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Conseil général de l’économie (CGE)

Éclairer et préparer les décisions publiques relatives au développement économique, à l'industrie, aux services financiers, à l'énergie ou encore au numérique, telle est la mission principale du CGE.

Chargé d'auditer les politiques publiques et d'inspecter les services, il a aussi pour mission de gérer le corps des mines, d'exercer la tutelle sur des grandes écoles d'ingénieurs et de management, d'assurer la publication des Annales des mines.

Actualités

La régulation financière au défi du numérique - Colloque CGE et Université Paris-Dauphine le 8 novembre 2016 à Dauphine - 07/07/2016

La finance repose pour une part essentielle sur de l’information aujourd’hui essentiellement numérique. Les machines et leurs algorithmes interviennent désormais dans la relation pluriséculaire entre les agents économiques et l’information financière qu’ils traitent, ce qui soulève différentes questions : que font ces algorithmes ? Qui les met en œuvre, qui en profite, qui en pâtit ? Quelle en est l’utilité sociale ? Comment réguler la finance numérique ?

Pour tenter de répondre à ces interrogations, le Conseil général de l’économie et la Chaire gouvernance et régulation de l’Université Paris-Dauphine ont invité des représentants des banques, du secteur numérique, des autorités de régulation et du monde universitaire à débattre sur les blockchains et la finance dite algorithmique.

 

Programme

 

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    Audit de la mise en oeuvre des politiques de l'eau et de la biodiversité dans le département du Haut-Rhin - 23/06/2016

    Rapport à la ministre de l'environnement, de l'energie et de la mer, au ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, au ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt.

     

    Synthèse

    Prochainement...

     

     

      Comment mieux observer les performances de la logistique en France ? - 07/06/2016

      Rapport à la ministre de l'environnement, de l'energie et de la mer, au ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique.

       

      Synthèse

      Prochainement...

       

       

        Les incidents et accidents nucléaires dans la centrale de Saint-Laurent-des-Eaux sur les réacteurs uranium naturel – graphite – gaz - 26/05/2016

        Rapport à la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

         

        Synthèse

        A la suite de la diffusion par Canal + de l’émission « Nucléaire, la politique du mensonge? », les ministres ont souhaité que les deux accidents qu’a connus la centrale nucléaire de Saint-Laurent des eaux le 17 octobre 1969 et le 13 mars 1980 soient étudiés. A la suite des accidents, notamment en 1980, les actions entreprises ont été supervisées et validées par de nombreux échanges entre l’exploitant et les autorités de contrôle. La conception de ces réacteurs, avec un caisson de confinement efficace et des chutes de barres automatiques, s’est révélée pertinente et a concouru à circonscrire les conséquences de ces deux événements. Les éléments recueillis par la mission indiquent que la santé du public et l’environnement ne sont jamais apparus menacés. Si les exigences actuelles sont plus élevées, les deux accidents ont donné lieu à une information conforme aux pratiques alors en vigueur. Une pollution très limitée du fleuve Loire par du plutonium et des émetteurs alpha a été observée dont l’origine n’a pas pu être déterminée avec certitude. Celle-ci a commencé avant que ne survienne l’accident de mars 1980 et ne paraît pas totalement liée à celui-ci. L’illégalité de ces rejets n’est pas manifeste. L’encadrement des émissions radioactives de la centrale a été incertain ou peu formalisé au moins jusqu’en 1976. Aucun texte juridiquement opposable ne s’appliquait avant les arrêtés ministériels du 5 juillet 1979 et ces arrêtés qui encadraient les rejets lors de l’accident de 1980 ne fixaient pas de limite particulière pour les émetteurs alpha et ne les mentionnaient d’ailleurs pas. Toutefois, la question des rejets n’était pas ignorée et a été suivie dès la mise en service de la centrale.

