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« Voyagez tranquille ! », les conseils de la douane

06/07/2017

À la veille des départs en vacances, la douane alerte les voyageurs sur les risques de passer les frontières avec certains produits interdits ou dangereux, les conseille sur leurs achats à l’étranger et les informe sur les franchises et formalités douanières au retour.

© Douane #Voyageztranquille

Tout voyageur qui transporte lors du passage en douane des marchandises interdites ou en quantité supérieure aux restrictions réglementaires s'expose à des sanctions : saisie, amende ou parfois peine de prison. Rappel de ce qui est possible ou interdit.

Les obligations lors du passage en douane

Les sommes, valeurs ou titres égaux ou supérieurs à 10 000 euros doivent être déclarés aux services douaniers.

Les marchandises interdites

Il est interdit de passer la douane avec certaines marchandises : drogues, contrefaçons, espèces sauvages menacées d’extinction (animales ou végétales).

Certaines espèces ou produits en contenant sont protégés par la convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction ( CITES).

Les contrefaçons

L'entrée en France ou la détention de produits de contrefaçon de marque est un délit passible d'une amende et d'une peine de prison. Par ailleurs, un produit contrefait peut comporter des risques en matière de santé et de sécurité.

La contrefaçon concerne tous les domaines : jouets, textiles, médicaments, appareils domestiques, pièces détachées, cigarettes, parfums et produits cosmétiques, logiciels et produits numériques...

Pour éviter d’acheter une contrefaçon, la douane conseille de privilégier les lieux de vente officiels, d'être attentif à la qualité d’ensemble du produit, de se méfier des prix bas, d'examiner l’étiquette et les logos, de vérifier la qualité de l’emballage.

Les marchandises soumises à restriction

Certaines marchandises comme les médicaments, les denrées alimentaires, les animaux de compagnie, les armes, les œuvres d’art sont soumises à restriction.

Lire aussi : Achats à l’étranger : quelles limitations et quelles taxes douanières ?

Marchandises autorisées au retour d’un pays de l’Union européenne (UE)

Il est possible de rapporter en France du tabac ou de l'alcool d'un autre pays européen, pour sa consommation personnelle. Mais il ne faut pas dépasser certaines quantités :

Les tabacs

  • Cigarettes : 800 (4 cartouches)
  • Ou cigarillos : 400
  • Ou cigares : 200
  • Ou tabac à fumer : 1 kg

Les alcools

  • Alcools et spiritueux (whisky, gin, vodka, etc) : 10 litres
  • Et produits intermédiaires (vermouth, porto, madère, etc) : 20 litres
  • Et vin (dont 60 litres maximum de vin mousseux) : 90 litres
  • Et bière : 110 litres
     

Marchandises autorisées au retour d’un pays non membre de l’Union européenne (UE)

Il existe des franchises en valeur et des franchises en quantité. Tout objet dont la valeur est supérieure à la franchise devra être déclaré.

Franchises en valeur

  • En avion, en bateau : 430 euros
  • En voiture, en train : 300 euros
  • Enfants de moins de 15 ans : 150 euros
     

Franchises en quantité

Les tabacs

  • Cigarettes : 200
  • Ou cigarillos : 100
  • Ou cigares : 50 ou tabac à fumer : 250 g

Les alcools

  • Alcools : 1 litre si supérieur à 22° ou 2 litres si inférieur à 22°
  • Et vins : 4 litres et bière : 16 litres
     

Demander une carte de libre circulation

La carte de libre circulation facilite le passage en douane. Elle est l'équivalent d'un passeport pour ses objets personnels (ordinateur, tablette, appareil photo, caméscope, bijoux, etc).

Gratuite, la carte de libre circulation est valable 10 ans à partir du jour de sa délivrance et renouvelable. Elle peut être établie par le bureau de douane le plus proche de son domicile, sur présentation des objets et justificatifs correspondants (factures, certificats de garantie, …).

Lire aussi : Les missions de la douane 

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