Bulletin officiel de l'administration centrale n° 2018-9 du 5 septembre 2018

Sommaire général

Secrétariat général

• Décision du 18 juillet 2018 portant désignation d’une autorité d’homologation pour des systèmes d’information du secrétariat général (pdf - 56 ko)
• Note pour les directeurs généraux, directeurs et chefs de service autonome (pdf - 318 ko)
• Avenant n°1 du 14 août 2018 à la convention de délégation de gestion du 23 mai 2018 (pdf - 68 ko)

Direction générale des entreprises

Secrétariat général

• Arrêté du 13 juin 2018 portant nomination au conseil d’administration du centre technique des industries de la fonderie (CTIF) (pdf - 60 ko)

Tutelle des chambres de métiers et de l'artisanat

• Avis de vacance de poste de secrétaire général de la chambre de métiers et de l’artisanat (pdf - 59 ko)
• Avis de vacance de poste de secrétaire général de la chambre de métiers et de l’artisanat (pdf - 58 ko)
• Avis de vacance de poste de secrétaire général de la chambre de métiers et de l’artisanat (pdf - 58 ko)

Service de l'économie numérique

• Arrêté du 6 août 2018 portant délégation de signature (Commissariat aux communications électroniques de défense) (pdf - 56 ko)
• Arrêté du 6 août 2018 portant délégation de signature (Commissariat aux communications électroniques de défense) (pdf - 56 ko)

Direction générale des finances publiques

• Arrêté du 15 mai 2018 portant nomination de la commissaire du Gouvernement près le conseil régional de l'ordre des experts-comptables d'Alsace, de la commissaire du Gouvernement près le conseil régional de l'ordre des experts-comptables de Champagne, de la commissaire du Gouvernement près le conseil régional de l'ordre des experts-comptables de Lorraine, du commissaire du Gouvernement près le conseil régional de l'ordre des experts-comptables de Montpellier et du commissaire du Gouvernement près le conseil régional de l'ordre des experts-comptables de Toulouse-Midi-Pyrénées (pdf - 59 ko)

Direction générale du Trésor

• Arrêté du 27 juillet 2018 modifiant l’arrêté du 27 juin 2018 portant classement d’attachés économiques stagiaires de la direction générale du Trésor (pdf - 73 ko)

Direction du budget

• Décision du 3 Août 2018 fixant la rémunération du président du conseil d’administration de l’Office national d’études et de recherches aérospatiales (pdf - 59 ko)

Direction générale des douanes et droits indirects Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes

Service commun des laboratoires

• Décision du 16 juillet 2018 portant nomination d'un référent déontologue du service commun des laboratoires (pdf - 56 ko)

Direction générale de l'INSEE

• Arrêté du 30 juillet 2018 relatif à l’organisation de la direction régionale de l’INSEE Auvergne-Rhône-Alpes (pdf - 73 ko)

Direction des affaires juridiques

• Arrêté du 12 avril 2017 portant nomination au comité consultatif national de règlement amiable des différends ou des litiges relatifs aux marchés publics (rectificatif) (pdf - 49 ko)

Contrôle général économique et financier

• Arrêté du 16 août 2018 portant affectation d’un contrôleur général économique et financier (pdf - 58 ko)

Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies

• Arrêté n° 2018-154 du 25 mai 2018 fixant la liste d’admission des élèves des écoles normales supérieures au concours d’ingénieurs élèves des mines - année 2018 (pdf - 58 ko)
• Arrêté n° 2018-161 du 5 juin 2018 fixant la liste d’admission au concours externe d’ingénieurs des mines - année 2018 (pdf - 57 ko)
• Arrêté du 4 juillet 2018 portant nomination d’un représentant de l'État au conseil d'administration d'Armines (pdf - 54 ko)
• Arrêté n° 2018-221 du 9 juillet 2018 fixant la liste d’admission des élèves de Mines ParisTech et de Télécom ParisTech au concours d’ingénieurs - élèves des mines - année 2018 (pdf - 58 ko)
• Arrêté n° 2018-224 du 11 juillet 2018 fixant la liste d’admission au concours interne d’ingénieurs des mines - année 2018 (pdf - 57 ko)
• Arrêté n° 2018-225 du 11 juillet 2018 fixant la liste d’admission à l’examen professionnel pour l’accès au corps des mines - année 2018 (pdf - 57 ko)
• Arrêté du 24 juillet 2018 portant nomination au Conseil général de l’économie, de l’industrie, de l’énergie et des technologies (pdf - 57 ko)

Institut Mines-Télécom

• Arrêté du 25 juin 2018 portant attribution du diplôme d’ingénieur de l’École nationale supérieure des mines de Nantes (pdf - 59 ko)
• Arrêté du 11 juillet 2018 portant nomination au conseil d’administration de l’Institut Mines-Télécom (pdf - 54 ko)
• Arrêté du 17 juillet 2018 portant attribution du diplôme d’ingénieur de l’École nationale supérieure des mines d’Alès de l’Institut Mines-Télécom (pdf - 58 ko)
• Arrêté du 17 juillet 2018 portant attribution du diplôme d’ingénieur de l’École nationale supérieure des mines d’Alès de l’Institut Mines-Télécom (pdf - 59 ko)
• Arrêté du 17 juillet 2018 portant attribution du diplôme d’ingénieur de l’École nationale supérieure des mines d’Alès de l’Institut Mines-Télécom (pdf - 58 ko)
• Arrêté du 17 juillet 2018 portant attribution du diplôme d’ingénieur de l’École nationale supérieure des mines d’Alès de l’Institut Mines-Télécom (pdf - 57 ko)

École nationale supérieure des mines de Paris

• Décision du 5 juin 2018 instituant une commission consultative paritaire à Mines ParisTech compétente pour les agents non titulaires relevant des conditions générales de recrutement et d'emploi des personnels contractuel de l'Institut Mines Télécom (cadre de gestion) (pdf - 87 ko)

Direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature

• Circulaire du 25 juillet 2018 relative à la programmation des activités d’appui du BRGM aux politiques publiques en région pour 2019 (pdf - 60 ko)

Version intégrale du Bulletin officiel de l'administration centrale n° 2018-9

Pdf, 733 Ko, 5/09/2018