Bulletin officiel de l'administration centrale n°2016-1 du 5 janvier 2016

Sommaire général

Secrétariat général

Institut de la gestion publique et du développement économique

• Arrêté du 11 décembre 2015 portant nomination à la douzième promotion du CHEDE (cycle des hautes études pour le développement économique) (session 2015) (pdf - 60,13 ko)
• Arrêté du 11 décembre 2015 portant nomination à la quatrième promotion du CHEDE'EC (cycle des hautes études pour le développement économique-experts comptables) (session 2015) (pdf - 48,94ko)
• Arrêté du 11 décembre 2015 portant nomination à la quatrième promotion du CHEDE-MED (cycle des hautes études pour le développement économique- Méditérranée) (session 2015) (pdf - 58,38 ko)

Direction générale des entreprises

Sous-direction de la normalisation, de la réglementation des produits et de la métrologie

• Décision du 23 novembre 2015 n°15/00/850.001.8 du 23 novembre 2015 relative à la cession d'effet d'une désignation d'organisme de vérification primitive des analyseurs de gaz d'échappement des moteurs et des opacimètres (pdf - 49,59 ko)
• Décision du 23 novembre 2015 n°15/00/850.002.8 du 23 novembre 2015 relative à la cession d'effet d'une désignation d'organisme de vérification primitive des analyseurs de gaz d'échappement des moteurs (pdf - 48,99 ko)
• Décision du 18 décembre 2015 portant agrément du Bureau de normalisation des transports, des routes et de leurs aménagements (BNTRA) (pdf - 57,14 ko)
• Décision du 18 décembre 2015 portant agrément du Bureau de normalisation du pétrole (BN Pétrole) (pdf - 58,31 ko)
• Décision du 18 décembre 2015 portant agrément du Bureau de normalisation de la céramique (BNC) (pdf - 54,77 ko)
• Décision du 18 décembre 2015 portant agrément du Bureau de normalisation fertilisation (BN Ferti) (pdf - 54,39 ko)
• Décision du 18 décembre 2015 portant agrément du Bureau de normalisation des industries de la fonderie (BNIF) (pdf - 54,54 ko)
• Publication de la référence des certificats d'examen de type émis par le Laboratoire national de métrologie et d'essais (LNE) (pdf - 68,95 ko)

Tutelle des chambres de métiers et de l'artisanat

• Avis de vacance de poste de secrétaire général des chambres de métiers et de l'artisanat de région (pdf - 42,14 ko)
• Avis de vacance de poste de secrétaire général des chambres de métiers et de l'artisanat (pdf - 48,62 ko)
• Avis de vacance de poste de secrétaire général des chambres de métiers et de l'artisanat de région (pdf - 48,60 ko)
• Avis de vacance de poste de secrétaire général des chambres de métiers et de l'artisanat (pdf - 48,60 ko)

Direction générale des finances publiques

• Arrêté du 30 novembre 2015 portant nomination à la commission régionale de la Martinique, instituée en application de l'article 86 du décret n°2012-432 du 30 mars 2012 relatif à l'exercice de l'activité d'expertise comptable (pdf - 42,67 ko)
• Arrêté du 3 décembre 2015 portant nomination à la commission régionale d'Alsace, instituée en application de l'article 86 du décret n°2012-432 du 30 mars 2012 relatif à l'exercice de l'activité d'expertise comptable (pdf - 48,40 ko)

Direction générale du Trésor

• Arrêté du 23 novembre 2015 portant avancement de grade dans le corps des attachés économiques (services à l'étranger) au titre de l'année 2015 (pdf - 49,07 ko)
• Arrêté du 23 novembre 2015 portant inscription au tableau d'avancement et promotion à la classe exceptionnelle dans le corps des conseillers économiques (services à l'étranger) au titre de l'année 2015 (pdf - 56,03 ko)
• Arrêté du 23 novembre 2015 fixant au titre de l'année 2016 la liste d'aptitude à l'emploi de conseiller économique de la direction générale du Trésor (pdf - 47,83 ko)
• Arrêté du 2 décembre 2015 portant nomination au tour extérieur 2016 dans le corps des conseillers économiques (pdf - 41,74 ko)

Direction générale des douanes et droits indirects

• Délégation de gestion (pdf - 60,11 ko)

Direction générale de l'INSEE

• Décision du 1er décembre 2015 portant délégation de signature au Groupe des écoles nationales d'économie et statistique (GENES) (pdf - 65,78 ko)

Direction des affaires juridiques

• Arrêté du 1er décembre 2015 portant nomination au comité consultatif national de règlement amiable des différends ou des litiges relatifs aux marchés publics (pdf - 46,88 ko)
• Arrêté du 8 décembre 2015 portant nomination au comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou des litiges relatifs aux marchés publics (pdf - 43,87 ko)

Contrôle général économique et financier

• Arrêté du 25 novembre 2015 portant affectation à la mission fonctionnelle "Études-conseil" du service du contrôle général économique et financier (pdf - 47,78 ko)

Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies

Institut Mines Télécom

• Arrêté du 26 octobre 2015 portant nomination au conseil d'administration de l'Institut Mines-Télécom (pdf - 44,68 ko)

