Bulletin officiel de l'administration centrale

Date de publication :

BOAC du 02 février 2023

Texte NOR Ministère
Arrêté du 31 janvier 2023 portant nomination au Bureau Central de Tarification (pdf - 63.6 ko) ECOT2302993A Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

BOAC du 01 février 2023

Texte NOR Ministère
Arrêté du 16 janvier 2023 portant attribution du diplôme d’ingénieur de l’École nationale supérieure Mines-Télécom Atlantique Bretagne Pays de la Loire de l’Institut Mines-Télécom, spécialité ingénierie logicielle, en partenariat avec l’ITII Pays de la Loire (pdf - 73.2 ko) ECOG2300726A Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Arrêté du 23 janvier 2023 portant attribution du diplôme d’ingénieur de l’École nationale supérieure des mines de Douai (pdf - 69.2 ko) ECOG2235432A Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Arrêté du 23 janvier 2023 portant attribution du diplôme d’ingénieur de l’École nationale supérieure Mines-Télécom Lille Douai de l’Institut Mines-Télécom (pdf - 73.8 ko) ECOG2235423A Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Arrêté du 23 janvier 2023 portant attribution du diplôme de l’École nationale supérieure Mines-Télécom Lille Douai de l’Institut Mines-Télécom, spécialité télécommunications et informatique (pdf - 98.7 ko) ECOG2235502A Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Arrêté du 23 janvier 2023 portant attribution du diplôme d’ingénieur de l’École nationale supérieure Mines-Télécom Lille Douai de l’Institut Mines-Télécom, spécialité génie industriel, en partenariat avec L’Institut Polytechnique du Hainaut-Cambrésis (IPHC) (pdf - 96.6 ko) ECOG2235541A Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Arrêté du 23 janvier 2023 portant attribution du diplôme d’ingénieur de l’École nationale supérieure Mines-Télécom Lille Douai de l’Institut Mines-Télécom, spécialité plasturgie et matériaux composites, en partenariat avec l’Institut Supérieur de Plasturgie d’Alençon (ISPA) (pdf - 93.9 ko) ECOG2235544A Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Décision du 31 janvier 2023 fixant la rémunération du directeur général de l’agence Business France (pdf - 70 ko) ECOB2300836S Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Arrêté du 23 janvier 2023 portant attribution du diplôme d’ingénieur de l’École nationale supérieure des mines de Douai (pdf - 67.9 ko) ECOG2235422A Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Arrêté du 23 janvier 2023 portant attribution du diplôme d’ingénieur de l’École nationale supérieure des mines de Douai, spécialité génie industriel, en partenariat avec l’Institut Polytechnique du Hainaut-Cambrésis (IPHC) (pdf - 67.3 ko) ECOG2235514A Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Arrêté du 23 janvier 2023 portant attribution du diplôme d’ingénieur de l'École nationale supérieure Mines-Télécom Lille Douai de l’Institut Mines-Télécom, spécialité génie civil et systèmes ferroviaires, en partenariat avec l’Institut Polytechnique du Hainaut-Cambrésis (IPHC) (pdf - 78.9 ko) ECOG2235510A Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Arrêté du 23 janvier 2023 portant attribution du diplôme d’ingénieur de Télécom Lille spécialité télécommunications et informatique (pdf - 69.6 ko) ECOG2235506A Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

BOAC du 30 janvier 2023

Texte NOR Ministère
Convention de délégation de gestion relative au centre de gestion financière placé sous l’autorité du contrôleur budgétaire et comptable ministériel des ministères économiques et financiers (opérations du Service Commun des Laboratoires) (pdf - 97.6 ko) ECOD2302859X Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

BOAC du 26 janvier 2023

Texte NOR Ministère
Convention de délégation de gestion relative au centre de gestion financière placé sous l’autorité du contrôleur budgétaire et comptable ministériel des ministères économiques et financiers (opérations du Service des Ressources Humaines du Secrétariat général du MEFSIN) (pdf - 109.6 ko) ECOP2302622X Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Arrêté du 20 janvier 2023 portant nomination au comité consultatif national de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics (pdf - 83.5 ko) ECOM2302237A Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Arrêté du 5 janvier 2023 portant nomination au conseil d’administration du centre technique industriel de la plasturgie et des composites (pdf - 72.3 ko) ECOI2300558A Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
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