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https://www.economie.gouv.fr/daj/utiliser-formulaires-europeens-2019
Comment utiliser les formulaires européens ?   Le règlement d'exécution (UE) 2015/1986 de la Commission du 11 novembre 2015 établissant... les formulaires standard pour la publication d'avis dans le cadre de la passation de marchés publics fixe les modèles d'avis qui doivent être utilisés... par les acheteurs. Il c…
https://www.economie.gouv.fr/daj/archives-2016-2019-formulaires-declaration-candidat
Archives (2016-2019) - Les formulaires de déclaration du candidat Avertissement : En application de l'ordonnance 2015-899 du 23 juillet 2015....     Déclaration du candidat Formulaires DC => Ouverture des plis Formulaires OUV => Attribution des marchés Formulaires ATTRI =>…
https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
Les formulaires de déclaration du candidat   Déclaration du candidat Formulaires DC => Ouverture des plis Formulaires OUV => Attribution des marchés... Formulaires ATTRI => Notification des marchés Formulaires NOTI => Exécution des marchés Formu…
https://www.economie.gouv.fr/daj/utiliser-formulaires-europeens-2016
Comment utiliser les formulaires européens ?     Le règlement d'exécution (UE) 2015/1986 de la Commission du 11 novembre 2015 établissant... les formulaires standard pour la publication d'avis dans le cadre de la passation de marchés publics fixe les modèles d'avis qui doivent être utilisés... formulaires…
https://www.economie.gouv.fr/daj/archives-avant-2016-formulaires-declaration-candidat
Archives (avant 2016) - Les formulaires de déclaration du candidat Les formulaires figurant sur cette page, qui peuvent être utilisés à titre... du candidat Formulaires DC => Ouverture des plis Formulaires OUV => Notification des marchés Formulaires NOTI =…
https://www.economie.gouv.fr/conditions-generales-dutilisation-formulaire-contact-dgccrf…
Conditions générales d'utilisation du formulaire de contact DGCCRF de la rubrique courrier du site des ministères... des usagers (particuliers, entreprises ou associations), ce formulaire permet : de poser une question ou déclarer un litige en cas de problème... d'une démarche administrative encadrée par des textes…
https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-ouverture-des-plis-2019
Les formulaires d'ouverture des plis   Déclaration du candidat Formulaires DC => Ouverture des plis Formulaires OUV => Attribution des marchés ATTRI... => Notification des marchés Formulaires NOTI => Exécution des marchés Formulaires EXE Les différents…
https://www.economie.gouv.fr/node/38455
chorus formulaires concrètement Chorus formulaires concrètement ! Suite à la demande de son responsable, l'agent d'un service souhaite acquérir... de nouveaux ordinateurs... Il crée un formulaire « Expression de Besoin » (EB) son responsable valide cette expression de besoin informée de la validati…
https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-notification-marches-2019
Les formulaires de notification des marchés   Déclaration du candidat Formulaires DC => Ouverture des plis Formulaires OUV => Attribution des marchés... ATTRI => Notification des marchés Formulaires NOTI => Exécution des marchés Formulaires EXE Les diff…
https://www.economie.gouv.fr/daj/archives-formulaires
ARCHIVES - Formulaires Les formulaires figurant sur cette page, qui peuvent être utilisés à titre facultatif ou obligatoires, ne sont pas à jour... et de leurs décrets d'application s'appliquent aux procédures engagées à compter du 1er avril 2016 .     ► Formulaires "Marchés publics"     ►
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