         

          Rapport d’activité

          Le CGE publie son rapport d’activité 2015

          Le rapport d’activité présente l’activité du Conseil général de l’économie (CGE) dans trois domaines clés : la compétitivité, la transition énergétique et l’économie numérique. L’approche du Conseil sur ces questions est originale : elle intègre, systématiquement, la dimension économique pour garantir la mise en œuvre dans un cadre budgétaire maîtrisé, en favorisant la compétitivité des entreprises françaises.

          Service d’expertise et d’analyse dont la présidence est assurée par le ministre de l’économie, de l’industrie et du numérique, le CGE est également un service d’inspection et d’audit. Par ailleurs, il exerce la tutelle sur 10 écoles d’ingénieurs des mines et des télécoms regroupées au sein de l’Institut Mines-Télécom et engagées dans la transformation de l’économie. La gestion du corps des mines relève aussi de ses attributions.

          Consulter le rapport d’activité 2015

            Filière hydrogène-énergie - 03/05/2016

            Rapport au ministre de l’économie, de l’industrie et du numérique, à la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

             

            Synthèse

            L’hydrogène doit être considéré comme un futur instrument au service de la transition énergétique. Dans une stratégie de décarbonation de long terme, l’hydrogène produit par électrolyse de l’eau remplacera progressivement la production à partir d’hydrocarbures, source d’émission de CO2. Compte tenu des innovations, la filière connaît actuellement une accélération sur le plan international. En France, des infrastructures adaptées à des besoins de niche se sont développées de manière dispersée et des petites entreprises performantes sont apparues.

            Le développement de la filière hydrogène reste un pari sur l’avenir en raison d’incertitudes sur les coûts, sur les bénéfices et sur le contexte réglementaire. Toutefois, les enjeux pour l’industrie française sont trop importants pour négliger cette filière. En matière de mobilité, qui apparaît comme le secteur le plus prometteur, des leaders mondiaux cherchent à développer la motorisation hydrogène. Le véhicule électrique à hydrogène bénéficie, outre d’une autonomie accrue, d’une grande rapidité de recharge par rapport au véhicule électrique à batteries. Son coût devrait baisser avec l’augmentation du nombre de ventes. L’approvisionnement en hydrogène du consommateur final par déploiement de stations de distribution sera crucial.

            La mission considère que la filière hydrogène devrait se développer à l’horizon 2025-2030. Elle doit donc bénéficier d’un soutien politique et d’aides à la structuration. Les innovations sont à encourager dans le secteur de la mobilité, jugé prioritaire, pour éviter tout décrochage des industries françaises par rapport à leurs concurrentes étrangères. Le développement d’une offre industrielle nationale entrainera l’installation de démonstrateurs représentatifs des usages. Une expérimentation sur une plaque géographique permettrait d’encourager le soutien à des flottes captives de véhicules et  d’expérimenter ainsi l’usage de l’hydrogène, notamment sur le vieillissement des équipements. La sécurisation des acteurs requiert enfin des réglementations permettant de favoriser une économie de l’hydrogène en zone agglomérée et l’introduction d’incitations fiscales.

             

              Combiner paysage et hydroélectricité renouvelable ? Le choix de Salles-la-Source - 22/04/2016

              Rapport au ministre de l’économie, de l’industrie et du numérique, à la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

              Synthèse

              A Salles la Source, dans l’Aveyron : comment arbitrer entre cascade et hydroélectricité ?

              Salles-la-Source, près de Rodez, est un hameau implanté en pleine falaise. Il est traversé par un ruisseau, résurgence au fond d’une grotte des eaux du causse Comtal, utilisé depuis le Moyen-Âge pour des moulins et depuis un siècle, pour alimenter une usine de production d’électricité. Cette chute, de plus de 100 m de dénivelé en conduite pour un débit moyen de plus de 650l/s, est rentable. Toutefois, pendant longtemps, l’exploitant a fait fi des autorisations requises et par conséquent, s’est aliéné beaucoup d’acteurs du dossier. Depuis quelques années, des habitants, réunis dans une association locale, veulent que toute l’eau passe par le ruisseau qui a la particularité de franchir deux cascades en plein village.

