Bulletin officiel de l'administration centrale n° 2017-3 du 5 mars 2017

Sommaire général

Direction générale des entreprises

Secrétariat général

• Charte de gestion du corps des ingénieurs de l'industrie et des mines (pdf - 167 ko)

Service du tourisme, du commerce, de l'artisanat et des services

• Décision d'attribution du label "entreprise du patrimoine vivant" (attribution initiale) (pdf - 52 ko)
• Décision d'attribution du label "entreprise du patrimoine vivant" (renouvellement) (pdf - 55 ko)
• Circulaire du 1er février 2017 relative aux effets de la réforme territoriale sur le classement des offices de tourisme dans le contexte du transfert de la compétence en matière de promotion du tourisme, dont la création d'offices de tourisme (pdf - 208 ko)

Tutelle des chambres de métiers et de l'artisanat

• Avis de vacance de poste de secrétaire générale des chambres de métiers et de l'artisanat (CMA de la Creuse) (pdf - 48 ko)
• Avis de vacance de poste de secrétaire générale des chambres de métiers et de l'artisanat (CMA du Loir-et-Cher) (pdf - 48 ko)
• Avis de vacance de poste de secrétaire générale des chambres de métiers et de l'artisanat (CMAR de la Martinique) (pdf - 49 ko)
• Avis de vacance de poste de secrétaire générale des chambres de métiers et de l'artisanat (CMA de la Haute-Corse) (pdf - 42 ko)

Direction générale des finances publiques

• Arrêté du 9 janvier 2017 portant nomination à la commission régionale de Lille Nord-Pas-de-Calais, instituée en application de l'article 86 du décret n°2012-432 du 30 mars 2012 relatif à l'exercice de l'activité d'expertise comptable (pdf - 45 ko)
• Arrêté du 25 janvier 2017 portant nomination des commissaires du Gouvernement près les conseils régionaux de l'Ordre des experts-comptables de Bretagne, des Hauts-de-France et de Marseille Provence, Alpes, Côtes d'Azur (pdf - 45 ko)
• Arrêté du 10 février 2017 portant nomination du commissaire du Gouvernement près le Conseil régional de l'Ordre des experts-comptables de Picardie-Ardennes (pdf - 44 ko)

Direction générale du Trésor

• Arrêté du 2 février 2017 portant nomination au Bureau central de tarification (pdf - 43 ko)
• Arrêté du 8 février 2017 portant nomination au Bureau central de tarification (pdf - 54 ko)

Direction générale des douanes et droits indirects Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes

Services communs des laboratoires

• Décision du 31 janvier 2017 portant fin de délégation de signature de l'ordonnateur secondaire à vocation nationale (pdf - 48 ko)
• Décision du 6 février 2017 délégation de signature de l'ordonnateur secondaire à vocation nationale (Madame Claire CHASTANG) (pdf - 52 ko)
• Décision du 6 février 2017 portant délégation de signature de l'ordonnateur secondaire à vocation nationale (Monsieur Patrice JANVION) (pdf - 53 ko)
• Décision du 6 février 2017 portant délégation de signature de l'ordonnateur secondaire à vocation nationale (Madame Véronique NEDELLEC) (pdf - 53 ko)

Contrôle général économique et financier

• Arrêté du 13 février 2017 portant affectation à la mission "Infrastructures de transports non ferroviaires" du service du Contrôle général économique et financier (Monsieur Jean-Baptiste LE BRUN) (pdf - 47 ko)
• Arrêté du 13 février 2017 portant affectation d'un contrôleur général économique et financier du service du Contrôle général économique et financier ( Monsieur Thierry PELLE) (pdf - 47 ko)
• Arrêté du 13 février 2017 portant affectation à la mission " Gestion des ressources humaines et audit salarial du secteur public" du service du Contrôle général économique et financier (Monsieur Dominique PRINCE) (pdf - 48 ko)
• Arrêté du 13 février 2017 portant affectation d'une contrôleure générale économique et financier du service du Contrôle général économique et financier (Madame Monique SCHWARTZ-AUTISSIER) (pdf - 48 ko)
• Décision du 31 janvier 2017 portant affectation à la mission "Gestion des ressources humaines et audit salarial du secteur public" du service du Contrôle général économique et financier (Madame Yanne HENRY) (pdf - 46 ko)
• Décision du 14 février 2017 portant affectation à la mission des Audits du service du Contrôle général économique et financier (Madame Patricia HUBERT) (pdf - 42 ko)

Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies

• Arrêté du 28 novembre 2016 portant inscription à un tableau d'avancement de grade (corps des ingénieurs des mines) (pdf - 45 ko)
• Arrêté du 28 novembre 2016 portant inscription à un tableau d'avancement de grade (corps des ingénieurs des mines) (pdf - 47 ko)

Institut mines télécom

• Arrêté du 3 février 2017 portant nomination au conseil d'administration de l'Institut Mines-Télécom (pdf - 44 ko)

Télécom école de management

• Arrêté du 19 janvier 2017 portant attribution du diplôme de Bachelor de Télécom École de Management de l'Instiut Mines-Télécom (pdf - 52ko)
• Arrêté du 19 janvier 2017 portant attribution du diplôme d'études supérieures de gestion de Télécom École de Management de l'Instiut Mines-Télécom (pdf - 74 ko)

Télécom sud Paris

• Arrêté du 23 janvier 2017 portant attribution du titre d'ingénieur diplômé de Télécom SudParis de l'Institut Mines-Télécom (pdf - 65 ko)
• Arrêté du 23 janvier 2017 portant attribution du titre d'ingénieur diplômé de Télécom SudParis de l'Institut Mines-Télécom, spécialité réseaux (pdf - 49 ko)
• Arrêté du 7 février 2017 rapportant l'arrêté du 20 janvier 2014 portant attribution du titre d'ingénieur diplômé de Télécom SudParis de l'Institut Mines-Télécom (pdf - 43 ko)

École nationale supérieure des mines de Paris

• Arrêté du 15 décembre 2016 portant attribution du diplôme d'ingénieur de l'École nationale supérieure des mines de Paris, en convention avec le Conservatoire national des arts et métiers et l'université Paris VII, spécialité fluides et énergie, en partenariat avec l'ISUPFERE (pdf - 49 ko)
• Arrêté du 15 décembre 2016 portant attribution du diplôme d'ingénieur de l'École nationale supérieure des mines de Paris, en convention avec le Conservatoire national des arts et métiers et l'université Paris VII, spécialité fluides et énergie, en partenariat avec l'ISUPFERE (pdf - 52 ko)

École nationale supérieure des mines de Saint-Étienne

• Arrêté du 13 janvier 2017 portant attribution du diplôme d'ingénieur de l'École nationale supérieure des mines de Saint-Étienne, spécialité génie industriel (pdf - 64 ko)
• Arrêté du 13 janvier 2017 portant attribution du diplôme d'ingénieur de l'École nationale supérieure des mines de Saint-Étienne, spécialité génie industriel (pdf - 59 ko)
• Arrêté du 13 janvier 2017 portant attribution du diplôme d'ingénieur de l'École nationale supérieure des mines de Saint-Étienne, spécialité génie des installations nucléaires, en convention avec l'institut national des sciences et techniques nucléaires (pdf - 59 ko)
• Arrêté du 13 janvier 2017 portant attribution du diplôme d'ingénieur de l'École nationale supérieure des mines de Saint-Étienne, spécialité génie des installations nucléaires, en convention avec l'institut national des sciences et techniques nucléaires (pdf - 52 ko)
• Arrêté du 8 février 2017 portant attribution du diplôme d'ingénieur de l'École nationale supérieure des mines de Saint-Étienne- Cycle Ingénieurs Civils (pdf - 55 ko)
• Décision du 13 février 2017 portant nomination d'un membre du conseil d'école de l'École nationale supérieure des mines de Saint-Étienne (pdf - 44 ko)

École nationale supérieure des mines d'Alès

• Arrêté du 5 janvier 2017 portant attribution du diplôme d'ingénieur de l'École nationale supérieure des mines d'Alès (pdf - 48 ko)
• Arrêté du 9 janvier 2017 rapportant l'arrêté du 21 octobre 2016 portant attribution du diplôme d'ingénieur de l'École nationale supérieure des mines d'Alès (pdf - 47 ko)

Version intégrale du Bulletin officiel de l'administration centrale n° 2017-3

Pdf, 908 Ko, 3/03/2017