C4/0.48 "enquête nationale sur le logement 1967", "Dessin de la bande ELTAB 2" "signification des codes" (décembre 1971) ; description et constitution du fichier national NN à partir de la bande ELTAB 2 (21 décembre 1971). - 1969-1971

B-0052390/1 : Point des travaux sur l'étude globale "transports" (11 janvier 1972) ; rapport de la mission d'étude sur l'information statistique relative au bâtiment, aux travaux publics et au logement (28 janvier 1972) ; comparabilité des approches Micro et Macro-économique : un cas méthodologique (9 février 1972) ; note sur le déroulement de l'étude RCB-monuments historiques (13 avril 1972) ; FILO : modèle de financement du logement (mai 1972) ; une méthode globale de vieillissement d'un échantillon de ménages (mai 1972) ; utilisation du TIME-SHARING TELESYSTEMES (5 octobre 1972) ; projet de programme de travail 1973 de la division de l'équipement et des études générales (24 novembre 1972) ; le modèle de financement de l'énergie : introduction générale, par Daniel BLAIN, Pierre MAGNANT (1973) ; modèle de financement dans le secteur de l'énergie : un exemple de méthode : l'électricité de France, par Daniel BLAIN, Pierre MAGNANT (1973) ; programme d'études pour le secteur des affaires culturelles (3 janvier 1973) ; programme d'études à long terme : activités sportives et socio-éducatives (10 janvier 1973) ; programme d'études à long terme dans le secteur des transmissions (16 janvier 1973) ; note sur l'environnement (17 janvier 1973) ; programmes d'études sectorielles à long terme aménagement du territoire (30 janvier 1973) ; programmes d'études sectorielles à long terme : villes (7 février 1973) ; programmes d'études sectorielles à long terme sur le logement, par Daniel BLAIN (7 février 1973) ; premiers résultats : modèle POLO (24 avril 1973) ; les investissements du secteur pétrolier : note de présentation (29 mai 1973) ; mesure de la productivité des entreprises publiques (29 août 1973) ; l'absence d'optimisation de la distance : domicile-travail (8 octobre 1973) ; les études sur le logement (17 octobre 1973) ; le prix CAF du pétrole brut, par Pierre MORIN (9 novembre 1973) ; un modèle de politique de logement "POLO" (décembre 1973). - 1972-1973

B-0052391/1 : Le choix des investissements du secteur de l'énergie, par Daniel BLAIN (7 janvier 1974) ; note introductive aux travaux du groupe "transport et énergie" (8 janvier 1974) ; aides financières de l'Etat au financement du logement (17 et 30 avril 1974) ; modèle sectoriel des transports (22 avril 1974) ; la politique de l'énergie (29 mai 1974) ; la rentabilité du capital investi dans les entreprises publiques : le cas d'E D.F, par Daniel BLAIN (4 juin 1974) ; politique des transports (14 juin 1974) ; la consommation de produits pétroliers en 1974, par Daniel BLAIN (20 juin 1974) ; le prix du pétrole brut importé (10 juillet 1974) ; actualisation du prix des produits pétroliers (12 août 1974) ; note sur les aides financières au logement - aide à la pierre et aide à la personne (11 septembre 1974) ; les conséquences des décisions de Vienne pour le commerce extérieur français (27 septembre 1974) ; prévision de la consommation d'électricité en 1974 et 1975, par Daniel BLAIN (21 octobre 1974) ; dossier : préparation de la conférence sur l'énergie (4 décembre 1974) ; les problèmes de la politique énergétique, par Daniel BLAIN (12 décembre 1974) ; prévisions de consommation d'énergie à moyen terme, par Daniel BLAIN (18 décembre 1974) ; l'approvisionnement en gaz (24 décembre 1974) ; besoins d'uranium enrichi et d'uranium naturel, par Daniel BLAIN (30 décembre 1974) ; l'unité de travail de séparation isotopique (13 janvier 1975) ; la décision administrative et le choix des filières nucléaires en 1968, par Patrice DURAND (16 janvier 1975) ; influence du prix de l'énergie sur le prix des produits, par Daniel BLAIN (26 février 1975) ; le coût de l'indépendance énergétique des Etats-Unis (5 mars 1975) ; le problème du rationnement de fuel lourd (22 juillet 1975) ; propositions de relance de l'activité dans l'industrie de bâtiment et des travaux publics, par Pierre GAUDEMET (25 juillet 1975) ; opportunité d'une relance de la politique d'acquisitions foncières, par Pierre GAUDEMET (11 août 1975) ; les problèmes de la politique énergétique, par Daniel BLAIN (9 septembre 1975) ; la propulsion nucléaire civile (22 septembre 1975) ; propulsion navale nucléaire civile (2 octobre 1975) ; préparation du programme de travail de la division de l'équipement, des transports et de l'énergie (14 octobre 1975) ; bilan de l'année 1975 (15 octobre 1975) ; les problèmes économiques du rationnement des produits pétroliers ; les perspectives mondiales de demande et d'offre d'énergie (7 novembre 1975) ; note sur la valorisation des calories rejetées dans l'environnement par les centrales électriques (10 novembre 1975) ; note pour la commission d'étude sur l'utilisation de la chaleur (12 novembre 1975) ; rationalisation de la fiscalité liée à l'automobile (25 novembre 1975) ; équilibre économique et rationnement des produits pétroliers (4 décembre 1975) ; projet d'article sur le modèle de simulation de politiques de transports SPOT (21 janvier 1976) ; l'évolution à moyen terme du prix du pétrole (2 février 1976) ; programmes d'équipement électronucléaire et balance des paiements (11 février 1976) ; note sur des propositions de soutien de l'activité dans l'industrie du BTP, par Pierre GAUDEMET (2 avril 1976) ; la balance de l'énergie et la facture pétrolière (5 avril 1976) ; note sur les investissements de la RATP et leur financement (26 avril 1976) ; prise en compte de l'incertain dans les choix des investissements routiers en cas d'irréversibilité, par Pierre GAUDEMET (5 mai 1976) ; essai de prévision de consommation de chauffage du secteur résidentiel et tertiaire pour les années 1980, 1985, 2000 (11 mai 1976) ; note sur les investissements de la S.N.C.F et leur financement (19 mai 1976) ; note sur les relations entre péage et dimensionnement d'un investissement routier, par Pierre GAUDEMET (19 mai 1976) ; décision publique en avenir incertain, par Pierre GAUDEMET (7 juillet 1976) ; quelques réflexions sur les problèmes posés par la division internationale du travail et le contenu du dialogue Nord-Sud (21 juillet 1976) ; la balance de l'énergie en 1976 (11 août 1976) ; note sur l'élasticité - prix de la consommation de carburant automobile et les autres facteurs qui l'influencent, par Alain BERNARD (27 août 1976) ; perspectives de réduction du montant de la "facture" pétrolière en 1977 (30 août 1976) ; note sur l'estimation de fonctions de production de type CLAY-CLAY (8 septembre 1976) ; hypothèses concernant le trafic routier global et sa répartition par infrastructures et par catégories de véhicules (15 septembre 1976) ; consommation d'énergie de la sidérurgie (22 septembre 1976) ; perspectives d'importation de produits pétroliers en 1977, par Pierre CORTESSE (1er octobre 1976) ; les transports de marchandises pour compte propre entre 1970 et 1974 et l'enquête T.R.M (5 octobre 1976) ; les recettes tarifaires de la SNCF sous diverses hypothèses de variation des tarifs (6 octobre 1976) ; La SNCF et le blocage des tarifs publics (13 octobre 1976) ; compte d'exploitation prévisionnel pour la S.N.C.F en 1977 (25 octobre 1976) ; effets sur les prix d'une augmentation de 20% du prix du pétrole brut en 1977 (9 novembre 1976) ; économies d'énergie à attendre des mesures retenues par le Premier ministre pour 1977 (24 novembre 1976) ; les besoins en énergie de la sidérurgie dans le modèle FINER (30 novembre 1976) ; compte d'exploitation de la SNCF (13 décembre 1976) ; FBCF logements 1977-1979 : éléments de perspectives (21 décembre 1976) ; note sur les investissements des entreprises publiques et leur financement (28 décembre 1976). - 1974-1976

B-0052392/1 : Les transports urbains en région parisienne (10 janvier 1977) ; les transports liés aux transports urbains en région parisienne (17 janvier 1977) ; situation et perspectives du marché pétrolier après les décisions de DOHA (21 janvier 1977) ; quelques remarques relative à la note : "prévisions des consommations d'énergie primaire pour 1977 - 1978 - 1979" (3 février 1977) ; le secteur domestique et tertiaire dans le modèle FINER (8 février 1977) ; étude de l'évolution de la consommation énergétique de l'industrie entre 1959 et 1974 (7 avril 1977) ; les aides versées à la SNCF par l'Etat et les collectivités publiques au titre de l'exploitation - définition, comptabilisation, prévision (12 avril 1977) ; le secteur transports et travaux agricoles dans le modèle FINER (5 mai 1977) ; le plan CARTER : l'accident d'EKOFISK (16 mai 1977) ; consommation basse tension du secteur domestique et tertiaire (hors consommation des CEI et pompes à chaleur) (23 mai 1977) ; réunion du 6 juin 1977 sur le rendement en devises de l'armement naval (3 juin 1977) ; facture pétrolière en 1977 et 1978 (28 juin 1977) ; étude économétrique de la consommation de l'industrie entre 1959 et 1974 (30 juin 1977) ; propositions pour une modélisation du secteur industrie de FINER (5 juillet 1977) ; présentation du modèle à court - moyen terme du compte d'exploitation de la SNCF (6 juillet 1977) ; les besoins en énergie de la sidérurgie dans le modèle FINER (26 juillet 1977) ; incidences d'une augmentation de 6 milliards de la fiscalité pétrolière en 1978 (28 juillet 1977) ; journée EUROCONSTRUCT 24 juin 1977, la conjoncture du bâtiment et des travaux publics en Europe à l'été 1977 : premières perspectives 1978 (1er août 1977) ; note de conjoncture pétrolière : éléments de comparaison des deux groupes pétroliers français (5 août 1977) ; note de conjoncture n°7 et annexe : les perspectives du plan Carter (9 août 1977) ; note de conjoncture n°8 : nouvelles brèves ; les réserves pétrolières en Chine (24 août 1977) ; l'énergie solaire dans l'habitat (2 septembre 1977) ; note de conjoncture énergétique n°9 (6 septembre 1977) ; note de conjoncture énergétique n°10 (28 septembre 1977) ; le secteur domestique et tertiaire dans le modèle FINER (29 septembre 1977) ; présentation générale du modèle de demande d'énergie (6 octobre 1977) ; un essai d'évaluation macro-économique de la politique de l'énergie (7 octobre 1977) ; note sur les rendements croissants et application au cas des transports, par Alain BERNARD (13 octobre 1977) ; étude RCB sur l'aménagement du temps : proposition d'étude de la DETE : étude du comportement des communes touristiques en matière d'équipements et des services collectifs (14 octobre 1977) ; le coût de développement des grandes agglomérations, et ses implications sociales (18 octobre 1977) ; rendement en devises de l'armement naval : exploitation de LLD (19 octobre 1977) ; étude R.C.B sur l'aménagement du temps : 2ème thème d'étude proposé par la D.E.T.E : conséquences de la concentration du temps de vacances sur l'organisation et l'exploitation des services collectifs : (étude micro-économique) (20 octobre 1977) ; analyse financière des groupes pétroliers internationaux (30 novembre 1977) ; note sur les perspectives de relance par l'investissement dans les entreprises publiques - variantes tarifaires (8 décembre 1977) ; variantes : bâtiment et travaux publics - FBCF - logement (19 décembre 1977) ; bilans énergétiques prévisionnels pour les années 1978-1979-1980 (2 janvier 1978) ; compte-rendu de la réunion européenne 'EUROCONSTRUCT' du 2 décembre 1977 à Munich (12 janvier 1978) ; bilans énergétiques prévisionnels pour l'année 1990 (16 janvier 1978) ; sensibilité de la prévision de la consommation d'électricité par l'industrie, en 1990, aux hypothèses concernant le partage de la valeur ajoutée industrielle entre les branches (7 mars 1978) ; premiers résultats de l'étude : "bilan des politiques d'économie d'énergie menées en France et dans les autres pays de la CEE" (15 mars 1978) ; quelques éléments sur la croissance en volume de la production du secteur BTP en France, entre 1953 et 1975 (26 mai 1978) ; bilan des politiques d'économie de l'énergie dans trois pays : RFA, France et Italie (1973 - 1976) (13 juin 1978) ; situation énergétique du Canada (21 juillet 1978) ; principales décisions prises dans les domaines énergétiques aux récentes réunions du Conseil Européen à Brême les 6 et 7 juillet 1978 et du sommet industriel de Bonn des 14 et 18 juillet (1er août 1978) ; situation et perspective du marché pétrolier (28 août 1978) ; qu'est devenu le plan Carter 18 mois après sa présentation au congrès des Etats-Unis (7 novembre 1978) ; point sur l'évolution des importations de pétrole brut pour besoins français (17 novembre 1978) ; situation et perspectives du marché pétrolier avant la prochaine réunion de l'OPEP du 16 décembre à Abu-Dhabi (24 novembre 1978) ; analyse de l'évolution de la part de l'électricité dans la consommation finale d'énergie (1973 - 1977 ) (28 novembre 1978) ; la mise en place de la réforme des aides au logement. Quelques éléments statistiques d'appréciation (6 décembre 1978) ; coût prévisionnel des importations pétrolières pour besoins français en 1979, après les décisions d'Abu-Dhabi (18 décembre 1978). - 1977-1978

B-0052393/1 : Influence de la situation iranienne sur l'approvisionnement pétrolier mondial (16 janvier 1979) ; opportunité et caractéristiques d'éventuelles mesures de relance de l'activité du bâtiment et travaux publics (26 janvier 1979) ; place du Mexique en tant que producteur et exportateur mondial d'hydrocarbures (30 janvier 1979) ; rôle de l'agence internationale de l'énergie (27 février 1979) ; pour mieux comprendre la conjoncture du B.T.P. exposé préliminaire sur les caractéristiques et l'évolution de l'appareil productif du BTP (5 mars 1979) ; note sur la conjoncture du bâtiment et des travaux publics (6 mars 1979) ; compte-rendu de la réunion du Comité de politique énergétique qui s'est tenu au Château de la Muette à Paris le 9 mars 1979 ; situation et perspectives du marché pétrolier au début de 1979 (4 avril 1979) ; bilans énergétiques 1979 - 1980 associés aux budgets économiques (6 avril 1979) ; évolution des prix dans le secteur de l'énergie entre 1968 et 1978 (9 avril 1979) ; réflexions sectorielles sur un soutien de l'activité B.T.P. en 1980, par un relèvement des aides publiques au logement (14 mai 1979) ; évolution des importations d'énergie pour besoins français de 1973 à 1978 (17 mai 1979) ; le marché français des véhicules utilitaires neufs (6 juin 1979) ; situation et perspectives du marché pétrolier avant la réunion de l'OPEP du 26 juin à Genève (13 juin 1979) ; évolution des prix du pétrole brut (15 juin 1979) ; situation du marché pétrolier et facture pétrolière (18 juin 1979) ; influence des facteurs liés au dimensionnement des hôpitaux et à l'utilisation de leur capacité dans l'explication des différences de coûts entre les hôpitaux généraux du secteur public (2 juillet 1979) ; perspectives énergétiques nationales associées aux budgets économiques pour 1979 et 1980 (4 juillet 1979) ; étude des entreprises de transports routiers de marchandises de 1974 à 1976 (7 août 1979) ; bilans énergétiques 1979 -1980 (29 octobre 1979) ; la mise en place des nouvelles aides au logement; Le point sur les réalisations au 1er semestre 1979 (4 décembre 1979) ; exploitation du fichier communal : étude d'une typologie de communes dites périurbaines selon la forme de l'habitat et la rapidité de leur développement (11 décembre 1979) ; les programmes électronucléaires dans le monde : situation 1979 et perspectives à moyen terme (13 février 1980) ; actualisation des travaux de modélisation du secteur transport (31 mars 1980) ; note sur les comptes de la R.A.T.P compléments sur la modélisation de la demande de transports de voyageurs, par Daniel BLAIN (6 juin 1980) ; réunion de conseil de direction du F.D.E.F (16 juin 1980) ; les conditions financières de logement des ménages : quelques éléments de comparaison 1970-1973-1978 à partir des résultats des enquêtes-logement faites par l'INSEE auprès des ménages, par HORAIST (19 juin 1980) ; conséquence de la réunion de l'O.P.E.P des 9 et 10 juin 1980, par N. FLEURY (24 juin 1980) ; le fonctionnement du marché de la construction neuve de 1970 à 1978, les tendances récentes du marché de l'accession, par J. HORAIST (27 août 1980) ; évolution à moyen et long terme des prix de l'énergie (24 septembre 1980) ; les limites de l'approvisionnement pétrolier mondial (30 septembre 1980) ; propositions pour l'opération variantes : thème : incitations aux économies d'énergie (14 octobre 1980) ; fiscalité et économie d'énergie (20 octobre 1980) ; note sur la fiscalité énergétique, par N. FLEURY (20 octobre 1980) ; révision du prix du pétrole pour 1980 (22 octobre 1980) ; actualisation des prévisions 80-81 pour les GEN des transports, par Daniel BLAIN (24 octobre 1980) ; situation et perspectives du marché pétrolier, par N. FLEURY (27 octobre 1980) ; perspectives d'activité du BTP pour 1980 et 1981 et situation du secteur : des risques des pratiques de relance, par J. HORAIST (28 octobre 1980) ; les incitations aux économies d'énergie : présentation des premiers travaux (28 octobre 1980) ; perspectives du secteur énergétique aux Etats-Unis pour la décennie 1980-1990 à la fin de l'administration CARTER, par Y. BOEARETTO (16 décembre 1980). - 1979-1980

B-0052394/1 : La conjoncture du logement : un point à la fin de l'année 1980 (13 janvier 1981) ; peut-on accroître à court terme les économies d'énergie dans le secteur résidentiel et tertiaire (22 janvier 1981) ; bilan énergétique pour 1983 - 1985 (5 février 1981) ; présentation des modèles d'entreprise des GEN du secteur des transports, par Daniel BLAIN ; carburol, effet sur la balance commerciale : premières évaluations, par Y BOARETTO (6 mars 1981) ; révison de l'estimation de la facture énergétique pour 1981 et 1982 (11 mars 1981) ; quelle est l'ampleur du desserrement de la contrainte énergétique cohérent avec les objectifs 1990 du gouvernement (16 mars 1981) ; résumé du rapport sur les prix de l'énergie dans l'industrie britannique, par N. FLEURY (14 avril 1981) ; note sur les "variantes pour l'emploi", par J. HORAIST (15 avril 1981) ; révision des hypothèses concernant l'évolution du prix du pétrole brut en 1981 (16 avril 1981) ; l'évolution de la F.B.C.F logement des ménages dans les comptes provisoires et les comptes prévisionnels, par J. HORAIST (23 avril 1981) ; nouvelle hypothèse du prix du pétrole brut pour 1982, par N. FLEURY (27 avril 1981) ; comparaison des prix des produits pétroliers hors taxes dans trois pays européens : France, RFA, Royaume Uni (3 mai 1981) ; comparaison internationale de la structure des réseaux ferrés, par Daniel BLAIN (18 mai 1981) ; impact d'un relèvement du prix du gazole sur le prix du transport routier de marchandises, par Daniel BLAIN (27 mai 1981) ; situation du marché pétrolier et perspectives pour 1981 et 1982, par N FLEURY (10 juin 1981) ; note sur la politique autoroutière, par Daniel BLAIN (15 juin 1981) ; relancer la construction de logements par des financements nouveaux, par J. HORAIST (17 juin 1981) ; note sur le canal Rhin-Rhône, par Daniel BLAIN (22 juin 1981) ; variante basse pour le prix du pétrole associée à la généralisation des baisses envisagées au 22 juin 1981 (23 juin 1981) ; perspectives et enjeux à l'horizon 1990 d'une politique, par Y. BOARETTO (1er juillet 1981) ; les économies d'énergie : bilans et propositions (9 juillet 1981) ; le gaz naturel en France (10 juillet 1981) ; réponse à la note de direction du Cabinet : charbon (utilisation, pénétration dans l'industrie), par Y. BOARETTO (15 au 21 juillet 1981) ; la construction de logements : retrouver les rythmes d'investissement des années 1970, hypothèses et moyens d'une reprise en moyenne période, par J. HORAIST (18 juillet 1981) ; réunion au Cabinet sur les orientations en matière de salaires et de durée du travail dans les entreprises publiques (23 juillet 1981) ; nouvelle révision du prix du pétrole pour 1981 et 1982 (28 juillet 1981) ; dossier raffinage (juillet-octobre 1981) ; un marché libre des carburants : l'exemple de la République Fédérale Allemande (29 juillet 1981) ; libération des prix des carburants : l'exemple de la Grande Bretagne (29 juillet 1981) ; prévision de la consommation et de la facture énergétique pour la période 1980-1990, par BAUDET (30 juillet 1981) ; les combustibles utilisés pour la production d'électricité dans les pays de la communauté européenne à l'horizon 1990. Les perspectives d'exportation d'électricité d'origine nucléaire (20 août 1981) ; réflexions sur l'évolution du parc électronucléaire (25 août 1981) ; fiche sur l'élasticité aux prix de la demande d'énergie (27 août 1981) ; modèle de demande d'énergie à court terme (31 août 1981) ; le problème de la comparaison des prévisions de consommation d'énergie issues du modèle de demande d'énergie et du modèle METRIC (7 septembre 1981) ; conséquences d'un relèvement de 13, 5 % de la TIPP en 1982 (9 septembre 1981) ; présentation résumée du dossier logement-construction, par J. HORAIST (21 octobre 1981) ; situation du marché pétrolier et perspectives d'ici 1983, par N. FLEURY (22 octobre 1981) ; consommation et importations d'énergie en 1981 (9 novembre 1981) ; révision de l'hypothèse centrale sur l'évolution du prix du pétrole en 1982-1983 après la dernière réunion de l'OPEP du 29 octobre 1981, par N. FLEURY (17 novembre 1981) ; l'évolution de la consommation et des importations de produits pétroliers en 1981 (20 novembre 1981) ; consommation et importations d'énergie en 1982 (24 novembre 1981) ; éléments pour l'analyse des comptes prévisionnels d'exploitation de la SNCF à l'horizon 1985 (2 décembre 1981) ; quelques indications de tendance sur la situation du marché des transactions dans l'habitat ancien, par J. HORAIST (16 décembre 1981) ; consommation et importations d' énergie en 1983 (18 décembre 1981) ; dossier : fichier communal comptable, par B. THERET (21 décembre 1981). - 1981

B-0052394/2 : Note sur les indicateurs sociaux (juin 1969) ; note sur l'amélioration de la gestion des administrations publiques (23 juin 1969) ; réforme de la nomenclature budgétaire, planification et R.C.B (27 août 1969) ; compte-rendu de la réunion de département du 9 octobre 1969 (14 octobre 1969) ; résumé et conclusions du 15 novembre 1969 relative au bilan des travaux effectués en 1969 par le département des biens collectifs (D.D) ; compte-rendu de la réunion D.B.C. du 23 janvier 1970 + annexe, par M. PONTECAILLE (27 et 28 janvier 1970) ; présentation du projet de réforme de la nomenclature budgétaire, par Jean HERNANDEZ (29 janvier 1970). - 1969-1970

Société (1970-1981)

Education et études sociales (1970-1981)

B-0052395/1 : Projet d'étude sur la structure du système éducatif, par Bernard WALLISER (1970) ; note sur une étude de l'aide aux familles (17 septembre 1970) ; étude R.C.B sur l'immigration (septembre - novembre 1970) ; bilan d'activité en 1970 de la division de l'éducation et des affaires sociales, par Michel PINEAU (30 octobre 1970) ; présentation du programme de travail de la division de l'éducation et des affaires sociales pour 1971 par Michel PINEAU (24 novembre 1970) ; compte-rendu de la réunion du 30 novembre 1970 relative au programme de travail 1971 de la division de l'éducation et des affaires sociales (S.D) ; étude de variantes de financement de l'enseignement supérieur, par B. MOURRE (1971) ; groupe de politique familiale (5, 14 janvier et 1er mars 1971) ; obligation scolaire et gratuité (23 avril 1971) ; projet de programme de travail pur 1972, par Michel PINEAU (15 octobre 1971) ; projet de bilan pour 1971, par Michel PINEAU (18 octobre 1971) ; chronologie succincte de l'étude RCB/FPA, par Michel PINEAU (25 novembre 1971) ; définition du rôle du "correspondant sectoriel RCB", par Michel PINEAU (9 décembre 1971) caractéristiques générales des transferts sociaux pour les ménages salariés et évolution depuis 1960, par B. MOURRE (9 juin 1972) ; conséquences économiques d'un enseignement supérieur payant avec allocations d'études, par B. MOURRE, JF. DAUVISIS (28 juillet 1972) ; les transferts sociaux : aspects théoriques et études possibles, par B. MOURRE (7 août 1972) ; le phénomène social, facteurs historiques et éléments d'approche du problèmes actuel, par B MOURRE (6 octobre 1972) ; note sur les études sociales (6 octobre 1972) ; dossier : avant projet de programme de travail pour 1973, par Michel PINEAU (25 octobre 1972) ; charge de travail envisageable pour l'élaboration du budget social européen, par Michel PINEAU (30 octobre 1972) ; note sur le dossier de l'abaissement de l'âge de la retraite (7 novembre 1972) ; projet de note de présentation de la division des études sociales, par Guy WORMS (15 novembre 1972) ; note sur la redistribution : analyse générale et perspectives d'études, par B. MOURRE (20 novembre 1972) ; note complémentaire à la note du 6/4 de la division des études sociales sur l'analyse du système de santé, par Guy WORMS (30 novembre 1972) ; rapport sur la division effectuée au départemento administrativo nacional de estadistica (DANE) du 6 novembre au 2 décembre 1972 (Colombie) par Pierre MARTEL (décembre 1972 ) ; compte-rendu de la réunion du 24 novembre 1972 (11 décembre 1972 ) ; programme de travail pour 1973, par Michel PINEAU (19 décembre 1972) ; note sur les "esquisses de répartition des revenus pour 1985" d'Edgar Andreawi, par B. MOURRE (24 décembre 1972). - 1970-1972

