Saviez-vous que la technologie de la chaîne de blocs (blockchain, en anglais) est perçue comme étant la seconde révolution d’Internet ? Partagée simultanément avec tous ses utilisateurs, elle permet notamment de soutenir des transactions de cryptoactifs sans intermédiaire. À quel domaine d’activité peut-elle s’appliquer ? Quelles sont les obligations pour les acteurs du marché ? Y a-t-il un danger ? On vous explique.
La chaîne de blocs (Blockchain) : définition
Développée à partir de 2008, la chaîne de blocs est, en premier lieu, une technologie de stockage et de transmission d’information. Elle est un registre ou encore une grande base de données, offrant de hauts standards de transparence et de sécurité.
En effet, cette dernière est partagée simultanément avec tous ses utilisateurs, également détenteurs de ce registre, et ayant la capacité d’y inscrire des données, selon des règles spécifiques fixées par un protocole informatique sécurisé.
La chaîne de blocs permet, par exemple, à ses utilisateurs - connectés en réseau à travers le monde - de soutenir des transactions, de cryptoactifs (le Bitcoin et l’Ethereum sont parmi les plus connus), sans passer par un organisme centralisateur, tel qu’une banque centrale.
Chaîne de bloc privée/publique : quelle différence ?
Il existe deux principaux types de chaîne de blocs : publiques ou privées.
Une chaîne de blocs publique (comme celle du Bitcoin et de l’Ethereum) est ouverte à tous, entièrement décentralisée et ne nécessite aucune autorisation ou tiers de confiance pour la faire fonctionner. Ce système fonctionne avec un réseau de pair-à-pair (peer-to-peer, en anglais).
Chaque transaction, quelle qu’elle soit, est ainsi écrite de manière indélébile, dans un grand registre transparent que chacun peut consulter sans jamais pouvoir en modifier les entrées précédentes. Elle peut donc être assimilée à un grand livre comptable public, anonyme et infalsifiable.
Une chaîne de blocs privée possède un accès restreint et son utilisation est limitée à un certain nombre d’acteurs. Une unité centrale en contrôle les accès. Une chaîne de blocs privée est, de fait, articulée autour d’un système centralisé et fermé.
Souvent décrite comme « permissionnée », cette chaîne de blocs demande de posséder des permissions pour pouvoir soumettre des transactions, proscrivant de fait l’anonymat qui fait la particularité et l’attractivité des chaîne de blocs publiques.
Comment fonctionne la chaîne de blocs ?
En pratique, une chaîne de blocs est une base de données qui contient l’historique de tous les échanges effectués entre ses utilisateurs depuis sa création. Voici son fonctionnement :
- L’émetteur A effectue une transaction vers B.
- Une fois émise par A, la transaction est mise en commun avec d’autres transactions émises au même moment pour créer un bloc.
- L’ensemble des blocs de transactions validés sont datés puis ajoutés à la chaîne de blocs. Tous les blocs sont ainsi liés formant une chaîne infalsifiable.
- Les mineurs, grâce à des ordinateurs et des calculs mathématiques, valident ou non les blocs de transaction. Toutefois, la validation des mineurs est encadrée par les règles du réseau. Lorsque plus de 51 % des ordinateurs impliqués dans le processus (autrement appelé « nœuds » ont validé la transaction, celle-ci peut être considérée comme vérifiée.
- B reçoit la transaction A.
Quels sont ses avantages ?
L’utilisation de la chaîne de blocs (blockchain) comporte de nombreux avantages.
- La rapidité des transactions : la validation d’un bloc ne prend que quelques secondes à quelques minutes.
- La sécurité du système : assurée par le fait que la validation est effectuée par un ensemble d’utilisateurs différents, qui ne se connaissent pas. Cela permet de se prémunir du risque de malveillance ou de détournement, puisque les nœuds surveillent le système et se contrôlent mutuellement.
- Les gains de productivité et d’efficacité générés : la blockchain confie l’organisation des échanges à un protocole informatique. Cela réduit mécaniquement les coûts de transaction ou de centralisation existant dans les systèmes traditionnels (frais financiers, frais de contrôle ou de certification, recours à des intermédiaires qui se rémunèrent pour leur service, automatisation de certaines prestations, etc.).
Quelles sont les applications possibles ?
Comme mentionné plus haut, la technologie de la chaîne de blocs s’est historiquement développée pour soutenir des transactions réalisées sous une nouvelle forme de moyens de paiement, appelés cryptoactifs, et qui ont comme caractéristique principale de n’être gérés par aucun organisme centralisateur (comme une banque centrale) et d’être internationales.
En fonction de la forme des chaînes de blocs, elles peuvent aussi répondre à des besoins autres que celui du soutien de transactions de cryptoactifs que ce soit dans le secteur public ou dans le secteur privé.
Voici quelques domaines d’activité où cette technologie est utilisée :
- banque,
- assurance,
- logistique,
- énergie,
- et santé, immobilier, luxe, aéronautique, etc.
Un rapport de l’Assemblée nationale détaille quelques-unes des applications possibles par domaine.
Acteurs du secteur : quelles sont vos obligations ?
La technologie de la blockchain étant principalement utilisée pour permettre la circulation de cryptoactifs, elle est de facto soumise à certains dangers inhérents, tels que le blanchiment d’argent, par exemple.
Afin de faire face aux utilisations abusives des cryptoactifs et protéger les européens ayant investi, l’Union européenne (UE) a mis en place le règlement MiCA (Markets in Crypto Assets, en anglais). Ce dernier, progressivement entré en vigueur depuis juin 2024, se traduit dans le cadre français par un renforcement des obligations de vigilance et de conformité pour les acteurs des cryptoactif, en outre :
- une obligation d’évaluer les risques associés aux transferts, notamment ceux impliquant des adresses auto-hébergées,
- une obligation de consigner leurs décisions en cas de résiliation de relations commerciales pour des raisons liées au blanchiment ou au financement du terrorisme.
À savoir
Notez que ces obligations réglementaires seront adaptées pour s’appliquer également en Nouvelle-Calédonie, Polynésie française, et autres territoires.
La plupart des mesures entrent en vigueur au 30 décembre 2024. Certaines dispositions, liées notamment à MiCA, seront pleinement effectives en juillet 2026.
Pour en savoir plus, veuillez consulter les textes de loi disponibles dans l'accordéon « Ce que dit la loi », en bas d'article.
La chaîne de blocs : et si on résumait ?
- C'est une technologie de stockage et de transmission d’informations, prenant la forme d'une base de données,
- qui a la particularité d’être partagée simultanément avec tous ses utilisateurs et qui ne dépend d'aucun organe central,
- a pour avantage d'être rapide et sécurisée,
- dont le champ d'application est bien plus large que celui des cryptoactifs (assurance, logistique, énergie, industrie, santé, etc.),
- et qui est de plus en plus encadrée pour éviter certains dangers.
- Mission d’information commune sur les usages des bloc-chaînes (blockchains) sur le site de l'Assemblée nationale
- Rapport « Les verrous technologiques des blockchains » sur le site de la Direction générale des entreprises (DGE)
- Comment fonctionne une blockchain ? sur le site de l’institut national de recherche en sciences et technologies du numérique (Inria)
- Ordonnance n° 2024-936 du 15 octobre 2024 relative aux marchés de cryptoactifs
- Ordonnance n° 2024-937 du 15 octobre 2024 relative au renforcement des obligations de lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme en matière de transfert de cryptoactifs
- Décret n° 2024-1205 du 23 décembre 2024 relatif aux marchés de cryptoactifs et au renforcement des obligations de lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme en matière de transfert de cryptoactifs
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