              Tout d’abord, la mission a analysé la situation juridique. Elle a conclu à l’urgence de mettre fin à la concession et a proposé une solution pour traiter les droits fondés en titre apportés à l’origine. La mission a ensuite rencontré la mairie et l’association locale d’opposants. Elle a recommandé au préfet de demander à la mairie de choisir entre d’un côté, l’arrêt de l’usine avec les pertes de recettes associées et une cascade naturelle qui ne saura, à elle-seule, devenir un projet touristique et de l’autre, le fonctionnement de l’usine lors des forts débits et aux heures de pointe ou pleine avec une cascade coulant en permanence pour mettre en valeur les deux concomitamment.

              Consulter le rapport

               

                Mission sur la croissance des petites et moyennes entreprises et leur transformation en entreprises de taille intermédiaire - 14/04/2016

                Rapport au ministre de l’économie, de l’industrie et du numérique

                 

                Synthèse

                La mission a voulu aller au-delà d’une analyse sur dossier et à partir d'entretiens avec les intervenants institutionnels. Elle s'est enrichie de rencontres de terrain avec des dirigeants d’entreprises et des acteurs locaux en régions Bourgogne et Aquitaine. L'objectif était de comprendre les ressorts de l’inhibition à la croissance d’un nombre élevé de responsables français de PME et d’ETI. A cet effet, l’exemple du Mittelstand allemand a également été une source d’inspiration.

                Compte tenu du climat de défiance caractérisant actuellement les relations entre les ETI, les PME et les grands groupes, un premier axe stratégique concerne le rétablissement de la confiance entre les acteurs ; ceci incombe à l’Etat à travers des signaux forts en matière fiscale ou pour faciliter la transmission. Un deuxième axe porte sur le regroupement des entreprises et leur association aux politiques de l’emploi. Enfin, la décentralisation de la mission de développement économique auprès des régions devrait aujourd’hui favoriser le développement des entreprises et la réindustrialisation.

                La croissance des PME et des ETI relève donc d’un Etat stratège en lien avec la politique de l’Union européenne dans laquelle la France pourrait prendre des initiatives.

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                  Les besoins et l’offre de formation aux métiers du numérique - 12/04/2016

                  Rapport au ministre de l’économie, de l’industrie et du numérique, à la ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche, à la ministre du travail, de l’emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social.

                   

                  Synthèse

                  Adapter les formations au numérique aux besoins des entreprises

                  Les métiers du numérique se sont développés et installés durablement dans l’économie. Très divers, ils évoluent rapidement en fonction des innovations technologiques, des goûts des consommateurs ou de la transformation de certains métiers. Face à ce bouleversement, les estimations en terme de besoins d’emplois sont plutôt préoccupantes, au niveau européen, et plus nuancées, pour la France. Néanmoins, un tour d’horizon des agents économiques français a permis aux missionnaires de constater qu’il existait bien des besoins non satisfaits, des besoins à envisager et d’une manière plus générale, une réalité de formation initiale et continue à mieux cibler aux besoins de l’économie et des entreprises.

                  Ainsi, à partir d’une analyse quantitative et qualitative des besoins, sont proposées des mesures telles que la création d’un baccalauréat « Sciences du numérique », d’un CAPES, d’un CAPET et d’une agrégation. Le secteur de la formation professionnelle continue est également concerné. L’objectif est de mieux utiliser la préparation opérationnelle à l’emploi (POE), de mieux identifier les métiers sous tension du numérique par l’exploitation de la liste nationale interprofessionnelle des formations et qualifications (LNI). Enfin, il est suggéré la mise en place d’un comité interministériel dédié aux questions d’emploi et de formations numériques pour répondre rapidement et collectivement aux mutations engendrées par cette révolution.

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                    Meilleures pratiques pour le « big data » et l’analytique dans l’administration : une nouvelle étape - 12/04/2016

                    Rapport au ministre de l’économie, de l’industrie et du numérique, à la secrétaire d’état chargé de la réforme de l’Etat et de la simplification, à la secrétaire d’état chargée du numérique

                     

                    Synthèse

                    Big data, open data, data mining, les données internes ou externes sont de plus en plus au cœur du fonctionnement des administrations de l’État.

