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Dioxyde de titane (TiO2) dans les produits alimentaires : le point sur les actions menées - 01/09/2017

Présence de dioxyde de titane (TiO2) sous forme de nanoparticules dans des produits alimentaires : Nicolas Hulot, ministre d’État, ministre de la Transition écologique et solidaire, Agnès Buzyn, ministre des Solidarités et de la Santé, Bruno Le Maire, ministre de l’Économie et des Finances, Stéphane Travert, ministre de l’Agriculture et de l’Alimentation et Brune Poirson, secrétaire d’État auprès du ministre d’État, ministre de la Transition écologique et solidaire, rappellent les actions déjà engagées et précisent les actions qui seront menées à court terme.

 

© Phovoir.fr

 

L’Anses va finaliser à court terme les travaux engagés

Face aux incertitudes sur l’impact sanitaire du dioxyde de titane (TiO2) à l’échelle nanométrique, il est demandé à l’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail (Anses) de finaliser à court terme les travaux qu’elle a engagés visant à rassembler l’ensemble des données disponibles sur le dioxyde de titane. Ces travaux permettront en effet à la France de porter au niveau européen un dossier permettant d’alimenter par des données détaillées la réévaluation de cette substance par l’Autorité européenne de sécurité des aliments (Efsa) et l’Agence européenne des produits chimiques (Echa).

Obligations de transparence et d'étiquetage des produits alimentaires

Les ministres concernés rappellent aux industriels leurs obligations de transparence et d'étiquetage sur la présence de nanomatériaux manufacturés dans les produits de consommation. Les services de la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes viennent de mettre au point un ensemble de méthodes d’analyse fiables pour contrôler la présence de ces substances dans les denrées alimentaires et nonalimentaires.

Les contrôles seront présentés au niveau communautaire pour préciser la réglementation applicable

Des premiers contrôles ont déjà pu être menés. Ils vont se poursuivre de manière intensive au second semestre. Ces contrôles étant novateurs en Europe, leurs résultats seront présentés au niveau communautaire pour permettre, le cas échéant, de préciser et clarifier la réglementation applicable.

En outre, les États Généraux de l'alimentation, qui se sont ouverts en juillet dernier, et dont les travaux débutent cette semaine, seront l’occasion de débattre des usages des substances à l’état nanoparticulaire dans l’alimentation, au regard des bénéfices attendus et des incertitudes sur le plan sanitaire.

La DGCCRF y présentera les résultats de ses contrôles.

 

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Les États généraux de l’alimentation, le 20 juillet, à Bercy - 19/07/2017

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