B-0052396/1 : Remarques sur le mémoire de Lasserre et Ravel D'Estienne "La Grippe" (18 janvier 1973) ; remarques sur le mémoire de Melle Guth "Conséquences économiques et sociales de l'asthme de l'enfant et de l'adolescent dans la population française" (22 janvier 1973) ; réflexions à propos des mémoires remis en exécution des conventions passées avec les Universités de Nanterre et de Caen, par Pierre MARTEL (22 janvier 1973) ; principales conclusions concernant cinq des mémoires remis par l'Université de Paris X - Nanterre dans le cadre de la convention passée entre cette université et notre département, par Pierre MARTEL (24 janvier 1973) ; note sur les études de redistribution, par Pierre MARTEL (25 janvier 1973) ; dossier : point sur les études sociales, par Pierre MARTEL (février 1973) ; éléments d'appréciation sur l'inégalité des salaires et son évolution, par Jean-Pierre LAUNAY (22 février 1973) ; préparation de l'étude sur les modes de financement de la sécurité sociale, par Pierre MARTEL (14 mars 1973) ; note sur quelques données d'une politique visant à réduire les disparités sociales (22 et 23 mars 1973) ; influence de la conjoncture sur les comptes de la sécurité sociale, par Jean-Pierre LAUNAY (2 avril 1973) ; analyse des mesures envisageables actuellement dans le domaine des retraites (pensions minimum), par Jean-Pierre LAUNAY (11 avril 1973) ; note sur les retraites, par Pierre MARTEL (13 avril 1973) ; le budget social et les comptes de la Nation (projet de tableau de comparaison) (17 avril 1973) ; les transferts Etats-Ménages : résultats suivant le revenu et le nombre d'enfants, remarques sur les fonctions et l'efficacité de la redistribution, par B. MOURRE (25 avril 1973) ; étude sur les retraites, par Pierre MARTEL (26 avril 1973) ; avis sur le mémoire de Mme PICARD intitulé "l'avortement, aspects économiques et sociaux", par Pierre MARTEL (8 mai 1973) ; travaux du CEREBE sur les indicateurs sociaux en matière de santé, par Pierre MARTEL (9 mai 1973) ; note sur le projet de recensement social (14 mai 1973) ; préparation de la session du Conseil des Ministres des communautés européennes consacrée à l'examen des orientations du programme d'action sociale, par Pierre MARTEL (16 mai 1973) ; compte-rendu de la réunion du 7 juin sur l'impôt négatif, par B. MOURRE (12 juin 1973) ; observations sur la note concernant le régime des retraites en France (27 juillet 1973) ; analyse de quelques facteurs d'inflation, par B. MOURRE (2 août 1973) ; offres et demandes d'emploi : situation et tendances récentes (11 septembre 1973) ; données sociales : remarques à propos de la première édition, par Pierre MARTEL (2 octobre 1973) ; sécurité sociale : les mesures prises par le gouvernement le 26 septembre 1973, par Jean-Pierre LAUNAY (5 octobre 1973) ; réflexion sur le financement de la sécurité sociale, par Jean-Pierre LAUNAY (9 novembre 1973) ; hausses des prix et disparités salariales au cours de la période 1950-1970 et note sur l'évolution des disparités salariales, par Pierre MARTEL (4 décembre 1973 et 30 janvier 1974) ; l'étude des revenus à la D.E.S (objectifs-contenu et nature des études - programme de travail), par Pierre MARTEL (7 décembre 1973) ; budget social européen, par Jean-Pierre LAUNAY (18 décembre 1973) ; comprimé - résultats des premières exploitations, par Guy WORMS (28 décembre 1973). - 1973

B-0052397/1 : Sécurité sociale : compte provisoire 1973, note de commentaire (6 mars 1974) ; modèle de prévision des dépenses d'aide sociale : note de présentation, par B. MOURRE (12 mars 1974) ; travaux du CEREBE, par Pierre MARTEL (20 mars 1974) ; les principaux problèmes soulevés par la note de la direction de la sécurité sociale sur l'abaissement de l'âge de la retraite, par Jean-Pierre LAUNAY (2 avril 1974) ; réflexion sur le financement de la sécurité sociale, par Jean-Pierre LAUNAY (23 avril 1974) ; sécurité sociale : prévisions 1974 et 1975 (25 avril 1974) ; moyens d'une politique d'une réduction de l'éventail des revenus, par Pierre MARTEL (3 mai 1974) ; sécurité sociale : budgets économiques 1974 cc et 1975 cc : note de commentaires (14 mai 1974) ; note de lecture : structure des salaires et structure des emplois dans les entreprises françaises et allemandes. Etude du CERC (Centre d'études des revenus et des coûts) mai 1974, par Pierre MARTEL (28 mai 1974) ; budget social de la nation et sécurité sociale, par Pierre MARTEL (30 mai 1974) ; politique de réduction de l'éventail des salaires et relèvement du SMIG (26 juin 1974) ; note sur l'évolution de l'aide sociale, par B MOURRE (7 août 1974) ; charges sociales et éventail des revenus, par Pierre MARTEL (8 août 1974) ; commentaire budgets économiques sécurité sociale 1974-1975 ; dossier sur la "tactique du gendarme" par Pierre MARTEL (1974-1976) ; note sur l'étude du CEREBE "santé, environnement, consommations médicales", par Guy WORMS (24 octobre 1974) ; l'allocation supplémentaire d'attente aux salariés licenciés pour motif économique (31 octobre 1974) ; note sur "la hiérarchie des salaires" (29 novembre 1974) ; l'utilisation des données conjoncturelles pour l'appréciation de la situation du marché du travail (10 et 19 décembre 1974) "l'abaissement de l'âge de la retraite", par Jean-Pierre LAUNAY (23 janvier 1975) ; la durée du chômage d'après le recensement des demandes d'emplois en fin de mois (24 janvier 1975) ; la sécurité sociale dans les variantes 1976, 1977, 1978 (3 février 1975) ; les comptes de la sécurité sociale dans les budgets économiques et leur réalisation (7 mars 1975) ; note de commentaire du compte provisoire 1974 de la sécurité sociale (12 mars 1975) ; incidences économiques de modifications de l'assiette ou du taux des cotisations sociales, par Jean-Pierre LAUNAY (5 mai 1975) ; effets sur les prix d'une réforme de l'assiette des cotisations sociales, par Jean-Pierre LAUNAY (14 mai 1975) ; détermination à court terme des hausses de salaire, hiérarchie des salaires, et politique du SMIG, par D. DERUELLE (20 juin 1975) ; étude redistribution : note de présentation, par Guy WORMS (17 juillet 1975) ; l'éventail des salaires 1956-1974. Instruments de mesure, évolutions apparentes (17 juillet 1975) ; secteurs d'activité et niveaux de salaires : quelques questions théoriques, esquisse d'une approche empirique (1er septembre 1975) ; note sur l'indemnisation du chômage, par Pierre MARTEL (17 octobre 1975) ; les finances publiques dans le VIIème plan sécurité sociale : contribution à la réflexion sur la stratégie des finances publiques à moyen terme, par Pierre MARTEL (20 octobre 1975) ; niveau du SMIG et hiérarchie des salaires ouvriers : effets à moyen terme par D. DERUELLE (25 novembre 1975). - 1974-1975

B-0052398/1 : Charges sociales des entreprises disparités sectorielles des taux réels de cotisation (9 janvier 1976) ; la sécurité sociale dans les variantes 1976, 1977, 1978 (3 février 1976) ; analyse de la dispersion des salaires : objectifs, méthodologie, premiers résultats. Présentation des études sur la dispersion des salaires (5 et 23 février 1976) ; financement de la sécurité sociale : résumé des principales conclusions du rapport de la commission Grégoire, par Jean-Pierre LAUNAY (9 février 1976) ; essai d'analyse explicative des différences de salaire par secteur, par B MOURRE (18 février 1976) ; observe-t-on depuis 1968 une tendance à un resserrement de l'éventail des salaires, par Guy WORMS (3 mai 1976) ; les salaires des ouvriers immigrés dans l'industrie (17 mai 1976) ; inégalités régionales et sectorielles des salaires ouvriers dans l'industrie française en octobre 1972 (1er juillet 1976) ; politiques de valorisation de l'ancienneté et salaires moyens par secteur : analyse par niveau de qualification, par B MOURRE (4 août 1976) ; rôle de l'ancienneté dans la détermination des salaires ouvriers (26 août 1976) ; comparaison des coûts économiques du maintien à domicile et du placement en établissement des personnes âgées (février 1977) ; évolution sur longue période de la structure des salaires, par Guy WORMS (31 mars 1977) ; compte provisoire de la Sécurité sociale 1976 (19 avril 1977) ; analyse des effets d'un changement d'assiette des cotisations sociales, par B. MOURRE (21 avril 1977) ; les mesures liées à la politique de l'emploi dans les principaux pays de l'Organisation de coopération et développement économique (OCDE) (15 juin 1977) ; étude sur un échantillon d'entreprises d'une réforme de l'assiette des cotisations sociales (28 juin 1977) ; modifications de l'éventail hiérarchique et prévision du salaire par tête, par Guy WORMS (6 juillet 1977) ; commentaires à propos des budgets économiques d'été en matière de durée du travail, effectifs, salaires et prestations chômage, par Patrick SOULARD (11 juillet 1977) ; second budget social européen (1970 - 1975 - 1980) + compléments, par Jean-Pierre LAUNAY (18 juillet 1977 et 7 septembre 1977) ; la montée du chômage en France, 1969-1976 : causes conjoncturelles, causes structurelles (21 juillet 1977) ; à propos de l'évolution des prestations chômage, par Patrick SOULARD (29 juillet 1977) ; la montée du chômage en France 1971-1976 : une analyse régionale (19 août 1977) ; la montée du chômage en France, 1969-1976 : chômage masculin, chômage féminin (15 septembre 1977) ; à propos de l'évolution récente des effectifs salariés, par Patrick SOULARD (22 septembre 1977) ; sur la désaisonnalisation des DEFM (4 octobre 1977) ; la hiérarchie des salaires en France (1954-1973) fluctuations conjoncturelles et tendances à long terme (5 octobre 1977) ; les effets redistributifs de l'assurance - vieillesse (régime général) résultats provisoires, par Guy WORMS (18 octobre 1977) ; l'évolution du chômage en 1977, par Patrick SOULARD (19 octobre 1977) ; la montée du chômage , 1969-1976 - une analyse par sexe et tranches d'âge (25 octobre 1977) ; inégalités des salaires par secteurs : une tentative d'explication à partir de la concentration et des structures de la concentration et des structures d'emploi (16 novembre 1977) ; budget économique JJ 2 1977, commentaires concernant les salaires, l'emploi, le chômage et la durée du travail, par Patrick SOULARD (16 novembre 1977) ; comptes trimestriels 1977 - sécurité sociale (18 novembre 1977) ; une tentative d'évaluation des effets d'une revalorisation importante du SMIC au 1er mai 1978 : présentation de deux simulations, par Patrick SOULARD (5 décembre 1977) ; la montée du chômage en France, 1969-1976 : interprétations et enseignements d'un modèle trimestriel (décembre 1977). - 1976-1977

B-0052399/1 : Tentative d'évaluation de l'effet du Pacte National pour l'emploi sur le chômage au cours du quatrième trimestre 1977, par Patrick SOULARD (15 février 1978) ; deux simulations à propos de l'effet d'une revalorisation du SMIC à 2. 400 Frs intervenant au 1er avril 1978, par Patrick SOULARD (15 mars 1978) ; budget économique 1978 : commentaires en matière d'activité et de salaires sur la base de la note d'orientation, par Patrick SOULARD (7 avril 1978) ; emploi et chômage en 1977 et au premier trimestre 1978 (19 avril 1978) ; prévision d'évolution des prestations chômage à l'horizon 1983, par Patrick SOULARD (25 avril 1978) ; l'évolution des salaires en cours du premier trimestre 1978, par Patrick SOULARD (9 mai 1978) ; l'évolution du marché du travail au cours des 4 premiers mois de l'année 1978, par Patrick SOULARD (5 juin 1978) ; emploi et chômage dans une perspective de moyen terme, par Patrick SOULARD (6 juin 1978) ; analyse sur longue période des dépenses d'hospitalisation et réflexions sur le ralentissement actuel (22 juin 1978) ; brèves remarques à propos d'une étude de la D.R.M, par Jean-Pierre LAUNAY (7 juillet 1978) ; réestimation du modèle emploi - chômage. Analyse des écarts entre observations et simulations des indicateurs du chômage (21 août 1978) ; emploi - chômage - durée du travail dans les budgets économiques 1979 - 1980, par Patrick SOULARD (1979) ; l'indemnisation du chômage en 1979, par Patrick SOULARD (1979) ; les effets d'un système d'assurance facultative avec aide de l'Etat pour le "petit risque" de l'assurance maladie (1979) ; évolutions récentes et projections 1981 des demandes d'emploi en fin de mois (1er février 1979) ; projection des opérations de sécurité sociale à l'horizon 1985 - les prestations familiales, par Patrick SOULARD (20 février 1979) ; remarques sur le projet de méthodes des comptes de la protection sociale (13 mars 1979) ; le budget social européen : un élément précieux de comparaisons internationales dans le domaine des dépenses sociales, par Patrick SOULARD (16 mars 1979) ; dépenses de santé des ménages (9 avril 1979) ; à propos des "Ambiguïtés du quotient familial", par Guy WORMS (17 avril 1979) ; les seuils de la législation du travail et leurs effets sur le fonctionnement des marchés de l'emploi + suite (22 avril 1979 et 17 mai 1979) ; à propos des biais affectant les ressources prises en compte lors de l'attribution de certains avantages aux familles, par Guy WORMS (26 avril 1979) ; la sensibilité des opérations de la sécurité sociale à la conjoncture économique, par Jean-Pierre LAUNAY (27 avril 1979) ; projection financière des opérations de sécurité sociale à horizon 1985, par Patrick SOULARD (11 mai 1979) ; quelques remarques et suggestions à propos du système d'informations statistiques sur le marché du travail (18 mai 1979) ; complément familial et revenu familial garanti : les effets redistributifs du critère de ressources, par Guy WORMS (14 juin 1979) ; étude des effets redistributifs de l'assurance vieillesse (22 juin 1979) ; l'évolution du chômage depuis 1977 : les effets du pacte national pour l'emploi (28 juin 1979) ; les comptes sociaux de la Nation, par Jean-Pierre LAUNAY (29 juin 1979) ; note d'utilisation de TRICTRAC (21 septembre 1979) ; quelques commentaires sur le nombre de demandeurs d'emploi à la fin du mois de septembre 1979 (5 novembre 1979) ; le financement des dépenses de protection sociale par fonction (5 novembre 1979) ; note de conjoncture sur la sécurité sociale (12 novembre 1979) ; quelques remarques à propos de l'évolution à moyen et long terme des taux d'activité des femmes (30 novembre 1979) ; les disparités de revenus : l'approche transversale et l'approche longitudinale (7 janvier 1980) ; les ayants-droits du régime général sur la période 1970 - 1990 : note de méthode et résultats concernant la population masculine (31 janvier 1980) ; activité féminine : prestations familiales et nombre d'enfants (7 février 1980) ; âge de la retraite et effectifs de retraités : évolution à moyen et long terme (26 février 1980) ; les effectifs de retraités du régime général de l'assurance - vieillesse sur la période 1976 - 1991 : résultats d'ensemble (5 mars 1980) ; le modèle trimestriel de sécurité sociale (27 mars 1980) ; le compte provisoire de la sécurité sociale pour l'année 1979 (18 avril 1980) ; compte satellite de la protection sociale : comptes provisoires pour 1979 des prestations sociales par risques et types (7 mai 1980) ; la sécurité sociale en 1980 et 1981 dans les budgets économiques (comptes de présentation), par Jean-Pierre LAUNAY (28 mai 1980) ; l'évolution des salaires nets moyens par CSP en 1980 et 1981 (2 juillet 1980) ; évaluation prévisionnelle du revenu net annuel, moyen des familles par catégories socio-professionnelles pour les années 1980 - 1981 (sur des cas - types) (3 juillet et 5 septembre 1980) ; un exemple d'utilisation de TRICTRAC le comportement familial perçu sur durée de vie (4 juillet 1980) ; l'effet macro-économique de mesures de revalorisation des prestations sociales dans le cadre d'une politique de soutien de l'activité au 4ème trimestre, par Jean-Pierre LAUNAY (4 septembre 1980) ; travaux sur l'âge de la retraite pour la CEE : l'abaissement de l'âge de la retraite : un constat (5 septembre 1980) ; l'évolution des dépenses de santé en 1980 et 1981 (8 septembre 1980) ; projection financière des indemnisations - chômage pour 1985 (18 septembre 1980) ; le modèle trimestriel de sécurité sociale (principales relations) (30 septembre 1980) ; un essai d'évaluation du revenu disponible des ménages salariés par catégorie socio-professionnelle pour 1980 et 1981 (8 octobre 1980) ; perspectives financières de la sécurité sociale dans la projection (S1) à l'horizon 1985, par Jacques BACHELIN (27 octobre 1980) ; le marché du médicament : une problématique de la demande, par Alain RAVET (23 décembre 1980). - 1978-1980

B-0052400/1 : Le compte des administrations de sécurité sociale dans les budgets économiques d'hiver 1981 - 1982, par Jacques BACHELIN (27 janvier 1981) ; le développement des génériques : un moyen d'introduire la concurrence par les prix sur le marché des médicaments (28 janvier 1981) ; liaison activité féminine - fécondité - un essai de chiffrement, par F LAGARDE (2 février 1981) ; les licenciements pour motif économique après 55 ans (5 février 1981) ; problèmes posés par une modification éventuelle des modalités de calcul des pensions du régime général au moment de leur liquidation (6 février 1981) ; effets des hausses conjoncturelles 1980 (11 février 1981) ; les dépenses d'hospitalisation : bilan de l'année 1980, nouvelles prévisions pour 1981 et 1982 (17 février 1981) ; étude d'une modification des coefficients d'abattement ou de majoration du régime général de l'assurance vieillesse (19 février 1981) ; évolution des comptes prévisionnels des années 1980 et 1981 (5 mars 1981) ; l'augmentation des cotisations sociales des employeurs entre 1974 et 1980 = évaluation de la part respective du régime de base et des autres régimes (régimes complémentaires de retraite et assurance chômage) (13 mars 1981) ; effet du plafond de ressources du complément familial, par F. LAGARDE (30 mars 1981) ; projet de rédaction : rapport sur les comptes de la Nation - Tome I, par Jacques BACHELIN (30 mars 1981) ; commentaire des tableaux 111 - 112 - 81 à 84 du Tome II des comptes de la Nation de 1980 (9 avril 1981) ; projet d'article : les effets redistributifs du système des retraites, par F. LAGARDE (22 mai 1981) ; structure démographique et consommation médicale (25 mai 1981) ; la compensation des effets de la hausse du SMIC sur les coûts salariaux par une diminution des charges sociales des employeurs (2 juin 1981) ; étude redistribution : note technique sur l'avancement des travaux concernant l'assurance maladie (3 juin 1981) ; la "retraite à taux plein" des 60 ans - Un effet massif sur les comportements de prise de retraite, mais marginal sur l'emploi salarié (5 juin 1981) ; le compte de la sécurité sociale en 1981 (12 juin 1981) ; les mesures de politique sociale dans le compte 1982 de la sécurité sociale (hypothèses complémentaires), par Jacques BACHELIN (30 juin 1981) ; quelques données sur les activités pharmaceutiques des entreprises nationalisables (9 juillet 1981) ; éléments de cadrage dans la perspective d'un abaissement de l'âge de la retraite du régime général (9 juillet 1981) ; le compte de la sécurité sociale sur la période 1981 - 1983, par Jacques BACHELIN (15 juillet 1981) ; à propos d'une réforme éventuelle du "Quotient familial", par F. LAGARDE (17 juillet 1981) ; les coûts salariaux par secteur d'activité, par Jean-Philippe GAUDEMET (7 août 1981) ; compte-rendu de la réunion tenue à l'hôtel Matignon le 7 août sur les problèmes de financement de la sécurité sociale, par Jean-Pierre LAUNAY (12 août 1981) ; les comptes de la sécurité sociale de la période 1981 - 1986 sur la base des comptes économiques V2 du 19 août (24 août 1981) ; propositions d'aménagement des mécanismes de cessation d'activité des salariés de plus de 55 ans (26 août 1981) ; projection du compte de l'UNEDIC 1980 - 1986 sur la base des perspectives établies avec DMS (V2) le 19 août 1981, par Jean-Philippe GAUDEMET (26 août 1981) ; chiffrage de différents SCENAR II d'abaissement de l'âge de la retraite à l'horizon 1985 (août - décembre 1981) ; projection de population totale par sexe et âge détaillés, par F. LAGARDE (28 août 1981) ; comptes-rendus - Secrétariat général du gouvernement (août - décembre 1981) ; l'évolution des dépenses de santé en 1980 et 1981 (8 septembre 1981) ; prélèvements obligatoires et offre productive (septembre 1981) ; données socio-démographiques concernant les 55 - 59 ans, par F. LAGARDE (8 septembre 1981) ; le changement d'assiette des cotisations sociales : tentative de synthèse et propositions (15 septembre 1981) ; projection tendancielle des comptes de la sécurité sociale sur la période 1981 - 1986 : étude de variantes élémentaires de financement (16 septembre 1981) ; projection des taux d'activité par sexe et âge annuel, par F. LAGARDE (5 octobre 1981) ; compte de la sécurité sociale, par Jacques BACHELIN (9 octobre 1981) ; les dépenses hospitalières en 1982, normes et réalités (12 octobre 1981) ; la sécurité sociale en 1982, par Jacques BACHELIN (13 octobre 1981) ; financement du déficit de la sécurité sociale en 1982, par Jacques BACHELIN (14 octobre 1981) ; l'équilibre de la sécurité sociale en 1983, par Jacques BACHELIN (19 octobre 1981) ; méthodes de projections du compte de l'UNEDIC (28 octobre 1981) ; données conjoncturelles sur la sécurité sociale (2 novembre 1981) ; projections des dépenses de l'UNEDIC pour 1981 et 1982, par F. LAGARDE (4 novembre 1981) ; équilibrer la sécurité sociale: quelles conséquences macro-économiques, par Jean-Philippe GAUDEMET (17 novembre 1981) ; sécurité sociale : mesures nouvelles et financement du régime général, par Jean-Jacques BERGER (18 novembre 1981) ; le financement de l'UNEDIC en 1982 : quelques ordres de grandeur, par F. LAGARDE (20 novembre 1981) ; le régime social des artisans, par Jean-Jacques BERGER (25 novembre 1981) ; mise en évidence de l'évolution des ressources nettes d'un certain nombre de ménages - types en 1981 - 1982, par Jean-Jacques BERGER (3 décembre 1981) ; les régimes de la sécurité sociale de 1981 à 1983, par Jacques BACHELIN (11 décembre 1981) ; - 1981

 

Emplois et salaires (1978-1981)

B-0052401/1 : Un modèle catégoriel et sectoriel pour la simulation dynamique des hausses de salaires : présentation du projet, premiers résultats (6 juillet 1978) ; sur la "compensation" salariale de la baisse de la durée du travail (14 mars 1979) ; les prévisions d'emploi dans l'industrie dans le cadre des budgets économiques et les conséquences sur le chômage (7 novembre 1979) ; l'évolution récente des DEFM ne remet pas en cause les perspectives de chômage pour 1979 (16 novembre 1979) ; la dynamique salariale chez les cadres (note d'étape) (26 novembre 1979) ; la détermination de la rémunération salariale des employés : une étude sectorielle (note d'étape) (28 novembre 1979) ; les politiques de l'emploi en France : passé, présent, avenir (14 janvier 1980) ; la situation de l'emploi et du chômage (18 janvier 1980) ; opérations variantes : étendre le travail à temps partiel pour réduire le chômage (21 janvier 1980) ; réduction de la durée individuelle de travail, travail en équipes et durée d'utilisation des équipements, par Yves BAROU (25 janvier 1980) ; perspectives d'évolution de l'emploi et des salaires en 1979, 1980 et 1981 - commentaires concernant les prévisions techniques jusqu'en 1985 (29 janvier 1980) ; les perspectives socio-démographiques à l'horizon 1985 (1er février 1980) ; la croissance de la productivité du travail en France : les inflexions observées dans le passé récent, leur interprétation et les perspectives (6 février 1980) ; quelques enseignements du modèle catégoriel et sectoriel de formation des salaires (8 février 1980) ; ressources en main d'oeuvre et taux d'activité vers des changements du comportement, par Yves BAROU (27 février 1980) ; opération variantes 1980 - 1982 : perspectives d'emploi et de chômage à court - moyen terme : une approche macro-économique (mars 1980) ; étude sectorielle de l'extension du travail en équipe dans l'industrie française, par G CETTE (25 mars 1980) ; examen des prévisions d'emploi et de salaire associées aux budgets économiques d'orientation : 1979 DD2 - 1980 JJ3 - 1981 J 13 (27 mars 1980) ; la durée du travail en Belgique : évolutions récentes et politique gouvernementale (3 avril 1980) ; l'incidence du chômage partiel sur la durée hebdomadaire du travail depuis 1974, par Catherine DONZEL (15 avril 1980) ; les pactes pour l'emploi des jeunes (16 avril 1980) ; bilan de l'évolution de l'emploi en 1979 et perspectives pour 1980, par Catherine DONZEL (16 avril 1980) ; quelques enseignements des politiques d'emploi britanniques, par Yves BAROU (22 avril 1980) ; "la réinterprétation du chômage" par JJ Rosa : "nouvelle théorie" - ou idéologie travestie (14 mai 1980) ; une première analyse du rapport Giraudet, par Yves BAROU (23 mai 1980) ; perspectives à court terme pour l'évolution de l'emploi, du chômage et des salaires (2 juin 1980) ; structures d'emplois et débouchés économiques : les principales caractéristiques de la période 1959 - 1974, par F ROCHERIEUX (10 juin 1980) ; l'évolution des effectifs : l'écart entre le budget économique 1979 et le compte provisoire s'explique par un changement de définition (inclusion des stagiaires pratiques au titre des pactes pour l'emploi dans la statistique), par Catherine DONZEL (18 juin 1980) ; le modèle D.A.S : un instrument d'analyse de la dynamique des salaires annuels (10 juillet 1980) ; mutations technologiques et emploi à travers la crise (août 1980) ; les politiques spécifiques en matière d'emploi (4 août 1980) ; la détermination des salaires : une rupture en 1977 (13 août 1980) ; une méthode de projections des gains par catégorie socio-professionnellle (24 août 1980) ; les effets d'une revalorisation du SMIC à la fin 1980 (8 septembre 1980) ; la durée du travail : débat actuel et perspectives, par Yves BAROU (15 septembre 1980) ; un modèle annuel de l'offre de travail et de chômage (23 septembre 1980) ; comment interpréter la faible progression des DEFM au cours des mois récents (25 septembre 1980) ; les perspectives d'emploi, de chômage et de salaires pour 1980 et1981 (30 septembre 1980) ; existe-t-il une modification dans l'évolution des taux d'activité féminins, par Daniel FRANK (octobre 1980) ; proposition de cadre d'analyse de l'emploi et du chômage par un modèle à génération de l'emploi et du chômage, par Catherine DONZEL (17 octobre 1980) ; les DEFM de septembre sont cohérentes avec les prévisions de chômage, par Daniel FRANK (23 octobre 1980) ; une comptabilité en flux d'entrée et de sortie pour l'emploi et le chômage, qui distingue entre emploi permanent et emploi non permanent, par Catherine DONZEL (22 décembre 1980) ; l'évolution des revenus salariaux par catégorie socio-professionnelle : premiers éléments pour 1980 (22 décembre 1980). - 1978-1980

