Sous la direction de Michela Barbot, Christian Bessy et Anne Conchon
Quel est le point commun entre le canal de la Loire à l’Yonne, un tableau de Jean-François Millet, un immeuble à Milan et un étang de Camargue ? Ces biens appartiennent tous à une personne physique ou à une institution. Les chapitres de ce livre envisagent la genèse et les évolutions d’un large éventail de régimes de droits, qu’il s’agisse de la propriété éminente, utile ou divisée, des fidéicommis, des maîtrises de métier, des privilèges pour l’Ancien Régime, des fonds de commerce, du domaine royal puis public, ou encore, pour la période la plus récente, des droits de reproduction et de suite d’un artiste ainsi que des conséquences des « droits » à polluer et à prélever des ressources naturelles.
Les contributions de cet ouvrage apportent ainsi un éclairage historique sur les mutations contemporaines des différents droits régissant les propriétés matérielles et immatérielles.
Décembre 2025
Ouvrage papier : 29 € - ePub/PDF : 9,99 €
Disponible en version numérique
https://books.openedition.org/igpde/22839
Deux versions ePub et PDF sont disponibles au prix de 7,99 € sur la plateforme OpenEdition Books. qui permet l'achat en ligne auprès de librairies électroniques.
Commander cet ouvrage
- L'ouvrage est disponible en librairie depuis le 02 décembre 2025. (diffuseur : Lextenso Éditions).
- La commande est possible auprès de l'éditeur :sur papier libre , accompagnée de votre règlement à l'ordre du régisseur de recettes du SG des MEF, adressée à : IGPDE / Bureau de la Recherche 20, allée Georges-Pompidou 94306 Vincennes Cedex
- Courriel : recherche.igpde[@]finances.gouv.fr