                    Afin d’apprécier l’apport potentiel des nouvelles approches de la data, la mission du CGE a engagé une démarche ouverte. Elle a procédé à un état des lieux de leur valorisation auprès des responsables de programme LOLF et s’est associée à l’expertise d’un groupe de responsables de projets venus de différents ministères. Trouvant intérêt à une définition large du big data, incluant notamment les données internes, la mission a identifié des réalisations pionnières et des bonnes pratiques.

                    Le retour en termes de valeur du traitement de données en masse semble assuré dans le domaine de la lutte contre la fraude. L’utilisation des données tierces dans les domaines fiscaux ou grâce au programme de simplification administrative « Dites-le nous une fois ! » a généré -ou a vocation à générer- des économies de fonctionnement pour l’administration et pour les administrés. Les processus de l’administration qui reposent sur un ciblage ou un criblage sont également susceptibles de démontrer l’utilité économique du big data aussi bien pour la société que pour l’Etat.

                    Des externalités, un meilleur service au citoyen ou une meilleure efficacité des politiques publiques (lutte contre l’échec scolaire par exemple) peuvent donc aussi être attendus. Il existe en outre un gisement de problématiques important au sein des services déconcentrés de l’État qui sont un ferment fort pour des opportunités d’exploitation et d’analyse des big data.

                    L’Etat a donc intérêt à s’approprier une culture big data dans des situations variées (production de connaissance, optimisation de processus, services rendus aux usagers…) en s’appuyant tant sur ses données internes par un décloisonnement maîtrisé qu’en ayant recours à des données de tiers dans des cadres sécurisés.

                    L’apprentissage à partir de cette diversité nécessite une gouvernance et de la souplesse dans une démarche, déjà initiée, mais que l’ensemble des acteurs ont encore à consolider et à étendre. La réalisation du big data nécessite de dégager des ressources et d’animer un écosystème adapté, dans les domaines juridique, managérial, technologique et culturel.


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                      La co-conception en Living Lab santé et autonomie : une publication du CGE et du Forum des LLSA - 29/02/2016

                      Conjointement avec le Forum Living Labs santé et autonomie (LLSA) qui anime ces initiatives, e CGE publie la synthèse du travail collectif dirigé par Robert Picard, référent santé au Conseil, portant sur les pratiques de la co-conception dans les Living Labs santé et autonomie.

                      A partir d’exemples concrets du secteur santé social, ce document explicite ce que sont les Living Labs : des espaces porteurs de conception participative et de démarches d’innovation ouverte multiformes et exigeantes. Cette approche ouverte et participative réconcilie compétitivité industrielle et innovation sociale. Le travail présenté permet également de formaliser une offre des Living Labs en santé autonomie, dont il propose une typologie.

                      Consulter le document

                        Colloque « Economie circulaire » du 9 décembre à Mines ParisTech - 14/12/2015

                        Près de 90 personnes ont participé au colloque sur l’économie circulaire ou la compétition pour les ressources que le Conseil général de l’économie (CGE) a organisé le 9 décembre à Mines ParisTech. Comment faire pour que l’économie circulaire, horizon de nos sociétés, soit une économie véritable et créatrice de valeur, donc source de compétitivité pour la France et pour l’Europe ? Tel était le sujet de ce colloque au cours duquel les échanges ont permis de croiser des éléments de réponse d’économistes, d’industriels et de juristes.  

                        Ce colloque a valorisé l’étude menée par le CGE sur ce thème. Les travaux et les recommandations opérationnelles et concrètes proposées par le Conseil ont été rassemblés dans un ouvrage. Publié par la Documentation française, son lancement a eu lieu à cette occasion.