École nationale supérieure des mines de Paris

• Arrêté du 20 octobre 2015 portant nomination au conseil d'administration de l'École nationale supérieure des mines de Paris (pdf - 39,74 ko)
• Arrêté du 13 novembre 2015 portant attribution du diplôme d'ingénieur de l'École nationale supérieure des mines de Paris-cycle ingénieurs du corps des mines (pdf - 45,87 ko)
• Arrêté du 13 novembre 2015 portant attribution du diplôme d'ingénieur de l'École nationale supérieure des mines de Paris-cycle ingénieurs civils (pdf - 48,45 ko)
• Arrêté du 27 novembre 2015 portant attribution du diplôme d'ingénieur de l'École nationale supérieure des mines de Paris, en convention avec le Conservatoire national des arts et métiers et l'université Paris VII, spécialité fluides et énergie, en partenariat avec l'ISUPFERE (pdf - 52,61 ko)
• Arrêté du 3 décembre 2015 portant nomination au conseil d'administration de l'École nationale supérieure des mines de Paris (pdf - 47,54 ko)

École nationale supérieure des mines de Saint-Étienne

• Arrêté du 20 octobre 2015 portant nomination au conseil d'administration de l'École nationale supérieure des mines de Saint-Étienne (pdf - 42,73 ko)
• Arrêté du 23 octobre 2015 portant attribution du diplôme d'ingénieur de l'École nationale supérieure des mines de Saint-Étienne-cycle ingénieurs civils (pdf - 63,40 ko)
• Arrêté du 28 octobre 2015 portant modification de l'arrêté du 11 mai 2015 fixant les conditions d'admission, d'études et de délivrance des diplômes des cycles de formations spécialisées de l'École nationale supérieure des mines de Saint-Étienne (pdf - 48,30 ko)
• Arrêté du 28 octobre 2015 portant attribution du diplôme d'ingénieur de l'École nationale supérieure des mines de Saint-Étienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'Institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (pdf - 44,29 ko)
• Arrêté du 28 octobre 2015 portant attribution du diplôme d'ingénieur de l'École nationale supérieure des mines de Saint-Étienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'Institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (pdf - 54,51 ko)
• Arrêté du 4 novembre 2015 portant attribution du diplôme d'ingénieur de l'École nationale supérieure des mines de Saint-Étienne, spécialité microélectronique et informatique (pdf - 59,13 ko)

École nationale supérieure des mines d'Alès

• Arrêté du 19 octobre 2015 portant attribution du diplôme d'ingénieur de l'École nationale supérieure des mines d'Alès (pdf - 42,21 ko)
• Arrêté du 20 octobre 2015 portant attribution du diplôme d'ingénieur de l'École nationale supérieure des mines d'Alès (pdf - 44,75 ko)
• Arrêté du 21 octobre 2015 portant attribution du diplôme d'ingénieur de l'École nationale supérieure des mines d'Alès (pdf - 47,17 ko)
• Arrêté du 21 octobre 2015 portant attribution du diplôme d'ingénieur de l'École nationale supérieure des mines d'Alès, spécialité conception et management de la construction (pdf - 52,66 ko)
• Arrêté du 21 octobre 2015 portant attribution du diplôme d'ingénieur de l'École nationale supérieure des mines d'Alès, spécialité informatique et réseaux (pdf - 54,15 ko)
• Arrêté du 17 novembre 2015 portant attribution du diplôme d'ingénieur de l'École nationale supérieure des mines d'Alès, spécialité conception et management de la construction (pdf - 41,84 ko)
• Arrêté du 2 décembre 2015 portant nomination du directeur adjoint chargé des études de l'École nationale supérieure des mines d'Alès (pdf - 41,12 ko)

École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux

• Arrêté du 19 octobre 2015 portant attribution du diplôme d'ingénieur de l'École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (pdf - 66,15 ko)
• Arrêté du 19 octobre 2015 portant attribution du diplôme d'ingénieur de l'École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (pdf - 48,42 ko)
• Arrêté du 19 octobre 2015 portant attribution du diplôme d'ingénieur de l'École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (pdf - 53,08 ko)

École nationale supérieure des mines de Douai

• Arrêté du 10 novembre 2015 portant nomination du directeur adjoint de l'École nationale supérieure des mines de Douai ( pdf- 41,07 ko)

École nationale supérieure des mines de Nantes

• Arrêté du 19 octobre 2015 portant attribution du diplôme d'ingénieur de l'École nationale supérieure des mines de Nantes (pdf - 41,29 ko)
• Arrêté du 27 octobre 2015 rapportant l'arrêté du 13 octobre 2015 portant attribution du diplôme d'ingénieur de l'École nationale supérieure des mines de Nantes, spécialité "ingénierie logicielle ", en partenariat avec l'Institut des techniques d'ingénieur de l'industrie Pays de la Loire (pdf - 48,05 ko)
• Arrêté du 30 octobre 2015 portant nomination au conseil d'administration de l'École nationale supérieure des mines de Nantes (pdf - 47,20 ko)

Version intégrale du Bulletin officiel de l'administration centrale n° 2016-1

Pdf, 840,95 Ko, 05/01/2016