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Accueil du portailAPIEAccueil › Page d'accueil - Agence du patrimoine immatériel de l'état - APIE


AGENCE DU PATRIMOINE IMMATÉRIEL DE L'ÉTAT

À la une

    Droits d’auteur dans les marchés publics de prestations intellectuelles - 24/03/2015

    Afin de donner aux personnes publiques des repères pour opérer des choix pertinents et sécuriser l’utilisation des résultats des prestations, l’APIE a mis à jour son cahier pratique Marchés de prestations intellectuelles : les clauses de cession de droits d’auteur dans le CCAG PI.

      Les actualités

        Patrimoine numérique et collectivités territoriales - 19/03/2015

        Danielle Bourlange, directrice générale de l’APIE, interviendra au colloque « Le patrimoine numérique et les collectivités territoriales », organisé par le Centre Michel de l’Hospital et le Master 2 « Droit, économie et gestion des collectivités territoriales » de l’Université d’Auvergne, le 7 avril 2015.

          Propriété intellectuelle : l’APIE poursuit ses formations en région - 10/03/2015

          Initié le 19 février à Rouen, le cycle de formation de l’APIE se poursuit dans les services déconcentrés de l’État afin de présenter les enjeux de la propriété intellectuelle dans le contexte de la gestion publique.

            Le mécénat, quelle réalité pour les collectivités locales ? - 12/02/2015

            L’Association des communautés urbaines de France (ACUF) et l’Association des maires de grandes villes de France (AMGVF) organisent, le 19 mars 2015, une journée thématique consacrée au mécénat, lors de laquelle l'APIE interviendra sur les aspects stratégiques et juridiques.

              Propriété intellectuelle : l'APIE anime une formation à Rouen - 16/02/2015

              L'APIE inaugure, jeudi 19 février, un cycle de formation dans les services déconcentrés de l’Etat afin de présenter les enjeux de  la propriété intellectuelle dans le contexte de la gestion publique et notamment des marchés publics.

                Publication des dispositions comptables sur les quotas d'émissions de gaz à effet de serre - 05/02/2015

                Le Conseil de normalisation des comptes publics (CNoCP) vient de publier trois avis relatifs au traitement comptable des quotas d’émissions de gaz à effet de serre applicables à l’État (avis n° 2015-01), aux établissements publics (avis n° 2015-02) et aux autres organismes publics (avis n° 2015-03).

                  Lieux publics ouverts aux tournages : l'APIE sera présente à Paris Images Location Expo - 27/01/2015

                  Les 3 et 4 février 2015, se tiendra au Carreau du Temple la cinquième édition du Salon des lieux de tournage. Sur invitation de la Commission du Film d’Ile-de-France, l’APIE sera exposante et présentera la politique d’ouverture des lieux publics qui, par leur prestige ou leur spécificité, intéressent des réalisateurs de plus en plus nombreux.

                    L’APIE accompagne les stratégies de mécénat des personnes publiques - 19/01/2015

                    De nombreuses personnes publiques ont désormais recours au mécénat. Au-delà de la question de l’éligibilité fiscale, ces démarches soulèvent souvent des interrogations d’ordre juridique, déontologique ou même stratégique.

                      Qu’est-ce que le patrimoine immatériel public ? - 06/01/2015

                      Découvrez l'infographie sur le patrimoine immatériel public, une grande richesse à valoriser, partager et protéger.

                        Connaitre l'APIE

                        Le patrimoine immatériel de l’État constitue un gisement de grande valeur dont il convient de tirer le meilleur parti pour la mise en œuvre des politiques publiques. L’APIE accompagne les personnes publiques dans la valorisation de leurs actifs immatériels.

                        Administration et mécénat

                        Le mécénat permet à des personnes publiques et privées de se retrouver autour des valeurs attachées à une marque ou une institution publique  et de mener ensemble des actions d'intérêt général.

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