Bulletin officiel de l'administration centrale

Date de publication :
Type d'acte

BOAC du 17 avril 2025

Texte NOR Ministère
Décision du 15 avril 2025 portant nomination de membres du conseil d’école de l’École nationale supérieure des mines d’Albi-Carmaux (pdf - 77.6 ko) ECOG2506928S Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Décision du 15 avril 2025 portant nomination de membres des conseils d’écoles de l’Institut Mines-Télécom (pdf - 85.5 ko) ECOG2511794S Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

BOAC du 10 avril 2025

Texte NOR Ministère
Arrêté du 3 avril 2025 portant nomination au comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Versailles (pdf - 68.8 ko) ECOM2510883A Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Arrêté du 7 avril 2025 portant désignation de l'adjointe à la cheffe du Contrôle général économique et financier (pdf - 70.5 ko) ECOU2510626A Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Décision du 3 avril 2025 portant nomination de membres du conseil d’école de l’École nationale supérieure Mines-Télécom Lille Douai (pdf - 70.9 ko) ECOG2510951S Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

BOAC du 07 avril 2025

Texte NOR Ministère
Arrêté du 3 avril 2025 portant nomination au comité consultatif national de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics (pdf - 76.8 ko) ECOM2510869A Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Arrêté du 3 avril 2025 portant affectation à la mission "Agriculture, forêt et pêche" du Contrôle général économique et financier. (pdf - 74.8 ko) ECOU2506539A Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Arrêté du 2 avril 2025 portant nomination à la commission régionale des Pays de la Loire instituée en application de l'article 86 du décret n° 2012-432 du 30 mars 2012 relatif à l'exercice de l'activité d'expertise comptable (pdf - 74.4 ko) ECOE2510417A Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Décision du 10 mars 2025 portant nomination d’un membre du conseil d’école de l’École nationale supérieure Mines-Télécom Lille Douai (pdf - 74.6 ko) ECOG2506058S Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

BOAC du 04 avril 2025

Texte NOR Ministère
Décision du 24 mars 2025 portant nomination d'une membre du conseil d’école de l’École nationale supérieure des mines de Saint-Étienne (pdf - 68 ko) ECOG2510185S Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique