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À l’approche des Jeux olympiques et paralympiques 2024, le Gouvernement relance la Filière de l’économie du sport avec une feuille de route rénovée et une gouvernance renouvelée. Détails.
[Vidéo] Plénière du Conseil National du Commerce : annonce des premières mesures de simplification -
Olivia Grégoire, ministre déléguée chargée des Entreprises, du Tourisme et de la Consommation, a présidé la plénière du Conseil National du Commence en présence de Marc Guillaume, préfet d’Ile-de-France et de Laurent Nuñez, préfet de police de Paris, mardi 5 mars à Bercy. Revoir la vidéo de l'…
La persistance et l’ampleur du phénomène de la contrefaçon impose à la douane de s’adapter pour identifier et démanteler les réseaux organisés de fraudes. À la demande de Thomas Cazenave, ministre délégué aux Comptes publics, la douane a bâti un nouveau plan d’action national 2024-2026 avec de…
Oliva Grégoire, ministre déléguée chargée des Petites et moyennes entreprises, du Commerce, de l’Artisanat et du Tourisme, et Fadila Khattabi, ministre déléguée chargée des Personnes handicapées ont annoncé le lancement du fonds territorial d’accessibilité à destination des établissements…
Le 15 janvier, les foyers français ayant bénéficié de crédits et réductions d’impôt en 2023 recevront par versement une avance sur ceux-ci. Présentation de cette mesure.
Christophe Béchu, ministre de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires, et Roland Lescure, ministre délégué chargé de l’Industrie, animent le conseil national de la refondation (CNR) dédié au modèle social et productif, vendredi 15 décembre de 9h30 à 12h30, en présence des…
Le Gouvernement présente sa feuille de route pour agir contre la fraude aux finances publiques, qu’elle soit fiscale, sociale ou douanière. Des moyens sans précédent seront déployés au cours des cinq prochaines années.
Plusieurs mesures entrent en vigueur et des dates clés sont à noter en novembre. Ouverture du guichet d’aide au paiement des factures d’énergies pour les entreprises, revalorisation des retraites complémentaires, avis de taxe d’habitation sur les résidences secondaires… Voici les temps forts du…
Le crédit d’impôt au titre des investissements en faveur de l’industrie verte (C3IV) est un des leviers qui doit permettre le financement des industries stratégiques, dans le cadre de la loi industrie verte. Pour gagner du temps sur la mise en œuvre de ce dispositif, le service d’examen des…
Bruno Le Maire, ministre de l’Économie, des Finances et la Souveraineté industrielle et numérique suit la préconisation de la Banque de France en maintenant le taux du Livret A à 3 %. Quant au LEP, son plafond est relevé à 10 000 euros depuis le 1er octobre 2023.