Écrit le 13/03/2025
Ce mois-ci, le bureau de la déclaration sociale nominative, vous propose une vidéo autour de la gestion des heures supplémentaires/complémentaires exonérées (HSE).
Nous vous proposons un embarquement immédiat au cercle polaire arctique pour comprendre les évolutions de la norme en 2024 (fiche consigne 2066) sur le sujet !
CISIRH Breaking - Heures supplémentaires exonérées
Breaking News
Je suis en direct du cercle polaire arctique payé en heures supplémentaires pour vous parler exonération.
Vous le savez, la rémunération des heures supplémentaires ou complémentaires est exonérée d'impôt dans la limite des 7500€ par an pour les sommes versées à partir du 1er janvier 2022.
Comme pour cet igloo, les heures supplémentaires sont déclarées au sein de différents blocs en DSN.
Jusqu'à présent, le bloc rémunération 51 de type 017 ou 018 pour lequel on déclare le montant brut des heures supplémentaires exonérées ou non et le nombre d'heure supplémentaire.
Le bloc 51 de type 026, pour lequel on déclare le montant brut des heures supplémentaires exonérées.
Et également le bloc de cotisations individuelles 81 de type 114 pour lequel on déclare le montant des réductions des heures supplémentaires complémentaires.
Pour le bloc 51 de type 026, c'est terminé !
A partir du 1er janvier 2024, et comme chaque année, la norme DSN évolue.
Et bien pour 2024, une nouvelle fiche consigne 2066 prévoit que les montants versés au titre des heures supplémentaires exonérées n'intègrent plus la rémunération nette fiscale. Cela est valable également pour les régularisations au titre de 2023.
Que l'on déclare le montant des heures supplémentaires exonérées nettes et non plus brutes via le nouveau bloc 58.
Le bloc 51 de type 026, portant le montant brut des heures supplémentaires est supprimé. Un nouveau bloc, élément de revenu calculé en net, 58 de type 01, portant le montant net des heures supplémentaires exonérées est créé.
Ce bloc est alimenté à partir de la rubrique de paie, heures sup exonérées nettes qui apparait sur la fiche de paie des agents. Il est alimenté comme le bloc 58, du montant net social, dont nous avons parlé lors de notre premier breaking news.
En revanche mais va savoir pourquoi, aucun changement à prévoir pour les blocs 51 et 81.
Vous le voyez, ça bouge au niveau des blocs. Heureusement comme pour cet igloo, notre système modulaire nous permet de nous ajuster en permanence aux évolutions du système à l'abri des coups de froid et du blizzard.
Vous avez dit blizzard ? Comme c'est étrange !