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[Vidéo] Lancement du Conseil National du Commerce

Olivia Grégoire, ministre déléguée chargée des Petites et Moyennes Entreprises, du Commerce, de l’Artisanat et du Tourisme, a lancé le Conseil National du Commerce (CNC), en présence de Bruno Le Maire, Ministre de l’Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique, et de Christophe Béchu, ministre de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Revoir l'événement en différé.

25/04/2023

Semaine des métiers du tourisme : la labellisation des évènements est ouverte

Olivia Grégoire, ministre déléguée chargée des Petites et Moyennes Entreprises, du Commerce, de l’Artisanat et du Tourisme annonce l’organisation de la première édition de la Semaine des métiers du tourisme du 3 au 9 avril. Cette dernière proposera une série d’événements et de rencontres sur l’ensemble du territoire national. Les professionnels du secteur peuvent proposer leurs évènements dès maintenant.

03/03/2023

Vers une évolution des critères de classement des communes touristiques

En parallèle du lancement d’un groupe de travail de réflexion sur l’évolution des critères de classement des communes touristiques, une nouvelle consultation publique est mise en ligne. Celle-ci doit permettre de consulter les usagers, les élus locaux, les parlementaires et les acteurs institutionnels sur un projet d'arrêté. Détails.

03/03/2023

Boulangers : les aides pour faire face à la hausse des prix de l’énergie

Pour soutenir les boulangers fortement touchés par la hausse des prix de l’énergie, le Gouvernement a mis en place différents dispositifs d’aide. Parmi ceux-ci, le guichet d’aide au paiement des factures de gaz et d’électricité, le bouclier tarifaire, l'amortisseur électricité, le report du paiement des impôts et cotisations sociales. Détails de ces dispositifs.

10/01/2023

Douane : un nouveau service de l’origine et du made in France

À  partir du 2 mai 2022, la Douane met en place un service de l’origine et du made in France (SOMIF), qui sera implanté à Clermont-Ferrand. Compétent sur l’ensemble du territoire national, il dispensera des services jusqu’à présent assumés par la direction générale des douanes en Île-de-France. Détails sur cette nouvelle organisation.

27/04/2022

Urbanisme : un guide clarifie les règles applicables au quick commerce

Le développement rapide du quick commerce a suscité des interrogations en ce qui concerne les règles applicables en matière d’urbanisme. Le Gouvernement met à disposition un guide pour en clarifier le cadre juridique et donner aux élus locaux les moyens de favoriser un développement équilibré de cette nouvelle forme de commerce.

18/03/2022

Modification de l’indice des loyers commerciaux

Le décret n°2022-357 du 14 mars 2022 vient de modifier la formule de calcul de l'indice national trimestriel des loyers commerciaux. À la clé, une limitation de la hausse des loyers commerciaux. Détails.

15/03/2022