Bulletin officiel de l'administration centrale n° 2020-1 du 5 janvier 2020

Sommaire général

Secrétariat général

• Arrêté du 27 novembre 2019 modifiant l’arrêté du 31 décembre 2018 portant composition du comité technique spécial du service de l’environnement professionnel, sous-direction cadre de vie (pdf - 117 ko)

Service des ressources humaines

• Arrêté du 2 décembre 2019 modifiant l’arrêté du 30 novembre 2018 fixant la liste des présidents et des représentants de l’administration aux comités d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail des ministères économiques et financiers (pdf - 216 ko)

Service des affaires financières et immobilières

• Décision du 12 décembre 2019 modifiant la décision du 6 novembre 2017 modifiée, relative aux services prescripteurs et aux unités opérationnelles relevant du périmètre de compétence du centre de prestations financières du secrétariat général (pdf - 137 ko)
• Avenant n° 1 du 12 décembre 2019 à la convention de délégation de gestion du 11 juillet 2019 relative à l'expérimentation d'une mutualisation des opérations entre le centre de prestations financières du secrétariat général et le service facturier du service de contrôle budgétaire et comptable ministériel des ministères économiques et financiers (opérations du service de l'environnement professionnel - SEP1) (pdf - 118 ko)
• Avenant n° 2 du 12 décembre 2019 à la convention de délégation de gestion du 11 juillet 2019 relative à l'expérimentation d'une mutualisation des opérations entre le centre de prestations financières du secrétariat général et le service facturier du service de contrôle budgétaire et comptable ministériel des ministères économiques et financiers (opérations de la Direction Des Achats de l’État - DAE) (pdf - 117 ko)
• Avenant n° 2 du 12 décembre 2019 à la convention de délégation de gestion du 24 décembre 2018 relative à l'expérimentation d'une mutualisation des opérations entre le centre de prestations financières du secrétariat général et le service facturier du service de contrôle budgétaire et comptable ministériel des ministères économiques et financiers (opérations du service de l'environnement professionnel - SEP2) (pdf - 118 ko)
• Avenant n° 2 du 17 décembre 2019 à la convention de délégation de gestion du 24 décembre 2018 relative à l'expérimentation d'une mutualisation des opérations entre le centre de prestations financières du secrétariat général et le service facturier du service de contrôle budgétaire et comptable ministériel des ministères économiques et financiers (opérations de la direction générale des entreprises) (pdf - 118 ko)

Direction générale des entreprises

Secrétariat général

• Arrêté du 23 novembre 2019 portant nomination au conseil d'administration du centre technique des industries mécaniques (CETIM) (pdf - 117 ko)
• Arrêté du 11 décembre 2019 portant nomination au conseil d'administration de l'institut des corps gras (pdf - 117 ko)

Sous-direction de la normalisation, de la réglementation des produits et de la métrologie

• Arrêté du 25 novembre 2019portant nomination au comité de la métrologie auprès du Laboratoire national de métrologie et d’essais (pdf - 114 ko)
• Décision du 25 novembre 2019 portant agrément du bureau de normalisation pour l’horlogerie, la bijouterie, la joaillerie et l’orfèvrerie (BNHBJO) (pdf - 120 ko)
• Décision du 25 novembre 2019 portant agrément du comité français d’organisation et de normalisation bancaires (CFONB) (pdf - 117 ko)
• Décision du 25 novembre 2019 portant agrément du bureau de normalisation des plastiques et de la plasturgie (BNPP) (pdf - 117 ko)
• Décision du 25 novembre 2019 portant agrément du bureau de normalisation des techniques et des équipements de la construction du bâtiment (BNTEC) (pdf - 120 ko)
• Décision du 25 novembre 2019 portant agrément du bureau de normalisation de la construction métallique (BNCM) (pdf - 120 ko)
• Décision du 25 novembre 2019 portant agrément du bureau de normalisation du bois et de l’ameublement (BNBA) (pdf - 117 ko)
• Décision du 25 novembre 2019 portant agrément du bureau de normalisation de l’aéronautique et de l’espace (BNAE) (pdf - 117 ko)
• Décision n° 19.00.140.006.1 du 19 décembre 2019 désignant un organisme de vérification primitive et de vérification de l’installation de certains instruments de mesure (pdf - 119 ko)

Service du tourisme, du commerce, de l'artisanat et des services

• Arrêté du 5 décembre 2019 portant nomination au conseil d’administration du Fonds national de promotion et de communication de l’artisanat (pdf - 114 ko)

Service de l'économie numérique

• Arrêté du 9 décembre 2019 homologuant les tarifs des prestations offertes à la presse au titre du service public du transport et de la distribution de la presse pour 2020 (pdf - 306 ko)

