Conseil général de l’économie

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Évaluation de la mise en œuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques en Hauts-de-France (août 2025)

  • Evaluation de politique publique

  • Risques environnementaux et technologiques

16 avril 2026 | Bilans et rapports

Optimisation du soutien public aux énergies renouvelables et au stockage - Mission d’appui (Avril 2026)

  • Energie, environnement

  • CGE

  • Energie

  • Transition énergétique

10 avril 2026 | Bilans et rapports

Évaluation finale du programme NANO 2022 (janvier 2025)

16 décembre 2025 | Bilans et rapports

Inspection du laboratoire nationale de métrologie et d'essais (LNE) (septembre 2025)

  • CGE

  • Infrastructures, approvisionnement

04 décembre 2025 | Bilans et rapports

Mission de préfiguration d’un observatoire de souveraineté numérique (juillet 2025)

  • CGE

  • Numérique

03 décembre 2025 | Bilans et rapports

Évaluation de la mise en œuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques en Bourgogne-Franche-Comté (avril 2025)

  • Evaluation de politique publique

  • Risques environnementaux et technologiques

  • Industrie, services, filières

29 septembre 2025 | Bilans et rapports

Prélèvements obligatoires et réindustrialisation (septembre 2025)

  • Industrie

  • Industrie, services, filières

  • Services et contrôles financiers

23 septembre 2025 | Bilans et rapports

Les exportations des déchets textiles et des textiles usagés (juin 2025)

  • Habillement et textile

  • Energie, environnement

  • CGE

  • Risques environnementaux et technologiques

  • Gestion des déchets, recyclage

  • Industrie, services, filières

05 septembre 2025 | Bilans et rapports

Développer et promouvoir les produits biocides qui présentent des caractéristiques plus favorables pour l’environnement ou la santé humaine et animale - Les biocides, c’est pas automatique (Novembre 2024)

  • Produits de santé

  • Energie, environnement

  • Santé

  • Santé et bien-être

  • Transition écologique

16 juillet 2025 | Bilans et rapports

Amplifier la recherche partenariale public_privé (mai 2025)

  • Industrie

  • Santé

  • Recherche et innovation

01 juillet 2025 | Bilans et rapports

Evaluation de l’écosystème des bureaux de normalisation sectoriels (juin 2025)

  • Industrie

  • Tous secteurs

  • Règlementation

20 juin 2025 | Bilans et rapports

Rapport sur les chambres régionales de l'économie sociale et solidaire (décembre 2024)

  • Compétitivité économique, concurrence

  • Transition écologique

  • Eco-contribution

  • Collectivités

27 mai 2025 | Bilans et rapports

Missions agressions naturelles et installations industrielles, notamment Seveso (décembre 2024)

  • Energie, environnement

  • Risques environnementaux et technologiques

  • Climat

  • Transition écologique

  • Assurance

19 mai 2025 | Bilans et rapports

Méthodologies de prise en compte d’évènements à des échéances différentes (mars 2025)

  • Energie, environnement

  • Climat

  • Energie

  • Transition énergétique

  • Industrie, services, filières

  • Transition écologique

  • Assurance

29 avril 2025 | Bilans et rapports

Rapport d'Évaluation à mi-parcours du contrat d’objectifs et de performance de l’Andra 2022-2026 (octobre 2024)

Auteurs : Matthias DE JOUVENEL – CGE Rémi STEINER – CGE Stéphane GATTO – IGEDD Philippe LEDENVIC – IGEDD Mario PAIN – IGEDD

  • Energie, environnement

  • Audit

  • Evaluation de politique publique

  • Risques environnementaux et technologiques

  • Energie

  • Sûreté nucléaire

  • Gestion des déchets, recyclage

  • Règlementation

12 mars 2025 | Bilans et rapports

Evaluation du potentiel de production d'énergies renouvelables à partir de la biomasse agricole et forestière française à l'horizon 2050 (décembre 2023)

  • Transition énergétique

  • Energie

29 novembre 2024 | Bilans et rapports

Développement des petits projets photovoltaïques : freins et leviers (juin 2023)

  • Transition énergétique

  • Energie

29 novembre 2024 | Bilans et rapports

Performances et gouvernance des filières à responsabilité élargie du producteur (juin 2024)

  • Gestion des déchets, recyclage

  • Compétitivité économique, concurrence

17 octobre 2024 | Bilans et rapports

Mission sur les projets européens de stockage géologique de carbone (mai 2024)

  • Transition écologique

17 octobre 2024 | Bilans et rapports

La sobriété hydrique des installations classées pour la protection de l'environnement (septembre 2024)

  • Transition écologique

  • Gestion de l'eau

17 octobre 2024 | Bilans et rapports

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