Gérald Darmanin, ministre de l’Action et des Comptes publics, a présenté mardi 4 février, lors d’un déplacement à la direction régionale des douanes de Paris, le bilan 2019 du plan national de mobilisation de la douane contre les trafics de tabacs et de cigarettes. À cette occasion, le ministre a participé à une destruction de cartouches de cigarettes de contrebande.
© douane française
Plus de 360 tonnes de tabacs et de cigarettes ont été saisies, en 2019
En mars 2018, le ministre avait demandé à la douane d’ériger la lutte contre la contrebande en priorité pour les années à venir et de mettre en œuvre un plan de mobilisation contre tous les trafics de tabac.
Cette mobilisation a très rapidement porté ses fruits. En 2019, plus de 360 tonnes de tabacs et de cigarettes ont été saisis par la douane, soit une augmentation de plus de 49% par rapport à 2018. En 2019, la douane a assuré 110 916 missions à la lutte contre les trafics de tabac, soit une hausse de 25 % par rapport à 2018.
Outre les zones frontalières, des saisies record ont été réalisées sur les grands axes routiers de l’est de la France : 3,9 tonnes de cigarettes dépourvues de vignettes fiscales ont notamment été saisies à Calais dans un camion en provenance de Belgique, en décembre 2019. En deux semaines, durant le mois d’octobre 2019, les douaniers de Calais et de Dunkerque ont également intercepté 15 tonnes de tabacs, lors de quatre saisies. Chaque semaine, plusieurs tonnes de tabac de contrebande sont retirées des circuits de revente illégaux par les douaniers. Cette mobilisation concerne tous les vecteurs de fraude.
Ces saisies représentent l’équivalent de près de 18 millions de paquets de cigarettes qui ont été sortis des circuits clandestins.
Un dispositif européen et international de traçabilité et de sécurité des produits du tabac
Afin d’accentuer l’efficacité de cette lutte, le Gouvernement a mis en œuvre un dispositif de traçabilité et de sécurité des produits du tabac au niveau européen et travaille actuellement, dans le cadre de l’organisation mondiale de la santé, à la mise en œuvre d’un dispositif international. En 2020, le ministre a souhaité que la douane accentue la lutte contre les trafics de tabacs sur les réseaux sociaux.
La loi de finances du 28 décembre 2019 autorise la douane, à titre expérimental et pour une durée de 3 ans, à utiliser l’intelligence artificielle (IA) pour mieux cibler les trafics de cigarettes sur internet en exploitant des informations que les trafiquants mettent eux-mêmes en ligne.
Gérald Darmanin, ministre de l’Action et des Comptes publics :
Ces résultats record démontrent la très forte mobilisation des douaniers sur cette mission prioritaire que constitue la lutte contre tous les trafics de tabacs. Il n’y aura aucune tolérance vis à vis des grands réseaux criminels ou des revendeurs. Le réseau des buralistes est le seul réseau légal de vente du tabac en France .
Presse
Communiqué : Lutte contre la contrebande de tabac en 2019 - 04/02/2020 [PDF; 420 Ko]
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Destruction de dizaines de cartouches de cigarettes.
? La lutte contre le trafic de #tabac de contrebande est un enjeu de santé publique et de protection de nos concitoyens. ?? pic.twitter.com/QV4oNdAJEl— Gérald DARMANIN (@GDarmanin) February 4, 2020
