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Septembre 2025
Faux et usage de faux.
Notre document du mois est consacré à la politique monétaire, mais elle séduira également les amateurs de la langue française, tant le document présenté ici est représentatif du style littéraire de la Révolution française !
Créé en 1789, l’assignat est à l’origine un titre d’emprunt émis par le Trésor et dont la valeur est gagée sur les biens nationaux par assignation. Les assignats deviennent une monnaie de circulation et d’échange en 1790 et les assemblées révolutionnaires multiplient alors les émissions, ce qui entraîne une forte inflation. Le cours légal des assignats est finalement supprimé par la loi du 2 prairial an V (21 mai 1797).
Les assignats étaient imprimés par stéréotypie (impression à partir d’une plaque de métal gravée ou moulée en relief) et avec un procédé de taille-douce (gravure en creux). Le peu de difficultés à imiter cette monnaie provoqua la mise en circulation de nombreux faux, la plupart assez grossiers et facilement reconnaissables, mais d’autres également pratiquement indécelables.
Quelques mois à peine après la mise en service de cette nouvelle monnaie, des affaires de fabrication et de distribution de faux assignats sont déjà signalées et jugées, tant à Paris qu’en province, en particulier dans les départements situés dans les régions frontalières ou côtières.
En effet, les faux-monnayeurs établis hors de France se révèlent particulièrement actifs : dès 1791, on trouve la trace de faux-monnayage en Angleterre, en Allemagne ou aux Pays-Bas. La chute de la monarchie et le conflit contre l’Autriche et la Prusse, rejoints à partir de 1793 par l’Espagne, la Grande-Bretagne et les Provinces-Unies, accentuent encore le phénomène ; les faussaires peuvent parfois obtenir l'appui des autorités des pays dans lesquels ils opèrent, celles-ci trouvant dans ces fabrications un moyen de priver la République de ressources indispensables à la poursuite de la guerre.
L’Italie n’est pas épargnée par ces pratiques, ainsi que le montre le courrier daté du 12 brumaire an III (2 novembre 1794) présenté ici. Les « traitres émigrés » y sont désignés comme responsables de la fabrication de fausse monnaie à Livourne et à Gênes où plusieurs procès pour faux-monnayage ont d’ailleurs lieu l’année suivante.
Pour tenter de réprimer cet afflux de fausse monnaie, l’Assemblée Constituante promulgue dans un décret du 4 novembre 1790 que « les fabricateurs de faux assignats et leurs complices seront punis de mort ». Le Code pénal de 1791 laisse cependant aux tribunaux le soin d’opérer un tri entre les diffuseurs de fausse monnaie en s’attachant à déterminer si le crime a été commis « sciemment » ou non.
Cette distinction est en partie remise en cause sous la Convention. Désormais, tous ceux qui participent directement ou indirectement à la propagation des faux assignats, même dans des proportions minimes, doivent être poursuivis et jugés par les tribunaux révolutionnaires de chaque département, sans possibilité d’appel. Le décret du 30 frimaire an II (20 décembre 1793) ajoute aux peines prononcées le fait que les biens des condamnés seront déclarés acquis à la République.
A partir de 1792, de nombreuses méthodes sont employées pour éviter la contrefaçon des assignats, la Convention n’hésitant pas à engager des sommes très importantes (payées en assignats) auprès d’inventeurs de procédés techniques. Ainsi, sont envisagés l’application de filigranes et de timbres secs, l’utilisation de machines à numéroter les assignats, de papier spécial (voir même d’assignats en carton, en soie ou en métal), la mise en place de nouvelles méthodes d’impression…
Malgré les avancées technologiques et la dématérialisation croissante des modes de paiement, les défis liés à la contrefaçon et à la sécurité monétaire restent toujours d'actualité. La lutte contre la falsification passe de nos jours par l'intégration dans les billets de banque d'éléments de sûreté sophistiqués tels que des fils de sécurité, des encres d’impression optique ou des hologrammes.
Pour aller plus loin
Sélection d’ouvrages de la bibliothèque historique du SAEF :
Les faux-monnayeurs sous la Révolution française / par Jean Bouchary. – Paris : Marcel Rivière, 1946. – 1 vol. : 156 p. ; 25 cm. (650 BOU/MAG)
Rapport [sur la contrefaçon des assignats]. – Paris : Imp. Nat., 1791. – 1 vol. : 8 p. ; 21 x 14 cm. - Rel. - Fonds Monnaie de Paris. (MONNAIE RES. ROSAN 8° 3131C (27))
Étude sur le papier-monnaie et les assignats émis en France de 1701 à 1796... / par Henri Houssay. – Tours : Lebodo Frères, 1907. – 1 vol. : 59 p. ; 18,5 x 12 cm. - Rel. - Fonds Monnaie de Paris. (MONNAIE ROSAN 8° 4468)
Les Assignats et les papiers-monnaies émis par l'Etat au XVIIIe siècle / par Jean Lafaurie. – Paris : Léopard d'Or, 1981. – 1 vol. : 175 p., 93 pl. ; 31 x 21,5 cm. – Rel.- Fonds Monnaie de Paris. (MONNAIE 4° 1185)