B-0052402/1 : L'administration et le marché de l'emploi, par Yves BAROU (5 janvier 1981) ; l'année 1980 est marquée par une accélération dans la montée du chômage (19 janvier 1981) ; évolutions de la population active du nombre des retraites et de préretraites à l'horizon 1985 (22 janvier 1981) ; une comptabilité en flux d'entrée et de sortie pour l'emploi et le chômage qui distingue entre emploi permanent et emploi non permanent. Comment prévoir le chômage indemnisé. Une analyse du nouveau système d'indemnisation du chômage (28 janvier 1981) ; les équations d'emploi des modèles METRIC et DMS pour l'industrie, par Catherine DONZEL (3 février 1981) ; l'étude des politiques d'emploi (5 février 1981) ; influence du marché du travail, indexation et rôle de la situation financière des entreprises dans la détermination des hausses de salaires : un examen des équations de salaire de METRIC (6 février 1981) ; systèmes de travail et systèmes d'emploi : la nécessité d'une analyse macro-économique, par Yves BAROU (23 février 1981) ; l'emploi, le chômage et les salaires : bilan de l'année 1980, comparaison prévisions - réalisation, par Catherine DONZEL (24 février 1981) ; la prise en compte du progrès technique dans les modèles macro-économiques actuellement utilisés en France, par Catherine DONZEL (5 mars 1981) ; éléments d'une réflexion sur les effets à moyen et à long terme de la diffusion des technologies électroniques (9 mars 1981) ; la montée du chômage et les pactes nationaux pour l'emploi des jeunes, par Daniel FRANK (17 mars 1981) ; un premier diagnostic sur les politiques d'emploi envisageables (18 mars 1981) ; salaires, emploi, durée de travail et chômage (avril-décembre 1981) ; incidences macro-économiques et sectorielles d'une augmentation du SMIG : une synthèse des travaux existants, par Yves BAROU (28 avril au 20 octobre 1981) ; durée du travail, investissement et organisation du travail : réflexions autour d'un modèle (28 avril 1981) ; politiques d'emplois : limites des politiques spécifiques et contours macro-économiques d'une politique active (6 mai 1981) ; quelques précisions complémentaires à propos de l'indemnisation des chômeurs licenciés pour motif économique, par N. ETIENNE (10 mai 1981) ; la prévision de la masse salariale : le problème posé par le raccordement entre les agrégats des comptes nationaux et les indicateurs conjoncturels (15 mai 1981) ; les conséquences d'une hausse du SMIC sur le salaire moyen, par Yves BAROU (18 et 25 mai 1981) ; l'évolution des taux de chômage en France et dans quelques pays industrialisés, par Daniel FRANK (29 mai 1981) ; dossier statistique sur le marché du travail, par N ETIENNE (juin 1981) ; durée individuelle du travail et durée d'utilisation des équipements, par Yves BAROU (juin 1981) ; le chômage à la fin 1981 (12 juin 1981) ; aide à la première embauche, par Jean-Jacques TREGOAT (1er juillet 1981) ; les prévisions d'emploi 1981, par Jean-Jacques TREGOAT (1er juillet 1981) ; politiques d'emplois : limites des politiques spécifiques et contours macro-économiques d'une politique active : une synthèse des travaux disponibles, par Yves BAROU (8 juillet 1981) ; la situation de l'emploi au 30 juin 1981, par Jean-Jacques TREGOAT (22 juillet 1981) ; l'évolution de la hiérarchie des salaires : bilan de l'année 1980 et perspectives pour 1981-1982 (14 août 1981) ; enjeu et modalités d'un maintien de la durée d'utilisation des équipements, par Yves BAROU (18 août 1981) ; analyse des mesures en faveur de l'emploi, par Jean-Jacques TREGOAT (25 septembre 1981) ; le chèque-vacances, par Jean-Jacques TREGOAT (30 septembre 1981) ; les ambiguïtés d'un éventuel changement d'assiette des cotisations sociales, par Yves BAROU (14 octobre 1981) ; les contrats de solidarité, par R. HARA (21 octobre 1981) ; les conséquences possibles de la variation de la durée du service militaire, par Daniel FRANK (29 octobre 1981) ; coûts et efficacité des contrats de solidarité, par R. HARA (novembre 1981) ; la mesure de la durée d'utilisation des équipements (novembre 1981) ; le niveau atteint par les DEFM à la fin octobre 1981 remet-il en cause les prévisions de chômage du BES pour l'année 1981, par Daniel FRANK (5 novembre 1981) ; étude des flux d'emploi et de chômage, par Yves BAROU (12 novembre 1981) ; dossier : le modèle DEFI, par Yves BAROU (16 novembre 1981) ; quelles problématiques pour la prise en compte de l'emploi tertiaire et ses effets macro-économiques, par Catherine DONZEL (20 novembre 1981) ; premières remarques sur le rapport Schwartz, par Daniel FRANK (8 décembre 1981) ; survol de quelques études sur les taux d'activité par génération et par âge, par R. HARA (15 décembre 1981) ; à propos de la note "la politique de l'emploi et son financement en Allemagne" (28 décembre 1981). - 1981

Relations économiques extérieures (1966-1983)

B-0052403/1 : Le compte de l'extérieur et l'analyse économique (janvier 1966) ; note d'hypothèse : les échanges commerciaux français en 1966 (10 février 1966) ; résultats du commerce extérieur, 3 premiers mois, par Jean-Marc BAUDOIN (avril 1966) ; note de commentaire : les échanges commerciaux en 1966 (avril 1966) ; note sur le groupe de travail interministériel pour les questions de statistiques du commerce extérieur (24 mai 1966) ; résultats du commerce extérieur (mai - juillet 1966) ; note d'hypothèse : les échanges extérieurs de la France en 1966 et 1967, par Jean Noël GIBAULT (20 juin 1966) ; note sur le traitement comptable des "revenus du travail " : étranger (juin 1966) ; nouvelle base : examen du compte extérieur (juin 1966) ; le commerce extérieur de la France (1958 - 1965), par Jean BERNARD (juin - juillet 1966) ; étude synthétique de l'évolution des échanges extérieurs de la France de 1958 à 1965, par Jean Noël GIBAULT (25 juillet 1966) ; note brève sur l'eurodollar, par Jean BERNARD (août 1966) ; note de commentaire : les échanges extérieurs de la France en 1966 et 1967, par Jean Noël GIBAULT (20 août 1966 et 20 septembre 1966) ; note pour le commissariat général du plan sur l'équilibre extérieur dans le Vème plan (S.D) ; ébauche programme de travail 1967 - 1968, par Hubert COSTE (1967) ; dossier : dévaluation de la Livre sterling (juillet - décembre 1967) ; documentation disponible dans la division de l'extérieur au 30 septembre 1967 (septembre 1967) ; les échanges extérieurs en 1968 et tableaux annexes (4 octobre 1967) ; programme de travail 1968, par Hubert COSTE (décembre 1967). - 1966-1967

B-0052404/1 : La demande de biens d'importation en France de 1959 à 1965 (janvier 1968) ; unités de traitement du calcul du compte de l'extérieur "Marchandises" en nomenclature NCN, par Hubert COSTE (mars 1968) ; l'évolution pour la France des tarifs douaniers intra et extra communautaires au 1er juillet 1968 (juin 1968) ; le commerce extérieur français au cours du 3ème trimestre 1968 (S.D) ; les exportations françaises : la France et ses principaux partenaires 1962 - 1967 ; quelques réflexions méthodologiques (20 septembre 1968) ; les exportations françaises : étude statistique de la position de la France face à ses principaux partenaires 1962 - 1967 (18 octobre 1968) ; compte-rendu de la réunion du 7 novembre 1968 : présentation des travaux statistiques de la division de l'extérieur (novembre 1968) ; étude de la compétitivité de l'économie française (novembre 1968 à mars 1969) ; programme EAT 2 : gestion automatisée d'un fichier de statistiques interdépendantes et édition automatique de tableaux, par Hubert COSTE (10 janvier 1969) ; mise au point d'un disque de grande capacité stockant les informations relatives aux mouvements "extérieurs" par Hubert COSTE (5 février 1969) ; réalisation d'un "informathèque" économique sur "l'extérieur" : échanges de biens et services, autres opérations courantes et mouvements financiers, par Hubert COSTE (5 février 1969) ; mise en évidence de la pénétration réelle des produits français sur les marchés des principaux pays partenaires et concurrents de la France (22 avril 1969) ; statistiques du commerce extérieur français en valeurs courantes et en indice de valeur unitaire base 1962 (16 mai 1969) ; nomenclature simplifiée pour le commerce extérieur, par Hubert COSTE (5 juin 1969) ; l'évolution de la pénétration des produits français sur les marchés des principaux clients de la France, par Hubert COSTE (juin 1969) ; ventilation en 29 branches des importations et exportations de biens et services en 1975 (30 septembre 1969) ; les méthodes utilisées en France pour la prévision à court et à moyen terme des échanges extérieurs : résumé (S.D) ; les échanges extérieurs 1966-1970 comparaison des objectifs du Vème plan avec les réalisations probables (15 octobre 1969) ; résumé et conclusions de la réunion du 21 octobre 1969 relative au bilan des travaux effectués en 1969 par Division de l'Extérieur (octobre 1969) ; résultats du commerce extérieur : septembre 1969, par Thierry WALRAFEN (30 octobre 1969) ; balance des paiements 1975 - paiements courants - cohérente avec le compte de départ FIFI (1975) (7 novembre 1969) ; tableaux des premiers éléments de comparaison entre les résultats observés ou prévisibles sur la période 1965 - 1970 et les projections du compte de départ FIFI en matière d'échanges extérieurs (17 novembre 1969) ; projet d'observatoire sur les mouvements extérieurs (19 novembre 1969) ; résultats du commerce extérieur : novembre 1969, par Thierry WALRAFEN (11 décembre 1969) ; premiers éléments d'explication de la capacité de financement des POM en 1975 (12 décembre 1969) ; transferts de salaires et de prestations sociales : évolution de 1960 à 1967 et prévision pour 1975 (FIFI) (S.D). - 1968-1969

B-0052405/1 : Echanges extérieurs français en valeur, par zones et par produits de 1962 à 1968, par Hubert COSTE (5 février 1970) ; les échanges commerciaux de la France avec l'extérieur bilan 1969 - perspectives 1970, par Thierry WALRAFEN (6 février 1970) ; l'évolution de la pénétration des produits français dans les autres pays membres de la CEE de 1958 à 1968, par Jacques PRUNET (février 1970) ; solde des utilisations de services et opérations de répartition 1970 - 1971 (20 mai 1970) ; dossier : analyse informatique de la division de l'extérieur (juin 1970) ; transferts de prestations gratuites, de salaires et de prestations sociales entre la France et l'extérieur (S.D) ; évolution des échanges extérieurs de 1959 à 1975 - 36 branches (juillet et septembre 1970) ; le commerce extérieur par grandes catégories de produits - tendances récentes, par Thierry WALRAFEN (24 juillet 1970) ; l'évolution de la pénétration des produits français sur le marché de la RFA de 1956 à 1968, par Jacques PRUNET (août - octobre 1970) ; l'évolution de la pénétration des produits français sur le marché des Etats-Unis de 1956 à 1968, par Jacques PRUNET (23 septembre 1970) ; évolution en volume (prix 1963) et par branches des rapports : importations exportations de 1959 à 1975 (26 octobre 1970) ; commission de l'information économique : projet de programme statistique pour la durée du VIème plan, par Hubert COSTE (26 octobre 1970 et 1er février 1971) ; note préparatoire à l'étude RCB : "aide à l'exportation" les possibilités offertes par les modèles pour déterminer les résultats de l'aide, par Thierry WALRAFEN (2 novembre 1970) ; compte financier 1973 : les mouvements de capitaux non monétaires (6 novembre 1970) ; la direction de la prévision au service de l'analyse et de la prévision des échanges extérieurs français, par Hubert COSTE (17 novembre 1970) ; résultats du commerce extérieur : octobre 1970, par Thierry WALRAFEN (19 novembre 1970) ; projet de note sur l'influence de la dévaluation du franc d'août 1969 sur les échanges extérieurs français de la période 1971 - 1973 (22 novembre 1970) ; l'évolution de la pénétration des produits français sur le marché du Royaume-Uni de 1956 à 1968, par Jacques PRUNET (26 novembre 1970) ; résultats du commerce extérieur : novembre 1970, par Hubert COSTE (18 décembre 1970) ; programme de travail 1971, par Hubert COSTE (20 décembre 1970) ; les tendances récentes du commerce extérieur, par Thierry WALRAFEN (23 décembre 1970) ; l'évolution de la pénétration des produits français sur le marché de l'Italie de 1956 à 1968, par Jacques PRUNET (décembre 1970). - 1970

B-0052406/1 : Les échanges extérieurs français de demi-produits au cours des années 1966 à 1971 (6 janvier 1971) ; nouvelle présentation des résultats mensuels du commerce extérieur, par Hubert COSTE (15 janvier 1971) ; résultats du commerce extérieur : décembre 1970, par Thierry WALRAFEN (15 janvier 1971) ; note sur la répartition des tâches entre la direction générale des douanes, la DP et l'INSEE en matière d'élaboration de l'information sur les échanges extérieurs (janvier-février 1971) ; l'année 1970 - bilan provisoire, par Thierry WALRAFEN (22 janvier 1971) ; compte-rendu de la réunion du groupe "Modèles" du 26 janvier 1971, par Jean-Pierre BALLADUR (1er février 1971) ; élimination des variations saisonnières dans les séries du commerce extérieur, par Thierry WALRAFEN (2 février 1971) ; droits et taxes à l'importation 1962 - 1970 répartition en 4 zones et en 78 branches (10 février 1971) ; réflexions de la division de l'extérieur sur l'annexe du "Draft paper" du fonds monétaire international (FMI) sur les importations françaises, par Thierry WALRAFEN (11 février 1971) ; résultats du commerce extérieur : janvier 1971, par Thierry WALRAFEN (19 février 1971) ; nomenclatures de produits françaises et internationales, par Jean-Pierre BALLADUR (26 février 1971) ; compte-rendu de la 2ème réunion du groupe "Modèles" du 23 février 1971, par Jean-Pierre BALLADUR (8 mars 1971) ; l'évolution des prix du commerce extérieur dans les comptes 1969 semi-définitif et 1970 provisoire, par Jean-Pierre BALLADUR (10 mars 1971) ; les exportations d'automobiles vers la communauté européenne en 1970, par Thierry WALRAFEN (12 mars 1971) ; résultats du commerce extérieur du mois de février 1971 (19 mars 1971) ; rapport sur les comptes 1970 - Tome II chapitre V. Les relations avec l'extérieur, par Thierry WALRAFEN (24 mars 1971) ; présentation d'un modèle global d'importations trimestrielles à court terme, par Jacques PRUNET (30 mars 1971) ; réactions rapides à la note de la DREE concernant les prévisions du commerce extérieur 1971 (31 mars 1971) ; élasticité importations/Pib et part du commerce extérieur dans le PIB, par Thierry WALRAFEN (5 avril 1971) ; une méthode d'analyse de la pénétration des produits français sur les marchés étrangers, par Jacques PRUNET (13 avril 1971) ; perspectives 1971 des échanges extérieurs dans le cadre du budget économique AV 1 (14 avril 1971) ; prévision de la valeur en douane du pétrole brut pour l'année 1971 (19 avril 1971) ; résultats du commerce extérieur : mars 1971 (21 avril 1971) ; résultats du commerce extérieur : avril 1971 (28 mai 1971) ; les échanges avec l'extérieur en 1971 (mai 1971) ; les effets de la crise monétaire sur les échanges extérieurs français (3 juin 1971) ; la hausse du prix affiché et son influence sur la valeur en douane du pétrole brut (7 juin 1971) ; présentation d'un modèle global de prévision des importations trimestrielles à court terme, par Jacques PRUNET (12 juin 1971) ; résultats du commerce extérieur : mai 1971 (16 juin 1971) ; présentation d'un modèle économétrique des exportations annuelles françaises, par Jacques PRUNET (25 juin 1971) ; les effets de la crise monétaire sur les opérations courantes de la France (28 juin 1971) ; le compte de l'extérieur dans les budgets 71 JJ 1 et 72 J 12 (29 juin 1971) ; les échanges extérieurs de la France dans les projections associées au VIème plan, par Jean-Pierre BALLADUR (13 juillet 1971) ; résultats du commerce extérieur : juin 1971 (16 juillet 1971) ; note d'hypothèse sur le compte de l'extérieur 1971 (9 août 1971) ; répercussions mécaniques sur les prix français des hausses de prix des produits importés induites par les récents changements de parités monétaires (10 août 1971) ; résultats du commerce extérieur : juillet 1971 (13 août 1971) ; la comptabilisation des importations de pétrole dans le compte de l'extérieur et dans la balance des paiements, par Jean-Pierre BALLADUR (18 août 1971) ; note d'hypothèse sur le compte de l'extérieur 1972 (20 août 1971) ; demande finale et importation - consommation des ménages (24 août 1971) ; exercice sur une réévaluation de 4% du franc français : conséquences sur 1971, par Thierry WALRAFEN (septembre 1971) ; l'élaboration de l'indicateur du VIème Plan relatif à la compétitivité de l'industrie française sur les marchés étrangers, par Jacques PRUNET (1er septembre 1971) ; le traitement des importations par le modèle "contenu en importation" réflexions théoriques (13 septembre 1971) ; présentation d'un modèle global de présentation des exportations trimestrielles à court terme, par Jacques PRUNET (23 septembre 1971) ; la recherche d'indicateurs conjoncturels des importations, par Jacques PRUNET (18 octobre 1971) ; résultats du commerce extérieur : septembre 1971 (22 octobre 1971) ; réunion avec le trésor : relations division extérieur - trésor externe, par Thierry WALRAFEN (5 novembre 1971) ; l'évolution récente des échanges commerciaux entre la France et la RFA (8 novembre 1971) ; esquisse d'un bilan 1971 et projet de programme de travail pour 1972, par Thierry WALRAFEN (22 novembre 1971) ; dossier : ajustement du compte de l'étranger (novembre 1971) ; les échanges extérieurs en 1971 d'après les résultats des 11 premiers mois (décembre 1971) ; les services de transport entre la France et l'extérieur, par Jean-Pierre BALLADUR (1er décembre 1971) ; les exportations françaises : éléments d'un bilan (1er décembre 1971) ; annexe n°4 : les incidences d'une dévaluation des pays de la zone Franc par rapport au Franc, Jean-Pierre BALLADUR (9 décembre 1971) ; dossier : méthodologie des échanges extérieurs (décembre 1971). - 1971

B-0052407/1 : Les échanges extérieurs français de demi-produits au cours des années 1966 à 1971 (6 janvier 1972) ; les échanges extérieurs de la France entre 1960 et 1970, par Jean-Pierre BALLADUR (janvier 1972) ; évaluation d'un taux de correction CAF/FOB pour l'année 1972 à partir des évolutions constatées au cours des années 1968 - 1971, par Jean-Pierre BALLADUR (27 janvier 1972) ; incidence sur la position monétaire extérieure des banques et le solde de la balance des paiements des mouvements de capitaux à court terme (10 février 1972) ; évaluation des transactions sur marchandises avec l'étranger, par Jacques PRUNET (16 février 1972) ; la balance des paiements du 3ème trimestre 1971 et les résultats des 9 premiers mois (18 février 1972) ; évolution de la compétitivité des exportateurs depuis 1969 ( février 1972) ; note sur les divergences observées entre les indices de prix du commerce extérieur des comptes de la nation et ceux calculés par l'INSEE (février 1972) ; étude des conséquences de l'intégration économique européenne sur le développement des échanges extérieurs de la France dans la perspective de l'élargissement du marché commun 1953 - 1980 (28 février 1972) ; compte-rendu de la réunion du 21 février 1972 concernant l'ajustement du compte de l'étranger, par Jean-Pierre BALLADUR (29 février 1972) ; le tourisme en 1971 et 1972, par Jean-Pierre BALLADUR (6 mars 1972) ; note à l'attention de Serge BARTHELEMY et Pierre COUSSY (un certain nombre de points de détails intéressant la division), par Thierry WALRAFEN (7 mars 1972) ; résultats du commerce extérieur : février 1972 (mars 1972) ; les relations avec l'extérieur en 1971, par Jean-Pierre BALLADUR (15 mars 1972) ; rapport sur les comptes 1971, tome II - les relations avec l'extérieur (mars 1972) ; observations sur la note de la direction des relations économiques extérieures : le commerce extérieur français en 1971, par Jean-Pierre BALLADUR (24 mars 1972) ; à propos de la pénétration des produits français sur les marchés étrangers en 1971 (24 mars 1972) ; en plus des observations de fond que suscite la note DREE, voici quelques inexactitudes de forme qu'il n'est sans doute pas bon de faire figurer dans une note écrite au Cabinet mais qui peuvent peut-être faire l'objet d'observations orales (4 avril 1972) ; préparation de la note au Ministre sur les parts de marché 1971 (4 avril 1972) ; à propos de la pénétration des produits français sur les principaux marchés étrangers en 1971 (7 avril 1972) ; compte-rendu de la réunion à la direction du Trésor sur la balance des paiements 1972 (France et étranger) (10 avril 1972) ; note rapide sur la balance des paiements entre la France et l'étranger en 1971 (17 avril 1972) ; les exportations et le comportement des entreprises (26 avril 1972) ; compte-rendu de la réunion du 20 avril 1972 "perspectives de balance des paiements 1972", par Thierry WALRAFEN (27 avril 1972) ; ajustement des équations de contenu en importations de DECA (16 mai 1972) ; compte-rendu du colloque "structure économique et économétrie" (31 mai 1972) ; ajustement des équations de contenu en importations de DECA : formation brute de capital fixe des entreprises non financières (28 juin 1972) ; sur une utilisation du modèle contenu en importation dans le cadre de l'élaboration du TEI prévisionnel (3 juillet 1972) ; résultats provisoires de la balance des paiements France-étranger au premier trimestre 1972 (juillet 1972) ; résultats du commerce extérieur : juin 1972 (juillet 1972) ; les écarts de prévisions financières entre la Banque de France et le trésor d'une part, la division de l'extérieur d'autre part (août 1972) ; balance des paiements en terme de transactions associée au compte A 16 pour 1972 (24 août 1972) ; à propos de l'écart DE, Trésor sur la balance des paiements 1972 (30 août 1972) ; dossier : échanges extérieurs, hypothèses 72-73 (5 septembre 1972) ; résultats du commerce extérieur : août 1972 (septembre 1972) ; remarques sur les crédits commerciaux (comptes 1972 A 16) dans la balance des paiements en termes de transaction associée au compte 1972 SS 2 (12 septembre 1972) ; contenu et importations de la demande finale (14 septembre 1972) ; profil trimestriel en volume des échanges extérieurs correspondant au compte 1972 SS 2 (22 septembre 1972) ; résultats du commerce extérieur en valeur pour les trois premiers trimestres de1972, par Thierry WALRAFEN (19 octobre 1972) ; parts de marché, fiche sur les travaux en cours à la DREE (31 octobre 1972) ; résultats du commerce extérieur : septembre 1972 (octobre 1972) ; cellule court terme conjoncture bilan 1972 perspectives 1973 (4 décembre 1972) ; information de la direction du Trésor sur certains travaux envisagés par la division de l'extérieur dans le cadre du programme de travail 1973, par Jean-Pierre BALLADUR (6 décembre 1972) ; la traduction du compte de l'extérieur en balance des paiements (16 janvier 1973) ; les invisibles dans la balance des paiements entre la France et l'étranger en transactions pour 1973 (17 janvier 1973) ; les perspectives d'évolution des opérations courantes avec l'extérieur en 1973 (18 janvier 1973) ; évaluation d'un taux de correction CAF/FOB pour l'année 1973 à partir des évolutions constatées au cours des années 1968-1972 (29 janvier 1973) ; remarques sur le chapitre concernant les relations avec l'extérieur dans le projet de rapport du fonds monétaire international (FMI) et sur les questions, par Thierry WALRAFEN (31 janvier 1973) ; les exportations françaises après la dévaluation de 1969, par Thierry WALRAFEN (8 février 1973) ; résultats du commerce extérieur : mars 1973 (avril 1973) ; dossier : les échanges extérieurs au cours des années 1973 - 1974 (avril-mai 1973) ; compétitivité des prix dans le commerce mondial (2 juillet 1973) ; note d'hypothèse sur les échanges commerciaux en 1973 (24 août 1973) ; note d'hypothèse sur les opérations invisibles dans le compte de l'extérieur 74 (24 août 1973) ; résultats du commerce extérieur : août 1973 (septembre 1973) ; note sur la contribution de la division de l'extérieur aux comptes trimestriels (3 octobre 1973) ; balance des paiements du 2ème trimestre 1973 entre la France et l'étranger (en termes de règlements) (12 octobre 1973) ; balance des paiements - France - étranger (règlements) (15 octobre 1973) ; résultats du commerce extérieur : octobre 1973 (novembre 1973) ; répercussions de la hausse récente des prix affichés du pétrole brut sur la balance commerciale française en 1974 (5 novembre 1973) ; nomenclature destinée aux études conjoncturelles établie à partir de la nomenclature d'activités et de produits de l'INSEE, par Jean-Pierre BALLADUR (8 novembre 1973) ; définition des cahiers souhaités dans la nouvelle chaîne de traitement conjoncturel des statistiques douaniers, par Jean-Pierre BALLADUR (9 novembre 1973) ; nomenclature destinée aux études conjoncturelles, par Jean-Pierre BALLADUR (14 novembre 1973) ; indicateurs trimestriels pour les opérations de répartition du compte de l'extérieur (14 novembre 1973) ; les séries mensuelles désaisonnalisées dans le nouveau traitement des statistiques du commerce extérieur, par Jean-Pierre BALLADUR (15 novembre 1973) ; flash monétaire : le franc et le serpent communautaire (17 décembre 1973) ; le serpent communautaire : création d'un bloc monétaire européen fondé sur le rétrécissement des marges de fluctuation (décembre 1973). - 1972-1973

