Entre décembre 2020 et septembre 2022, la douane française a initié et coordonné l’une des plus importantes opérations jamais menées au niveau européen contre les contrefaçons vendues sur internet. Cette opération a permis de saisir ou bloquer près de 16,7 millions de contrefaçons, principalement des jouets.
La vente en ligne rend plus difficile la détection des contrefaçons pour le consommateur. Près d’un Européen sur dix déclare avoir été conduit abusivement à acheter des produits issus de la contrefaçon, et un tiers des Européens s’interroge sur l’authenticité d’un produit acheté, selon l’Office de l’Union européenne pour la propriété intellectuelle (EUIPO). Face à cet essor du commerce en ligne, les douanes se mobilisent pour protéger marques et consommateurs. Retour sur cette opération d’une ampleur inédite.
Un coup de filet européen
L’opération, initialement menée par la douane française, s’est rapidement étendue à plusieurs pays européens, associant l’agence Europol, l’Espagne, la France, l’Italie, l’Allemagne, la Pologne, le Royaume-Uni et la République tchèque.
L’objet de cette vaste opération : la vente en ligne massive de contrefaçons d’articles issues de franchises particulièrement appréciées par les enfants et adolescents. 600 références (en lien avec des dessins animés, des mangas, des films et séries de super-héros, etc.) sont ainsi concernées.
La très grande majorité de ces contrefaçons venaient de Chine et étaient proposées à la vente par des fournisseurs chinois pour la plupart sans existence légale.
Après deux ans d’une enquête toujours en cours, 5,5 millions d’articles ont déjà été saisis par les douaniers français et 11,2 millions d’articles saisis ou bloqués dans les autres pays participants.
administrations impliquées
Les graphiques nécessitent JavaScript pour s'afficher.
administrations impliquées dans 7 pays
mois d'enquête
Les graphiques nécessitent JavaScript pour s'afficher.
mois d'enquête
Contrefaçon : protéger les consommateurs et les entreprises
La lutte contre la contrefaçon est l’une des missions prioritaires de la douane française. Cette dernière est à l'origine de 90% des interceptions de contrefaçons au niveau national. Une lutte qui vise à protéger consommateurs et entreprises, sans oublier l’économie nationale, la contrefaçon ayant un coût économique et social important.
Plus d’une quinzaine de titulaires des droits de propriété intellectuelle sur les franchises sont ici concernés. Victimes de ces trafics, ils subissent un important préjudice financier et d’image.
Autres victimes, les consommateurs et leurs enfants. Parmi les articles saisis : cartes à collectionner, figurines, ballons, etc. Ces articles visent un public jeune et représentent un réel danger pour leur santé et leur sécurité.
Comment se protéger de la contrefaçon
La douane donne quelques conseils et recommandations aux consommateurs, comme par exemple :
- s’interroger avant d’acheter, notamment sur le sérieux du site et du vendeur, ainsi que sur les prix affichés,
- une fois la marchandise reçue, vérifier son authenticité et sa qualité. Plusieurs indices permettent de reconnaître une contrefaçon,
- dans le cas d’un produit contrefait, effectuer un signalement auprès des autorités sur le site internet dédié Pharos.
Presse
- Communiqué : 16,7 millions de contrefaçons destinées au jeune public et vendues sur les marketplaces interceptées dans toute l’Europe - 27/09/2022
- Dossier : Résultats de 22 mois d'opérations coordonnées contre les contrefaçons vendues sur des plateformes de vente en ligne européennes à destination du jeune public - 27/09/2022
À lire sur Bercy Infos
Protégez-vous de la contrefaçon avec la demande d'intervention de la Douane
articles saisis
Les graphiques nécessitent JavaScript pour s'afficher.
millions d'articles saisis