Bulletin officiel de l'administration centrale n° 2016-3 du 5 mars 2016

Présentation du BOAC

Depuis 2015, le Bulletin officiel de l'administration centrale des ministères économiques et financiers (BOAC) est mensuel et numéroté de 1 à 12 chaque année. Il est publié le 5 de chaque mois ou le jour ouvré le plus proche. Il est certifié électroniquement. Le BOAC est proposé au format Pdf avec un sommaire général par service et un sommaire chronologique. Les modalités de publication et de consultation de ce bulletin sont définies par l’arrêté du 18 décembre 2014.

Sommaire général

Direction générale des entreprises

Secrétariat général

• Circulaire d'application de l'arrêté relatif aux modalités de déroulement de stage et de formation d'adaptation à l'emploi des techniciens supérieurs principaux de l'économie et de l'industrie (pdf - 79,55 ko)

Service de la compétitivité, de l'innovation et du développement des entreprises

Sous-direction de la normalisation, de la réglementation des produits et de la métrologie

• Publication de la référence des certificats d'examen de type émis par le Laboratoire national de métrologie et d'essais (LNE) (pdf - 62,53 ko)

Service de l'industrie

• Arrêté du 15 février 2016 portant désignation de trois membres du conseil d'administration du comité professionnel de développement des industries du cuir, de la maroquinerie, de la ganterie et de la chaussure "CTC" (pdf - 48,19 ko)

Service du tourisme, du commerce, de l'artisanat et des services

• Décision d'attribution du label "entreprise du patrimoine vivant" ( attribution initiale) (pdf - 47,71 ko)

Tutelle des chambres de métiers et de l'artisanat

• Décision du 18 janvier 2016 relative à l'ouverture des épreuves de la première session 2016 de l'examen national d'aptitude pour l'accès à l'emploi de secrétaire général de chambres de métiers et de l'artisanat (pdf - 81,72 ko)
• Avis de vacance de poste de secrétaire général de la chambre de métiers et de l'artisanat (pdf - 48,50 ko)
• Avis de vacance de poste de secrétaire général de la chambre régionale de métiers et de l'artisanat (pdf - 49,02 ko)

Tutelle des chambres de commerce et d'industrie

• Arrêté du 5 février 2016 portant nomination à la commission paritaire du personnel administratif des chambres de commerce et d'industrie créée par la loi n°52-1311 du 10 décembre 1952 relative à l'établissement obligatoire d'un statut du personnel administratif des chambres d'agriculture, des chambres de commerce et des chambres de métiers (pdf - 47,29 ko)

Direction générale des finances publiques

• Rectificatif au Bulletin officiel de l'administration centrale des ministères économiques et financiers du 5 février 2016, page 20 (pdf - 52,15 ko)

Direction générale de l'INSEE

• Décision n°2016-002 du 18 janvier 2016 fixant la liste des élèves diplômés de l'École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information et de l'École nationale de la statistique et de l'administration économique (pdf - 89,56 ko)
• Décision n°30 du 22 janvier 2016 relative aux attributions du centre de services des ressources humaines de la direction générale de l'Institut national de la statistique et des études économiques (pdf - 50,71 ko)
• Avis de vacance d'emploi d'un chef de mission à l'Institut national de la statistique et des études économiques (pdf - 39,81 ko)

Contrôle général économique et financier

• Arrêté du 1er février 2016 portant affectation d'un chef de mission de contrôle général économique et financier (pdf - 47,44 ko)
• Arrêté du 1er février 2016 portant affectation d'un chef de mission de contrôle général économique et financier (pdf - 47,61 ko)
• Arrêté du 1er février 2016 portant désignation du responsable de la mission fonctionnelle contrôle du service du contrôle général économique et financier (pdf - 47,92 ko)
• Arrêté du 12 février 2016 portant affectation à la mission inspection des chambres de commerce et des chambres de métiers et de l'artisanat du service du contrôle général économique et financier (pdf - 47,64 ko)
• Arrêté du 12 février 2016 portant affectation à la mission " gestion des ressources humaines et audit salarial du secteur public" du service du contrôle général économique et financier (pdf - 48,01 ko)
• Arrêté du 19 février 2016 portant nomination d'un membre de la mission de contrôle du Commissariat à l'energie atomique et aux énergies alternatives du service du contrôle général économique et financier (pdf - 47,82 ko)
• Décision du 1er février 2016 relative à l'intérim des fonctions de responsable de la mission "médias-culture" du service du contrôle général économique et financier (pdf - 47,58 ko)

Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies

• Décision du 16 février 2016 portant création d'un collège commun " énergie-climat " (pdf - 54,96 ko)

Institut mines télécom

• Arrêté du 25 janvier 2016 portant nomination au conseil d'administration de l'Institut Mines-Télécom (pdf - 42,98 ko)
• Arrêté du 9 février 2016 portant nomination au conseil d'administration de l'Institut Mines-Télécom (pdf - 42,78 ko)

Télécom école de management

• Arrêté du 7 janvier 2016 portant attribution du diplôme de bachelor de Télécom École de Management de l'Institut Mines-Télécom (pdf - 53,01 ko)
• Arrêté du 7 janvier 2016 portant attribution du diplôme d'études supérieures de gestion de Télécom École de Management de l'Institut Mines-Télécom (pdf - 74,58 ko)

Télécom sud Paris

• Arrêté du 6 janvier 2016 portant attribution du titre d'ingénieur diplômé de Télécom SudParis de l'Institut Mines-Télécom (pdf - 70,43 ko)

Télécom Bretagne

• Arrêté du 8 février 2016 portant attribution du titre d'ingénieur diplômé de Télécom Bretagne de l'Institut Mines-Télécom (pdf - 67,09 ko)
• Arrêté du 8 février 2016 portant attribution du titre d'ingénieur diplômé de Télécom Bretagne de l'Institut Mines-Télécom, spécialité réseaux et télécommunications, en partenariat avec l'Institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de Bretagne (pdf - 53,54 ko)

Télécom Lille 1

• Arrêté du 4 février 2016 rapportant l'arrêté du 28 mars 2014 portant attribution du titre d'ingénieur diplômé de Télécom Lille (pdf - 44,98 ko)

École nationale supérieure des mines de Saint-Étienne

• Arrêté du 28 janvier 2016 portant attribution du diplôme d'ingénieur de l'École nationale supérieure des mines de Saint-Étienne, spécialité génie industriel (pdf - 63,09 ko)
• Arrêté du 28 janvier 2016 portant attribution du diplôme d'ingénieur de l'École nationale supérieure des mines de Saint-Étienne, spécialité génie industriel (pdf - 59,26 ko)
• Arrêté du 28 janvier 2016 portant attribution du diplôme d'ingénieur de l'École nationale supérieure des mines de Saint-Étienne, spécialité génie des installations nucléaires, en convention avec l'Institut national des sciences et techniques nucléaires (pdf - 55,67 ko)
• Arrêté du 28 janvier 2016 portant attribution du diplôme d'ingénieur de l'École nationale supérieure des mines de Saint-Étienne, spécialité génie des installations nucléaires, en convention avec l'Institut national des sciences et techniques nucléaires (pdf - 52,54 ko)

École nationale supérieure des mines d'Alès

• Arrêté du 11 décembre 2015 rapportant l'arrêté du 20 octobre 2015 portant attribution du diplôme d'ingénieur de l'École nationale supérieure des mines d'Alès (pdf - 47,75 ko)
• Arrêté du 4 février 2016 portant attribution du diplôme d'ingénieur de l'École nationale supérieure des mines d'Alès, spécialité conception et management de la construction (pdf - 49,26 ko)
• Arrêté du 9 février 2016 portant attribution du diplôme d'ingénieur de l'École nationale supérieure des mines d'Alès, spécialité informatique et réseaux (pdf - 48,03 ko)

La Monnaie de Paris

• Décision n°2015-29 du 21 octobre 2015 portant délégation de signature (pdf - 48,69 ko)

Version intégrale du Bulletin officiel de l'administration centrale n° 2016-3

Pdf- 996,44 Ko, 4/03/2016