B-0052408/1 : Evolution des échanges commerciaux en 1973 par rapport aux prévisions des budgets économiques (8 janvier 1974) ; réflexions sur les orientations de la division de l'extérieur, par Thierry WALRAFEN (11 janvier 1974) ; dossier : conséquence de la crise pétrolière sur la balance des paiements française : quelques réflexions (14 janvier 1974) ; balance des paiements - France - étranger (en termes de règlements) (29 janvier 1974) ; projections centrales en 1976 des échanges de biens et services avec l'extérieur, par Jean-Pierre BALLADUR (8 février 1974) ; projections tendancielles pour 1976 des échanges commerciaux, par Jean-Pierre BALLADUR (15 février 1974) ; les exportations françaises à destination des pays non industrialisés, par Jean-Pierre BALLADUR (18 février 1974) ; bilan des échanges commerciaux en 1973 (18 février 1974) ; l'évolution de la parité moyenne du Franc, par Pierre PUIG (22 février 1974) ; les échanges de biens et services avec l'extérieur en 1976, par Jean-Pierre BALLADUR (28 février 1974) ; les échanges commerciaux en 1975 et opérations hors marchandises, par Pierre PUIG (2 avril et 10 avril 1974) ; dossier : programme 1974 de la division de l'extérieur, par Bernard ULLMO (19 avril 1974) ; sources et méthodes d'évaluation du système élargi de comptabilité nationale (SECN) par Jean-Pierre BALLADUR (7 mai 1974) ; note sur la réévaluation des réserves d'or de la France et sur les politiques de financement du déficit prévisible de la balance des paiements en 1975, par Pierre PUIG (13 mai 1974) ; "schéma d'étude concernant le desserrement" de la contrainte extérieure (SD) ; bilan des échanges commerciaux au 1er trimestre 1974 (16 mai 1974) ; remarques sur l'actualisation du programme de travail de la division de l'extérieur (17 mai 1974) ; échanges commerciaux et budget économique 1974, par Bernard ULLMO (17 mai 1974) ; compte-rendu de la réunion du 13 mai 1974 (20 mai 1974) ; sources et méthodes d'évaluation du système élargie de comptabilité nationale, par Jean-Pierre BALLADUR (22 mai 1974) ; l'ordre de grandeur de la contrainte pesant sur l'ensemble de nos échanges extérieurs, et d'examiner les conditions et les conséquences d'une possible rentée du Franc dans le serpent communautaire, associée à une éventuelle réévaluation du Franc (28 mai 1974) ; flash : l'évolution récente de la parité du Franc, par Patrick PONSOLLE (28 mai 1974) ; les mesures italiennes et leurs conséquences sur les échanges franco-italiens : une première estimation, par Patrick PONSOLLE (30 mai 1974) ; étude économétrique du taux de couverture des échanges français avec l'extérieur (21 mars 1974) - réunion (4 juin 1974) ; flash : remarques sur le prix CAF de la tonne de pétrole brut importé en mai (20 juin 1974) ; l'évolution récente des échanges commerciaux entre la France et l'extérieur (21 juin 1974) ; balance des paiements France - étranger (en termes des règlements) (21 juin 1974) ; premiers résultats de l'étude : "spécialisation internationale des échanges commerciaux français" (30 juillet 1974) ; l'évolution des échanges commerciaux en 1974, par Patrick PONSOLLE (août 1974) ; l'évolution des échanges commerciaux en 1975, par Patrick PONSOLLE (22 août 1974) ; balance des paiements (transactions) France - extérieur 1975 (2 septembre 1974) ; flash : évolution de la parité du Franc juillet et août 1974 (10 septembre 1974) ; évolution récente de la part de la France dans les importations de ses principaux partenaires (11 septembre 1974) ; les paiements courants dans la balance des paiements France - étranger du 1er trimestre 1974 (23 septembre 1974) ; balance des paiements (règlements) France - étranger - 1er trimestre 1974 (24 septembre 1974) ; spécialisation des exportations françaises - quelques observations rapides, par Bernard ULLMO (8 octobre 1974) ; flash : contenu en importations des exportations françaises, par Bernard ULLMO (9 octobre 1974) ; résultats du commerce extérieur : septembre 1974 (16 octobre 1974) ; évolution des termes de l'échange des produits manufacturés (21 octobre 1974) ; étude d'une structure de modèle prenant en compte le rôle sur la balance des paiements des entreprises multinationales (21 octobre 1974) ; quelques remarques sur la désaisonnalisation des séries du commerce extérieur, par Patrick PONSOLLE (28 octobre 1974) ; programme de travail de la division de l'extérieur, par Bernard ULLMO (novembre 1974) ; présentation du modèle M.C.E (modèle d'échanges commerciaux) (5 novembre 1974) ; flash : évolution de la parité du franc : septembre - octobre 1974 (6 novembre 1974) ; flash : évolution de la part de la France dans les importations de ses huit principaux partenaires depuis le début de l'année (20 novembre 1974) ; évolution récente des délais de livraison comparés des industriels français et étrangers (22 novembre 1974) ; pour une approche macro-économique des problèmes du solde extérieur (10 décembre 1974) ; l'évolution récente des échanges extérieurs de biens de consommation hors automobile (décembre 1974) ; évaluation des pertes subies par les pays producteurs depuis 1958 à partir de l'évolution du prix affiché moyen du pétrole brut importé en France (décembre 1974) ; résultats du commerce extérieur : octobre et novembre 1974 (décembre 1974) ; flash : évolution de la parité du franc : novembre 1974 (18 décembre 1974) ; note à l'attention de CORTESSE : les résultats du commerce extérieur de novembre et les problèmes de désaisonnalisation (18 décembre 1974) ; modèle d'échanges commerciaux (M.E.C) 1974 - 1976 - 1974

B-0052409/1 : Du redéploiement (version provisoire), par Bernard ULLMO (13 janvier 1975) ; étude sur les indicateurs avancés : compte-rendu de stage, par Bernard ULLMO (20 janvier 1975) ; évolution de nos exportations vers le pays producteurs de pétrole (23 janvier 1975) ; évaluation d'un taux de connexion CAF/FOB pour l'année 1975 à partir de l'évolution constatée au cours des années 1970 - 1974 (28 janvier 1975) ; évolution des échanges commerciaux avec les pays de l'Est (12 février 1975) ; évolution des échanges commerciaux en 1974 par rapport aux prévisions du budget économique (17 février 1975) ; flash : évolution du cours du franc en 1974 (13 mars 1975) ; rapport sur les comptes : tome I (26 mars 1975) ; résultats du commerce extérieur : février 1975 (27 mars 1975) ; l'évolution récente des échanges extérieurs agricoles (1er avril 1975) ; évolution de la structure de consommation des ménages, évolution relative des revenus, évolution du taux d'épargne, par Patrick PONSOLLE (14 avril 1975) ; évolution récente de nos exportations de biens d'équipement (14 avril 1975) ; note d'hypothèse sur les échanges "invisibles" en 1975 (15 avril 1975) ; résultats du commerce extérieur : mars 1975 (17 avril 1975) ; l'évolution du solde de nos échanges commerciaux par zones géographiques (17 avril 1975) ; évolution récente de la part de la France dans les importations de ses huit principaux partenaires (21 avril 1975) ; du redéploiement (liens entre taux de profit et capacité de financement de l'extérieur), par Bernard ULLMO (24 avril 1975) ; les paiements courants dans la balance des paiements entre la France et l'extérieur en 1974 (28 avril 1975) ; les échanges commerciaux en 1976, par Patrick PONSOLLE (6 mai 1975) ; les échanges extérieurs d'automobiles en 1974 (13 mai 1975) ; bilan des échanges commerciaux au 1er trimestre 1974 (16 mai 1975) ; évolution récente de nos exportations vers les pays producteurs de pétrole (21 mai 1975) ; le modèle MEC ; la partie française (21 mai 1975) ; résultats du commerce extérieur : avril 1975 (mai 1975) ; flash : évolution de la parité du franc au cours des cinq premiers mois de l'année 1975 ; l'union économique et monétaire : quelques réflexions, par Patrick PONSOLLE (16 juin 1975) ; introduction à l'étude du commerce extérieur agricole de la France (18 juin 1975) ; essai de formalisation du problème du redéploiement, par Jean MATHIS (20 juin 1975) ; le modèle MEC : les échanges commerciaux avec l'extérieur (24 juin 1975) ; résultats du commerce extérieur : mai 1975 (juin 1975) ; critique de la mesure de la demande étrangère utilisée dans la note à l'attention de Pierre CORTESSE (n° 163) (28 juin 1975) ; résultats du commerce extérieur : juin 1975 (juillet 1975) ; évolution récente et perspectives des échanges commerciaux français (juillet 1975) ; le commerce extérieur de produits agricoles (5 août 1975) ; les mouvements de capitaux à court terme entre la France et l'extérieur (28 août 1975) ; résultats du commerce extérieur : juillet 1975 (août 1975) ; les transferts liés à l'immigration étrangère en France dans la balance des paiements (17 septembre 1975) ; résultats du commerce extérieur : août 1975 (septembre 1975) ; reprise économique et évolution du solde commercial, par Patrick PONSOLLE (septembre 1975) ; échanges commerciaux français : performances récentes et perspectives à moyen terme (8 octobre 1975) ; part des exportations françaises dans les exportations de l'Organisation de coopération et développement économique (OCDE) vers les pays socialistes, les pays de l'OPEP et les pays du quart monde (15 octobre 1975) ; les échos de la dépression (28 octobre 1975) ; résultats du commerce extérieur : septembre 1975 (octobre 1975) ; programme de travail de la DEX, par Bernard ULLMO (13 novembre 1975) ; résultats du commerce extérieur : octobre 1975 (novembre 1975) ; note sur l'évolution en volume et en prix du commerce extérieur (1er décembre 1975) ; quelques données synthétiques sur l'évolution du commerce extérieur au cours des dix premiers mois de 1975 (11 décembre 1975) ; compte-rendu de la réunion du 8 décembre 1975 sur les mouvements de capitaux à court terme privés (12 décembre 1975) ; termes de l'échange vers le tiers monde (15 décembre 1975). - 1975

B-0052410/1 : Termes de l'échange entre pays développés et pays en développement, par Bernard ULLMO (6 janvier 1976) ; quelques réflexions sur la compétitivité française, par Bernard ULLMO (12 janvier 1976) ; séries mensuelles - trimestrielles et annuelles du commerce extérieur : mise ne place des nouvelles séries en nomenclatures NAP et NEC, par Roland de VILLEPIN (12 janvier 1976) ; mouvements de capitaux à court terme privés (12 janvier 1976) ; évolution du franc en 1975 (19 janvier 1976) ; résultats du commerce extérieur : décembre 1975 (janvier 1976) ; quelques réflexions sur la compétitivité, par Bernard ULLMO (janvier 1976) ; réévaluation des taux de connexion CAP/FOB des années 1970 à 1975, et estimation d'un taux pour l'année 1976, par Roland de VILLEPIN (6 février 1976) ; budget économique 1976 : effets des stocks, par Bernard ULLMO, Jean MATHIS (13 février 1976) ; budget économique 1976 : hypothèses retenues pour les échanges commerciaux (16 février 1976) ; résultats du commerce extérieur : janvier 1976 (février 1976) ; bilan 1975 et perspectives à court terme (24 février 1976) ; 1976, échanges extérieurs (2 mars 1976) ; 1975, bilan des paiements entre la France et l'extérieur (3 mars 1976) ; échanges de produits industriels avec les pays non industriels, par Bernard ULLMO (4 mars 1976) ; note sur les stocks (11 mars 1976) ; résultats du commerce extérieur : février 1976 (mars 1976) ; spéculation, échanges commerciaux et décote du franc : avant propos, par Bernard ULLMO (23 mars 1976) ; estimation de la parité effective du franc sur la base d'une décote de l'ordre de 6% par rapport au deutsch mark (23 mars 1976) ; l'évolution récente de la structure par zones des échanges extérieurs de la France en produits agricoles et alimentaires (2 avril 1976) ; mission de Bernard ULLMO en Egypte (avril 1976) ; le modèle d'échanges commerciaux (MEC), Jean MATHIS (28 avril 1976) ; résultats du commerce extérieur : mars 1976 (avril 1976) ; éléments pour un questionnaire sur les voies d'attaque d'une monnaie (14 mai 1976) ; la rentabilité financière des filiales de firmes américaines en France et dans le monde, leurs comportements de rapatriement de profits, par Jean MATHIS (17 mai 1976) ; résultats du commerce extérieur : avril 1976 (mai 1976) ; contribution au rapport sur les comptes tome I, l'équilibre extérieur en 1975, par Roland de VILLEPIN (2 juin 1976) ; remarques sur les comptes d'orientation 1976 - 1977, par Bernard ULLMO (3 juin 1976) ; étude d'un taux trimestriel d'encours de stocks industriels (8 juin 1976) ; mouvements de capitaux à court terme privés : évolution trimestrielle (10 juin 1976) ; évolution du franc au cours des cinq premiers mois de 1976 (22 juin 1976) ; résultats du commerce extérieur : mai 1976 (juin 1976) ; le compte du reste du monde selon le SECN et la balance des paiements en termes de transactions, par Roland de VILLEPIN (25 juin 1976) ; note d'hypothèse sur le compte du reste du monde de l'année 1976 associé aux budgets économiques (27 juillet 1976) ; 1976 : balance des paiements associée au compte des opérations non financières établi en juillet 1976 (août 1976) ; note d'hypothèse sur le compte du reste du monde de l'année 1977 associé aux budgets économiques (3 août 1976) ; termes de paiements (9 août 1976) ; assainissement par le bas et échanges extérieurs (23 septembre 1976) ; études des parts de marché (12 octobre 1976) ; méthodes qualitatives pour les indicateurs avancés (20 octobre 1976) ; différentes prévisions d'échanges extérieurs pour l'année 1976, par Roland de VILLEPIN (22 octobre 1976) ; les échanges commerciaux entre la France et les pays en voie de développement non producteurs de pétrole de 1970 à 1976, par Patrick PONSOLLE (novembre 1976) ; 1976 : balance des paiements entre la France et l'extérieur (3 novembre 1976) ; liaison entre performance à l'exportation et caractéristiques sectorielles (novembre 1976) ; quelques réflexions à propos de la dépréciation de la Livre Sterling et de la Lire (9 novembre 1976) ; évolution du Franc au cours des onze premiers mois de 1976 (6 décembre 1976) ; la consommation de pétrole depuis 1973 et les économies d'énergie (comité des directeurs du 13 décembre) (10 décembre 1976) ; causes de la détérioration du commerce extérieur, par Roland de VILLEPIN (10 décembre 1976) ; note sur le déséquilibre extérieur dans le compte 1977 N 21, par Roland de VILLEPIN (15 décembre 1976) ; le contrôle des changes en décembre 1976 (20 décembre 1976). - 1976

B-0052411/1 : La substituabilité des contreparties de la masse monétaire : un examen à l'aide du modèle PIMPON, par Jean MATHIS (28 janvier 1977) ; les échanges effectifs de services avec le reste du monde depuis 1970 (janvier 1977) ; échanges commerciaux franco-italiens 1970, premier semestre 1976 (12 janvier 1977) ; les échanges commerciaux de 1973 à 1976 (février 1977) ; réévaluation des taux de connexion CAF/FOB des années 1970 à 1976, et estimation d'un taux pour l'année 1977 (18 février 1977) ; observations sur l'opération variantes 1977 - 1979, par Bernard ULLMO (21 février 1977) ; les échanges extérieurs dans les variantes 1977 - 1979 : note technique, par Rolland de VILLEPPIN (21 février 1977) ; équilibre extérieur, vers une nouvelle présentation de la balance en termes de transactions (23 février 1977) ; balance des paiements, une autre présentation de la balance en transactions est-elle envisageable (24 février 1977) ; évolution du Franc au cours de l'année 1976 (2 mars 1977) ; dossier : quelques considérations sur les filiales de firmes américaines dans le monde et plus particulièrement en France (mars 1977) ; les échanges de produits agro-alimentaires en 1976 (14 mars 1977) ; résultats du commerce extérieur : février 1977 (mars 1977) ; quelques aspects théoriques de la dévaluation, par Jean MATHIS (mars 1977) ; note sur les parts de marché de la France (31 mars 1977) ; modèles de commerce extérieur : un bilan ; application, une équation d'importations utilisant les contenus en import (4 avril 1977) ; compétitivité de l'économie française, par Bernard ULLMO (5 avril 1977) ; les échanges extérieurs en 1976 (8 avril 1977) ; les opérations invisibles dans la balance des paiements 1976 (France - extérieur, en termes de transactions) (14 avril 1977) ; les invisibles dans la balance des paiements entre la France et l'extérieur : observations rapides sur les causes du déficit actuel et les perspectives d'amélioration (15 avril 1977) ; note d'hypothèse sur les comptes du reste du monde en 1977 et 1978 associés aux comptes d'orientation du printemps 1977, par Rolland de VILLEPPIN (22 avril 1977) ; résultats du commerce extérieur : mars 1977 (27 avril 1977) ; les services liés au commerce extérieur : sources et méthodes de la comptabilité nationale (29 avril 1977) ; l'utilisation des comptes d'escales dans les comptes du reste du monde (2 mai 1977) ; explications des prévisions du commerce extérieur en 1977 : acquis en fin d'année 1976 - glissements en 1977, par Rolland de VILLEPPIN (3 mai 1977) ; compétitivité de l'économie française, par Bernard ULLMO (5 mai 1977) ; l'évolution récente du commerce extérieur agro-alimentaire de la France (1970 - 1976) (mai 1977) ; résultats du commerce extérieur : avril 1977 (17 mai 1977) ; application des contenus en importations, les exportations nettes (26 mai 1977). - 1977

B-0052412/1 : Quelques remarques sur le document "deux projections économiques pour 1982", par Bernard ULLMO (2 juin 1977) ; les premiers résultats des projections du commerce extérieur au niveau 2 de l'opération "projections détaillés glissantes" (9 juin 1977) ; résultats du commerce extérieur : mai 1977 (20 juin 1977) ; note trimestrielle sur les échanges commerciaux - 1er trimestre 1977 (22 juin 1977) ; note rapide sur l'évolution récente du commerce extérieur, par Roland de VILLEPIN (29 juin 1977) ; flash : la chute récente des importations d'équipement (1er juillet 1977) ; note de synthèse sur les exportations nettes (11 juillet 1977) ; note de synthèse sur le compte du Reste du Monde 1977, par Roland de VILLEPIN (25 juillet 1977) ; résultats du commerce extérieur : juin 1977 (25 juillet 1977) ; utilisation des prix intérieurs étrangers dans les projections détaillés glissantes (2 août 1977) ; note d'hypothèse sur le compte du reste du monde 1978 (3 août 1977) ; taux de change et inflation, par Bernard ULLMO ; résultats du commerce extérieur : juillet 1977 (août 1977) ; examen de quelques tentatives de modélisation économétrique des mouvements de capitaux avec l'extérieur, par Jean MATHIS (24 août 1977) ; l'évolution des mouvements de capitaux du secteur bancaire avec l'extérieur de 1967 à 1975, par Jean MATHIS (26 août 1977) ; la mutation des échanges extérieurs de la France depuis 1970, par Roland de VILLEPIN (13 septembre 1977) ; résultats du commerce extérieur : (août 1977) (septembre 1977) ; le comportement des opérations privées et le risque de change : monnaies de facturation ; crédits commerciaux et termes de paiements (23 septembre 1977) ; note trimestrielle sur les parts de marché de la France (27 septembre 1977) ; note trimestrielle sur les échanges commerciaux : 2ème trimestre 1977 (3 octobre 1977) ; aperçu sur les échanges commerciaux entre la France et les pays méditerranéens en 1970 et 1976 (5 octobre 1977) ; évolution prévisible à court terme des échanges commerciaux, par Roland de VILLEPIN (7 octobre 1977) ; part de marché de la France vers les pays méditerranéens (11 octobre 1977) ; résultats du commerce extérieur : (septembre 1977) ; (octobre 1977) ; investissement direct américain et balance des paiements (octobre 1977) ; équation de solde agro-alimentaire en volume (S. D 1977) ; prix implicites, prix explicites, prix d'équilibre et variables déterminées par solde, par Jean MATHIS (22 novembre 1977) ; résultats du commerce extérieur : octobre 1977 (novembre 1977) ; le comportement des opérations privées et le risque de change (28 novembre 1977) ; trimestrialisation des comptes du reste du monde 1977 et 1978 (29 novembre 1977) ; balance commerciale : le constat, par Bernard ULLMO (8 décembre 1977) ; note trimestrielle sur les échanges commerciaux - 3ème trimestre 1977 (12 décembre 1977) ; note trimestrielle sur les parts du marché et les indicateurs de compétitivité (15 décembre 1977) ; résultats du commerce extérieur : novembre 1977 (22 décembre 1977) ; demande mondiale et parts de marché en volume : analyse des évolutions récentes (28 décembre 1977). - 1977

B-0052413/1 : Recensement des principales mesures envisageables à court terme pour contenir un déficit de la balance des paiements-variante C, par Roland de VILLEPIN (26 janvier 1978) ; premiers résultats concernant les contenus en import, nouvelle base : année 1971 et 1974 (31 janvier 1978) ; les échanges de brevets et redevances de fabrication entre la France et l'extérieur (février 1978) ; sénat, groupe d'études "commerce extérieur", par Bernard ULLMO (février 1978) ; la balance des paiements dans la variante B, par Roland de VILLEPIN (15 février 1978) ; résultats du commerce extérieur : janvier 1978 (27 février 1978) ; la balance commerciale en 1977 ; principaux résultats et commentaires (3 mars 1978) ; besoin de financement de la Nation et solde des opérations courantes (9 mars 1978) ; note trimestrielle sur les parts de marché de la France - 3ème trimestre 1977 (20 mars 1978) ; résultats du commerce extérieur : février 1978 (28 mars 1978) ; note d'hypothèse sur le compte du reste du monde 1978, par Roland de VILLEPIN (10 avril 1978) ; résultats du commerce extérieur ; mars 1978 (avril 1978) ; hypothèse sur le compte du Reste du Monde en 1979 (24 avril 1978) ; résultats du commerce extérieur : avril 1978 (mai 1978) ; les exportations de la France vers les pays à commerce d'état : évolution récente (11 mai 1978) ; les échanges industriels entre 1970 et 1977 (24 mai 1978) ; les échanges extérieurs et le VIIème plan, par Bernard ULLMO (29 mai 1978) ; quelques indicateurs sur la compétitivité et la place de la France sur les marchés intérieur et extérieur, par Roland de VILLEPIN (5 juin 1978) ; un modèle de la balance des paiements et du taux de change (21 juin 1978) ; note trimestrielle sur les parts de marchés de la France : 4ème trimestre 1977 (5 juillet 1978) ; échanges extérieurs : résultats détaillés du 1er trimestre 1978 (7 juillet 1978) ; le compte du Reste du Monde en 1978, hypothèses pour le budget d'été 1978 (17 juillet 1978) ; note d'hypothèse sur le compte du Reste du Monde en 1979 : budget de l'été 1978 (24 juillet 1978) ; l'Espagne, concurrent commercial de la France (26 juillet 1978) ; résultats du commerce extérieur : juin 1978 (28 juillet 1978) ; les échanges extérieurs au 1er semestre 1978 (7 août 1978) ; évolution récente des échanges avec les pays producteurs de pétrole (16 août 1978) ; résultats du commerce extérieur : juillet 1978 (29 août 1978) ; le modèle MEC 2, par Jean MATHIS (15 septembre 1978) ; résultats du commerce extérieur : août 1978 (25 septembre 1978) ; niveau souhaitable de la parité Franc - Deutschmark en 1978 - 1979 (25 septembre et 28 octobre 1978) ; projet de proposition d'étude sur "l'impact du nucléaire sur la balance des paiements" (28 septembre 1978) ; commentaires sur les résultats du commerce extérieur du mois d'août (3 octobre 1978) ; note trimestrielle sur les parts du marché de la France - 1er trimestre 1978 (10 octobre 1978) ; les résultats 1976 par secteurs et par zone des échanges de brevets et redevances entre la France et l'extérieur (16 octobre 1978) ; échanges extérieurs : résultats détaillés du second trimestre (17 octobre 1978) ; les exportations vers les pays du Monde hors OCDE au 1er semestre 1978 (19 octobre 1978) ; évolution du Franc au cours des neuf premiers mois de l'année 1978 (20 octobre 1978) ; résultats du commerce extérieur : septembre 1978 (25 octobre 1978) ; une version simplifiée du modèle MEC 2, par Jean MATHIS (14 novembre 1978) ; les exportations vers les pays du monde hors Organisation de coopération et développement économique (OCDE) au 1er semestre 1978 (15 novembre 1978) ; les échanges extérieurs franco-grecs depuis 1970 (22 novembre 1978) ; une estimation des mouvements de capitaux spéculatifs de 1972 à 1976, par Jean MATHIS (27 novembre 1978) ; résultats du commerce extérieur : octobre 1978 (27 novembre 1978) ; échanges commerciaux : France - Asie du sud-est (1er décembre 1978) ; créances et dettes extérieures de la France (14 décembre 1978) ; les monnaies de facturation - impact mécanique des variations de parité sur les termes de l'échange (21 décembre 1978) ; résultats du commerce extérieur : novembre 1978 (décembre 1978). - 1978

B-0052414/1 : Quelques réflexions sur l'objectif souhaitable pour le solde de nos échanges avec l'extérieur (17 janvier 1979) ; les échanges commerciaux en 1978 ; résultats du commerce extérieur : décembre 1978 (janvier 1979) ; diverses présentations de la balance des paiements (janvier 1979) ; évolution du Franc au cours de l'année 1978 (1er février 1979) ; dossier : bilan provisoire 1978 et perspectives 1979, évolution récente des indicateurs de compétitivité et investissements, par Yves de GAULLE (1er février 1979) ; les échanges extérieurs en 1978 (5 février 1979) ; la référence au modèle allemand (maintien d'une parité élevée du franc) aboutirait-elle, à terme, au renforcement de notre compétitivité compte-tenu de ses effets sur le rythme de la désinflation, par Yves de GAULLE (14 février 1979) ; relations France - Algérie, 10 ans de contraction des échanges (20 février 1979) ; résultats du commerce extérieur : janvier 1979 (février 1979) ; résultats du commerce extérieur : janvier 1979 (mars 1979) ; évolution de la compétitivité française au cours des trois premiers trimestres de 1978 (5 mars 1979) ; termes de l'échange : OPEP, PEVD, pays industrialisés (12 mars 1979) ; échanges avec l' OPEP : une évolution récente très défavorable (12 mars 1979) ; analyse de l'évolution des termes de l'échange industriels (1960 - 1977), par Jacques REGNIEZ (12 mars 1979) ; note sur les parts de marché de la France 2ème et 3ème trimestre 1978 (13 mars 1979) ; les résultats touristiques en 1978 (21 mars 1979) ; l'approche monétaire de la balance des paiements (28 mars 1979) ; évolution récente des échanges industriels et perspectives en 1979 (13 avril 1979) ; le compte du reste du monde en 1979, hypothèses pour le budget de printemps 1979 (25 avril 1979) ; résultats du commerce extérieur : mars 1979 (avril 1979) ; le compte du reste du monde en 1980, hypothèses pour le budget de printemps 1979 (2 mai 1979) ; présentation de travaux économétriques concernant les exportations industrielles dans le cadre de MEC 2, par Jacques REGNIEZ (14 mai 1979) ; résultats du commerce extérieur : avril 1979 (28 mai 1979) ; compétitivité, taux de change et inflation : les leçons de l'évolution des termes de l'échange des principaux pays industrialisés (1960 - 1978), par Jacques REGNIEZ (30 mai 1979) ; prix et volumes dans l'évolution des termes de l'échange de 1977 à 1978, par Jacques REGNIEZ (14 juin 1979) ; les résultats 1977 par secteurs et par zone des échanges de brevets et redevances entre la France et l'extérieur (21 juin 1979) ; présentation des études sur l'évolution des termes de l'échange, par Jacques REGNIEZ (21 juin 1979) ; projet de note bleue sur les échanges extérieurs ; résultats du commerce extérieur : mai 1979 (27 juin 1979) ; un modèle de projection des mouvements de capitaux avec l'extérieur en données annuelles - 1979

B-0052415/1 : Les parts de marché de la France en 1978 (3 juillet 1979) ; la compétitivité de la France en 1978 (3 juillet 1979) ; évolution récente des échanges extérieurs (9 juillet 1979) ; le compte du reste du Monde en 1979, hypothèses pour le budget d'été 1979 (13 juillet 1979) ; année 1979 balance des paiements France - extérieur (juillet 1979) (19 juillet 1979) ; le compte du Reste du Monde en 1980, hypothèses pour le budget d'été 1980 (20 juillet 1979) ; quelques remarques sur les comptes techniques AA2 et A 21 pour 1979 et 1980, par Yves de GAULLE (2 août 1979) ; la compétitivité de la France au cours des premières années du VIIème Plan : prix et coûts relatifs et parts de marché (16 août 1979) ; résultats du commerce extérieur : juillet 1979 (22 août 1979) ; le compte du Reste du monde en 1979, budget d'été 1979 (30 août 1979) ; le compte du Reste du monde en 1980, budget d'été 1980 (31 août 1979) ; indicateurs de compétitivité de la France pour le 1er trimestre 1979 (21 septembre 1979) ; la compétitivité des prix français à l'exportation 1970 - 1979, écart d'inflation, parité et marges à l'exportation, par Christian PHELINE (21 septembre 1979) ; année 1979, balance des paiements France - extérieur (25 septembre 1979) ; 1980, l'équilibre extérieur associé au compte A 51 (27 septembre 1979) ; les échanges extérieurs de produits nucléaires (octobre 1979) ; évolution des parts de marché de la France au 1er trimestre 1979 (octobre 1979) ; l'évolution du franc au cours des neuf premiers mois de 1979 (4 octobre 1979) ; les transactions économiques et financières dans la balance des paiements et dans le compte du Reste du Monde (16 octobre 1979) ; constat du commerce extérieur de la France 1975 - 1978, par Michel SCHNEIDER (18 octobre 1979) ; l'exportation de centrales nucléaires (22 octobre 1979) ; échanges commerciaux : FRANCE - AMERIQUE LATINE (31 octobre 1979) ; remarques sur l'équilibre extérieur dans le "compte de départ 00 du 19 septembre 1979", par Michel SCHNEIDER (octobre 1979) ; cette note propose des réflexions préliminaires sur les relations prévalant, ex ante et ex post, entre termes de l'échange, partage du revenu national et spécialisation internationale dans une opération de moyen - long terme, par Jacques REGNIEZ (7 novembre 1979) ; commentaires sur les résultats du commerce extérieur au mois d'octobre, par Yves de GAULLE (21 novembre 1979) ; résultats du commerce extérieur : octobre 1979 (novembre 1979) ; indicateurs de compétitivité de la France pour le 2ème trimestre 1979 (29 novembre 1979) ; remarques sur les échanges invisibles dans les projections à moyens terme (décembre 1979) ; échanges industriels par zones depuis 1976 (4 décembre 1979) ; les invisibles dans la balance des paiements 1985, associée au compte U 21 (5 décembre 1979) ; convention de publication des résultats du commerce extérieur. Observations sur une récente "Note pour le Ministre" émanant de la DREE, par Christian PHELINE (6 décembre 1979) ; les principaux postes des invisibles dans la balance des paiements associée au compte U 21 (7 décembre 1979) ; observation sur le compte de l'extérieur dans les quatre scénarios, par Michel SCHNEIDER (17 décembre 1979) ; l'équilibre extérieur dans le compte 1985 'U 21", par Michel SCHNEIDER (décembre 1979) ; échanges commerciaux détaillés au 3ème trimestre 1979 (18 décembre 1979) ; résultats du commerce extérieur : novembre 1979 (décembre 1979) ; l'évolution des mouvements de capitaux à court terme entre la France et l'extérieur de 1967 à 1978, par Jacques REGNIEZ (décembre 1979) ; - 1979

B-0052416/1 : Un modèle de la balance des paiements et du taux de change en données annuelles, par Jean MATHIS (1980) ; le compte du Reste du monde en 1980 et 1981 (14, 22, et 23 janvier 1980) ; évolution des parts de marché de la France (2ème trimestre 1979) (16 janvier 1980) ; le modèle d'échanges commerciaux (MEC 2) (25 janvier 1980) ; l'évolution du franc en moyenne période : bilan et perspectives, par Jacques REGNIEZ (8 février 1980) ; simulation du bloc extérieur de COPAIN, par Jean MATHIS (20 février 1980) ; résultats du commerce extérieur : janvier 1980 (26 février 1980) ; les échanges extérieurs de marchandises en 1979 (29 février 1980) ; modification de la définition du matériel militaire (3 mars 1980) ; les échanges de services avec le Reste du monde en 1979 (4 mars 1980) ; les opérations non financières de transfert avec le Reste du Monde en 1979 (5 mars 1980) ; indicateurs de compétitivité de la France pour le troisième trimestre 1979, par Christian PHELINE (6 mars 1980) ; capacité et besoin de financement envers le Reste du monde en 1979 (10 mars 1980) ; rapport sur les comptes de la Nation - tome I, partie B. 3 (18 mars 1980) ; année 1979 - balance des paiements France - extérieur (19 mars 1980) ; résultats du commerce extérieur : février 1980 (21 mars 1980) ; évolution des parts de marché de la France et situation à la fin du 3ème trimestre 1979, par René MAURY (26 mars 1980) ; compétitivité des prix à l'exportation et parts de marché : remarques de méthode et observations économiques (1971 - 1979) par Christian PHELINE (14 avril 1980) ; résultats du commerce extérieur : mars 1980 (28 avril 1980) ; année 1980 : la balance des paiements entre la France et l'extérieur (28 avril 1980) ; le compte du reste du Monde en 1980 (6 mai 1980) ; le compte du reste du Monde en 1981(9 mai 1980) ; résultats du commerce extérieur : avril 1980 (22 mai 1980) ; échanges commerciaux France - Afrique (13 juin 1980) ; compétitivité et parts de marché de l'économie française au 1er janvier 1980, par René MAURY (17 juin 1980) ; commerce extérieur : résultats détaillés du 1er semestre 1980 (1er juillet 1980) ; année 1980, la balance des paiements entre la France et l'extérieur (25 juillet 1980) ; le compte du Reste du monde en 1980 (29 juillet 1980) ; année 1981, balance des paiements entre la France et l'extérieur (30 juillet 1980) ; compte du Reste du monde associé au budget économique 1981 J 21 (1er août 1980) ; les échanges commerciaux entre la France et les Etats-Unis (5 août 1980) ; les échanges commerciaux France Urss (7 août 1980) ; un modèle de la balance des paiements et du taux de change en données annuelles, par Jean MATHIS (21 août 1980) ; les comptes du Reste du monde en 1980 et 1981, par Yves de GAULLE (21 août 1980) ; année 1981 : balance des paiements entre la France et l'extérieur (28 août 1980) ; les échanges extérieurs entre la France et l'Urss depuis 1970 (1er septembre 1980) ; France - R f a, les échanges extérieurs et compétitivité bilatérale, par Yves de GAULLE (12 septembre 1980) ; l'industrie française dans l'échange international 1970 - 1979 ; version provisoire, par Jacques REGNIEZ (18 septembre 1980) ; compétitivité extérieure et parts de marché de la France au 1er trimestre 1980, par René MAURY (26 septembre 1980) ; l'évolution des mouvements de capitaux à court terme entre la France et l'extérieur de 1967 à 1978, par Jean MATHIS (1980) ; compte-rendu de l'activité du GRECO, par Jean MATHIS (8 octobre 1980) ; les échanges extérieurs franco-soviétiques depuis 1970 (16 octobre 1980) ; évaluation récente des prix des échanges industriels, hypothèses annuelles pour le compte 1980, par Christian PHELINE (29 octobre 1980) ; le compte du Reste du monde en 1980 par René MAURY (29 octobre 1980) ; "sans paiement" et marchandises : quelques remarques, par Christian PHELINE (5 novembre 1980) ; opérations variantes : premières observations sur nos parts de marché en matière de services, par Yves de GAULLE (28 novembre 1980) ; les échanges Franco-japonais : une évolution défavorable (15 décembre 1980) ; éléments d'analyse économétrique des invisibles dans le compte du Reste du monde, par Jacques REGNIEZ (26 décembre 1980) ; l'industrie française dans l'échange international 1970 - 1979, par Jacques REGNIEZ (26 décembre 1980) ; - 1980

B-0052417/1 : Résultats mensuels du commerce extérieur (janvier - novembre 1981) ; opérations variantes : thèmes I ; la politique monétaire en économie ouverte, par J MANERA (12 janvier 1981) ; nomenclature pays - zones (1981) (13 janvier 1981) ; la balance des paiements de 1973 à 1980, par Frantz HENRY (15 janvier 1981) ; désaisonnalisation des séries du commerce extérieur à l'intention de la direction générale de douanes ; 1982, balance des paiements entre la France et l'extérieur, par Frantz HENRY (26 janvier 1981) ; relation entre taux de pénétration des importations, effort à l'exportation et degré d'engagement, par Jacques REGNIEZ (27 janvier 1981) ; dossier : balance des paiements : 1973 à 1980 et 1980, 1981 (janvier 1981) ; les échanges de biens d'équipement en 1980, par Yves de GAULLE (30 janvier 1981) ; le modèle d'échanges commerciaux MEC II, par J MANERA (2 février 1981) ; désaisonnalisation des séries douanières effectuée pour la direction générale de douanes, par René MAURY (2 février 1981) ; présentation d'une étude sur l'évolution de la spécialisation internationale de l'industrie française au cours des années soixante dix, par Jacques REGNIEZ (4 février 1981) ; incidences d'une modification du taux de correction CAF/FOB, par Frantz HENRY (9 février 1981) ; SECN sources et méthodes d'évaluation, services de télécommunication et des postes, par Bruno SALGUES (18 février 1981) ; intérêt et prolongements opératoires des principales études menées au bureau de l'extérieur, par Jacques REGNIEZ (23 février 1981) ; évolution de la spécialisation internationale de l'industrie française au cours des années soixante dix, par Jacques REGNIEZ (25 février 1981) ; matériel militaire : influence sur les chiffres du commerce extérieur (11 mars 1981) ; pétrole importé : éléments d'information (11 mars 1981) ; échanges extérieurs de produits fissiles (11 mars 1981) ; les "opérations sans paiement" en janvier 1981 (17 mars 1981) ; commerce extérieur : bilan détaillé de l'année 1980 (17 mars 1981) ; rapport sur les comptes : projet de rédaction pour la partie B 1 (échanges extérieurs), par Christian PHELINE (17 mars 1981) ; calculs de prix étrangers de référence à partir des chiffres B 3 - B 4 (24 mars 1981) ; 1980 : les échanges extérieurs d'un choc pétrolier à l'autre (26 mars 1981) ; les échanges commerciaux France - Urss en 1980 (31 mars 1981) ; dossier : indicateurs de compétitivité : questions méthodologiques et principales conclusions (mars 1981) ; dossier : échanges invisibles : les performances de la France et de ses principaux partenaires (mars 1981) ; évolution de la compétitivité et des parts de marché de la France en 1980, par Yves de GAULLE (8 avril 1981) ; coordination des travaux sur la compétitivité des bureaux B 1, B3 et B4 - fichiers du BEX, par Christian PHELINE (15 avril 1981) ; désaisonnalisation des séries du commerce extérieur pour l'année 1981 (23 avril 1981) ; évolution de la balance des paiements au cours des premiers mois de l'année 1981 (estimations), par Frantz HENRY (21 mai 1981) ; "de bons résultats pour l'économie française : les échanges de services" (mai 1981) ; opérations sans paiements 1er trimestre 1981, par Bruno SALGUES (1er juin 1981) ; assurance française à l'étranger : quelques éléments d'information issue de la note de la direction des assurances à la direction de la prévision, par Bruno SALGUES (2 juin 1981) ; fichiers sur la compétitivité : orientations de travail pour les bureaux B 1 - B 3 et B 4, par Christian PHELINE (3 juin 1981) ; que peut-être l'effet d'une relance sectorielle sur les transferts vers l'étranger ? le cas du bâtiment et des travaux publics, par Bruno SALGUES (5 juin 1981) ; évolution de la compétitivité et des parts de marché de la France jusqu'au quatrième trimestre 1980, par Jacques REGNIEZ (10 juin 1981) ; compte du Reste du monde 1981, par René MAURY (15 juin 1981) ; observations conjoncturelles sur nos échanges de produits industriels, par Daniel BARROY, Jacques REGNIEZ (18 juin 1981) ; évolution des paiements extérieurs au cours des cinq premiers mois de l'année 1981, par Frantz HENRY (26 juin 1981) ; - 1981

B-0052418/1 : Information rapide : évolution des prix des échanges de marchandises en avril 1981, par Christian PHELINE (2 juillet 1981) ; compte-rendu et réflexions autour du colloque "internationalisation et autonomie des économies nationales : les choix français", par Jacques REGNIEZ (6 juillet 1981) ; enseignements et commentaires de l'analyse économétrique du partage de l'offre sur données détaillées menés par Claude BISMUT, par Jacques REGNIEZ (7 juillet 1981) ; bilan des échanges commerciaux sur les cinq premiers mois de l'année 1981, par Daniel BARROY (16 juillet 1981) ; évolution de la balance des paiements au cours des six premiers mois de 1981, par Frantz HENRY (20 juillet 1981) ; accès de la DP à l'information douanière : problèmes en cours, par Christian PHELINE (21 juillet 1981) ; tourisme : quels vont être les effets de la hausse de la T.V.A sur les établissements de 4 étoiles et plus, par Bruno SALGUES (23 juillet 1981) ; éléments du compte du reste du monde pour 1983 associé au budget économique 1983 TJ 11 (27 juillet 1981) ; part des exportations d'avions dans notre commerce extérieur (27 juillet 1981) ; les exportations de matériel militaire (27 juillet 1981) ; éléments du compte du reste du monde pour 1983 associé au budget économique 1983, par René MAURY (27 juillet 1981) ; document de travail relatif à l'organisation des fichiers du "commerce extérieur" au BEX, par Daniel BARROY (28 juillet 1981) ; les exportations de matériel militaire (31 juillet 1981) ; évolution de la balance des paiements au cours des six premiers mois de 1981 (estimations), par Frantz HENRY (3 août 1981) ; balance des paiements entre la France et l'extérieur de l'année 1981 (4 août 1981) ; les échanges commerciaux entre la France et les pays Arabes, par J MENERA (6 août 1981) ; compte du reste du monde 1981 associé au budget économique 1981 TAA 1, par René MAURY (6 août 1981) ; conséquences sur le compte du reste du monde de changement de méthode de la balance des paiements (7 août 1981) ; évolution des échanges commerciaux avec l'Iran (10 août 1981) ; le compte du reste du monde en 1982, par René MAURY (13 août 1981) ; esquisse de balance des paiements prévisionnelle pour 1982, par Christian PHELINE (18 août 1981) ; comparaisons des prévisions de la DP et du trésor en matière d'échanges de marchandises pour 1982, par Christian PHELINE (28 août 1981) ; hypothèses qui fondent la stabilisation de la part de marché de nos exportations industrielles dans le budget économique pour 1982, par Jacques REGNIEZ (28 août 1981) ; éléments sur nos échanges industriels entre les deux chocs pétroliers, par Jacques REGNIEZ (2 septembre 1981) ; évolution récente de nos importations de biens destinés aux ménages, par Jacques REGNIEZ (3 septembre 1981) ; estimation d'une fonction d'exportation spécifique à nos exportations industrielles destinées aux pays non industrialisés, par Jacques REGNIEZ (7 septembre 1981) ; échanges extérieurs : analyse du partage volume - prix pour le premier semestre 1981, par J MENERA (7 septembre 1981) ; échanges invisibles : une évolution inattendue et inquiétante (7 septembre 1981) ; évolution des parts du marché et la compétitivité de la France sur les marchés extérieurs au 1er trimestre 1981, par Daniel BARROY (9 septembre 1981) ; les invisibles dans les balances des paiements des 1er et 2ème trimestres 1981, par Bruno SALGUES (9 septembre 1981) ; évolution des paiements extérieurs au cours des sept premiers mois de l'année 1981, (9 septembre 1981) ; "emprunts autorisés" mode de comptabilisation des tirages et des charges de la dette, par Bruno SALGUES (15 septembre 1981) ; évolution des parts de marché par produits en 1980, par Daniel BARROY (29 septembre 1981) ; projet de programme de travail pour l'étude de la spécialisation internationale, par Christian PHELINE (1er octobre 1981) ; documents récents relatifs à l'organisation du BEX et à la mise en oeuvre de son programme de travail, par Christian PHELINE (8 octobre 1981) ; échanges extérieurs : analyse du partage volume - prix pour les huit premiers mois 1981, par J MENERA (14 octobre 1981) ; évolution des moyens de paiement sur l'extérieur au cours des neuf premiers mois de l'année 1981, par Frantz HENRI (16 octobre 1981) ; la balance des paiements en 1981, par Frantz HENRI (26 octobre 1981) ; éléments d'appréciation des causes de la bonne tenue de nos exportations industrielles depuis le deuxième trimestre, par Jacques REGNIEZ (29 octobre 1981) ; tourisme : compte-rendu de la réunion à la direction du tourisme du 29 octobre 1981, par Bruno SALGUES (30 octobre 1981) ; la poste "opérations non ventilées et termaillage" ; conséquences du projet de réforme de la balance des paiements, par F BENARD (6 novembre 1981) ; éléments pour un dossier statistique sur la spécialisation de l'appareil productif français (17 novembre 1981) ; les "invisibles" en 1981 : évolution en balance des paiements pour les trois premiers trimestres. Prévisions annuelles du compte du reste du monde (propositions pour le budget 1981), par Bruno SALGUES (27 novembre 1981) ; compte du reste du monde 1982 : note d'hypothèses associées au budget économique 1982 td 11 (28 novembre 1981) ; évolution relative du prix des exportations France/partenaires au 3ème et 4ème trimestres 1981, par Daniel BARROY (30 novembre 1981) ; compte-rendu de la réunion du 23 novembre 1981 à la direction du Tourisme du Ministère du temps libre, par Bruno SALGUES (1er décembre 1981) ; échanges extérieurs : analyse du partage volume - prix pour les trois premiers trimestres 1981, par J MENERA (7 décembre 1981) ; compte-rendu de la réunion du 20 novembre 1981 à la direction des carburants du Ministère de l'industrie, par Bruno SALGUES (7 décembre 1981) ; partage du marché intérieur des biens manufacturés : quelques éléments d'explication, par Daniel BARROY (7 décembre 1981) ; évolution des réserves nettes de change au cours des mois d'octobre et de novembre 1981, par Frantz HENRI (7 décembre 1981) ; remarques sur le rapport de l'Organisation de coopération et développement économique (OCDE) préparatoire à l'examen de la France, par Christian PHELINE (9 décembre 1981) ; compte-rendu de la réunion du 14 décembre 1981 à la direction du tourisme, par Bruno SALGUES (16 décembre 1981) ; compte du reste du monde 1983 : note d'hypothèses associées au budget économique 1983 TD 12,par René MAURY (16 décembre 1981) ; balance des paiements entre la France et l'extérieur : année 1982, par Frantz HENRI (17 décembre 1981) ; évolution des parts de marché de la France et de ses principaux partenaires au cours du 2ème trimestre 1981, par Daniel BARROY (22 décembre 1981) ; évolution de la compétitivité extérieure de la France et de ses principaux partenaires au cours du 2ème trimestre 1981, par Daniel BARROY (29 décembre 1981) ; réestimation des principales équations de MEC 2,par Jacques REGNIEZ (29 décembre 1981) ; éléments pour une nouvelle approche du partage du marché intérieur, par Jacques REGNIEZ (30 décembre 1981) ; exécution du budget économique et échanges extérieurs, par René MAURY (1981) ; - 1981

