Bulletin officiel de l'administration centrale n° 2015-11 du 5 novembre 2015

Sommaire général

Direction générale des entreprises

Service de l'industrie

• Arrêté du 23 septembre 2015 portant nomination au conseil d'administration du Centre technique de la teinture et du nettoyage (CTTN) (pdf - 41,95 ko)
• Arrêté du 9 octobre 2015 portant nomination au conseil d'administration du Centre technique de l'industrie des papiers, cartons et celluloses (pdf - 520,17 ko)

Direction générale des finances publiques

• Arrêté du 14 octobre 2015 portant nomination du commissaire du Gouvernement près le Conseil régional de l'ordre des experts-comptables des Pays de Loire et du commissaire du Gouvernement près le Conseil régional de l'ordre des experts-comptables d'Alsace (pdf - 45,70 ko)

Direction générale de l'INSEE

• Arrêté du 18 septembre 2015 modifiant l'arrêté du 6 février 2015 portant composition du comité technique de réseau de l'Institut national de la statistique et des études économiques et du comité technique de service central de réseau de l'Institut national de la statistique et des études économiques (pdf - 52,63 ko)
• Circulaire du 16 octobre 2015 relative à la mise en oeuvre des mesures de simplification administrative en matière d'enquêtes statistiques pour les petites entreprises (pdf - 53,91 ko)

Direction des affaires juridiques

• Arrêté du 12 octobre 2015 portant nomination au comité consultatif national de règlement amiable des différends ou des litiges relatifs aux marchés publics (pdf - 518,79 ko)

Contrôle général économique et financier

• Arrêté du 1er octobre 2015 portant affectation à la mission "Recherche appliquée et promotion de la qualité" du service du contrôle général économique et financier (pdf - 48,23 ko)
• Arrêté du 1er octobre 2015 portant affectation à la mission "Couverture des risques sociaux, cohésion sociale et sécurité sanitaire" du service du contrôle général économique et financier (pdf - 48,59 ko)
• Arrêté du 1er octobre 2015 portant affectation à la mission "Gestion des ressources humaines et audit salarial du secteur public" du service du contrôle général économique et financier (pdf - 42,33ko)
• Arrêté du 16 octobre 2015 portant désignation du responsable de la mission "Fondations d'utilité publique" du service du contrôle général économique et financier (pdf - 49,04 ko)
• Arrêté du 16 octobre 2015 portant désignation du responsable de la mission "Organismes concourant aux recettes de l'État du service du contrôle général économique et financier (pdf - 48,99 ko)

Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies

École nationale supérieure des mines de Saint-Étienne

• Arrêté du 28 septembre 2015 portant nomination au conseil d'administration de l'École nationale supérieure des mines de Saint-Étienne (pdf - 44,71 ko)

École nationale supérieure des mines d'Alès

• Arrêté du 28 septembre 2015 portant nomination au conseil d'administration de l'École nationale supérieure des mines d'Alès (pdf - 44,65 ko)
• Arrêté du 5 octobre 2015 portant attribution du diplôme d'ingénieur de l'École nationale supérieure des mines d'Alès (pdf - 48,21 ko)
• Arrêté du 5 octobre 2015 portant attribution du diplôme d'ingénieur de l'École nationale supérieure des mines d'Alès (pdf - 52,13 ko)
• Arrêté du 5 octobre 2015 portant attribution du diplôme d'ingénieur de l'École nationale supérieure des mines d'Alès (pdf - 48,08 ko)
• Arrêté du 6 octobre 2015 portant attribution du diplôme d'ingénieur de l'École nationale supérieure des mines d'Alès (pdf - 48,67 ko)
• Arrêté du 7 octobre 2015 portant attribution du diplôme d'ingénieur de l'École nationale supérieure des mines d'Alès (pdf - 48,35 ko)
• Arrêté du 7 octobre 2015 portant attribution du diplôme d'ingénieur de l'École nationale supérieure des mines d'Alès (pdf - 60,04 ko)
• Arrêté du 8 octobre 2015 portant attribution du diplôme d'ingénieur de l'École nationale supérieure des mines d'Alès (pdf - 48,02 ko)

École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux

• Arrêté du 28 septembre 2015 portant nomination au conseil d'administration de l'École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (pdf - 45,27 ko)
• Arrêté du 29 septembre 2015 portant nomination au conseil d'administration de l'École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (pdf - 44,82 ko)

École nationale supérieure des mines de Douai

• Arrêté du 27 août 2015 portant nomination au conseil d'administration de l'École nationale supérieure des mines de Douai (pdf - 45,05 ko)
• Arrêté du 28 septembre 2015 portant nomination au conseil d'administration de l'École nationale supérieure des mines de Douai (pdf - 47,53 ko)

École nationale supérieure des mines de Nantes

• Arrêté du 25 août 2015 portant nomination de la directrice adjointe chargée de la recherche à l'École nationale supérieure des mines de Nantes (pdf - 41,73 ko)
• Arrêté du 28 septembre 2015 portant nomination au conseil d'administration de l'École nationale supérieure des mines de Nantes (pdf - 41,78 ko)
• Arrêté du 12 octobre 2015 portant attribution du diplôme d'ingénieur de l'École nationale supérieure des mines de Nantes (pdf - 70,63 ko)
• Arrêté du 13 octobre 2015 portant attribution du diplôme d'ingénieur de l'École nationale supérieure des mines de Nantes, spécialité "ingénierie logicielle", en partenariat avec l'Institut des techniques d'ingénieur de l'industrie Pays de la Loire (pdf - 52,25 ko)

Commission de certification des comptes des organismes payeurs des dépenses financées par les fonds européens agricoles

• Décision du 14 octobre 2015 portant délégation de signature (pdf - 46,61 ko)

Version intégrale du Bulletin officiel de l'administration centrale n° 2015-11

Pdf, 723,19 Ko, 5/11/2015