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PTCE Saison 3 : la relance

Un appel à manifestation d’intérêt est lancé dans le cadre de la relance des Pôles Territoriaux de Coopération Économique (PTCE). Explications et calendrier.

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Un outil pour financer des projets et créer des synergies localement

Reconnu par l’article 9 de la loi relative à l’ESS du 31 juillet 2014, le PTCE est un outil pour développer des projets coopératifs économiques innovants et solidaires à l’échelle d’un territoire. Il donne un cadre légal et financier à des solutions locales, imaginées par les acteurs du terrain, pour répondre à des problèmes locaux et créer des synergies entre acteurs économiques. En cela, il permet d’incarner la passerelle entre l’ESS et le reste de l’économie.

A la suite des précédentes saisons d'appels à projets publiés en 2013 et 2016 pour encourager le développement des PTCE, un rapport présentant diagnostic et propositions [PDF - 6432 Ko] a été remis par le Labo de l’ESS à Olivia Grégoire, Secrétaire d’État chargée de l’Économie sociale, solidaire et responsable (SEESSR). Le Labo de l’ESS dénombre 56 PTCE actifs en mai 2021.

Saison 3 – Épisode 1 : « Un AMI qui vous veut du bien »

Lors de la visio-conférence du 12 mai 2021, la secrétaire d’État, entourée de personnalités de l’écosystème PTCE, a annoncé une relance se déclinant en 3 axes :

  • un appel à manifestation d’intérêt (AMI) pour les PTCE émergents, lancé le jour même,
  • deux bouquets de services à destination des PTCE (bouquet de service « PTCE émergents » et bouquet de service « PTCE existants », qui se structureront entre juin et juillet 2021 avec l’ensemble des parties prenantes « productrices de ressources » et seront présentés dans le courant fin juillet,
  • une animation partenariale associée à la dynamique, avec un pilotage par l’État assuré par la DG Trésor.

Ressources :

Focus : l'appel à manifestation d’intérêt (AMI) permanent « PTCE émergents »

L’objet de cet AMI est d’identifier des dynamiques locales d’émergence de nouveaux PTCE. Pour répondre aux besoins des acteurs, cet AMI est permanent, avec une première vague qui a démarré le 12 mai 2021 jusqu’en novembre de la même année. Cette première vague se structure en 2 phases :

La phase 1, lancée le 12 mai dernier et jusqu’à l’été

Elle permettra d’identifier des dynamiques PTCE en émergence. Les lauréats de cette première phase auront accès au bouquet de services « PTCE émergents ».

Infos pratiques :

La phase 2 : de juillet à novembre

Elle verra la sélection de 15 à 20 territoires parmi les lauréats de la phase 1 pour lesquelles un appui financier de l’État pourrait être particulièrement décisif afin de s’assurer de l’émergence du PTCE. Les lauréats de cette deuxième phase auront accès au bouquet de services « PTCE émergents » ainsi qu’à un financement de l’État de 100 000€ pour 2 ans avec une aide complémentaire en année 3 en fonction de l’avancée du dossier les 2 premières années.Ce financement permettra en particulier de financer l’animation territoriale des coopérations qui reste souvent un des angles morts des financements publics et privés de ces dynamiques.

Saison 3 – Episode 2 : « Nous irons tous au paradis »

Cette phase sera dévoilée la semaine du 14 juin 2021.

Contacts :

Cabinet de la ministre :
Maxime BADUEL (Conseiller ESS et Investissements à Impacts) : maxime.baduel[@]cabinets.finances.gouv.fr

Pôle ESS et Investissements à Impacts :
Yann JOSEAU (Adjoint au Chef de bureau) : yann.joseau[@]dgtresor.gouv.fr

Presse

Communiqué Olivia Grégoire relance les Pôles territoriaux de coopération économique 12/05/2021 [PDF ; 777 Ko]

Voir aussi

Remise du diagnostic PTCE au Phares

Première publication : 12/05/2021

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