Bulletin officiel de l'administration centrale n° 2018-11 du 5 novembre 2018

Sommaire général

Secrétariat général

• Décision du 4 octobre 2018 portant désignation d’une autorité d’homologation pour des systèmes d’information du secrétariat général (pdf - 73 ko)
• Décision du 5 octobre 2018 portant homologation de sécurité du système de vote électronique (pdf - 48 ko)
• Avenant n° 2 du 19 septembre 2018 a la convention de délégation de gestion du 27 juin 2018 (pdf - 57 ko)

Service des ressources humaines

• Décision du 19 juillet 2018 portant désignation d’un référent déontologue commun à certains services de l’administration centrale des ministères économiques et financiers (pdf - 49 ko)

Direction générale des entreprises

Service de la compétitivité, de l'innovation et du développement des entreprises

• Arrêté du 15 octobre 2018 portant nomination au conseil d’administration de l’Institut national de la propriété industrielle (pdf - 46 ko)

Service de l'industrie

• Arrêté du 13 juin 2018 portant nomination au conseil d’administration du centre technique des industries de la fonderie (CTIF) (pdf - 76 ko)
• Arrêté du 8 octobre 2018 portant nomination au conseil d’administration de l’Institut français du textile et de l’habillement (pdf - 59 ko)
• Arrêté du 16 octobre 2018 portant nomination au conseil d’administration du comité professionnel de développement des industries françaises de l'ameublement et du bois (pdf - 47 ko)
• Arrêté du  19 octobre 2018 portant nomination au conseil d’administration du comité professionnel de développement et de promotion de l’habillement (pdf - 44 ko)

Direction du budget

• Décision du 12 octobre 2018 fixant la rémunération de l’administrateur général du Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives (pdf - 50 ko)

Direction générale des douanes et droits indirects Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes

Service commun des laboratoires

• Décision du 20 septembre 2018 relative aux conditions d’utilisation par les organisations syndicales des technologies de l’information et de la communication au sein du Service commun des laboratoires (pdf - 74 ko)
• Décision portant délégation de signature de l’ordonnateur secondaire à vocation nationale (pdf - 51 ko)

Direction générale de l'INSEE

• Décision du 1er octobre 2018 portant délégation de signature au Groupe des écoles nationales d’économie et statistique (GENES) (pdf - 63 ko)

Contrôle général économique et financier

• Arrêté du 13 septembre 2018 portant désignation de la responsable de la mission «Fondations d’utilité publique» du contrôle général économique et financier (pdf - 50 ko)
• Arrêté du 21 septembre 2018 portant affectation et désignation du responsable de la mission «Emploi et formation professionnelle» du contrôle général économique et financier (pdf - 60 ko)
• Arrêté du 15 octobre 2018 portant affectation à la mission «Agriculture, forêt et pêche» du contrôle général économique et financier (pdf - 49 ko)
• Arrêté du 15 octobre 2018 portant affectation à la mission «Écologie et développement durable» du contrôle général économique et financier (pdf - 50 ko)
• Décision du 20 septembre 2018 portant affectation à la mission du contrôle général économique et financier près le Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives et «EDF et autres organismes du secteur de l’énergie» (pdf - 50 ko)

Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies

Institut Mines-Télécom

• Arrêté du 26 septembre 2018 portant attribution du diplôme d’ingénieur de l’École nationale supérieure des mines d’Alès de l’Institut Mines-Télécom (pdf - 49 ko)
• Arrêté du 26 septembre 2018 portant attribution du diplôme d’ingénieur de l’École nationale supérieure des mines d’Alès de l’Institut Mines-Télécom (pdf - 58 ko)
• Arrêté du 26 septembre 2018 portant attribution du diplôme d’ingénieur de l’École nationale supérieure des mines d’Alès de l’Institut Mines-Télécom (pdf - 50 ko)
• Arrêté du 26 septembre 2018 portant attribution du diplôme d’ingénieur de l’École nationale supérieure des mines d’Alès de l’Institut Mines-Télécom (pdf - 49 ko)
• Arrêté du 2 octobre 2018 rapportant l’arrêté du 26 avril 2018 portant attribution du diplôme d’ingénieur de l’École nationale supérieure des mines de Douai (pdf - 48 ko)
• Arrêté du 9 octobre 2018 portant attribution du diplôme d’ingénieur de l’École nationale supérieure des mines d’Alès de l’Institut Mines-Télécom,spécialité informatique et réseaux (pdf - 49 ko)
• Arrêté du 9 octobre 2018 portant attribution du diplôme d’ingénieur de l’École nationale supérieure des mines d’Alès de l’Institut Mines-Télécom, spécialité conception et management de la construction (pdf - 49 ko)
• Arrêté du 9 octobre 2018 portant attribution du diplôme d’ingénieur de l’École nationale supérieure des mines d’Alès de l’Institut Mines-Télécom, spécialité informatique et réseaux (pdf - 52 ko)
• Arrêté du 9 octobre 2018 portant attribution du diplôme d’ingénieur de l’École nationale supérieure des mines d’Alès de l’Institut Mines-Télécom, spécialité conception et management de la construction (pdf - 52 ko)
• Arrêté du 9 octobre 2018 portant attribution du diplôme d’ingénieur de l’École nationale supérieure des mines d’Alès de l’Institut Mines-Télécom, spécialité mécatronique (pdf - 52 ko)
• Arrêté du 9 octobre 2018 portant attribution du diplôme d’ingénieur de l’École nationale supérieure des mines d’Albi-Carmaux de l’Institut Mines-Télécom (pdf - 78 ko)

École nationale supérieure des mines de Paris

• Arrêté du 24 septembre 2018 portant nomination au conseil d’administration de l’École nationale supérieure des mines de Paris (pdf - 45 ko)
• Décision du 24 septembre 2018 portant approbation de la convention entre l’École nationale supérieure des mines de Paris et l’association Armines, relative à leur coopération en matière d’activités de recherche (pdf - 47 ko)

Version intégrale du Bulletin officiel de l'administration centrale n° 2018-11

Pdf, 554 Ko, 5/11/2018