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Lundi 30 janvier ont été présentés les résultats du Baromètre du Numérique 2022. Retour en vidéo et en chiffres sur cette nouvelle édition.
Organigrammes directionnels - 27/01/2023
Organigrammes des directions et services du ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique
[En direct] Bercy France Export 2023 - 26/01/2023
Le 9 février prochain se tient à Bercy l'édition 2023 de Bercy France Export, le rendez-vous des politiques publiques de soutien à l'internationalisation des entreprises françaises.
Consultation sur la demande d’octroi du permis exclusif de recherches de mines d’hydrogène natif, d’hélium et substances connexes dit « Permis Sauve Terre H² » (département des Pyrénées-Atlantiques), présentée par la société TBH2 Aquitaine SAS.
Obligation déclarative des propriétaires : le service est disponible dans l’espace « Gérer mes biens immobiliers » - 23/01/2023
L’ensemble des propriétaires (personnes physiques et personnes morales), sont soumis à une nouvelle obligation déclarative en 2023. Pour y répondre l’espace en ligne « Gérer mes biens immobiliers » du site impots.gouv.fr s’enrichit de nouvelles fonctionnalités.
60 % des influenceurs et des créateurs de contenus contrôlés par la DGCCRF concernés par une anomalie - 23/01/2023
Selon les constats de la Direction générale de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des fraudes (DGCCRF), 6 influenceurs contrôlés sur 10 ne respectent pas la réglementation sur la publicité et les droits des consommateurs. Face aux enjeux majeurs que représente ce métier…
Transformation numérique : lancement du 4e appel à projets pour la mise en œuvre des Formations France Num - 23/01/2023
Alors que l‘initiative France Num est prolongée, Bpifrance lance jusqu’au 3 mars un appel à projets pour sélectionner de nouveaux opérateurs en charge de l’accompagnement des TPE/PME dans le développement de leurs pratiques numériques. Détails et modalités.
Transition écologique : une stratégie pour accélérer la décarbonation des sites industriels - 20/01/2023
Réunissant les 50 sites industriels les plus émetteurs, le Président de la République a fixé le 8 novembre 2022 un objectif de division par deux des émissions industrielles françaises au cours de la prochaine décennie. Pour y parvenir, dans le cadre de France 2030, des moyens sans précédent vont…
Documents opposables - 19/01/2023
Dans le cadre de la loi ESSOC, le décret n° 2018-1047 du 28 novembre 2018 relatif aux conditions de publication des instructions et circulaires est paru au JORF du 30 novembre 2018. Le dispositif est entré en vigueur le 1er janvier 2019.
Écologie, autonomie, numérique et proximité territoriale au cœur de l’action de la DGE en 2022 - 18/01/2023
Le 18 janvier 2023 la direction Générale des entreprises (DGE) a publié son rapport d’activité de l’année 2022 ainsi que sa stratégie pour les trois années à venir. Cette stratégie confirme le rôle de la direction qui a pour mission d’accompagner le développement des entreprises françaises…