2021
18 mars 2021 - Notice sur la mise en œuvre du coussin pour le risque systémique
Le Haut Conseil de stabilité financière (HCSF) a publié en mars 2021 une notice explicative concernant la mise en œuvre du coussin pour le risque systémique, qui est l’un des instruments dont dispose le Haut Conseil pour prévenir les risques pour la stabilité financière. Cette notice est accompagnée d’une note détaillée détaillant le régime juridique, les objectifs et la procédure d’adoption de ce coussin.
- Notice sur le coussin pour le risque systémique (PDF - 463 Ko)
- Note accompagnant la notice sur le coussin pour le risque systémique (PDF - 994 Ko)
2020
17 juin 2020 - Publication sur les interconnexions dans le système financier français
Le Haut Conseil publie un travail réalisé par les équipes de la Banque de France, de l'ACPR, de l'AMF et de la DG Trésor sur les interconnexions dans le système financier français. Cet article étudie la transmission d'un choc exogène sur la valorisation des actifs via un réseau financier. Il utilise des données individuelles de 8 308 institutions financières françaises pour construire un réseau d’entités du secteur financier. Le modèle considère deux principaux canaux de contagion : les prix des titres sur le marché, et les cascades de défauts potentiels. Les résultats soulignent l'importance du canal du marché par rapport aux cascades de défaut - pour la propagation de petits chocs exogènes. Un stress test inversé complète ces résultats pour tester la robustesse générale du réseau.
Interconnexions - Exposures through common portfolio... (PDF - 2,51Mo)
2019
1er octobre 2019 - Diagnostic des risques dans le secteur de l’immobilier résidentiel
Le Haut Conseil publie une note de diagnostic des risques associés à l'immobilier résidentiel, afin de recueillir les observations des acteurs de ce marché. Cette note fait l’objet d’une consultation publique, l’ensemble des acteurs de ce marché est invité à faire part de ses commentaires au secrétariat du Haut Conseil avant le 4 novembre 2019, comme indiqué dans la note.
Note sur les risques dans l'immobilier résidentiel (PDF - 1,77Mo)
2018
Juin 2018 - Les interconnexions entre le secteur de la gestion d'actifs français et le reste du système financier français
Afin de mieux appréhender et évaluer les canaux de transmission des chocs financiers entre les différents acteurs, y compris non-bancaires, le Haut Conseil publie une étude qui apporte un éclairage sur les interconnexions du système financier français, en exploitant les données reçues par la Banque de France, l’Autorité de contrôle prudentiel et de résolution et l’Autorité des marchés financiers dans le cadre des reportings réglementaires entre 2008 et 2016.
La publication (PDF - 1,84 Mo)
2017
Décembre 2017 - État des lieux de l’endettement des agents privés non financiers
Le Haut Conseil publie un rapport présentant son diagnostic sur l'endettement des agents non financiers. Ce rapport détaille l'évolution de l'endettement d'une part des sociétés non financières et d'autre part des ménages.
Le rapport (PDF - 1,57 Mo)
Mars 2017 – Diagnostic actualisé et résultats des stress tests dédiés à l’immobilier commercial
Le Haut Conseil publie une note présentant une actualisation de son analyse de la situation du marché de l’immobilier commercial français et les résultats des stress tests conduits à sa demande par l’Autorité de contrôle prudentiel et de résolution (ACPR) et l’Autorité des marchés financiers (AMF) afin d’évaluer les risques pour le secteur financier français associés à une éventuelle correction abrupte des prix.
Note sur l'immobilier commercial (PDF - )
2016
Décembre 2016 – Notice sur l'évolution des prérogatives du HCSF. Le Haut Conseil publie une notice détaillant les modifications apportées à ses prérogratives et missions par l'article 49 de la loi n°2016-1691 du 9 décembre 2016 relative à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique.
Notice sur l'évolution des prérogatives du HCSF (PDF - )
Septembre 2016 – [Résultats de la consultation publique] Analyse du marché de l’immobilier commercial en France
Suite à la consultation publique dédiée au marché de l’immobilier commercial, le Haut Conseil publie une synthèse des observations recueillies auprès des acteurs de ce marché.
Résultats de la consultation sur le marché de l'immobilier commercial en France (PDF - )
Avril 2016 – [Rapport de consultation publique] Analyse du marché de l’immobilier commercial en France
Suite à l’examen des évolutions récentes observées sur le marché de l’immobilier commercial, un marché qui présente des enjeux particuliers au regard de la stabilité financière, le Haut Conseil publie une synthèse de son diagnostic afin de recueillir les observations des acteurs de ce marché. Cette note fait l’objet d’une consultation publique, l’ensemble des acteurs de ce marché est invité à faire part de ses commentaires au secrétariat du Haut Conseil avant le 15 mai 2016.
Analyse du marché de l'immobilier commercial en France (PDF - )
2015
Septembre 2015 – Notice sur la mise en œuvre du coussin de fonds propres contra-cyclique
Le Haut Conseil de stabilité financière (HCSF) a publié en septembre 2015 une notice explicative concernant le coussin de fonds propres contra-cyclique, qui entrera en vigueur le 1e janvier 2016. Cette notice a pour but de présenter les principales caractéristiques de ce coussin contracyclique.
Cette publication est accompagnée d’une note détaillé intitulée « Le coussin de fonds propres contra-cyclique : procédure de mise en œuvre ». Cette note présente, dans plus de détails, le cadre juridique et les objectifs du coussin de fonds propres contra-cyclique ; les mécanismes de décision et les obligations de publication ; et les règles de réciprocité s’appliquant au coussin de fonds propres contra-cyclique.
- Notice de mise en oeuvre du coussin de fonds propres contra-cyclique (PDF - )
- Note détaillée - Le coussin de fonds propres contra-cyclique : procédure de mise en oeuvre (PDF - )
- Note détaillée actualisée - mai 2018 (PDF - )
2014
Décembre 2014 - Stratégie macroprudentielle du Haut Conseil de stabilité financière
Le Haut Conseil de stabilité financière (HCSF) a publié en décembre 2014 un document de stratégie macroprudentielle. L’objectif final du HCSF est de contribuer au maintien de la stabilité du système financier dans son ensemble. La stratégie du HCSF énonce la manière dont le Haut Conseil entend poursuivre cet objectif. La publication de cette stratégie doit permettre une meilleure compréhension du fonctionnement du HCSF, favoriser l’efficacité de ses décisions et soutenir sa communication, sa transparence et son degré de responsabilité. Cette stratégie pourra être révisée et enrichie à mesure que l’expérience en matière macroprudentielle augmentera.
Document sur la stratégie macroprudentielle du HCSF (PDF - )