B-0052419/1 : Résultats du commerce extérieur : novembre 1981, analyse détaillée, par J MANERA (6 janvier 1982) ; évolution des avoirs publics de change au cours de l'année 1981, par Frantz HENRI (15 janvier 1982) ; compte-rendu de la réunion du 18 janvier 1982 à la direction du tourisme, par Bruno SALGUES (20 janvier 1982) ; note d'utilisation du modèle MEC 2, par Jacques REGNIEZ (29 janvier 1982) ; les "invisibles" en 1981, évolution en balance des paiements, de l'excédent vers l'équilibre, par Bruno SALGUES (1er février 1982) ; l'évolution des échanges industriels en 1982 d'après MEC 2, par Daniel BARROY, Jacques REGNIEZ (4 février 1982) ; compte-rendu de la réunion du 5 février 1982 au Comité central des armateurs de France, par Bruno SALGUES (9 février 1982) ; définition et présentation d'un cadre général de projection trimestrielle du commerce extérieur, par Jacques REGNIEZ (11 février 1982) ; remarques sur le tableau de bord de commerce extérieur de la DREE, par Philip DANE (15 février 1982) ; fonctions d'importations trimestrielles de produits industriels, par Jacques REGNIEZ (18 février 1982) ; analyse du partage volume - prix du commerce extérieur en 1981, par J MANERA (26 février 1982) ; tourismes : le chèque - vacances pourra-t-il améliorer la balance touristique, par Bruno SALGUES (3 mars 1982) ; excercice de rétropolation du taux de connexion CAF/FOB pour les besoins de la balance des paiements (11 mars 1982) ; les problèmes de cohérence entre séries CVS relatives au commerce extérieur, par Philip DANE, René MAURY (11 mars 1982) ; résultats du commerce extérieur en février, par Philip DANE, J. MANERA (23 mars 1982) ; les informations fournies par la direction générale des douanes et des droits indirects, par Philip DANE, (29 mars 1982) ; remarques de la direction de la prévision sur les modalités d'accès à la banque de donnée des douanes "BEATRICE" par Philip DANE (31 mars 1982) ; les échanges commerciaux France - Japon de 1973 à 1981, par J. MANERA (31 mars 1982) ; compétitivité, commerce extérieur et balance des paiements : actualisation des perspectives pour 1982, par Philip DANE, Daniel BARROY (5 avril 1982) ; parts de marché et compétitivité à l'exportation au 3ème trimestre 1981, par Daniel BARROY (6 avril 1982) ; dossier : la balance des paiements France - Japon, par Philip DANE (7 avril 1982) ; la compétitivité de la France au cours de l'année 1981, par Daniel BARROY (7 avril 1982) ; dossier : les échanges France - RFA : la balance des paiements, par Philip DANE (avril - septembre 1982) ; les "invisibles" en 1981, évolution en balance des paiements et comptabilité nationale, par Bruno SALGUES (19 avril 1982) ; amélioration des procédures de traitement des balances de paiements des pays autres que la France, par Bruno SALGUES (20 avril 1982) ; évolution de la comptabilité des prix des exportations de produits manufacturés au cours de la période 1979 - 1981, par Daniel BARROY (28 avril 1982) ; la balance des paiements France - Etats-Unis, par Bruno SALGUES (10 mai 1982) ; les échanges commerciaux France - Etats-Unis, par J. MANERA (11 mai 1982) ; évaluation du contenu en import de certains postes de la consommation des ménages, par René MAURY (18 mai 1982) ; la balance des paiements France - Portugal, par Philip DANE, Bruno SALGUES (18 mai 1982) ; résultats du commerce extérieur au mois de mai et bilan des cinq premiers mois de l'année, par Daniel BARROY, J. MANERA (22 juin 1982) ; actualisation des prévisions de commerce extérieur inscrites dans les budgets économiques de printemps, par René MAURY (29 juin 1982) ; comparaison des prévisions de commerce extérieur 1982, de la DREE et de la DP, par Philip DANE (30 juin 1982) ; le compte du reste du monde en 1982, par Philip DANE (20 juillet 1982) ; éléments sur l'évolution récente du commerce extérieur français, par René MAURY (26 juillet 1982) ; résultats du commerce extérieur au mois de juin et bilan en valeur du 1er semestre, par Philip DANE, Daniel BARROY, J. MANERA (29 juillet 1982) ; la pénétration intérieure des produits industriels étrangers - 1er trimestre 1981 - 1er trimestre 1982, par Philip DANE, Daniel BARROY (2 août 1982) ; l'évolution des importations industrielles depuis le 1er trimestre 1981, par Philip DANE, René MAURY, J MANERA (2 août 1982) ; le compte du reste du monde et la balance de paiements en 1982 et 1983, par Philip DANE (4 et 9 août 1982) ; évolution de la compétitivité des prix des exportations de produits manufacturés au cours de la période 1979 - 1981, par Daniel BARROY (11 août 1982) ; les échanges commerciaux franco-mexicains, par J. MANERA (20 août 1982) ; évolution de la compétitivité des exportations de la France 1973 - 1981, par Daniel BARROY (24 août 1982) ; évolution du partage du marché intérieur dans l'industrie 1973 - 1981, par Daniel BARROY (27 août 1982) ; graphiques comparant les exportations en volume de la France à celles de la RFA, du Royaume-uni et de l'Italie, depuis 1980 (31 août 1982) ; évolution des parts de marché de la France et de ses principaux partenaires 1973 - 1981, par Daniel BARROY (2 septembre 1982) ; évolution en volume et en prix du commerce extérieur au cours du 1er semestre 1982, par René MAURY, (10 septembre 1982) ; la place et l'importance des transferts techniques dans les échanges extérieurs, par Bruno SALGUES (13 septembre 1982) ; actualisation des perspectives de balance des paiements pour 1982 - 1983, par Philip DANE (16 septembre 1982) ; la prise en compte des importations de biens destinés aux ménages dans la nomenclature d'échanges commerciaux, par J MANERA (16 septembre 1982) ; le compte du reste du monde en 1982 et 1983, par Philip DANE (16 septembre 1982) ; compte du reste du monde en 1982 - 1983 : actualisation des comptes techniques, par René MAURY (20 septembre 1982) ; résultats du commerce extérieur en août par J MANERA (21 septembre 1982) ; la compétitivité - prix des exportations françaises de produits manufacturés 1979 - 1981, par Daniel BARROY (21 septembre 1982) ; évolution de la compétitivité - prix des exportations françaises 1973 - 1981 (tous produits), par Daniel BARROY (22 septembre 1982) ; évolution des exportations françaises vers la CEE : comparaison des statistiques Organisation de coopération et développement économique (OCDE) et des statistiques françaises, par René MAURY (30 septembre 1982) ; problèmes méthodologiques liés au partage volume - prix du commerce extérieur, par René MAURY (7 octobre 1982) ; compte-rendu de la réunion DREE - DP du 12 octobre 1982 sur les prévisions de commerce extérieur 1982 - 1983, par Philip DANE (13 octobre 1982) ; évolution comparée de la compétitivité - prix des exportations industrielles de six pays depuis 1970 (France, RFA, Italie, Grande-Bretagne, Etats-Unis, Japon), par Daniel BARROY (15 octobre 1982) ; évolution récente et perspectives du commerce extérieur, par Philip DANE (22 octobre 1982) ; décalage conjoncturel et équilibre extérieur, par Philip DANE (25 octobre 1982) ; évolution du taux de change "réel" FF/DM depuis 1979, par Philip DANE (29 octobre 1982) ; commerce extérieur : résultats de septembre et évolution récente, par Daniel BARROY (4 novembre 1982) ; les invisibles au 1er semestre 1982 : fin de l'excédent, par Bruno SALGUES (9 novembre 1982) ; le compte du reste du monde en 1983 : note d'hypothèses pour les budgets économiques d'hiver, par Daniel BARROY (19 novembre 1982) ; estimation d'un indicateur avancé des importations à partir des statistiques de TVA, par René MAURY (22 novembre 1982) ; dossier : "invisibles" (novembre - décembre 1982) ; commerce extérieur : analyse du partage volume - prix au 3ème trimestre 1982, par Daniel BARROY (9 décembre 1982) ; variantes propagées portant sur des scénarios alternatifs de spécialisation (17 décembre 1982) ; résultats du commerce extérieur en novembre, par Daniel BARROY (21 décembre 1982) ; commerce extérieur : organisation informatique, par René MAURY (22 décembre 1982) ; - 1982

B-0052420/1 : Résultats mensuels du commerce extérieur (1983) ; analyse économétrique des exportations industrielles en volume jusqu'au 3ème trimestre 1982, par J. COLMANT (11 janvier 1983) ; incidence sur la balance des paiements d'un scénario 1983 plus favorable que les budgets économiques d'hiver, par Philippe DOMERGUE, Daniel BARROY, Frantz HENRY (18 janvier 1983) ; les fichiers "balance des paiements en transactions" (10 février 1983) ; compte-rendu de la première réunion du groupe de travail "les mouvements de capitaux internationaux" 28 février 1983, par Jacques REGNIEZ (2 mars 1983) ; l'analyse économétrique des exportations industrielles en 1982, par J. COLMANT, Philippe DOMERGUE (9 et 11 mars 1983) ; travaux économétriques récents sur les exportations industrielles, par J. COLMANT (18 avril 1983) ; analyse volume - prix du commerce extérieur - 1er trimestre 1983, par Daniel BARROY, Pierre UHEL, J MANERA (29 juin 1983) ; la compétitivité du secteur industriel : analyse jusqu'au 1er semestre 1983, par Martine FOLLY (30 juin 1983) ; analyse économétrique du commerce extérieur de produits industriels jusqu'au premier trimestre de 1983, par J. COLMANT (1er juillet 1983) ; évolution récente du commerce extérieur, par Pierre UHEL (18 juillet 1983) ; faut-il inciter les exportateurs à facturer en devises, par Philippe DOMERGUE (9 août 1983) ; stabilité des équations d'exportation de produits industriels au cours du temps, par J. COLMANT (17 août 1983) ; déficit structurel et déficit conjoncturel, par Philippe DOMERGUE (24 août 1983) ; les transports maritimes, par Bruno SALGUES (25 août 1983) ; analyse volume - prix du commerce extérieur au 2ème trimestre 1983, par J. MANERA (7 septembre 1983) ; l'appréciation du dollar favorise-t-elle nos exportations vers les Etats-Unis, par Philippe DOMERGUE (8 septembre 1983) ; remarques sur les prévisions de paiements au titre des grands contrats à l'horizon 1987, par Philippe DOMERGUE (8 septembre 1983) ; faut-il inciter les exportateurs à facturer en devises, par Philippe DOMERGUE (12 septembre 1983) ; note de lecture : les estimations du choc pétrolier faites par BALASSA, un cadre analytique erroné, par Olivier DAVANNE (20 septembre 1983) ; les échanges commerciaux France - Etats-Unis, par Pierre UHEL (21 septembre 1983) ; déficit budgétaire et taux d'intérêt élevés aux Etats-Unis, par Olivier DAVANNE (26 septembre 1983) ; la balance des paiements France - Etats-Unis, par Bruno SALGUES (28 septembre 1983) ; économétrie des invisibles, par Pascale WADBLED (septembre - novembre 1983) ; les mouvements de capitaux entre la France et l'extérieur 1969 - 1982, par Elisabeth DOGNIN (octobre 1983) ; proposition de simplification des formalités dans les échanges à l'intérieur de la Communauté, émanant de la Commission des Communautés Européennes : quelques remarques (octobre 1983) ; transports maritimes (note d'étape), par Bruno SALGUES (3 octobre 1983) ; l'industrie automobile dans les échanges extérieurs, par Martine FOLLY (5 octobre 1983) ; les effets à court terme d'un glissement de parité sur le solde commercial, par Philippe DOMERGUE (6 octobre 1983) ; des diverses mesures des avoirs publics de change, par Frantz HENRY (7 octobre 1983) ; évolution récente des échanges commerciaux FRANCE-RFA : huit premiers mois de 1983, par J MANERA (10 octobre 1983) ; compte du reste du monde et nouvelle base de comptabilité nationale, par Myriam FINIDORI (26 octobre 1983) ; déficits budgétaires et inflations, par Olivier DAVANNE (8 novembre 1983) ; revenus du travail et transferts d'économie des travailleurs de l'Europe méditerranéenne en France, par Bruno SALGUES (8 novembre 1983) ; l'industrie automobile dans les échanges extérieurs, par Martine FOLLY (14 novembre 1983) ; compte-rendu de la réunion du 27 et 28 octobre 1983 à Luxembourg : groupe de travail "balance des paiements", par Bruno SALGUES (14 novembre 1983) ; origine de l'écart entre solde issu de données CVS et solde provenant de données brutes, par Olivier DAVANNE (18 novembre 1983) ; quelle évolution pour la coopération courante (R 67), par Bruno SALGUES (23 novembre 1983) ; proposition de travail sur micro-ordinateur (programme 1984), par Bruno SALGUES (23 novembre 1983) ; des échanges extérieurs de produits industriels : comprenons-nous les évolutions récentes, par Philippe DOMERGUE (24 novembre 1983) ; les échanges entre la France et l'organisation des pays exportateurs de pétrole (OPEP), par Pierre UHEL, Bruno SALGUES (30 novembre 1983) ; pouvons-nous attendre la désinflation de l'étranger, par Philippe DOMERGUE (1er décembre 1983) ; la prévision des exportations industrielles en 1984, par Philippe DOMERGUE (6 décembre 1983) ; le solde industriel 1983 - 1985 en 5 graphiques et 1 tableau par Philippe DOMERGUE (9 décembre 1983) ; évolution récente de la compétitivité française selon les indicateurs du fonds monétaire international (FMI), par Martine FOLLY (15 décembre 1983) ; à propos du rapport annuel publié par le GATT, par Olivier DAVANE (15 décembre 1983) ; nouveau rebondissement du problème des monnaies de facturation, par Philippe DOMERGUE (16 décembre 1983) ; dossier conjoncturel sur le commerce extérieur (20 décembre 1983) ; l'amélioration de la balance touristique est-elle due au contrôle des changes, par Philippe DOMERGUE (20 décembre 1983) ; compte-rendu de la réunion du 22 décembre : secrétariat d'Etat chargé de la mer, par Bruno SALGUES (27 décembre 1983) ; compte-rendu de la table ronde "transferts de revenus et projets immobiliers des travailleurs migrants dans les pays en développement" centre inter-universitaire d'études méditerranéennes (C.I.E.M), par Bruno SALGUES (29 décembre 1983) ; note de lecture : avis et rapports du conseil économique et social ; les perspectives de développement des relations économiques en la France et l'Algérie, par Bruno SALGUE (29 décembre 1973) ; - 1983

Economie internationale (1973-1979)

B-0052421/1 : Faits principaux (juillet - décembre 1973) ; propositions pour de nouvelles séries PIBET - IMPET - PET (5 octobre 1973) ; actualisation pour les années 1971 et 1972 des séries rétrospectives de variations de parts de marché en volume (29 octobre 1973) ; un modèle d'importations du Royaume-Uni détaillées par branches selon la destination économique (novembre 1973) ; compte-rendu du comité d'examen de l'Organisation de coopération et développement économique (OCDE) consacré à l'Italie - 21 novembre 1973 (29 novembre 1973) ; compte-rendu de la réunion du comité de politique économique de l'OCDE des 15 et 16 novembre 1973 (décembre 1973) ; Faits principaux (1974) ; compte-rendu du comité d'examen de l'OCDE consacré à la France - 19 décembre 1973 (3 janvier 1974) ; quelques indications rapides sur les possibilités d'évolution à court terme des échanges entre les pays industrialisés et les pays en voie de développement producteurs ou non de pétrole, par Pierre BAUDINET (25 janvier 1974) ; aperçu d'ensemble sur l'évolution de la production, de l'emploi et du commerce extérieur des six plus grands partenaires commerciaux de la France (31 janvier 1974) ; les balances de paiements et l'équilibre monétaire international en 1974, par Daniel ANTIER (7 février 1974) ; à propos des prix administrés en RFA (8 février 1974) ; propositions pour l'exploration des cheminements sous-jacents au choix des hypothèses d'environnement international 1974 - 1976, par Patrick BUFFET (14 février 1974) ; effets sur la balance commerciale des principaux pays de l'OCDE d'une éventuelle dépréciation de leurs monnaies par rapport au dollar (18 février 1974) ; note de présentation des prévisons d'environnement international 1974 - 1975, par Patrick BUFFET (25 février 1974) ; compte-rendu du rapport économique des conseillers du Président des Etats-Unis pour 1974 (mars 1974) ; compte-rendu de la réunion du Comité de Politique Economique de l'OCDE des 18 et 19 février 1974 (mars 1974) ; les problèmes des balances des paiements et de l'équilibre monétaire international après la crise pétrolière, par Daniel ANTIER (7 mars 1974) ; le budget des Etats-Unis pour l'année fiscale 1975 (13 mars 1974) ; le solde commercial des USA en 1973 : amélioration apparente et amélioration réelle (25 avril 1974) ; rapport sur les budgets économiques pour 1974 - 1975 : annexe Environnement International, par Patrick BUFFET (6 mai 1974) ; chronique des taux de change des principales monnaies par rapport au dollar, par Patrick BUFFET (22 mai 1974) ; compte-rendu du Comité d'Examen des ETATS-UNIS-CODE le 31 mai 1974 (10 juin 1974) ; - 1973-1974

B-0052422/1 : 1974 - 1975 : une stagnation prolongée de l'économie américaine (juillet 1974) ; perspectives d'activité en RFA pour 1974 et 1975 (juillet 1974) ; Royaume-Uni : prévisions 1974 - 1975 (juillet 1974) ; perspectives de l'économie italienne pour 1974 - 1975 (juillet 1974) ; Belgique : prévisions 1974 - 1975 (juillet 1974) ; Pays-Bas : prévisions 1974 - 1975 (juillet 1974) ; compte-rendu de la réunion du Comité de Politique Economique de l'Organisation de coopération et développement économique (OCDE) - 24 - 25 juin 1974 (juillet 1974) ; compte-rendu de l'examen annuel du JAPON à l'OCDE (27 juin 1974) (10 juillet 1974) ; évolution et prévision des prix du commerce extérieur des principaux pays industrialisés (juillet 1974) ; données statistiques utilisées pour les études parts du marché et prix du commerce international ; prévisions d'environnement international 1974 - 1975 (août 1974) ; actualisation pour l'année 1973 des séries rétrospectives de variations de parts de marché en volume (29 août 1974) ; quelques observations sur l'évolution des prix à la consommation dans les grands pays industrialisés au cours du premier semestre 1974, par Patrick BUFFET (29 août 1974) ; aperçu d'ensemble sur l'évolution de la production, de l'emploi et du commerce extérieur de certains grands pays industrialisés au cours du premier semestre (4 septembre 1974) ; projet de lettre d'accompagnement à la demande de mission de Melle FOUET aux Etats-Unis (5 septembre 1974) ; évolution des pondérations et des taux de croissance de la PIBET, de l'IMPET et de prix du PNB, par Patrick BUFFET (9 septembre 1974) ; comparaison des prévisions les plus récentes émanant de l'OCDE, de la CEE et de la DEI, concernant l'environnement international en 1974 - 1975, par Patrick BUFFET (11 septembre 1974) ; dossier : la balance des paiements et l'équilibre du système monétaire international ; "les récentes secousses sur les marchés des eurodevises et de l'eurocapital et l'opportunité d'un contrôle de ces marchés", par Daniel ANTIER (12 et 16 septembre 1974) ; les derniers développements de la réforme du système monétaire international (septembre 1974) ; compte-rendu de la réunion du 23 septembre 1974 (11 octobre 1974) ; l'évolution récente des prix en RFA (30 octobre 1974) ; compte-rendu de la réunion du groupe d'experts en budgets économiques de Bruxelles du 31 octobre 1974, par Patrick BUFFET (12 novembre 1974) ; compte-rendu de la réunion du groupe de travail de l'OCDE sur les perspectives économiques à court terme des 4 et 5 novembre 1974 (14 novembre 1974) ; compte-rendu d'une mission effectuée aux Etats-Unis (15 - 25 octobre) (15 novembre 1974) ; aperçu d'ensemble sur l'évolution du commerce extérieur de certains grands pays industrialisés au cours de l'année 1974 (26 novembre 1974) ; compte-rendu du Comité de Politique Economique des 18 et 19 novembre 1974 (décembre 1974) ; un modèle des opérations invisibles du Royaume-Uni (décembre 1974) ; l'environnement international 1974 - 1975 (18 décembre 1974) ; compte-rendu de la réunion du groupe de travail n° 4 du Comité de Politique Economique de l'OCDE des 5 et 6 décembre 1974 (20 décembre 1974) ; - 1974

B-0052423/1 : Notes des rédacteurs : Faits principaux (1975) ; Réflexion sur les variantes d'environnement international 1975 - 1977, par Patrick BUFFET (2 janvier 1975) ; Comparaison des estimations 1974 et prévisions 1975 d'environnement international de la DEI, de l'Organisation de coopération et développement économique (OCDE) et de la Communauté économique européenne (CEE), par Patrick BUFFET (7 janvier 1975) ; Croissance et répartition de la valeur ajoutée aux Etats-Unis : 1948 - 1973 (8 janvier 1975) ; Etats-Unis : janvier 1975 - programme en trompe-l'oeil (27 janvier 1975) ; Compte rendu de l'examen annuel du Royaume-Uni (29 janvier 1975) ; Les problèmes monétaires internationaux au début de 1975, par Daniel ANTIER (30 janvier 1975) ; Aperçu d'ensemble sur l'évolution de la production et de l'emploi de certains grands pays industrialisés au cours de l'année 1974 (31 janvier 1975) ; La formation des revenus des ménages en RFA (note d'étape) (février 1975) ; Comparaison internationale des taux d'investissement productif (12 février 1975) ; Le marché des changes au début de 1975, par Daniel ANTIER (13 février 1975) ; Compte rendu de la réunion du groupe de travail sur les perspectives économiques à court terme du Comité de Politique Economique des 27 et 28 février 1975 (4 mars 1975) ; Chronologie des mesures de politique économique prises dans la période août - décembre 1974 dans quelques grands pays industrialisés (mars 1975) ; Les balances des paiements et l'équilibre monétaire international en 1975, par Daniel ANTIER (8 mars 1975) ; Compte rendu de la réunion du Comité de Politique Economique de l'OCDE des 6 et 7 mars 1975 (avril 1975) ; L'environnement international 1975 - 1976 (avril 1975) ; Le budget britannique d'avril 1975, par Yves BERNARD (mai 1975) ; Le marché des eurodevises : risques de crise et perspectives de développement (mai 1975) ; Un modèle de projection à court terme des prix des matières premières (22 mai 1975) ; Les balances des paiements au cours de l'année 1974 et leur financement, par Daniel ANTIER (26 mai 1975) ; Dossier d'indicateurs conjoncturels (3 juin 1975) ; La dette publique dans les grands pays industrialisés, par Patrick BUFFET (5 juin 1975) ; L'évolution des balances des paiements des pays développés et la situation de la République Fédérale Allemande et des Etats-Unis en 1975, par Daniel ANTIER (9 juin 1975) ; Compte rendu de la réunion du groupe de travail n° 4 du Comité de Politique Economique des 2 et 3 juin 1975 (11 juin 1975) ; Compte rendu de la réunion du groupe de travail du Comité de Politique Economique sur les perspectives à court terme de l'OCDE des 9 et 10 juin 1975 (11 juin 1975) ; Compte rendu de l'examen annuel des Etats-Unis (19 juin 1975) ; Inflation et endettement des entreprises aux Etats-Unis (juillet 1975) ; Compte-rendu de la réunion du Comité de Politique Economique de l'OCDE des 16 et 17 juin 1975 (juillet 1975) ; Indicateurs de commerce extérieur (2 juillet 1975) ; Prévisions d'évolution du commerce international en 1975 et 1976 (août 1975) ; Constatation de la récession, pression de reprise : l'évolution des balances des paiements des pays industrialisés en 1975 et au premier semestre de 1976, par Daniel ANTIER (8 septembre 1975) ; Evolution des pondérations et des taux de croissance de la PIBET, de l'IMPET et des prix du PNB, par Patrick BUFFET (11 septembre 1975) ; Croissance et répartition de la valeur ajoutée en Italie (septembre 1975) ; La Grande-Bretagne en crise : "stop and go", sous-investissement et endettement ; à propos du "modèle de projection à court terme des prix des matières premières" (octobre 1975) ; De quelques déséquilibres dans l'économie américaine (3 octobre 1975) ; Compte rendu de la réunion du groupe d'experts en budgets économiques de la CEE (30 septembre 1975) (8 octobre 1975) ; La conjoncture mondiale dans les dernières semaines et les prévisions pour 1976, par Daniel ANTIER (23 octobre 1975) ; Pays-Bas : données conjoncturelles rapides (31 octobre 1975) ; Compte rendu d'une mission effectuée aux Etats-Unis (6 - 17 octobre 1975) (5 novembre 1975) ; Compte rendu de la réunion du Comité de Politique Economique tenue à l'OCDE les 18 et 19 novembre 1975 (24 novembre 1975) ; Bilan 1975 et programme de travail 1976 de la division de l'économie internationale (1er décembre 1975) ; L'évolution récente des termes de l'échange des économies développées et des économies en voie de développement, par Patrick BUFFET (décembre 1975) ; Compte rendu d'une mission effectuée par J.-P. NAUDET en RFA (3 - 13 novembre 1975) (décembre 1975) ; RFA : données conjoncturelles rapides (19 décembre 1975) ; L'évolution des taux de change dans le courant de l'année 1976, par Daniel ANTIER (23 décembre 1975) ; Les perspectives d'une monnaie arabe commune, par André ORJEBINE (s. d.). - 1975

B-0052424/1 : Notes mensuelles sur la situation monétaire et financière internationale (janvier - décembre 1976) ; évolution récente des indicateurs conjoncturels dans les principaux pays industrialisés (janvier 1976) ; compte-rendu de la réunion du Comité Economique de l'OTAN du 15 janvier 1976, par Monique FOUET (19 janvier 1976) ; étude de l'inflation en RFA (note d'étape) (30 janvier 1976) ; la situation conjoncturelle et les perspectives dans les pays de la Communauté économique européenne (CEE) pour 1976, par Patrick BUFFET (5 février 1976) ; la détermination des prix à la production industrielle (6 février 1976) ; perspectives de l'environnement international : 1976-1977, par Patrick BUFFET (13 février 1976) ; pourquoi la récession américaine de 1974/1975 est la plus grave de l'après-guerre, par Monique FOUET (février 1976) ; le modèle de projection à court terme de l'économie de la RFA mis au point par la banque fédérale (février 1976) ; un modèle de prévision des importations des principaux pays industrialisés (février 1976) ; exportations de produits primaires et développement du Tiers Monde : quelques données (février 1976) ; la crise financière du secteur public japonais (mars 1976) ; Royaume-Uni : face à la crise "une nouvelle politique économique" (compte rendu de mission, Londres, 5-16 janvier 1976) (mars 1976) ; évolution des taux de change des principales monnaies : taux de change par rapport au dollar et taux de change effectifs, par Patrick BUFFET (mars 1976) ; compte-rendu de la réunion de comité de politique économique de l'Organisation de coopération et développement économique (OCDE) des 9 et 10 mars 1976 (mars 1976) ; les balances des paiements, les marchés des changes : résultats 1975 et prévisions pour 1976, par Daniel ANTIER (20 avril 1976) ; les principaux facteurs déterminants de l'évolution du taux d'épargne des ménages en RFA (avril 1976) ; l'évolution du commerce extérieur et de la balance des paiements de la RFA de 1970 à 1975, par Patrick BUFFET (mai 1976) ; évolution des parts de marché en volume des principaux pays industrialisés (1959-1975) (mai 1976) ; tendances récentes et perspectives en matière d'inflation dans les grands pays industrialisés (juin 1976) ; l'évolution du chômage des jeunes et des personnes âgées dans les principaux pays européens de 1972 à 1975 (18 juin 1976) ; analyse de quelques coûts probables d'un renforcement de la spécialisation internationale (juin 1976) ; les mouvements de stocks et l'évolution à court terme des importations (juillet 1976) ; prévisions d'évolution du commerce international en 1976 et 1977 (juillet 1976) ; perspectives d'environnement international 1976 - 1977, par Patrick BUFFET (juillet 1976) ; les changements de parités et les mouvements relatifs des prix (juillet 1976) ; l'évolution des bilans et des comptes de résultats des ENF en RFA de 1965 à 1972 (août 1976) ; le problème des déficits budgétaires : évolutions récentes et perspectives, par Gilbert VENET (août 1976) ; impact probable de l'élargissement de la CEE à trois pays méditerranéens (Espagne, Grèce, Portugal), par Bernard GAUDILLERE (août 1976) ; les balances des paiements et l'évolution des taux de change à la fin de 1976 et au début de 1977, par Daniel ANTIER (21 septembre 1976) ; du désendettement du Tiers Monde à la régularisation de la conjoncture mondiale quelques propositions (octobre 1976) ; la réforme du système fiscal des Etats-Unis, par Gilbert VENET (novembre 1976) ; quelques aspects de l'évolution économique du Portugal (1974 - 1976), par Bernard GAUDILLERE (novembre 1976) ; les grandes lignes du programme économique du Président Carter (8 novembre 1976) ; - 1976