Direction générale des finances publiques

• Arrêté du 13 décembre 2019 portant nomination du commissaire du Gouvernement près le conseil régional de l'ordre des experts-comptables de Bretagne (pdf - 111 ko)

Direction générale du Trésor

• Arrêté du 22 novembre 2019 portant nomination au Bureau central de tarification (pdf - 112 ko)
• Arrêté du 6 décembre 2019 portant nomination au Bureau central de tarification (pdf - 115 ko)
• Décision portant désignation de la référente alerte de la direction générale du Trésor (pdf - 115 ko)

Direction interministérielle de la transformation publique

• Convention de délégation de gestion entre la délégation à l’information et à la communication (DICOM) des ministères sociaux et la direction interministérielle de la transformation publique (DITP) placée sous l’autorité du ministre de l’action et des comptes publics, relative à la gestion de crédits hors titre 2 du programme 124 « Conduite et soutien des politiques sanitaires, sociales, du sport, de la jeunesse et de la vie associative » (pdf - 147 ko)

Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies

• Arrêté du 18 novembre 2019 modifiant l’arrêté du 21 décembre 2018 portant désignation des membres de la commission administrative paritaire compétente à l’égard du corps des ingénieurs des mines (pdf - 117ko)

Institut Mines-Télécom

• Arrêté du 18 octobre 2019 portant attribution du diplôme d’ingénieur de l’École nationale supérieure des mines d’Alès de l’Institut Mines-Télécom (pdf - 118 ko)
• Arrêté du 18 octobre 2019 portant attribution du diplôme d’ingénieur de l’École nationale supérieure des mines d’Alès de l’Institut Mines-Télécom (pdf - 120 ko)
• Arrêté du 18 octobre 2019 portant attribution du diplôme d’ingénieur de l’École nationale supérieure des mines de Saint-Étienne de l’Institut Mines-Télécom (pdf - 124 ko)
• Arrêté du 28 octobre 2019 portant attribution du diplôme d’ingénieur de l’École nationale supérieure des mines de Nantes, spécialité ingénierie logicielle, en partenariat avec l’ITII Pays de la Loire (pdf - 119 ko)
• Arrêté du 28 octobre 2019 portant attribution du diplôme d’ingénieur de l’École nationale supérieure des mines de Nantes (pdf - 133 ko)
• Arrêté du 28 octobre 2019 portant attribution du diplôme d’ingénieur de l’École nationale supérieure des mines de Saint-Étienne de l’Institut Mines-Télécom, spécialité microélectronique et informatique (pdf - 124 ko)
• Arrêté du 31 octobre 2019 modifiant l’arrêté du 30 juillet 2019 portant attribution du diplôme d’ingénieur de l’École nationale supérieure des mines de Douai, spécialité productique, en partenariat avec l’IPHC (pdf - 114 ko)
• Arrêté du 2 décembre 2019 modifiant l’arrêté du 30 juillet 2019 portant attribution du diplôme d’ingénieur de l’École nationale supérieure des mines de Douai (pdf - 117 ko)
• Arrêté du 2 décembre 2019 modifiant l’arrêté du 30 juillet 2019 portant attribution du diplôme d’ingénieur de l’École nationale supérieure des mines de Douai, spécialité plasturgie et composites, en partenariat avec l’ISPA (pdf - 114 ko)
• Arrêté du 17 décembre 2019 portant attribution du titre d’ingénieur diplômé de Télécom SudParis de l’Institut Mines-Télécom, spécialité réseaux (pdf - 118 ko)
• Arrêté du 17 décembre 2019 portant attribution du diplôme d’ingénieur de l’École nationale supérieure des mines d’Albi-Carmaux de l’Institut Mines-Télécom (pdf - 118 ko)
• Arrêté du 17 décembre 2019 portant attribution du titre d’ingénieur diplômé de Télécom SudParis de l’Institut Mines-Télécom (pdf - 136 ko)
• Décision du 18 octobre 2019 portant désignation d’une représentante de l’Etat au conseil d’administration de l’Institut Mines-Télécom (pdf - 115 ko)
• Décision du 7 novembre 2019 portant nomination des membres du conseil d’école de l’École nationale supérieure des mines de Saint-Etienne (pdf - 112 ko)
• Décision du 2 décembre 2019 portant nomination d’un membre du conseil d’école de l’École nationale supérieure Mines-Télécom Lille Douai (pdf - 114 ko)

École nationale supérieure des mines de Paris

• Arrêté du 29 octobre 2019 portant nomination au conseil d’administration de l’École nationale supérieure des mines de Paris (Mines ParisTech) (pdf - 114 ko)
• Arrêté du 18 novembre 2019 portant nomination au conseil d’administration de l’École nationale supérieure des mines de Paris (Mines ParisTech) (pdf - 114 ko)

Version intégrale du Bulletin officiel de l'administration centrale n° 2020-1

Pdf, 930 Ko, 5/01/2020