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https://www.economie.gouv.fr/dgccrf/panorama-des-textes-du-mois-de-mai-2020
consommateur Sécurité des produits et des équipements Chocolats et produits de cacao Interdiction de mise sur le marché Sécurité sanitaire Compatibilité électromagnétique...(J.O.U.E. du 27-05-2020) Compatibilité électromagnétique Europa Décision d'exécution (UE) 2020/660 de la Commission du 15 mai 2020 modifiant la décision...d'exécution (UE) 2019/…
https://www.economie.gouv.fr/dgccrf/panorama-des-textes-du-mois-de-mars-2021
l'environnement Hygiène alimentaire Substances dangereuses Code monétaire et financier Indice des prix à la consommation Ventes Compatibilité électromagnétique...2021/455 du 15 mars 2021 modifiant la décision d'exécution (ue) 2019/1326 en ce qui concerne les normes harmonisées relatives à la compatibilité électromagnétique...2021/455 du 15 mars 202…
https://www.economie.gouv.fr/dgccrf/panorama-des-textes-du-mois-daout-2019
Indice des prix à la consommation Signes de qualité Cidre Information du consommateur Spiritueux Codes Labels Substances dangereuses Compatibilité électromagnétique...(J.O. du 02-08-2019) Compatibilité électromagnétique Europa Décision d'exécution (UE) 2019/1326 de la Commission du 5 août 2019 concernant les normes harmonisées...relatives à la comp…
https://www.economie.gouv.fr/dgccrf/panorama-des-textes-doctobre-2012
Semences et plants Auxiliaires technologiques Information du consommateur Signes de qualité Codes Labels Substances dangereuses Compatibilité électromagnétique...(JORF du 04-10-2012) Compatibilité électromagnétique Communication de la Commission du 23 octobre 2012 dans le cadre de la mise en œuvre de la directive...Parlement européen et du Conseil…
https://www.economie.gouv.fr/dgccrf/plan-de-controle-des-materiels-electriques-utilises-…
contrôlés. 60 % des irrégularités constatées concernaient la sécurité des produits ou leur conformité à la réglementation sur la compatibilité électromagnétique...eur-lex.europa.eu directive 2014/30/UE du 26 février 2014 relative à l'harmonisation des législations des États membres concernant la compatibilité électromagnétique...(« Comptabilité éle…
https://www.economie.gouv.fr/dgccrf/panorama-des-textes-mois-juillet-2018
d'origine Hygiène alimentaire Produits vétérinaires Codes Indice des prix à la consommation Sécurité des produits et des équipements Compatibilité électromagnétique...(J.O. du 14-07-2018) Compatibilité électromagnétique Europa Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre de la directive 2014/30/UE...du Parlement européen et du C…
https://www.economie.gouv.fr/dgccrf/panorama-des-textes-de-mai-2010
santé (cf. santé) Biocides Indice des prix à la consommation Signes de qualité Codes Jus de fruits et légumes Substances dangereuses Compatibilité électromagnétique...(JO du 06-05-2010) Compatibilité électromagnétique Avis du 19 mai 2010 relatif à l'application du décret n° 2006-1278 du 18 octobre 2006 relatif à la compatibilité...électromagnétique…
https://www.economie.gouv.fr/dgccrf/panorama-des-textes-de-juillet-2012
Semences et plants Carburants Instruments de mesure Signes de qualité Codes Interdiction de mise sur le marché Substances dangereuses Compatibilité électromagnétique...(JORF du 01-07-2012) Compatibilité électromagnétique Communication de la Commission du 21 juillet 2012 dans le cadre de la mise en œuvre de la directive...2004/108/CE du Parlement eu…
https://www.economie.gouv.fr/dgccrf/panorama-des-textes-de-septembre-2011
Carburants Indice des prix à la consommation Sécurité des produits et des équipements Codes Instruments de mesure Sécurité sanitaire Compatibilité électromagnétique...(JORF du 15-09-2011) Compatibilité électromagnétique Communication de la Commission du 30 septembre 2011 dans le cadre de la mise en œuvre de la directive...Parlement européen et du C…
https://www.economie.gouv.fr/dgccrf/panorama-des-textes-du-mois-de-novembre-2020
Laboratoires Spiritueux Code de l'environnement Laits et produits laitiers Sucres Code monétaire et financier Marchés publics Textiles Compatibilité électromagnétique...-1342 du 4 novembre 2020 renforçant le dispositif de gel des avoirs et d'interdiction de mise à disposition (J.O. du 05/11/2020) Compatibilité électromagnétique...eur-lex.europa.eu…