Bulletin officiel de l'administration centrale n° 2018-9 du 5 septembre 2018

Présentation du BOAC

Depuis 2015, le Bulletin officiel de l'administration centrale des ministères économiques et financiers (BOAC) est mensuel et numéroté de 1 à 12 chaque année. Il est publié le 5 de chaque mois ou le jour ouvré le plus proche. Il est certifié électroniquement. Le BOAC est proposé au format Pdf avec un sommaire général par service et un sommaire chronologique. Les modalités de publication et de consultation de ce bulletin sont définies par l’arrêté du 18 décembre 2014.

Sommaire général

Secrétariat général

• Décision du 18 juillet 2018 portant désignation d’une autorité d’homologation pour des systèmes d’information du secrétariat général (pdf - 56 ko)
• Note pour les directeurs généraux, directeurs et chefs de service autonome (pdf - 318 ko)
• Avenant n°1 du 14 août 2018 à la convention de délégation de gestion du 23 mai 2018 (pdf - 68 ko)

Direction générale des entreprises

Secrétariat général

• Arrêté du 13 juin 2018 portant nomination au conseil d’administration du centre technique des industries de la fonderie (CTIF) (pdf - 60 ko)

Tutelle des chambres de métiers et de l'artisanat

• Avis de vacance de poste de secrétaire général de la chambre de métiers et de l’artisanat (pdf - 59 ko)
• Avis de vacance de poste de secrétaire général de la chambre de métiers et de l’artisanat (pdf - 58 ko)
• Avis de vacance de poste de secrétaire général de la chambre de métiers et de l’artisanat (pdf - 58 ko)

Service de l'économie numérique

• Arrêté du 6 août 2018 portant délégation de signature (Commissariat aux communications électroniques de défense) (pdf - 56 ko)
• Arrêté du 6 août 2018 portant délégation de signature (Commissariat aux communications électroniques de défense) (pdf - 56 ko)

Direction générale des finances publiques

• Arrêté du 15 mai 2018 portant nomination de la commissaire du Gouvernement près le conseil régional de l'ordre des experts-comptables d'Alsace, de la commissaire du Gouvernement près le conseil régional de l'ordre des experts-comptables de Champagne, de la commissaire du Gouvernement près le conseil régional de l'ordre des experts-comptables de Lorraine, du commissaire du Gouvernement près le conseil régional de l'ordre des experts-comptables de Montpellier et du commissaire du Gouvernement près le conseil régional de l'ordre des experts-comptables de Toulouse-Midi-Pyrénées (pdf - 59 ko)

Direction générale du Trésor

• Arrêté du 27 juillet 2018 modifiant l’arrêté du 27 juin 2018 portant classement d’attachés économiques stagiaires de la direction générale du Trésor (pdf - 73 ko)

Direction du budget

• Décision du 3 Août 2018 fixant la rémunération du président du conseil d’administration de l’Office national d’études et de recherches aérospatiales (pdf - 59 ko)

Direction générale des douanes et droits indirects Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes

Service commun des laboratoires

• Décision du 16 juillet 2018 portant nomination d'un référent déontologue du service commun des laboratoires (pdf - 56 ko)

Direction générale de l'INSEE

• Arrêté du 30 juillet 2018 relatif à l’organisation de la direction régionale de l’INSEE Auvergne-Rhône-Alpes (pdf - 73 ko)

Direction des affaires juridiques

• Arrêté du 12 avril 2017 portant nomination au comité consultatif national de règlement amiable des différends ou des litiges relatifs aux marchés publics (rectificatif) (pdf - 49 ko)

Contrôle général économique et financier

• Arrêté du 16 août 2018 portant affectation d’un contrôleur général économique et financier (pdf - 58 ko)

Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies

• Arrêté n° 2018-154 du 25 mai 2018 fixant la liste d’admission des élèves des écoles normales supérieures au concours d’ingénieurs élèves des mines - année 2018 (pdf - 58 ko)
• Arrêté n° 2018-161 du 5 juin 2018 fixant la liste d’admission au concours externe d’ingénieurs des mines - année 2018 (pdf - 57 ko)
• Arrêté du 4 juillet 2018 portant nomination d’un représentant de l'État au conseil d'administration d'Armines (pdf - 54 ko)
• Arrêté n° 2018-221 du 9 juillet 2018 fixant la liste d’admission des élèves de Mines ParisTech et de Télécom ParisTech au concours d’ingénieurs - élèves des mines - année 2018 (pdf - 58 ko)
• Arrêté n° 2018-224 du 11 juillet 2018 fixant la liste d’admission au concours interne d’ingénieurs des mines - année 2018 (pdf - 57 ko)
• Arrêté n° 2018-225 du 11 juillet 2018 fixant la liste d’admission à l’examen professionnel pour l’accès au corps des mines - année 2018 (pdf - 57 ko)
• Arrêté du 24 juillet 2018 portant nomination au Conseil général de l’économie, de l’industrie, de l’énergie et des technologies (pdf - 57 ko)

Institut Mines-Télécom

• Arrêté du 25 juin 2018 portant attribution du diplôme d’ingénieur de l’École nationale supérieure des mines de Nantes (pdf - 59 ko)
• Arrêté du 11 juillet 2018 portant nomination au conseil d’administration de l’Institut Mines-Télécom (pdf - 54 ko)
• Arrêté du 17 juillet 2018 portant attribution du diplôme d’ingénieur de l’École nationale supérieure des mines d’Alès de l’Institut Mines-Télécom (pdf - 58 ko)
• Arrêté du 17 juillet 2018 portant attribution du diplôme d’ingénieur de l’École nationale supérieure des mines d’Alès de l’Institut Mines-Télécom (pdf - 59 ko)
• Arrêté du 17 juillet 2018 portant attribution du diplôme d’ingénieur de l’École nationale supérieure des mines d’Alès de l’Institut Mines-Télécom (pdf - 58 ko)
• Arrêté du 17 juillet 2018 portant attribution du diplôme d’ingénieur de l’École nationale supérieure des mines d’Alès de l’Institut Mines-Télécom (pdf - 57 ko)

École nationale supérieure des mines de Paris

• Décision du 5 juin 2018 instituant une commission consultative paritaire à Mines ParisTech compétente pour les agents non titulaires relevant des conditions générales de recrutement et d'emploi des personnels contractuel de l'Institut Mines Télécom (cadre de gestion) (pdf - 87 ko)

Direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature

• Circulaire du 25 juillet 2018 relative à la programmation des activités d’appui du BRGM aux politiques publiques en région pour 2019 (pdf - 60 ko)

Version intégrale du Bulletin officiel de l'administration centrale n° 2018-9

Pdf, 733 Ko, 5/09/2018