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https://www.economie.gouv.fr/daj/lettre-de-la-daj-rapport-de-la-cour-des-comptes-sur-la-…
Vecteur de lien social et source d'attractivité des territoires, le commerce de proximité représente 700 000 entreprises et 1,1 million d'emplois (salariés...Vecteur de lien social et source d'attractivité des territoires, le commerce de proximité représente 700 000 entreprises et 1,1 million d'emplois (salariés...Vecteur de lien social et source d…
https://www.economie.gouv.fr/mediateur-des-entreprises/tresorerie-des-entreprises/lameli…
Première source de financement des entreprises à court terme, le CIE constitue un élément clé de l'économie française....Première source de financement des entreprises à court terme, le CIE constitue un élément clé de l'économie française....Première source de financement des entreprises à court terme, le CIE constitue un élément clé de l'économie…
https://www.economie.gouv.fr/entreprises/plafonnement-contribution-economique-terriroria…
source BOFIP...Si votre entreprise est prélevée à l'échéance, vous pouvez, sous le même délai, arrêter votre prélèvement directement depuis votre espace professionnel...sur impots.gouv.fr impots.gouv.fr : rubrique « Gérer mes contrats de prélèvement automatique », puis, après saisie du numéro fiscal, « Modifier ou arrêter...mes prélèvements ».
https://www.economie.gouv.fr/particuliers/impot-echeances-mois-calendrier-fiscal
Prélèvements, versement de l'avance des réductions et crédits d'impôt, mise à disposition d'avis en ligne… Retrouvez vos échéances fiscales de l'année...Notez que le prélèvement mensuel est fractionné en 10 échéances (de janvier à octobre). 15 avril : 4 e prélèvement mensuel à la source de l'acompte d'impôt...mensuel pour tous les impôts mensualisé…
https://www.economie.gouv.fr/dgccrf/controle-de-la-securite-des-montres-fantaisie
Près de la moitié des produits prélevés ont été déclarés non-conformes et dangereux....En revanche, presque la moitié des produits prélevés [4] ont été déclarés non-conformes et dangereux....Près de la moitié des produits prélevés ont été déclarés non-conformes et dangereux....Cible 189 établissements visités 59 prélèvements Résultats 49% de prélèv…
https://www.economie.gouv.fr/illustration-1
Illustration 1 Tableau PAS PRELEVEMENT à la SOURCE Réduction ou crédit d'impôt Libellés les plus fréquents sur votre avis Crédit d'impôt emploi... Tableau PAS PRELEVEMENT à la SOURCE Réduction ou crédit d'impôt Libellés les plus fréquents sur votre avis Crédit d'impôt emploi à domicile Crédit
https://www.economie.gouv.fr/dgccrf/securite-des-articles-declairage-guirlandes-veilleus…
Sur 15 veilleuses prélevées :...Sécurité des articles d'éclairage : guirlandes, veilleuses, luminaires portatifs Par rapport aux prélèvements effectués, un taux de non-conformité encore...d'éclairage présentent deux types de risque : le choc électrique (du fait d'un défaut d'isolation) et l'incendie (en raison d'un court-circuit). * source...Cible…
https://www.economie.gouv.fr/facileco/comptes-publics/comptes-securite-sociale
Sources des données...En effet, on assiste à une diminution du poids des cotisations sociales, qui restent quand même la première source de financement (58 % en 2014), et à...Elle est prélevée à la source sur la plupart des revenus, à l'exception des prestations sociales et familiales....Prévue initialement pour être prélevée jusqu'en 2014, la CRDS…
https://www.economie.gouv.fr/dgccrf/securite-des-bicyclettes
source : Fédération Union Sport et Cycle...cycle en France L'année 2020 a été particulièrement dynamique pour le marché français du cycle avec + 25 % de chiffre d'affaires par rapport à 2019 ( source...Tous les vélos prélevés ont été reconnus non conformes, six d'entre eux ont été jugés dangereux en raison de risques de déséquilibre de l'utilisateu…
https://www.economie.gouv.fr/particuliers/offre-bancaire-fragilite-financiere
Source : service-public.fr service-public.fr...Source : service-public.fr service-public.fr En quoi consiste l'offre spécifique pour la clientèle fragile financièrement ?...Cette offre spécifique permet - pour les personnes en situation de fragilité financière - de limiter les frais prélevés par la banque en cas d'incidents...retrait d'espèces dans…