B-0052425/1 : Notes mensuelles sur la situation monétaire et financière internationale (janvier - décembre 1977) ; l'évolution et le financement des soldes budgétaires des administrations publiques en RFA de 1963 à 1975, par Gilbert VENET (janvier 1977) ; points de repères historiques pour la compréhension de la crise économique britannique (janvier 1977) ; dossier : perspectives de l'environnement international au cours des trois prochaines années (janvier 1977) ; le budget du gouvernement fédéral américain entre deux politiques, par Gilbert VENET (20 janvier 1977) ; quelques observations complémentaires sur l'élargissement "Méditerranéen" de la CEE (9 février 1977) ; le projet de programme économique du Président Carter et ses conséquences sur l'activité en 1977 - 1978 (février 1977) ; la réforme de l'impôt sur les sociétés en RFA, par Gilbert VENET (février 1977) ; la rente pétrolière britannique : importance et limites (10 février 1977) ; premiers commentaires sur les différences et déséquilibres sectoriels au Royaume-Uni (mars 1977) ; l'évolution de la politique monétaire et budgétaire au Royaume-Uni et en RFA, par Gilbert VENET (14 mars 1977) ; les finances publiques allemandes : la rupture d'un équilibre fragile (1969 - 1975), par Gilbert VENET (mars 1977) ; la conjoncture monétaire et financière internationale, l'évolution des taux d'intérêt et les mouvements de capitaux, par Daniel ANTIER (25 mars 1977) ; - 1977

B-0052426/1 : Pays-Bas : données conjoncturelles récentes (1er avril 1977) ; notes d'hypothèses sur l'environnement international 1977 - 1978 établies pour la préparation des budgets économiques (avril 1977) ; niveau des taux d'intérêt à long terme et investissements productifs : éléments de comparaison internationale, par Gilbert VENET (avril 1977) ; quelques remarques sur les contraintes financières de l'investissement au Royaume-Uni (27 avril 1977) ; l'évolution de l'environnement international au cours de l'année 1976 : synthèse (avril 1977) ; réorientation de la politique budgétaire américaine, par Gilbert VENET (avril 1977) ; spécificité et exemplarité de la crise économique du Royaume-Uni : un essai d'interprétation des principaux enchaînements depuis 1945 ; productivité, rentabilité, compétitivité (tome I, 1 second volume et tome II) , par Yves BAROU (avril 1977) ; - 1977

B-0052427/1 : Etats-Unis, le programme énergétique du Président Carter (mai 1977) ; quelques remarques concernant l'utilisation de "critères économiques objectifs" au cours d'éventuelles négociations entre le C. E. E. et l'Espagne, la Grèce et le Portugal, par Bernard GAUDILLERE (27 mai 1977) ; compte-rendu de la réunion du groupe de travail sur les perspectives à court terme de l'Organisation de coopération et développement économique (OCDE) (10 juin 1977) ; compte-rendu de la réunion du Comité de Politique Economique de l'OCDE des 14 - 15 juin 1977 (16 juin 1977) ; commentaires sur la situation économique américaine, par Thierry WALRAFEN (8 juillet 1977) ; l'évolution des balances des paiements des taux d'intérêt et des mouvements de capitaux en 1977 et au début de 1978, par Daniel ANTIER (29 juillet 1977) ; note sur une éventuelle réévaluation du Yen (août 1977) ; le système allemand d'aide publique à l'épargne et son influence sur la conjoncture en 1977 et 1978, par Gilbert VENET (22 août 1977) ; les dilemmes de la politique économique allemande, par Gilbert VENET (22 août 1977) ; les dilemmes de la politique économique allemande, par Gilbert VENET (30 août 1977) ; l'évolution des politiques économiques et financières : diversité des situations et permanence des contraintes, par Gilbert VENET (septembre 1977) ; déformations sectorielles et évolution économique de la RFA : 1950 - 1975, par Michel MOUSSEL (25 octobre 1977) ; salariat britannique et développement économique, par Yves BAROU (novembre 1977) ; l'évolution des balances des paiements, des taux d'intérêts et la situation monétaire internationale à la fin de 1977 et en 1978, par Daniel ANTIER (7 novembre 1977) ; tournant conjoncturel au Royaume-Uni, par Yves BAROU (18 novembre 1977) ; P.V.D. non producteurs de pétrole : évolution conjoncturelle récente (24 novembre 1977) ; compte-rendu de la réunion du Comité de Politique Economique de l'OCDE (21 et 22 novembre 1977) (25 novembre 1977) ; opération variantes : remarques sur l'évolution du commerce international en 1977, par Yves BAROU (9 décembre 1977) ; perspectives d'environnement international (1978) ; - 1977-1978

B-0052428/1 : Notes mensuelles sur la situation monétaire et financière internationale (janvier-décembre 1978) ; note sur l'adhésion des pays méditerranéens à la CEE éventuelle transition de durée indéterminée aménagée en étapes conditionnelles, par Bernard GAUDILLERE (25 janvier 1978) ; l'évolution des marchés monétaires et financiers nationaux et internationaux, les taux d'intérêt et les balances des paiements en 1977 et 1978, par Daniel ANTIER (15 février 1978) ; quelques éléments d'appréciation sur la comparaison de l'évolution des prix à la consommation en Belgique et en France de 1972 à 1977 (26 février 1978) ; compte-rendu de la réunion du Comité de Politique Economique de l'Organisation de coopération et développement économique (OCDE) des 27 - 28 février 1978 (4 mars 1978) ; l'évolution des politiques économiques et financières : une convergence limitée, par Gilbert VENET (8 mars 1978) ; l'environnement international en 1977 (projet pour le rapport sur les comptes de la Nation - année 1977), par Thierry WALRAFEN (23 mars 1978) ; la crise des finances publiques américaines : des possibilités d'action limitées, par Gilbert VENET (7 avril 1978) ; le projet du budget canadien s'inscrit dans une politique économique inchangée, par Gilbert VENET (13 avril 1978) ; vive relance budgétaire au Royaume-Uni, par Yves BAROU (14 avril 1978) ; croissance économique et évolutions sectorielles aux Etats-Unis : 1956 - 1975 (25 mai 1978) ; l'évolution des marchés monétaires et financières nationaux et internationaux, les taux d'intérêt, les balances des paiements au printemps et à l'été de 1978, par Daniel ANTIER (26 mai 1978) ; l'inégalité des croissances agricoles au Canada et en France est-elle un facteur d'explication d'un différentiel de croissance à moyen (long) terme (30 mai 1978) ; analyse du différentiel de croissance de la France par rapport à ses principaux partenaires sur la période 1953 - 1973 (31 mai 1978) ; compte-rendu de la réunion du Comité de Politique Economique de l'OCDE des 29 et 30 mai 1978 (31 mai 1978) ; groupe de travail sur les économies dominantes analysées d'un point du vue sectoriel : compte-rendu des réunions du 15 juin et 22 juin sur les Etats-Unis, par Yves BAROU (23 juin 1978) ; le budget britannique : mythes et réalités, par Yves BAROU (juillet 1978) ; la politique monétaire allemande en 1977 et au début de 1978, par Daniel ANTIER (21 août 1978) ; révision des séries rétrospectives caractérisant l'environnement international (28 août 1978) ; indicateurs conjoncturel du commerce du P.V.D (29 août 1978) ; établissement d'indicateurs conjoncturels synthétiques de l'environnement international (1er septembre 1978) ; le protectionnisme dans les pays de l'OCDE depuis la crise (9 octobre 1978) ; la situation monétaire internationale, les balances des paiements et les taux d'intérêt en 1978 et au début de 1979, par Daniel ANTIER (13 octobre 1978) ; le réajustement au sein du "serpent" en termes de parités effectives (17 octobre 1978) ; quelques éléments de comparaison internationale des tendances de l'investissement productif, par Yves BAROU (novembre 1978) ; le plein emploi en RFA : une situation difficile à restaurer (10 novembre 1978) ; la situation économique dans la communauté à l'automne 1978 et les perspectives 1979 (1er décembre 1978) ; la parité FB - DM et l'inflation en Belgique (15 décembre 1978) ; - 1978

B-0052429/1 : L'analyse sectorielle des économies dominantes, propositions pour les comparaisons internationales (9 janvier 1979) ; dossier : réduction du temps de travail au Royaume-Uni, aux Etats-Unis et en Rfa (janvier 1979) ; La conjoncture italienne à l'automne 1978 (29 janvier 1979) ; détermination des parités effectives (2 février 1979) ; une lecture critique de l'expertise de W LEONTIEFF (2 février 1979) ; une simulation de calcul de l'écu (7 février 1979) ; une lecture préliminaire de quelques documents du projet : "INTERFUTURS" (15 février 1979) ; dossier : la conjoncture internationale (février et juin 1979) ; dossier : les perspectives de l'environnement international (février et juillet 1979) ; - 1979

B-0052430/1 : La conjoncture belge à la fin de l'année 1978 (1er mars 1979) ; le différentiel de croissance de la France par rapport à ses principaux partenaires : aperçu sous l'angle du retard de la France au début des années 1960 du rattrapage qui s'en est suivi, par Michel MOUSEL (5 mars 1979) ; chapitre I (environnement international) du rapport sur les comptes de 1978, par François VEVERKA (5 mars 1979) ; situation économique des principaux pays industriels au début de 1979, par François VEVERKA (6 mars 1979) ; l'évolution des marchés monétaires et financiers nationaux et internationaux, les balances des paiements, les taux d'intérêt à la fin de 1978 et au début de 1979, par Daniel ANTIER (13 mars 1979) ; agrégats économiques et indicateurs synthétiques de l'environnement international : les pondérations en usage de la DEI, par Yves BAROU (23 mars 1979) ; compte-rendu de la réunion de conjoncture de l'institut de KIEL, par Thierry WALRAFEN (26 mars 1979) ; transferts massifs de ressources vers les P.V.D (29 mars 1979) ; la croissance japonaise : un essai d'analyse sectorielle de la croissance de l'économie japonaise (1954-1975), par Yves BAROU (avril 1979) ; notes mensuelles sur la situation monétaire et financière internationale, par Daniel ANTIER (avril-octobre 1979) ; première présentation des prévisions d'environnement international effectuées pour la commission des comptes de mai, par Yves BAROU (avril 1979) ; compte-rendu du séminaire DP - plan sur les études sectorielles internationales, par Michel MOUSEL (7 avril 1979) ; perspectives d'environnement international associées à la commission des comptes de juin, par Yves BAROU (7 mai 1979) ; après les élections britanniques : un changement d'orientation dans la politique économique (11 mai 1979) ; arithmétique du commerce extérieur Ouest - Allemand (15 mai 1979) ; compte-rendu de la réunion du groupe de travail Organisation de coopération et développement économique (OCDE) sur les perspectives économiques à court terme (17 et 18 mai), par François VEVERKA (22 mai 1979) ; compte-rendu de la réunion du Comité de Politique Economique de l'OCDE les 31 mai et 1er juin 1979 (5 juin 1979) ; RFA : montée menaçante de l'inflation (12 juin 1979) ; la situation monétaire internationale, les taux d'intérêt, les balances des paiements courants et les mouvements de capitaux à l'été de 1979, Daniel ANTIER (26 juin 1979) ; les finances publiques allemandes, de la fin du miracle économique au "modèle" de gestion de la croissance lente (11 juillet 1979) ; l'économie allemande et ses problèmes d'emploi à moyen terme (16 juillet 1979) ; FIDELIO : présentation du fichier de données économiques liées à l'OCDE (juillet 1979) ; l'économie britannique et la crise, par Yves BAROU (septembre 1979) ; 2ème réunion du groupe ad hoc du Comité de politique économique (OCDE) sur la situation énergétique, l'énergie et la politique économique, par François VEVERKA (12 septembre 1979) ; faits principaux (octobre 1979) ; examen des Etats-Unis (11 octobre 1979), par Gilbert VENET (8 octobre 1979) ; note de gestion FIDELIO n° 1 : transformation du fichier Argos-C des principaux indicateurs économiques mensuels (22 novembre 1979) ; le pétrole britannique : un enjeu national (28 novembre 1979) ; réflexions sur la politique monétaire de la RFA (3 décembre 1979) ; environnement international : projet de formalisation (7 décembre 1979) ; mouvement des parités au mois de novembre 1979 (10 décembre 1979) ; - 1979

Economies étrangères (1965-1981)

B-0052431/1 : Plan - programme - budget (12 octobre 1965) ; compte rendu de la réunion du comité d'examen de l'Organisation de coopération et développement économique (OCDE) consacré aux Etats-Unis (28 octobre 1965) (S D) ; compte rendu du comité d'examen de l'OCDE consacré à l'Allemagne (23 novembre 1965) ; compte-rendu de la réunion du comité d'examen de l'OCDE consacré au Japon (2 novembre 1965) (26 novembre 1965) ; note bibliographique (13 décembre 1965) ; services d'études des économies étrangères dans divers pays (S D) ; compte-rendu de la réunion du comité d'examen de l'OCDE consacré au Canada (10 décembre 1965) (24 décembre 1965) ; note sur la politique des revenus dans un certain nombre de pays étrangers (décembre 1965) ; évolution des prix à la consommation dans divers pays en 1965 (S D) ; "Faut-il brûler les études de la SEMA ?" suite (janvier 1966) ; aide à la Turquie : réunion du consortium de l'OCDE (13 janvier 1966) ; compte-rendu de la réunion du comité d'examen de l'OCDE consacré à la Suisse (réunion tenue le 21 janvier 1966), par Fernand TOMICHE (21 janvier 1966) ; préparation de la 22ème session de la Commission économique pour l'Asie et l'Extrême-Orient (C.E.A.E.O), étude sur la situation économique de l'Asie (S D) ; principaux résultats de l'économie allemande en 1965 et prévisions pour 1966 (11 février 1966) ; un budget inflationniste aux Etats-Unis, par Fernand TOMICHE (février 1966) ; projet de note bimensuelle pour le ministre - 7 - 21 mars 1966 (S D) ; note hebdomadaire sur la situation économique à l'étranger (9 mars 1966) ; O.C.D.E réunion du Comité de politique économique 15 - 16 mars 1966 (10 mars 1966) ; compte-rendu de la réunion du comité d'examen de l'O.C.D.E. consacrée à la Suède - 11 mars 1966 (11 mars 1966) ; compte-rendu de la réunion du comité d'examen de l'O.C.D.E. consacrée à l'Italie (14 mars 1966) ; note sur les principales réformes économiques en Grande-Bretagne au cours des quinze derniers mois [fait la synthèse des projets et des mesures adoptées par le gouvernement travailliste depuis son arrivée au pouvoir en octobre 1964] (18 mars 1966) ; services d'études des économies étrangères dans divers pays (S D) ; commission économique pour l'EUROPE de l'ONU 21ème session : résumé du projet de rapport du secrétariat (8 avril 1966) ; compte-rendu de la 14ème session du comité de politique économique de l'OCDE (15 et 16 mars 1966) (avril 1966) ; le rapport des conseillers économiques du Président des Etats-Unis, par Fernand TOMICHE (avril 1966) ; note sur l'économie grecque (avril 1966) ; faits principaux 9 - 23 avril 1966 (S D) ; compte-rendu du comité d'examen de l'OCDE consacré aux Pays-Bas (réunion tenue le 31 mars 1966), par Fernand TOMICHE (19 avril 1966) ; note sur quelques expériences étrangères de participation des travailleurs à l'autofinancement des entreprises : RFA et Etats-Unis (19 avril 1966) ; réunion de la XXIème session de la commission économique pour l'Europe de l'ONU (14 - 30 avril 1966) (26 avril 1966) ; note sur la formation professionnelle des adultes en Scandinavie et en Suisse (29 avril 1966) ; prévisions d'investissements directs américains à l'étranger en 1966, par Fernand TOMICHE (mai 1966) ; brève analyse de la situation économique en 1965 et des perspectives pour 1966, ainsi que les principaux indicateurs statistiques relatifs à ces pays (pour les pays du Marché commun, le Royaume-Uni et les Etats-Unis) (6 mai 1966) ; compte-rendu de la réunion du groupe de travail sur les perspectives à court terme du comité de politique économique de l'OCDE (2 -3 juin 1966) (7 juin 1966) ; compte-rendu du comité d'examen de l'OCDE consacré à l'Espagne (1er juin 1966), par Fernand TOMICHE (10 juin 1966) ; les finances publiques dans l'économie allemande (juin - juillet 1966) ; dossier sur l'économie suédoise (juin 1966) ; O.C.D.E comité de politique économique 5 - 6 juillet 1966 (juillet 1966) ; compte rendu du comité de politique économique de l'O.C.D.E. sur les salaires, les prix et la politique des revenus (23 et 24 juin 1966), par Fernand TOMICHE (8 juillet 1966) ; compte-rendu du comité de l'O.C.D.E. consacré au Royaume-Uni (30 juin 1966), par Fernand TOMICHE (12 juillet 1966) ; la formation professionnelle en République fédérale allemande (19 juillet 1966) ; compte-rendu de la 15ème session du comité de politique économique de l'O.C.D.E. (5 et 6 juillet 1966) (août 1966) ; diffusion d'une éventuelle dévaluation de la livre dans la zone Sterling, par Fernand TOMICHE (25 août 1966) ; quelques considérations à propos des exemples historiques utilisés par RUEFF dans le "lancinant problème" pour étayer ses démonstrations relatives aux "lois" gouvernant l'évolution des balances des paiements, par Serge REBEILLARD (septembre 1966) ; l'agriculture britannique et les effets d'une éventuelle dévaluation de la livre sterling, par Fernand TOMICHE (5 septembre 1966) ; le rapport du conseil des experts économiques de la République fédérale allemande (septembre 1966) ; les industries mécaniques et électriques du Royaume-Uni dans l'éventualité d'une dévaluation de la livre sterling, par Fernand TOMICHE (13 septembre 1966) ; informations étrangères et budgets économiques (29 septembre 1966) ; compte-rendu de la 10ème session du groupe de travail sur le développement économique et la planification (Bangkok, 3 - 10 octobre 1966) (15 octobre 1966) ; y-a-t-il un "miracle" thaïlandais ? (novembre 1966) ; sur le rapport de la Commission SEGRE concernant le développement d'un marché européen des capitaux (Bruxelles - novembre 1966) (S. D) ; compte-rendu de la réunion du comité d'examen de l'OCDE consacré aux Etats-Unis (réunion tenue le 17 novembre 1966), par Fernand TOMICHE (21 novembre 1966) ; projet de programme de travail pour 1967 : remarques préliminaires (22 novembre 1966) ; compte-rendu de la 16ème session du comité de politique économique de l'O.C.D.E. 15 et 16 novembre 1966) (décembre 1966) ; incidences de la guerre du Viêt-Nam sur l'économie américaine : remarques préliminaires (décembre 1966) ; les investissements américains en EUROPE (17 décembre 1966). - 1965-1966

B-0052432/1 : Faits principaux (janvier - décembre 1967) ; note sur le rapport élaboré par le Comité des produits de l'O.A.A. (produits agricoles - projections pour 1975 et 1985) (16 janvier 1967) ; note traitant de quelques problèmes relatifs aux matières premières, par Fernand TOMICHE (16 janvier 1967) ; incidences de la guerre du Viêt-Nam sur l'économie américaine : remarques préliminaires (janvier 1967) ; étude de quelques comptes trimestriels ; étude des différents comptes de patrimoine ; les comptes de patrimoine aux Pays-Bas (1er février 1967) ; étude sur les incidences de la guerre du Viêt-Nam sur l'économie américaine (février 1967) ; compte-rendu de la réunion du Comité d'examen de l'O.C.D.E. consacré au Canada 19 janvier 1967 (pays examinateurs : France, Royaume-Uni), par Fernand TOMICHE (13 février 1967) ; le rapport des conseillers économiques du Président des Etats-Unis, par Hélène SEEN (avril 1967) ; matières premières, par Fernand TOMICHE (mai 1967) ; note sur l'économie allemande : situation actuelle et perspective (mai 1967) ; compte-rendu de l'examen annuel du Japon à l'O.C.D.E. (25 mai 1967) (25 mai 1967) ; brève analyse de la situation économique en 1966 et des perspectives pour 1967, ainsi que les principaux indicateurs statistiques relatifs à ces pays (pour les pays du Marché Commun, le Royaume-Uni et les Etats-Unis) (mai 1967) ; compte-rendu de la 17ème session du Comité de Politique Economique de l'O.C.D.E. (31 mai - 1er juin 1967) (juin 1967) ; compte-rendu comité d'examen de l'O.C.D.E. consacré à l'Italie - 30 mai 1967 (pays examinateurs : Suède et Japon) (8 juin 1967) ; matières premières (juin 1967) ; réponse à la question posée par la Commission des finances de l'Assemblée Nationale : "à partir de quels éléments est-il possible de comparer la productivité des entreprises françaises et celle des entreprises des principaux pays concurrents" (27 juillet 1967) ; analyse du pamphlet : le problème de la Livre Sterling et les six de Susan STRANCE (22 août 1967) ; république fédérale allemande : Loi de stabilisation et de croissance, problèmes budgétaires à court et moyen terme, par Hélène SEEN (8 septembre 1967) ; dossier : note sur les études relatives aux économies étrangères (18 septembre 1967) ; coordination des politiques conjoncturelles (27 septembre 1967) ; principaux organismes de prévisions à l'étranger, par Fernand TOMICHE (2 octobre 1967) ; compte-rendu de la réunion des experts Franco-Allemande (Bonn, 14 septembre 1967) (5 et 6 octobre 1967) ; Danemark : note sur la taxe sur la valeur ajoutée (20 octobre 1967) ; compte-rendu de la 18ème session du Comité de Politique Economique de l'O.C.D.E. (15 - 16 novembre 1967), par Hélène SEEN (novembre 1967) ; note d'hypothèses sur l'adhésion éventuelle du Royaume-Uni à la C.E.E., par Fernand TOMICHE (2 novembre 1967) ; note préliminaire sur les incidences de la dévaluation de la Livre (24 novembre 1967) ; note d'hypothèses sur l'adhésion éventuelle du Royaume-Uni à la C.E.E., par Fernand TOMICHE (4 décembre 1967) ; activités de la division des économies étrangères : bilan et programme de travail pour 1968 (décembre 1967) ; consortium d'aide à la Turquie : (O.C.D.E. - 6 décembre 1967) (21 décembre 1967) ; groupe de réflexion sur la concertation des politiques conjoncturelles (26 décembre 1967) ; observations sur les chapitres 4, 7 et 8 et les tableaux 4 I et 4 XIII du document du secrétariat de l'O.C.D.E. sur l'emploi de la politique budgétaire en France (S D) ; - 1967

B-0052433/1 : Faits principaux (janvier - décembre 1968) ; compte-rendu de la réunion des experts en budgets économiques de la Communauté économique européenne (CEE). - Bruxelles 9 janvier 1968 (15 janvier 1968) ; directives pour la préparation d'une note sur la coordination des politiques conjoncturelles de la France et de l'Allemagne (18 janvier 1968) ; compte-rendu de la réunion du 12 janvier 1968 du groupe de réflexion "concertation des politiques conjoncturelles" (19 janvier 1968) ; communication sur la concertation des politiques conjoncturelles, destinée à la rencontre des experts Franco-Allemands (projet) (22 janvier 1968) ; compte-rendu de la réunion du groupe de réflexion sur la "concertation des politiques conjoncturelles" du 23 janvier 1968 (29 janvier 1968) ; examen annuel du Canada : (Comité d'examen des situations économiques de l'O.C.D.E. du 26 janvier 1968) (30 janvier 1968) ; compte-rendu du rapport annuel des conseillers économiques du Président des Etats-Unis (février 1968) ; premières réflexions sur les modalités d'un renforcement de la coordination des politiques conjoncturelles au sein du Marché Commun (12 février 1968) ; note sur le rapport des experts auprès du Chancelier de la RFA - 1967 - 1968 (14 février 1968) ; analyse rapide du rapport annuel sur l'économie allemande (19 mars 1968) ; compte-rendu du Comité d'examen de l'O.C.D.E., consacré aux Pays-Bas (14 mars 1968), par Christian LADONNE (22 mars 1968) ; compte-rendu de la 19ème session du Comité de Politique Economique de l'O.C.D.E. - 5 - 6 mars 1968 (29 mars 1968) ; compte-rendu du Comité d'examen de l'O.C.D.E., consacré à la RFA (réunion tenue le 19 mars 1968), par Christian LADONNE (4 avril 1968) ; compte-rendu du Comité d'examen de l'OCDE, consacré à l'Italie - 29 avril 1968, par Christian LADONNE (6 mai 1968) ; compte-rendu de la réunion du groupe de réflexions "concertation des politiques conjoncturelles" du 30 avril 1968 (7 mai 1968) ; groupe de travail sur les prévisions économiques à court terme de l'OCDE (2-3 mai 1968) (13 mai 1968) ; compte-rendu du Comité d'examen de l'OCDE, consacré à la Suède (9 mai 1968), par Christian LADONNE (15 mai 1968) ; "l'explosion des salaires" aux Pays-Bas (1963 - 1965) (10 juin 1968) ; les nouvelles menaces qui pèsent sur le système monétaire international (11 juin 1968) ; compte-rendu de l'examen annuel au Japon à l'OCDE (10 juin 1968), par Christian LADONNE (13 juin 1968) ; note sur les hausses de salaires en Italie (1962 - 1963) (17 juin 1968) ; l'économie allemande depuis 1960 et la récession de 1965 - 1967 (juin 1968) ; les menaces pesant sur l'équilibre du système monétaire international (5 juillet 1968) ; la réunion du groupe de travail n° 2 à l'OCDE (10 - 11 - 12 juillet 1968) compte-rendu (26 juillet 1968) ; compte-rendu de la 20ème session du Comité de Politique Economique de l'OCDE 24 - 25 juillet 1968 (août 1968) ; la guerre du Viêt-Nam et l'économie américaine (août 1968 et septembre 1968) ; la guerre du Viêt-Nam et l'économie américaine : résumé (août et septembre 1968) ; étude de deux cas de fortes hausses de salaires intervenues chez eux de nos partenaires de la CEE, les Pays-Bas et l'Italie (septembre 1968) ; perspectives de croissance et d'échanges extérieurs des principaux partenaires de la France jusqu'en 1970 (16 septembre 1968) ; programme de travail 1968 - 1969 (1er octobre 1968) ; l'entrée du Royaume-Uni dans la CEE : problèmes actuels, par Christian LADONNE (8 octobre 1968) ; compte-rendu de la réunion du groupe de travail n°2 du Comité de Politique Economique de l'OCDE, par Christian LADONNE (22 octobre 1968) ; compte-rendu du groupe de travail du Comité de Politique Economique de l'OCDE sur les perspectives à court terme (21 - 22 octobre 1968) (24 octobre 1968) ; compte-rendu du comité d'examen de l'OCDE, consacré au Royaume-Uni (23 octobre 1968), par Christian LADONNE (28 octobre 1968) ; compte-rendu du groupe de travail du Comité de Politique Economique de l'OCDE sur les perspectives à court terme (21 - 22 octobre 1968) (31 octobre 1968) ; compte-rendu du Comité d'examen de l'OCDE, consacré au Etats-Unis (19 novembre 1968), par Christian LADONNE (2 décembre 1968) ; compte-rendu de la 21ème session du Comité de Politique de l'OCDE (20 - 21 novembre 1968) (4 décembre 1968) ; compte-rendu du Comité d'examen de l'OCDE, consacré à la Suisse (5 décembre 1968), par Christian LADONNE (11 décembre 1968) ; compte-rendu du Comité d'examen de l'OCDE, consacré à l'Espagne (16 décembre 1968), par Christian LADONNE (23 décembre 1968) ; discussion du programme de travail de la division des économies étrangères (20 décembre 1968) (30 décembre 1968) ; les euromarchés (S.D) ; - 1968

