Bulletin officiel de l'administration centrale n° 2018-5 du 5 mai 2018

Sommaire général

Direction générale des entreprises

Service de l'industrie

• Arrêté du 16 mars 2018 portant nomination au conseil d’administration du Centre technique industriel de la plasturgie et des composites (pdf - 45 ko)
• Arrêté du  26 mars 2018 portant nomination au conseil d’administration de l’Institut français du textile et de l’habillement (pdf - 44 ko)

Tutelle des chambres de métiers et de l'artisanat

• Avis de vacance de poste de secrétaire général de la chambre de métiers et de l’artisanat (pdf - 46 ko)

Sous-direction de la réindustrialisation et des restructurations d'entreprises

• Arrêté du 15 mars 2018 portant nomination au conseil d’administration de l’Office national d’information sur les enseignements et les professions (pdf - 47 ko)

Direction générale des finances publiques

• Arrêté du 11 avril 2018 portant désignation à la chambre nationale de discipline près le conseil supérieur de l’ordre des experts-comptables (pdf - 45 ko)

Direction générale du Trésor

• Arrêté du 10 avril 2018 portant nomination au Bureau central de tarification (pdf - 43 ko)

Direction du budget

• Décision du 27 mars 2018 portant nomination d’un référent déontologue (direction du budget) (pdf - 44 ko)
• Décision du 10 Avril 2018 fixant la rémunération du président de l’Établissement français du sang (pdf - 50 ko)
• Décision du 16 avril 2018 fixant la rémunération du président du conseil d’administration de l’Institut français (pdf - 46 ko)

Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies

Institut Mines-Télécom

• Arrêté du 19 février 2018 portant attribution du diplôme d’ingénieur de l’École nationale supérieure des mines de Saint-Étienne de l’Institut Mines-Télécom - Cycle Ingénieur Civil (pdf - 54 ko)
• Arrêté du 19 février 2018 portant attribution du diplôme d’ingénieur de l’École nationale supérieure des mines de Saint-Étienne de l’Institut Mines-Télécom - Cycle Ingénieur Civil (pdf - 57 ko)
• Arrêté du 19 février 2018 portant attribution du titre d’ingénieur diplômé de Télécom ParisTech de l’Institut Mines-Télécom (pdf - 68 ko)
• Arrêté du 28 février 2018 rapportant l’arrêté du 19 janvier 2017 portant attribution du diplôme d’études supérieures de gestion de Télécom école de management de l’Institut Mines-Télécom (pdf - 47 ko)
• Arrêté du 29 mars 2018 portant attribution du diplôme d’ingénieur de l’École nationale supérieure des mines d’Alès de l’Institut Mines-Télécom (pdf - 50 ko)
• Arrêté du 29 mars 2018 portant attribution du diplôme d’ingénieur de l’École nationale supérieure des mines d’Alès de l’Institut Mines-Télécom, spécialité conception et management de la construction (pdf - 50 ko)
• Arrêté du 4 avril 2018 rapportant l’arrêté du 27 octobre 2017 portant attribution du diplôme d’ingénieur de l’École nationale supérieure des mines de Saint-Étienne de l’Institut Mines-Télécom - cycle ingénieur civil (pdf - 45 ko)

École nationale supérieure des mines de Paris

• Arrêté du 20 mars 2018 portant attribution du diplôme d'ingénieur de l'École nationale supérieure des mines de Paris - cycle ingénieurs civils (pdf - 68 ko)

Agence pour l'informatique financière de l'État

• Décision du 28 mars 2018 portant nomination du référent déontologue de l’Agence pour l’informatique financière de l’Etat (pdf - 52 ko)

Direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature

• Arrêté du 8 mars 2018 portant nomination au conseil d’administration du centre d’études et de recherches de l’industrie du béton (CERIB) (pdf - 51 ko)

Version intégrale du Bulletin officiel de l'administration centrale n° 2018-5

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Pdf, 477 Ko, 5/05/2018