                        Programme

                        Supports de présentations des intervenants :

                         

                        Consulter l’étude

                         

                        La première table ronde a porté sur l’économie circulaire, géologie de la planète et concurrence entre les nations

                        Le colloque a rassemblé près de 90 participants

                          Baromètre du numérique – Edition 2015 - 27/11/2015

                          Luc Rousseau, Vice-président du Conseil général de l’économie (CGE) et Martine Lombard, membre du collège de l’Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (ARCEP) ont présenté le 15ème baromètre du numérique lors d’une conférence de presse tenue le 27 novembre 2015. Etude de référence réalisée par le Centre de recherche pour l’étude et l’observation des conditions de vie (CREDOC), cette enquête, menée par des entretiens en face-à-face auprès d’un échantillon représentatif de plus de 2 200 personnes de 12 ans et plus, porte sur l’équipement et les usages du numérique.

                          L’année 2015 est marquée par la croissance de l’équipement en téléphonie mobile qui dépasse désormais celui de la téléphonie fixe. Elle s’accompagne d’un boom des smartphones et d’un développement intensif des usages data sur mobile. Les tablettes connaissent aussi un fort engouement de la part des Français. Par ailleurs, de nouveaux usages émergent : appétence des Français pour la domotique, livre électronique, appareils connectés destinés à la santé, réseaux sociaux et information sur l’actualité… Les préoccupations des consommateurs restent fortes en ce qui concerne la protection de leurs données personnelles. 83% d’entre eux craignent notamment que ces données soient utilisées à des fins commerciales.

                           

                          Consulter le communiqué de presse

                          Consulter l’étude 2015

                          Consulter la présentation

                            Une académie franco-allemande pour l’industrie du futur - 19/11/2015

                            Elaborer une stratégie franco-allemande sur le numérique industriel, avec la perspective d’y intégrer d’autres pays de l’Union européenne, tel est l’objectif principal de la première conférence franco-allemande sur le numérique qui s’est tenue à l’Elysée le 27 octobre dernier.

                            Dans ce contexte, Emmanuel Macron, président du Conseil général de l’économie (CGE), a annoncé la création de l’académie franco-allemande pour l’industrie du futur. Résultat d’un partenariat entre l’Université technique de Munich (TUM, Bavière) et l’Institut Mines-Télécom (dont le CGE exerce la tutelle), cette académie vise à favoriser le développement des usages du numérique les plus innovants dans l’industrie et ses filières. C’est un facteur de compétitivité majeur et donc pourvoyeur d’emplois. A cet effet, une plateforme de recherche franco-allemande commune pour l’industrie, les pouvoirs publics et les universités sera constituée. Un lieu de formation binationale dans des domaines comme le génie industriel avancé, les données massives (Big Data), l’intelligence artificielle et la cyber-sécurité devrait aussi être créé.

                            Lors de la prochaine rencontre sur le numérique prévue en 2016, il est prévu de dresser un état des lieux des premières actions réalisées.

                            Emmanuel Macron annonce la création de l’académie franco-allemande pour l’industrie du futur

                              Séminaire du CGE des 30 septembre et 1er octobre 2015 - 15/10/2015

                                       

                              Le séminaire bisannuel du Conseil général de l’économie a eu lieu les 30 septembre et 1er octobre à Sainte Montaine dans le Cher. Conçu comme une occasion de réfléchir à l’évolution du rôle du CGE dans les années à venir, l’objectif des travaux était d’apporter des éléments de réponse à l’interrogation suivante : le monde change, les profils et les métiers également, comment anticiper pour mieux répondre aux besoins ?

                              L’analyse a été stimulée par les interventions de personnalités extérieures : Michel Jau, préfet de la région Centre-Val de Loire, Jean-Yves Gilet, membre du directoire de la Banque publique d’investissement France, et Jean-Christophe Mieszala, Directeur McKinsey France.

                              Les travaux ont permis d’aboutir à des propositions opérationnelles pour répondre à l’évolution des missions et du mode de fonctionnement du CGE, valoriser son offre et renforcer ses liens avec le monde de l’enseignement supérieur et de la recherche.