TOUTES LES ACTUALITES

Le patrimoine immatériel ...

Le champ de l’immatériel public est large : il recouvre notamment les informations publiques, le patrimoine audiovisuel, les marques, les savoir-faire, la mise à disposition d’espaces publics…

Autant d’actifs qui peuvent être de puissants créateurs de valeur sociale, culturelle, économique, au profit des citoyens, des entreprises et du secteur public.

Valoriser le patrimoine immatériel public permet de tirer parti de ce potentiel au bénéfice de l’intérêt général et de la collectivité et contribue à la modernisation des entités publiques et à l’amélioration de leur performance.

Pour aller plus loin :
- Publication : Fiche pour comprendre « Patrimoine immatériel public : quels enjeux? »
- Cartographie du patrimoine immatériel de l'Etat
- Rapport d'activité 2010

2012 / 01 : Le Conseil d’État organise en mars un colloque sur le patrimoine immatériel des personnes publiques.

Le Conseil d’État annonce un colloque, le 16 mars 2012, qui poursuivra deux objectifs : cerner la notion d’immatériel public et ce que l’on entend par sa valorisation (table ronde du matin) ; étudier les modalités juridiques et financières de cette valorisation (table ronde de l’après-midi).

2012 / 01 : Un partenariat APIE - IAE sur les marques

L’ APIE devient partenaire de la chaire « Marques et valeurs » créée par l’Institut d’administration des entreprises de Paris (IAE), avec GFK, La Caisse d’Epargne et Prodimarques.
A l'occasion de son inauguration, le 23 janvier, un débat s'est tenu; il était intitulé : "Où vont les marques? Problématiques d'aujourd'hui, enjeux de demain".

2012 / 01 : Nouvelle publication "Les clauses de cession de droit d'auteur dans les marchés publics"

Cahier pratique de la collection «Ressources de l'immatériel»

Dernières publications

2012 / 01 : Nouvelle publication "Sécuriser la réalisation et la diffusion d'une brochure"

Cahier pratique de la collection «Ressources de l'immatériel»

2012 / 01 : Un baromètre pour mesurer l'image des marques publiques

Depuis sa création, l’APIE souligne l’existence et l’intérêt de véritables marques publiques ainsi que la nécessité de les gérer de manière professionnelle. Elle propose à cet effet aux personnes publiques le concours de ses compétences originales en matière de droit de la propriété intellectuelle et de marketing.

Administration et propriété intellectuelle

L’administration est au quotidien confrontée à des problématiques liées au droit de propriété intellectuelle, en tant qu’utilisatrice ou productrice de contenus susceptibles de protection et de valorisation.

Gestion du patrimoine immatériel et prise en compte éclairée de la propriété intellectuelle sont indissociables... _{Lire la suite...}

Découvrez les fiches pratiques « Propriété intellectuelle » de l’APIE.