B-0052434/1 : Faits principaux (janvier - décembre 1969) ; communication au colloque Budgets économiques (Rome 3 au 5 février 1969) (24 janvier 1969) ; la fin de la guerre du Viêt-Nam et l'économie américaine (février 1969) ; colloque sur les méthodes de budgets économiques (Rome 3 au 5 février 1969) (12 février 1969) ; note sur les changes flexibles, par Daniel ANTIER (18 février 1969) ; compte-rendu du rapport économique au président (février 1969) (27 février 1969) ; tableau de bord (partie internationale) (mars 1969) ; organisation de la division des économies étrangères pendant la mission de Eliane BETOUT-MOSSE aux Etats-Unis (19 mars - 19 avril), par Eliane BETOUT-MOSSE (17 mars 1969) ; compte-rendu de la 22ème session du Comité de Politique Economique de l'Organisation de coopération et développement économique (OCDE) (10 et 11 février 1969) (mars 1969) ; compte-rendu du Comité d'examen de l'OCDE consacré aux Pays-Bas (13 mars 1968), par Christian LADONNE (18 mars 1969) ; rapport sur les comptes de la Nation de l'année 1968 : l'environnement extérieur (24 mars 1969) ; évolution des principales économies étrangères : République fédérale allemande (mars 1969) ; bref compte-rendu de la réunion spéciale sur la question des estimations de l'incidence économique des finances publiques, tenue à l'OCDE les 24 et 25 mars 1969, par Christian LADONNE (31 mars 1969) ; compte-rendu du comité d'examen consacré à la République fédérale allemande, par Christian LADONNE (1er avril 1969) ; compte-rendu de la réunion des experts en budgets économiques de la CEE - Bruxelles 15 avril 1969 (avril 1969) ; deux communications présentées récemment dans le cadre du groupe "Aléas du VIème Plan" (30 avril 1969) ; aspects méthodologiques de la concertation des politiques conjoncturelles, par Eliane BETOUT-MOSSE (mai 1969) ; brève analyse de la situation économique en 1968 et des perspectives pour 1969, ainsi que les principaux indicateurs statistiques relatifs à ces pays (pour les pays du Marché Commun, le Royaume-Uni et les Etats-Unis) (mai 1969) ; les problèmes spécifiques posés par l'évolution à moyen terme des taux d'intérêt aux Etats-Unis, par Eliane BETOUT-MOSSE (27 mai 1969) ; compte-rendu de la réunion du groupe de travail "comparaisons internationales des structures financières" du 27 mai 1969 (9 juin 1969) ; compte-rendu de la réunion du groupe de travail "comparaisons internationales des structures financières" du 6 mai 1969 (11 juin 1969) ; étude sur les prévisions relatives aux exportations : établir un éventaire des informations relatives aux échanges extérieurs, et aux économies étrangères, dans les différents pays de la CEE et d'examiner les possibilités de mise en commun de ces informations, par Eliane BETOUT-MOSSE (24 juin 1969) ; compte-rendu du groupe d'experts en budgets économiques de la CEE - Bruxelles - 26 juin 1969, par Eliane BETOUT-MOSSE (4 juillet 1969) ; accord au conseil économique et social des Pays-Bas sur les salaires en 1970 (8 juillet 1969) ; annexe I : les secousses monétaires et la stratégie de la France, par Daniel ANTIER (31 juillet 1969) ; note sur la croissance de la production dans certains pays membres de l'O.C.D.E. 1960 - 1980, (août 1969) ; compte-rendu de la 23ème session du Comité de Politique Economique de l'OCDE (Paris - 30 juin - 1er juillet 1969) (août 1969) ; ajournement de la TVA en Belgique (septembre 1969) ; note sur les taux de change flexibles, par Daniel ANTIER (30 septembre 1969) ; une brève analyse de la situation économique en 1969 et des perspectives pour 1970 ainsi que les principaux indicateurs statistiques relatifs à ces pays (pour les pays du Marché Commun, le Royaume-Uni et les Etats-Unis) (octobre 1969) ; situation et perspectives de l'économie japonaise (octobre 1969) ; compte-rendu du groupe d'experts en budgets économiques de la CEE (Bruxelles, 3 octobre 1969), par Eliane BETOUT-MOSSE (8 octobre 1969) ; l'étude des mouvements de capitaux à court terme, par Daniel ANTIER (13 octobre 1969) ; compte-rendu de la réunion des 16 et 17 octobre 1969 du groupe de travail du CPE de l'OCDE sur les prévisions économiques à court terme (29 octobre 1969) ; les phases d'expansion de 1959 - 1960 et 1968 - 1969 en RFA et les réajustements de la parité du Mark (novembre 1969) ; compte-rendu de la réunion du 23 octobre du Comité d'examen de l'OCDE - Royaume-Uni (13 novembre 1969) ; compte-rendu du Comité d'experts en conjoncture (13 novembre 1969) ; programme de travail pour 1970, par Eliane BETOUT-MOSSE (décembre 1969) ; projet de programme de travail pour 1970, (4 décembre 1969) ; l'élargissement des marges de fluctuation du taux de change autour de la parité officielle, par Daniel ANTIER (17 décembre 1969) ; programme de travail pour 1970 (quelques remarques au sujet de la réunion du 16 décembre 1969), par Eliane BETOUT-MOSSE (17 décembre 1969) ; perspectives commerciales françaises à moyen terme au Royaume-Uni (décembre 1969) ; quelques réflexions sur les problèmes d'organisation de l'information économique sur l'étranger (décembre 1969) ; - 1969

B-0052435/1 : Faits principaux (janvier - décembre 1970) ; compte-rendu de la 24ème session du Comité de Politique Economique de l'Organisation de coopération et développement économique (OCDE) (18 - 19 novembre 1969 ) (janvier 1970) ; compte-rendu de la réunion du 16 décembre 1969 (S.D) ; note sur la programmation des dépenses publiques au Royaume-Uni (1968 - 1969 - 1973 - 1974) (8 janvier 1970) ; compte-rendu du stage effectué à la division de la conjoncture de l'INSEE (17 février 1970) ; compte-rendu du rapport annuel des conseillers économiques du Président de Etats-Unis (février 1970) (mars 1970) ; délais d'obtention des divers indicateurs économiques (sources nationales) (6 mars 1970) ; compte-rendu d'un voyage aux Etats-Unis (23 février - 9 mars), par Eliane BETOUT-MOSSE (17 mars 1970) ; contribution à l'étude des mouvements de capitaux à court terme, par Daniel ANTIER (27 avril 1970 et 2 juin 1970) ; PIBET - 1958 - 1968 (juin 1970) ; amélioration des procédures de prévision d'importations des partenaires commerciaux de la France (12 juin 1970) ; les mouvements de capitaux à court terme (résultats et interprétations), par Daniel ANTIER (19 juin 1970) ; une analyse du modèle économétrique de prévisions à court terme, établi en 1967 par la Wharton School de l'Université de Pennsylvanie (juin 1970) ; le point sur la situation conjoncturelle et les perspectives à court terme en FRA (7 juillet et 21 juillet 1970) ; la récession américaine : essai de comparaison avec les récessions antérieures (juillet 1970) ; note sur les fluctuations à court terme des échanges entre pays développés et pays en voie de développement (juillet 1970) ; Rapport de la réunion du Comité de Politique économique de l'OCDE (15 et 16 juin 1970) ; dossier "environnement international" (septembre 1970) ; compte-rendu d'une mission de la DEE au Royaume-Uni (septembre 1970) (octobre 1970) ; aides publiques aux exportations à l'étranger (28 octobre 1970) ; utilisation des travaux sur les capitaux à court terme - prévisions relatives aux mouvements de capitaux à court terme pour 1971, par Daniel ANTIER (6 novembre 1970) ; Royaume-Uni : situation 1970 et perspectives 1971 ; compte-rendu du Comité d'examen des situations économiques et des problèmes de développement de l'OCDE - 5 novembre 1970 (18 novembre 1970) ; utilisation des travaux sur les capitaux à court terme - prévisions relatives aux mouvements de capitaux à court terme poru 1971, par Daniel ANTIER (16 novembre 1970) ; compte-rendu du Comité de Politique économique de l'OCDE - novembre 1970 (8 décembre 1970) ; - 1970

B-0052436/1 : Faits principaux (janvier - novembre 1971) ; recherche d'une explication des mouvements de capitaux à court terme, par Daniel ANTIER (20 janvier 1971) ; analyse du rapport pour 1970 du Comité des "Sages" auprès du Chancelier de la RFA (février 1971) ; compte-rendu du rapport annuel des conseillers économiques du Président des Etats-Unis (février 1971) (mars 1971) ; compte-rendu d'une mission aux Etats-Unis, par Eliane BETOUT-MOSSE (mars 1971) ; dossier Algérie (mars 1971) ; note sur la monnaie, les taux d'intérêt et les mouvements internationaux de capitaux, par Daniel ANTIER (2 avril 1971) ; compte-rendu du Comité d'examen de l'Organisation de coopération et développement économique (OCDE) consacré aux Etats-Unis (7 avril 1971) ; compte-rendu de la 27ème séance du Comité de Politique Economique de l'OCDE - 10 et 11 mai 1971 (mai 1971) ; compte-rendu de la réunion du Comité d'examen de l'OCDE consacré à l'Union Economique BELGE-Luxembourgeoise (L'U.E.B.L.) - 3 juin 1971 (10 juin 1971) ; les différents "scénarios" monétaires possibles et leurs conséquences sur l'environnement international, par Daniel ANTIER (juillet 1971) ; réflexions sur les risques liés à une récession allemande (12 août 1971) ; structure du commerce extérieur des ETATS-UNIS (août 1971) ; mesure de l'intégration et de l'inter-relation dans les économies occidentales (CEE - Royaume-Uni - Etats-Unis), par Eliane BETOUT-MOSSE (5 octobre 1971) ; évolution de la part de la demande finale couverte par l'importation chez nos partenaires européens (11 octobre 1971) ; Canada : compte-rendu du Comité d'examen des situations économiques et des problèmes de développement de l'OCDE - 14 octobre 1971 (22 octobre 1971) ; note méthodologique sur l'analyse d'un processus de contraction des échanges mondiaux, par Pierre BAUDINET (15 novembre 1971) ; compte-rendu du groupe d'experts en prévisions à court terme (8 et 9 novembre 1971), par Eliane BETOUT-MOSSE (16 novembre 1971) ; la balance de base des Etats-Unis et son évolution, par Daniel ANTIER (23 novembre 1971) ; projet de note sur le déficit de la balance des paiements américaine, par Eliane BETOUT-MOSSE (8 décembre 1971) ; la balance des paiements des Etats-Unis et la dévaluation du Dollar, par Daniel ANTIER (16 décembre 1971) ; compte-rendu du Comité d'examen de l'OCDE consacré au Royaume-Uni (2 décembre 1971) (21 décembre 1971) ; compte-rendu du Comité d'examen consacré à la France (6 décembre 1971), par Eliane BETOUT-MOSSE (28 décembre 1971) ; - 1971

B-0052437/1 : Faits principaux (janvier - novembre 1972) ; compte-rendu de la 28ème séance du Comité de Politique Economique de l'OCDE - 18 et 19 novembre 1971, par Pierre BAUDINET (janvier 1972) ; la nouvelle politique économique des Etats-Unis (janvier 1972) ; recherche d'un indicateur de performance à l'exportation de produits manufacturés (5 janvier 1972) ; comparaison entre les prévisions et les réalisations pour neuf pays industrialisés (12 janvier 1972) ; balance des paiements des Etats-Unis en 1972 et 1973 (19 janvier 1972) ; le budget des U.S.A. pour l'année fiscale 1973 (21 février 1972) ; compte-rendu annuel des conseillers économiques du Président des Etats-Unis (mars 1972) ; fiche sur le "Bloc" consommation privée du "Modèle" Japonais (3 mars 1972) ; compte-rendu de la 29ème session du Comité de Politique Economique de l'OCDE - 1er et 2 février 1972, par Pierre BAUDINET (mars - avril 1972) ; Royaume-Uni : conjoncture récente et perspectives à court terme, par Eliane BETOUT-MOSSE (10 avril 1972) ; un modèle d'importations des Etats-Unis détaillés par branches selon la destination économique (12 avril 1972) ; compte-rendu d'une mission au Royaume-Uni (20 avril 1972) ; compte-rendu du comité d'examen des Etats-Unis à l'OCDE (25 avril 1972) ; l'économie des Etats-Unis et les problèmes monétaires (Séminaire FOURGEAUD) (26 avril 1972) ; compte-rendu de la réunion Franco-allemande du 21 avril 1972 (4 mai 1972) ; note mensuelle sur la monnaie, les taux d'intérêt et les mouvements internationaux de capitaux, par Daniel ANTIER (15 mai 1972) ; compte-rendu du comité d'examen des situations économiques et des problèmes de développement du 4 mai 1972 Organisation de coopération et développement économique (OCDE). République Fédérale d'Allemagne, par Pierre BAUDINET (16 mai 1972) ; compte-rendu de la 30ème session du Comité de Politique Economique de l'OCDE, 27 et 28 avril 1972 (mai 1972) ; - 1972

B-0052438/1 : L'évolution du commerce extérieur des Etats-Unis au cours des années récentes, par Patrick BUFFET (juin 1972) ; modification à apporter à la note d'utilisation du fichier AMEDEE (1er juin 1972) ; un modèle d'importations des Etats-Unis détaillées par branches selon la destination économique (juin 1972) ; le concept américain de budget de plein emploi (26 juin 1972) ; note sur la dévaluation de la Livre Sterling (29 juin 1972) ; révision du VIème Plan - scénarios 1973/1975, par Eliane BETOUT-MOSSE (juillet 1972) ; L'évolution en 1971 des importations allemandes par grandes catégories de produits, par Patrick BUFFET (21 août 1972) ; compte-rendu sommaire du stage en URSS (du 6 juin au 19 juin 1972) (25 août 1972) ; réflexions de la DAFI en vue d'une note pour le Ministre sur l'étude des évolutions budgétaires au cours des prochaines années (12 septembre 1972) ; colloque - planifications d'Asie, par Eliane BETOUT-MOSSE (septembre 1972) ; les expériences étrangères de politique des revenus salariaux (septembre 1972) ; l'évolution des parts de marché des principaux pays industrialisés (1960 - 1970) ; (RFA, France, Italie, Pays-Bas, UEBL, USA, Japon, Canada, Royaume-Uni) (octobre 1972) ; schéma des mouvements de capitaux internationaux à court terme, par Daniel ANTIER (novembre 1972) ; modification des taux de change des principales monnaies depuis la guerre (source : FMI) (décembre 1972) ; compte-rendu du Comité d'examen de l'Organisation de coopération et développement économique (OCDE) consacré à la France (18 décembre 972), par Eliane BETOUT-MOSSE (22 décembre 1972) ; l'expérience canadienne de taux de change flottant (décembre 1972) ; - 1972

B-0052439/1 : Faits principaux (janvier - juillet 1973) ; schéma des mouvements internationaux de capitaux à court terme, par Daniel ANTIER (janvier 1973) ; note sur les élasticités IMPET - PIBET (janvier 1973) ; compte-rendu d'une mission en Italie (25 janvier 1973) ; compte-rendu du Comité d'examen des situations économiques et des problèmes de développement de l'OCDE (24 janvier 1973), par Pierre BAUDINET (5 février 1973) ; vers une nouvelle dévaluation du Dollar, par Eliane BETOUT-MOSSE (12 février 1973) ; compte-rendu du rapport économique des conseillers du Président des Etats-Unis de janvier 1973 (20 mars 1973) ; la politique des prix et des revenus au Royaume-Uni (30 mars 1973) ; la politique de blocage des prix et des revenus, par Eliane BETOUT-MOSSE (2 avril 1973) ; compte-rendu de la réunion des budgets économiques préliminaires pour 1974 : principales hypothèses relatives aux échanges mondiaux (5 avril 1973) ; dossier relatif au dispositif actuel du contrôle des changes et des mouvements de capitaux (6 avril 1973) ; à propos du projet de modification de la législation concernant le commerce extérieur américain présenté au congrès par le Président Nixon le 10 avril 1973, par Patrick BUFFET (avril 1973) ; à propos des effets du protectionnisme américain, par Patrick BUFFET (9 avril 1973) ; balance des paiements, politiques financières et monétaires et problèmes monétaires internationaux en 1972 et 1973, par Daniel ANTIER (30 avril 1973) ; la balance commerciale des Etats-Unis en 1972 : prévisions et réalisation, par Patrick BUFFET (8 mai 1973) ; schéma des mouvements internationaux de capitaux à court terme, par Daniel ANTIER (15 mai 1973) ; dossier "environnement international" (mai 1973) ; compte-rendu du comité d'examen OCDE des Etats-Unis, le 14 mai 1973 (18 mai 1973) ; note sur le passage entre le P.N.B à prix constants et la production industrielle en RFA (29 mai 1973) ; compte-rendu d'une mission effectuée aux Etats-Unis (20 - 30 mai) (19 juin 1973) ; un modèle d'importation de l'U.E.B.L détaillées par branches selon la destination économique (27 juin 1973) ; l'évolution des relations monétaires internationales de 1966 à 1973, par Daniel ANTIER (4 juillet 1973) ; les conséquences de la réévaluation du DM du 29 juin 1973 sur l'activité en 1973 et 1974 en FRA (5 juillet 1973) ; l'évolution économique mondiale et le commerce international au cours des années 1968 à 1972, par Pierre BAUDINET (juillet 1973) ; variantes de répercussion de la réévaluation du 29 juin 1973 sur l'activité en RFA (10 juillet 1973) ; modification des taux de change des principales monnaies depuis la guerre (source : FMI) (août 1973) ; un modèle d'importations de la RFA détaillées par branches selon la destination économique (août 1973) ; calendrier des réunions de l' Organisation de coopération et développement économique (OCDE) - 4ème trimestre 1973 (3 septembre 1973) ; les échanges des Etats-Unis avec les pays socialistes (10 septembre 1973) ; - 1973

B-0052440/1 : Conjoncture internationale au premier trimestre 1980 (23 mai 1980) ; évolution récente des marchés monétaires (27 mai 1980) ; mouvements des parités aux mois de juillet 1980, septembre 1980 (5 août 1980 et 8 octobre 1980) ; le groupe de politique économique de CAMBRIDGE et le NEO KEYNESIANISME, par Daniel ANTIER (15 octobre 1980) ; évolution du chômage en RFA, par Hervé MONET (7 juillet 1981) ; RFA ; situation conjoncturelle à la fin du printemps 1981, par François VEVERKA (8 juillet 1981) ; comité d'examen des situations économiques de l'OCDE : le Royaume-Uni, par Jean-Paul HOLZ (9 juillet 1981) ; mouvement de parités au mois de juin 1981, par C GIRIER (9 juillet 1981) ; compte-rendu de l'examen du Portugal à l'Organisation de coopération et développement économique (OCDE), le 8 juillet 1981 (30 juillet 1981) ; effets des taux d'intérêt élevés sur l'économie américaine, par Hervé MONET (4 août 1981) ; environnement international : perspectives 1981 - 1982 (4 août 1981) ; caractéristiques essentielles du système financier autrichien, par François VEVERKA (5 août 1981) ; la situation économique du Royaume-Uni, par Jean-Paul HOLZ (28 août 1981) ; la suspension du taux de prêt minimal de la banque d'Angleterre : signification économique, modalités techniques et conséquences pratiques, par Jean-Paul HOLZ (1er septembre 1981) ; le commerce extérieur britannique 1970 - 1980, par Jean-Paul HOLZ (14 septembre 1981) ; le réajustement du taux - pivot de la Lire Italienne en mars 1981 (25 septembre 1981) ; le commerce extérieur du Royaume-Uni, depuis l'adhésion de ce pays à la Communauté Economique Européenne (1973 - 1981), par Jean-Paul HOLZ (15 octobre 1981) ; situation économique actuelle du Royaume-Uni dans la Communauté Européenne, par François VEVERKA (S.D) ; le commerce extérieur de la France et de la RFA depuis la création de la Communauté Economique Européenne : quelques remarques générales, par François VEVERKA (23 octobre 1981) ; dernières informations conjoncturelles en date du 30 octobre 1981, par C GIRIER (2 novembre 1981) ; évolution des prix de détail à l'étranger (septembre 1981), par C GIRIER (4 novembre 1981) ; mouvement de parités au mois d'octobre 1981, par C GIRIER (5 novembre 1981) ; les conséquences d'une erreur de prévision : la contribution britannique réelle au budget communautaire pour 1980 et 1981, par Jean-Paul HOLZ (12 novembre 1981) ; évolution des prix de détail à l'étranger, par C GIRIER (17 novembre 1981) ; conformité de l'allègement des charges sociales des entreprises du textile à la législation communautaire, par Jean-Paul HOLZ (25 novembre 1981) ; 54ème session du comité de politique économique de l'OCDE, 19 et 20 novembre 1981 (26 novembre 1981) ; les effets des évolutions économiques américaines sur la Communauté européenne et la France (27 novembre 1981) ; réunion du groupe de travail de l'OCDE sur les "perspectives économiques à court terme" des 9 et 10 novembre 1981 (novembre 1981) ; colloque sur le système monétaire européen à la BUNDESBANK (Francfort, 20 et 21 novembre) compte-rendu synthétique, par François VEVERKA (30 novembre 1981) ; mouvement de parités au mois de novembre 1981, par C GIRIER (7 décembre 1981) ; la conjoncture internationale à la mi-décembre 1981, par C GIRIER (18 décembre 1981) ; l'impact structurel de la politique économique suivie au Royaume-Uni depuis le printemps 1979, par Jean-Paul HOLZ (22 décembre 1981) ; la progression des prestations sociales au Royaume-Uni (1970 - 1983), par Jean-Paul HOLZ (29 décembre 1981) ; - 1980-1981

 

Commerce international et marchés des capitaux (1980-1981)

B-0052441/1 : Deux sources de biais pour le calcul de la demande mondiale, par Gilbert VENET (1er février 1980) ; perspectives d'environnement international 1980 - 1982 (mars 1980) ; opération variante 1980, thème II, spécialisation, compétitivité, taux de change, économies étrangères (mars 1980) ; - 1980

B-0052442/1 : Perspectives d'environnement international 1980 - 1981 (mai 1980) ; dossier : formalisation des relations internationales (mai - novembre 1980) ; dossier : conjoncture internationale (novembre 1980) ; compte-rendu de la réunion du groupe perspectives à court terme de l'Organisation de coopération et développement économique (OCDE) tenue le 12 et 13 novembre 1980 (17 novembre 1980) ; FIDELIO : présentation du fichier de données économiques liées à l'OCDE (novembre 1980) ; que font-ils de leur rente pétrolière le cas du Koweit et de l'Arabie Saoudite (17 novembre 1980) ; rente pétrolière et dynamique économique dans deux pays du Golfe (16 décembre 1980) ; - 1980

B-0052443/1 : Compte-rendu de l'examen 1980 de l'Autriche à l'Organisation de coopération et développement économique (OCDE) (5 janvier 1981) ; Compte-rendu de l'examen 1980 de l'Islande à l'OCDE (5 janvier 1981) ; dossier : modèle du commerce international (janvier - mars 1981) ; opérations variantes : thème II ; spécialisation, compétitivité, taux de change : note de présentation du dossier, par Bernard KEIZER (23 mars 1981) ; perspectives d'environnement international 1981 - 1982, par Bernard KEIZER (25 mars 1981) ; comparaison des prévisions OCDE, nationales et B 3 - B 4 : compte-rendu de la réunion tenue les 21 et 22 mai 1981, par Bernard KEIZER (26 mars 1981) ; hypothèses révisées d'environnement international, par Bernard KEIZER (10 juin 1981) ; environnement international : perspectives 1981 - 1982, par Bernard KEIZER (21 juillet 1981) ; estimations de fonctions de production avec facteur énergie (1981) ; prévisions d'environnement international (22 juillet 1981) ; formalisation internationale : le modèle de la Belgique : simulations et multiplicateurs (30 juillet 1981) ; fiches d'information sur le commerce EST - OUEST et les échanges extérieurs des pays européens membres du Conseil d'Aide Economique Mutuelle (C.A.E.M) (20 août 1981) ; point conjoncturel rapide + graphiques (8 septembre 1981) ; mesures de restriction à l'entrée des capitaux des non-résidents en Suisse de 1971 à 1980 (11 septembre 1981) ; l'économie américaine enjeux et politiques, par Bernard KEIZER (17 septembre 1981) ; sous-groupe "coopération au développement" de la commission du plan de deux ans (30 septembre 1981) ; pouvoir d'achat international du franc français : situation à l'automne 1981, par Bernard KEIZER (8 octobre 1981) ; institut d'études bancaires et financières - association française des banques - 16 novembre 1981, remarques sur la scène monétaire nationale et internationale, par Dominique VALLET (17 novembre 1981) ; environnement international : perspectives 1981 - 1983 : annexe statistique (17 novembre 1981) ; le commerce international en 1981 - 1983, par Alain GELY (1er décembre 1981) ; remarques sur la note de l'agence financière pour l'Asie relative à la situation économique et financière de la République Populaire de Chine (9 décembre 1981) ; les tenants et les aboutissants de la dévaluation de la couronne Suédoise du 14 septembre 1981 (24 décembre 1981) . - 1981

 

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